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 cahier de brouillon

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gwendal.flavius

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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:43

Mirakira a écrit:
Citation :
Nous, MasterJ, Duc de Champagne, reconnaissons aux membres inscrits de la guilde des duellistes de Champagne, ainsi qu'aux personnes extérieures à cette guilde, mais acceptées par le grand maître de la guilde au sein d'un tournoi, le droit au port et à l'utilisation d'épées en bois de chêne lors de tournois publics, organisés par ladite guilde, en accord avec l'alinéa v. de l'Article 13 de l'opus 5 du libre 1 du codex Champenois .
En dehors de tournois publics, les membres de la guilde sont soumis à cet article comme tout champenois, et ne peuvent donc porter et utiliser des armes de guerre que si ils appartiennent aux autres catégories précisées dans ledit article.
Que cela soit dit.

Fait à Reims le 19 Octobre 1455;
Pour la Champagne
MasterJ
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gwendal.flavius

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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:43

Mirakira a écrit:
Citation :
Nous, MasterJ, duc de Champagne, décidons d'octroyer aux nobles titrés, titulaires d'un fief champenois, une rente. Cette rente servira aux nobles à entretenir leurs gens et leurs vassaux.

Les devoirs :

Les nobles champenois se verront privés de cette rente si ils dérogent à un de ces trois devoirs :

Fidélité : Tant que le noble n'a point fait son hommage au duc en fonction, il ne peut recevoir la rente.

Conseil : Le noble se doit d'être présent à l'assemblée nobliaire, et doit donner son avis sur les projets que le conseil ducal leur soumettra. Si un noble ne participe point à cette assemblée, et ne donne pas son avis dans la semaine suivant la soumission du projet par le conseil ducal, et ce sans raisons valables (présent en Champagne, pas en retraite, etc...), il pourra se voir retirer cette rente.

Aide militaire : Le noble se doit d'apporter son aide militaire au duc, et ce pour une durée de 10 jours par mandat. Si la situation recquiert un service plus long que cette durée, la rente suivante sera augmentée en fonction. Cette aide militaire peut se traduire de trois manières :
    - L'estage, soit la garde du chateau de Reims.
    - L'escorte, soit la protection du duc (ou d'une autre personne d'un rang suffisamment important) lors de ses déplacements.
    - L'ost, en cas de conflit, le noble doit mettre ses armes au service du duc.

Si le noble ne remplit pas cette condition, il se verra retirer la rente.
Le noble peut se faire accompagner par ses vassaux ou gens d'armes pour cette aide militaire, mais ce à ses frais.

Si le noble n'est point présent en Champagne, et ne peut donc effectuer ses devoirs (surtout l'aide militaire), il devra prévenir le duc, et ne touchera la rente qu'à son retour, après l'accomplissement de ses devoirs.

Pour qu'un noble retrouve le droit de toucher la rente après l'avoir perdu, il devra en faire la demande au duc, et s'acquitter de tous ses devoirs avant de pouvoir obtenir à nouveau ce droit.

Le montant :

La rente s'élevera, par mandat de 60 jours, à :

- 300 écus pour un baron.
- 350 écus pour un vicomte.
- 400 écus pour un duc.

Si le noble possède plusieurs fiefs, il recevra 50 écus par fief supplémentaire. Le noble recevra également 50 écus par vassal à son service.Le noble lui est libre de donner ce qui lui sied à ses vassaux.
Le montant sera également augmenté de 20 écus par jour de service supplémentaire si cela a été necessaire.

La rente sera toujours versée un mois après le début de la cérémonie d'hommage, date à laquelle la cérémonie est close. Les nobles devront s'acquitter de leurs devoirs dès qu'un nouveau duc est établi et qu'il aura rendu son hommage au Roy de France, et que celui-ci aura été accepté.

Fait à Reims, le quinzième jour du mois de novembre.

MasterJ, Duc de Champagne
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gwendal.flavius

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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:43

Mirakira a écrit:
De la reconnaissance de la confrérie des forgerons champenois:

Tomsz a écrit:
La Confrérie des forgerons champenois est désormais une corporation officiellement reconnue par le Conseil Ducal de Champagne. Les statuts de la Confrérie, rédigés par messires Elouankergadeg et Perceval33, sont indiqués ci-dessous. Toute modification de ces statuts devront êtres validés par le Conseil Ducal de Champagne pour que la Confrérie conserve la reconnaissance officielle du Duché.

Citation :


La confrérie des forgerons champenois

Article I - philosophie et buts de la confrérie

La confrérie a été créée par Elouankergadeg en mai 1455 pour permettre de structurer les productions des forgerons Champenois et pouvoir ainsi travailler chaque jour dans leur forge. Une telle organisation doit permettre aux mairies, éleveurs et duché de Champagne d'avoir des marchandises à prix préférentiel mais également d’élargir les débouchés pour les forgerons champenois et faire rayonner le savoir faire Champenois par delà nos frontières.

La confrérie est située à Reims, capitale de la Champagne, et a pour but d’ouvrir un comptoir dans toutes les villes champenoises.

Article II - Les membres de la confrérie :

2.1 : Les grades de la confrérie :

Il existe au sein de la confrérie plusieurs titres classés comme suit :

Grand Maitre Forgeron, plus haute hiérarchie de la confrérie, il centralise les commandes organise la production, gère la relation clientèle.

Confrère, le confrère est un forgeron ayant prouvé sa valeur au travail et son attachement à la confrérie. Les Grands Maitres Forgerons délèguent l’organisation de la production au confrère responsable de son comptoir. Seul un confrère peut prétendre aux responsabilités de tenir un comptoir dans une ville Champenoise.

Compagnon, le compagnon est un apprenti qui a été confirmé après sa période d’observation, il est donc officiellement membre de la confrérie

Apprenti, l’apprenti est un nouveau forgeron dont la candidature à été acceptée pour rejoindre les effectifs de la confrérie.

Seul les grands maïtres peuvent promouvoir, retrograder les grades.

2.2 : Le recrutement d'un membre :

Un membre est recruté sur la base du volontariat ou de la recommandation par un confrère, compagnon ou grand maitre.

Le postulant se présente à l’antichambre de la confrérie à Reims.
Il y signifie son souhait de faire partie de la confrérie, la présente charte lui est présentée. Il déclare accepter cette charte sans réserve et signe le contrat de moralité. La décision finale d’incorporation revient aux Grands Maitres Forgerons qui outre les recommandations, prendront en compte la situation globale des forges (trésorerie, stocks, commandes…)

Les Confreres responsable de leur village sont habilités à faire le recrutement de forgerons de leur village selon les besoins du village et des commandes. Il doit avoir l'accord des grands maîtres pour recruter un forgeron.

2.3 : L'éviction d'un membre :

Un membre de la confrérie peut à tout moment quitter cette dernière en référant de sa décision à l'un des grands maitres forgerons.
La confrérie peut évincer un membre qui s’engage à faire des commandes et qui, au cours des deux derniers mois, n’en a pas honoré 3 dans les délais impartis.
la confrérie peut évincer un membre qui ne respecterait pas la philosophie ou qui commetrai tout manquement à cette charte.

Les Grands Maitres Forgerons peuvent statuer sur l’éviction d’un membre qui refuserait régulièrement de travailler pour la confrérie.

2.4 : Salaire des Forgerons :

Afin de permettre à tous nos partenaires de bénéficier de prix avantageux, la confrérie propose de pratiquer 3 salaires en fonction de nos clients :

Maries Champenoises / loups : 20 écus / jour travaillé
Particuliers / Mairies non Champenoises : 22 écus : jour travaillé
Duchés et comtés : 25 écus

2.5 : Engagement :

Les forgerons de tout grade doivent s’engager en signant le contrat de moralité à respecter la charte et réaliser le travail planifié en temps et en heure.
S’il a une indisponibilité, il doit prévenir le plus rapidement possible son supérieur pour trouver une autre organisation.
Les forgerons seront payés à la livraison de la commande effectué par le confrère ou le maître des forgerons.
Un forgeron peut aussi passer commande à la confrérie pour avoir des produits intermédiaires.


Article III - Organisation commerciale :

3.1 : la grille des prix :

cette grille des tarifs de la confrérie sont les seuls que les forgerons s'engagent pratiquer. Tout manquement à cette règle pourra conduire à un blame.

Ces prix tiennent compte de nos différentes possibilités d'approvisionnement de matières premières. Il est possible de se fournir en bois à 3 écus la stère, l'acquisition de fer à 18 écus, bien que possible est plus rare, nous avons donc décidé de prendre en compte un prix de 21 écus.
  • Bois 3 écus
  • Fer 21 écus

Le bois sera exclusivement d'origine Champenoise, afin de ne pas pénaliser les différentes villes forestières de notre duché.

Des accords avec les charpentiers nous permettent d'obtenir :
  • Seaux non cerclés à 25 écus
  • Manches à 8.50

Nous fixons également le coût d’un kilo de fer brut à 44 écus (2*3 écus de bois + 21 de fer + 17 de salaire)

Les prix des produits issus des forges de la confrérie sont donc, en tenant compte des différents salaires tels qu'exposé précédement :

Citation :

Prix hache :
Mairie/ loups = 141,50 écus
Particulier = 161,50 écus
Duché = 170 (coût 166,50 écus)

Prix pour les épées :
Mairie/ loups = 180 écus
Particulier = 192 écus
Duché = 210 écus

Pack épée/bouclier :
Mairie/Loups = 235 écus
Particulier = 245 écus
Duché = 260 écus

Seaux :
Mairie/ loups = 39,65 écus
Particulier = 40,35 écus
Duché = 45 écus (coût = 41,33 écus)

Couteaux :
Mairie/ loups = 14,65 écus
Particulier = 15,35 écus
Duché = 17,50 (cout = 16,33 écus)


Attention, la vente d'arme est réglementée en Champagne, chaque membre de la confrérie s'engage à respecter les termes de la loi. Si un membre de la confrérie contrevient à l'article I.5.14 du codex, il sera imédiatement exclu de la confrérie et soumis aux poursuites judiciaires prévues par la loi.


Rappel de l'article I.5.14, définissant les catégories de personnes habilitées à commander une épée :

Citation :
L’utilisation et le port d’armes de guerre, catégorie définie par décret Ducal, sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
    i. La Noblesse.
    ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Capitaine du Duché
    iii. Les Lieutenants de Police
    iv. Les Gardes du Duché
    v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.

Livraison :
Mairie : Nous faisons les livraisons à domicile en partance pour l’instant de Reims à partir de 400 écus de commande et pour 10 écus par jours de voyage pour notre MA (deux nœuds) et en plus vous aurez le droit à son sourire.

3.2 : Relation clientèle :

Chaque membre de la confrérie peut répondre à des clients venant vers lui. Le démarchage de nouveau client est la tâche des grands maitres forgerons et des confrères en charge de leur comptoir.

Chaque grand maitre forgeron et confrère responsable de comptoir se voit attitrer un type précis de clients à démarcher.

3.3 : Publicité de la confrerie :

La publicité de la confrérie est faite par les Grand maîtres forgerons et par les confrères.

Les grand maîtres forgerons devront s’occuper de la publicité dans le royaume et en Champagne.
Les Confrères sont responsable de la publicité dans leur villages.

Toute forme de publicité ( affichage, courriers, autres) doit être validés par les grand maîtres forgerons.

Les Confrères devront contacter par courrier les éleveurs et le maire de leur village pour leur proposer nos tarifs.

Tout membre de la confrérie doit avoir dans sa signature l’appartenance à celle-ci. Voici les insignes selon votre grade :

Grand maïtre :

Code:
[URL=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6180766#6180766][img]http://img504.imageshack.us/img504/9602/insigneforgeronslw3.gif[/img][/URL]

Confrère :


Code:
[URL=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6180766#6180766][img]http://img504.imageshack.us/img504/6445/insigneforgerons3sd5.gif[/img][/URL]

Compagnons :


Code:
[URL=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6180766#6180766][img]http://img523.imageshack.us/img523/3037/f2ep5.gif[/img][/URL]

Apprenti :


Code:
[URL=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6180766#6180766][img]http://img523.imageshack.us/img523/3796/f1mr2.gif[/img][/URL]

Article IV - Organisation au sein de la confrérie :

4.1 : Les commandes :

Les commandes doivent être passés aux grands maîtres et aux confrères.
Un courrier type doit être envoyés au client demandant les produits avec les quantités, le prix de vente selon la grille et un délai de livraison ou de mise en vente de la confrérie qui sera impérativement respecter.
Le confrère doit mettre dans son bureau la commande avec la ville (3 premières lettres), le nom, les produits commandés, le prix et le forgeron désigné pour cette commande ainsi que le délai de livraison.
Ex : dans le titre : Rei / Perceval33 / le 12/01/1455 (date de la commande)
Le texte : Rei / Perceval33 / 3 haches / à 140 écus l’unité / Elouan, Trow, Pharaon36 => le mercredi à … (date de livraison)

Le courrier de confirmation de commande du client doit être présent également dans le texte de la commande.

En cas d’absence le confère peut nommer un compagnon au client pour faire la livraison.

4.2 : Livraison des commandes :

Seul les maître forgerons et les confrères livre le client. Sauf en cas d’absence de ses derniers au village.
Il y a deux type de livraison :
Le client vient chercher sa commande dans le village où il a passé commande,
Le client et livré chez lui par un de nos marchands : à partir de 400 écus de marchandises et un salaire pour le marchand de 10 écus pour deux nœud.

Le client doit être informé des délai de livraison avec +/- 2 jours, avant qu’il valide sa commande.

4.3 : Satisfaction du client :

Les grands maîtres peuvent évaluer la stisfaction du client sur la qualité du service rendu et du travail effectué, par l’envoi d’un courrier type.
Les différents points abordés :
- qualité de communication (courriers reçu, commande, …)
- respect des délais de livraison
- ….

Dans le cas où les clients ne sont pas satisfait du service rendu, un entretien aura lieu avec le responsable et s’il y a récidive une rétrogradation peut être envisagé.

4.4 : Plannification des commandes au sein de la confrérie :

Les grands maitres à Reims et les responsables de comptoir dans les autres villes planifient conjointement la répartition des commandes pour les jours à venir. L’octroi des commandes se fait sur la base du volontariat. La planification sera faite de la manière la plus équitable possible (ce ne seront pas toujours les mêmes qui feront les commandes mairies et les commandes duché).

4.5 : La gestion des stocks :

Afin de livrer rapidement le client, chaque village doit avoir un stock minimum composé de :

3 couteaux,
3 seaux,
2 fer brut,
Et autre selon les besoins du village

La gestion du stock est à la charge du confrère.
Le confrère doit également gérer le stock de matière première (bois et fer) pour pouvoir toujours fournir les forgerons de son village.

Dispositions particulières

Cette charte peut être amenée à évoluer, les avenant devront alors être ratifiés par au moins deux tiers de la confrérie. Les apprentis n'auront pas le droit de vote et ne seront donc pas pris en compte dans le du quorum.


Fait à Reims le 12 Septembre 1455,

Tomsz
Duc de Champagne



[HRP: réactualisation de ce sujet. Je poste les ordonnances des précédents conseils dès que je les trouve. ]
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gwendal.flavius

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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:44

Mirakira a écrit:
Citation :

Nous, MasterJ, Duc de Champagne, ordonnons la créaction d'une force de sécurité intérieure Champenois. Ses statuts sont les suivants :

Citation :
La Force Intérieure de Sécurité Champenoise (FISC):

1-Rôle du FISC:

La FISC a pour rôle de défendre la Champagne en cas de départ des loups sous les ordres du Roy, et/ou soutenir ceux-ci en cas d’attaque.

2-Organisation hiérarchique:

La FISC est placée sous la direction d'un capitaine, nommé par le duc et qui lui doit obéissance et services à tout instant, tant que celui-ci sera en poste. En cas de problème, le duc reste le seul à pouvoir trancher.
Par la suite, des lieutenants du FISC sont déployés dans chaque ville du duché : ceux-ci répercutent les ordres du capitaine aux miliciens en faction.

Cette « milice » locale est constituée des habitants de chaque village. Etant avant tout une force défensive en cas d'attaques, les miliciens engagés devront avant tout défendre leur village en cas d’attaque. Toutefois, dans un souci d'efficacité, les miliciens pourront être amenés à voyager dans les villes du duché si le besoin s'en faisait ressentir. Nous leur conseillons de garder quelques miches de pain en réserve sur eux ou dans leur propriété. Ils seront néanmoins obligés de prévenir leur responsable lors de tout voyage, ainsi que d'envoyer a celui ci tous les premiers du mois la mise à jour de leurs caractéristiques et de leurs armements.

De façon à pouvoir coordonner l’action de la FISC, un lieu de rendez vous pour ses membres sera créé où pourront se rencontrer les responsables locaux de la FISC (adresse forum caserne de Champagne).

3-Recrutement:

En fonction de leur implication dans la FISC, les miliciens recevront un armement délivré par le duché leur permettant de faire face à une situation de crise : bâtons et boucliers pour un maximum de personnes et épées sous certaines conditions :
- le milicien se devra d’être au moins niveau 2
- casier judiciaire vierge
- avoir l'accord du lieutenant de la FISC de sa ville.

Les membres de la prévôté et de la maréchaussée, ainsi que les loups ne pourront faire partis de cette force. En effet le privilège des combats en dehors de la champagne et de la mise en place d’armées organisées est réservé aux Loups et les maréchaux ont des fonctions bien définies.

4-Rémunération:

En cas de mobilisation les membres de la FISC seront dédommagés à raison de 20 écus par journée de mobilisation. Via mandat, envoyé par le bailli.

Les candidats à la FISC devront lire et approuver le présent contrat:



Citation :
Objet : Contrat d’admission du milicien de la FISC

Clauses du contrat:

Le Duché de Champagne dans sa volonté de protéger sa population souhaite enrôler dans chaque village du duché des miliciens.

Ces hommes seront portés sous l'autorité du Capitaine de la FISC tant qu'ils seront en fonction. Le processus de recrutement se fait comme indiqué dans l'ordonnance instituant la FISC. Les démissions doivent se faire auprès du lieutenant rattaché à chaque village.

La FISC est chargée de défendre les villages de Champagne, la mission principale des miliciens sera donc de veiller à la sécurité des habitants de chaque village.

Les miliciens sont tenus au secret et au devoir de réserve.

Le Duché de Champagne peut équiper les miliciens d'un manche, d'une épée ou d'un bouclier. Si un milicien venait à quitter la FISC, il se doit de rendre l'équipement qui lui fut octroyé.
Si le milicien en question ne rend pas son équipement, il sera jugé et des sanctions pourront lui être imposées en plus d'une amende équivalente au prix estimé de l'équipement qu'il n'a pas rendu.

Je certifie moi, __________, agent de la FISC pour la ville de _______, avoir librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu les statuts de la FISC.
Fait à Reims le 19 Novembre 1455;
MasterJ Duc de Champagne


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gwendal.flavius

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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:44

---fromFRKurtWagner a écrit:
Un courrier afficha une grande annonce :

Statuts de la Grande Prévosté de Champagne

De la Grande Prévosté de Champagne,


Art. I : de l’autorité,
La Grande Prévosté de Champagne est placée sous l’autorité conjointe du Connétable et du Prévost des Maréchaux. Les rôles de chacun sont définis plus loin.

Art. II : des missions,
La Grande Prévosté de Champagne a en charge la sécurité intérieure du duché, la défense des villes, des institutions, des voies de circulation, des frontières, et le respect de la loi champenoise.

Art. III : de la composition,
La Grande Prévosté de Champagne, pour mener à bien ses missions, est composée de la Prévosté, de la Maréchaussée, des Douanes et de la Garde Ducale.


Du Connétable,


Art. IV : des armes,
Le Connétable gère le stock d’armes du duché.

Art. V : de la maréchaussée,
Le Connétable définit les moyens financiers alloués à la maréchaussée. Il gère aussi l’intendance et l’approvisionnement en armes des officiers de la maréchaussée.

Art. VI : de la douane,
Le Connétable gère le service des Douanes de Champagne, dont il est le capitaine.
(i) il nomme et révoque les douaniers,
(ii) il définit, en collaboration avec le prévost et le procureur la « liste rouge »,
(iii) il gère les affaires concernant les frontières : fermeture, demandes de laissez-passer,
(iv) il peut se faire aider d’un capitaine adjoint, qui le supplée en cas d’absence.

Art. VII : des services de renseignement,
Le Connétable veille à maintenir un service de renseignements actifs


Du Prévost,

Art. VIII : de la prévosté,
(i) le prévost reçoit les pouvoirs de police, c’est-à-dire le droit de restriction de la liberté et de contrainte, et le devoir de protection des personnes et des institutions, d’information et de représentation du duché,
(ii) il nomme et révoque les officiers de la prévosté afin de le seconder dans les villes ; il est le chef des officiers et assure la gestion de l’équipe
(iii) il nomme un premier lieutenant parmi les officiers, chargé de l’épauler et de le remplacer en cas d’absence,
(iv) il est chargé de recevoir les plaintes venant de ses officiers, de superviser les enquêtes et de transmettre les plaintes accompagnées des preuves à la cour de justice compétente.

Art. IX : de la maréchaussée,
(i) il gère l’effectif de la brigade, nomme et révoque les sergents des maréchaux,
(ii) il définit les ordres de mission de chacun,
(iii) il peut se faire épauler d’un lieutenant des maréchaux,
(iv) il assure le recrutement des maréchaux, engagés volontaires pour quelques jours,
(v) il organise les groupes de maréchaux sous les ordres d’un sergent des maréchaux,
(vi) il surveille le déploiement des effectifs sur le territoire,
(vii) il gère la solde des maréchaux avec l’enveloppe budgétaire fournie par le Connétable.


De la Prévostée,

Art. X : de l’autorité,
La Prévosté de Champagne est placée sous l’autorité du prévost des maréchaux.

Art. XI : des missions de la Prévosté,
La Prévosté de Champagne est chargée de constater les infractions à la loi pénale, d’en rassembler les preuves et d’en rechercher les auteurs tant qu’une information n’est pas ouverte. Lorsqu’une information est ouverte, la Prévosté exécute les délégations des juridictions (Procureur, Juge) et défère à leurs réquisitions.

Art. XII : de la fonction d’information judiciaire,
La Prévosté est chargée de vérifier la qualité et l’authenticité des indices présentés au tribunal.

Art. XIII : de la composition,
La Prévosté comprend :
(i) le Prévost des Maréchaux
(ii) les lieutenants de la Prévosté
(iii) les sergents de la Prévosté

Art. XIV : des officiers,
Les lieutenants de la Prévosté ont pour missions :
(i) d’être le représentant du Prévost dans chaque ville de Champagne,
(ii) de rendre compte à leur chef hiérarchique de tous crimes, délits ou contraventions dont ils ont connaissance,
(iii) de tenir à jour les registres des infractions.

Art. XV : des sergents,
Les sergents ont pour missions :
(i) de seconder, dans l’exercice de ses fonctions, l’officier de la prévosté de sa ville,
(ii) de rendre compte à leurs chefs hiérarchiques de tous crimes, délits ou contraventions dont ils ont connaissance,
(iii) de constater, en se conformant aux ordres de leurs chefs, les infractions à la loi pénale et de recueillir tous les renseignements en vue de découvrir les auteurs de ces infractions, le tout dans le cadre et dans les formes prévues par les lois organiques ou spéciales qui leur sont propres,
(iv) lorsqu'ils constatent une infraction par procès-verbal, les sergents peuvent recueillir les éventuelles observations du contrevenant.

Art. XVI : de la réception de plainte,
La Prévosté est tenue de recevoir les plaintes déposées par les victimes d'infractions à la loi pénale et de les transmettre, le cas échéant, au service ou à l'unité de police judiciaire territorialement compétent

Art. XVII : de la relation au procureur,
Les officiers de la Prévosté sont tenus d'informer sans délai le Procureur des crimes, délits et contraventions dont ils ont connaissance. Dès la clôture de leurs opérations, ils doivent lui faire parvenir directement les procès-verbaux qu'ils ont dressés; tous actes et documents relatifs lui sont en même temps adressés ; les objets saisis sont mis à sa disposition. Les procès-verbaux doivent énoncer la qualité d'officier de la Prévosté de leur rédacteur.

Art. XVIII : de l’information de la victime,
Les officiers de la Prévosté informent par tout moyen les victimes de leurs droits :
(i) d'obtenir réparation du préjudice subi,
(ii) de se constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur,
(iii) d'être, si elles souhaitent se constituer partie civile, assistées d'un avoué qu'elles pourront choisir ou qui, à leur demande, sera désigné par le juge près la juridiction compétente, les frais étant à la charge des victimes,
(iv) d'être aidées par un service relevant d'une ou de plusieurs collectivités publiques ou par une association.

Art. XIX : de la qualification de crime ou délit flagrant,
Est qualifié crime ou délit flagrant, le crime ou le délit qui se commet actuellement, ou qui vient de se commettre. Il y a aussi crime ou délit flagrant lorsque, dans un temps très voisin de l'action, la personne soupçonnée est poursuivie par la clameur publique, ou est trouvée en possession d'objets, ou présente des traces ou indices, laissant penser qu'elle a participé au crime ou au délit. L'enquête de flagrance menée à la suite de la constatation d'un crime ou d'un délit flagrant ne peut se poursuivre pendant plus de huit jours.

Art. XX : des délits flagrants,
En cas de crimes et délits flagrants, La Prévosté exerce les pouvoirs qui lui sont conférés par l’Article. XXI. Elle a le droit de requérir directement le concours de la force publique pour l'exécution de sa mission.

Art. XXI : de la procédure en flagrant délit ou crime,
En cas de crime flagrant, l'officier de la Prévôté qui en est avisé, informe immédiatement le Prévôt, se transporte sans délai sur le lieu du crime et procède à toutes constatations utiles. Il veille à la conservation des indices susceptibles de disparaître et de tout ce qui peut servir à la manifestation de la vérité. Il saisit les armes et instruments qui ont servi à commettre le crime ou qui étaient destinés à le commettre, ainsi que tout ce qui paraît avoir été le produit de ce crime. Il représente les objets saisis, pour reconnaissance, aux personnes qui paraissent avoir participé au crime, si elles sont présentes.
Dans les lieux où un crime a été commis, il est interdit, à toute personne non habilitée, de modifier avant les premières opérations de l'enquête judiciaire l'état des lieux et d'y effectuer des prélèvements quelconques. Toutefois, exception est faite lorsque ces modifications ou ces prélèvements sont commandés par les exigences de la sécurité ou de la salubrité publique, ou par les soins à donner aux victimes.
L'officier de la Prévôté peut procéder, ou faire procéder sous son contrôle, sur toute personne susceptible de fournir des renseignements sur les faits en cause ou sur toute personne à l'encontre de laquelle il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'elle a commis ou tenté de commettre l'infraction. Le refus de se soumettre aux opérations de vérifications ordonnées par l'officier de la prévôté est puni d'une amende.
Si la nature du crime est telle que la preuve en puisse être acquise par la saisie des documents ou autres objets en la possession des personnes qui paraissent avoir participé au crime ou détenir des pièces ou objets relatifs aux faits incriminés, l'officier de la Prévôté se transporte sans désemparer au domicile de ces derniers pour y procéder à une perquisition dont il dresse procès-verbal..
Seuls les agents de la Prévôté ont le droit de prendre connaissance des documents avant de procéder à leur saisie. Toutefois, il a l'obligation de provoquer préalablement toutes mesures utiles pour que soit assuré le respect du secret professionnel et des droits de la défense. Tous objets et documents saisis sont immédiatement inventoriés et placés sous scellés. Avec l'accord du Procureur, l'officier de la prévôté ne maintient que la saisie des objets et documents utiles à la manifestation de la vérité. Le Procureur peut également, lorsque la saisie porte sur des espèces, effets ou valeurs dont la conservation en nature n'est pas nécessaire à la manifestation de la vérité ou à la sauvegarde des droits des personnes intéressées, autoriser leur dépôt à la Mairie.

Art. XXII : du lieu du crime ou délit,
L'officier de la Prévôté peut défendre à toute personne de s'éloigner du lieu de l'infraction jusqu'à la clôture de ses opérations. Il peut appeler et entendre toutes les personnes susceptibles de fournir des renseignements sur les faits ou sur les objets et documents saisis. Les personnes convoquées par lui sont tenues de comparaître. Si elles ne satisfont pas à cette obligation, avis en est donné au Procureur, qui peut les contraindre à comparaître par la force publique. Il dresse un procès-verbal de leurs déclarations. Les personnes entendues procèdent elles-mêmes à sa lecture, peuvent y faire consigner leurs observations et y apposent leur signature. Si elles déclarent ne savoir lire, lecture leur en est faite par l'officier de police judiciaire préalablement à la signature. Au cas de refus de signer le procès-verbal, mention en est faite sur celui-ci.

Art. XXIII : du témoignage et des interrogatoires,
Les agents de la Prévosté peuvent également entendre, toutes personnes susceptibles de fournir des renseignements sur les faits en cause. Ils dressent à cet effet, dans les formes prescrites par le présent code, des procès-verbaux.
Les personnes à l'encontre desquelles il n'existe aucune raison plausible de soupçonner qu'elles ont commis ou tenté de commettre une infraction ne peuvent être retenues que le temps strictement nécessaire à leur audition.
L'officier de la prévôté peut, pour les nécessités de l'enquête, placer en garde à vue toute personne à l'encontre de laquelle il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'elle a commis ou tenté de commettre une infraction. Il en informe dès le début de la garde à vue le Procureur.
La personne gardée à vue ne peut être retenue plus que nécessaire. Toutefois, la garde à vue peut être prolongée pour un nouveau délai jugé suffisant, sur autorisation écrite du Procureur. Ce magistrat peut subordonner cette autorisation à la présentation préalable de la personne gardée à vue.
Sur instructions du Procureur, les personnes à l'encontre desquelles les éléments recueillis sont de nature à motiver l'exercice de poursuites sont, à l'issue de la garde à vue, soit remises en liberté, soit déférées devant ce magistrat.

Art. XXIV : de l’extension des pouvoirs,
Les pouvoirs de la Prévosté peuvent être étendus sur commission du Procureur ou du Juge.
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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:45

Mirakira a écrit:
Citation :
Nous, MasterJ, Duc de Champagne, ordonnons à ce jour, l'institution d'une cour suprême de Champagne selon la charte suivante:


Citation :
Cour suprême de Champagne

I. De la composition de la Cour Suprême:

Composent la Cour Suprême de Champagne:

Pour le Tiers-Etat : les maires champenois et les conseillers ducaux roturiers et laïc qui ont manifesté leur présence avant le réquisitoire du Procureur.

Pour la Noblesse : Les titulaires d'un fief ducal, vicomtal ou baronnal champenois qui ont manifesté leur présence avant le réquisitoire du Procureur

Pour le Clergé : les archevêques, évêques et curés champenois qui ont manifesté leur présence avant le réquisitoire du Procureur.

II: Champ d'action:

La Haute Cour de Justice est appelée à sièger pour les crimes de Haute Trahison

II. Du déroulement du Procès:

Le procès est instruit par le Procureur de Champagne. Il se déroule selon la séquence suivante :

Première plaidoirie du Procureur

Première plaidoirie de la défense

Le Procureur a la possibilité de nommer cinq témoins.

La défense a la possibilité de nommer cinq témoins.

Le Procureur décide de son réquisitoire d'accusation dans lequel il réclame la peine ou la relaxe

L'accusé a alors droit à une seconde plaidoirie avant que le jugement ne soit rendu.

III. Le Verdict:

- Les trois ordres votent, chacun de leur côté, l'innocence ou la culpabilité du suspect, à la majorité simple. En cas d'égalité parfaite au sein d'un ordre, l'avis pour cet ordre sera la culpabilité, l'accusé n'ayant pas réussi à prouver son innocence.

- Si deux des ordres au moins se prononcent pour l'innocence, le Juge de Champagne relaxe l'accusé.
Dans le cas contraire, le Juge de Champagne choisit la peine librement, en accord avec le Codex.

Fait à Reims le 19 Novembre 1455;
MasterJ Duc de Champagne


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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:46

Mirakira a écrit:
Citation :

Nous, MasterJ, Duc de Champagne, déclarons nulle et non avenue, toute autre ordonnance antérieure concernant la création de la force de sécurité intérieure Champenoise(FISC).

Nous ordonnons la création de cette force selon les nouveaux statues suivants:


Citation :
La Force Intérieure de Sécurité Champenoise (FISC):

1-Rôle du FISC:

La FISC a pour rôle de défendre la Champagne en cas de départ des loups sous les ordres du Roy, et/ou soutenir ceux-ci en cas d’attaque.

2-Organisation hiérarchique:

La FISC est placée sous la direction d'un capitaine, nommé par le duc et qui lui doit obéissance et services à tout instant, tant que celui-ci sera en poste. En cas de problème, le duc reste le seul à pouvoir trancher.
Par la suite, des lieutenants du FISC sont déployés dans chaque ville du duché : ceux-ci répercutent les ordres du capitaine aux miliciens en faction.

Cette « milice » locale est constituée des habitants de chaque village. Etant avant tout une force défensive en cas d'attaques, les miliciens engagés devront avant tout défendre leur village en cas d’attaque. Toutefois, dans un souci d'efficacité, les miliciens pourront être amenés à voyager dans les villes du duché si le besoin s'en faisait ressentir. Nous leur conseillons de garder quelques miches de pain en réserve sur eux ou dans leur propriété. Ils seront néanmoins obligés de prévenir leur responsable lors de tout voyage, ainsi que d'envoyer a celui ci tous les premiers du mois la mise à jour de leurs caractéristiques et de leurs armements.

De façon à pouvoir coordonner l’action de la FISC, un lieu de rendez vous pour ses membres sera créé où pourront se rencontrer les responsables locaux de la FISC (adresse forum caserne de Champagne).

3-Recrutement:

En fonction de leur implication dans la FISC, les miliciens recevront un armement délivré par le duché leur permettant de faire face à une situation de crise : bâtons et boucliers pour un maximum de personnes et épées sous certaines conditions :
- le milicien se devra d’être au moins niveau 2
- casier judiciaire vierge
- avoir l'accord du lieutenant de la FISC de sa ville.

Le privilège des combats en dehors de la champagne et de la mise en place d’armées organisées est réservé aux Loups et les maréchaux ont des fonctions bien définies. Ils ne pourront donc pas faire partie de cette force.

4-Rémunération:

En cas de mobilisation les membres de la FISC seront dédommagés à raison de 20 écus par journée de mobilisation. Via mandat, envoyé par le bailli.

Les candidats à la FISC devront lire et approuver le présent contrat:



Citation :
Objet : Contrat d’admission du milicien de la FISC

Clauses du contrat:

Le Duché de Champagne dans sa volonté de protéger sa population souhaite enrôler dans chaque village du duché des miliciens.

Ces hommes seront portés sous l'autorité du Capitaine de la FISC tant qu'ils seront en fonction. Le processus de recrutement se fait comme indiqué dans l'ordonnance instituant la FISC. Les démissions doivent se faire auprès du lieutenant rattaché à chaque village.

La FISC est chargée de défendre les villages de Champagne, la mission principale des miliciens sera donc de veiller à la sécurité des habitants de chaque village.

Les miliciens sont tenus au secret et au devoir de réserve.

Le Duché de Champagne peut équiper les miliciens d'un manche, d'une épée ou d'un bouclier. Si un milicien venait à quitter la FISC, il se doit de rendre l'équipement qui lui fut octroyé.
Si le milicien en question ne rend pas son équipement, il sera jugé et des sanctions pourront lui être imposées en plus d'une amende équivalente au prix estimé de l'équipement qu'il n'a pas rendu.

Je certifie moi, __________, agent de la FISC pour la ville de _______, avoir librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu les statuts de la FISC.
Fait à Reims le 22 Novembre 1455;
MasterJ Duc de Champagne


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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:46

pnj a écrit:
Citation :

Code de déontologie du barreau de champagne

Tout avocat souhaitant plaider en Champagne se devra d’être inscrit au barreau.

Tout avocat adhérant à un ordre se verra automatiquement accepté par le barreau de Champagne.

Tout avocat indépendant devra apporter la preuve de son intégrité, d’un casier judiciaire vierge et d’une connaissance du codex, celle-ci étant laissée à l’appréciation du bâtonnier.

Tous les avocats inscrits devront prêter serment auprès du Duc de Champagne, sous la forme suivante :

Je jure, comme Avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, , indépendance, honnêteté dans le respect le plus profond du Codex de Champagne et des loies Royales.

L'appartenance à un barreau suppose, également, le respect de règles déontologiques rappelées dans le règlement intérieur. Le manquement aux principes essentiels du règlement intérieur peut conduire à la saisine du Conseil de l'Ordre siégeant en Conseil de discipline au sein du barreau. Le conseil de l’ordre sera constitué du bâtonnier de Champagne, du bâtonnier des différents ordres d’avocats, du Duc de Champagne, du Garde des Sceaux ainsi que des juges et procureurs. L'avocat pourra se faire assister d'une personne interne ou externe au barreau.

Déontologie :

L'avocat doit respecter, en tout premier lieu, le secret professionnel qui est général, absolu et illimité dans le temps.

Il doit, ensuite, faire en sorte de demeurer indépendant de tout pouvoir et notamment du pouvoir économique des personnes n'appartenant pas à la profession.

Il doit, en toute occasion, faire preuve de loyauté, tant à l'égard de ses clients que de ses confrères, ainsi que de modération, de courtoisie et de tact, dans la mesure du possible, pour le bien de son client. Il doit, enfin, exercer son art avec dignité et conscience, probité et humanité.

La confidentialité :

La confidentialité, au sens large, revêt deux aspects.

D'une part, l'avocat doit, dans ses rapports avec son client, verbaux ou écrits, garder le secret le plus absolu sur ce qui a été évoqué. Le secret professionnel, à l'instar du secret de la confession, est général, absolu et d'ordre public, de sorte que nulle autorité ne peut contraindre un avocat à témoigner ou à donner des indications sur ce qui a été évoqué, à titre confidentiel, par un client. L'avocat doit, par conséquent, veiller à ce que son client soit reçu en des lieux protégés. Seul le serrurier officiel du barreau aura permission pour ouvrir ou murer les portes afin que la confidentialité des échanges soit assurée. Pour cela, les bureaux des avocats se verront fermés a tous .

validé le 19 décembre de l'an de grâce 1455
Guidonius,
Duc de Champagne




Citation :

Charte du Barreau de Champagne


Préambule : Le Barreau de Champagne est présidé par le Bâtonnier de Champagne.


1. Du recrutement du Bâtonnier de Champagne

1.1 De l'exclusivité de la fonction

De par un soucis de respect de l'indépendance des avocats, le Bâtonnier de Champagne ne peut pas exercer d'autres charges directes ducales ou municipales durant toute la durée de son mandat. Il occupe une charge de Haut-Fonctionnaire, et est donc soumis aux lois régissant ceux-ci.

1.2 Des pré requis à sa nomination

Le Bâtonnier de Champagne doit nécessairement être membre d'un ordre d'avocat ou inscrit au barreau au compte d'avocat dépendant.

1.3 De la sélection

Le Bâtonnier de Champagne est élu par l’ensemble des avocats inscrit au barreau ainsi que le juge et le procureur en activité. Il va de soit que le Duc en activité vote aussi durant cette élection.

1.4 De l'impossibilité d'avoir un consensus

Au cas où aucun consensus ne peut être trouvé, tous les avocats de Champagne sont appelés à désigner parmis leurs membres deux candidats. Ces deux candidats seront alors départagés par les voix des Bâtonniers des différents ordres, ainsi que de celles du Duc, du Juge, du Procureur, du Garde des Sceaux, et du plus haut représentant de l'Ordre de Mathusalem en activité. En cas d'égalité la voix du Duc comptera double.
Le temps du processus, le Bâtonnier sortant exerce l'intérim.

1.5 Mesures transitoires dues à la création du Barreau de Champagne

Afin de mettre en place les structures relatives à la création du Barreau de Champagne, le premier Bâtonnier temporaire sera nommé par le Duc, pour une durée de un mois, et dont les pouvoirs en matière de sanction des avocats seront limités. Il aura avant tout pour tâche de préparer durant ce mois les locaux et l'installation de tout le personnel dans ces bureaux. Il aura pour mission de préparer, à la fin du premier mois, l'élection du nouveau bâtonnier, ayant lui-même le droit de se présenter à sa succession.
Le premier Bâtonnier temporaire n'est pas soumis aux articles 1.1, 1.2, 1.3 et 1.4 de cette Charte.

2. Des modalités de son mandat

2.1 De la durée de son mandat

Le Bâtonnier de Champagne est élu pour une durée de 2 mois, et pourra se voir réélu a ce poste une seconde fois.

2.2 De la démission du Bâtonnier de Champagne

Le Bâtonnier de Champagne peut démissionner de sa fonction, mais doit auparavant lancer le processus de son remplacement, sous peine d'être poursuivi en justice sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

2.3 De la destitution du Bâtonnier de Champagne

Le Bâtonnier de Champagne peut être mis en congés de la tête du Barreau de Champagne, après l'émission commune par les bâtonniers des différents ordres d'avocats d'une motion de défiance, qui doit être approuvée par la moitié des avocats inscrits au barreau le jour de la motion de défiance.
Le Duc peut démettre le bâtonnier de ses fonctions sans justification de sa part.
3. De ses fonctions

3.1 De son rôle de gestion de l'accès à l'avocature en Champagne

Si le Bâtonnier de Champagne ne peut ingérer dans les gestions internes des différents ordres de Champagne, il est cependant garant de l'honneur de la profession en Champagne.
Ainsi il pourra mettre s’opposer à la nomination d’un avocat si ce dernier entre dans l’une des catégories suivantes :

Avoir subit une condamnation pour brigandage quelque soit le duché concerné
Avoir subit une condamnation pour trahison, haute trahison en Champagne.
Avoir été radié de son ordre pour faute professionnelle


3.2 Des sanctions contre un avocat

Le Bâtonnier de Champagne assure la cohérence et la cohésion du travail d'avocat en Champagne.
A ce titre, il peut demander des sanctions, en concertation avec le bâtonnier dont l'ordre est concerné, afin de garantir l'honneur du Barreau de Champagne. Les sanctions, en plus de la radiation du Barreau de Champagne, pourront, dans les cas extrêmes, conduire jusqu'au tribunal pour le dommage causé au Barreau.


3.3 De la cohésion entre les différents ordres de Champagne

Le Barreau de Champagne a pour vocation de rassembler les différents ordres en Champagne. Le Bâtonnier se doit de respecter les différences de fonctionnement de chacun des ordres, tout en mettant en place des structures et des discussions afin d’offrir des possibilités de travail évolutives. Il ne s'agira en aucun cas de chercher une assimilation d'un ordre par un autre, ni d'une fusion de plusieurs autres, mais d'une coopération entre acteurs de la vie juridique poursuivant le même but.
Si la fusion ou l'assimilation d'ordres devait se faire, le Bâtonnier de Champagne en serait un des premiers avertis, mais en aucun cas ne saurait en être l'initiateur.

3.4 De l'obligation de fournir un service d'assistance juridique à tout requérant

Le Bâtonnier de Champagne est obligé de fournir un avocat ou un conseil à toute personne qui le demande.

3.5 De la protection des membres du barreau

La Bâtonnier de Champagne a le devoir de défendre l'honorabilité de sa profession et de fournir à tous les avocats qui ne font pas l'objet d'une sanction la plus grande des confiances et le plus grands des respects.

3.6 Du droit de grief et de conseil en matière législative, devant le Conseil

Le Bâtonnier de Champagne doit pouvoir être entendu en tout temps par le Duc et son Conseil, notamment pour s'émouvoir des irrégularités qui auraient pu être constatées dans la façon dont la justice est rendue en Champagne, particulièrement si les propos d'un avocat sont tournés au ridicule ou complètement inconsidérés.
Le droit à la défense est reconnu par tous, et les avocats n'ont pour mission que d'aider, suivant les consignes que leurs clients leur donnent. Tout manquement à ces principes doit pouvoir être rapporté sans délai au Duc, qui se devra de prendre des sanctions ou des décisions pour corriger ces erreurs.

D'autre part, le Bâtonnier de Champagne et l'ensemble des avocats étant appelés et habilités à manier le Droit champenois, ils se doivent de pouvoir formuler leurs recommandations quant aux modifications de la législation qui leur semblerait souhaitable.
Le Bâtonnier aura donc le pouvoir de proposer au Conseil les modifications législatives qui seront enregistrées par le Chancelier, et débattues en salle du Conseil.

validé le 19 décembre de l'an de grâce 1455
Guidonius,
Duc de Champagne



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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:46

pnj a écrit:
Citation :
Faict à Reims
Le 21ème jour du mois de décembre de l'An de grasce 1455

Nous, Guidonius, Duc de Champagne,

Confirmons que les frontières de la Champagne restent fermées aux non-ressortissants du Domaine Royal et ce jusqu'à nouvel ordre.
Les demandes de franchissement exceptionnel de nos frontières devront être adressées auprès du Prévot, des Connétables ou du Chambellan.
Le Conseil Ducal reste le seul habilité pour attribuer des laissez-passer.
Cette ordonnance ne concerne que les voyageurs souhaitant entrer en sol Champenois.

la présente ordonnance annule et remplace la précédente

Le Duc de Champagne, Guidonius.

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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:47

pnj a écrit:
Citation :

Nous, Guidonius, Duc de Champagne, après vote favorable du Conseil Ducal, considérant la situation de Reims particulièrement délicate, suite à l'absence prolongée de son maire, décrêtons l'état de siège sur la Ville de Reims.

Fait à Reims, ce 19 janvier 1456.



Citation :

Nous, Guidonius, Duc de Champagne, nommons MasterJ, Vicomte de Juniville, administrateur provisoire de la mairie de Reims.

Fait à Reims, le 19 janvier 1456,


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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:47

pnj a écrit:
Citation :
Nous, Varden, Duc de Champagne, suite à la déclaration de la comtesse d’Artois et après vote à la majorité absolue du conseil ducal, proclamons l'état de Guerre en Champagne, pour une durée indéterminée à partir d'aujourd'hui.

Les étrangers, non ressortissant du DR, présents en Champagne ont 48 heures pour quitter le territoire champenois.

Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort.

Lorsque l'état de guerre est décrété, les déplacements et le franchissement des frontières sont interdits.

La violation du prescrit édicté par le § 4 est constitutive de trouble à l'ordre public.

La révolte et l'incitation à la révolte qui n'auraient pas été autorisées par le Conseil ou par le Duc sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun.

La trahison et la haute trahison sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun.


Fait en Champagne le 18 Février 1456;
Varden; Duc de Champagne

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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:48

Beeky a écrit:
Citation :

Faict à Reims
Le 24ème jour du mois d'avril de l'An de Grasce 1456


En ce jour béni,

Nous, Beeky, Duc de Champagne, après vote favorable du Conseil Ducal, considérant que la situation de Reims est revenue à la normale, décretons la fin de l'état de siège qui avait été promulgué le 19ème jour du mois de janvier.

Fait à Reims, en ce 24 avril 1456 .

Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois.

Beeky d'Appérault
Duc de Champagne


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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:48

Beeky a écrit:
Citation :

Faict à Reims
Le 4ème jour du mois de may l'An de Grasce 1456

En ce jour béni,

Nous, Beeky d'Apperault, Duc de Champagne, par la Grâce d'Aristote, décrétons l'abrogation de l'ordonnance du duc Ricoh d'Apperault relative aux marchands étrangers sur le sol champenois.

A compter de ce-dit jour, les marchands, qu'ils soient ou non champenois, sont libres de commercer sur nos terres, sous réserve de ne pas nuire délibérément par leur activité au bon équilibre des villes champenoises, comme le prévoit le Codex Champenois :

La liberté de commerce des habitants du Duché ne doit pas entraver le développement économique du Duché ou mettre en péril l'ordre social. (livre 1 Opus 7 Art 3)



Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois.

Beeky d'Appérault
Duc de Champagne


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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:48

Beeky a écrit:
Citation :

Faict au château Reims
Le 5ème jour du mois de may de l'An de Grasce 1456.

En ce jour béni,
Nous, Beeky d'Appérault, Duc de Champagne, par la Grâce d'Aristote, dans le cadre de la campagne de recensement de nos ordonnances et décrets,
décrétons le renouvellement des ordonnances suivantes :


Ordonnance instituant la Rente Nobiliaire

Ordonnance instituant la Cour Suprême de Champagne

Ainsi soit-il.

Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois.

Beeky d'Appérault
Duc de Champagne



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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:49

Oksana a écrit:
En voici une copie :

mirakira a écrit:
Des primes des agents ducaux:

Pour récompenser les agents ducaux au service de notre duché de Champagne, le conseil de Champagne a décidé de leur accorder une prime, en fonction de la tache qu'ils ont à accomplir.

Les agents ducaux concernés sont :
-> Les Courriers de Champagne, sous responsabilité du Porte Parole
-> Les Douaniers, sous responsabilité du Connétable
-> Les sergents et lieutenants de Prévôté, sous responsabilité du Prévôt
-> Les mandataires de la Banque de Champagne, sous responsabilité du Maître du Cordon.

Les primes accordés seront graduées ainsi :

80 écus pour les Lieutenants
50 écus pour les Sergents
50 écus pour les Douaniers
50 écus pour les Courriers
30 écus pour les Mandataires.

20 écus suplémentaire seront attribués au Douanier en Chef et au Premier Lieutenant.
L'obtention d'une prime pour les agents ducaux recrutés pendant le mandat ducal en cours et les agents remplaçants est laissée à l'appréciation du conseil ducal.

Les tribuns et les conseillers au peuple, de leur condition d'agents municipaux, obtiennent une prime exceptionnelle de 20 écus chacun.

Fait en Champagne le 22 Novembre 1455;
MasterJ,
Duc de Champagne,

Vous la trouverez ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=212245&postdays=0&postorder=asc&start=60 en 5ème position dans les annonces faites.
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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:49

Beeky a écrit:
Citation :
    Nous, Beeky d'Appérault, duc de Champagne, par la grasce d'Aristote, formons vœux d'octroyer une rente aux nobles titrés, titulaires d'un fief champenois. Cette rente servira aux nobles à entretenir leurs vassaux et gens de maison.

    Art- 1- Des devoirs :

    Les nobles champenois se verront privés de cette rente s’ils dérogent à l’un de ces trois devoirs :

    1-1 Fidélité : Tant que le noble n'a point fait son hommage au duc en fonction, il ne pourra prétendre à l’attribution de cette rente.

    1-2 Conseil : Le noble se doit d'être présent à l'assemblée nobiliaire, et doit donner son avis sur les projets que le conseil ducal leur soumettra. Si un noble ne participe point à cette assemblée, et ne donne point son avis dans la semaine suivant la soumission du projet par le conseil ducal, et ce sans raison valable (présent en Champagne, pas en retraite, etc..), il pourra se voir retirer cette rente.

    1-3 Aide militaire : Le noble se doit d'apporter son aide militaire au duc, et ce pour une durée de 10 jours par mandat. Cette aide militaire peut se traduire de trois manières :

      a) - L'estage, soit la garde du château de Reims.
      b) - L'escorte, soit la protection du duc (ou d'une autre personne d'un rang suffisamment important) lors de ses déplacements.
      c) - L'ost, en cas de conflit, le noble doit mettre ses armes au service du duc.

  • Si le noble ne remplit pas ces conditions, il ne pourra prétendre à l’attribution de cette rente. Le noble peut se faire accompagner par ses vassaux ou gens d'armes pour l'aide militaire, mais ce à ses frais.

  • Si le noble n'est point présent en Champagne et ne peut donc effectuer ses devoirs (surtout l'aide militaire), il devra impérativement en aviser le duc par courrier et ne touchera la rente qu'à son retour, après l'accomplissement de ses devoirs. Il ne pourra réclamer la rente pour les périodes où il n'était pas en Champagne.

  • Si le noble ne peut point remplir son devoir militaire pour des raisons légitimes (blessures, départ en retraite, mission diplomatique ou commerciale jugée prioritaire), il devra impérativement en aviser le duc par courrier et pourra se faire remplacer par son conjoint ou l'un de ses vassaux (vassal = titulaire de fief). Ledit noble ne pourra prétendre à l’attribution de cette rente si ses devoirs militaires n'ont pas été remplis par lui, par son conjoint ou par un de ses vassaux. Sans courrier explicatif des motifs du noble adressé au duc en cours de mandat, le noble ne pourra réclamer sa rente.

    Pour qu'un noble retrouve le droit de toucher la rente après l'avoir perdu, il devra impérativement en aviser le duc par courrier et s'acquitter de tous ses devoirs avant de pouvoir obtenir de nouveau ce droit.

    Art 2 - Du montant :

    Par mandat de 60 jours, la rente s'élèvera à :

    - 300 écus pour un baron.
    - 350 écus pour un vicomte.
    - 400 écus pour un duc.

    Si le noble possède plusieurs fiefs, il recevra 50 écus par fief supplémentaire. Le noble recevra également 50 écus par vassal à son service. Le noble lui est libre de donner ce qui lui sied à ses vassaux. Si le noble sert hors armée, il recevra 20 écus par jour.

    Art 3- Du versement et des aménagements :

    Dès lors qu'un nouveau duc sera investi dans ses fonctions, que le noble aura rendu son hommage au Roy de France et que celui-ci aura été accepté, s’il remplit les conditions requises, le noble pourra se voir attribuer la rente nobiliaire. La rente sera versée si le noble en fait la demande par courrier adressé au duc.

  • Si un noble est en retraite, la rente pourra être attribuée à son conjoint. Pour cela il faudra que le conjoint ait averti, par courrier, le duc de sa démarche, qu'il ait rempli les 3 devoirs (fidélité, conseil, aide militaire) et qu'il renonce à la sienne en propre (pas de cumul possible).

    Le montant de la rente pourra être conservé dans les caisses du duché sur demande du noble ou en cas d’empêchement (hors de Champagne, retraite). Le duché s’engage alors à établir une reconnaissance de dette envers le noble.

    Cette ordonnance annule et remplace la précédente concernant la rente des nobles, prise le 15 novembre par le vicomte MasterJ.

    Faict au castel de Reims, le 1er jour du mois de juin de l'an de grasce 1456.

    Beeky d'Appérault,
    Duc de Champagne


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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:51

Beeky a écrit:
Citation :

Faict au castel de Reims, le deuxième jour du mois de juin de l'an de grasce 1456.

En ce jour béni,

Nous, Beeky d'Appérault, Duc de Champagne, par la grasce d'Aristote,
confirmons le verdict rendu par le Juge MasterJ, à l'encontre du sieur Bluehans pour trahison, et déclarons le bannissement pour une durée de quatre mois de notre duché.
Le sieur Bluehans, à sa sortie de prison, aura une semaine pour rassembler ses affaires et quitter le territoire champenois. Les quatre mois seront comptés à partir de la sortie de territoire du sieur.

Ainsi soit-il !

Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois

Beeky d'Appérault,
Duc de Champagne

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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:51

pnj a écrit:
Citation :
Faict au castel de Reims, le onzième jour du mois de juin de l'an de grasce 1456.

En ce jour béni,

Nous, Francis de Joachim, Duc de Champagne, par la grasce d'Aristote,
confirmons le verdict rendu par le Juge MasterJ, à l'encontre du sieur Adn14 pour trahison, et déclarons le bannissement pour une durée de six mois de notre duché.
La peine est appliquable immédiatement, et le décompte des six mois commence donc en ce jour, le sieur Adn14 n'étant déjà plus en Champagne.

Ainsi soit-il !

Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois

Francis De Joachim
Duc de Champagne

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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:51

pnj a écrit:
Citation :
Faict au Castel de Reims
Le treizième jour du mois de Juin de l'an de grasce 1456.

Nous, Francis de Joachim, en notre qualité de Duc de Champagne abrogeons l'arrêté du Duc Varden, proclamant l'état de guerre en Champagne pris le dix-huitième jour du mois de février de l'an de grasce 1456.

Le vote de l'état de guerre étant toujours valable conformément au point 3 de l'article deux de l'opus neuf du premier livre du Codex Champenois.

Le Domaine Royal étant assiégé par les armées bretonnes à quelques jours de nos frontières, l'état de guerre reste proclamé.

Tout non ressortissant d'un des duchés/comté du Domaine Royal est interdit de séjour en Champagne et doit quitter immédiatement le territoire Champenois sous peine d'être mis en procès.

Tout étranger peut demander une autorisation de passage pour franchir nos frontières. Tout étranger passant sans ladite autorisation se verra mettre en procès immédiatement, sous l'inculpation de trouble à l'ordre public, et relaxé si il quitte le territoire dans les 24 heures.

La révolte et l'incitation à la révolte qui n'auraient pas été autorisées par le Conseil ou par le Duc sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun.

La trahison et la haute trahison sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun.

Ainsi soit-il !

Pour le Roy, pour la Champagne, pour les Champenois.



Duc de Champagne


[edit: coquille]
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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:52

pnj a écrit:
Citation :
Nous, Francis de Joachim, Duc de Champagne, prenons les dispositions suivantes:

De la Promotion de la voie de l'armée:

a- De l'accès à la voie de l'armée et des aides financières inhérentes

Dans un souci de protéger la province et ses habitants, le conseil ducal désire voir le Duché servi par des hommes et femmes compétents, notamment au sein de l'armée.
Aussi une aide financière est-elle proposée aux champenois de la haute et de la moyenne noblesse et de l'ordre de Mathusalem désireux de se lancer dans cette spécialité, sous plusieurs conditions :

1) Cette aide se montera, selon les besoins et la demande de la personne, de 500 écus à 1 500 écus.
2) Le demandeur devra avoir les caractéristiques nécessaires pour son passage à l'érudition et être habillé convenablement.
3) Après le passage au rang d'érudit et des études approfondies, l'étudiant dans la voie de l'armée devra s'engager à servir son duché en fournissant des points d'armée et/ou en prenant la tête, l'intendance ou la trésorerie d'une armée pendant au minimum 4 mois.

La même aide pourra être accordée à tout champenois ayant fait de par le passé preuve de son attachement, de son dévouement et de sa fidélité au duché de Champagne, sous réserve de l'accord du conseil ducal et du ban de Champagne, et désireux de rejoindre l'élite de l'armée Champenoise.

b- De l'accès à la voie de l'armée et des prêts inhérents

Dans un souci de protéger la province et ses habitants, le conseil ducal désire voir le Duché servi par des hommes et femmes compétents, notamment au sein de l'armée.
Aussi une subvention est-elle proposée aux artisans désireux de se lancer dans cette spécialité, sous plusieurs conditions.

1) Cette subvention ira, selon les besoins et la demande de la personne, jusqu'à 500 écus.
2) Après le passage au rang d'érudit et des études approfondies, l'étudiant dans la voie de l'armée pourra recevoir une prime de 100 écus sous couvert de s'engager à servir son duché dans une armée en cas de besoin.



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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:52

pnj a écrit:
[rp]
Citation :
De l'aide financière accordé au clergé de Champagne de la sainte église Aristotélicienne Romaine

Article 1 : Toute paroisse situé en Champagne pourra faire demande de cette aide.

Article 2 : Pour prétendre a cette aide la dite paroisse doit pouvoir justifier d'un office Res parendo ou In Gratibus une fois par semaine

Article 3 : Le montant de l'aide s'il est accordé a la paroisse sera d'un montant de 100 écus par mois, versé en fin de mandat sur un compte bloqué a la banque de Champagne.

Article 4 : Seul l'archevêque de Reims pour les paroisses dépendantes de son archevêché, l'archevêque de Sens pour les paroisses dépendantes de son archevêché, l'archevêque de Lyon pour la paroisse dépendante de son archevêché ou tout autre prêtre dument mandaté par ces derniers seront susceptible de débloquer les sommes versé aux paroisses Champenoises.

Article 5 : Tout déplacement fait par un membre du clergé diocésain a savoir, archidiacres, vicaires diocésains et généraux, évêques et archevêques, dans le cadre d'une cérémonie se verra également pouvoir prétendre a une aide.

Article 6 : Le montant de l'aide accordée pour les visites pastorales serait de 20 écus par jour de déplacement et d'office. ( adapter en fonction du nouveau fonctionnement du forum donc a voir si c'est accepté), versée en fin de mandat directement a l'officiant.

Article 7 : Le conseiller ducal à la religion serait l'intermédiaire avec le duché pour comptabiliser les paroisses actives et les visites pastorales.

Article 8 : Un extrait des livres de comptes des sommes déposées a la banque de Champagne serait mis a disposition de l'archevêque de Reims en l'archevêché de Reims, de l'archevêque de Sens en l'archevêché de Sens et de l'archevêque de Lyon en l'archevêché de Lyon.

Fait à Reims,
Le cinquième jour du mois de septembre de l'an de grâce 1456


Duc de Champagne
[/rp]
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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:53

pnj a écrit:
Citation :
Nous, Ysa d’Airain, Duchesse de Champagne, annonçons par cette ordonnance la levée d’un impôt bimensuel de 5 écus par champ et par échoppe.

Cet impôt sera réclamé auprès des mairies de chaque village de Champagne qui devront s'en acquitter au premier et au quinzième jour de chaque mois.

Fait au Château de Reims, le 12 décembre 1456



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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:53

Nebisa a écrit:
    Nous, Nebisa de Malemort, Comtesse de Ségur, Vicomtesse de Chabrières, Dame de Sigloy, douairiére de Lussac les églises, Grand Chambellan de France, de part la Royale volonté, Régente du conseil de tutelle ayant la charge de la gouvernance du Duché de Champagne, faisons pas la présente suivante ordonance :

    Que pour le bien des sujets de Champagne et dans le soucis d'assurer leur pérennité, baillons aux étrangers en visite, en nostre grande mansuétude, autorisation de traverser les terres et bonnes villes de Champagne, selon la condition qu'ils se fassent connaitre auprés des douanes champenoises, précisant la composition de leur troupe, l'itinéraire et le but de leur équipée et se conforment aux lois en vigueur sur le sol du Duché de Champagne.

    Ceci étant, devront faire état de la durée de leur présence sur le sol Champenois et se devront soumettre au temps de présence signalé, pour ce que leur autorisation de présence sera uniquement valable au gré de leur prime annonce. Toute demande afin de prolonger leur visite se devra être présentée à la prévosté de Champagne et légitimée par une franche explication.

    Les resortissants étrangers faisant perdurer leur visite, sans en signaler la raison, se verront traduit en justice passé 24 h de silence.

    En outre, les suivantes personnes, pour ce que leur présence nous offense et nous font craindre quelques troubles à la tranquilité des bonnes villes de Champagne, au vue de leur passif, sont enjointes à quitter le sol champenois avant l'aube du prochain mardi.

    Citation :
    Haldelin
    Lesudsarthois
    Nortymer
    Thyxia
    Jullio
    Chevaliereragon
    Taniia
    Chevalieredyllianiii
    Maethor
    Enaja
    Harmony28
    Roideseaux

    La présente mesure ne saurait, en toute évidence, concerner les sujets du Domaine Royal de Sa Majesté le Roy Levan, selon que sont-ce peuples fréres du Duché de Champagne et qu'au sein du même famille, il est bon de se témoigner franche confiance et affectueux respect.

    A qui s'en inquiéte et chercherait là dessus facheuse querelle, rappelons tirer nostre légitimité et celles de nos actes et décisions, en premier lieux de Sa Majesté nostre bon Roy Levan le troisième, et égalemment de l'acquiescement du conseil de tutelle Champenois à nostre souhait.

    Pour valoir ce que doit, le présent acte entrant en application dés sa publique annonce,

    Au Castel ducal de Reims,
    en le quatorsième jour du beau mois de Mars de l'an de grasce 1458.



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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:53

Cerberos a écrit:
Citation :
Nous, Darkaprincesse, Baronne de Tracy, Régente de Champagne, et par cette ordnnance

Déclarons que suite à la Décision du Conseil, une impôt mensuel sera prélevé à la hauteur de 12 écus échopes, 10 écus champs, 12 écus potagers.


Cet impôt sera réclamé auprès des mairies de chaque village de Champagne qui devront s'en acquitter à partir du 10ème jour du mois.


Fait au Château de Reims, le 7ème jour du mois de juin de l'an de grasce 1458


Régente de Champagne

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MessageSujet: Re: cahier de brouillon   Sam 12 Fév - 22:58

---fromFRcaedes a écrit:
Le Conseil est composé de 12 membres. Le Conseil est présenté ici et les rôles spécifiques au Conseil de Champagne actuel sont définis pour plus de clarté

Arrow Duc de Champagne : Caedes
Tirant son autorité du Conseil, du Peuple de Champagne et du Roy de France qui l’a reconnu, il est le Seigneur de Champagne. Il oriente la politique du Duché, tant intérieure qu’extérieure. Il est le premier noble de Champagne, le plus important officier militaire et la justice est rendue en son nom.
Arrow Porte-Parole : Bebilith
Il est la voix du Duc et du Conseil auprès de la population Champenoise et des maires. Il peut envoyer un message collectif à tous les maires de la région. Lui et deux adjoints qu'il nomme ont des droits de modérateurs sur tous les forums de la région. Avec son équipe, le Porte-Parole répond aux questions des Champenois sur la politique de leur Conseil mais aussi sur les détails pratiques (fonctionnement du marché, des institutions, différences entre les aliments…). Finalement, il apparaît comme le secrétaire du Conseil pour rédiger les déclarations communes ou organiser les débats.

Arrow Le Juge : Negus
Le Juge rend son jugement, au nom du Duc, dans toutes les affaires judiciaires, après avoir entendu le réquisitoire de l'accusation, la défense, et les témoins. Le jugement est conforme aux lois en vigueur définies par le Codex de Champagne.
Arrow Le Procureur : Olaf
Le Procureur lance les procédures judiciaires, souvent sur demande du Prévôt, et écrit les réquisitoires de l'accusation. Il peut demander des enquêtes au Prévôt et rédige les demandes d’extradition.
Arrow Le Connétable : Alsbo, dit le Grand
Le Connétable est le responsable du recrutement des troupes du Duché. Il fixe le prix d'embauche et le nombre de soldats, en fonction des besoins du Prévôt et du Capitaine. Il est aussi à la tête d’un réseau d’informateurs l’avertissant des menaces internes et externes.
Arrow Le Capitaine : Amro de Champagne
Il dirigera l’armée du Duc dès que celle-ci sera opérationnelle. La protection de notre Duché dépend de la force de son bras et de la clarté de son esprit.
Arrow Le Prévôt des Maréchaux : SanAntonio
Le Prévôt est responsable de la sécurité intérieure du Duché. C'est lui qui répartit les troupes recrutées par le Connétable dans les différents villages, pour éviter les révoltes. C'est aussi lui qui signale toutes les infractions au Procureur, aidé par ses fidèles lieutenants. Avec eux il mène les enquêtes faisant suite aux plaintes et joue aussi un rôle d’information en prévenant les Champenois qui s’écarteraient du droit chemin des lois en vigueur en Champagne.

Arrow Chef Geôlier: Concierge : Feydakis
Responsable de la surveillance des suspects, de l'hebergement des coupables, de l'interrogatoire des suspects et de l'organisation des executions. Officier de justice il détient les fonctions de greffier et d'huissier. Il est en charge de l'application des décisions de justice.

Les bureaux du Connétable, du Capitaine, du Prévôt, du Chef Geolie et du Juge et du Procureur et des lieutenants de police de chaque village sont réunies au sein de la Caserne de Champagne


Arrow Le Bailli : Ricoh94
Le Bailli est en principe chargé de la gestion des finances du Duché. Il fixera le montant d’imposition des mairies quand les moyens techniques mis à sa disposition leur permettront. Il surveille et archive l’état économique et sociale de la Champagne (état des finances locales, répartition de la population, des corporations).
Arrow La Commissaire au Commerce : Ricoh94
Maître de la Foire, le Commissaire au Commerce gère tous les ordres de rachat et vente du Duché. Il s'occupe ainsi d'éponger les surproductions et d'approvisionner les différents village. En ce sens, Il travaille en harmonie avec les maires et s’entoure d’assistants locaux dans chaque village.
Il peut aussi choisir de se mettre d'accord avec ses homologues pour organiser importations et exportations, même si ces opérations passent nécessairement par les marchands ambulants, puisqu'il n'existe pas (encore ?) de foire inter-régionale.
Enfin, et surtout, le poids économique considérable du Duché lui permet d'influencer les cours des produits de manière très significative, et il a la possibilité de mettre en place une vraie politique économique à l'échelle de la région.

Arrow Le Commissaire aux Grands Travaux : Cbestern
Lorsque les dépenses publiques et la gestion de la voierie seront mises en place, il en sera le chef d’orchestre. En attendant, il gère les négociations avec le pouvoir royal quant au nom et à l’emplacement des futurs villages Champenois.


Les bureaux du Bailli, du Commissaire aux Grands Travaux, du Commissaire au Commerce et de ses assistants dans chaque village sont réunisle Conseil Economique de Champagne

Autres Charges et attributions

Arrow Gardien du Peuple : Tsarine
Il veille à ce que les jeunes habitants de Champagne, vagabonds ou sans terre, s’intègrent bien dans notre communauté et ne souffrent pas d’exploitation. En collaboration avec le Porte Parole, il les guide et les accompagne vers l’accession à la propriété.
De plus, il supervise les festivités au niveau du Duché et soutient les projets dans ce domaine avec les moyens du Duché (communication, finances, couverture juridique et sécurité).
Le Gardien du Peuple n'est pas un membre élu du Conseil.

Arrow La Charge de Juge adjoint est confiée à Ricoh94.

Arrow La Charge de Gardien du Sceau Ducal, enregistrant les contrats et textes officiels du Duché, est confiée à la Duchesse Tsarine.

Arrow La Charge de Chambellan, responsable des activités diplomatiques du Duché, est confiée à la duchesse Tsarine.

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