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 Traités sur le Statut des Ambassadeurs - 06 juillet 1456

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MessageSujet: Traités sur le Statut des Ambassadeurs - 06 juillet 1456   Mar 9 Déc - 19:35

Citation :
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE DUCHE DE GUYENNE ET LE COMTÉ DU MAINE


Nous, les hautes Autorités Ducales de Guyenne,
Nous, les hautes Autorités Comtales du Maine

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Duché de Guyenne et le Comté du Maine,

Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,

Avons décidé le traité suivant :

Article Premier : Immunité Diplomatique

L'Ambassade du Duché de Guyenne au Comté du Maine est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Duché de Guyenne. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté du Maine.

L'Ambassade du Comté du Maine au Duché de Guyenne est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté du Maine . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Duché de Guyenne.

L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.

Article Deuxième : Libre Circulation

Le Duc de Guyenne ainsi que le conseil du Duché de Guyenne autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Guyenne des diplomates de l'ambassade du Comté du Maine.

Le Comte du Maine ainsi que le conseil du Comté du Maine autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Maine des diplomates de l'ambassade du Duché de Guyenne.

Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers

Le Duc de Guyenne ainsi que le conseil du Duché de Guyenne ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté du Maine en cas d'agression ou autres crimes.

Le Comte du Maine ainsi que le conseil du Comté du Maine. s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté du Maine.

Le Comte du Maine ainsi que le conseil du Comté du Maine ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Duché de Guyenne en cas d'agression ou autres crimes.

Le Comte du Maine ainsi que le conseil du Comté du Maine s'engagent à fournir une escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Duché de Guyenne. A l'intérieur du Duché de Guyenne, l'escorte sera assurée exclusivement par l'ost guyennois.

Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate

En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Duché de Guyenne. pourra être levée par le Duc de Guyenne.

Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Duc de Guyenne.

En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté du Maine, celui ci sera poursuivi par la justice du Duché de Guyenne.

En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté du Maine pourra être levée par le Comte du Maine. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte du Maine.

En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Duché de Guyenne, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté du Maine.

Le Duc de Guyenne peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur du Maine.

Le Comte du Maine peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Guyenne.

En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.

Chaque Comté ou Duché, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.

Article Cinquième : Définition et liste du Personnel Diplomatique

Le Duc de Guyenne ainsi que le conseil du Comté de Guyenne s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté du Maine. Le Comte du Maine peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par le Duc de Guyenne.

Le Comte du Maine ainsi que le conseil du Comté du Maine s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Duché de Guyenne. Le Duc de Guyenne peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par le Comte du Maine.

Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichés clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Guyenne en Maine et de Maine en Guyenne. Ces deux listes définissent ce qui est considéré dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couvertes pas cette immunité diplomatique.

Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.

Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé au Castel du Mans
Le sixième jour du mois de juillet de l'An de grasce 1456

Pour le Comté/Duché:
Sa Grâce "Lachainep", Duc de Guyenne
Messire Mischmetal2, Chancellier de Guyenne ainsi que l'ambassadeur Son Excellence Aribe



Pour le Comté du Maine:
Sa Grandeur Crazyseb de Landivy, Comte du Maine
Dame Eloin Bellecour, Chambellan du Maine

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