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 Concordat Maine/St Esprit - 06 juillet 1456

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MessageSujet: Concordat Maine/St Esprit - 06 juillet 1456   Mer 20 Aoû - 16:37

azdrine a écrit:
Citation :
        Concordat établissant les droits, devoirs et engagements
        de l’Ordre du Saint Esprit en le Comté du Maine


Préambule
Dans leur volonté d’améliorer l’efficacité de leur entente, de leur mutuelle amitié et collaboration et de l’ordre et de la justice, l’Ordre du Saint Esprit, d’une part, et le Comté du Maine d’autre part ont souhaités sceller leurs sentiments bienveillants et réciproques comme suit.

Article I – De la Reconnaissance
Le Comté reconnaît l’Ordre du Saint Esprit comme serviteur et protecteur du Roy, de par ses principes, ses actes, et ses valeurs. Le Comté autorise l’Ordre à établir une Commanderie sur son sol, ainsi qu’à opérer à des recrutements. Toutefois tout recrutement se trouvant régit par l'Edit de l'Ordre sur l'allégeance

Article II – Du port d’armes
Les membres de l'Ordre du Saint Esprit sont autorisés à porter les armes sur les terres du Maine, dans le respect des préceptes de l'Ordre et de la Justice Divine.
A ce titre, l'Ordre sera autorisé à constituer une armée sur la terre du Maine. Celle ci sera à disposition du duché suivant l'article VI.

Article III – Du droit de passage
Le Comté accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de l’Ordre. La liste des membres sera tenue à jour par un représentant de l'Ordre au sein d'une ambassade dédiée. La circulation des membres pouvant se faire par groupe ou lance.
La circulation sous un oriflamme sera possible avec informations aux instances comtales du temps de séjour et du parcours réalisé.

Article IV – De la protection
Le Comté s’engageant à reconnaître l’Ordre et ses principes.
L'Ordre du Saint Esprit se devra de protéger le Comté lors d’éventuelles prises félonnes de pouvoir (actions non ordonnée par le Roy) et fera son possible pour entamer des négociations d’apaisement si le Comté est menacé.
Si aucune diplomatie n'est possible l'Ordre s'engage à défendre le Comté du Maine avec tous les moyens dont il pourra disposer.

Article V – Du maintien de la paix
En cas d'acte criminel ou délictueux grave, les membre de l’ordre du Saint Esprit présents sur place s'engagent tout naturellement à aider les forces de l'ordre à rétablir l’ordre et la paix, et ce dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre du Saint Esprit.

Article VI – Du devoir des membres de l’Ordre
Hormis le fait que les membres de l’Ordre du Saint Esprit s’engagent à protéger le Comté en cas d’action militaire ou d’acte criminel et aider à instaurer la paix.
Ces derniers participeront activement aux escortes marchandes ou de toute autre nature comme le prescrivent leurs tâches habituelles d’aide à la justice et à la paix des Royaumes.

Article VII – De l’isonomie
Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Comté qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires excepté les privilèges que lui confère le présent concordat. De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Comté.

Article VIII – Du dialogue
De par une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des procédures d’échanges et de conseils privilégiés avec le Comté du Maine.
Des projets communs pourront êtres portés à bien dans l’optique de la grandeur du Roy, la gloire de Dieu et de la stabilité du Comté.

Article IX – De la loyauté au roi
En cas d'ordre de la Couronne de France, l'Ordre du Saint Esprit se doit de répondre prioritairement à ceux-ci.
Il s'engage cependant à tout faire pour respecter son engagement envers le Comté du Maine durant cette période.

Article X : De la double allégeance

Citation :
Edit sur les doubles allégeances a écrit:

L'allégeance de chaque membre étant primordiale pour le bon fonctionnement et l'intégrité de chacun d'entre nous, il est nécessaire de la définir. Toutefois, il apparaît clairement que l'ambiguïté du problème nous pousse à détailler les différentes situations. Mais une règle prévaut sur tous ces cas : aucun membre ne doit être amené à se trouver dans une lutte potentiellement fratricide.

    • Un membre ayant sa résidence principale en Domaine Royal est autorisé à servir dans l'Ost provincial.
    • Un membre ayant sa résidence principale Hors du Domaine Royal a obligation de servir le Roy.
    • Les allégeances liées à la noblesse de mérite ne sont pas prises en compte.
    • Une dérogation est possible pour l'occupation de postes militaires au sein de conseil provinciaux. Elle est à demander par audience privée avec le chapitre.
    • Il est interdit de cumuler les postes de commandement dans une province et dans l'Ordre. Est entendu par poste de commandement, la gestion au minimum d'une ville.


Toute dérogeance est passible d'exclusion conformément à nos textes.

Les membres de l'Ordre qui appartiendraient à l'Ost du Comté se verront accorder une permission pour servir sous la bannière du Saint-Esprit lorsque l'Ordre du Saint Esprit le jugera nécessaire.
Est entendu par servir sous la bannière du Saint-Esprit tout type d'action défensive ou offensive, comme l'escorte d'une personnalité, d'un convoi, la défense d'un village au prise de pillards, l'arrestation d'un criminel, ...
En cas de levée du ban par la Couronne de France, les susdites personnes sont placées sous la bannière du Saint-Esprit. L'Ordre peut néanmoins d'un commun accord avec le Comté demander à icelles de servir dans l'Ost ducale, pour des raisons logistiques.

Signé au Castel du Mans, le sixième de juillet de l'an de grasce mil quatre cent cinquante six.

Au nom du Comté :
-Messire Crazyseb de Landivy, Comte du Maine.
-Dame Eloin Bellecour, Chambellan du Maine



Au nom de l’Ordre du Saint-Esprit :
-Frère Azdrine de Vissac, Grand Maître de l'Ordre du Saint-Esprit
-Frère Jason, Ambassadeur de l'Ordre du Saint-Esprit



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