Pour avoir un Laisser Passer (édité le 30/07/1459) [Devenu inutile en vertu de la loi royale]

Un parchemin est placé sur un pupitre, vous pouvez lire...

Pour obtenir un Laisser Passer, vous devez en faire la demande au Prévôt du Comté ou Duché où vous vous rendez.
Avec si possible pour moins de correspondance , y mettre le noms des accompagnants, la durée approximative du séjour, les personnes connues dans la ville où vous allez.

Liste des Prévôts

Anjou
Shiwan

Artois
Jeanpol

Alencon
Polrick

Armagnac et de Comminges
Distephano.pendragon

Béarn
Amarillis

Berry
Alekine

Bourgogne
Maud

Bourbonnais-Auvergne
Sunburn de Montsenard, Baronne de Laroquebrou

Bretagne
Madcat

Champagne
Brylastar

Flandres
Pendragon

Gascogne
Ruby10

Guyenne
Aridiia

Languedoc
Lirok

Limousin et de la Marche
Ratou

Lyonnais-Dauphiné
Colombine d'Albon

Maine
Eva51.
Normandie
Clarine

Orléans
Alienor28

Périgord
Schumif1

Poitou
Allydou

Rouergue
Romu2b

Toulouse
Bouchenbiais

Touraine
Solange_curnonsky


màj : 25/06/1459, L.G.
Màj 10 janvier 1460: Béarn, Toulouse, Languedoc et Armagnac et Cominges - Elendillefin

En vertu de cet article:

Citation :

2-2 : Circuler dans une province du royaume où l’on n'a pas de résidence.

Chaque résident du royaume de France, tout comme chaque noble ayant
terre en France, a le droit de circuler dans toutes les provinces du
royaume de France.

Dès lors, à moins d’être en train de purger une condamnation judiciaire
excluant temporairement d’une province un individu - auquel cas cette
liberté est suspendue le temps de la dite peine à l’intérieur de la
province où il a été condamné - , tout un chacun a le droit de traverser
toutes les provinces du royaume.

Plus aucun laisser passer ne peut vous être réclamé.