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 Annonces du Royaume

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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mar 2 Juil - 21:10

Citation :



Par la présente, Nous,
Maelia Du Bivoac&Vlaanderen, Vicomtesse de Sablé sur Sarthe et de Touvoie, Baronne de la Milesse, Grand Archiviste de France,


    Annonçons la nomination de :

    • Dame Isabelle_lupin à la charge d'Archiviste Judiciaire pour le Duché de la Champagne.

      Nous lui souhaitons bon courage dans la tâche qui lui incombe désormais.




Fait aux Archives Royales,
Le XXIIIième jour du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLXI.




Citation :
À tous ceux qui lieront, entendront ou se feront lire cette présente sachent que,

Nous, Florentin,
Premier Maître d'Hôtel du Roy,

Annonçons la nomination de Anne Catherine Carlemagna de Castelviray à la fonction de Gobelet afin que notre office profite de son expertise et de ses compétences sur le choix des boissons à la table de Sa Majesté.

Fait au Palais Royal du Louvre,
Le 22 mai 1461

Citation :

    GUIDE PRATIQUE : QUE FAIRE EN CAS DE LEVÉE DU BAN?


      Votre suzerain a levé le ban, en vertu de votre engagement d'auxilium vous vous devez d'y répondre. Afin de vous faciliter la tâche, voici les étapes à respecter pour remplir au mieux votre devoir.


      1) Prenez attentivement connaissance de l'annonce de levée de ban

      Elle comporte les modalités qui vous sont nécessaires pour répondre à l'appel de votre suzerain :
      - point et date de ralliement
      - possibilités de réponse.

      Elle indique également le nom de vos référents qui seront vos interlocuteurs privilégiés le temps de la levée.


      2) Déterminez votre réponse

      Vous avez trois possibilités :
      - répondre en personne à la levée
      - y envoyer un représentant défini par les modalités
      - verser une compensation.


      3) Communiquez-la au héraut

      C'est au héraut que revient de comptabiliser la première réponse, en vue de l'établissement d'un bilan et de la comptabilisation des jours fournis. Vous êtes donc dans l'obligation de lui faire savoir comment vous comptez répondre à l'appel de votre suzerain.


      4) Marche à suivre une fois que vous avez informé votre héraut

      Elle est déterminée par les modalités d'un part et votre réponse d'autre part :
      - en cas de participation en personne, écrivez au référent chargé de la participation armée
      - en cas de l'envoi d'un représentant, demandez à celui-ci d'écrire au référent chargé de la participation armée
      - en cas de paiement d'une compensation, contactez le référent chargé des questions pécuniaires.


      5) Tenez un carnet de bord si vous participez en personne

      Ce carnet est utile en vue de la comptabilisation de votre service. Si l'institution concernée – généralement l'ost au niveau provincial et toujours la Connétablie et la Surintendance au niveau royal – tient ses propres relevés, il est plus prudent de votre côté de noter tout ce qui pourra être utile à la comptabilisation en question.

      Ce carnet devra reprendre plusieurs points essentiels, voici un exemple que vous pouvez utiliser et adapter en fonction de vos besoins :

      Citation :

        CARNET DE BORD DE LEVÉE DE BAN


        Nom complet [+ pseudo IG] :
        Fief(s) :
        Province ou ordre royal de rattachement :


        * Affectations

        Ici, vous noterez :
        - la date de votre arrivée au point de ralliement
        - les missions qui vous ont été affectées – armée (indiquer le nom), groupe de défense – et leur durée.

        Attention, les jours librement consacrés à une tâche autre ou à une mission de maréchaussée ne sont pas pris en compte.



        * Ravitaillement et défraiement, avec dates

        Nourriture reçue :
        Nourriture rendue :

        Solde reçue :
        Solde rendue :


        * Remarques diverses


      6) Soyez prévoyant

      Vous ne pouvez savoir à l'avance, sauf ordre de mission précis et précisé en amont, combien de temps votre engagement durera. Pensez donc pour votre bien à apporter avec vous vivres et argent.




    Donné le vingt-et-unième jour de mai de l'an de grâce MCDLXI.




Citation :

    MODALITÉS DE LA RELANCE DU BAN ROYAL – 21 MAI 1461


    Suite à la volonté exprimée par Sa Majesté le roi de France Eusaias Blanc-Combaz de relancer la mobilisation de son ban, nous, Grands Officiers de la Couronne pour la Hérauderie, les Écuries Royales, la Connétablie et la Surintendance des Finances, apportons des précisions quant aux modalités de participation des nobles dudit ban :


      A) Du ban royal

      Il est constitué :
      - des grands feudataires
      - des régents
      - du ban du Domaine Royal, soit l'Alençon, l'Île-de-France, la Champagne, le Maine, l'Orléanais et la Normandie
      - des chevaliers de France
      - des Ordres Royaux.

      Ce ban royal est placé sous l'autorité de la Connétablie de France.



      B) Du signalement de sa participation

      Toute personne concernée par la présente annonce devra obligatoirement répondre par missive à l'officier héraldique en charge afin de faire connaître précisément ses intentions :
      - les grands feudataires, les régents et la noblesse francilienne, seront pris en charge par Montjoie
      - la noblesse alençonnaise par Estampe
      - la noblesse champenoise par Champagne
      - la noblesses mainoise par Maine
      - la noblesse orléanaise par Orléans
      - la noblesse normande, les chevaliers de l'Hôpital de Saint-Jean-de-Jerusalem et du Saint-Sépulcre par Saint-Jean
      - la chevalerie des Ordres Royaux des Dames Blanches à l'Écu Vert et du Saint-Sépulcre par Blanche
      - la chevalerie de la Licorne par Licorne

      Cette demande vaut également pour les nobles déjà mobilisés.

      Il est capital de répondre pour la bonne tenue des registres et la comptabilisation du service.



      C) Des obligations des grands feudataires et des régents

      Tout dirigeant d'une province vassale se doit de répondre concrètement et activement à la levée de ban royal en ce qu'il est vassal du roi de France, il se doit donc de faire retour soit en dépêchant des hommes, soit en versant une rétribution au risque sinon de voir sa province et lui-même sanctionnés.

      Ainsi, le dirigeant ainsi appelé :
      - doit envoyer au moins trois personnes aguerries par bonne ville que compte sa province
      - ou proposer une compensation qu'il devra faire acheminer par ses propres moyens.

      Pour les dirigeants choisissant de payer pour contribuer à la mobilisation, la compensation est la suivante :
      - 42 miches pains et 21 sacs de maïs par semaine de levée et par bonne ville sise en sa province
      - ou l'équivalent en numéraire, soit 321 écus par semaine de levée et par bonne ville sise en sa province
      la préférence allant aux vivres.

      Enfin, tout feudataire, soit un comte ou un duc régnant, peut à son tour lever son ban pour fournir le contingent attendu de sa part.



      D) Des obligations vassaliques des nobles du Domaine Royal et des chevaliers de France

      Tout noble est tenu de répondre à la sollicitation de son suzerain le roi de France, en vertu de la promesse d'auxilium prêtée sous peine de destitution.

      Le noble ainsi appelé :
      - peut lui-même rejoindre les forces armées sous bannière royale
      - ou, s'il ne le peut, proposer spontanément d'envoyer un membre de son propre ban pour que celui-ci rejoigne lui-même lesdites forces armées
      - ou, s'il ne le peut, proposer spontanément de verser une compensation en nature ou en espèces.

      Pour les nobles choisissant de payer pour contribuer à la mobilisation, la compensation est la suivante :
      - 14 miches pains et 7 sacs de maïs par semaine de levée à laquelle ils ne participent pas
      - ou l'équivalent en numéraire, soit 107 écus par semaine
      la préférence allant aux vivres.



      E) Des obligations et de la transmission des consignes pour les Ordres Royaux de chevalerie

      Les membres des ordres royaux, du fait de leur serment à l'ordre, sont dans l'obligation de répondre à la mobilisation sous peine des sanctions prévues par la charte de leur ordre.
      Les responsables militaires desdits prennent dès lors les consignes auprès du Grand Écuyer de France, le chevalier Marie Alice de Meyrieux. [Mariealice]



      F) Du ralliement : date et lieux

      - Les nobles déjà mobilisés continuent à suivre les directives transmises.

      - Les nobles ou leurs représentants et les envoyés des provinces vassales doivent se réunir à TOULOUSE, comté de Toulouse, pour ceux résidant ou se trouvant en Armagnac et Comminges, Béarn, Gascogne, Guyenne, Languedoc, Lyonnais-Dauphiné, Rouergue et Toulouse.

      - Les nobles ou leurs représentants et les envoyés des provinces vassales doivent se réunir à MURAT, duché du Bourbonnais-Auvergne, pour ceux résidant ou se trouvant en Anjou, Artois, Berry, Bourbonnais-Auvergne, Bourgogne, Flandre, Limousin et Marche, Périgord-Angoumois, Poitou et Touraine.


      Le ralliement est prévu pour le 4 juin 1461.



      G) De la transmission des ordres pour les combattants

      Les ordres et leur transmission sont pris en charge par la Connétablie de France dirigée par le Connétable Fred de Castelviray. [Fred]

      Sont à contacter, après lettre au héraut et selon la province vassale de rattachement :
      - dame Alix du Vivier [Alix_du_Vivier] pour les provinces de l'Armagnac et Comminges, du Béarn, de la Gascogne, de la Guyenne, du Languedoc, du Lyonnais-Dauphiné, du Rouergue, du Languedoc, de Toulouse
      - messire Flavien de Talleyrand [Flavien] pour les provinces de l'Anjou, l’Artois, du Berry, du Bourbonnais-Auvergne, de la Bourgogne, de la Flandre, du Limousin et de la Marche, du Périgord-Angoumois, du Poitou et de la Touraine.
      Tous deux suppléés par dame Wendoline. [Wendoline]

      Est à contacter, après lettre au héraut, dame Karyaan Lómàlas pour les provinces du Domaine Royal. [Karyaan]

      Un tableau récapitulatif sera à disposition des combattants ou de leurs gens au Palais des Grands Offices de la Couronne.*


      H) Des référents en Surintendance des Finances

      Les référents de la Surintendance sont les suivants :
      - messire Aeglos d'Orkney [Aeglos.], intendant chargé des mobilisations, à contacter en priorité
      - dame Adeline Cardofer [Yunab], chef de cabinet
      - messire Leda [Leda], surintendant des finances.

      Ils sont à contacter par les nobles choisissant de payer.



    Que le Très-Haut veille toujours sur la Couronne et le Royaume de France.



    Donnée le vingt-troisième jour de mai de l'an de grâce MCDLXI.


    Fred de Castelviray
    Connétable de France


    Marie Alice de Meyrieux,
    Grand Écuyer de France


    Leda,
    Surintendant des Finances,


    Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
    Roi d'Armes de France

[* http://curiarr.forumactif.org/
Merci de poster dans le sujet prévu à cet effet à l'entrée : http://curiarr.forumactif.org/t9373-levee-de-ban-de-mai-1461-accueil-des-convoques#262041/f1-accueil ]

Citation :

De Nous, Heimdal von Strass, Premier Secrétaire d'Etat
A tout ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,




Sincères salutations,



Qu'il soit su que Messire Salvaire a demandé d'être relevé de ses fonctions de Secrétaire d'Etat en le Comté du Languedoc . Nous remercions grandement pour la tâche qu'il a fait au sein de notre office.

De faict, la charge de Secrétaire d'Etat du Comté du Languedoc est désormais vacante. L'Office du Secrétariat d'Etat recherche donc activement tout individu désireux de servir la Couronne. Les sujets prompts à assurer la représentativité de nôtre Bien-Aimé Roy en votre duché peuvent adresser leur candidature au Premier Secrétaire d'Etat [Ig : Heimdal].

Les conditions pour être candidat sont d'avoir un casier judiciaire vierge et de résider en Languedoc ou à défaut de s'y rendre dans les jours suivants la nomination.

Toute candidature motivée sera étudiée et donnera cours à un entretien privé afin de prendre connaissance des motivations et des connaissances de la fonction.



Faict à Courtomer, le Vingt-cinquième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLXI.




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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mar 2 Juil - 21:13

Citation :
    De Nous Alix du Vivier, Vicomtesse de Biron, Baronne du Gros Theil, Maréchale de France
    De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France,



    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut & Paix.

    A
    nnonçons à partir de ce jour le Lieutenant Boucanier est réintégré a son poste de Lieutenant d’État Major pour la Guyenne.

    Nous savons que nous pouvons compter sur lui pour donner le meilleur de lui même dans sa tâche et lui souhaitons bonne chance.


    F
    aict à Bergerac, le 28 du mois de Mai de l'an de Grâce MCDLXI.

    Qu'il en soit ainsi, heureusement.









Citation :

Le Grand Louvetier de France en la personne de Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi,

Annonce la nomination au poste de Page de Louveterie Cyrus Sinclar de la Beaumondière (IG= Cyrus_sinclar).
Ce dernier est attendu aux bureaux de la Curia et formation lui sera donné afin de le promouvoir nous espérons rapidement au poste de Lieutenant Louvetier pour le Duché d'Alençon.

Bien entendu les candidatures restent ouvertes en le temps pour les autres Provinces ou au poste de Page de Louveterie.

Fait le 1er juin 1461.







Citation :

Le Grand Louvetier de France en la personne de Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi,

Annonce la nomination au poste de Page de Louveterie Hector Eribert Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Miglos (IG: Heliorphee)
Ce dernier est attendu aux bureaux de la Curia et formation lui sera donné afin de le promouvoir nous espérons rapidement au poste de Lieutenant Louvetier pour le Duché d'Alençon.

Bien entendu les candidatures restent ouvertes en le temps pour les autres Provinces ou au poste de Page de Louveterie.

Fait le 1er juin 1461.









Citation :


    Oyez, oyez braves gens !
    Nous, crieurs publics, à vous, qui présente lettre verront ou se feront lire,


    Par la présente, Nous,
    Maelia Du Bivoac&Vlaanderen, Vicomtesse de Sablé sur Sarthe et de Touvoie, Baronne de la Milesse, Grand Archiviste de France,

      Faisons savoir à votre Province, vos élus locaux et à tous les citoyens de ces belles terres que :

      Citation :
      Dame Ayla87, habitante de la ville de Dieppe dans le Duché de Normandie, est la Mairesse qui cumule le plus de mandats municipaux non-consécutifs dans une seule et même ville de votre province avec un total de 22.

          Historique des mandats municipaux de Dame Ayla87 en le village de Dieppe

          > Du 23/03/1458 au 22/05/1459 :
          73- Ayla87 (par révolte) [+]
          74- Ayla87 (élue avec ?) - 2ème mandat
          75- Ayla87 (élue avec 100%) - 3ème mandat [+]
          76- Ayla87 (élue avec 100%) - 4ème mandat [+]
          77- Ayla87 (élue avec 100%) - 5ème mandat [+]
          78- Ayla87 (élue avec 100%) - 6ème mandat [+]
          79- Ayla87 (élue avec 100%) - 7ème mandat [+]
          80- Ayla87 (élue avec 93,8%) -8ème mandat [+]
          81- Ayla87 (élue avec 68.9%) -9ème mandat [+]
          82- Ayla87 (élue avec 100%) - 10ème mandat [+]
          83- Ayla87 (élue avec 75.6%) - 11ème mandat [+]
          84- Ayla87 (élue avec 62,5%) - 12ème mandat [+]
          85- Ayla87 (élue avec 77.3%) - 13ème mandat [+]
          86- Ayla87 (élue avec 59%) - 14ème mandat [+]
          87- Ayla87 (élue avec 100%) - 15ème mandat [+]

          > du 20/12/1459 au 06/06/1460 :
          94 - Ayla87 (élue avec 81.3%) 16ème mandat [+]
          95 - Ayla87 (élue avec 72.7%) 17ème mandat [+]
          96 - Ayla87 (élue avec 78.1%) 18ème mandat [+]
          97 - Ayla87 (élue avec 71.9%) 19ème mandat [+]
          98 - Ayla87 (élue avec 100%) 20ème mandat [+]
          99 - Ayla87 (élue avec 87%) 21ème mandat [+]

          > du 02/06/1461 à aujourd'hui :
          113 - Ayla87 (élue avec 100%) - 22ème mandat [+]


        Que cela soit su et dit!
        Rapport rédigé par Eoghann de Dénéré-Malines, Archiviste Politique du Duché de Normandie

Avec toutes nos amitiés Aristotéliciennes.
Respectueusement,

Fait aux Archives Royales,
Le IIIième jour du mois de Mai de l'An de Grâce MCDLXI




Citation :


    Oyez, oyez braves gens !
    Nous, crieurs publics, à vous, qui présente lettre verront ou se feront lire,


    Par la présente, Nous,
    Maelia Du Bivoac&Vlaanderen, Vicomtesse de Sablé sur Sarthe et de Touvoie, Baronne de la Milesse, Grand Archiviste de France,

      Faisons savoir à votre Province, vos élus locaux et à tous les citoyens de ces belles terres que :

      Citation :
      Dame Ayla87, habitante de la ville de Dieppe dans le Duché de Normandie, est la Mairesse qui cumule le plus de mandats municipaux consécutifs dans une seule et même ville de votre province avec un total de 15.

          Historique des mandats municipaux de Dame Ayla87 en le village de Dieppe

          > Du 23/03/1458 au 22/05/1459 :
          73- Ayla87 (par révolte) [+]
          74- Ayla87 (élue avec ?) - 2ème mandat
          75- Ayla87 (élue avec 100%) - 3ème mandat [+]
          76- Ayla87 (élue avec 100%) - 4ème mandat [+]
          77- Ayla87 (élue avec 100%) - 5ème mandat [+]
          78- Ayla87 (élue avec 100%) - 6ème mandat [+]
          79- Ayla87 (élue avec 100%) - 7ème mandat [+]
          80- Ayla87 (élue avec 93,8%) -8ème mandat [+]
          81- Ayla87 (élue avec 68.9%) -9ème mandat [+]
          82- Ayla87 (élue avec 100%) - 10ème mandat [+]
          83- Ayla87 (élue avec 75.6%) - 11ème mandat [+]
          ]84- Ayla87 (élue avec 62,5%) - 12ème mandat [+]
          85- Ayla87 (élue avec 77.3%) - 13ème mandat [+]
          86- Ayla87 (élue avec 59%) - 14ème mandat [+]
          87- Ayla87 (élue avec 100%) - 15ème mandat [+]


        Que cela soit su et dit!
        Rapport rédigé par Eoghann de Dénéré-Malines, Archiviste Politique du Duché de Normandie

Avec toutes nos amitiés Aristotéliciennes.
Respectueusement,

Fait aux Archives Royales,
Le IIIième jour du mois de Mai de l'An de Grâce MCDLXI




Citation :
A tous qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations Deswaardiennes.


    Nous, Quiou Deswaard de Noldor, Vicomtesse de Maldeghem et Dame de Beselare, Grand Audiencier de France auprès de la Grande Chancellerie de France, avec l’assentiment du Chancelier de France, Drahomir Sergueï Vadrika, Baron de Sept-Forges,

    Savoir faisons que la Chambre des Exécutions de la Grande Chancellerie recrute des Audienciers.

    Charge est donnée aux Audienciers de France de veiller à l’application des verdicts rendus par les Cours de la Grande Chancellerie de France.

    Les candidatures qui se devront de nous être adressées
    [par MP sur ce forum à Quiou] se traduiront dès lors sous la forme d’une lettre de motivation comportant une vue d’ensemble de la fonction briguée ainsi qu’un exposé des compétences et charges passées.


Que le Très-Haut, dans sa grande mansuétude, garde la France de ses ennemis, aussi pernicieux soient-ils.

Rédigé et signé ce quatrième jour de Juin de l’an de grâce Mil Quatre Cent Soixante et Un en le Parlement de Paris.





Citation :
De nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault, Maréchale de France du Domaine Royal,
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France,

Au peuple orléanais, à tous les sujets du Domaine Royal,
Et à tout ceux qui liront ou qui de droit se feront lire,

R
espect et connaissance de vérité.
    Annonçons ce jour, la nomination de Kalwynn Ombremer de Riveroy, le Grand Maitre des faucons d'Orléans, au poste de Capitaine Royal du duché orléanais.

    Nous lui souhaitons tout le courage nécessaire dans sa tâche.
    Charge à lui de se présenter au plus vite aux offices de la Connétablie Royale afin que clés lui soient baillées.

Rédigée à Beaumont-sur-Sarthe, le cinquième jour du sixième mois de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.


Maréchale de France du Domaine Royal





Citation :
De nous, Ouranos, Maréchal de France
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Salutations et prospérité,

Qu’il soit su,

Que ce jour, nous annonçons la nomination d'Alenyah de Carpadant dans l'équipe de communication de la Connétablie Royale.

Elle aura pour mission de seconder le Maréchal de France chargé de la communication pour la Connétablie Royale et sera de fait, membre intégrante de cette dernière.


Faict à Albi, le sixième jour du mois de Juin de l'an de Grâce MCDLXI.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.




Ouranos




Citation :
    De Nous Alix du Vivier, Vicomtesse de Biron, Baronne du Gros Theil, Maréchale de France
    De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France,



    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut & Paix.

    A
    nnonçons à partir de ce jour le Baron Sylvain d'Aupic est nommé au poste de Lieutenant d’État Major pour le Lyonnais Dauphiné.

    Nous savons que nous pouvons compter sur lui pour donner le meilleur de lui même dans sa tâche et lui souhaitons bonne chance.


    F
    aict à Toulouse, le 10 du mois de Juin de l'an de Grâce MCDLXI.

    Qu'il en soit ainsi, heureusement.









Citation :



    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont à pourvoir :

      Voici, pour rappel, les postes vacants :

        Archives Nord
          Comté d'Artois : Vacant (Politique) &Vacant (Judiciaire)
          Comté de Flandres : Vacant (Politique) &Vacant (Judiciaire)


        Archives Domaine Royal :
          Comté du Maine : Vacant (Politique)


        Archives Centre :
          Duché de Berry : Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)
          Comtés du Limousin et de la Marche : Vacant (Judiciaire)
          Comtés du Rouergue : Vacant (Politique)


        Archives Ouest :
          Duché d'Anjou : Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)
          Duché de Guyenne : Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)
          Comté du Périgord-Angoumois : Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)
          Comté du Poitou : Vacant (Politique)
          Duché de Touraine : Vacant (Politique) & Vacant(Judiciaire)


        Archives Sud :
          Comté de Béarn : Vacant (Politique) & Vacant(Judiciaire)
          Duché de Gascogne : Vacant (Judiciaire)
          Comté du Languedoc : Vacant (Politique) & Vacant(Judiciaire)
          Duché du Lyonnais-Dauphiné :Vacant (Judiciaire)& Vacant (Politique)


Adressez vous aux Archives de France pour déposer votre candidature ou bien adressez votre candidature au Grand Archiviste de France, Maelia du Bivoac&Vlaanderen [maelia...]

Fait aux Archives Royales,
Le VI1ieme jour du Mois de Juin de l'An de Grâce MCDLXI.


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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mar 2 Juil - 21:13

Citation :
De Nous, Leda, Surintendant des Finances,

A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Annonçons les nominations suivantes:

- Dame Aalanna au poste de Sous Intendant pour la Champagne.
- Sa grasce Valéria Declervaux Gambiani de Valrose ( Valeria03) au poste de Sous Intendant pour l'Orléans.
- Sa grasce, Galswinthe de Ludgarès au poste de Sous Intendante pour les provinces du Centre.

Les nouveaux sous intendants sont attendus aux offices du cabinet des finances afin d'y recevoir leurs clefs.

Remercions par ailleurs les candidats au postes concernés et n'ayant pas été retenu.

Nous profitons de cette annonce pour remercier sa grasce, Ghost d'Isard de ces fonctions de sous intendant chargé au commerce extérieur par manque de présence.

Faict à Paris le 11 juin 1461,
Leda,
Surintendant des Finances


Citation :

De Nous, Heimdal von Strass, Premier Secrétaire d'Etat
A tout ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,




Sincères salutations,



Qu'il soit su que Dame Xena_de_thoisy a été relevé de ses fonctions de Secrétaire d'Etat en le Duché de Toulouse. Un officier royal ne servant pas la couronne ne peux pas être aux services du secrétaire d'état.

De faict, la charge de Secrétaire d'Etat du Duche de Toulouse est désormais vacante. L'Office du Secrétariat d'Etat recherche donc activement tout individu désireux de servir la Couronne. Les sujets prompts à assurer la représentativité de nôtre Bien-Aimé Roy en votre duché peuvent adresser leur candidature au Premier Secrétaire d'Etat [Ig : Heimdal].

Les conditions pour être candidat sont d'avoir un casier judiciaire vierge et de résider en Toulouse ou à défaut de s'y rendre dans les jours suivants la nomination.

Toute candidature motivée sera étudiée et donnera cours à un entretien privé afin de prendre connaissance des motivations et des connaissances de la fonction.



Faict à Courtomer, le douzième jour du mois de juin de l'an de grasce MCDLXI.





Citation :
Nous, Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Grand Ambassadeur de France,

A tous ceux qui liront, salut et paix!


Qu'il soit su qu'en vertu de nos prérogatives, attributions et qualités, après discussion et délibération, déclarons ici et attestons que:
Son Excellence Akane Giffard de Clairval a été désigné par nos soins pour représenter la France en tant qu'Ambassadeur Royal auprès de la Kalmar Union.

Portons ce fait à la connaissance de tous qu'il lui soit conféré tout le respect et la dignité liés à cette charge.


Fait le 12 Juin 1461, à Paris.

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud



Citation :
De Nous, Heimdal von Strass, Premier Secrétaire d'Etat,
Au nom du Roy de France
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations et prospérité,

Qu'il soit su que la duchesse Luaine von Strass, Secrétaire d'Etat près l'Alençon, assurera en plus et provisoirement les fonctions de chef de cabinet pour la zone domaine royal, afin de palier aux
absences régulières et répétée de Dame Ysa.

Faict à Courtomer, le 13 juin de l'an mil quatre cent soixante et un,





Citation :
Nous, Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Grand Ambassadeur de France,

A tous ceux qui liront, salut et paix!


Qu'il soit su qu'en vertu de nos prérogatives, attributions et qualités, après discussion et délibération, déclarons ici et attestons que:
Son Excellence Lucie-Anne de Castelviray dicte Lucieanne a été désigné par nos soins pour représenter la France en tant qu'Ambassadeur Royal auprès de la Confédération Helvétique.

Portons ce fait à la connaissance de tous qu'il lui soit conféré tout le respect et la dignité liés à cette charge.


Fait le 15 Juin 1461, à Paris.

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud



Citation :
Nous, Drahomir Sergueï Vadikra, Chancelier de France, Baron de Sept-Forges.

    Annonçons,

    Démettre de sa fonction de Juge général de la cour d'Appel Aldin de Thau.
    Que l'urgence de la situation nous permet de le faire sans passer par le Président de la Cour d'Appel.

    A toute fin utile, et pour éviter futiles récriminations, nous nous attardons sur les raisons qui motivent notre décision:

  • Apposition d'une signature sur une pétition allant à l'encontre d'une décision Royale.
  • Soutien et participation à une liste Comtale qui argue que sa Majesté Eusaias est illégitime.
  • Soutien et participation à une liste Comtale où félonne à la couronne de France a Place.
  • Soutien et participation à une liste Comtale qui prône ouvertement la non allégeance à la Couronne de France.

    Que l'on ne saurait être officier Royal et profiter des privilèges et droits inhérent à cette charge, rendre la Justice de seconde Instance au nom de Sa Majesté et dénigrer cette dernière, s'y opposer et remettre sa légitimité en doute en toute impunité.

    Ainsi, cette décision prend effet dès à présent. Que le président retire dès lors les clefs de la cour d'appel à Aldin de Thau.


Parlement de Paris, le 15 Juin 1461.

D.S.V



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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mar 2 Juil - 21:14

Citation :
De nous Heimdal von Strass, Premier Secretaire d'Etat, Duc de Courtomer, Vicomte de Lonlay-L'Abbaye, Seigneur d'Augnax et de Belleville-sur-vie,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutation et prospérité,

Qu'il soit su qu'en ce jour nous nommons au poste de Secrétaire d'Etat la personne suivante:

  • Les Provinces du sud:
    *Languedoc : Arcadhias

Nous afficherons d'ici peu, les provinces encore vacantes.

Que le Très Haut protège la France,

Faict à Courtomer, le 16 Juin MCDLXI




Citation :
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations et prospérité,


Qu’il soit su

Que nous avons reçus la demande de démission de Messire Ouranos, nous le remercions de nous prévenir aussi rapidement concernant ses difficultés à maintenir un fonctionnement optimal du Bureau de la communication de la Connétablie Royale. De fait, nous pouvons ainsi directement nommer un nouveau Maréchal responsable de la communication.

De fait nous validons la démission de messire Ouranos et après discussion avec le Grand Maistre de France nous décidons de nommer Dame Anne-Catherine de Castelviray d’Asceline à la charge de Maréchal de France responsable de la communication au sein de la Connétablie Royale.

Nous décidons de nommer cette dernière rapidement afin de ne pas laisser ce bureau sans Maréchal et cela pour le bien de la Connétablie Royale.

Messire Ouranos restera dans l'équipe de communication de la Connétablie Royale.

Il aura pour mission de seconder le Maréchal de France chargé de la communication pour la Connétablie Royale et sera de fait, membre intégrante de cette dernière.


Daté à Toulouse, le 16 du mois de Juin de l'an de Grâce MCDLXI.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.





Citation :



Par la présente, Nous,
Maelia Du Bivoac&Vlaanderen, Vicomtesse de Sablé sur Sarthe et de Touvoie, Baronne de la Milesse, Grand Archiviste de France,




    Annonçons, par décision du Conseil d'Administration, pour la bonne marche des Archives de France que :


    • Sieur Eoghann est nommé , Chef de Région du Domaine Royal. Il sera responsable de l'équipe d'Archivistes de cette province.



    Annonçons également que :



    • Sieur Antoineleroy, est nommé Archiviste Politique pour le Comté du Rouergue.



    Nous leur souhaitons à tous deux bon courage dans la tâche qui leur incombe désormais.


    Annonçons aussi que nous acceptons la démission de:

    • Dame Valene, Archiviste Judiciaire pour le Duché de Normandie .

      Nous tenons à la remercier pour son travail effectué et lui souhaitons bon courage pour la suite.





Fait aux Archives Royales,
Le XVIIième jour du Mois de Juin de l'An de Grâce MCDLXI.




Citation :
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France




      A notre Reine, Agnès de Saint Just,
      A nos hardis et loyaux vassaux,
      A tous qui la présente entendront ou liront,


      Salut.


      Soucieux de confier la France entre de bonnes mains, si funeste destin frappait à notre porte, nous penons la plume afin de faire annonce suivante :


      Que Agnès de Saint Just, Reine consort de France, obtient désormais en sus de cette charge celle de Régente, jusqu'à notre retour au Louvre dans les jours prochains, d'où nous pourrons reprendre notre plein gouvernement.

      De ce fait la Reine détient les pleins pouvoirs en notre royaume, que la fidélité que vous m’avez témoignée lui soit accordée, que vos conseils lui soient donnés et que vos bras armées défendent encore cette France qu’elle gouverne le temps de mon absence.


      Français, nous vous remercions encore de croire en nous, car sans vous, la France ne serait pas ce grand et puissant pays.


      Ainsi soit- il.



    Fait au Louvre le 16 de Juin 1461





Citation :
LE ROI EST MORT.

    Au Royaume de France & à ses sujets.


Moi, Charlemagne de Castelmaure-Frayner, en tant que Grand Chambellan de France,

Fais assavoir que Sa Majesté Eusaias de Blanc-Combaz, le Légendaire, & Très Aristotélicien Roi de France, est passé de vie à trépas, aux premières lueurs de l'aube de ce XVIII juin MCDLXI.

Annonce, conséquemment, les convenances en matière vestimentaire & les dispositions prises pour les Grand & Petit deuils.

Durant le Grand deuil , dont la durée est de six jours & porte jusqu’au 24 juin inclus :
    - Leurs Altesses les fils des Souverains royaux porteront du pourpre.
    - Les hommes porteront des tenues modestes de noir ou de blanc.
    - Les femmes porteront des tenues modestes de noir ou de blanc & seront voilées.
    - Les épées seront portées avec un ruban de deuil.
    - Les blasons nobles seront portés en noir & blanc.
    - Le peuple sera vêtu autant que faire se peut sans couleur, donc en noir &/ou blanc. S'il ne peut se le permettre, il portera un tissu blanc &/ou noir à la taille [hrp: une bande blanche & noire sur la bannière ou l'oriflamme]
    - Les bijoux, parures sont bannies.


Durant le Grand deuil, toute cérémonie est proscrite, à l'exception des funérailles royales. Une veillée se tiendra à compter de demain au sein de la chapelle royale du Louvre.

Durant le Petit deuil, dont la durée sera de vingt jours après l'entrée en Grand deuil soit jusqu’au 8 juillet inclus :
    - Leurs Altesse les fils des Souverains royaux continueront de porter le pourpre.
    - Les hommes & les femmes porteront des tenues modestes de noir &/ou de blanc.
    - Si les blasons retrouvent leurs couleurs, les nobles doivent porter en sus un tissu blanc &/ou noir à la taille [hrp: une bande blanche & noire sur la bannière ou l'oriflamme]
    - Le peuple devra autant que faire se peut, s'habiller de façon claire.
    - Les bijoux, parures sont bannies.


Concernant les allées & venues de la cour en le Palais Royal du Louvre [hrp : Forum I & Forum II] tous devront porter le deuil comme détaillé ci-dessus. Quiconque & sans distinctions y contreviendrait ne sera pas admit au Palais durant les périodes de deuil. Toute autorité est donnée à l’Office des Huissiers Royaux & de l’Office de la Chambre Royale pour le respect de cela.

Durant le Petit deuil, les cérémonies peuvent reprendre leur cours, dans la réserve & la décence qui sied à un deuil.

Rappelons au Chancelier de France que par usage & tradition, & aux fins de marquer la pérennité de la justice en le Royaume de France, il ne portera pas le deuil de son Roi.

Chaque atelier de France est prié de se tenir à disposition de sa clientèle afin de les aider à porter dignement le deuil royal.

Fait au Palais Royal du Louvre, au premier jour du Grand Deuil de SM Eusaias de Blanc-Combaz, soit le XVIII juin MCDLXI.

S.A.R. Charlemagne de Castelmaure-F.


Citation :
À tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire,

    Qu'il soit su que la Cour d'Appel du Royaume de France renouvelle ce jour l'appel à candidatures près ces deux chambres, à savoir la procure royale et le collège des juges ;

    Les candidatures seront à remettre au Président de la Cour (Pseudo ig : Shynai), et seront mis à l'étude d'un collège constitué lui même, du procureur général et du juge général, d'ici là désigné.


Paris, le 18 juin 1461.
    SdR.


Citation :
Nous, Drahomir Sergueï Vadikra, Chancelier de France, Baron de Sept-Forges.

    Annonçons,

    Rechercher épouse.
    De préférence femme noble de titre et de sang, de bonne composition et de bonne condition.
    Icelle ne doit pas être trop bête et savoir tenir le rang qui est sien, soit au minima baronne et femme d'un Grand Officier -pour palier aux lacunes du Chancelier en la matière.

    Merci d'envoyer candidature directement à Drahomir Sergueï Vadikra [Drahomir] qui prendra contact avec les prétendantes.


Parlement de Paris, le 17 Juin 1461.

D.S.V




Citation :

    Nous, Ingeburge d'Euphor, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir qu'un certain événement étant récemment survenu en notre vie privée, il nous a paru important de procéder à une modification de tutelle afin d'assurer sérénité dans la marche concernée. Ainsi, nous ne serons et ne sommes plus l'officier héraldique de tutelle de la marche du Languedoc et récupérerons et récupérons la tutelle des marches de généalogie. Cependant, comme nous nous y sommes engagée, nous continuerons nos travaux de dessin et de recherches qui ne concernent pas la gestion de la marche.

      Ainsi, a été arrêtée la répartition des tutelles suivante :


      • Montjoie :
        • Île-de-France
        • Mnémosyne
        • Phylogène
        • Sylvestre

      • Blanche :
        • Angoulême
        • Auvergne
        • Comminges
        • Gascogne
        • Languedoc
        • Blanche

      • Champagne :
        • Artois
        • Champagne
        • Flandre
        • Guyenne
        • Maine
        • Marche

      • Estampe :
        • Alençon
        • Berry
        • Dauphiné
        • Orléans
        • Touraine
        • Estampe
        • Sigillant

      • Minerve :
        • Anjou
        • Poitou
        • Rouergue
        • Toulouse
        • Astrée
        • Dicé
        • Minerve

      • Saint-Jean :
        • Béarn
        • Bourgogne
        • Normandie
        • Licorne
        • Saint-Jean
        • Sépulcre


      Enfin, nous rappelons que :

      • d'une part, seules les personnes notées aux registres de la Hérauderie de France sont officiers héraldiques royaux reconnus et légitimes et que toutes les autres se réclamant d'une charge ont ils ne sont pas les titulaires sont des usurpateurs : à cette fin, lesdits registres sont régulièrement mis à jour et consultables par tous en chapelle Saint-Antoine-le-Petit et en antichambre du Louvre;
      • en cas de requête à formuler à la Hérauderie de France, l'usage veut que l'on se tourne en premier lieu vers le héraut attaché à la marche concernée ou le plénipotentiaire y ayant été mandé; en deuxième lieu, vers le Maréchal d'Armes de tutelle; la sollicitation du Roi d'Armes de France devant intervenir en dernier recours.



      Que le Très-Haut garde la féale noblesse du Royaume de France.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingtième jour de juin de l'an de grâce MCDLXI.




Citation :
Faict le 22 juin de l’an de grasce 1461.

A tous présents et advenir, salut.

    Nous, Grégoire d’Ailhaud, Comte de Lille & de Sainct-Omer, Duc de Brunelles, Baron d’Aire-sur-la-Lys, d’Arques, de Melun & de Rugles, Seigneur d’Isles-sous-Ramerupt, Magna Legista près la Couronne de France,

    Annonçons la nomination de Jean de Cetzes [IG : Jean.de.cetzes] à la charge de Legista près la Couronne de France.

    Rappelons que la nomination ne sera réellement effective qu’après avoir prêté serment. La cérémonie se tiendra après le grand deuil et les funérailles royales.


Citation :
De nous Alix du Vivier, Vicomtesse de Biro, Baronne du Gros theil
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

    A tous ceux qui liront,se feront lire,

    Salutations et prospérité,

    Nous souhaitons diffuser, par cette annonce en raison des propos non digne de son rang.
    La décision de démettre le Lieutenant d’État Major Royal Guillheim de son poste pour la marche de Toulouse.

    Nous le remercions tout de même pour le travail qu'il aura effectué à ce poste.

    D'autre part nous annonçons l'ouverture des candidatures pour la charge suivante :



    *Lieutenant d'Etat Major Royal pour Toulouse


    Les candidatures sont ouvertes pour une durée de 7 jours à compter de celui-ci et sont à nous faire parvenir.
    Nous tenons à rappeler que le Lieutenant royal a pour but de faire le lien entre sa province d'affectation et la connétablie.

    Daté à Périgueux, le 23 du mois de juin de l'an de Grâce MCDLXI.

    Qu'il en soit ainsi, heureusement.









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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mar 2 Juil - 21:15

Citation :
De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just et Blanc Combaz, Reyne consort et régente de France,

Aux loyaux vassaux de la Couronne de France,
A ses officiers et serviteurs,
Aux sujets et peuple de France,
A tous ceux présent et advenir qui la présente liront ou se feront lire,

Salutations.

    Le Roi de France n'est plus. La Couronne de France se perpétue.
    Par le lien indéfectible et sempiternel existant entre icelle et les provinces du Royaume aux Trois Lys.
    Par la pérennité et la perpétuation des lois et coutumes royales en vigueur.
    Par la vie de ses institutions qui doivent poursuivre et poursuivront leur ouvrage avec loyauté et rigueur.
    Par le caractère immuable des droits et des devoirs de ses sujets, vassaux et serviteurs.
    Par la défense de l'unité et de l'inaliénabilité du royaume dont elle est le symbole et le gardien.

    Ainsi, il appert primordial de rappeler, tant en vertu de la Charte fondamentale du Royaume de France que des coutumes et lois héraldiques royales,

    • Que les serments d'hommages et d'allégeances continueront d'être reçus en salle du Trône du Château du Louvre en ce qu'ils doivent être prêtés malgré la vacance du trône français ;

    • Que les régents, les comtes et les ducs régnants du Royaume sont toujours tenus de dispenser leurs conseils notamment en siégeant activement au sein du conseil des Grands Feudataires ;

    • Que la levée du ban royal relancée en la fin du mois de mai de la présente année court toujours, ne peut être close que par un Roi de France et que nul vassal, qu'il soit feudataire, membre du ban du Domaine Royal ou chevalier ne peut s'y soustraire de son propre chef comme nul régent, qu'il soit royal ou provincial, ne peut délivrer des nobles de leur devoir d'ost.


    C'est d'ailleurs pleinement conscient de cet état de fait séculaire que le feu Roy de France Eusaias de Blanc-Combaz dans sa dernière annonce passée en date du seize juin de la courante année nous a confié à Nous, Agnès de Saint Just, Reyne de France consort, la régence du Royaume qui l'a nettement porté sur son trône en automne dernier.

    En cette tâche exigeante que nous acceptons en toute état de cause et en affichant notre volonté de préserver les intérêts du Royaume, nous serons assistée de Son Altesse Sancte Iohannes von Frayner, Dauphin de France, de Son Altesse Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France, et des trois conseils royaux que sont la Curia Regis, la Très Noble Assemblée des Pairs de France et le Conseil des Grands Feudataires du Royaume.

    Cette préservation des intérêts passe et passera par le soin particulier donné aux sujets du Royaume de France, à leur intégrité, à leur sécurité et à leur prospérité, par la poursuite sans relâche du combat mené contre les provinces séditieuses du Sud-Ouest violant impudemment tous les principes que nous avons rappelés et par la volonté déjà affichée par le passé de dialoguer et de collaborer avec nos voisins et alliés.


Pour le Royaume de France, qu'il en soit ainsi et heureusement.

Faict le vingt deuxième jour de juin mil quatre cent soixante et un.





Valident et soutiennent les présentes dispositions :


Dauphin de France



Roi d'Armes de France & Primus inter pares.



Grand Maitre de France

Citation :
Nous Grands Officiers de la Couronne




      A tous les soldats vaillants et téméraires du Royaume de France.
      A toutes les provinces du Royaume de France.
      A tout ce qui, par la présente, liront ou se feront lire.



Qu'il soit su.

Que nous tenions à remercier la Guyenne pour son implication sans faille et continue dans la guerre qui fait rage. La remercions encore du soutien apporté en Gascogne et à l'approvisionnement des vivres. Soutien qui porte ses fruits comme lorsque par une fois, elle réussit à repousser le félon Namaycush à l'aide d'une seule armée. Guyenne qui joue en ce jour un rôle premier dans les provinces du Midi.

Tenions aussi à remercier le Bourbonnais-Auvergne et Toulouse pour leur important soutien armée sans lequel nous ne pourrions pas aussi bien tenir. Toulouse qui accueille aussi nos hommes et femmes sur son sol. Le Bourbonnais-Auvergne qui représente une place forte au sein du Royaume de France.

Accordons une mention spéciale pour le Rouergue, qui, en ce jour, malgré ses difficultés économiques s'est pleinement investi de façon armée et logistique. Reconnaissons les efforts qu'il fait dans cette lutte.

Par ailleurs, nous remercions toutes les autres provinces qui, chaque jour, permettent au Royaume de France d'affirmer sa puissance et sa grandeur.

Faict à Paris, le vingt-cinquième jour du mois de Juin de l'an de Grâce MCDLXI.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.






S.A.R. Charlemagne de Castelmaure-F.





Marie Alice de Meyrieux












Deedlitt de Cassel d'Ailhaud.


Citation :






      tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

      Après un travail de longue haleine, un travail de recherche, d’essai plus ou moins fructueux, nous venons d’apprendre avec plaisir que la Normandie est en mesure de fabriquer des essences curatives.

      Essences qui nous vous le rappelons permettra de guérir cette maladie, somnolente en nos corps depuis la vague épidémique de ce terrible hiver 1460.

      Le centre Médical Normand ainsi que ses médecins est donc à votre disposition pour vous procurer cette essence curative.

      Nous rappelons également que l'Hostel-Dieu de Paris reste à votre entière disposition pour toute question concernant ces épidémies, que plusieurs fiche sont à votre disposition 1, et nous invitons chaque médecin à participer à l'établissement de la liste médicale 2 pour permettre à chaque habitant de nos contrées de trouver un spécialiste non loin de sa chaumière.

      Faict à Paris, le vingt et unième jour du mois de Juin de l’an de grâce MCDLXI














      1 Forum 2 -> Hôtel Dieu -> La salle Saints Côme et Damien -> "Fiche"
      2 Forum 2 -> Hôtel Dieu -> La salle Saints Côme et Damien -> "Médecins In Gratibus à travers le Royaume"


Citation :
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

A tous ceux qui liront, se feront lire

Salutations et prospérité,


Qu’il soit su,

Que ce jour, nous annonçons la nomination d'un nouveau Maréchale de France.

En effet, nous nommons Zelha, Vicomtesse d'Aunou-le-Faucon au poste de Maréchale de France. Elle aura en charge l'intendance de l'Ost Royale.

Nous lui souhaitons tout le courage nécessaire pour sa nouvelle fonction.
Nous tenons à remercier une nouvelle fois le Duc Amory pour son implication à ce poste.


Daté à Muret, le 24 du mois de Juin de l'an de Grâce MCDLXI.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.




Citation :
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France
De nous, Anne-Catherine de Castelviray d'Asceline, Maréchale de France chargée de la communication.







      A tout ce qui, par la présente, liront ou se feront lire.



Qu'il soit su.

Que nous nommons Messire Acelin en tant que membre de l'équipe de communication de la Connétablie Royale.

Par ce fait, il aura pour mission de seconder le Maréchal de France chargé de la communication pour la Connétablie Royale et sera membre intégrant de cette dernière.

Faict à Paris, le vingt-quatrième jour du mois de Juin de l'an de Grâce MCDLXI et signé et contresigné par le Connétable.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.







Citation :
De Nous, Heimdal von Strass, Premier Secrétaire d'Etat,
Au nom du Roy de France
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations et prospérité,

Qu'il soit su que Dame Ysa ne pouvant plus assumer sa tâche de Chef de cabinet pour la zone royale en raison de ses graves
blessure. Nous lui souhaitons un prompt rétablissement et qu'elle puisse récupérer l'ensemble de ses facultés très rapidement.
Nous remercions grandement pour la tâche qu'elle a fait au sein de notre office.
Qu'il soit su que la duchesse Luaine von Strass, Secrétaire d'Etat près l'Alençon, assurera en plus et les fonctions
de chef de cabinet pour la zone domaine royal.

Faict à Courtomer, le 25 juin de l'an mil quatre cent soixante et un,





Citation :
Nous, Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Grand Ambassadeur de France,

A tous ceux qui liront, salut et paix!


Qu'il soit su qu'en vertu de nos prérogatives, attributions et qualités, après discussion et délibération, déclarons ici et attestons que:
Son Excellence Hersent d'Ar Sparfel a été désigné par nos soins pour représenter la France en tant qu'Ambassadeur Royal auprès du SRING Francophone. Son Excellence Asphodelle di Cesarini devient donc Ambassadeur Royal Adjoint auprès du SRING Francophone.

Portons ce fait à la connaissance de tous qu'il lui soit conféré tout le respect et la dignité liés à cette charge.


Fait le 25 Juin 1461, à Paris.

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud





[hrp]Le RP se déroulera sur forum 2 > La ville de Paris > Saint Denis[/hrp]


Citation :
De nous, Ouranos, Maréchal de France
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Salutations et prospérité,

Qu’il soit su,

Que ce jour, nous annonçons la nomination de Bermude de Shanley [Bermude_de_shanley] dans l'équipe de communication de la Connétablie Royale.

Il aura pour mission de seconder le Maréchal de France chargé de la communication pour la Connétablie Royale et sera de fait, membre intégrante de cette dernière.


Faict à Albi, le dixième jour du mois de Juin de l'an de Grâce MCDLXI.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.




Ouranos



Citation :
De nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault, Maréchale de France du Domaine Royal,
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France,

Au peuple champenois, à tous les sujets du Domaine Royal,
Et à tout ceux qui liront ou qui de droit se feront lire,

R
espect et connaissance de vérité.


    Annonçons ce jour, la révocation de Sir Maxdph de sa charge de Capitaine Royal de Champagne. Charge qu'il n'a malheureusement pas pu assumer pleinement pour cause de soucis personnel. Nous le remercions, cependant, de son implication.

    Par conséquence, qu'il soit su que nous nommons Amory de Lucas à la charge de Capitaine Royal de Champagne.
    Qu'il soit su qu'à partir de ce jour il se trouve sous l'autorité de la Connétablie de France où il devra rendre compte de l'organisation de la défense et tout faire pour préserver les terres appartenant à la Couronne de France.

    Nous lui souhaitons tout le courage nécessaire dans sa tâche.
    Charge à lui de se présenter au plus vite aux offices de la Connétablie Royale afin que clés lui soient baillées.

Rédigée à Beaumont-sur-Sarthe, le dix-septième jour du sixième mois de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.


Maréchale de France du Domaine Royal





Citation :
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France
De nous, Anne-Catherine de Castelviray d'Asceline, Maréchale de France chargée de la communication.







      A tout ce qui, par la présente, liront ou se feront lire.



Qu'il soit su.

Que nous acceptons la démission de Dame Alenyah de Carpadant de l'équipe de communication de la Connétablie Royale, nous la remercions encore du travail qu'elle a effectué.

Par ce fait, annonçons donc qu'une place est vacante dans l'équipe de communication, toute personne désirant rejoindre cette équipe devra nous contacter. (IG : Anne_catherine_c).

Faict à Paris, le dix-huitième jour du mois de Juin de l'an de Grâce MCDLXI et signé et contresigné par le Connétable.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.







Citation :
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France
De nous, Anne-Catherine de Castelviray d'Asceline, Maréchale de France chargée de la communication.






      Aux soldats vaillants et téméraires défendant le Royaume de France.
      A tout ce qui liront ou se feront lire.



Qu'il soit su.

Que cette nuit, le félon Namaycush a essuyé une défaite cuisante face à la Puissante armée guyennoise Ordo ab Chao dirigée par Sir Kal. alors que l'armée de ce traître tentait de prendre d'assaut la bonne ville de Mimizan. Cependant, des morts et des blessés sont à dénombrer en nos rangs, la Connétablie Royale est de tout coeur avec les familles des disparus. Nous tenions particulièrement à féliciter les soldats guyennois qui, grâce à leur solidarité ont permis qu'un ennemi de la couronne soit repoussé.

Rappelons que le félon Namaycush a oser violer l'intégrité gasconne en prenant la ville de Bayonne et cette nuit, tentant de prendre la ville de Mimizan. Rappelons aussi que c'est le même félon qui, il y a un mois, vola le scrutin du peuple gascon en renversant le seigneur et régnant légitime de Gascogne, Percius. Il n'est pas toléré qu'un félon, ennemi de la couronne, s'amuse à renier les votes, la voix des Gascons qui, de part les urnes, ont élus un Duc légitime. Nous en appelons donc en ce jour à tous les gascons à repousser et à bouter hors de Gascogne le traître Namaycush.

Indiquons qu'il n'est plus le commandant laïc des croisés par décision et annonce de la Curie Romaine, il ne peut donc plus se targuer d'être au service de celle-ci.

Cette guerre n'a que trop longtemps durée. Guerre qui fut engagée par le Béarn sans l'avis du peuple, Béarn qui par sa faute, fait couler le sang d'innocents chaque jour. Béarn qui a déclaré son indépendance pour créer une utopie nommée Navarre mettant en péril l'intégrité du très grand royaume de France. Appelons à tous les béarnais révoltés et mécontents de cette politique utopique à se manifester. Déclarons et certifions que votre sécurité sera assurée et que nulle personne ne pourra vous bâillonner.

Car l'intégrité du Royaume de France et de son peuple ne pourrait être souillé, encourageons encore tous les soldats à tenir bon et à rester souder.

Faict à Paris, le dix-septième jour du mois de Juin de l'an de Grâce MCDLXI et signé et contresigné par le Connétable.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.







Citation :
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations et prospérité,


Qu’il soit su

Que suite à la nomination du Duc Amory de Lucas à la charge de Capitaine Royal de Champagne la charge de Maréchal responsable de l'intendance de l'Ost devient Vaccant.

De fait nous ouvrons en ce jour les Candidatures pour le poste de Maréchal de France responsable de l'intendance de l'Ost.

Les Candidatures sont à nous adresser avant le 24 Juin 1461.


Daté à Toulouse, le 16 du mois de Juin de l'an de Grâce MCDLXI.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.





Citation :
De nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault, Maréchale de France du Domaine Royal,
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France,

Au peuple normand, à tous les sujets du Domaine Royal,
Et à tout ceux qui liront ou qui de droit se feront lire,

R
espect et connaissance de vérité.


    Annonçons ce jour, la démission du Capitaine Royal de Normandie.
    Il est bien évident que la Connétablie de France ne peut qu'accéder à la demande de Sir Pierre de Courtalain en le déchargeant de son poste à la tête de l'Ost normand qu'il occupe depuis tant de temps.

    Nous ne pouvons oublier que Messire de Courtalain a œuvré de nombreuses années à la défense de la Normandie. Qu'il s'est donné corps et âme et a fait montre de sacrifices que bien peu peuvent se prévaloir ce jour. C'est pourquoi, qu'il reçoive de justes remerciements pour ces années de bons et loyaux services. Et nous espérons qu'il restera comme un fer de lance pour cet Ost prestigieux qu'est La Bande de Normands. Il est à présent temps que du sang neuf se pare de la charge difficile de Capitaine Royal, et prenne le relais, pour insuffler, nous l'espérons, un élan et une dynamique nouvelle.

    Par conséquence, qu'il soit su que nous nommons Dame Jamie à la charge de Capitaine Royale de Normandie.
    Qu'il soit su qu'à partir de ce jour elle se trouve sous l'autorité de la Connétablie de France où elle devra rendre compte de l'organisation de la défense et tout faire pour préserver les terres appartenant à la Couronne de France.

    Nous lui souhaitons tout le courage nécessaire dans sa tâche.
    Charge à elle de se présenter au plus vite aux offices de la Connétablie Royale afin que clés lui soient baillées.

Rédigée à Beaumont-sur-Sarthe, le vingt-septième jour du sixième mois de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.


Maréchale de France du Domaine Royal




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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mar 2 Juil - 21:16

Citation :
De nous Heimdal von Strass, Premier Secretaire d'Etat, Duc de Courtomer, Vicomte de Lonlay-L'Abbaye, Seigneur d'Augnax et de Belleville-sur-vie,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutation et prospérité,

Qu'il soit su qu'en ce jour nous nommons au poste de Secrétaire d'Etat les personnes suivantes:

  • Les Provinces du Domaine Royal :
    *Orléans : Alonzo

Nous afficherons d'ici peu, les provinces encore vacantes.

Que le Très Haut protège la France,

Faict à Courtomer, le 27 Juin MCDLXI




Citation :

    À Catherines,
    Et au-delà, au peuple toulousain,


    Si la Très Noble Assemblée des Pairs de France ne peut que comprendre l'émoi et les interrogations à la perspective de voir siéger en un conseil provinciale une personne déclarée félonne au roi de France par icelui, la Très Noble Assemblée se doit de rappeler qu'elle ne se prononce que sur la conformité d'une élection ou de la présence d'une ou plusieurs personnes sur les listes électorales en regard du droit local et du droit royal.

    Ainsi, si une telle déclaration de félonie peut être un critère d'inéligibilité au regard de l'article deux de l'édit d'Azincourt, liberté est donnée aux provinces de prendre en compte une telle déclaration ou non. La loi toulousaine a légiféré en matière d'inéligibilité, tant en l'article 121-9 du Corpus législatif que dans les articles 1-2, 2-211 et 2-325 de la Grande Charte et force est de constater qu'elle ne prévoit nulle inéligibilité automatique pour toute personne ayant été déclarée félonne à un roi de France ou traître à la Couronne qu'icelui incarne et qu'en l'espèce, nulle prise en compte locale, par le truchement d'un jugement, n'a été effectuée.

    En conséquence de quoi, la Très Noble Assemblée des Pairs de France considère que la demande n'est nullement fondée en droit et déboute la demanderesse de ses prétentions quant à une déclaration d'inéligibilité de la félonne Amellyne. Néanmoins, la Très Noble Assemblée des Pairs attire le futur régnant de Toulouse sur l'éventualité qu'il aura à répondre de la présence en son conseil d'une telle félonne et espère que ledit futur régnant saura faire preuve en la matière de sagesse et de cohérence avec le serment qu'il s'en ira prêter en salle du trône du château du Louvre.


    Donné le vingt-septième jour de juin de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




    Pairs de France s'étant prononcés sur la saisine concernée : Marie Alice de Meyrieux, Thibault-Xavier de Lugdarès, Datan l'Épervier, Angelyque de la Mirandole, Koyote, Actarius d'Euphor, Bourguignon de Sorel, Anthemios de Déliancourt, Ingeburge d'Euphor


Catherines a écrit:
[rp]
Citation :
Requérant : Catherines

Saisine concernant le Comté de Toulouse(nom de la Province)

Pièces du dossier :Inteventions diverses et affirmation tenues en place publique Toulousaine [RP] Débat en place publique explications dans l'évocation de ce dossier

Motif de la saisine : Vérification de la validité des élections, tenues hors Domaine Royal

Arguments liés à la saisine : Dame Amellyne a été reconnue félonne par feu Sa Majesté le Roy de France Eusias



Saisine à l'encontre d'Amellyne, félonne à la couronne de France,

Citation :
A Vous nobles Pairs de France,

Nous souhaitons soumettre à votre noble institution une plainte à l'encontre d'Amellyne, félonne à la couronne de France, membre de la liste "Pour la Paix en Toulousain (Avenir)" candidate aux élections comtales Toulousaine en cours, afin qu'elle soit déclarée inéligible.

La prochaine élection des membres du Conseil aura lieu dans 3 jours.

Tout d'abord je me permets de vous faire part de la liste déposée :

Pour la Paix en Toulousain (Avenir)
Citation :
Eric.mrk,
Aldindethau,
Malchus,
Parotech,
Willyam_vonferradler,
Amellyne,
Alyza,
Tristtan,
Cricriultras,
Nini89,
Xena_de_thoisy
Franca

Dame Amellyne a été reconnue félonne par feu Sa Majesté le Roy de France Eusias. La tête de liste, Erick Aymercah, Vicomte de Lordat (vassal du Comte de Toulouse) ne peut avoir omis la "qualité" de félonne de sa colistière, d'autant que nous nous sommes chargé de lui indiquer.

Jean.de.cetzes a écrit:
Je suis par ailleurs surpris de voir qu'Amellyne qui a été déclaré félonne à la couronne de France soit dans votre liste. Pourriez-vous peut-être m'expliquer cela ? ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2119710&postdays=0&postorder=asc&start=30 )

La liste contient, par ailleurs, même si cela n'est pas incriminant Aldindethau juge renvoyé de la Cour d'Appel pour son attitude anti-royaliste ainsi que Xena de Thoisy ancienne Secrétaire d'Etat, renvoyée, il nous semble, pour les mêmes raison.

La félonne Amellyne a par ailleurs affirmé publiquement être venu validé sa place dans la liste grâce à l'aide de l'armée "Anjòl de Mòrta", sous bannière Armagnacaise, dirigée par Riwenn de Castel Vilar reconnu également félon à la Couronne de France.

Cette armée n'a jamais été autorisé à pénétrer en territoire Toulousain. Pourtant cette armée se trouve bien à Foix, violant ainsi les frontières Toulousaine depuis maintenant une semaine et a dressé un campement aux abords de la ville.

On s'étonnera que le maire de la ville, Xena de Thoisy, Secrétaire d’État révoquée il y a peu, autre membre de la liste "Avenir", n'ait pas refusé l'accès à celle-ci alors qu'elle a refusé à Nyxx, capitaine et Vice Comtesse, l'entrée de l'armée "qui s'y frotte s'y pique" dirigée par Monton,

Nous ne vous parlerons pas de la démission sans préavis, contraire au lois toulousaine, de son mari, Cyrillius_de_thoisy, coïncidant avec l'arrivée de Riwennn à Foix.

Ces faits sont confirmés par les propos publiques de Cricriultras, vassale du Comte de Balma, et également colistières d'Amellyne :

Citation :
Une armée sur Foix, pourquoi pas, vu le nombre d'armées sur Toulouse pleines de brigands en tout genre, je tiens à vous dire que je me sens plus en sécurité avec l'armée de Riwenn que toutes vos armées de brigands.... qu'on nourrit d'ailleurs

La maire de Foix refuse l'entrée de l'armée de Monton, armée Comtale ou armée ennemie? vu ce que cette armée a fait je ne la considère plus comme une armée susceptible d'assurer notre protection.

Amellyne et Willyam sont dans l'armée ennemie moi je dirai ils sont dans une armée Amie, Messire Willyam vous a répondu à plusieurs reprises mais vous avez un soucis auditif, dire qu'ils vont faire de Foix une ville franche tourne au ridicule ... oui ils sont sur la liste Avenir cela vous embête !! http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2119710&postdays=0&postorder=asc&start=45

Amellyne affirme également que cette armée a été mise à sa disposition le précédent Comte d'Armagnac Alcide, qui ne s'est jamais présenté pour prêter allégeance à la couronne de France

Je vous cite les propos publiques d'Amellyne en gargote Toulousaine :

Amellyne a écrit:
Alors soyons clair ! Nous ne sommes pas là en ennemi du Comté ! De NOTRE Comté ! Celui dans lequel nous sommes nés et pour lequel nous avons maintes fois pris les armes contre des hordes de brigands.

Nous ne sommes pas là pour annexer Foix à tout autre Comté ! Ni du Béarn, ni de l'AC ou n'importe où ailleurs ! Nous ne sommes pas là pour que Foix devienne une ville franche ! Foix est une ville toulousaine et elle le restera. " ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2119710&postdays=0&postorder=asc&start=60 )

Amellyne a écrit:
Donc oui... J'ose parler de paix... Et nous sommes venus au sein de cette armée pour voter et vous le prouver. J'ai longuement discuté avec le Comte de l'AC, le Comte Alcide, sur l'avenir de nos deux Comtés et il nous a gentiment prêté cette armée pour vous prouver sa bonne foi et pour me faire l'ambassadrice d'un message de sa part. ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2119710&postdays=0&postorder=asc&start=90 )

Propos corroborés, pour ce qui est de la présence de l'armée de Riwenn à Foix, par ceux du Comte de Balma, Aldin de Thau, colisitiers de la félonne Amellyne :

Citation :
"Messire jean de Cetze, vous avez la berlue, j'ai cru lire que l'armée sur Foix n'a aucune intention belligérante envers la ville de Foix, ni l'intention de l'annexer."

Et confirmé par Willyam von ferrandier, le mari d'Amellyne, qui se dit "croisé", et se trouve être dans la liste incriminée :

Citation :
Notre présence dans l'armée de Riwen ? Eh ben je vais vous le dire. Vous n'avez qu'à aller à la sénéchaussée et voir nos noms sur la liste Comtale. Mais comme ma femme se trouve avec un procès, dont les accusations ont été qualifiées d'infondées pas la connétablie de France pour la Charte qu'elle a instaurée, elle ne peut que venir valider sa place en armée. ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2119710&postdays=0&postorder=asc&start=45 )

Par ailleurs, Amellyne reconnait publiquement travailler pour la Navarre et renseigner les forces croisés combattant contre le Roi en se rendant au Quartier Général de la Memento Mori, l'armée de Namaycush, bien que celui-ci soit un félon à la couronne de France et soit rejeté même par la Curie Romaine, en rendant des rapports sur les armées présentes dans le Comté de Toulouse et sur les effectifs qui les composent. La présence d'une telle personne au Conseil de Toulouse serait donc une source de danger considérable pour la couronne de France et de Toulouse féal vassal du Roi de France.

Voici ses dires :

Amellyne a écrit:
Je fais mon travail pour lequel j'ai été assignée et je fais mon rapport sur la situation militaire du Sud comme vous le faites tous les jours sur les armées de croisés pour aider les armées royalistes à mieux les terrasser. Si vous prenez le temps de vous renseigner un peu mieux, sachez que ce rapport n'est pas seulement affiché chez Namay ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2119710&postdays=0&postorder=asc&start=225 )

J'espère que ces messages retiendront votre attention et qu'Amellyne sera déclarée inéligible pour le bien commun.

Je me tiens à votre disposition pour en discuter si vous le souhaitez.
[/rp]

Citation :



Par la présente, Nous,
Maelia Du Bivoac&Vlaanderen, Vicomtesse de Sablé sur Sarthe et de Touvoie, Baronne de la Milesse, Grand Archiviste de France,



    Annonçons que :


    • Sieur Matom est nommé , Archiviste Politique du Duché du Lyonnais Dauphiné
    • Sieur LeSolitaire est nommé , Archiviste Judiciaire du Comté de Flandres. Il assurera également le poste d'archiviste politique de cette région jusqu'à ce que nouvelle candidature soit présentée et acceptée.
      Le poste d'archiviste politique de Gascogne est donc vacant.

      Nous leur souhaitons à tous deux bon courage dans la tâche qui leur incombe désormais.


    Annonçons qu'après plusieurs rappels, la révocation pour non présence dans nos locaux de :


    • Sieur Kylert, Archiviste Politique pour la Bretagne.
    • Dame Alizée, Archiviste Judiciaire pour le Comté d'Armagnac et de Comminges.

      Nous tenons tout de même à les remercier pour leur travail effectué et leur souhaitons bon courage pour la suite.




Fait aux Archives Royales,
Le XXVIIIième jour du Mois de Juin de l'An de Grâce MCDLXI.



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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mar 2 Juil - 21:17

Citation :
De nous, Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France,
A tous ceux qui liront ou orront,

Salut en notre seigneur.

Actons ce jour de la démission de la baronne Stephandre Danolo du Moutier de sa charge de Grand Prévôt de France. Nous la remercions pour le travail effectué durant la longue période pendant laquelle elle a dirigé cet office et lui souhaitons la réussite de ses projets futurs.

En conséquence, ouvrons ce jour les candidatures pour le poste de Grand Prévôt de France.

Recevrons à partir de ce jour, et jusqu'au troisième de ce mois de juillet les motivations et projets de tous ceux et de toutes celles qui désirent se présenter à ladite charge.

Le prochain Grand Prévôt de France sera nommé suite à l'étude attentive des candidatures reçues.

Que le Très-Haut vous ait en sa Sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.

Ce fut faict et scellé en double queue sur cire jaune, à Paris, le vingt-quatrième de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.

Lexhor d'Amahir,
Grand maître de France.





Citation :


De nous Alix du Vivier, Vicomtesse de Biron, Baronne du Gros theil
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

    A tous ceux qui liront,se feront lire,

    Salutations et paix,

    Nous souhaitons par cette annonce signifier les nominations au poste de Lieutenants Etat Major Royal de Nyxx pour la marche Toulouse.

    Nous lui souhaitons pleine réussite dans son travail
    Nous remercions également tous les autres candidats qui se sont présentés à qui nous n'avons malheureusement pas pu donner suite à leurs demandes.



    Nous tenons à rappeler que le Lieutenant royal a pour but de faire le lien entre sa province d'affectation et la connétablie.

    Daté à Muret, le 30 du mois de juin de l'an de Grâce MCDLXI.

    Qu'il en soit ainsi, heureusement.













Citation :


De nous Alix du Vivier, Vicomtesse de Biro, Baronne du Gros theil
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

    A tous ceux qui liront,se feront lire,

    Salutations et prospérité,

    Nous souhaitons par cette annonce signifier la révocation de Messire Merer, de Messire Charly_z de leur poste de Lieutenant Royal pour le Languedoc et l'Armargnac

    Nous les remercions tout de même pour le travail qu'ils auront effectué à ce poste.
    D'autres part acceptons la Démission de Messire vonlichtenchein, qui par obligation géographique se voit contraint de nous quitter, il assumera toute fois sa charge jusqu’à ce qu'un remplaçant lui soit trouvé.

    D'autre part nous annonçons l'ouverture des candidatures pour les charges suivantes :




    *Lieutenant d'Etat Major Royal l'Armagnac et Comminges
    *Lieutenant d'Etat Major Royal pour la Gascogne
    *Lieutenant d'Etat Major Royal pour le Languedoc
    *Lieutenant d'Etat Major Royal pour le Rouergue




    Les candidatures sont ouvertes pour une durée de 7 jours à compter de celui-ci et sont à nous faire parvenir.
    Nous tenons à rappeler que le Lieutenant royal a pour but de faire le lien entre sa province d'affectation et la connétablie.

    Daté à Muret, le 30 du mois de juin de l'an de Grâce MCDLXI.

    Qu'il en soit ainsi, heureusement.












Citation :

    COMPTE-RENDU HEBDOMADAIRE DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE
    Du 24 au 30 juin 1461.



      Travaux

      Discussions en cours :


      • Trépas du roi Eusaias – deuil, régence & funérailles

      • Lettre émanant de l'ordre du Saint-Esprit

      • Situation du Languedoc

      • Situation en Anjou

      • Informations sur différentes provinces vassales : Armagnac & Comminges, Gascogne, Guyenne, Toulouse




      Discussions closes :





      Le portrait de la semaine

      Pierre du Val de Loire dict "P3r3v3rt", Duc de Montlouis et d’Azay le Ridel , Baron de Maurepas et de Saint-Cyr sur Loire , seigneur de Sainte Cécile, Pair de France depuis le vingt-troisième jour d’octobre de l’an de grâce mille quatre cent soixante ; par Bourguignon de Sorel, Duc de Beaugency.

      * J'ai connu le Duc au cours de la Croisade contre Genève puis durant la campagne contre la Provence. Durant ces longs mois de mobilisation j'ai pu m'apercevoir que derrière ce soldat à l'implication et la fidélité sans faille se cachait un compagnon d'arme déterminé et toujours investi pour le bien de la Couronne.

      Le Duc de Montlouis a commencé son investissement en Touraine par l'armée, base de sa carrière. Il connu la plupart des postes de l'Ost de Touraine pour en devenir Capitaine. C'est à ce moment que son sens aiguisé de la stratégie se fit connaitre de tous. Il participa à de nombreuses batailles contre l'Anjou et le Berry et donna à la Touraine de précieuses victoires, se sont dans ces conditions qu'il fut envoyé à Genève puis en Provence pour représenter la Touraine et que son expérience des combats fut d'une grande utilité pour la Couronne.

      A son retour chez lui il fut élu Duc de Touraine et accomplit de grande chose pour sa province, lui permettant notamment de se rapprocher avec le Domaine Royal et d'établir et consolider une alliance et une amitié avec les terres de la Couronne. Le Duc ne cessa jamais d’œuvrer pour la Couronne, les récents évènements le prouvent encore, lorsqu'il fut nommé Stratège par le Roy.

      * Domaines de compétences : Gestion et commandement d'armées, Stratège militaire, Gestion d'une province, Art Héraldique.

      * De la Très Noble Assemblée des Pairs de France, le Duc a dit : " Etre pair de France c'est un peu comme être chercheur d'or, on nous fout dans les mains des dossiers qui sont de vrais bourbiers, mais à force de les tamiser, on tombe sur la pépite tant cherchée."




    Donné le derrain jour de juin de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.



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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mar 30 Juil - 18:22

Citation :
Nous, Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Grand Ambassadeur de France,

A tous ceux qui liront, salut et paix!


Qu'il soit su qu'en vertu de nos prérogatives, attributions et qualités, après discussion et délibération, déclarons ici et attestons que:
Son Excellence Louis Philippe de Fonchâteau [ig: Louis_philippe] a été désigné par nos soins pour représenter la France en tant qu'Ambassadeur Royal auprès du SRING Italophone et de la Sérénissime République de Venise.

Portons ce fait à la connaissance de tous qu'il lui soit conféré tout le respect et la dignité liés à cette charge.


Fait le 2 Juillet 1461, à Paris.

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud



Citation :
De nous Heimdal von Strass, Premier Secretaire d'Etat, Duc de Courtomer, Vicomte de Lonlay-L'Abbaye, Seigneur d'Augnax et de Belleville-sur-vie,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutation et prospérité,

Qu'il soit su qu'en ce jour nous nommons au poste de Secrétaire d'Etat les personnes suivantes:

  • Les Provinces du Nord:
    *Périgord-Angoumois : anne.so

Nous afficherons d'ici peu, les provinces encore vacantes.

Que le Très Haut protège la France,

Faict à Courtomer, le 3 Juillet MCDLXI




Citation :
A tous qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations Deswaardiennes.


    Nous, Quiou Deswaard de Noldor, Vicomtesse de Maldeghem et Dame de Beselare, Grand Audiencier de France près la Grande Chancellerie de France, avec l’assentiment du Chancelier de France, Drahomir Sergueï Vadrika, Baron de Sept-Forges,

    Savoir faisons que la Chambre des Exécutions de la Chancellerie de France se dote ce jour d'un Audiencier en la personne de Sa Grâce Della de Volvent d'Amahir-Euphor, Duchesse de Chartres, Vicomtesse de Montpipeau, Baronne de Seignelay, Dame de Railly et de Bréméan.

    Accordons dès lors audit Audiencier ses entrées en la Chambre des Exécutions, puisse-t-il savamment œuvrer et officier à nos côtés.


Que le Très-Haut, dans sa grande mansuétude, garde la France de ses ennemis, aussi pernicieux soient-ils.

Rédigé et signé ce dix-neuvième jour de Juin de l’an de grâce Mil Quatre Cent Soixante et Un en le Parlement de Paris.






Approuvé par le Chancelier de France.


Citation :

    Nous, Marie Alice de Meyrieux, Grand Écuyer de France,
    Nous, Ingeburge d'Euphor, Roi d'Armes de France,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que feu Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz, roi de France, a fait connaître sa volonté d'honorer des sujets du Royaume pour leur dévouement et leur service à la Couronne de France en les intégrant à l'Ordre de mérite royal du Lys. Les noms des récipiendaires finalement choisis ont soit été proposés par Sa Majesté elle-même, soit par un Grand Officier de la Couronne.


      Ainsi, ont été récompensés,

      • D'un collier d'émeraude :

        • Pierre « Patsy » de Courtalain
        • Perrinne de Gisors-Breuil


      • D'un collier de saphir :

        • Abeline « Yunab » Cardofer
        • Aegidia
        • Aeglos. de Bressey
        • Amory de Lucas
        • Angelyque de la Mirandole
        • Aryanha Farnezze
        • Cleopatre2 dePayns
        • Cyrinea Rondot
        • Deedlitt de Cassel
        • Erraa de la Huchaudière
        • Hersent d'ar Sparfel
        • Joshin de Riveroy
        • Karyaan Lómàlas
        • Lubna
        • Maltea di Favara
        • Nakoor
        • Petitrusse
        • Ricco
        • Tsampa d'Eusébius


      Nous rappelons enfin que si le port du collier n'est pas obligatoire, il est néanmoins fortement recommandé eu égard au prestige de l'Ordre du Lys. Nous indiquons également que possibilité est donnée d'arborer sa récompense sous forme de médaille.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le troisième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI.








Citation :

    À Alexandre de Demessy,


    La Très Noble Assemblée des Pairs de France a fort bien reçu votre déclaration du dix-juin dernier mais a préféré, avec la décence et la sobriété qui doivent être respectées en période de deuil d'autant plus quand il est grand et royal, de surseoir à répondre.

    Cette réponse, la voici finalement.

    Il est tout d'abord confondant à vous lire que vous annoncez le trépas d'un être que vous n'avez pu voir mourir et dont vous ne pouviez savoir qu'il était agonisant car vous n'êtes ni Grand Chambellan de France, ni n'avez été présent au Louvre. Il est tout aussi confondant, sur le chapitre du trépas de Sa Majesté le roi, que vous vous arrogiez le droit d'interpréter les desseins du Très-Haut alors que manifestement, le dogme aristotélicien vous est totalement inconnu – un homme qui meurt, et fermement, meurt ainsi car il choisit de ne pas revenir parmi les vivants.

    Autres points qui ne laissent pas d'amener de la réserve au sein de la Chambre des Pairs, ce sont d'une part la violence et la véhémence avec laquelle vous vous exprimez alors que vous vous posez en héraut de la paix et appeler à la cessation des combats et d'autre part, la posture moralisatrice d'un homme qui se présentant avec une titulature usurpée ose taxer d'usurpation un roi de France légalement et légitimement élu suite à des élections régulièrement menées.

    Circonspection encore quand vous vous rangez bruyamment derrière Rome qui a autorisé sans sourciller l'envoi d'aristotéliciens pour en combattre d'autres. Toujours en février dernier, vous vous drapiez dans votre neutralité, préférant avec emphase ne pas prendre parti pour vous assurer l'indulgence des camps en présence, vous alliez même jusqu'à publiquement répudier votre femme. En avril, c'est vrai, vous avez clairement appelé à la guerre, à la sédition, au chaos, passant d'une neutralité de bon ton à l'appel à faire couler le sang. Et donc maintenant, vous vous faites tout à coup celui qui propose la paix et qui invite à la retenue et au dialogue.

    Alors, oui Sa majesté le roi Eusaias est décédée. Oui, il appert normal de s'interroger. Mais les réponses sont évidentes et claires, elles sont mêmes connues depuis fort longtemps. S'il est un roi pour incarner la Couronne de France, celle-ci est perpétuelle, par sa réalité, sa tangibilité, ses lois, la vie de ses institutions, le travail de ses officiers. À vous lire, il n'est pas à se demander si le Royaume n'est plus et si tout ce qui fait sa sève a cessé d'exister.

    Ainsi, après avoir démontré votre ignorance crasse du dogme, vous prouvez que vous ne connaissez rien aux lois royales qui, soit signalé en passant, ne sont pas du fait de l'homme que vous condamnez mais sont en vigueur depuis des années et des années. La levée de ban royal, d'un point de vue légal, garde tout son sens car la seule personne autorisée à la clore n'est plus. Et quand comme vous, l'on se fait fort de vouloir protéger des habitants que comme vous, l'on a pourtant appelé à combattre en choisissant de se croiser, d'un point de vue protecteur, l'on devrait logiquement se féliciter de ce qu'elle court toujours, car est la garantie qu'un vivier de défenseurs contre toutes les agressions possibles est disponible pour garantir effectivement l'intégrité du royaume et de ses sujets. De la même manière, les serments d'allégeances et d'hommages peuvent toujours être reçus car les liens entre les provinces et la Couronne de France sont pérennes et qu'à ce titre, ceux qui les incarnent et les représentent se doivent d'agir dans le respect de cette immutabilité et dans cette permanence. Le pouvoir confié à Sa Majesté la reine consort et régente lui est garanti non pas par Sa Majesté le roi Eusaias mais par les lois et coutumes royales que ledit roi a justement observées.

    Les questions qui se posent sont les suivantes. Pourquoi cette lettre? Et pourquoi inviter les Grands Officiers de la Curia Regis et les Pairs de France à œuvrer pour une paix dont vous vous faites tout à coup le héraut alors que vous n'avez pas manquer dans vos précédentes déclarations d'insulter lesdits officiers et pairs? Nous aimerions accroire que c'est dans l'intérêt du Royaume de France. Mais le fait est que les insultes qui continuent à suinter de vos propos et l'ouverture des élections nationales consécutives à tout trépas d'un roi nous inclinent à penser que les seuls intérêts qui vous tiennent réellement à cœur, ce sont les vôtres.

    Alors, tenez-vous pour dit que la Très Noble Assemblée des Pairs de France n'a jamais agi que dans le dessein de veiller aux intérêts du Royaume de France et tous les hommes et les femmes qui en sont le socle et la réalité. Ses responsabilités, elle les a prises, et n'a pas attendu qu'un agitateur traître à la France le lui demande. Ladite assemblée n'a rien à gagner, n'a rien à espérer, elle sert la Couronne de France, de manière inconditionnelle et ce service passe par une volonté toujours renouvelée d'œuvrer pour le peuple de France. Elle réitère donc, solennellement, son appel aux séditieux détenant le pouvoir en quelques provinces au dialogue et au retour dans le giron de la Couronne de France qui est seule en mesure de garantir paix, sécurité et équité.


    Donné le troisième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




    Pairs de France s'étant prononcés sur la lettre concernée : Marie Alice de Meyrieux, Thibault-Xavier de Lugdarès, Angelyque de la Mirandole, Actarius d'Euphor, Datan l'Épervier, Lexhor d'Amahir, Bourguignon de Sorel, Kotote, Anthemios de Déliancourt, Keridil d'Amahir-Euphor, Ingeburge d'Euphor


--Lecuterreux a écrit:
Citation :


Le Trés Haut a rendu son verdict...

Peuple de France le Trés haut a entendu vos prières. Eusaias est mort !!!

Cette nuit encore le sang a coulé et les Armées Royalistes ont été repoussées alors qu'elles tentaient d'attaquer Auch une nouvelle fois. Le Trés Haut a décidé d'accorder cette nouvelle victoire à ceux qui soutiennent l'église Aristotélicienne Romaine et d'envoyer Eusaias en enfer.

Cet être hérétique et sanguinaire n'a fait que diviser le Royaume de France afin d'imposer son église réformée et placer sa clique de brigands dans les Institutions Royales.

En usurpant le titre de Roy, après une tentative infructueuse lors du règne du Roy Vonafred, il a manqué d'honneur et de bravoure. Il a répandu le sang du peuple de France.

Le Royaume est dans un triste état, mais nul doute que vos souffrances sont terminées, et que personne ne se souviendra de lui d'ici peu.

Nous appelons à l'arrêt immédiat de cette guerre civile, qui n'a que trop duré et n'apportera rien à personne.

Nous appelons les Commandants des Armées Royalistes et des Armées Saintes à respecter une trêve le temps qu'un nouveau Monarque soit désigné et sacré par l'Eglise Aristotélicienne Romaine, selon les principes fondamentaux du Royaume de France.

Rentrez votre épée dans son fourreau ou briser la, comme nous avons brisé la notre.

Afin de délimiter une zone de non agression, nous proposons que les Armées Royales se retirent de l'Armagnac et Comminges puisqu'elles n'ont pas l'autorisation d'y entrer et rejoignent Toulouse et que les Armées Saintes restent à Auch.

Un vassal porte allégeance à son unique souverain, celui fut il légitime ou non, aujourd'hui il n'est plus de ce monde. La levée de ban dicte "Royale" n'a donc plus de sens. Qu'aucun Feudataire n'a à répondre à celle ci. Une régence, fut elle légitime, n'a pas autorité à exiger des nobles de répondre à une levée de ban, pas plus qu'à accorder une allégeance. Ni non plus à destituer quiconque de ses titres. Gnia n'a le droit de rien en France, celui qui lui a donné du pouvoir est mort.

Nous appelons au bon sens des Régnants des provinces du Domaine Royal et des Provinces Vassales a rappeler leur nobles afin que cesse cette guerre civile qui a fait couler le sang du peuple de France. Le Royaume souffre et vous ne pouvez continuer à porter la responsabilité de ce fait, alors que vous n'en avez plus de raison légitime.

Nous invitons également les Pairs de France et Grands Officiers de la Couronne de France à prendre leur responsabilité dans l'arrêt de cette guerre, car il leur appartient de ramener la paix au sein du Royaume de France et non de continuer à le détruire.

Nous espérons et prions pour que chacun fasse le bon choix dont il devra porter la responsabilité envers le Peuple de France le moment venu.

A Auch, le 18 Juin de l'an de Grâce 1461


Grand Maistre de l'Ordre du Sainct Esprit
Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac, du Bruilhois, d'Elves et Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille




Citation :

    Nous, Ingeburge d'Euphor, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que les officiers héraldiques :
      - Minerve
      - Saint-Jean
      - Dicé
      seront absents jusqu'au 23 juillet de la courante année.

      Toute demande les intéressant devra conséquemment être adressée à nous-même.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le huitième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI.




Citation :

    COMPTE-RENDU HEBDOMADAIRE DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE
    Du 1er au 7 juillet.



      Travaux

      Discussions en cours :


      • Révision de la charte de la Très Noble Assemblée des Pairs de France

      • Projet sur l'étude de la conformité des lois provinciales aux lois royales

      • Promotion de la Très Noble Assemblée des Pairs de France

      • Situation en Anjou

      • Informations sur différentes provinces vassales : Béarn, Gascogne, Toulouse




      Discussions closes :





      Le portrait de la semaine

      Ingeborg Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg, dicte Ingeburge, duchesse d’Auxerre, pair de France depuis le 22 janvier 1460; par Thibaud-Xavier de Ludgarès, duc de Lapalisse.

      * La première fois que j’ai réellement rencontré la duchesse d’Auxerre, c’était au salon des grands feudataires. Elle duchesse de Bourgogne, moi duc du Bourbonnais Auvergne. Et je compris immédiatement que j’avais face à moi une femme de caractère, inflexible et droite… coriace en fait. L’Artois s’en prenait à l’époque à la Champagne, et j’avais pris fait et cause pour cette dernière, où je comptais envoyer une armée en soutien. Pour cela, il me fallait la faire traverser soit le Berry, dont le duc était Georgepoilu, soit la Bourgogne. Ingeburge me tint tête, malgré toute l’énergie et la pression que je pus mettre pour obtenir son laisser passé… Mais entre froisser un allié et traverser un duché ennemi, je choisis la seconde… L’attaque du Berry sur la Touraine interrompit ces festivités. Mais si notre première passe d’arme fut conflictuelle, je reconnus en elle une femme de valeur et de bravoure, droite et honnête, travailleuse et clairvoyante… enfin, ça, à l’époque je n’aurais pas dit clairvoyante.
      Quelques années plus tard, lorsque sa candidature dut présentée à la pairie, ce fut sans l’ombre d’une hésitation que je l’approuvai. Tant de poigne et d’intelligence mêlées à une capacité de travail hors du commun ne pouvait qu’être un atout pour le royaume, et je dois concéder qu’elle fait partie des très rares personnes pour qui j’ai, plus que du respect, de l’admiration.
      Depuis lors Roy d’Armes, Primus inter pares, jamais elle n’a démenti la confiance que je lui témoigne ce jour .

      * Domaines de compétences : héraldique, religion, synthèse et rédaction. Pragmatisme et sang-froid.

      * De la Très Noble Assemblée des Pairs de France, la duchesse d'Auxerre a dit : « Quand d'aucuns auront l'honnêteté de s'intéresser à ce que la Très Noble Assemblée des Pairs de France est réellement – il faudrait pour cela lire ses statuts, ce qui ne garantit pas hélas qu'ils comprendront effectivement –, ils découvriront que cette chambre où tout ce qui se discute est frappé du sceau de la confidentialité et où l'on rencontre des individus fort différents les uns des autres – et avec de ces tempéraments! – est primo un conseil privé du roi, ce qui implique qu'elle ne prendra jamais fait et cause contre un monarque régulièrement élu et secundo une institution collégiale, ce qui signifie que les avis rendus publics sont le fruit d'un consensus et que la publicité est elle-même le résultat d'une entente majoritaire; et ils en concluront d'eux-mêmes que tous les ragots, fables et autres billevesées qu'ils se complaisent à répandre sur son compte sont aussi consistants que la vertu d'une ribaude. »




    Donné le septième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




Citation :

    Aux Grands Feudataires du Royaume de France,


    La Très Noble Assemblée des Pairs de France est avec l'assemblée qui vous est dédiée et au sein de laquelle vous siégez et la Curia Regis l'un des conseils sur lesquels s'appuient les rois de France. Ladite assemblée dispose d'un certain nombre de prérogatives prévues par la Charte fondamentale du Royaume de France et la charte-annexe relative à la Pairie. Ainsi, cette dernières est amenée notamment à se prononcer sur la validité des régences et des élections se tenant en provinces vassales, les relations avec celles-ci, à proposer un programme diplomatique ou à dispenser des avis sur la gouvernance du Royaume de France. Elle est aussi chargée de délivrer son avis sur les candidats désireux de rejoindre ses rangs.

    Et c'est là, que vous avez un rôle important à jouer. En effet, ce sont vous, les Grands Feudataires du Royaume, qui parrainez un candidat en soumettant au jugement conjoint de la Pairie et du roi son dossier de présentation. Ce parrainage qui vous est réservé ne pourra concerner qu'une seule personne, le temps de votre mandat.

    En ce jour, seize Pairs de France sont appointés, pour un nombre maximal de vingt-cinq. Si nous décidons de nous tourner vers vous en ce jour, ce n'est non pas pour que les sièges vacants soient à toute force pourvus mais pour vous rappeler cette possibilité qui est vôtre. Nous sommes également désireux de voir notre chambre gagner davantage en représentativité et en diversité, à l'image du Royaume auquel nous appartenons tous. La Pairie ne sera que plus forte si elle accueille en son sein ce qui fait la richesse des provinces françaises.

    Nous vous encourageons donc, sans pour autant garantir des nominations car nous nous prononçons sur pièces et que c'est le roi de France qui décide seul en dernier ressort d'élever à la Pairie, à déposer des dossiers si vous estimez qu'un sujet de votre province dispose des critères, qualités et des disponibilités nécessaires pour nous rejoindre. Dépôt suite à nos encouragements ne signifie en aucun cas acceptation.


    Donné le dixième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.





Citation :
De nous, Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France,
A tous ceux qui liront ou orront,

Salut en notre seigneur.

Annonçons par la présente la nomination de sa seigneurie Actarius d'Euphor au poste de Grand Prévôt de France.
Nous lui souhaitons bon courage pour ses nouvelles fonctions.

Nous remercions les personnes ayant porté leur candidature de valeur à cette charge.
Nous invitons les candidats non retenus à prendre contact avec le nouveau Grand Prévôt de France s'ils désirent travailler au sein de son Office.

Que le Très-Haut vous ait en sa Sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.

Ce fut faict et scellé en double queue sur cire jaune, à Paris, le neuvième de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.

Lexhor d'Amahir,
Grand Maître de France.





Citation :

    De nous, Aymeri de Bisac, Chef du Cabinet pour les provinces zone Nord au Secrétariat d'Etat,
    Au nom de Sa Grasce Heimdal von Strass, Premier Secrétaire d'Etat
    A tout ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,




    Sincères salutations,



    Qu'il soit su que l'Office du Secrétariat d'Etat annonce par la présente le renvoi de Messire Pierre Louis, au motif d'une non présence à son Office.

    De fait, l'Office du Secrétariat d'Etat recherche activement tout individu désireux de servir la Couronne comme Secrétaire d'Etat en le duché du Touraine. Les candidatures à la sus-dite charge sont donc ouvertes.

    Les sujets désireux de servir la Couronne de France et de défendre ses intérêts peuvent adresser leur candidature au Premier Secrétaire d'Etat [Ig : Heimdal].

    Les conditions pour être candidats sont d'avoir un casier judiciaire vierge et de résider en Touraine ou à défaut de s'y rendre dans les jours suivants la nomination.

    Toute candidature motivée sera étudiée et donnera cours à un entretien privé afin de prendre connaissance des motivations et des connaissances de la fonction.



    Faict à Nevers, le Xème jour de Juillet de l'an de grasce MCDLXI.
    Pour le Premier Secrétaire d’État,





Citation :
À tous ceux qui lieront, entendront ou se feront lire cette présente sachent que,

Nous, Florentin,
Premier Maître d'Hôtel du Roy,

Annonçons la promotion de Anne Catherine Carlemagna de Castelviray à la fonction de Grand Echanson du Roy en récompense de l'excellent travail effectué au sein de notre Office de la Bouche.

Fait au Palais Royal du Louvre,
Le 11 juillet 1461
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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mar 30 Juil - 18:22

Citation :
De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just, Régente et Reyne consort de France,
A Vous, Sa Grasce Marti15, Duc de Touraine,

Salutations et Paix.

    Quand bien même la Couronne n'a pas souhaité s'engager dans un conflit d'ordre privé et soutenir l'action militaire de la famille Penthièvre pour ce que les retombées étaient par trop prévisibles pour son Domaine, nous ne pouvons rester sourde à votre appel à l'aide et laisser l'Anjou nuire à l'unité de la Touraine.

    Aussi répondons au serment qui unit la Couronne à son fidèle vassal et honorons notre promesse de protection.


    Invitons donc les provinces du Domaine Royal limitrophes de la Touraine de lui porter assistance, quelle qu'elle soit, toute action militaire et déplacement du ban du Domaine Royal devant se faire sous les ordres et indications de la Connétablie de France.

    Concernant enfin la félonie de l'un des nobles de Touraine, ne pouvons que vous inviter qu'à rédiger demande de destitution près de la Hérauderie de France.

    Qu'à nouveau la preuve de la puissance du Domaine Royal s'étende par delà ses frontières et chasse devant elle quiconque s'essaie à nuire à la Couronne de France.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.


Faict le quatorzième jour de juillet de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.



Citation :
Nous, Drahomir Sergueï Vadikra, Chancelier de France, Baron de Sept-Forges.

    Annonçons,

    Destituer de sa Place de Président de la Cour d'Appel Shynai Du Ried.
    Nous ne l'aimions pas beaucoup mais respections jusqu'alors ses qualités de gestionnaire à défaut de juriste. Toutefois sa perpétuelle mauvaise volonté devant nos décisions nous pousse à le jeter dehors. Ce que nous faisons présentement.
    Nous assurerons nous même l'intérim jusqu'à nomination d'un nouveau président et invitons toutes personne désireuse d'entrer à la cour d'appel de nous contacter.

    Car ainsi il nous plait.


Parlement de Paris, le 14 Juillet 1461.

D.S.V




Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    Ayant pris connaissance de la vacance des fonctions de Prévôt Royal des Provinces vassales et d'Adjoint au Prévôt Royal des Provinces vassales, nous ouvrons ce jour ces charges aux candidatures.

    Tous les loyaux et fidèles sujets du Royaume de France sont en droit de briguer l'une de ces charges. Ils nous enverront leurs dossiers de candidature* jusqu'au 22 juillet 1461. Ces dossiers seront étudiés et suivis d'entretiens.

    Pour rappel, le Prévôt Royal des Provinces vassales:

    - assure le lien entre la Grande Prévôté et les prévôtés du Royaume;
    - gère un office à part entière;
    - apporte conseils aux différents prévôts du royaume;
    - porte assistance aux autorités provinciales en faisant la demande, sur ordre du Monarque ou de la Curia Regis;
    - peut lancer une enquête policière sur n'importe quelle personne, avec l'accord du Grand Prévôt de France et l'autorisation des autorités de la province concernée.

    L'Adjoint au Prévôt Royal des Provinces vassales:

    - assiste le Prévôt Royal des Provinces vassales dans sa tâche;
    - remplace le Prévôt Royal des Provinces vassales en cas d'absence de ce dernier.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 15 juillet 1461.








[*à envoyer à Actarius (nom IG)]

Citation :
Aux sujets et peuple de France,
Aux loyaux vassaux de la Couronne de France,
A ses officiers et serviteurs,
A tous ceux présent et advenir qui la présente liront ou se feront lire,

Salutations.

    D'aucuns ont prétendu que le trépas du roi Eusaias Blanc-Combaz allait de lui-même apporter la paix, comme si cette guerre était une affaire d'homme et non de principes.
    Certains sont même allés, eux qui encore peu de temps auparavant appelaient à la sédition tant dans leurs propos que dans leurs actions, à se faire les chantres de cette fameuse paix.
    Las, le fait est que de paix, il n'y a point eu.

    Non pas parce que la Couronne de France, immuable et perpétuelle, a décidé de guerroyer.
    Non pas parce que la Couronne de France, éternelle et permanente, préfère manier le fer plutôt que d'user du verbe.
    Mais uniquement parce que ceux qui ont appelé à la sécession, à la rupture totale avec leur histoire et les intérêts de ceux qu'ils prétendent défendre, ont continué à provoquer, à attaquer, démontrant par leurs actes que leurs paroles n'étaient que vœux mensongers.


    Aujourd'hui, nous, Agnès de Saint-Just, Régente et Reyne consort de France, celle à qui fut confié le pouvoir royal le temps de la vacance du trône, avons choisi après écoute de la Curia Regis d'opter pour la démobilisation des troupes de l'Ost Royal engagées sur le front du sud du royaume.

    Cette décision est motivée par notre volonté originelle et sans cesse renouvelée depuis, celle-là même qui a guidé feu Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz, d'agir au mieux des intérêts du Royaume de France.
    Certains vont à n'en pas douter promptement clabauder et s'estimer vainqueurs. Libre à ceux-là d'occulter qu'il n'y a point de victoire quand l'on choisit délibérément de priver sa population de la protection et de l'arbitrage de la Couronne de France et de s'acoquiner avec la lie des royaumes connus pour mieux égoïstement asseoir sa position personnelle.

    Par cette mobilisation, la Couronne de France aura su remplir son serment de protection à l'égard de la Gascogne et de Toulouse et le réitérera chaque fois que nécessaire pour chacun de ses féaux vassaux.
    La dignité et la constance dans la loyauté, tel est son sacerdoce, tel est son honneur.



    Nous n'en dirons hélas pas autant de la partie adverse,

    • Quand nous voyons des conseillers toulousains frayer avec une armée armagnacaise dirigée par un félon et violant la souveraineté de Toulouse qu'ils prétendent pourtant avoir à cœur.

    • Quand les sécessionnistes béarnais s'en vont annexer une ville du duché de Gascogne, au prétexte que celui-ci a librement choisi de revenir à la Couronne de France.

    • Quand les fauteurs de trouble béarnais décidant d'abandonner Bayonne se font renverser par celui justement indésirable en Gascogne et soit-disant leur allié et soutien.

    • Quand l'usurpant régnant armagnacais - qui a su jusque lors répondre à la levée du ban royal auquel il appartient, en y envoyant son fils tout en siégeant dans les conseils dirigés par des personnes illégitimes, ménageant ainsi les parties en présence - décide se retourner contre la Couronne.

    • Quand le même, sous couvert de vouloir dialoguer, exige une trêve existant dans les faits et rejette la paix, au prétexte qu'il a décidé lui seul que c'est une trêve qu'il faut et que toute autre initiative car ne venant pas de lui sera rejetée.

    • Mais aussi quand la femme à la tête du Languedoc professe le dialogue alors qu'elle l'a refusé dès le départ en ne se rendant pas au Louvre et qui, marrie de voir le pouvoir royal proposer un entretien, ne trouve rien de mieux que de publier un rapport mensonger sur la rencontre, démontrant que tout ce qui sort de sa bouche l'est les doigts croisés dans le dos.

    • Quand cette même usurpatrice, par des procédés inspirés par la créature sans nom, affirme avec véhémence que les troupes royales sont passées sur le territoire languedocien sans autorisation mais se tait quand une armée armagnacaise en débandade et dirigée par un félon bat en retraite dans le pays carcassonnais.

    • Quand l'on en appelle à des forces étrangères au Royaume pour mieux combattre d'autres sujets de France,

    • Quand les prélats romains encouragent encore les fidèles aristotéliciens à attaquer leurs frères.


    Il existe néanmoins une victoire et celle-ci est bel et bien royale.
    Et cette victoire est celle de l'honneur.


    • Par l'extraordinaire soutien des comtés et duchés et de leurs feudataires ayant répondu efficacement et rapidement à la relance de la levée du ban royal.

    • Par ceux restés à l'arrière pour servir et protéger leurs provinces.

    • Par la fidélité sans faille des nobles du Domaine Royal et des membres des Ordres royaux mobilisés depuis des mois et des mois.

    • Par le travail efficace et constant des officiers royaux.


    Tous ces gens que nous tenons à remercier avec reconnaissance et gratitude représentent un groupe uni dont la droiture, le dévouement, et la loyauté ne peuvent être égalés.

    Dans les privations et l'attente, face au danger et devant l'adversité, la Couronne de France aura su démontrer avec éclat que l'on peut être féal et agir loyalement dans la pleine conservation de ses valeurs.
    C'est pour cela qu'a été répondu à l'offense faite à la Couronne de France, c'est pour cela qu'elle continuera toujours et à jamais à se défendre, elle, et tous ses vassaux.


Qu'il en soit ainsi et heureusement.


Faict le seizième jour de juillet de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.



Citation :

    COMPTE-RENDU HEBDOMADAIRE DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE
    Du 8 au 14 juillet.



      Travaux

      Discussions en cours :


      • Situation en Anjou

      • Suivi du cas toulousain

      • Révision de la charte de la Très Noble Assemblée des Pairs de France

      • Projet sur l'étude de la conformité des lois provinciales aux lois royales

      • Informations diverses (Bretagne, Armagnac & Comminges, Guyenne)




      Discussions closes :


      • Promotion de la Très Noble Assemblée des Pairs de France – annonce aux Grands Feudataires & discussion au conseil




      Le portrait de la semaine

      Keridil d'Amahir-Euphor, duc de Chartres, pair de France depuis le quinze janvier mille quatre cent soixante et un; par Actarius d'Euphor, marquis de Dourdan

      * Lorsque j'ai retrouvé et fait connaissance avec mon cousin, j'avais face à moi un jeune homme déjà quelque peu investi, mais timide et point encore affirmé. Ses compétences lui ont permis de devenir rapidement un fer de lance de la diplomatie orléanaise. Sa tête devait déjà alors fourmiller de projet et d'activité. Créateur, initiateur, habile manieur de la plume et des mots, il a tracé son parcours jusqu'aux Institutions Royales et peut se targuer d'avoir fait des Ambassades Royales, un Grand Office à part entière.

      Il a occupé passablement de fonctions durant sa carrière et a su y apporter le plus souvent une touche personnelle et pertinente. Intelligent négociateur, il n'est pas non plus dépourvu d'un certain sens du maniement des armes, quand bien même sa jambe boiteuse tend à montrer que la plume lui réussit mieux que l'épée. Plaisanterie mise à part, il a su faire montre de beaucoup de courage lorsque l'Orléans était menacé. Une bravoure qu'il n'a pas renié pour ses idées qu'il a défendu avec ferveur malgré les risques encourus. Il peut faire preuve d'une grande fermeté.

      Mais au-delà du costume public, il y a un homme intègre et foncièrement bon, un homme humble aussi. Il a commis des erreurs comme tout un chacun, il a erré parfois, choisi le mauvais chemin. Cependant, lorsqu'il en a pris conscience, il ne s'est pas obstiné aveuglément. Il a reconnu ses fautes, s'en est excusé et s'est investi de plus belle pour se racheter. Une qualité rare à mon sens. Son parcours, ses compétences lui ont ouvert les portes de la pairie où l'attend une belle carrière encore, à condition qu'il ne s'abandonne pas trop à la broderie.

      * Domaines de compétences : diplomatie, gestion d'une province, gestion d'un Grand Office royal.

      * De la Très Noble Assemblée des Pairs de France, le duc de Chartres a dit : « Avant, je pensais qu'à la Pairie, on pouvait se couler une retraite bien pépère ; et bah on m'a foutrement dupé, car il n'est aucun lieu où l'on se démène tant pour la Couronne, et tout à fait entre nous, j'ai honte, quand je prends dix minutes pour me couler un hypocras plutôt que de réfléchir à la dernière idée pondue par un indépendantiste stupide. »




    Donné le quatorzième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




Citation :

    Aux membres de la liste « Pour la Paix en Toulousain » dite AVENIR,
    À ceux de la liste « Toulouse Pour Toujours! » dite TPJ,
    Et au-delà, au peuple toulousain,


    Depuis vingt-deux jours aujourd'hui, le nouveau conseil comtal de Toulouse a été formé; en vingt-deux jours, les deux listes étant représentées au sein dudit conseil à parts égales ne sont pas parvenues à s'entendre pour désigner leur régnant. De fait, la comtesse sortante occupe les fonctions de régente et le conseil, privé d'une tête au pouvoir décisionnaire, vivote.

    La Très Noble Assemblée des Pairs de France passera sur les divergences d'opinions politiques et sur les arguments des uns et des autres, cela ne la regarde nullement. Mais étant qualifiée pour discuter des provinces vassales et gérer les relations avec icelles, ladite assemblée ne peut plus désormais se taire quand elle constate avec incrédulité que rien ne laisse supposer une sortie de crise. Incrédulité du fait de la durée écoulée. Incrédulité sur le blocage en résultant. Incrédulité sur le sort du comté de Toulouse et ses habitants. Il est tout à fait inadmissible qu'une telle situation perdure.

    Aussi, la Très Noble Assemblée des Pairs de France prie instamment les conseillers comtaux de s'entendre, en jetant de nouvelles bases pour une négociation réelle, allant au-delà des clivages partisans et fondée sur les seuls intérêts des habitants de Toulouse et du comté. Et cela passe par un dialogue épuré des envies personnelles des uns et des autres et irrigué par l'idée du bien-être général qui ne peut qu'être garanti par un régnant qui aura prêté allégeance à la Couronne de France qui sera présente si le feudataire ainsi reconnu la sollicite. Pour cela, la Très Noble Assemblée des Pairs de France est prête à apporter son aide si ce dialogue ne peut être mené, en proposant une médiation publique, à Paris endéans un délai de quatre jours : chaque prétendant au trône comtal est invité à présenter ses arguments et ses motivations que tous puissent se rendre compte de leurs prétentions. Mais son aide est également immédiate, en signalant d'ores et déjà aux candidats en lice pour la charge de feudataire qu'ils n'ont rien à espérer en terme de fief de retraite, la durée minimale de mandat exigée par les lois héraldiques de six semaines n'étant plus atteignable; en rappelant également que la noblesse toulousaine est actuellement mobilisée et que pour le bénéfice d'icelle, notamment pour clore la levée de ban, c'est bel et bien un comte qu'il faut.

    Au terme de ces quatre jours, la Très Noble Assemblée des Pairs de France prendra acte de ce qui aura été effectivement accompli et quelle que soit le résultat invitera chacun à prendre ses responsabilités, dans le respect absolu du lien séculaire unissant Toulouse à la Couronne de France.


    Que le Très-Haut garde le peuple de Toulouse!


    Donné le seizième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




    Pairs de France s'étant prononcés sur la saisine concernée : Datan l'Épervier, Marie Alice de Meyrieux, Actarius d'Euphor, Angelyque de la Mirandole, Anthemios de Déliancourt, Keridil d'Amahir-Euphor, Bourguignon de Sorel, Thibaud-Xavier de Lugdarès, Koyote, Lexhor d'Amahir, Ingeburge d'Euphor


Citation :

    Nous, Fred de Castelviray, Connétable de France,
    Nous, Ingeburge d'Euphor, Roi d'Armes de France,

      Savoir faisons à tous présents et à venir qu'après soumission aux Grands Officiers de la Curia Regis et à Sa Majesté la reine consort et régente de France, approbation des premiers et accord formel de la seconde, la démobilisation des troupes royales présentes et en action dans le sud du royaume a été décidée et est annoncée ce jour d'hui.


      Concrètement :


      • Toutes les personnes mobilisées sous le régime de la relance du ban royal décrétée le vingt-trois mai dernier et envoyées dans le midi sont invitées à prendre connaissance des ordres arrêtés par la Connétablie de France et à les suivre scrupuleusement.
        En cas de doute, lesdites personnes sont invitées à contacter leur maréchal de France de référence, soit :
        - dame Alix du Vivier [Alix_du_Vivier] pour les provinces de l'Armagnac et Comminges, du Béarn, de la Gascogne, de la Guyenne, du Languedoc, du Lyonnais-Dauphiné, du Rouergue, du Languedoc, de Toulouse;
        - messire Flavien de Talleyrand [Flavien] pour les provinces de l'Anjou, l’Artois, du Berry, du Bourbonnais-Auvergne, de la Bourgogne, de la Flandre, du Limousin et de la Marche, du Périgord-Angoumois, du Poitou et de la Touraine;
        Tous deux étant suppléés par dame Wendoline. [Wendoline]

      • Les nobles du Domaine Royal présents sur le territoire royal sont invités à se conformer aux ordres transmis par leur maréchal de France, soit dame Karyaan Lómàlas. [Karyaan]

      • Les Ordres royaux se conforment aux directives transmises par le Grand Écuyer de France.

      • Les ducs et comtes régnants des provinces vassales ayant levé leur propre ban afin que de remplir leurs devoirs sont invités à choisir s'ils libèrent à leur tour leurs vassaux, en gardant à l'esprit qu'iceux seront démobilisés selon les seuls ordres de la Connétablie.


      Par ailleurs, il appert important d'indiquer :

      • Que seul un roi de France pouvant clore une levée du ban royal, la présente décision de démobilisation n'est en aucun cas une clôture de la levée en cours, que tous les vassaux de la Couronne et du roi de France demeurent soumis à l'obligation de remplir leur devoir d'ost et qu'ils peuvent être, en tant que tels, sollicités à tout moment par la Connétablie de France de laquelle ils dépendent;

      • Que l'arrêt du décompte des jours de service intervient à la date où ordre est donné de démobiliser;

      • Qu'il est important dans le cadre dudit décompte de renvoyer son journal de bord à son héraut et à son maréchal de référence.



      Que le Très-Haut, toujours, garde les féaux vassaux de la Couronne de France!



    Donné le seizième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI.








Citation :
Nous, Amory de Lucas, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;
Attestons que nous avons retenu comme membre du Guet de Paris, Messire Anthonin de Lucas . Nous lui souhaitons bonne chance dans sa fonction et c'est avec joie que nous l'accueillons parmi nous.

Nous tenons dès lors à rappeler que la Prévôté de Paris recrute de façon permanente et que les postes à pourvoir sont :

•Membres du Guet Royal : Maréchaux de la cité de Paris

•Geôliers : Gardiens des prisons de la capitale

Aussi, si vous êtes intéressé, n'hésitez pas à me faire parvenir vos candidatures (IG : amory).

Faict à Paris, le 16 Juillet de l'an 1461,

Prévôt de Paris


Citation :
Nous, Drahomir Sergueï Vadikra, Chancelier de France, Baron de Sept-Forges.
A tous qui liront ou se feront lire.




    Statuons ce jour sur la plainte déposée à l'encontre de Dame Garance de Chéroy, alors Comtesse légitime du Rouergue.

    En vertu de l’article 221-31-5 : De la fin de l’instruction , des Statuts de la Haute Cour de Justice ;

    Attendu l'Enquête préliminaire menée par la Grande Prévôté de France, en cela représentée par le Grand Prévôt de France, Actarius d'Euphor, Pair de France.
    Attendu qu'il apparait, grâce à cette enquête, que rien ne permet d'inculper l'ancienne régnante, la plainte étant trop peu fournie en éléments à charges pertinents.
    Attendu que la Haute Cour de Justice n'a pas vocation a régler les guerres claniques qui polluent nombres de Provinces.

    Actons la fermeture du dossier
    sans autre forme de procédure judiciaire.

Parlement de Paris, le 17 Juillet 1461

D.S.V


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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mar 30 Juil - 18:23

Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    Nous actons à regret la démission de Pattricia La Canéda, Dame de la Force, de ses fonctions de Capitaine de la Garde Royale. Nous respectons néanmoins son choix, la remercions chaleureusement pour son investissement et lui présentons nos meilleurs voeux.

    Puisque la prestigieuse Garde Royale ne saurait rester longtemps sans commandement, puisque les dispositions légales de la Charte de la Grande Prévôté Royale, nous avons demandé et obtenu dérogation pour élever le Lieutenant Tolanhdruth de Sars, Seigneur de Saint Léger du Houley, au grade de Capitaine de la Garde Royale.

    Nous lui souhaitons pleine réussite dans ses nouvelles fonctions.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 18 juillet 1461.





Citation :


De nous Alix du Vivier, Vicomtesse de Biron, Baronne du Gros Theil, Dame du mont d'Astarac, de Mories, de Matécoulon
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

    A tous ceux qui liront,se feront lire,

    Salutations et prospérité,

    Nous souhaitons par cette annonce signifier la nomination de Messire Athanasios de Riveroy pour le poste de Lieutenant Royal pour la marche du Rouergue

    D'autre part nous annonçons que pour les charges suivantes des postes sont à pourvoir :


    *Lieutenant d'Etat Major Royal l'Armagnac et Comminges
    *Lieutenant d'Etat Major Royal pour la Gascogne
    *Lieutenant d'Etat Major Royal pour le Languedoc
    *Lieutenant d'Etat Major Royal pour le Bearn

    Daté à Auch, le 18 du mois de Juillet de l'an de Grâce MCDLXI.

    Qu'il en soit ainsi, heureusement.












Citation :

    De nous, Flavien de Talleyrand, Baron de Maule, Maréchal de France,
    De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France.


    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut & Paix.



    Annonçons à partir de ce jour les nominations suivantes :

    • Messire Caminho, Seigneur de Savigny, aide de camp pour la Bourgogne.

    Son rôle sera de seconder le Lieutenant royal Floryan Alterac dict Flaiche.
    Nous lui souhaitons pleine réussite dans son travail.

    D'autre part, annonçons que les charges suivantes restent vacantes :

    • Lieutenant royal pour l'Anjou
    • Lieutenant royal pour l'Artois
    • Lieutenant royal pour le Berry


    Nous tenons à rappeler que le Lieutenant royal a pour but de faire le lien entre sa province d'affectation et la connétablie.
    Outre l'expérience militaire des candidats, toute l'attention sera portée à leurs compétences.


    Rédigée à Castelnaudary le XVIIIème jour de Juillet de l'an de Grâce MCDLXI.








Citation :
De nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault, Maréchale de France du Domaine Royal,
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France,

Au peuple champenois, à tous les sujets du Domaine Royal,
Et à tout ceux qui liront ou qui de droit se feront lire,

R
espect et connaissance de vérité.


    Annonçons et actons ce jour, la démission de Amory de Lucas de sa charge de Capitaine Royal de Champagne. Nous le remercions, de son implication.

    Par conséquence, qu'il soit su que nous lançons les candidatures pour la place qui est, ce jour vacante.
    En attendant, la sécurité et la défense de la Champagne se géreront de concert avec Sa Grâce Cedmisc, la Prévôt des Maréchaux, Stella di Favara et la Connétablie Royale.

    Si vous êtes intéressé, veillez transmettre votre candidature au Maréchale de France en charge du DR, Karyaan le Verdier Lómàlas.
    Les candidatures resteront ouvertes jusqu'à ce qu'un Capitaine Royal soit choisit.

Rédigée à Beaumont-sur-Sarthe, le dix-huitième jour du septième mois de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.


Maréchale de France du Domaine Royal





Citation :
De nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault, Maréchale de France du Domaine Royal,
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France,

Au peuple mainois, à tous les sujets du Domaine Royal,
Et à tout ceux qui liront ou qui de droit se feront lire,

R
espect et connaissance de vérité.


    Annonçons et acceptons la nomination de Sir Sirskinn à la charge d'aide de camps du Capitaine Royal du Maine, Scorpius.

    Son rôle sera de seconder le Capitaine Royal du Maine et de palier à de possibles absences.
    Charge à lui de se présenter aux portes des Grands Offices pour que clés lui soient baillées.

Rédigée à Beaumont-sur-Sarthe, le dix-huitième jour du septième mois de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.


Maréchale de France du Domaine Royal





Citation :
Nous, Drahomir Sergueï Vadikra, Chancelier de France, Baron de Sept-Forges, assurant la présidence par intérim de la cour d'appel.
A tous qui liront ou se feront lire.


    Annonçons,

    Intégrer au collège des juges deux nouveaux officiers:

  • Gaultier de Ravart, seigneur de Chambilly, ancien juge et procureur au sein de la cour d'appel et qui, de fait ne souffrira d'aucune période probatoire.

  • Dyvina Caulfield, elle comme juge en période probatoire.

    Car ainsi nous Plait.


Parlement de Paris, le 18 Juillet 1461

D.S.V



Citation :
A tous ceux présent et advenir qui la présente liront ou se feront lire,
Et plus particulièrement aux membres de la Garde Royale,

Salutations,

    Nous, Agnès de Saint Just, Régente et Reyne consort de France,

    Décidons de suivre ce jour, les recommandations et choix du Grand Prévôt de France et du Capitaine de la Garde Royale sortante et permettons la nomination de Tolanhdruth de Sars, Seigneur de Saint Léger du Houley, à la charge de Capitaine de la Garde Royale.

    Dérogation est donc accordée pour cette nomination qui ne suit pas scrupuleusement les dispositions légales de la Charte de la Grande Prévôté.

    Profitons de la présente pour lui souhaiter réussite dans ses nouvelles fonctions et pour remercier chaleureusement l'ensemble du corps d'élite qu'est la Garde Royale.
    En effet, celle-ci a mené son oeuvre avec abnégation durant ce règne auprès des personnes du Roy et de la famille royale, ses membres s'étant montrés disponibles, efficaces et fidèles envers et contre tout durant ces longs mois de guerre et de voyages incessants loin de leurs demeures et proches.
    Puisse la Garde Royale continuer à s'illustrer sous le commandement de son nouveau Capitaine.


Qu'il en soit ainsi et heureusement.


Faict à Paris le dix septième jour de juillet de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un



Citation :
De nous Heimdal von Strass, Premier Secretaire d'Etat, Duc de Courtomer, Vicomte de Lonlay-L'Abbaye, Seigneur d'Augnax et de Belleville-sur-vie,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutation et propérité,

Qu'il soit su que le Secretariat d'Etat recherche des officiers Royaux pour:

  • Les Provinces du Nord:
    *Artois
    *Berry
    *Touraine

  • Les Provinces du Sud:
    *Gascogne
    *Toulouse

Nous ne soulignerons jamais assez l'importance d'un sens de la communication et du travail de groupe. Les candidatures seront à envoyer à notre personne.

Que le Très Haut protège la France,

Faict à Courtomer, le 19 Juillet MCDLXI




Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    En date du 20 janvier 1461, une enquête a été ouverte par nos services à la suite d'une demande émanant de Messire Gabriel Von Wittelsbach, alors Chancelier de France, "pour établir les responsabilités des manquements ayant entrainé" la fermeture de trois dossiers, destinés à être instruits en Haute Cour de Justice, par la Chancellerie de France malgré les avis du Grand Prévôt de France et de la Très Noble Assemblée des Pairs de France.




      Les faits reprochés:

      La Chancellerie de France aurait traité avec négligence trois dossiers destinés à être instruits en Haute Cour de Justice provoquant leur classement sans suite sur ordre royal le 22 octobre 1460.

      Les faits établis par l'enquête:

      L'enquête sur le dossier "Yvain de Lioure VS Leepo d'Urden", déposé en date du 30 juin 1459 a duré 199 jours et a été menée sous la mandature de deux Grands Prévôts de France. Les conclusions données encourageaient à une poursuite de la procédure en Haute Cour de Justice. La prise de position de la Très Noble Assemblée des Pairs a pris 14 jours et débouché sur les mêmes conclusions. Après 267 jours, soit au 22 octobre 1460, moment où le dossier a été classé sans suite, le procès en Haute Cour de Justice n'avait pas commencé, mais était prêt à être lancé. Durant ce temps, trois Chanceliers de France se sont succédé. Par ailleurs, la prise en charge du dossier s'est faite sous trois règnes et deux régences. Seul le Grand Maître de France était en fonction du début à la fin du traitement de ce dossier par les Institutions Royales de France.

      L'enquête sur le dossier "Istanga de Lendelin VS Thiberian Baccard", déposé en date du 6 septembre 1459 a duré 137 jours et a été menée sous la mandature de deux Grands Prévôts de France. Les conclusions données encourageaient à une poursuite de la procédure en Haute Cour de Justice. La prise de position de la Très Noble Assemblée des Pairs a pris 13 jours et débouché sur les mêmes conclusions. Après 262 jours, soit au 22 octobre 1460, moment où le dossier a été classé sans suite, le procès en Haute Cour de Justice n'avait pas commencé, mais était prêt à être lancé. Durant ce temps, trois Chanceliers de France se sont succédé. Par ailleurs, la prise en charge du dossier s'est faite sous deux règnes et une régence. Seul le Grand Maître de France était en fonction du début à la fin du traitement de ce dossier par les Institutions Royales de France.

      L'enquête sur le dossier "Ghell d'Hell VS Thiberian Baccard", déposé en date du 10 septembre 1459 a duré 139 jours et a été menée sous la mandature de deux Grands Prévôts de France. Les conclusions données encourageaient à une poursuite de la procédure en Haute Cour de Justice. La prise de position de la Très Noble Assemblée des Pairs a pris 11 jours et débouché sur les mêmes conclusions. Après 262 jours, soit au 22 octobre 1460, moment où le dossier a été classé sans suite, le procès en Haute Cour de Justice n'avait pas commencé, mais était prêt à être lancé. Durant ce temps, trois Chanceliers de France se sont succédé. Par ailleurs, la prise en charge du dossier s'est faite sous deux règnes et une régence. Seul le Grand Maître de France était en fonction du début à la fin du traitement de ce dossier par les Institutions Royales de France.

      La chronologie établie par notre prédécesseur à cette charge, Dame Stephandra Dandolo du Moutier, et complétée par nos soins, ainsi que les pièces et témoignages tendent à montrer que les responsabilités des manquements sont partagées et non pas seulement au sein de la Chancellerie de France.

      En conclusion

      Nous nous refusons à désigner un responsable en particulier, mais nous ne nous montrerons pas pour autant complaisant avec les négligences avérées qui ont engendré le classement de ces trois affaires avant leur instruction en Haute Cour de Justice. Ainsi, il apparaît que les enquêtes auraient pu être menées plus rapidement au sein de la Grande Prévôté de France, que les Chanceliers de France successifs auraient pu porter ces affaires devant la Haute Cour de Justice avec bien plus de célérité. De même, le Grand Maître de France, les Dauphins, les Monarques auraient pu encadrer avec plus de rigueur les Chanceliers de France nouvellement nommés. En somme, l'issue inacceptable de ces trois cas relève d'une faillite à plusieurs échelons, d'une négligence collective.



    Nous ne saurions nous contenter de ces conclusions sans porter plus avant la réflexion et les leçons à tirer afin que de tels manquements ne se reproduisent plus. Tout sujet du Royaume de France est en droit d'attendre des Institutions Royales de France qu'elles traitent ses demandes en gardant à l'esprit que ces Institutions ne sont pas des armes ou des esclaves. Il appartient donc au Grand Prévôt de France de veiller à ce que l'enquête se déroule dans un délai raisonnable, quand bien même il peut arriver que le recueil de témoignages et de preuves soit fastidieux. Rien ne l'empêche dans ces cas de figure à communiquer sur ces difficultés afin que des solutions puissent être trouvées. Il appartient au Chancelier de France de traiter en priorité les "vieux" dossiers et de faire en sorte que le temps de traitement, d'instruction reste raisonnable. Il appartient au Grand Maître de France, au Dauphin d'encadrer les Grands Officiers, de les responsabiliser, de les aider à établir des priorités et de se tenir au courant de ce qu'il se passe dans les Grands Offices. Il appartient au Monarque de veiller à ce que les Institutions de son Royaume répondent à leurs devoirs de manière satisfaisante.

    L'enquête est considérée comme close par nos services.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 20 juillet 1461.






Citation :

    Nous, Ingeburge d'Euphor, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que nous fermons l'atelier de confection de matrices de sceau jusqu'à nouvel ordre, et ce pour effectuer une mise au point nécessaire eu égard au retard accumulé ces dernières semaines, retard pour lequel nous nous excusons.

      Si d'aucuns devaient posséder une matrice qui demande simplement à être vérifiée, qu'il nous fasse parvenir par missive privée une empreinte de cire afin que nous jugions du rendu.

      Nous rappelons enfin que seul le testament, et par analogie le contrat de mariage, exigent d'être scellés pour être opposables et donc opposés, manquer d'une matrice durant un certain temps est donc limitativement dommageable.

      L'atelier de sigillographie rouvrira quand la Hérauderie de France sera en mesure de répondre aux commandes.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-et-unième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI.




Citation :
De nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault, Maréchale de France du Domaine Royal,
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France,

Au peuple normand, à tous les sujets du Domaine Royal,
Et à tout ceux qui liront ou qui de droit se feront lire,

R
espect et connaissance de vérité.


    Annonçons et acceptons la nomination de Sir Ichal à la charge d'aide de camps du Capitaine Royal de Normandie, Jamie.

    Son rôle sera de seconder le Capitaine Royal de Normandie et de palier à de possibles absences.
    Charge à lui de se présenter aux portes des Grands Offices pour que clés lui soient baillées.

Rédigée sur les routes de Touraine, le vingt-deuxième jour du septième mois de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.


Maréchale de France du Domaine Royal





Citation :


De nous Alix du Vivier, Vicomtesse de Biron, Baronne du Gros Theil, Dame du mont d'Astarac, de Mories, de Matécoulon
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

    A tous ceux qui liront,se feront lire,

    Salutations et prospérité,

    Nous souhaitons par cette annonce signifier la nomination de Messire Orthon pour le poste d'aide de Camps pour la marche D'Armagnac et de Commingues et de part sa fonction me secondera dans la zone d'Oc

    D'autre part nous annonçons que pour les charges suivantes des postes sont toujours à pourvoir :


    *Lieutenant d'Etat Major Royal l'Armagnac et Comminges
    *Lieutenant d'Etat Major Royal pour la Gascogne
    *Lieutenant d'Etat Major Royal pour le Languedoc
    *Lieutenant d'Etat Major Royal pour le Bearn

    Daté à Auch, le 22 du mois de Juillet de l'an de Grâce MCDLXI.

    Qu'il en soit ainsi, heureusement.











Citation :

    COMPTE-RENDU HEBDOMADAIRE DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE
    Du 15 au 21 juillet.



      Travaux

      Discussions en cours :


      • Suivi de l'intervention chez les Feudataires relatives à la promotion de la Pairie

      • Suivi du cas toulousain

      • Situation en Anjou & conséquences de l'intrusion en Touraine

      • Révision de la charte de la Très Noble Assemblée des Pairs de France

      • Projet sur l'étude de la conformité des lois provinciales aux lois royales

      • Informations diverses (Berry, Limousin & Marche, Bretagne, Guyenne, Rouergue)




      Discussions closes :


      • Proposition d'une médiation de la Très Noble Assemblée des Pairs de France auprès des têtes de liste en lice à Toulouse – annonce





    Donné le vingt-et-unième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




Citation :

    Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean-de-Jerusalem


    Nous, Ingeburge d'Euphor, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      La pratique pouvant parfois démontrer la limite de certains décrets, savoir faisons à tous présents et à venir qu'il appert nécessaire de mettre à jour les dispositions relatives à l'usage du meuble « croix de Malte » notamment prévu par un décret pris le dix-septième jour de novembre de l'an mille quatre cent cinquante-quatre.

      Ainsi.

      Premièrement, ledit décret qui stipule que la croix de Malte de sable sur champ d'argent dite « Croix de Saint-Jean de sable » et la croix de Malte d'argent sur champ de sable dite « Croix de Saint-Jean d'argent » sont au seul usage de l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean-de-Jerusalem dans le respect des coutumes et lois dudit ordre en matière de port de leurs croix est rappelé et confirmé.



      Secondement, la réservation et la protection du meuble « croix de Malte » est étendue au domaine sigillographique; c'est assavoir que ladite croix de Malte seule ne pourra être ciselée qu'en vue de la confection d'une matrice réservée à l'usage particulier du Grand Maître de l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean-de-Jerusalem.



      Conséquemment, nous indiquons que les Croix de Saint-Jean de sable et d'argent ainsi que la croix de Malte ciselé sur une matrice de sceau sont protégés par les coutumes et lois héraldiques royales relatives aux usurpations et que tout usage prohibé sera passible de poursuites.



      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le dix-troisième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI.



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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mar 30 Juil - 18:24

Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    Les candidatures pour les fonctions de Prévôt Royal des Provinces vassales et d'Adjoint au Prévôt Royal des Provinces vassales sont désormais clauses.

    Nous remercions Dame Jusoor de Blanc-Combaz, Messire Kantin Aymeric de Mialans, Messire Ricco et Messire Albin d'Ar Sparfel pour leurs missives. Nous les convoquerons dans la semaine pour des entretiens, à l'issue desquels nous prendrons une décision.

    Nous profitons de ce courrier pour relever Mestra Evanescence du Bord du Lac de ses fonctions de membre de la Prévôté des Provinces vassales chargée de la sécurité. Nous la remercions et lui souhaitons une bonne continuation.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 23 juillet 1461.






Citation :
Nous, Anne-Catherine de Castelviray d'Asceline, Grand Echanson Royal.

    Ouvrons, en ce jour, & avec l'accord du Premier Maitre d'Hôtel de Sa Majesté, le recrutement pour la charge de Gobelet Royal qui aura l'honneur de nous aider dans notre devoir de servir à la Bouche de sa Majesté. Notre devoir étant d'assurer l'approvisionnement & le service des vins à la table de sa Majesté & de maintenir un certain prestige en assurant la diversité des caves.
    Nous invitons toutes personnes désireuses, à nous contacter sous quinzaine, en sus de quoi, le recrutement sera fermé. (ig: anne_catherine_c)

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons nos signatures.

Rédigé en l'enceinte du Palais Royal du Louvre, le 22 ième de Juillet de l'an MCDLXI.




Grand Echanson Royal.


Citation :
Office de la Bouche Royale


A tous ceux qui liront, entendront ou se ferons cette présente sachent que,


Nous, Florentin,
Premier Maître d'Hôtel du Roy,


    Dans la volonté infatigable d'assurer un service d'excellence et de prestige à la table de Sa Majesté, ouvrons ce jour les candidatures aux fonctions de Premier Ecuyer Tranchant et d'Ecuyer Tranchant.

    Les candidatures sont ouvertes à tout sujet de Sa Majesté sans distinction de classe jusqu'au 15 septembre 1461.
    Les lettres de candidature doivent nous être envoyées par missive [ig : Florentin] et doivent faire état des motivations qui vous anniment de la volonté de rejoindre notre Office Royal. Elles seront suivies d'un entretien au Palais Royal du Louvre.

    Afin que nul n'ignore à quoi il s'engage nous rappelons les prérogatives de Premier Ecuyer Tranchant et d'Ecuyer Tranchant :


  • - Le Premier Écuyer Tranchant


      Le Premier Ecuyer Tranchant est responsable de servir et desservir les plats sur la table du Roy. Si aucun invité à la table du monarque n'est désigné par Sa Majesté, Le Premier Écuyer Tranchant à l'honneur et le privilège de trancher la viande sur la table du Roy pour la servir.
      Placé sous les ordres et la responsabilité du Premier Maître d'Hôtel, il assure le service à la Table du Monarque.
      Il est nommé par le Premier Maître d'Hôtel avec l'accord du Grand Chambellan.
      Il est Sous-Officier Royal.


  • -- L'Ecuyer Tranchant


      L'Ecuyer Tranchant est sous les ordres et la responsabilité du Premier Ecuyer Tranchant, il le seconde dans sa tâche.
      Il est nommé par le Premier Maître d'Hôtel avec l'accord du Grand Chambellan.




Rédigé au Palais Royal du Louvre,
Le 22 juillet 1461

Citation :



      A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
      Salut et paix.

    Répondant à l'appel lancé le soir du vingt-deuxième jour de juillet de cet an de grâce mil quatre cent soixante et un, c'est avec humilité que nous abandonnons notre personne au Royaume. Nous ne vivrons désormais plus que pour apporter justice, protection et subsistance à l'ensemble de nos vassaux et sujets, du plus noble des princes au plus humble des paysans. La tâche est ardue mais avec l'inspiration divine et l'aide de tous les fidèles serviteurs de la Couronne, nous savons que nous pouvons la mener à bien. A cette fin, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.


      Premièrement, la mobilisation du ban royal prend un terme immédiat. Que les épées regagnent leur fourreau, que le sang cesse de couler et que la paix revienne en notre Royaume. Tous ceux qui persisteraient à combattre à partir de ce jour encourraient notre souverain déplaisir et les conséquences potentiellement fâcheuses qui s'ensuivraient.

      Secondement, les hommes et les femmes déclarés félons ou traîtres à la Couronne par feu notre prédécesseur dans les deux édits du dix-huitième jour du mois de février de cette année sont rétablis dans leur dignité de loyaux sujets du Royaume. Nul n'aurait dû les forcer à faire un choix impossible entre leur Roy et leur foy. Des actes qui en ont découlé, il ne leur sera plus tenu rigueur de quelque façon que ce soit.


    Ces deux premiers pas ne sauraient toutefois garantir le retour définitif de la concorde. Nous exhortons donc toutes les personnes ou entités ayant entretenu quelque grief contre la Couronne ou ses représentants à saisir notre main tendue et à parcourir leur moitié du chemin. Puissent-elles prendre rapidement la plume ou mieux, la route de Paris. L'unité du Royaume et le bien-être de tous ses sujets en dépendent.


    Donné et scellé au Louvre le vingt-quatrième jour du mois de juillet de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,




Citation :
    ACTE DE DISSOLUTION - Maison Privée du Roi.


Moi, Charlemagne de Castelmaure-Frayner, en ma qualité de Grand Chambellan de France,

Conséquemment à l'élection d'un nouveau roi de France, je déclare la dissolution de la Maison Privée de sa feue Majesté Eusaias.
Que désormais, il ne tient qu'à ses membres sortants de poursuivre leur office auprès de Son Altesse Agnès de Saint-Just, si & seulement si elle y consent, discrétionnairement.

Qu'ainsi il soit dit.

Donné en Paris, le XXIV juillet MCDLXI.


Citation :
    ACTE DE NOMINATION - Maréchalat des Logis du Roi.


Moi, Charlemagne de Castelmaure-Frayner, en ma qualité de Grand Chambellan de France,

Décide la promotion de Feodor de Talleyrand au poste de Grand Maréchal des Logis du Roi.
Décide la nomination de Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner au poste de Maréchal des Logis du Roi.

Qu'ainsi il soit dit, pour la gloire du Royaume de France.

Donné en Paris, le XXV juillet MCDLXI.


Citation :
Bureaux des Ecuries Royales de Paris, ce 22ième jour de juillet de l'an de grasce 1461,

Qu’il soit dit et su de tous que Grand Maitre David Dandolo de Pola et le Grand Chancelier Stephandra du Moutier ont disparu. En respect avec la Charte de l’Ordre, un vote a été réalisé pour élire le nouveau Grand Maistre de l’Ordre royal des Chevaliers du Saint Sépulcre.

Item que, Lalock d'Armantière, Chevalier de l’Ordre royal du Saint Sépulcre a été acclamé par ses pairs.

Item qu'en respect avec les modalités quant à la reconnaissance d'un nouveau Grand Maître d'un Ordre Royal, audience a eu lieu.

Item qu'aucune modification à la charte interne de l'Ordre n'a été souhaitée. Elle reste donc validée selon les modalités requises par la charte de reconnaissance royale.

Item qu'il a été décidé par les deux parties de reconduire et de conserver en l'état la Charte de la reconnaissance royale de l'Ordre signée et reconduites par ses prédécesseurs et le Grand Ecuyer de France le 22ème jour de juillet de l'an de grasce 1461.

Pour attester de cette élection et de cette décision, nous, Marie Alice de Meyrieux et Lalock d'Armantière, respectivement Grand Escuyer de France et Grand Maitre de l’Ordre royal du Saint Sépulcre, apposons nos sceaux.





Citation :
Nous Kasia Premier Ecuyer de France, pour la Couronne, salutations

A tous ceux qui ont des yeux pour lire et des doigts pour écrire.

    Que soit connue, de par le royaume, la vacance de la charge de Maître des Ecuries, suite à la démission de Stephandra du Moutier.
    La place est ouverte au recrutement pour celui ou celle qui sera capable de prendre le poste et d'en assumer les fonctions en connaissance de cause.

    Sous la responsabilité du Premier Ecuyer de France, c'est l'officier en charge des Ecuries au sein de l'office des Ecuries Royales.
    Il doit assurer entre autre :
      le bon traitement et le soin de tous les chevaux de la couronne - Ceci inclut notamment, un entrainement régulier, tant à la monte qu'aux divers types de parcours et d'allure -
      la certification des montures venues du Haras (ou de montures de particuliers)
      la vente des chevaux des écuries qui y sont destinés


    A sa charge aussi la gestion et la formation de l'équipe qui l'entourera.


Les candidatures seront à envoyer au Premier Ecuyer de France. (ig : Kasia)
Donné ce XXVe jour de juillet de l'an de grasce MCDLXI

Kasia, Premier Ecuyer de France.

Citation :
De nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault, Maréchale de France du Domaine Royal,
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France,

Au peuple champenois, à tous les sujets du Domaine Royal,
Et à tout ceux qui liront ou qui de droit se feront lire,

R
espect et connaissance de vérité.


    Annonçons ce jour, la nomination de Sir Pons d'Ambroise, dicte Baphomet à la charge de Capitaine Royal de Champagne.
    Qu'il soit su qu'à partir de ce jour il se trouve sous l'autorité de la Connétablie de France où il devra rendre compte de l'organisation de la défense et tout faire pour préserver les terres appartenant à la Couronne de France.

    Nous lui souhaitons tout le courage nécessaire dans sa tâche.
    Charge à lui de se présenter au plus vite aux offices de la Connétablie Royale afin que clés lui soient baillées.

    Nous remercions pas la même, toutes les personnes ayant déposées leur candidature à cette charge et les invitons à se rapprocher de leur nouveau Capitaine Royal qui, comme il en a le droit, peu désigner un aide de camps afin de l'aider dans ses obligations.

Rédigée à Beaumont-sur-Sarthe, le vingt-cinquième jour du septième mois de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.


Maréchale de France du Domaine Royal





Citation :
Nous, Morganenn de Carpadant, Dame d'Endoufielle et de Loumagnés, Première Dame de la Chambre à tous ceux qui liront, ou se feront lire la présente, salut !

Annonçons ce jour l'ouverture officielle du recrutement de
Gentilshommes de la Chambre.


Toutes personnes de toutes classes sociales désireuses de s'investir au sein de cet office est prié de nous envoyer une lettre de motivation jointe à un curriculum vitae (nom ig : morganenn ou charlemagne_vf). Pour de plus amples informations nous serons à votre disposition.


Les Gentilshommes de la Chambre ont la charge de la tenue des appartements royaux, du bien être environnemental du Souverain, dans les murs des résidences royales et lors des déplacements royaux, sous l'autorité de la Première Dame et, au besoin, en collaboration avec les autres Officiers de la Chambre, voire de la Maison Royale.

Ainsi, les Gentilshommes de la Chambre dirigent les serviteurs de la Chambre, aident le Roi à se vêtir et se dévêtir, avec les conseils avisés du Grand Maitre de la Garde Robe, et sont donc habilités à le ou la toucher.

Les Gentilshommes de la Chambre sont responsables de l'agencement et de l'apparat des Appartements Royaux et doivent, pour ce faire, recruter les meilleurs Fournisseurs du Royaume.

Les Gentilshommes de la Chambre peuvent à l'occasion participer à l'organisation, en collaboration avec l'Intendant aux Menus Plaisirs et avec son accord, des distractions et des évènements pour le bon plaisir du Roi ou de la Reine et de sa Cour.


Faict et scellé de notre main au Palais du Louvre,
Le vingt-huitième jour du moi de Juillet de l’an de grasce mil quatre cent soixante-et-un.




Citation :
De nous, Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France,
A tous ceux qui liront ou orront,

Salut en notre seigneur.

Actons ce jour de la démission de messire Drahomir Sergueï Vadikra de sa charge de Grand Chancelier de France. Nous le remercions pour le travail effectué durant la période pendant laquelle il a dirigé cet office et lui souhaitons la réussite de ses projets futurs.

En conséquence, ouvrons ce jour les candidatures pour le poste de Grand Chancelier de France.
Cependant, nous tenons à informer les futurs postulants que la structure de la Chancellerie de France est amenée à évoluer selon la volonté de sa Majesté Nicolas de Firenze, Roy de France.
Aussi, les candidats à ladite charge ne doivent pas établir leur projet pour le Grand Office sur sa forme actuelle.

Recevrons à partir de ce jour, et jusqu'au huitième du mois d'août les motivations et projets de tous ceux et de toutes celles qui désirent se présenter à ladite charge.

Le prochain Grand Chancelier de France sera nommé suite à l'étude attentive des candidatures reçues.

Que le Très-Haut vous ait en sa Sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.

Ce fut faict et scellé en double queue sur cire jaune, à Paris, le vingt-huitième de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.

Lexhor d'Amahir,
Grand Maître de France.





Citation :
De nous Heimdal von Strass, Premier Secretaire d'Etat, Duc de Courtomer, Vicomte de Lonlay-L'Abbaye, Seigneur d'Augnax et de Belleville-sur-vie,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutation et prospérité,

Qu'il soit su qu'en ce jour nous nommons au poste de Secrétaire d'Etat la personne suivante :



  • les provinces du Nord
    * Duché de Touraine : ballian



Que le Très Haut protège la France,

Faict à Courtomer, le 28 Juillet MCDLXI


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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 30 Aoû - 18:04

Citation :
De nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault, Maréchale de France du Domaine Royal,
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France,

A tous les sujets du Domaine Royal,
Au peuple orléanais et champenois,
Et à tout ceux qui liront ou qui de droit se feront lire,

R
espect et connaissance de vérité.


    A vous qui avez eu ce courage de vous opposer à la déferlante des brigands de tous poils et de toutes horizons.
    A vous qui, malgré l'affront qu'ils osent vous faire, vous restez dignes et vous vous levez comme un seul homme pour reprendre ce qui est vôtre.
    Ceux là qui se pensent importants parce qu'ils pillent vos villes aux coffres vides.
    Ceux là qui se croient menaçants parce que telle une horde de rats, ils envahissent vos rues et grignotent les miettes que vous leur avez laissé.
    Ceux là qui repartent en se pavanant d'une réussite qu'ils sont bien les seuls à croire.

    A vous orléanais, à vous champenois, vous pouvez être fiers de prouver encore une fois que ces parasites là ne vous atteignent pas.
    La Couronne et la Connétablie de France sont fières de vous avoir vu vous unir, poings serrés, rage au ventre, colère au cœur.
    Le Domaine Royal n'est pas une cours des miracles où la lie du royaume peut venir faire mumuse.
    Ces crapules commencent à comprendre qu'ils ne trouveront plus rien dans nos villes. Qu'elles soient prises ou non, peu importe.
    Ils ne nous font plus peur, ils n'ont plus d'impact sur nous.
    Ils sont devenus ridicules, pathétiques pendant que les peuples du Domaine sont eux, devenus puissants, unis, combattifs.

    Voilà ce qu'est à présent le Domaine Royal.
    Voilà ce qu'est chacun des citoyens qui le compose.
    Le Domaine est un poing levé, composé de cinq entités qui, quand elles s'unissent, frappent plus surement que n'importe qui, n'importe quoi !

    Peuple d'Orléans
    Peuple de Champagne
    Peuple de Normandie
    Peuple d'Alençon
    Peuple du Maine

    Vous êtes grands, vous êtes êtes puissants, vous êtes libres !
    Pour le Domaine
    Pour la Couronne
    Pour Notre Roy !

Rédigée sur les routes du Domaine, le second jours du huitième mois de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.


Maréchale de France du Domaine Royal




Citation :


De nous Alix du Vivier, Vicomtesse de Biron, Baronne du Gros Theil, Dame du mont d'Astarac, de Mories, de Matécoulon, Maréchale Royale zone d'Oc
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

     A tous ceux qui liront,se feront lire,

    Salutations et prospérité,

    Nous souhaitons par cette annonce éclaircir une bonne fois pour toute le statut de l'armée ad Gloriam Tolosa conduite par le Capitaine Nyxx.

    -Que cette armée est nullement Royale et à été construite sous sa Grandeur Louise à sa demande.

    -Que Si  cette armée se doit d'être détruite, sa grandeur  Eric.mrk en donnera l'ordre de façon officielle par écrit, comme il se doit le Capitaine Nyxx s'y pliera sans aucun doute.

    Néanmoins le Capitaine Nyxx de  son poste de Lieutenant d'état major royal, assure la sécurité du comté en collaboration du Capitaine Willyam_vonferradler.


    Daté à Auch, le 02 du mois de d'Août de l'an de Grâce MCDLXI.

    Qu'il en soit ainsi, heureusement.










Citation :
Nous, Marie Alice de Meyrieux, Grand Ecuyer de France,

Actons ce jour de la démission de son poste de Grand Veneur de Gérault de Gaudemar.

Le remercions pour le temps passé au sein des Chasses Royales, lui souhaitons le meilleur.

Ouvrons les candidatures pour son remplacement à ce poste, les missives devant nous être adressées.

Faict le 4ième jour du mois d'août de l'an 1461



Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    En date du 16 mars 1461, une enquête a été ouverte par nos services sur demande royale à la suite d'un courrier de Messire Elwhin de Quincy de Belle-Rivière concernant les agissement de Dame Mel de Kerdoret, alors Comtesse légitime du Rouergue.




      Les faits reprochés:

      Dame Mel de Kerdoret aurait procédé à des nominations douteuses au poste de bailli et de Commissaire du Commerce, fonctions dont auraient usé Mestre Ratatouille et Messire Kimi de La Touraille pour détourner des marchandises à leur profit personnel.

      Les faits établis par l'enquête:

      La plainte, les témoignages contradictoires et les pièces recueillis par les enquêteurs de la Grande Prévôté de France et de notre prédécesseur à cette charge, Dame Stephandra Dandolo du Moutier, permettent d'établir que, les 23 et 24 février 1461, Mestre Ratatouille et Messire Kimi de La Touraille ont effectivement usé de leur fonction pour détourner à leur profit personnel des marchandises d'une valeur de plusieurs milliers d'écus. Cela ne fait pas l'ombre d'un doute à la lumière des éléments à notre disposition.

      Les nominations effectuées le 22 février par Dame Mel de Kerdoret répondent en tout point aux lois du Rouergue. Mestre Ratatouille et Messire Kimi de La Touraille ont tous deux postulé à des postes économiques et se sont vu attribuer ainsi leur charge de manière logique et cohérente, de même que les autres conseillers, selon leurs compétences et leur aspiration. Les témoignages concordent sur le fait qu'au moment de leur nomination, nul doute n'existait sur leur probité. De même, nous avons connaissance d'aucun élément concret permettant d'établir que Dame Mel de Kerdoret nourrissait des soupçons au sujet de Mestre Ratatouille avant sa nomination.

      Dès lors que Dame Mel de Kerdoret a eu un doute sur la probité de Mestre Ratatouille, elle l'a relevé de ses fonctions à l'aube du 25 février 1461, faute d'avoir pu le faire le 24 février 1461 en raison de la fermeture des bureaux dans l'après-midi, et l'a fait mettre en accusation pour Haute Trahison le 25 février 1461.

      Aucun témoignage, aucune preuve ne permet d'affirmer que Dame Mel de Kerdoret n'ait pas agi de bonne foi et en conformité avec les lois du Rouergue.

      En conclusion

      Il n'y a, selon nous, pas motif à poursuivre Dame Mel de Kerdoret devant la Haute Cour de Justice du Royaume de France, ainsi que l'a souligné notre prédécesseur.



    L'enquête est considérée comme close par nos services. Il appartient désormais au Chancelier de France de suivre notre avis ou non, ainsi que prévu dans l'article 221-31-5 "De la fin de l’instruction" des Statuts de la Haute Cour de Justice.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 6 août 1461.





Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    Nous actons à regret les démissions de Argawaen Dehuit de Malemort, Seigneur de Lugan & Cosnac, de Bermude de Shanley et d'Ouranos de leurs fonctions au sein de la Garde Royale.

    Nous respectons néanmoins leur choix, les remercions chaleureusement pour leur investissement, leur courage, leur dévouement et leur présentons nos meilleurs voeux pour la suite.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 6 août 1461.





Citation :
De Nous, Grands Officiers de la Couronne

Aux loyaux vassaux de la Couronne de France,
Aux Ordres Royaux,
A leurs officiers et serviteurs,
Aux loyaux combattants volontaires,



Valeureux combattants,

Après de longs mois de mobilisation, vous voilà libres de regagner vos contrées, amis et familles. En répondant en nombre à l'appel de vostre Souverain, vous avez montré tout vostre dévouement, toute vostre loyauté à l'égard de la Couronne.

Toutes les privations endurées, toutes les plaies pansées, tous les combats engagés n'auront pas eu raison de vostre courage et de vostre abnégation. Vous avez porté haut les couleurs de l'oriflamme de nostre grand Royaume. Par vostre engagement, vous avez contribué à ce que la Couronne remplisse son serment de protection à l'égard de vos frères Gascons et Toulousains.

De vostre bravoure, nous tenons à vous rendre grasce.

Qu'il soit su, partout en nostre Royaume, que la France vous sera à jamais reconnaissante,
Que La France chérit ses fidèles enfants comme ils chérissent l'unité de leurs Provinces,
Que la France n'oubliera pas ceux qui ont offert leur vie pour sa grandeur,

Que la gloire et l'honneur vous accompagnent.



Faict à Paris, le 04 jour du mois d'Août de l'An de Grasce MCDLXI,












S.A.R. Charlemagne de Castelmaure-Frayner.



Deedlitt de Cassel d'Ailhaud













Citation :

    Nous, Ingeburge d'Euphor, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,



      Savoir faisons à tous présents et à venir que compte-tenu de son absence prolongée, nous révoquons incontinent Sigillant, soit messire Renlie d'Évrecy, de sa charge de héraut plénipotentiaire près le Périgord et l'Angoumois. Toutes les demandes relatives à cette marche héraldique provinciale doivent donc désormais être adressées à Blanche, maréchal d'armes royal de tutelle, soit dame Sakurahime de Valrochelles-Bergendael.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le quatrième jour d'août de l'an de grâce MCDLXI.



Citation :

    Nous, Ingeburge d'Euphor, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,



      Savoir faisons à tous présents et à venir qu'en raison d'une absence qui se prolonge et devant la nécessité d'assurer la continuité des devoirs et services de la Hérauderie de France dans la marche tourangelle, nous avons de nommer en soutien auprès d'un Touraine absent, le héraut d'armes royal Phylogène, soit dame Eléïce « Linoa » de Valten di Maggio. Celle-ci se voit ainsi désignée plénipotentiaire auprès du duché de Touraine et continuera d'assurer le remplacement entamé il y a quelques semaines, et ce en liaison avec nous-même puis Estampe, maréchal d'armes royal de tutelle, une fois celle-ci revenue de congés.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le quatrième jour d'août de l'an de grâce MCDLXI.



Citation :

    À l'ensemble des sujets du Royaume de France,


    Il est tenu pour acquis que les plaisanteries les plus courtes sont celles qui sont les meilleures; las, il appert que d'aucuns qui se proposent d'égayer par leurs facéties un été morne et bien trop chaud n'ont pas compris qu'il faut savoir se modérer pour être effectivement divertissant.

    Ainsi donc, le vingt-deux juillet dernier, a été communiquée à la Très Noble Assemblée des Pairs de France la nouvelle des noces de la comtesse du Maine avec un certain Le Fou. Les pairs se sont comme de juste gaussés, comme à chaque fois qu'il est question dudit Fou dont le potentiel hautement comique est bien connu, et ont pu dans le même temps relever de la part du faussaire une méconnaissance crasse des institutions royales.

    La farce aurait pu en demeurer là et rester dans les mémoires comme une saillie rafraîchissante car il est évident que c'est un faux qui a été mandé à la Très Noble Assemblée. Et c'est là que la piquette à la fraîcheur bienvenue mais trompeuse a laissé en bouche un arrière-goût rance et immonde inévitable avec la vinasse angevine car cette fois, c'est une annonce de la chambre des Pairs de France qui a été grossièrement imitée.

    Définitivement, n'est drôle que celui qui sait s'arrêter et n'est divertissante que la plaisanterie qui demeure légère.

    Ce déploiement de lourdeur imbécile est néanmoins l'occasion d'effectuer quelques rappels :
    - la Très Noble Assemblée des Pairs de France n'est nullement compétente en ce qui concerne le Domaine Royal, il est donc demandé que toute demande liée soit dépêchée au bureau de la Curia Regis
    - ladite assemblée ne dispose d'aucune prérogative en matière de destitution
    - la même assemblée garantit la réalité et la validité de ses avis par leur publication en antichambre du château du Louvre.


    Puisse le Très-Haut gratifier un jour le Royaume de France de farceurs de la qualité de Triboulet car nous en sommes bien loin.


    Donné le cinquième jour d'août de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




    Pairs de France s'étant prononcés sur la lettre concernée : Bourguignon de Sorel, Actarius d'Euphor, Thibault-Xavier de Lugdarès, Lexhor d'Amahir, Datan l'Épervier, Anthemios de Déliancourt, Angelyque de la Mirandole, Koyote, Marie Alice de Meyrieux, Bess Sainte-Merveille Rouben, Ingeburge d'Euphor

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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Dim 1 Sep - 16:54

Citation :
De nous, Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France,
A tous ceux qui liront ou orront,

Salut en notre seigneur.

Annonçons, par la présente, la démission de Monseigneur  Daniel Marques Henriques de sa charge de Grand Aumônier de France.
Nous le remercions pour tout le travail qu'il a effectué depuis sa nomination.

Annonçons également l'ouverture des candidatures à la charge de Grand Aumônier de France, à tout Évêque, Archevêque ou Cardinal voulant oeuvrer pour le bien du Royaume de France et de son peuple.

Recevrons donc à partir de ce jour, et jusqu'au dix-huitième jour de ce mois d'août les motivations et projets de tous ceux et de toutes celles qui désirent se présenter à ladite charge.

Nous attirons l'attention des futurs candidats sur le fait que la charge de Grand Aumônier pourrait être prochainement rattachée à la maison royale selon la volonté de sa Majesté Nicolas de Firenze, Roy de France.

Le prochain Grand Aumônier de France sera nommé suite à l'étude attentive des candidatures reçues.

Que le Très-Haut vous ait en sa Sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.

Ce fut faict et scellé en double queue sur cire jaune, à Paris, le septième d'août de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.

Lexhor d'Amahir,
Grand Maître de France.




Citation :
De nous, Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France,
A tous ceux qui liront ou orront,

Salut en notre seigneur.

Annonçons, par la présente, la démission de sa grandeur  Deedlitt de Cassel d'Ailhaud de sa charge de Grand Ambassadeur de France.
Nous la remercions pour tout le travail qu'elle a effectué depuis sa nomination.

Annonçons, conformément à la volonté de sa Majesté Nicolas de Firenze, Roy de France, que les candidatures pour la charge de Grand Ambassadeur de France ne sont pas ouvertes, Sa Majesté souhaitant réfléchir à l'avenir de cet office avant toute chose.

Que le Très-Haut vous ait en sa Sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.

Ce fut faict et scellé en double queue sur cire jaune, à Paris, le septième d'août de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.

Lexhor d'Amahir,
Grand Maître de France.




Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    En date du 28 avril 1461, une enquête a été ouverte par nos services à la suite d'une plainte de Messire Asti de Saint Aubin Routot, alors Duc légitime de Normandie, à l'encontre de Messer Hec Desbaumes.




      Les faits reprochés:

      Messer Hec Desbaumes aurait calomnié et proféré des menaces contre Messire Asti de Saint Aubin Routot

      Les faits établis par l'enquête:

      La plainte, les témoignages contradictoires et les pièces reçus ne permettent pas d'établir avec exactitude tous les faits, même après étude approfondie.

      En date du 14 décembre 1460, Messer Hec Desbaumes demande un laisser-passer afin de rentrer chez lui. Au lendemain, le laisser-passer lui est accordé par Messire Leda de Vire, alors Duc légitime de Normandie. Le 18 décembre 1460, l'armée royale "Grand Pavois de Normandie", commandée par Messer Aegidius de Tancarville, agresse Messer Hec Desbaumes. L'agression a été reconnue, revendiquée même et n'a débouché à notre connaissance sur aucune procédure judiciaire.

      En date du 18 janvier 1461, Mestra Cin Desbaumes et son fils Ephemeride Desbaumes sont victimes d'une agression de la même armée, commandée par le même homme. Tous deux bénéficiaient également d'un laisser-passer. Les faits ont là encore reconnus par le coupable.

      Ces deux affaires ont été portées à la connaissance de la Connétablie et sont à notre connaissance demeurées sans suite.

      Le 15 mars 1461, Dame Anya de Puycharic est agressée par la même armée, qui n'est plus royale, commandée par le même homme. La justice locale n'est pas saisie. Le 22 avril 1461, Sa Majesté Eusaias de Blanc-Combaz rend décision d'arbitrage, condamne l'agression mais considère que justice a déjà été rendue dans les faits.

      A la suite de cette déclaration, Messer Hec Desbaumes a tenu publiquement des propos véhéments à l'encontre de Messire Asti de Saint Aubin Routot, alors Duc légitime de Normandie. Les accusations de mensonge, certaines menaces sont incontestables. Les insultes sont, elles, sujettes à interprétation, tout comme le manque de respect à l'égard de Sa Majesté Eusaias de Blanc-Combaz et les éventuelles accusations contre la Couronne de France. Les paroles ont été maintenues par l'accusé et réaffirmées. Aucune rétractation, aucune excuse, ne sont à verser au dossier.

      En conclusion

      Comme souligné par notre prédécesseur, Dame Stephandra du Moutier Dandolo, cette plainte relève de la justice locale et n'entre pas dans le cadre d'une procédure en Haute Cour de Justice. Il nous est néanmoins apparu primordial de conclure officiellement cette enquête et de mettre en lumière les faits.



    Les plaintes supplémentaires, que voulaient déposer Messire Asti de Saint Aubin Routot et Messer Hec Desbaumes, ne déboucheront sur aucune procédure étant donné qu'elles relèvent elles aussi de la justice locale. A toutes fins utiles, nous répétons que la Grande Prévôté de France ne saurait être utilisée comme une arme. Chaque enquête demande du temps et de l'investissement. Les conflits personnels ne doivent pas mobiliser des forces à n'en plus finir.

    Si nous considérons l'enquête dans le cadre de cette plainte comme close, nous n'en demeurons pas moins perplexe sur certains éléments. Il reste des zones d'ombre dans les procédures sur des plaintes à l'encontre de Messer Aegidius de Tancarville qui doivent selon nous faire l'objet d'une nouvelle enquête pour établir d'éventuels manquements. Une demande en ce sens sera faite à Sa Majesté Nicolas de Firenze.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 9 août 1461.





Citation :

    OFFICE DES HUISSIERS DE FRANCE, PARIS :


    A tous ceux qui la présente liront,
    De nous, Lanfeust de Troy, Premier Huissier de France.
    Salutations et providence,



    Par la présente, portons à la connaissance de tous la démission de messire Flavien de Talleyrand, Baron de Maule, de sa fonction de Second Huissier de France. Nous le remercions pour son excellent travail et sa disponibilité au sein de l'Office et lui souhaitons bonne continuation et un bon repos.


    Que le Très-haut vous garde !
    Afin que nul ne puisse contester la validité de cette présente, apposons ici notre sceau.
    Rédigée au Louvre le IX de août de l'an de Grâce MCDLXI.







    Contresigné par S.A.R. Charlemagne de Castelmaure-Frayner, Grand Chambellan de France.

Citation :
De nous, Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France,
A tous ceux qui liront ou orront,

Salut en notre seigneur.

Annonçons par la présente, au nom de sa Majesté le Roy Nicolas, la nomination de dame Elisabeth Stilton au poste de Grand Chancelier de France.
Nous lui souhaitons bon courage pour ses nouvelles fonctions.

Nous remercions les personnes ayant porté leur candidature de valeur à cette charge.
Nous invitons les candidats non retenus à prendre contact avec le nouveau Grand Chancelier de France s'ils désirent travailler au sein de son Office.

Que le Très-Haut vous ait en sa Sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.

Ce fut faict et scellé en double queue sur cire jaune, à Paris, le neuvième d'août de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.

Lexhor d'Amahir,
Grand Maître de France.




Citation :
Office de la Bouche Royale

A tous ceux qui liront, entendront ou se ferons lire cette présente sachent que,

Nous, Florentin,
Premier Maître d'Hôtel du Roy,



    Annonçons la nommination de sire Skip_lo_casalier de Conosòls à la fonction de Cuisine-bouche afin que notre Office profite de son expertise culinaire.

    Par ailleurs, nous rappelons que nous recherchons toujours un Premier Ecuyer Tranchant pour assurer le service de Sa Majesté. Les candidatures sont à nous addresser personnellement. [ig : Florentin]


Rédigé au Palais Royal du Louvre,
Le 13 août 1461


Contresigné par S.A.R. Charlemagne de Castelmaure-Frayner, Grand Chambellan de France.
Citation :
Office de la Bouche Royale

Moi, Charlemagne de Castelmaure-Frayner, en ma qualité de Grand Chambellan de France,

Décide la nomination de Della d'Amahir-Euphor [Della] au poste de Maître d'Hôtel extraordinaire du Roi.

Qu'ainsi, sa mission sera de mettre son expérience, son savoir-faire, ses connaissance & sa rigueur au service de l'office de la Bouche.
Que sa parole en nos murs sera d'or, & que les officiers de la Bouche devront être attentifs à son propos & à ses enseignements, édifiés par l'apport que la duchesse de Chartres fit naguère à la table du Roi, alors Échanson, puis Premier Maître d'Hôtel.

Qu'ainsi il soit dit, pour la gloire du Royaume de France.

Donné en Paris, le XIII août MCDLXI.

Citation :

    A tous ce qui liront ou se feront lire,
    Salut et paix,



      Par la présente, Nous, Elisabeth Stilton, Chancelier de France, faisons savoir,

      Que la plainte déposée par Messire Elwhin de Quincy de Belle-Rivière, Comte de Creissels, Seigneur de Belmont-sur-Rance et de Beauregard, concernant Sa Grandeur  Mel de Kerdoret, alors Comtesse du Rouergue, pour nominations douteuses ayant entrainées vol de biens comtaux, ne donnera pas lieu à une poursuite en Haute Cour de Justice.

      Que nous estimons, d'après les conclusions de l'enquête menée par la Grande Prévoté de France, que la Comtesse Mel de Kerdoret, était dans l'incapacité de soupçonner quelconques intentions de la part des deux personnes incriminées, et donc qu'aucune négligence n'est à déplorer de sa part.

      Afin que nul ne puisse contester cette décision, Nous signons et scellons de notre main.



    Paris, Aout 1461.



Citation :

    A tous ce qui liront ou se feront lire,
    Salut et paix,



      Par la présente, Nous, Elisabeth Stilton, Chancelier de France, faisons savoir,

      Que la plainte, déposée par  Messire Asti de Saint Aubin Routot, alors Duc légitime de Normandie, concernant Messer Hec Desbaumes, pour calomnies et menaces à son encontre, ne donnera pas lieu à une poursuite en Haute Cour de Justice.

      Que nous estimons, d'après les conclusions de l'enquête menée par la Grande Prévoté de France, que cette affaire relève entièrement de la justice locale.

      Que nous rappelons à tous que la Haute Cour de Justice n'est pas là pour régler les conflits personnels.

      Afin que nul ne puisse contester cette décision, Nous signons et scellons de notre main.



    Paris, Aout 1461.



Citation :
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations et prospérité,


Qu’il soit su

Que nous avons reçus la demande de démission de Dame Anne de Castelviray d'Asceline

De fait nous validons la démission de Dame Anne de Castelviray d'Ascline. Nous la remercions pour son travail effectué au sein de la connétablie et nous lui souhaitons bonne chance dans la nouvelle voix qu'elle souhaite suivre.

Nous ouvrons donc aujourd'hui les candidatures pour le Poste de Maréchal de France en charge de la communication au sein de la Connétable de France. Les Candidatures sont à nous remettre avant le 22 Août journée incluse.


Daté à Bourg, le 08 du mois de d'Août de l'an de Grâce MCDLXI.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.




Citation :


De nous Alix du Vivier, Vicomtesse de Biron, Baronne du Gros Theil, Dame du mont d'Astarac, de Mories, de Matécoulon
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

     A tous ceux qui liront,se feront lire,

    Salutations et prospérité,

    Nous souhaitons par cette annonce signifier les nominations:

    * Sophia Amélia de Trévière pour le  poste de Lieutenant d'état Major royal pour la marche D'Armagnac et de Commingues
    * Yousseph, Seigneur de Poyaller et de Barnetchia  pour le poste de Lieutenant d'état major pour la marche de Gascogne. de part leurs fonctions  me seconderont dans la zone d'Oc

       D'autre part nous annonçons que  pour les charges suivantes des postes sont toujours à pourvoir :

     
       *Lieutenant d'Etat Major Royal pour le Languedoc
       *Lieutenant d'Etat Major Royal pour le Bearn

    Daté à Auch, le 16 du mois d'Aout de l'an de Grâce MCDLXI.

    Qu'il en soit ainsi, heureusement.










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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Dim 1 Sep - 16:55

Citation :

    Nous, Ingeburge d'Euphor, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,



      Savoir faisons à tous présents et à venir que nous rouvrons ce jour d'hui l'atelier de sigillographie de la chapelle Saint-Antoine-le-Petit. Nous réitérons nos excuses pour la gêne occasionnée et espérons que les soucis des dernières semaines ne se reproduiront pas.

      Cette ouverture a été rendue possible par l'implication de deux hérauts non ciseleurs, Astrée et Maine que nous remercions vivement, et nous espérons que ce volontariat pourra susciter de l'intérêt chez les hérauts non spécialistes en sigillographie ou des personnes extérieures au Collège héraldique, qu'elles soient chevaucheurs, poursuivants ou non. Nous signalons à cet effet que tous les postes hors ceux de hérauts en sigillographie sont vacants.
      Nous ajoutons que les confections étant prises en charge par des hérauts titulaires d'une autre marche, les priorités de ceux-ci vont à la marche en question; indulgence et compréhension sont donc attendues des demandeurs.

      Nous invitons enfin tous les nobles du Royaume de France désireux de passer commande d'une matrice de sceau de se présenter en ladite chapelle. Nous profitons pour rappeler que toute demande, pour être valide, doit faire mention du nom du noble, de ses titres, de la légende qu'il souhaite voir apparaître ainsi que la figure qui sera placée en cœur, ladite figure pouvant être un blason de famille validé, un meuble héraldique non réservé ou la reproduction d'un croquis particulier.

      Nous indiquons enfin que les demandes en attente ont été prises en charge et que détail du carnet de commandes sera fait dans l'atelier de sigillographie.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le quatorzième jour d'août de l'an de grâce MCDLXI.



Citation :
De nous Heimdal von Strass, Premier Secretaire d'Etat, Duc de Courtomer, Vicomte de Lonlay-L'Abbaye, Seigneur d'Augnax et de Belleville-sur-vie,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutation et prospérité,

Qu'il soit su qu'en ce jour nous nommons au poste de Secrétaire d'Etat la personne suivante :



  • les provinces du Sud
    * Duché de Gasgogne : Toto.dangely


Nous remercions toutes les personnes qui ont postulé pour cette tâche et qu'elles continues à servir
la France.

Que le Très Haut protège la France,

Faict à Courtomer, le 16 Août MCDLXI


Citation :

    A tous ce qui liront ou se feront lire,
    Salut et paix,



      Par la présente, Nous, Elisabeth Stilton, Chancelier de France, faisons savoir,


      Que nous nommons, Alberic de Marsac, au poste de Président de la Cour d'Appel. Nous lui souhaitons bonne chance dans sa nouvelle charge.

      Que nous remercions les candidats s'étant présentés.


      Afin que nul ne puisse contester cette décision, Nous signons et scellons de notre main.



    Paris, Aout 1461.



Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    Dame Syrielle de Ried, Dame de Beauvais-en-Perche, est nommée à la fonction d'enquêtrice de la Grande Prévôté de France. Nous lui souhaitons bonne chance dans cette charge.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 20 août 1461.





Citation :

    De Nous, Sakurahime de Valrochelles-Bergendael dicte Blanche, Héraut de l'Ordre Royal de la Dame Blanche à l'Ecu Vert et Maréchale d'Armes de France

    A l'estimable Noblesse du Languedoc

    Salutations!

    Annonçons ce jour que suite à la nouvelle absence inexpliquée de Sa Grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse du Razès en Limouxin et Baronne de Ganges, Héraut de la Marche dicte Languedoc, reprenons, après discussion et en accord avec Montjoie, Roy d'Armes de France, la gestion de ladite Marche du Languedoc, et ce jusqu'à réapparition et explications détaillées dudit Héraut sur ses absences non prévues à répétition.

    Qu'en conséquence, toutes les demandes relevant théoriquement du ressort de Languedoc sont désormais à nous adresser.

    Que les dossiers jusqu'à maintenant déposés entre les mains de Languedoc et non traités à ce jour seront étudiés par nos soins et ce dans les délais les plus brefs mais dont l'issue ne peut être communiquée à ce jour, au vue de la masse importante de travail à accomplir dans la Marche susvisée et dans les autres Marches de notre ressort, aujourd'hui sans héraut titulaire ou plénipotentiaire.
    Nous ferons néanmoins notre possible afin de résorber le traitement des dossiers en cours sans qu'une attente infinie ne se fasse ressentir.

    Que cela soit su et prenne effet dès ce jour!

    Rédigé en la Chapelle Sainct-Antoine, le 17ème jour d'Aout 1461





    Nous Montjoie, Pair et Roi d'Armes de France, approuvons et confirmons les présentes dispositions et savoir faisons que nouas aiderons Blanche dans sa reprise en main de la marche languedocienne dans les limites d'intervention que nous nous sommes fixée.



Citation :


    De nous, Adeline de Courcy, Grande Rectrice de l’Ostel Dieu de Paris,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Nous annonçons qu’une nouvelle session débutera le 1er septembre de l’an de grâce 1461 au sein de la Faculté de l’Ostel Dieu de Paris et qu’à cette occasion, toutes personnes désirant suivre le cursus de médecine est invitée à se rendre au secrétariat de la faculté afin d’y retirer et déposer le dossier d’inscription.

    Fait à Paris, le treizième jour d’août de l’an de grâce MCDLXI



[hrp]Adresse de la faculté : http://aumonerieroyale.forumpro.fr/f5-accueil[/hrp]

Citation :

    À Colhomban d'Eusébius,
    À la liste « Utopia »,
    Et au-delà, au peuple rouergat,


    La Très Noble Assemblée des Pairs de France saisie d'une question de vérification d'élections, qu'elles soient municipales ou provinciales, s'attache toujours à mener son travail de vérification selon deux axes : le premier, celui de la conformité d'une candidature à la loi locale; le second, celui de la conformité de cette loi locale à la loi royale. Les principales dispositions relatives à l'éligibilité en Royaume de France se trouvent dans l'édit d'Azincourt pris le six mai mille quatre cent cinquante-neuf.

    Ainsi.

    Premièrement. Il appert capital d'énoncer d'entrée que nulle liste ne saurait être déclarée dans son entièreté inéligible et ce même si la loi locale le prévoit expressément. Une telle disposition contrevient en effet au susdit édit d'Azincourt qui stipule que « les causes d'inéligibilité électorale ne concernent qu'un individu propre, et ne sauraient s'étendre à un groupe dans son ensemble. » Dès lors, la liste « Utopia » ne saurait être déclarée invalide. Ceci posé, la Très Noble Assemblée tient à faire remarquer que l'article 2.4.3 du Très Ancien Coutumier rouergat dernièrement amendé le seize mai de la courante année et portant sur les conséquences de l'inéligibilité et prévoyant que « la présentation d'un candidat inéligible à des élections est sanctionnée d'annulation de la candidature du candidat ou de la liste » contrevient à la loi royale et ne peut donc être opposable et opposé.

    Secondement. La déclaration d'inéligibilité de toute la liste « Utopia » ayant été écartée, la Très Noble Assemblée des Pairs de France s'est penchée sur le cas des trois personnes signalées comme inéligibles. Dans le cas d'Annedefrance et de Theodal, un défaut de possession de champ ou d'échoppe en Rouergue est effectivement notable. Dans celui de Zoubayda, la Très Noble Assemblée constate que nonobstant l'absence de fourniture de copie de la dérogation du comte du Rouergue d'alors, au six août, date du début des votes, ladite Zoubayda vivait depuis soixante-et-un jours en Rouergue et qu'aucune preuve n'a été fournie quant à la date d'inscription de son nom sur la liste « Utopia ».

    Par ces motifs, la Très Noble Assemblée des Pairs de France affirme l'éligibilité de Zoubayda et confirme les inéligibilités individuelles ayant frappé et frappant Annedefrance et Theodal. De fait, ces derniers ne peuvent prétendre à être conseillers comtaux de Rouergue s'ils devaient, par le jeu des démissions successives, être appelés à siéger et devraient si une telle hypothèse devait prendre corps se retirer incontinent, sous peine de voir des poursuites engagées contre eux comme le prévoit la législation rouergate.

    La Très Noble Assemblée tient également à préciser que les personnes ayant été confirmées inéligibles ne faisant pas partie du nouveau conseil élu et n'ayant de fait pas participé au vote de reconnaissance du nouveau régnant, l'élection de dame Thibali de Belle-Rivière à la tête du conseil rouergat est régulière.



    Donné le vingtième jour d'août de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




    Pairs de France s'étant prononcés sur la saisine concernée : Datan l'Épervier, Thibault-Xavier de Lugdarès, Julien Giffard, Lexhor d'Amahir, Actarius d'Euphor, Bourguignon de Sorel, Marie Alice de Meyrieux, Bess Sainte Merveille Rouben, Angelyque de la Mirandole, Keridil d'Amahir-Euphor, Ingeburge d'Euphor

Citation :

    De nous, Flavien de Talleyrand, Baron de Maule, Maréchal de France,
    De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France.


    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut & Paix.



    Acceptons à partir de ce jour la démission de Messire Albin d'Ar Sparfel, seigneur de Baillou, de sa charge de Lieutenant royal pour le Limousin.
    Le remercions pour son implication.

    D'autre part, annonçons que les charges suivantes restent vacantes :

    • Lieutenant royal pour le Limousin
    • Lieutenant royal pour l'Anjou
    • Lieutenant royal pour l'Artois
    • Lieutenant royal pour le Berry


    Nous tenons à rappeler que le Lieutenant royal a pour but de faire le lien entre sa province d'affectation et la connétablie.
    Outre l'expérience militaire des candidats, toute l'attention sera portée à leurs compétences.


    Rédigée à Nevers le XXIIIème jour de Août de l'an de Grâce MCDLXI.







Citation :
De nous Heimdal von Strass, Premier Secretaire d'Etat, Duc de Courtomer, Vicomte de Lonlay-L'Abbaye, Seigneur d'Augnax et de Belleville-sur-vie,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutation et prospérité,

Qu'il soit su qu'en ce jour nous nommons au poste de Secrétaire d'Etat la personne suivante :



  • les provinces du Sud
    * Duche de Toulouse : Simeon.Charles


Nous remercions toutes les personnes qui ont postulé pour cette tâche et qu'elles continues à servir
la France.

Que le Très Haut protège la France,

Faict à Courtomer, le 23 Août MCDLXI


Citation :

    À l'ensemble des sujets du Royaume de France,


    La Très Noble Assemblée des Pairs de France avait eu la bienveillance d'accroire que tous ceux qui contribuent à l'abattage des chèvres, veaux et autres agneaux en étant grands consommateurs de parchemins noircis dans le seul but de répandre des inepties avaient compris après son annonce du cinq août dernier qu'elle n'a pas vocation à recevoir les torchons de ces personnes en mal d'ennui.

    Si la Très Noble Assemblée se félicite de ce que les éleveurs s'assurent ainsi un revenu plus confortable, elle tient tout de même à préciser que le Louvre a largement de quoi pourvoir ses latrines en torche-culs tout en sachant bien que ces créatures se croyant fines, intelligentes et pertinentes continueront à l'abreuver de leur prose sans saveur et donc à accroître la provision de papier bon à être récupéré.

    Qu'il soit donc su que si la Très Noble Assemblée des Pairs de France se fera toujours un devoir de répondre à toutes les demandes, lettres, saisines qui lui arriveront, elle ne fera désormais plus retour à tous les documents dont la fausseté sera... avérée.


    Que le Très-Haut dispense de Sa sagesse aux esprits égarés.


    Donné le vingt-troisième jour d'août de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




    Pairs de France s'étant prononcés sur le vide : Marie Alice de Meyrieux, Actarius d'Euphor, Datan l'Épervier, Bourguignon de Sorel, Julien Giffard, Angelyque de la Mirandole, Lexhor d'Amahir, Dotch d'Appérault de Cassel, Thibault-Xavier de Lugdarès, Ingeburge d'Euphor

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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Dim 1 Sep - 16:56

Citation :

    À Jean de Cetzes, conseiller comtal sortant,
    Aux membres de la liste « AVENIR »,
    À ceux de la liste « Toulouse Passionnelle et Joyeuse » dite TPJ,
    Et au-delà, au peuple toulousain,


    Par suite de la saisine déposée le dix-sept août dernier portant sur la validité d'une dérogation accordée par Eric Aymercah, alors comte de Toulouse, en faveur des dénommées Catherines et Tristtan, candidats aux dernières élections comtales, la Très Noble Assemblée des Pairs de France s'est logiquement intéressée aux lois toulousaines relatives aux critères d'éligibilité mais aussi aux valeurs des normes sur le territoire du comté de Toulouse.

    Il appert après cette étude que les diverses dispositions relatives à l'éligibilité tant contenues dans le Corpus Législatif du comté de Toulouse (titre II, livre I, article 121-9) que dans la Grande Charte de Toulouse (titre I, article 1-2; titre II, chapitre II, section 1, articles 2-211 et 2-212; titre II, chapitre II, section 2, article 2-325) qu'il n'est nullement prévu que le comte de Toulouse puisse accorder une dérogation, si ce n'est dans un cadre bien précis, celui voyant être élue une personne déjà pourvue d'un mandat municipal.

    La Très Noble Assemblée s'est ensuite penchée sur la question de la loi au sein du comté de Toulouse et a pu constater que la Grande Charte de Toulouse, dans son titre IV, article 4-1 – d'ailleurs improprement cité par le demandeur puisque l'article n'a pas été fourni en totalité – prévoit un certain nombre de normes, classées par ordre hiérarchique et précise du fait de cette hiérarchie, nulle norme ne peut prétendre à contraindre celle qui lui est supérieure.

    Par ces motifs, les conditions d'éligibilité et le régime dérogatoire lié étant précisément prévus par la Grande Charte qui a valeur de loi fondamentale, l'annonce d'Eric Aymercah portant dérogation au bénéfice de deux personnes viole les dispositions de ladite Charte et ne saurait donc être opposable et opposée.

    La Très Noble Assemblée des Pairs de France se permet d'indiquer tant à titre de conclusion que de conseil qu'à trop vouloir légiférer sur tout et pour tout et souvent sur n'importe quoi, l'on créé plus de vides juridiques et plus de possibilités de brèches que ce que l'on espérait combler et éviter.


    Que le Très-Haut qui a par la matière et son mouvement su créer un monde équilibré éclaire Ses enfants toulousains.


    Donné le vingt-troisième jour d'août de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




    Pairs de France s'étant prononcés sur la lettre concernée : Actarius d'Euphor, Lexhor d'Amahir, Marie Alice de Meyrieux, Thibault-Xavier de Lugdarès, Bourguignon de Sorel, Angelyque de la Mirandole, Dotch d'Appérault de Cassel, Datan l'Épervier, Julien Giffard, Ingeburge d'Euphor

Jean.de.cetzes a écrit:
Citation :
Citation :
Requérant : Jean de Cetzes, conseiller comtal

Saisine concernant le Comté de Toulouse

Pièces du dossier : textes de lois toulousaines, annonce du Comte de Toulouse

Motif de la saisine : Accord d'une dérogation, par le Comte de Toulouse, Erick Aymercah, en violation de la Grande Charte du Comté de Toulouse
Citation :
Arguments liés à la saisine :


Grande Charte du Comté de Toulouse a écrit:
Article 2-325 : De l'éligibilité

- Etre âgé d'au minimum quinze ans pour toute élection comtale ; ceci pouvant être reconnu et prouvé par l'année de naissance.
Citation :
AVENIR (Avenir) (Eric.mrk, Neo_de_rumet, Amellyne, Willyam_vonferradler, Godefroidbouillon, Wilfred, Tristtan, Jared, Nini89, Alyza, Xena_de_thoisy, Franca)
Au sein de la liste Avenir, en lice pour les élections comtale à Toulouse, se trouve un enfant, pas n'importe lequel, celui du Comte de Toulouse tête de liste aux élections comtales. Celui-ci n'a que 10 ans, et se trouve en position potentiellement d'éligible, comme pourront vous le confirmer chaque Toulousain du Comté. Ainsi le jeune homme, nommée Tristtan, est inéligible selon la Grande Charte du Comté de Toulouse que chacun se doit de respecter, y compris le Comte de Toulouse qui ne peut se placer au dessus d'elle.

Pourtant, dans une annonce, postérieure à l'ouverture des bureaux de vote, en date du 17 août 1461, Erick Aymercah, Comte de Toulouse, a annoncé délivrer dérogation à cet enfant.

Il a également annoncé, pour faire croire que la mesure était juste, accorder dérogation à une personne de l'opposition en âge d'être élue (16 ans) et qui le fut déjà par deux fois - Catherines.

Pour précision nous tenons à indiquer que lors des précédentes élections, le climat conflictuel, et  les conditions particulières dont vous avez connaissance (entrée d'Amellyne et de son mari au sein d'une armée étrangère, élection royale, etc.) nous a poussé, dans un esprit d'apaisement, a accepté de ne pas engager de poursuite, de manière exceptionnelle, pour inéligibilité, à l'encontre de dit Tristtan, déjà candidat lors des précédentes élections... Mais à ce moment là il n'était pas en position d'éligible, donc la situation est doublement différente (contexte, et place dans la liste).

Ainsi le précédent était casuel et exceptionnel, ne pouvant ainsi formé coutume et encore moins coutume contraire à la grande charte. Car aucune pratique, même répétée ne pourrait venir contrarier un texte de Loi écrit, usité, inscrit dans la norme la plus importante au sein du Comté, la Grande Charte du Comté de Toulouseétant la norme "fondamentale" du comté.


Grande Charte de Toulouse a écrit:
Titre IV - De la loi

Article 4-1 : Définition

La loi prend les diverses normes suivantes :

- la Loi royale que constitue les articles de la Charte de Bonne Justice et du juge.
- La Loi fondamentale que constituent les articles de la présente Charte.
- La Loi émanant de l'initiative populaire ou du Conseil, votée par le Conseil et dont les articles forment le Coutumier.
- Le Décret pris par le Comte et qui a force de loi temporairement.
- L'Arrêté pris par le maire qui a force de loi après validation par le Conseil comtal.
Le Comte de Toulouse viole ainsi de nouveau la Grande Charte du Comté de Toulouse, abusant de son pouvoir dans son intérêt personnel.

Nous prions donc une nouvelle fois la Noble Assemblée que nous consultons de prendre la mesure des violations de la Grande Charte du Comté de Toulouse et d'adopter toutes les sanctions justes et équitables à l'encontre de son auteur qui bafoue allègrement les Lois toulousaines.

Nous ne demandons cependant pas à ce que la liste qu'il dirige soit déclarée inéligible car nous ne mangeons pas de ce pain là. Nous ne souhaitons cependant pas que cet acte reste impuni car ce serait donner blanc-seing pour l'instauration d'une tyrannie en Toulousain ce à quoi nous ne pouvons que nous opposer farouchement.
Eric.mrk a écrit:
[rp]










 Ausissètz ! Ausissètz !

En ce samedi 17 aout 1461, Nous, Eric Aymercah, Comte élu et reconnu du Comté de Toulouse venons faire annonce.

Les élections comtales nouvelles sont venues.

Afin qu'elles se passent au mieux, dans le même souci d'apaisement et d'équité qui fut souligné par le Sieur De Cetzes lors du précédent débat public, nous retenons le précédent accepté par les deux têtes de liste lors des dernières élections comtales, permettant aux plus jeunes candidats de ne pas encourir de plainte en prévoté du fait de leur jeune âge.

Etaient et sont donc de fait concernés la jeune demoiselle Catherines et le jeune sieur Tristtan.

Ayant pu participer ainsi aux précédentes élections, sans que reproche d'inéligibilité ne leur fut fait sur leur âge , ce précédent sera donc respecté pour eux seuls, pour leurs actuelles et futures candidatures reconnues valables de fait sur ce point.

Nous leur accordons dérogation officielle, afin que rien ne leur soit reproché de leur intention à s'investir pour le Comté en Toulousain, au nom de la pluralité politique.

Néanmoins, remarque nous a été faite lors de l’enquête d'éligibilité par le Lieutenant Querini, sur le fait que la jeune demoiselle Catherines atteste sur l'honneur avoir plus de 15 ans.

Il est pourtant avéré publiquement que cette jeune fille n'avait pas encore l'autonomie et la maturité nécessaire il y a seulement quelques mois à se passer d'une nounou.

Il apparait donc fort étonnant qu'en quelques mois, cette jeune personne ait pu prendre une dizaine d'année d'avancée dans l'âge.

Nous allons donc solliciter enquête afin de déterminer s'il n'y a pas eu usurpation d'identité ou quelque étrange fait surnaturel, certes peu crédible, mais possible, afin de rassurer les esprits qui s'en inquiéteraient, sans que cela remette en cause la présente dérogation.

Fait en Castel Narbonnais, le samedi 17 aout 1461,

Eric Aymercah
XXXe Comte de Toulouse

[/rp]
Citation :
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France
De nous Alix du Vivier, Vicomtesse de Biron, Baronne du Gros theil, Dame du Mont d'Astarac, de Mories, de Matécoulon, Maréchal de France

Aux soldats vaillants et téméraires défendant les valeurs du peuple de France.
A tout ce qui liront ou se feront lire.


Salutations et prospérité,



Qu'il soit su.

Que la nuit dernière, le félon Namaycush a essuyé une défaite cuisante face à la Puissante armée Guyennaise Lux In Tenebris dirigée par Sir Alexakis alors que l'armée de ce traître tentait de prendre d'assaut la bonne ville de Cahors.
Depuis quelques semaines, une alliance entre plusieurs Duché et Comtés s’est formée en toute discrétion et a su organiser une traque contre la Memento Mori.
Nous sommes fiers d’avoir pu compter sur quatre provinces du sud, qui ne sont pas forcément proches l’une de l’autre autant par la situation géographique que par la politique.

Faisant fi de cela, le résultat ce jour peut en attester, par la chute de Namaycush, les alliances militaires de l’Armagnac et Comminges, du Béarn, de la Guyenne et du Poitou ont largement démontré qu’au-delà des divergences politiques, un seul mot d’ordre est présent. Paix !
Si pour l’obtenir il nous faut combattre, nous le ferons.

Cependant, des morts et des blessés sont à dénombrer en nos rangs, la Connétablie Royale est de tout cœur avec les familles des disparus. Nous tenions particulièrement à féliciter les soldats et volontaires Guyennais qui, grâce à leur solidarité ont permis qu'un ennemi de la couronne soit repoussé.



• Nous tenons à remercier Sa Majesté, sans son soutien ce projet n'aurait pu voir le jour.
• Nous tenons à remercier particulièrement les volontaires de plusieurs comtés, qui n’ont pas hésité à s’impliquer dans cette bataille.

Et tout particulièrement :

• Sa Grasce _Bailey_ Duc de Guyenne
• Sa grandeur Charles de la croix de Bramafan dict Strakastre Comte d’Armagnac et de Comminges
• Sa Grandeur Varden Comte du Bearn
• Sa Grandeur Xavix Comte du Poitou
• Les Capitaines Alexakis, De Dampierre et Murlock,
• Le Lieutenant d’état-major Royal Nyxx pour la marche de Toulouse


Rappelons que les méfaits  de Namaycush :

Viol de l'intégrité Gasconne en s’attaquant à l’armée Si vis Pacem para Bellum, dirigée par le Capitaine Dukkhon et le laissant pour mort.
Viol du territoire de Toulouse en s’attaquant à l’armée Ad gloriam Tolosa, dirigée par le capitaine Nyxx la blessant gravement,
Attaque sur la personne d'Alix du Vivier, officier royal, voyageant seule,la laissant pour morte dans un fossé.
Attaque à deux reprises de l’armée Lux In Tenebris dirigée par Sir Alexakis

Rappelons aussi que c'est le même félon qui, il y a deux mois, vola le scrutin du peuple Béarnais en renversant le seigneur et régnant légitime.
Il ne sera pas toléré qu'un félon, ennemi de la couronne, s'amuse à renier les votes,
Qu’il décide en toute impunité de piller ou tuer, de faire régner sa loi, c’était sans compter l’alliance militaire du sud.

Car l'intégrité du Royaume de France et de son peuple ne pourrait être souillée, encourageons le peuple à tenir bon et à rester soudé.




Daté à Paris, le 25 du mois d’Août de l'an de Grâce MCDLXI.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.






Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    Monseigneur Erasme de Cardevac d'Havrincourt, Vicomte de Cornelhan, Seigneur d'Aussat est nommé à la fonction d'enquêteur de la Grande Prévôté de France. Nous lui souhaitons bonne chance dans cette charge.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 25 août 1461.





Citation :





      A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
      Salut et paix.



    Par la faute d'un traître et de quelques agitateurs, les esprits s'échauffent à nouveau dans le centre du Royaume. Le Berry appelle à la vengeance, la Bourgogne crie à l'injustice et des deux côtés de la frontière, on tire les paysans de leurs champs pour les renvoyer à la guerre. Qu'il soit su que nous ne laisserons pas une mésentente de voisinage arrosée de vieux préjugés dégénérer en conflit armé alors que la France panse à peine ses dernières blessures. Afin de préserver une paix trop longtemps disparue et désormais menacée, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.



      Premièrement, une enquête sur le pillage du trésor ducal berrichon et sur l'éventuelle dissimulation de ces fonds en Bourgogne est ouverte à la Grande prévôté. Nous faisons confiance à nos vassaux et sujets pour coopérer avec les officiers responsables dans toute la mesure de leurs moyens de sorte que la lumière puisse être faite dans les meilleurs délais sur ces regrettables événements.

      Secondement, la frontière berrichonne marque à partir de cet instant les limites de notre patience envers les bellicistes de tous bords. Que des forces armées s'avisent de la franchir, dans un sens ou dans l'autre, et les troupes royales seront immédiatement envoyées sur place pour restaurer l'ordre. Le feudataire qui se permettrait d'enfreindre ou de laisser enfreindre le présent édit ne pourrait plus s'attendre à la moindre bienveillance de notre part.


    Plaise au Très-Haut que tous les belligérants en puissance reviennent à la raison avant que le sang ne coule de nouveau, car nous n'entendons pas dénier à nos sujets la tranquillité que nous avons promis de ramener en notre Royaume.


    Donné et scellé à Rodez le vingt-troisième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,




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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 11 Oct - 22:09

Citation :

    COMPTE-RENDU HEBDOMADAIRE DE LA TRÈS NOBLE ASSEMBLÉE DES PAIRS DE FRANCE
    Du 19 au 25 août.



      Travaux

      Discussions en cours :


      • Saisine déposée le 6 août 1461 par Son Altesse Royale Agnès « Gnia » de Saint-Just relative à son statut après la révolte l'ayant portée à la tête de la ville de Toulouse – comté de Toulouse

      • Saisine déposée le 14 août 1461 par maître Jean de Cetzes relative à la légalité de l'élaboration et de la promulgation d'une loi – comté de Toulouse

      • Suivi de provinces vassales : Berry, Bourgogne, Toulouse


      Discussions closes :





    Donné le vingt-septième jour d'août de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.


Citation :

    De nous, Flavien de Talleyrand, Baron de Maule, Maréchal de France,
    De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France.


    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut & Paix.



    Acceptons à partir de ce jour la démission de Messire Ysaoth de Noihlac, Baron de Laroquebrou, Seigneur de Blesle et du Haut-Ray, de sa charge de Lieutenant royal pour le Bourbonnais-Auvergne.
    Le remercions pour son implication.

    D'autre part, annonçons que les charges suivantes restent vacantes :

    • Lieutenant royal pour le Bourbonnais-Auvergne
    • Lieutenant royal pour le Limousin
    • Lieutenant royal pour l'Anjou
    • Lieutenant royal pour l'Artois
    • Lieutenant royal pour le Berry


    Nous tenons à rappeler que le Lieutenant royal a pour but de faire le lien entre sa province d'affectation et la connétablie.
    Outre l'expérience militaire des candidats, toute l'attention sera portée à leurs compétences.


    Rédigée à Nevers le XXVIIème jour de Août de l'an de Grâce MCDLXI.






Citation :
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

A tous ceux qui liront, se feront lire

Salutations et prospérité,


Qu’il soit su,

Que ce jour, nous annonçons, avec l'accord du Grand Maistre de France, la nomination d'un nouveau Maréchale de France.

En effet, nous nommons, Dame Erwelyn Corleone de Jeneffe, duchesse de St Fargeau, baronne d'Evron et d'Auxonne, dame de St Antoine de Rochefort, au poste de Maréchale de France. Elle aura en charge la communication, le recrutement et la formation au sein de la Connétablie de France.

Nous lui souhaitons tout le courage nécessaire pour sa nouvelle fonction.
Nous remercions l'ensemble des personnes qui ont présenté leurs candidatures pour ce poste. Ces personnes peuvent toujours se tenir à disposition du nouveau Maréchal afin de développer le bureau de la communication en sein de la Connétablie de France.
Nous tenons également à remercier une nouvelle fois  Dame Anne de Castelviray d'Asceline pour son implication à ce poste.


Daté à Bourg, le 28 du mois d’août de l'an de Grâce MCDLXI.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.



Citation :


    - NOMINATION A LA COUR D'APPEL -




        A tous ceux qui liront ou se feront lire,

        Salutation,

        Annonçons par la présente la nomination de Messire Haironthe Sciphanius à la charge de procureur adjoint près la Cour d’Appel de Paris. Ce dernier sera soumis à une période probatoire de trois mois au terme de laquelle il sera habilité à porter les insignes propres à sa charge s'il en est jugé digne.

        Nous félicitons ce dernier pour sa nomination et prions St Arnvald de le guider vers une pleine réussite.






        Le 29 aout 1461, à Paris.



        Afin que nul ne puisse contester cette annonce, Nous, Elisabeth Stilton, Chancelier de France, contresignons et scellons la présente déclaration.

Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    En date du 8 juin 1461, une enquête a été ouverte par nos services à la suite d'une plainte de Dame Shanessa Souveraine de Valdesti de La Duranxie.




      Les faits reprochés:

      Une lance composée de Dame Shanessa Souveraine de Valdesti de La Duranxie, de Messire Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach et de Demoiselle Cassandre Solstice de Castelcerf de Malmort aurait subie une attaque le 17 mai 1461 par l'armée royale "de Sang et de Feu", menée par Messire Enzo de Montbray-Sempère.

      Les faits établis par l'enquête:

      Tous les témoignages reçus confirment qu'en date du 17 mai 1461, la lance composée de Dame Shanessa Souveraine de Valdesti de La Duranxie, de Messire Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach et de Demoiselle Cassandre Solstice de Castelcerf de Malmort a bel et bien été attaquée par l'armée royale "de Sang et de Feu", menée par Messire Enzo de Montbray-Sempère à Auch.

      Au moment des faits, la Gascogne était en état de guerre et la ville d'Auch assiégée. Le conflit opposait les troupes de la Couronne de France aux troupes ouvertement déclarées hostiles à la Couronne de France. Jugeant qu'un risque d'approvisionnement des combattants opposés à la Couronne de France existait, le Connétable a donné ordre de barrer la route de la ville assiégée par la force si nécessaire.

      Les éléments en possession de la Grande Prévôté de France ne permettent pas d'établir avec exactitude si oui ou non le risque était avéré ou non. Il apparaît néanmoins que les liens de Messire Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach avec la compagnie "Memento Mori" étaient clairement établis par la Connétablie de France et qu'elle avait ainsi de bonnes raisons de croire que la marchandise transportée servirait d'une manière ou d'une autre aux défenseurs de la ville assiégée.

      En conclusion

      Les faits et les témoignages corroborent que l'armée royale "de Sang et de Feu" a répondu à des ordres qui ne sont pas en contradictions avec les mission des armées royales et du Haut Commandement des armées royales, telles que définies dans les articles II.1.1.2 et III.1 de la Charte de l'Ost Royal. Une procédure devant la Haute Cour de Justice nous apparaît donc comme inappropriée.



    Nous considérons l'enquête menée par nos services comme close. Néanmoins, nous tenons à souligner que selon nous des précautions supplémentaires auraient pu être prises pour bien faire comprendre les risques encourus par les victimes de l'attaque. Nous pensons à un courrier de mise en garde, une annonce officielle ou tout autre moyen qui aurait permis aux victimes de savoir que si elles tentaient le passage, elles seraient combattues. La guerre amène des choix difficiles, des décisions qui doivent parfois être prises tard dans la nuit, mais toutes les précautions doivent être prises pour éviter que le sang coule inutilement et à plus forte raison lorsqu'il s'agit de celui d'un Officier Royal, puisque Dame Shanessa Souveraine de Valdesti de La Duranxie occupe la fonction de Garde du Corps Royal.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 30 août 1461.




Citation :

    Nous, Ingeburge d'Euphor, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,



      Savoir faisons à tous présents et à venir que dame Sindanarie de Carsenac d'Elicahre, héraut d'armes royal généalogiste connu sous le nom de Mnémosyne, est de retour après son congé estival. Toutes les demandes des familles dont l'initiale du nom de famille est comprise entre les lettres N et Z sont désormais à lui renvoyer directement, en lieu et place de nous-même.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-huitième jour d'août de l'an de grâce MCDLXI.


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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 11 Oct - 22:10

Citation :
Nous, Aeglos d'Orkney-Bressey, Vice Grand ambassadeur de France.

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit avec accord de Sa Majesté Nicolas 1er :

La personne ci-nommée est officiellement vice ambassadeur royale de France auprès du SRING Italophone :

- Maitre Cornazzanno De Carafa Della Spina Di Traetto

Portons ce fait à la connaissance de tous qu'il lui soit conféré tout le respect et la dignité liés à cette charge.

Fait le premier jour du mois de septembre de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.


Citation :

    - CONCLUSIONS DE LA CHANCELLERIE -




      A tous ce qui liront ou se feront lire,
      Salut et paix,



        Par la présente, Nous, Elisabeth Stilton, Chancelier de France, faisons savoir,

        Que la plainte, déposée par Dame Shanessa Souveraine de Valdesti de La Duranxie, concernant Messire Enzo de Montbray-Sempère, pour attaque injustifiée d'une armée royale sur les membres de son groupe, ne donnera pas lieu à une poursuite en Haute Cour de Justice.

        Que nous estimons, d'après les conclusions de l'enquête menée par la Grande Prévoté de France, que nulles lois royales n'ont été enfreintes.

        Que nous rappelons que la Haute Cour de Justice n'a pas vocation à mettre en procès les officiers de la couronne et qu'il est préférable de contacter le grand officier responsable d'un officier avant de contacter la prévôté.

        Afin que nul ne puisse contester cette décision, Nous signons et scellons de notre main.



      Paris, 01 Septembre 1461.


Citation :
De nous, Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France,
A tous ceux qui liront ou orront,

Salut en notre seigneur.

Annonçons par la présente, au nom de sa Majesté le Roy Nicolas et avec son accord, après concertation au sein de la Curia Regis, qu'aucune des candidatures reçues pour la charge de Grand Aumônier de France n'a été retenue. Le poste restera donc vacant pour le moment.

Nous remercions toute de même les personnes ayant porté leur candidature à cette charge.

Que le Très-Haut vous ait en sa Sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.

Ce fut faict et scellé en double queue sur cire jaune, à Paris, le deuxième de septembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.

Lexhor d'Amahir,
Grand Maître de France.




Citation :
De nous, Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France,
A tous ceux qui liront ou orront,

Salut en notre seigneur.

Actons ce jour de la démission de messire Fred de Castelviray de sa charge de Connétable de France. Nous le remercions pour le travail effectué durant la période pendant laquelle il a dirigé cet office et lui souhaitons la réussite de ses projets futurs.

En conséquence, ouvrons ce jour les candidatures pour le poste de Connétable de France.

Recevrons à partir de ce jour, et jusqu'au quinzième de ce mois de septembre les motivations et projets de tous ceux et de toutes celles qui désirent se présenter à ladite charge.

Le prochain Connétable de France sera nommé suite à l'étude attentive des candidatures reçues.

Que le Très-Haut vous ait en sa Sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.

Ce fut faict et scellé en double queue sur cire jaune, à Paris, le troisième de septembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.

Lexhor d'Amahir,
Grand Maître de France.




Citation :

    De nous, Flavien de Talleyrand, Baron de Maule, Maréchal de France,
    De nous, Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France,


    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut & Paix.



    Annonçons à compter de ce jour la nomination suivante :

    Messire Petitrusse, Duc de la Mothe-Bromont, Lieutenant royal pour le Bourbonnais-Auvergne.

    Nous lui souhaitons pleine réussite dans son travail.
    Nous remercions également tous les autres candidats à cette charge qui n'ont malheureusement pas été retenus.


    D'autre part, annonçons que les charges suivantes restent vacantes :

    • Lieutenant royal pour le Limousin
    • Lieutenant royal pour l'Anjou
    • Lieutenant royal pour l'Artois
    • Lieutenant royal pour le Berry


    Nous tenons à rappeler que le Lieutenant royal a pour but de faire le lien entre sa province d'affectation et la connétablie.
    Outre l'expérience militaire des candidats, toute l'attention sera portée à leurs compétences.


    Rédigée à Cosne le IVème jour de Septembre de l'an de Grâce MCDLXI.






Citation :
De Nous, Leda, Surintendant des Finances,

A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Annonçons la nomination suivante:

- Dame Hersent au poste de Sous Intendante en charge du Parc Minier.

La nouvelle sous intendante est attendue aux offices du cabinet des finances afin d'y recevoir ses clefs.

Faict à Paris le 5 septembre 1461,
Leda,
Surintendant des Finances

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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 11 Oct - 22:17

Citation :

    Au conseil comtal sortant,
    Au conseil nouvellement élu,
    Et au-delà, au peuple toulousain,


    Après examen attentif et un peu rallongé de la saisine en date du quinze août dernier portant sur la violation des lois toulousaines en matière de procédure législative, la Très Noble Assemblée des Pairs de France est désormais à même de délivrer ses arbitrages quant à la promulgation d'un nouveau code militaire.


    Sur la non-consultation du conseil comtal avant le lancement du vote du nouveau code militaire. Si l'article 2-312 de la Grand Charte du comté de Toulouse impose qu'un débat d'au minimum quarante-huit heures précède le vote d'un texte de loi, le demandeur n'apporte nullement la preuve que ce débat n'a pas été tenu et le témoignage de conseillers supplémentaires sur les douze que compte le conseil n'est pas suffisant dans le cadre d'une démarche probatoire.

    Sur le non-respect de la procédure de vote en cas de procuration. Si l'article 2-312 de la Grand Charte du comté de Toulouse prévoit que le vote doit faire l'objet d'une publicité au sein du conseil en cas de votant disposant de sa voix et d'une voix de procuration, il ne le dispose nullement pour l'ensemble des votants. Dès lors, l'argument du demandeur est infondé.

    Sur le non-respect des modalités relatives aux votes par procuration. Si l'article 2-312 de la Grand Charte du comté de Toulouse prévoit qu'une procuration est remise par un conseiller à un autre, les articles 2-11 et 2-14 de la même charte prévoient que le comte est un conseiller comtal. Dès lors, l'argument du demandeur est infondé.

    Sur le non-respect des dispositions relatives au délai des votes. Si l'article 2-312 de la Grand Charte du comté de Toulouse dispose que le temps de vote doit être fixé au préalable et prévoit combien de jours ledit vote doit durer, selon les circonstances, le demandeur n'apporte aucune preuve pour étayer ses dires.

    Sur le non-respect de l'exigence d'une majorité simple pour la validation d'un texte. Cette majorité est prévue par l'article 2-312 de la Grand Charte du comté de Toulouse et il appert à la lecture de l'annonce officielle de promulgation du nouveau code militaire par Eric Aymercah, alors comte de Toulouse, que cette majorité n'a pas été atteinte. L'argument du demandeur, par la présentation de ce document officiel, est ainsi prouvé et dès lors retenu.

    Sur le non-respect de l'exigence de cohérence d'un texte législatif. La Très Noble Assemblées des Pairs de France préfère réserver son jugement, eu égard à la somme de saisines toulousaines qui a atterri sous son nez et qui tend à prouver que c'est l'entièreté des lois du comté de Toulouse qui manquent d'à-propos, mettant en cela les autorités comtales en violation de l'article 4-3 alinéa 5 de la grande charte du comté.


    Par ces motifs, la Très Noble Assemblée des Pairs de France conclue à l'illégalité de la validation et de la promulgation du nouveau code militaire du comté de Toulouse et le tient pour nul et non avenu. Ladite noble assemblée espère que le nécessaire sera fait pour un retour officiel à la légalité comme elle espère qu'à l'avenir le comté de Toulouse saura faire le ménage dans des dispositions législatives plus contraignantes les unes que les autres et produisant en ce sens l'effet contraire à celui escompté. Pour cela, la très noble assemblée, compétente en matière de conformité législative, se tient à disposition des autorités toulousaines dans un but de conseil.



    Donné le quatrième jour de septembre de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




    Pairs de France s'étant prononcés sur la lettre concernée : Marie Alice de Meyrieux, Datan l'Épervier, Thibault-Xavier de Lugdarès, Julien Giffard, Actarius d'Euphor, Lexhor d'Amahir, Bourguignon de Sorel, Dotch d'Appérault de Cassel, Keridil d'Amahir-Euphor, Ingeburge d'Euphor
Jean.de.cetzes a écrit:
Citation :
Requérant : Jean de Cetzes, conseiller comtal

Saisine concernant le Comté de Toulouse

Pièces du dossier : textes de lois toulousaines, annonce par le Comte de la promulgation de la loi,

Motif de la saisine : Promulgation par le Comte de Toulouse, Erick Aymercah, d'un texte en violation de la Grande Charte du Comté de Toulouse
Citation :
Arguments liés à la saisine :

Le Comte de Toulouse, Erick Aymercah, a souhaité que soit réformé le code militaire Toulousain. Aucune procédure spécifique n'est prévu par ce dernier et il faut donc se rapporter à la procédure de droit commun pour l'adoption d'un tel texte :


Citation :
Titre IV - De la loi

Article 4-1 : Définition


La loi prend les diverses normes suivantes :

- la Loi royale que constitue les articles de la Charte de Bonne Justice et du juge.
- La Loi fondamentale que constituent les articles de la présente Charte.
- La Loi émanant de l'initiative populaire ou du Conseil, votée par le Conseil et dont les articles forment le Coutumier.
- Le Décret pris par le Comte et qui a force de loi temporairement.
- L'Arrêté pris par le maire qui a force de loi après validation par le Conseil comtal.

Ces normes sont hiérarchiques. Ainsi, l'arrêté précise le décret ou la loi, ceux-ci ne pouvant contraindre ou contredire la loi fondamentale qui se doit elle-même de respecter le droit royal en vigueur.

Les lois traités et arrêtés municipaux ratifiés n'ont pas d'effet rétroactif.

Article 4-2 : Compétences de la loi

La loi est votée par le Conseil comtal et elle fixe les règles concernant :
- Les droits du citoyen et du travail ;
- La citoyenneté toulousaine ;
- La détermination des crimes et délits, ainsi que le système pénal et judiciaire ;
- L'assiette, le taux et les modalités de recouvrement des impositions comtales ;
- Les finances, ressources et charges de la province du Comté de Toulouse ;
- L'organisation générale de la défense provinciale ;
- La diplomatie.
Les modalités d'élaboration d'une loi sont prévues par l'article 4-3 de la Grande Charte du Comté de Toulouse :

Citation :
Article 4-3 : Procédures d'élaboration de la loi

Elles sont les suivantes :

1. Les citoyens du Comté de Toulouse émettent des propositions de loi clairement formulées en gargote ou au château Narbonnais.

2. Les membres du Conseil comtal émettent des projets de loi.

3. Les projets de loi sont formulés ou reformulés, puis soumis à examen et délibération du Conseil comtal qui dispose du droit d'amendement. Certains textes ou projets pourront faire l’objet de consultation populaire en Gargote toulousaine ou auprès des Capitouls.

4. Les projets de loi amendés sont examinés par les membres du Conseil comtal.

5. Lesdits membres du Conseil comtal élaborent des textes de loi lisibles et cohérents, tant sur la forme que sur le fond.

6. Les textes de loi sont adoptés selon la procédure établie par l’article 2-312 ter de la présente Charte.

7. L'ensemble des lois votées par le Conseil comtal forme un recueil de lois nommé Corpus Législatif du Comté de Toulouse.
Les modalités de vote pour l'adoption d'une loi sont prévues par l'article 2-312 de la Grande Charte du comté de Toulouse.

Citation :
Article 2-312 : De l'obligation de vote

I - Les conditions de l'obligation de vote

Chaque Conseiller a l’obligation de voter dans la limite du temps imparti à l'article 2-312, II de la présente Charte.

Les votes en cours peuvent être proposés et annoncés par tout Conseiller élu, siégeant au conseil, après discussion préalable en salle du Conseil.

En cas d’absence d’un des Conseillers (retraite), une procuration de ce dict Conseiller devra être remis à un Conseiller de son choix. Lors du vote, le porteur de la procuration annoncera le vote de son collègue à voix haute et le sien normalement.


En cas de manquement à ce devoir de vote, le Conseiller recevra un avertissement du Comte en place. S'il y a récidive, une révocation pourra être mise en place pour entrave systématique au bon déroulement du Conseil.

II - Les délais de vote

Les textes de loi sont soumis à l'approbation du Comte qui fixe les deux jours de vote, après un débat de quarante-huit heures à sept jours maximum. Ce délai de deux jours de vote peut être écourté si aucune intervention n'est faite sur le dossier après trente-six heures mise en vote.

Aux deux jours dits, les membres du Conseil se prononcent par voie de sondage.

Les textes de loi sont réputés adoptés s'ils obtiennent la majorité simple de sept voix au terme du deuxième jour fixé pour le vote. Lors des votes, la voix du Comte compte double.

Le délai de vote est porté à trois jours si tout ou partie de la procédure de vote se déroule le samedi ou le dimanche

    De part son élaboration, les modalités de vote, la promulgation du texte, et la qualité de celui-ci, la Grande Charte du Comté de Toulouse a été violé de 6 manières différentes comme nous allons le démontrer :

  • I - Violation de la Grande Charte du Comté de Toulouse pour non consultation préalable du conseil : Le Comte a en effet décidé de mettre au vote un projet de réforme du code militaire sans consulter préalablement le conseil. Or l’articles 4-3 de la Grande Charte du Comté de Toulouse dispose très clairement que le conseil doit être consulté préalablement au vote ((«3. Les projets de loi sont formulés ou reformulés, puis soumis à examen et délibération du Conseil comtal qui dispose du droit d'amendement. Certains textes ou projets pourront faire l’objet de consultation populaire en Gargote toulousaine ou auprès des Capitouls.»). Seul l'Etat Major a été consulté, rapidement. Et le texte a d'ailleurs été modifié entre la consultation de l'Etat Major, dont je faisais parti, et le passage au vote, sans avertissement. C'est la première violation de la Grande Charte du Comté de Toulouse à l'occasion du vote de ce texte.

  • II - Violation de la Grande Charte du Comté de Toulouse pour non respect de la procédure de vote : Ensuite le vote des conseillers doit être clairement énoncé par ceux-ci, selon l'article 2-312-I de la Grande Charte du Comté de Toulouse ("Lors du vote, le porteur de la procuration annoncera le vote de son collègue à voix haute et le sien normalement. ") or la majorité des conseillers ont voté anonymement, dans une urne. C'est le deuxième violation de la Grande Charte du Comté de Toulouse.

  • III - Violation de la Grande Charte du Comté de Toulouse pour non respect des modalités relatives aux procurations : Egalement, le Comte a voté au nom d’Aldin de Thau, Comte de Balma, selon une procuration dépourvue d’effets juridiques puisque nulles juridiquement. En effet selon le même article 2-312 de la Grande Charte du Comté de Toulouse un conseiller peut déléguer son pouvoir à un autre conseiller («En cas d’absence d’un des Conseillers (retraite), une procuration de ce dict Conseiller devra être remis à un Conseiller de son choix. Lors du vote, le porteur de la procuration annoncera le vote de son collègue à voix haute et le sien normalement»). Or le Comte n’est pas un conseiller. Le comte se fait conseiller, mais il ne conseille pas, il dirige le conseil. Il s’agit donc d’une troisième violation de laGrande Charte du Comté de Toulouse.

  • IV - Double violation de la Grande Charte du Comté de Toulouse pour non respect des délais de vote : L'article 2-312 de la Grande Charte du Comté de Toulouse dispose que le Comte doit fixer un délai de vote ("Les textes de loi sont soumis à l'approbation du Comte qui fixe les deux jours de vote, après un débat de quarante-huit heures à sept jours maximum. Ce délai de deux jours de vote peut être écourté si aucune intervention n'est faite sur le dossier après trente-six heures mise en vote."), ce qui n'a pas été fait.

    Par ailleurs, le vote a duré 4 jours (premier jour de vote : le jeudi 8 août en début d'après midi et clôture le 11 aôut en fin de journée, ce qui fait 4 jours de vote ouvrés- jeudi 8, vendredi 9, samedi 10, dimanche 11) alors que l'article 2-312-II de la Grande Charte du Comté de Toulouse dispose que Le vote doit durer trois jours puisqu'il se passe en partie sur une fin de semaine.

    C'est ainsi la quatrième violation, à double titre, de la Grande Charte du Comté de Toulouse.

  • V - Violation de la grande charte pour non respect de la majorité requise : Les textes de lois, selon l’article 2-312, II de la Grande Charte du Comté de Toulouse, ne sont adoptés que s'ils réunissent 7 voix («Les textes de loi sont réputés adoptés s'ils obtiennent la majorité simple de sept voix au terme du deuxième jour fixé pour le vote. Lors des votes, la voix du Comte compte double.»). Or le texte n'a, selon l'annonce réuni que 6 voix, et légalement que 5 voix, celle du Comte de Balma ne comptant point. Il s'agit de la cinquième violation de la Grande Charte du Comté de Toulouse.

  • VI - Violation de la Grande Charte du Comté de Toulouse pour promulgation d'un texte non cohérent sur le fond :  l'article 4-3 de la Grande Charte du Comté de Toulouse dispose explicitement que les textes adoptés par le conseil se doivent d'être cohérent tant sur la forme que sur le fond ("5. Lesdits membres du Conseil comtal élaborent des textes de loi lisibles et cohérents, tant sur la forme que sur le fond. ). Or nous avons relevés un grand nombre d'incohérences dans ce texte dont voici quelques exemples :


    • - Les compétences sont mélangées, celle du prévôt étant abordé alors qu’il existe un code de la prévôté. Cette confusion est source d’incohérence et de contradiction entre les lois Toulousaines. La question de la douane et du Conseil de sécurité intérieure étant par ailleurs des sujets relatif à la mission de la prévôté et non de l'armée.

    • - La hiéarchie n’est pas clairement identifiée et de nombreuses appellations sont égrenées au fil du texte (par exemple : «dignitaires», «lance de garnison, lances de casernes, sergents d’armes, vougiers, coustilliers, archers, Dizenier, soldats, bizuts, etc.) sans qu’on sache comment celles-ci s’insèrent dans la dite hiérarchie. Le texte est donc incohérent sur ce point.

    • - Le texte précise à l’article 112-1 la constitution d’un l'Etat Major étendu, mais sa mission n’est pas clairement précisé. Enfin si, à l’article suivant, la nomination d'un maréchal.... Ainsi l’EM étendu ne servirait qu’à la nomination d’une personne, ce qui est source là encore d’incohérence. Finalement on trouve plus loin, égréné, des compétences éparses, ce qui nuit particulièrement à la cohérence et à la compréhension du texte.

    • - Par ailleurs il est précisé à l’article 112-2 ce qu'est un maréchal mais pas ce qu'est un lieutenant de lance. Il y a là un autre manque qui n’est pallié qu’au livre 4 ce qu'est un lieutenant. A mon avis c'est un tord de séparer le tout. Il faut regrouper tout ça, ce sera beaucoup plus logique. Et tout est à l’avenant ce qui est préjudiciable à la cohérence du texte. Par exemple la mission du maréchal de camp est ainsi défini : «peut se voir confier une mission ou une fonction particulière par l’Etat Major». Cela brille par sa clarté...


Je ne poursuis pas la liste qui est nombreuse, mais me tiens à la disposition de la Noble Assemblée pour apporter d’avantage de précisions si besoin était. Par ailleurs je joins le dis code, ainsi que le document l’ayant promulgué à cette saisine.



    Enfin, ceci ne constitue pas clairement une violation de la Grande Charte du Comté de Toulouse mais participe à la confusion que fait régner le Comte et les conseillers issus de sa liste sur le travail du conseil comtal :

  • J'ai personnellement voté contre le vote, et l'ai annoncé à haute et intelligible voix au conseil, et non contre le texte. Or mon vote a été comptabilisé parmi les oppositions au texte, ce qui n'était pas le cas puisque je contestais la validité du vote, compte tenu des infractions préalables à celui-ci sus mentionnées. Ainsi le décompte des voix est erroné.

  • Par ailleurs, un conseiller de la majorité - la dénommé Alyza - a voté au nom d’un autre conseiller - le dénommé Malchus - au titre d’une procuration nulle. En effet, selon l'article de la grande charte du Comté de Toulouse, seuls les conseillers en retraite peuvent donner procuration ("En cas d’absence d’un des Conseillers (retraite), une procuration de ce dict Conseiller devra être remis à un Conseiller de son choix. Lors du vote, le porteur de la procuration annoncera le vote de son collègue à voix haute et le sien normalement"). Or le sieur Malchus qui a délégué son pouvoir n’est pas en retraite et s’est même présenté pendant que le vote avait lieu à l’université du Comté. Finalement, lors de la promulgation le Comte n'a pas compté cette voix bien qu'elle fut exprimée, ce qui est source de confusion.



Le texte a ainsi été promulgué le 12 août en totale violation de la Grande Charte du Comté de Toulouse.


Nous prions donc la Noble Assemblée que nous consultons de prendre la mesure des violations de la Grande Charte du Comté de Toulouse et d'adopter toutes les sanctions justes et équitables à l'encontre du texte et de son auteur qui bafoue allègrement les Lois toulousaines.
Edit : ajout, dans le premier motif de violation de la phrase " Et le texte a d'ailleurs été modifié entre la consultation de l'Etat Major, dont je faisais parti, et le passage au vote, sans avertissement."
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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 11 Oct - 22:19

Jean.de.cetzes a écrit:
Ci joint l'annonce promulguant le texte de loi.

Eric.mrk a écrit:
[rp]
Citation :








Ausissètz ! Ausissètz !

Nous, Eric Aymercah, Comte élu et reconnu du Comté de Toulouse, à tous, présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse, des visiteurs et des voyageurs, la promulgation de notre nouveau Code militaire.


Citation :
Còdi militari — Code militaire

--------------------------------------------------

Préambule

Livre I - De l'Ost Permanent Toulousain

Titre I - De la hiérarchie de l'OPT

    Chapitre premier - De l'État-major
    Chapitre second - De l'État-major étendu
    Chapitre troisième - Du Conseil de sécurité intérieure
    Chapitre quatrième - Des Lances

Titre II - Du Soldat

    Chapitre premier - De l'engagement dans l'OPT
    Chapitre second - Des devoirs du soldat

Titre III - De l'Intendance

    Chapitre premier - De la Solde
    Chapitre second - De l'armement


Livre II - Des Défenses Civiles

Titre I - Des Réservistes

    Chapitre premier - Définitions
    Chapitre second - Des Attributions des Réservistes
    Chapitre troisième - Des engagements des Réservistes
    Chapitre quatrième - Du recours aux Réservistes
    Chapitre cinquième - Rétribution


Livre III - Du Ban et de l'Arrière-Ban

Titre I - Du Ban

    Chapitre Premier - Des Nobles membres de l'OPT
    Chapitre Second - Des Nobles non-membres de l'OPT
    Chapitre Troisième - De la levée du Ban
    Chapitre Quatrième - Des entraînements armés

Titre II : De la Levée de l’Arrière-Ban

Livre IV - Des Conseillers militaires

Titre I - Du Conseiller militaire

    Chapitre premier - De l'appartenance à la défense civile
    Chapitre second - De l’enregistrement à l’université comtale
    Chapitre troisième - Du secret professionnel

Titre II - Des Points d'État Armée

    Chapitre premier - De l'utilité de PEA pour l'armée comtale
    Chapitre second - De l'achat de PEA
    Chapitre troisième - Du don de PEA
    Chapitre quatrième - Du choix des Conseillers militaires


Livre V - Du justiciable

Titre 1 - Chef d'accusation et peine encourues
Titre 2 - Du statut de la Cour Martiale
Titre 3 - De la composition de la Cour Martiale
Titre 4 - De la saisie de la Cour Martiale
Titre 5 - De la procédure
Titre 6 - Du procès en Cour Martiale



--------------------------------------------------


Préambule

Conscient des menaces intérieures et extérieures à l'encontre du Comté de Toulouse, ses intérêts et son peuple ;
Soucieux d'honorer son devoir d'aide armée auprès de son Suzerain Sa Très Saincte Majesté le Roy de France, lorsque le Ban royal sera levé ;
Par le présent code, le Comté de Toulouse se dote des moyens appropriés à sa défense :
(1) d'unités militaires stables, regroupées au sein de l'Ost Permanent Toulousain, désignée par l'acronyme OPT.
(2) d'un Ban et Arrière-ban désignés sous l'appellation d'Ost nobiliaire Toulousain. Ils seront composés des vassaux à la Couronne comtale toulousaine et de leurs gens et ils seront utilisés en cas de levée d'unités de Chevalerie.
(3) de sujets toulousains civils, regroupés sous le nom de Réservistes du Comté de Toulouse et acceptant de défendre leur foyer, leur ville et leur Comté contre l'envahisseur ou le félon.


Livre I - De l'Ost Permanent Toulousain


Titre I - De la hiérarchie de l'OPT


Chapitre premier - De l'État-major


Article 111-1 : L'État-major de l'OPT est constitué :
— du Coms
— du Capitaine
— du Connétable
— du Prévôt
— du Sénéchal


Article 111-2 : Le Coms est le chef des armées toulousaines.

A ce titre, il décide des objectifs militaires de haut niveau, de l'état de guerre du comtat, de l'application de la loi martiale et de l'envoi de troupes en dehors des frontières toulousaines.

Ces décisions devront êtres discutées par l'État-major en vue d'obtenir un consensus avant d'être appliquées. En l'absence de consensus, le Coms a pouvoir de trancher.

En cas de régence ou d'absence de Coms, le Sénéchal sera considéré comme le chef des armées toulousaines. En cas de vacance de sa fonction ou de son indisponibilité, il en va du Capitaine de prendre la tête des armées toulousaines.

En l'absence de Coms légitime :

- Les décisions concernant les affaires courantes et celles d'importance stratégique imposées par les événements seront prises à la majorité des membres de l'Etat-major dans les plus brefs délais. Ces événements sont qualifiés d'affaires urgentes du fait de leur gravité et lorsqu'il en va de la sécurité du Comté (état de siège, prise de mairie, révoltes, attaques imminentes).

- Les décisions d'importance stratégiques non imposées par les événements seront prises par les membres de l'Etat-major et à l'unanimité.


Article 111-3 : Le Capitaine représente l'armée toulousaine au sein des instances officielles et il est le lien entre le Conseil et les troupes armées toulousaines.

Le Capitaine a la charge de remettre l'agrément comtal aux armées constituées par l'OPT.

Les demandes d'agrément venant des armées extérieures devront être validées ou non à la majorité des membres de l'État-major, afin de donner une réponse positive ou négative aux capitaines de ces armées.

Le Capitaine a la charge de transmettre les besoins des armées toulousaines : au Connétable pour les armes, au Bailli pour les soldes et au Commissaire au commerce pour la nourriture des soldats.


Article 111-4 : Le Connétable est chargé de la surveillance des groupes armés sur le territoire toulousain. A ce titre, il assure la coordination du travail des douanes.

En cas de fermeture des frontières, le Connétable a en charge, après les vérifications d'usage, de fournir les laisser-passer aux personnes étrangères au Comté qui doivent en faire la demande avant de pénétrer sur le sol toulousain. Tout corps d'armes ou lances devront avoir reçu son accord, avant de se constituer sur le territoire toulousain, à peine d'être considérés comme ennemis du Comté et être traités comme tels.

Le Connétable a en charge la logistique des armes nécessaires aux armées toulousaines. Il doit être en mesure de les fournir à l'OPT selon ses besoins et il doit veiller à leur bonne utilisation.


Article 111-5 : Le Prévôt est responsable de la sécurité intérieure du Comté. A ce titre, il préside le Conseil de Sécurité Intérieure.


Article 111-6 : Le Sénéchal est le plus haut gradé de l'OPT.

Il est nommé par le Coms parmi les anciens Sénéchaux ou les soldats au grade minimum de Lieutenant de Lance. Il ne peut être révoqué par lui que pour des faits justifiés.

Si le Sénéchal venait à faire partie du Conseil, il ne saurait cumuler sa charge avec une autre charge de l'État-major.

Il assure la gestion courante de l'OPT et il la dirige de manière à atteindre les objectifs fixés par le Coms. Néanmoins, si ces objectifs sont susceptibles de porter atteinte à la sécurité du Comté, il peut poser son droit de veto avec une reformulation des modalités des objectifs.

Faute de vacance de la fonction de Sénéchal ou de l'indisponibilité de celui-ci, le Capitaine devra assumer les obligations de celui-ci.


Chapitre second - De l'État-major étendu


Article 112-1 : L'État-major étendu est constitué :
— des membres de l'État-major
— des Maréchaux de Camp
— des Lieutenants de Lance


Article 112-2 : Les Maréchaux de Camp sont des dignitaires de l'armée toulousaine ou de l'État-major reconnus par leurs pairs comme particulièrement compétents.

Le Coms, le Capitaine ou le Sénéchal peuvent proposer à l'État-major étendu une nomination au grade de Maréchal de camp, qui devra être validée par un vote à la majorité des deux tiers.

Un Maréchal de camp pourra se voir confier une mission ou une fonction particulière par l'État-major.


Article 112-3 : L'État-major étendu décide des détails de la stratégie à appliquer afin de mettre au mieux en œuvre les décisions de l'État-major.


Chapitre troisième - Du Conseil de sécurité intérieure


Article 113-1 : Le Conseil de Sécurité Intérieure (CSI) est composé :
— du Coms
— du Prévôt
— du Connétable
— des Lieutenants des lances de garnison


Article 113-2 : Le CSI a pour mission d'assurer la surveillance et le maintien de l'ordre de chaque village du Comté, en fonction des menaces, rumeurs ou mouvements suspects pesant sur celui-ci.


Article 113-3 : Les moyens à la disposition du CSI pour remplir sa mission sont :
— les soldats des lances
— les Réservistes auxquels le CSI peut faire appel en cas de grave menace et d'indisponibilité des soldats de l'OPT
— des journaliers pouvant être embauchés en cas de crise extrême


Article 113-4 : Le Prévôt et le Connétable doivent mettre à disposition du CSI toute information ayant trait à la sécurité des villes, tels les relevés de douane.


Article 113-5 : Les Lieutenants des lances de garnison doivent faire un rapport quotidien des événements de leur ville, tels la liste des groupes présents et les événements sortant de l'ordinaire (révoltes, constitutions d'armées, rumeurs de révoltes).


Article 113-6 : L'État-major a accès au CSI.


Chapitre quatrième - Des Lances


Article 114-1 : Chaque village du Comté a une lance de garnison qui lui est affectée.


Article 114-2 : Des Lances de caserne, temporaires ou définitives, peuvent être créées par ordonnance de l'État-major, afin de mener à bien une mission justifiant leur création.


Article 114-3 : Chaque Lance est dirigée par un Lieutenant de lance nommé par le Sénéchal et qui lui répond hiérarchiquement. Si le sénéchal est absent, il revient au Capitaine de prendre les décisions à ce sujet.

Il est responsable du bon fonctionnement de sa Lance et du bon accomplissement des missions qui lui sont confiées.

Il peut confier certaines tâches relatives au fonctionnement de sa Lance, telles l'intendance, la formation des recrues, le recrutement ou l'entraînement à l'un de ses soldats.


Article 114-4 : Le Lieutenant de Lance peut s'entourer de deux Sergents d'armes maximum qui auront pour tâche de le seconder.


Article 114-5 : La troupe est constituée de vougiers, de coustilliers, d'archers, d'arbalestriers, d'hacquebutiers ou de guisarmiers, selon les compétences des soldats et les besoins de la Lance.


Article 114-6 : Le Lieutenant de Lance peut nommer un Dizenier au chef d'un groupe de soldats armés pareillement. Ils formeront alors une colonne de vougiers, de coustilliers, etc.

Une colonne est composée d'au minimum 5 soldats.


Article 114-7 : En cas de besoin de forces supplémentaires, le recours aux réservistes peut être envisagé par l'État-major.


Titre II - Du Soldat


Chapitre premier - De l'engagement dans l'OPT


Article 121-1 : Des conditions préalables d'acceptation dans l'OPT
Les volontaires désireux de servir l'armée du Comté devront remplir les conditions suivantes pour que leur candidature soit examinée :
* Etre âgé d’au moins douze (12) ans.
* Etre résident Toulousain depuis plus d'un mois et avoir reçu une terre à exploiter.
* Etre résident du village où il souhaite s'engager.
* Avoir un casier judiciaire vierge dans le Comté de Toulouse.
* Ne pas avoir été reconnu coupable de trahison sur l’ensemble du territoire de France, sauf dérogation de l’Etat-Major.
* Ne pas avoir été exclu de l'OPT.

L'Etat-Major étendu est seul habilité à accorder une dérogation motivée aux conditions énoncées ci dessus.


Article 121-2 : De la candidature
Les volontaires désireux de servir l'armée du Comté se présenteront au recruteur en salle des conscrits, rempliront le questionnaire suivant, qui sera remis sous pli cacheté au recruteur.

Citation :
1/ Quelles sont vos motivations ? (Au moins 3 lignes)
2/ Avez vous déjà rencontré des problèmes avec la justice ?
3/ Seriez-vous prêt à partir en mission du jour au lendemain si vous en recevez l'ordre ?
4/ Quelles sont vos aspirations militaires ?
5/ Quelles sont vos caractéristiques, métiers, niveaux et voie (si niveau 3) ?
6/ De quels équipements disposez-vous?
7/ Quelle serait votre attitude si on vous donnait deux ordres contradictoires ?
8/ Possédez-vous un champs. Si non, allez-vous en faire acquisition prochainement ?
9/ Faites-vous partie d'un ordre militaire ou religieux. Si oui, lequel et avec quel grade ?
Selon vos réponses qui doivent être franches et sincères, nous vous tiendrons informé de la suite donnée à votre candidature.
Le recruteur transmet sans délai la candidature au Lieutenant de Lance, qui décide sous 7 jours de l'admission ou non du volontaire en caserne. Le Lieutenant de Lance en réfère à l'Etat-Major en cas de doute sur une candidature.


Article 121-3 : Du serment
Après avoir reçu la réponse positive du recruteur, le candidat prête le serment suivant :

Citation :
Moi, XXX , fait serment solennel de toujours et en toute circonstance servir les intérêts supérieurs de ma terre, le Comté de Toulouse, en m'engageant au sein de ses forces armées.
Je jure de servir loyalement et fidèlement et d'exécuter les ordres qui me seront donnés par mes supérieurs afin de défendre le Comté, fût-ce au péril de ma vie. Je jure de respecter le Code Militaire.
Je jure de servir de bonne foi et sans ruse et de garder strictement secret le contenu de mes missions, ainsi que tout renseignement pouvant venir à ma connaissance dans l'exercice de mes fonctions.

Fait à (la ville), le JJ/MM/AAAA
Il intègre alors sa caserne d'affectation avec le grade de Bizuth.

Le Capitaine, s'il est civil, prête serment pour la durée de son mandat dans les 48 heures suivant sa nomination.


Article 121-4 : De la durée du service
Une fois son serment prononcé, un militaire s’engage pour une durée illimitée au service de l'OPT.
Le Capitaine, s'il est civil, s’engage pour la durée de sa charge. Il restera cependant soumis au secret pour une durée illimitée.


Article 121-5 : Du transfert
Tout personnel de l'OPT, souhaitant changer de caserne d'affectation, doit faire une demande motivée à son supérieur hiérarchique.

* En cas d'acceptation, il sera transféré. Un soldat du rang conservera son grade dans sa nouvelle caserne d'affectation. Un officier ou un sous-officier pourra se voir attribuer un grade supérieur, s'il le mérite, dans le but de conserver l'effectif gradé autorisé. Dans le cas contraire, un membre de la caserne concernée, recevra une promotion méritée, dans le but de maintenir les effectifs hiérarchiques.

* En cas de refus, il pourra cependant se présenter au poste de recrutement de la caserne de sa résidence. Les soldats du rang, sous-officiers et officiers usant de ce type de procédé reprendront leur service au grade de simple soldat. Les bizuths conserveront ce grade.


Article 121-6 : De la démission
Tout soldat peut quitter l’armée, en faisant la demande expresse à son Lieutenant de caserne pour les militaires du rang et les sous-officiers, ou au Sénéchal pour les officiers.

Le soldat démissionnaire restera en activité pendant une période de sept jours. Cependant, il devra terminer la mission en cours ou attendre la fin de l'état d'alerte, le cas échéant.

Après sa démission, il reste soumis au devoir de réserve. Ainsi, il doit rester respectueux envers son ancienne hiérarchie militaire et ses anciens frères d'armes. Il en découle les principes de neutralité et d'impartialité, sans atteinte à la renommée des membres de l'armée.

Si le Capitaine est une personne civile, il doit respecter les modalités et délais spécifiés dans la Grande Charte du Comté.


Chapitre second - Des devoirs du soldat


Article 122-1 : Du secret militaire
Le soldat est tenu au devoir de réserve et au secret militaire. Même après avoir quitté l'OPT, il ne doit en aucun cas révéler d’informations inhérentes au déroulement des affaires militaires de l'OPT, de sa stratégie ou de ses effectifs.
Le non-respect du secret militaire est passible de poursuites pour Trahison selon l'article 121-3 du Grand Livre des Lois et de poursuites en Cour Martiale.

Le Coms, le Capitaine et le Sénéchal doivent faire preuve de mesure et de retenue lorsqu'ils communiquent des informations au Conseil comtal ou à des forces alliées dans le cadre de leurs missions.


Article 122-2 : Du principe hiérarchique et du respect de ses pairs

La vie des militaires est régie selon un principe hiérarchique strict, chacun devant se référer à son supérieur direct en cas de question. En l'absence de réponse dans un délai de 48 heures, ou pour une question de sécurité nécessitant une réponse immédiate, le soldat peut s'adresser à un plus haut gradé.

Le soldat a obligation de respecter un ordre venant d'un supérieur quel qu'il soit. S'il reçoit deux ordres contradictoires, il a le devoir de suivre celui qui émane du plus haut gradé.

S'il estime que l'ordre est illégal ou qu'il met en péril la sécurité du Comté, il doit le notifier par écrit au donneur d'ordre, avec une copie au Capitaine. C'est le Capitaine qui aura la charge de valider ou invalider l'ordre par écrit. En l'absence du Capitaine, le Sénéchal assumera cette charge.

Le soldat a obligation de respect envers sa hiérarchie et ses frères d'armes. L'armée ne saurait tolérer insubordination ou propos irrespectueux, voire insultants envers d’autres membres de l'armée de Toulouse.


Article 122-3 : Du port de l'uniforme
Le soldat a l’obligation de porter son insigne à l'intérieur des bâtiments militaires du Château Narbonnais, de façon à être rapidement identifiable par ses pairs ou supérieurs hiérarchiques. Il peut rester en civil sur la place de son village ou en dehors de son service.


Article 122-4 : Du devoir de présence et de la disponibilité
Le soldat est tenu de se présenter tous les jours en caserne afin d’y prendre ses ordres. Il pointe sur le registre approprié en y apposant son nom, ceci confirmant qu’il a pris acte des ordres énoncés antérieurement par ses supérieurs.

Tout soldat, s'il n'est pas en permission, doit se tenir prêt à partir en mission ou défendre ville et comté dans un délai de 24 heures, à peine de sanctions. En temps normal, il attend la tombée du jour (20h si possible) avant de prendre un emploi.


Article 122-5 : Des permissions et absences
Un soldat ne doit pas quitter sa ville de garnison sans en avoir auparavant informé son supérieur pour obtenir une permission. Si la permission est refusée, le soldat est dans l'obligation de demeurer disponible.

Le soldat doit prévenir sa hiérarchie en cas d'absence ou d'indisponibilité et demander une permission, qu'il pourra se voir accorder ou non selon la nature de la demande et les besoins de la caserne. Aucune permission pour retraite spirituelle (motifs IRL) ne saurait être refusée.

Pendant sa permission, le soldat reste soumis au présent code militaire, à l'exception de la clause de disponibilité énoncée dans l'article 122-3.


Article 122-6 : Des missions et de leur compte-rendu

Le soldat a obligation d'effectuer les missions (gardes, patrouilles, etc.) qui lui sont assignées et d'en donner le compte-rendu écrit le lendemain, à peine de sanctions.

S'il se trouve dans l'incapacité de prendre une garde, le soldat a obligation de prévenir au plus tôt le prévôt et son supérieur hiérarchique, afin qu'ils lui trouvent un remplaçant, tout en notifiant le motif de cette incapacité.


Article 122-7 : Du suivi médical et professionnel des soldats

Le soldat doit se soumettre a une visite médicale mensuelle. Il tient lui-même à jour son dossier médical (Force, Charisme, Intelligence).

Le soldat tient également à jour son parcours professionnel et signale les armes et pièces d'équipement qu'il possède à titre privé.


Article 122-8 : Du devoir d’information
Le soldat ayant connaissance d'une information ou d'une rumeur qui pourrait nuire ou mettre en péril la sécurité du Comté de Toulouse ou de l'une de ses villes, a obligation d'en référer immédiatement à son Lieutenant, ainsi qu'au Capitaine.


Article 122-9 : Du devoir représentatif
Par son engagement et ce qu'il représente, tout soldat se doit d'avoir un comportement exemplaire, ne nuisant pas à l'image de l'armée toulousaine, dans sa vie quotidienne et ses relations avec autrui.


Titre III - De l'Intendance


Chapitre premier - De la Solde


Article 131-1 : Du montant de la solde
Quel que soit son grade ou sa fonction, tout militaire en mission est rémunéré à hauteur de 18 écus par jour de mission effective ayant entraîné l'impossibilité de travailler.

Exception est faite pour la fourniture des points d’état nécessaires au fonctionnement des armées, ainsi que pour la confection d'armes sur demande du Comté. Ces deux activités sont rémunérées 20 écus par jour.


Article 131-2 : Du paiement de la solde
Le paiement de la solde journalière pourra être effectué en écus pour sa totalité ou par moitié en nature, selon les possibilités du Conseil comtal.

Par moitié en nature, il faut entendre l'équivalent de 9 écus, soit 1 pain et 1 maïs ou 3 maïs.


Article 131-3 : De l'intendance courante
Le Lieutenant de lance nomme chaque mois un intendant, en charge du payement des soldes et de la tenue des registres. Le lieutenant se doit d'accomplir son devoir de vérification des comptes, mais les autres sous-officiers et officiers peuvent le faire également.

Chaque lundi, le Capitaine devra présenter l'intendance de la semaine précédente au Conseil pour le règlement des soldes.
- Le Bailli adressera un don à chaque soldat si le règlement s'effectue en écus.
- Le Commissaire au commerce enverra un mandat à chaque soldat si des denrées alimentaires sont prévues et celui-ci devra contenir les cailloux nécessaires aux transactions sur le marché.

Le paiement devra être complètement finalisé dans la semaine de présentation de l'intendance, sauf si le Conseil venait à se trouver en difficulté pour effectuer le règlement. Un accord devra alors être trouvé entre le Conseil et le Capitaine.

Tout retard de payement, de plus de 7 jours après le jour de présentation de l'intendance par le Capitaine, doit être signalé au Lieutenant de lance. Toute solde non réclamée par l'acte d'intendance est considérée comme perdue au-delà de 2 mois.


Article 131-4 : De l'intendance des opérations spéciales
Le paiement des soldes des opérations spéciales s'effectue via l'armée dans laquelle se trouve les soldats.

Chaque lundi :

- Le bailli devra envoyer un don à l'intendant de l'armée, de la valeur correspondant à la moitié des soldes totales pour la semaine à venir, soit 9 écus x 7 jours x le nombre de soldats.

- Le Commissaire au commerce devra envoyer un mandat au logisticien de l'armée, correspondant à une semaine de nourriture, soit 1 pain + 1 maïs x 7 jours x le nombre de soldats.

- Le Capitaine devra présenter au Conseil l'intendance de la semaine précédente.

La régularisation éventuelle, au regard de ce qui a été déjà versé pour la semaine notifiée, devra être effectuée avec le prochain versement prévu.

Quotidiennement pour chaque soldat, l'intendant de l'armée devra lui verser 9 écus de solde et le logisticien devra lui livrer 1 pain et 1 maïs.


Article 131-5 : Des livres de comptes

Chaque caserne tient un livre de comptes. Les armées disposent de leur propre livre de compte.

Le modèle est le suivant pour l'intendance courante :

Citation :
Intendance de la semaine du 24 juillet 1461

Soldat .......
- Lundi 24 : Garde sur Albi = 18 écus
- Mardi 25 : Patrouille entre Albi et Castres = 18 écus
- Mercredi 26 : Patrouille entre Albi et Castres = 18 écus
- Jeudi 27 : Garde sur Albi = 18 écus
- Dimanche 30 : Garde sur Castres = 18 écus
-------------------------------------------------
Solde à payer : 90 écus

Soldat .......
- Aucune activité

Soldat ......
- Vendredi 28 : Patrouille entre Albi et Castres = 18 écus
- Samedi 29 : Garde sur Castres = 18 écus
-------------------------------------------------
Solde à payer : 36 écus

Soldes totales à payer : 126 écus

Intendance effectuée le 31 juillet 1461
Par le Lieutenant ......
Le modèle est le suivant pour les opérations spéciales :

Citation :
Intendance de l'armée ....... de la semaine du 24 juillet 1461

- Lundi 24 : 10 soldats = 90 écus + 10 pains + 10 maïs
- Mardi 25 : 9 soldats = 81 écus + 9 pains + 9 maïs
- Mercredi 26 : 9 soldats = 81 écus + 9 pains + 9 maïs
- Jeudi 27 : 10 soldats = 90 écus + 10 pains + 10 maïs
- Vendredi 28 :10 soldats = 90 écus + 10 pains + 10 maïs
- Samedi 29 : 11 soldats = 99 écus + 11 pains + 11 maïs
- Dimanche 30 : 12 soldats = 108 écus + 12 pains + 12 maïs
-------------------------------------------------
Soldes totales payées : 639 écus + 71 pains + 71 maïs

Versement reçu du Conseil pour 10 soldats - Période du 24 au 30 juillet 1461 :
630 écus + 70 pains + 70 maïs

A verser à l'armée : (ou "Trop perçu par l'armée")
(639 - 600) + (71 - 70) + (71 - 70) = 9 écus + 1 pain + 1 maïs


Intendance effectuée le 31 juillet 1461
Par le Lieutenant ......


Régularisation faite le ............
Chapitre second - De l'armement


Article 132-1 : De la fabrication des armes et pièces d'équipement.
Le Comté de Toulouse fait fabriquer les armes et pièces d'équipement de façon préférentielle par les soldats de l'OPT. Le salaire est défini dans l'article 131-1 du présent code. Les matières premières sont fournies par le Comté.

Le Connétable est en charge de définir les besoins en armes et pièces d'équipement, ainsi que d'attribuer les contrats correspondants aux soldats qualifiés, dans le respect du budget militaire.


Article 132-2 : Des conditions de fourniture d'armes et pièces d'équipement
En cas de mobilisation nécessitant que les soldats soient armés (i.e. combat contre une armée), le Comté fournit l'armement nécessaire aux troupes mobilisées.
L'État-Major décide du type d'armes à fournir en fonction de la mission et des forces en présence.


Article 132-3 : Du suivi des armes et pièces d'équipement fournies
Les armes et pièces d'équipement fournies par le Comté aux soldats en mission demeurent la propriété du Comté. Si elles ne sont pas détruites, elles devront être restituées au Connétable en fin de mission. Toute casse doit être immédiatement signalée au Connétable.

Afin de faciliter le suivi, le Connétable tient un registre indiquant, pour chaque arme ou pièces d'équipement attribuée, le soldat bénéficiaire, la date d'attribution et la date de retour. Un registre d’armement attribué peut être tenu aussi dans chaque caserne, tenu par l’officier commandant la lance afin de faciliter la coordination avec le Connétable.

Chaque soldat est tenu de confirmer la réception dudit équipement par une lettre manuscrite et s'engage à le restituer en fin de mission. Tout refus de restitution d'armes fournies est passible de sanctions.


Article 132-4 : De l'équipement personnel des soldats
Si, au cours d'une mission de l'OPT, un soldat vient à casser son arme ou équipement personnel, le-dit équipement est remplacé à l'identique par le Comté.
Le soldat doit dans ce cas fournir la preuve de la casse au Connétable par l’événement de la dicte casse.


Livre II - Des Défenses civiles


Titre I - Des Réservistes


Chapitre premier - Définitions


art 211-1 : Du Réserviste
Est dénommé Réserviste, tout civil résidant dans l’une des villes du Comté de Toulouse et s'engageant par déclaration spontanée auprès du Chef de la Réserve. Le Réserviste est bénévole et volontaire.


art 211-2 : Du Chef de la Réserve
Le Chef de la Réserve est responsable du suivi et de la communication avec l'officier de la caserne de sa ville.

Il assure :
* L’enregistrement des nouveaux Réservistes.
* La tenue à jour des listes du groupe (profession, force, charisme, équipement).
* La communication (mobilisation, action, démobilisation).
* La recherche de nouveaux Réservistes au sein de son village.

Il devra être en mesure de fournir tous les renseignements nécessaires à l'officier de la caserne de sa ville.


Chapitre second - Des Attributions des Réservistes


art 212-1 : Les Réservistes étant avant tout des civils bénévoles, ils n’ont pour seule attribution que de défendre leur ville, lorsque la sécurité de celle-ci est menacée par la présomption d’une attaque ou le Comté lorsque le château est directement menacé.


Article 212-2 : Ils ne sont pas soldats et n’ont donc pas vocation à être mobilisés à d’autres fins que la défense de leur ville ou du Comté. Ils ne sont mobilisables qu’en cas d’exception.


Article 212-3 : Les Réservistes sont un complément à la défense et ne se substituent en aucun cas à l'armée.


Article 212-4 : Toutefois, ils sont aussi une force de réserve et la recherche en leur sein de volontaires susceptibles de prêter main forte à l’armée au cours de manœuvres en déplacement est envisageable à titre extraordinaire, mais non imposable. Seul le Réserviste peut décider s’il est volontaire pour ce type de missions et il touchera la même solde qu’un soldat engagé pour le temps de son intérim.


Article 212-5 : En aucun cas l’armée ne peut décider d’engager les Réservistes, même volontaires, sur des conflits hors du Comté de Toulouse. Seuls les militaires engagés et ayant prêté serment envers le Comté de Toulouse y sont autorisés.


Chapitre troisième - Des engagements des Réservistes


Article 213-1 : Dans la mesure du possible, les Réservistes sont invités à se tenir à disposition de l’Etat-major de l’armée et à ne prendre leur embauche que le plus tard possible, pour les cas où une alerte serait déclarée tardivement, bien qu’aucune obligation ne leur soit signifiée.


Article 213-2 : En cas de retraite spirituelle ou de voyage, les Réservistes sont invités à en avertir leur Chef de la Réserve, afin que celui-ci puisse connaître les effectifs disponibles.


Article 213-3 : Les Réservistes devront, dans la mesure du possible, tenir leur Chef de la Réserve informé de leurs disponibilités, de leurs absences, ainsi que de leur évolution professionnelle et de leur état de santé.


Article 213-4 : Le Réserviste divulguant sans autorisation des informations sur les opérations en cours est passible de poursuites pour trahison.


Chapitre quatrième - Du recours aux Réservistes


Article 214-1 : Lorsque la situation l’exige, l’Etat-Major de l’armée peut décider la mobilisation ou le déploiement d’une partie ou de la totalité des Réservistes, pour consolider les défenses d’une ou de plusieurs villes du Comté de Toulouse.

L’ordre de mobilisation et de déploiement des vigilants, est diffusé dans les locaux de l'OPT, de la même façon que les autres ordres.


Article 214-2 : Le déploiement des Réservistes ne peut être décidé qu’en cas d’exception, lorsque les autres possibilités de défense sont déjà mobilisées ou indisponibles, que ce soient les militaires de caserne ou groupes de maréchaux extraordinaires. Les Réservistes ne peuvent en aucun cas se substituer aux forces de défense conventionnelles.


Article 214-3 : L’ordre de mobilisation des Réservistes leur sera transmis par le Chef de la Réserve ou un supérieur. Le Réserviste signifiera sa disponibilité par retour.


Article 214-4: Dans tous les cas, les Réservistes étant civils, leur déploiement ne peut être exigible et se fera toujours sous la forme de volontariat, en fonction de leurs disponibilités.


Article 214-5 : L’ordre de déploiement, provenant de l'officier de la caserne de la ville, sera transmis par le Chef de la Réserve. Le Réserviste sera invité à rejoindre une lance ou un corps d’armes de défense.
Les meneurs de ces lances ou corps d’armes seront des soldats ou des Réservistes ayant déjà fait preuve de loyauté envers leur ville ou le Comté de Toulouse. Ils seront désignés à la discrétion des lieutenants de caserne.
Les meneurs de ces groupes de défenses sont chargés de communiquer avec les membres de leur groupe, afin de leur transmettre les ordres reçus quotidiennement et de faire connaître en caserne, les événements notés par les membres de leur groupe.


Article 214-6 : L’ordre de démobilisation des Réservistes leur sera transmis par le Chef de la Réserve ou un supérieur.


Chapitre cinquième - Rétribution


Article 215-1 : Les Réservistes sont avant tout bénévoles et ne reçoivent pas de solde.


Article 215-2 : Toutefois, compte tenu de leur engagement et des pertes entraînées par un conflit de longue durée, une aide comtale sera débloquée en leur faveur comme suit :
- Pour trois jours ou moins de mobilisation dans le mois : aucune aide prévue.
- De 4 à 7 jours de mobilisation dans le mois, les Réservistes recevront une rétribution à hauteur d’un pain par jour de mobilisation, en plus des 3 premiers (7 à 10 pains).
- Pour les jours de mobilisation au-delà de 7 jours dans le mois, le paiement d'un salaire de 15 écus par jour.


Article 215-3 : Les Réservistes pourront renoncer à leurs avantages s'ils le désirent.


Article 215-4 : Les Mairies pourront proposer une indemnité supplémentaire, à leur entière discrétion et selon leurs moyens.


Livre III – Du Ban et de l'Arrière-Ban


Titre I - Du Ban


Article  31.1 : Le Ban est composé des Nobles toulousains, vassaux directs du Coms de Tolosa. Ceux-ci, liés par leur serment vassalique, doivent aide armée au Comté, appelée "Ost Nobiliaire Toulousain" (ONT), dans les termes décrits ci-après.
La durée de l’aide armée est fixée à 7 jours par mandat comtal.


Article 31.2 : Tout manquement au devoir d'aide armée est passible de poursuites pour trahison devant la Cour du Comté de Toulouse, ainsi que de sanctions héraldiques, à l'exception des cas suivants :
- Retraite spirituelle signifiée.
- Noble se trouvant hors du Comté et dans l'impossibilité matérielle, dûment signifiée, soit d'être présent à temps, soit de mander des gens, escuyers ou poursuivants en son nom.
- Noble ayant des charges religieuses l'empêchant de porter les armes et dans l'impossibilité, dûment signifiée, de mander des gens, escuyers ou poursuivants en son nom.


Chapitre Premier - Des Nobles membres de l'OPT


Article 311-1 : Les Nobles membres de l'OPT remplissent leur devoir d’aide armée en servant dans l'OPT.


Article 311-2 : Ils sont soumis à l’intégralité du code militaire. Ils prennent leurs ordres selon la hiérarchie militaire définie dans le Livre I dudit code.


Chapitre Second - Des Nobles non-membres de l'OPT


Article 312-1 : En temps de paix, les Nobles non-membres de l'OPT sont automatiquement assimilés au corps des Réservistes. Le code des Réservistes s’applique pleinement en ce qui concerne la transmission des ordres de mobilisation, déploiement et démobilisation.


Article 312-2 : Pour autant, ils ne sauraient refuser de défendre la ville où ils se trouvent et ils ne peuvent se prévaloir de l'usage de l'article 214-4 du présent code militaire.


Article 312-3 : En temps de paix, il peut leur être demandé d’assurer des gardes dans leur ville de résidence. La demande sera faite par le Coms sur proposition du Lieutenant, du Sénéchal ou du Capitaine et les dates de service seront établies conjointement.


Chapitre Troisième - De la levée du Ban


Article 313-1 : En temps de guerre, le Coms peut décider la levée du Ban. Ceci se fait par missive individuelle envoyée par le Coms à ses vassaux, éventuellement complétée par un affichage public.


Article 313-2 : Les Nobles, ainsi que leurs gens, escuyers et poursuivants, forment une unité armée spécifique dénommée Ost Nobiliaire Toulousain (ONT) pour la durée de la levée du ban. Cette unité est commandée par un Noble nommé par le Coms qui prend ses ordres de ce dernier.

Article 313-3 : Selon la volonté du Coms, les Nobles membres de l'OPT rejoindront l'ONT ou garderont leur fonction à l'OPT. L'intégration de l'ONT n'est pas considérée comme une démission de l'OPT.


Article 313-4 : L'ONT peut être affecté à des missions dans le Comté ou hors de celui-ci. Les missions peuvent être conjointes avec les lances de l'OPT.


Article 313-5 : Un noble ou siégeant au Conseil Comtal ne saurait être affecté à une mission hors du Comté contre sa volonté, sans pour autant être dispensé du service armé.


Article 313-6 : Un Noble, Maire d'une ville du Comté de Toulouse, ne saurait être affecté à une mission hors de sa ville contre sa volonté, sans pour autant être dispensé du service armé.


Article 313-7 : Les Nobles peuvent se faire remplacer par leur conjoint, l’un de leurs ascendants ou descendants ou mettre leur troupe à disposition de l'ONT.


Article 313-8 : Les Nobles du Ban, qu'ils soient ou non membres de l'OPT, ne sauraient prétendre à rémunération pour la durée de la levée du Ban. Néanmoins, le Coms leur accordera subsistance sous forme d'un repas par jour et pourvoira au remplacement des armes brisées.


Article 313-9 : Les Nobles du Ban, qu'ils soient ou non membres de l'OPT, peuvent circuler librement en lance ou corps d'armes accompagnés de leurs gens, escuyers et poursuivants.


Chapitre Quatrième - Des entraînements armés


Article 314-1 : Tout vassal du Coms souhaitant s'exercer à l'art militaire, pour être prêt en temps et heure à défendre le Comté, peut demander au Coms l'autorisation de monter une armée.


Article 314-2 : Le demandeur s'engagera par missive dûment datée et scellée à ne pas quitter le Comté, ni à entrer dans les bonnes villes du Comté sans ordre du Coms. Il s'engagera en outre à ne pas nuire à la libre circulation sur les routes du Comté de Toulouse, ni à détacher une partie du territoire du Comté.


Article 314-3 : Le Coms présentera la demande dûment argumentée à l'Etat-Major qui statuera comme stipulé dans le "Décret sur les Groupes Armés" du 9 mai 1456. Il appartiendra au Coms de signifier la réponse au demandeur par missive dûment datée et scellée.


Article 314-4 : Une fois autorisée, la dicte armée devra informer quotidiennement l'Etat-Major de l'OPT de ses déplacements et actions.


Article 314-5 : Une fois autorisée, la dicte armée pourra être réquisitionnée en cas d'alerte.


Article 314-6 : Tout manquement aux articles 314-1 à 314-5 du présent code sera considéré comme félonie et haute trahison. Les forces comtales et les vassaux loyaux du Coms auront plein droit à pourfendre les félons.


Titre II : De la Levée de l’Arrière-Ban


Article 32-1 : L’arrière-Ban est composé des vassaux des Nobles, eux-mêmes vassaux directs du Coms.


Article 32-2 : En cas de guerre, le Coms peut décider la levée de l’arrière-Ban. Ceci se fait par missive individuelle envoyée par le Coms à ses vassaux qui ont pour charge de lever l'arrière-ban. Les dites missives peuvent être éventuellement complétées par un affichage public.


Article 32-3 :/ Selon la volonté du Coms, les Nobles de l'arrière-ban, membres de l'OPT, rejoindront l'ONT tel que défini à l'article 313-2 ou garderont leur fonction à l'OPT. L'intégration de l'ONT n'est pas considérée comme une démission de l'OPT.

Article 32-3 : Les Nobles de l'Arrière-Ban peuvent se faire remplacer par leur conjoint, l’un de leurs ascendants ou descendants.


Article 33-4 : Les Nobles de l'Arrière-Ban, qu'ils soient ou non membres de l'OPT, peuvent circuler librement en lance ou corps d'armes, accompagnés de leurs gens, escuyers et poursuivants


Livre IV : Des Conseillers Militaires


Titre I : Du Conseiller militaire


Chapitre premier - De l'appartenance à la défense civile

Tout postulant, non-membre de l'OPT ou Noble toulousain, doit être Réserviste.


Chapitre second - De l’enregistrement à l’université comtale

Tout postulant doit faire partie de la faculté militaire du Comté de Toulouse et être dans la voie principale de l'armée. Il doit tout autant respecter le chapitre premier - De l'appartenance à la défense civile.
.
Il sera ensuite recensé en tant que conseiller militaire à la Salle Des Conseillers Militaires, après accord majoritaire simple de l'Etat-Major étendu, au terme du deuxième jour fixé pour le vote.

Tout postulant devra faire sa demande auprès du Capitaine, du Sénéchal ou du Connétable.


Chapitre troisième - Du secret professionnel

Le Conseiller militaire divulguant sans autorisation des informations sur les opérations de vente ou de dons de PEA est passible de poursuites pour trahison.


Titre II - Des Points d'État Armée


Chapitre premier - De l'utilité de PEA pour l'armée comtale

Elle se définit par l'utilisation de PEA pour le bon fonctionnement d'une armée comtale. Une armée est en fonction de son premier jour de constitution à sa destruction.
Toute utilisation de PEA, ayant été entraînée par une décision de l'État-major, fera partie du bon fonctionnement de l'armée comtale.


Chapitre second - De l'achat de PEA

Pour l'utilité d'une armée comtale, les offres seront réservées aux Conseillers militaires comme décrits par le chapitre second du titre I - Des postulants.
De plus, ces offres devront rentrer dans le cadre du chapitre premier - De l'utilité de PEA pour l'armée comtale.

Les membres de l'OPT seront privilégiés à l'attribution d'offres d'emplois au regard des autres Conseillers militaires.
Le salaire des Conseillers militaires désignés par l'État-major respectera celui mentionné dans le code militaire par article 131-1 - Du montant de la solde.

Les Conseillers militaires seront désignés par l'État-major et pourront être réquisitionnés d'un jour à l'autre pour fournir une armée en PEA.
En cas de refus volontaire non justifié selon l'État-major, le Conseiller militaire concerné pourra être poursuivi pour Haute Trahison.
Les déplacements dus à une réquisition seront rémunérés de 18 écus par déplacement.


Chapitre troisième - Du don de PEA

Chaque Conseiller militaire a le droit de donner des PEA à toute armée temporairement autorisée par l'Etat-Major et pour laquelle le don de PEA a été autorisé par celui-ci.
Les membres de l'OPT seront privilégiés à l'attribution d'offres d'emplois au regard des autres Conseillers militaires.


Chapitre quatrième - Du choix des Conseillers militaires

Les Conseillers militaires seront désignés par les chefs d'armée. Ces derniers ont comme devoir de ne point faire de favoritisme entre les Conseillers militaires. Ceci sous peine de se faire retirer son autorisation de constitution d'armée sur le sol du comtat de Tolosa.


Livre V - Du justiciable


Titre 1 - Chef d'accusation et peine encourues


Article 5.1.1 : La peine encourue est proportionnelle à la gravité de la faute commise. Nul abus ne saurait être justifié.


Article 5.1.2 : La peine encourue pourra être d’ordre pécuniaire, physique et/ou morale.


Article 5.1.3 : Peines encourues par ordre croissant
- Corvées
- Gardes non rémunérées
- Rétrogradation
- Sanction physique
- Exclusion définitive de l'OPT


Article 5.1.4 :Les peines encourues peuvent être cumulées, à raison de deux maximum parmi celles citées dans l'article 5.1.3.


Article 5.1.5 :Il appartient aux lieutenants de lance ou à défaut au Sénéchal, d'infliger des peines ou sanctions aux hommes ou femmes sous ses ordres directs.
Il appartient au Sénéchal d'infliger des peines ou sanctions au Lieutenant de lance.
Selon la gravité de la faute, ces peines ou sanctions seront assorties d'un avertissement et/ou d'un blâme qui pourront mener à la saisie de la Cour martiale.


Article 5.1.6 : Chef d'accusation léger donnant lieu à un avertissement
- Tenue d'un langage vulgaire ou grossier
- Non-réponse à une convocation
- Ordre mal ou non exécuté
- Non port de l'uniformeou de l'insigne


Article 5.1.7 : Chef d'accusation moyen donnant lieu à un blâme
- Récidive d'une faute ayant déjà donné lieu à un avertissement.
- Rapport frauduleux.
- Complicité de faute militaire.
- Comportement dégradant envers l'armée.


Article 5.1.8 : Chef d'accusation lourd donnant lieu au saisie de la Cour Martiale
- Récidive d'une faute ayant déjà donné lieu à un blâme.
- Trahison ou Haute Trahison : Révolte, manquement au secret militaire, Prise de mairie/château ou complicité.


Article 5.1.9 : Tout jugement, notamment dans les cas de Trahison et Haute Trahison, selon la politique du Comté, devra se conformer à la Charte des Juges du Royaume.


Article 5.1.10 : Tout accusé reconnu coupable de Trahison ou Haute Trahison se verra exclu définitivement de l'OPT. La seule exception à cette exclusion définitive est la réhabilitation justifiée et débattue par le Conseil et l'État-major.[/color]


Titre 2 - Du statut de la Cour Martiale


Article 5.2.1 : La Cour Martiale est une Cour de Justice interne à l'OPT. Elle relève exclusivement de celle-ci et nulle personne étrangère à la vie militaire ne peut y intervenir.


Article 5.2.2 : La Cour Martiale n’a pas vocation à se substituer à la Cour de Justice Comtale et traite des dossiers exclusivement militaires.


Article 5.2.3 : Tout cas de Trahison ou Haute Trahison jugé en Cour Martiale se verra transposé dans les archives de procès civils. Il appartient à l’État-major de tenir registre des procès traités en Cour Martiale.


Titre 3 - De la composition de la Cour Martiale


Article 5.3.1 : La Cour Martiale sera composé :
- D'un juge l'étant à titre permanent : le Sénéchal.
- D'un jury composé de 2 personnes tirées au sort : un lieutenant et un officier ou sous-officier sans lien avec l'accusé.
- Du Capitaine qui mènera le procès : acte d’accusation, interrogatoire et demande de peine.

En cas d'absence du Sénéchal, un membre de l'État-major peut prendre sa place pour être juge, sauf le Capitaine qui mène le procès.


Article 5.3.2 : Nul ne peut être juge ou jury et partie.
Si le juge permanent devait être celui qui saisit la Cour Martiale, l’État-major devra désigner un officier pour le remplacer, par tirage au sort.


Article 5.3.3 : Nul ne peut être jury ou juge s’il y a conflit d’intérêt. Il appartiendra alors à l’État-major de remplacer le jury ou juge manquant.


Article 5.3.4 : Tout officier, désigné ou tiré au sort par l’État-major pour être jury, se doit d’assumer cette charge. Nul refus n’est possible, sauf cas décrété exceptionnel.


Article 5.3.5 : Le Coms, ainsi que le Juge Comtale (ayant au préalable prêté le serment militaire), pourront y assister à titre d'observateur.


Titre 4 - De la saisie de la Cour Martiale


Article 5.4.1 : Tout manquement au Titre 2 du Livre I et aux articles 4.1.7 et 4.1.8 sont passibles d’un procès en Cour Martiale.

Article 5.4.2 : Toute saisie de la Cour Martiale doit être justifiée. Nul ne peut la saisir à titre arbitraire sous peine de sanction de celle-ci.


Article 5.4.3 : La saisie de la Cour Martiale suit un ordre hiérarchique.

Ainsi, il appartient aux Lieutenants de lance en premier lieu – à défaut au Sénéchal, puis au Capitaine – de saisir la Cour Martiale, en cas de manquement des hommes et femmes sous ses ordres direct (bizut, soldat, maréchal de camp, dizenier et sergent).

Il appartient au Sénéchal ou à défaut au Capitaine, de saisir la Cour Martiale en cas de manquement
d’un Lieutenant de lance.

Il appartient au Capitaine, et/ou aux lieutenants de lance, de saisir la Cour Martiale en cas de manquement du Sénéchal.


Article 5.4.4 : Le Capitaine, en tant que conseiller comtal et fonctionnaire, dépend de la Cour de Justice Comtale. Plainte pourra être déposée par le Sénéchal pour manquement au code Militaire qu’il se doit de respecter durant son mandat.
Il appartient toutefois à l’EM de faire figurer le procès dans ses registres.


Article 5.4.5 : Les Lieutenants de lances ont toute liberté de sanction dans le cadre de faute légère au sein de leur caserne. La Cour Martiale ne saurait se substituer à leur autorité.


Titre 5 - De la procédure


Article 5.5.1 : Après acceptation du dossier en Cour Martiale, l’accusé se voir privé des accès à ses baraquements et placé en isolement dans l’attente de son procès.
Le juge se doit de prévenir l’accusé de cet état de fait.


Article 5.5.2 : Les procès de la Cour Martiale se déroulent à huis clos de la population civile. Tout membre de l'OPT peut y assister, mais sans droit de parole, à peine d’exclusion immédiate de la salle.


Article 5.5.3 : Tout membre de l'OPT peut être appelé devant la Cour Martiale, qu’il soit témoin ou accusé. Nul ne peut s’y soustraire, à peine de sanction de celle-ci.


Article 5.5.4 : L’accusé peut se faire assister d’un avocat militaire ou civil. Les avocats devront se faire connaître auprès de l’État-major.


Titre 6 - Du procès en Cour Martiale


Article 5.6.1 : L’acte d’accusation énoncé par le Capitaine se doit de mentionner la date de l’ouverture du procès et tout élément relatif aux manquements de l’accusé : date, lieu, conséquences, articles enfreints.

Article 5.6.2 : La défense, comme l’accusation, a le droit d’appeler des témoins, à raison de deux maximum.

Article 5.6.3 : Le jury, accusé et témoins disposent de deux jours maximum pour déposer leur témoignage.

Article 5.6.4 : Le déroulement du procès se passe comme suit :
- Acte d’accusation.
- Première plaidoirie de la défense.
- Témoignage des deux parties.
- Réquisitoire de l’accusation.
- Dernière plaidoirie de la défense.

Article 5.6.5 : Le juge et le jury devront se retirer afin de délibérer et décider, à la majorité, de la culpabilité de l’accusé et des sanctions prises à son encontre.


--------------------------------------------------


Willyam von Ferradler, Capitaine du Comté de Toulouse, a proposé,
Le Conseil comtal a validé par 6 voix pour, 5 voix contre et 2 abstentions (dont le vote double du Comte),
Eric d'Aymercah, Comte de Toulouse a ratifié,
Le présent texte est promulgué le XIIème jour d'août, Ano Domini 1461.

Fait en Castel Narbonnais, le 12 août 1461,

Eric Aymercah
XXXe Comte de Toulouse

[/rp]
Catherines a écrit:
[rp]
Citation :
De Nous Catherines Conseillère Comtale élue

Portons à votre connaissance que nous avons lu la plainte que Sieur Jean De Cetzes vous a fait  parvenir

Nous confirmons par nos écrits que tout ce qui a été couché sur ce parchemin de saisine est vrai et nous sommes préte à témoigner dans ce sens




Conseillère Comtale élue du Comté de Toulouse
[/rp]
Jalna83 a écrit:
Citation :
Moi, Jalna, conseillere comtale,

Confirme que le texte promulgué par le Comte de Toulouse l'a été en violation de la Grande Charte comme le conseiller de Cetzes a pu le décrire et fais savoir à la Noble Assemblée ici constituée que je me tiens à sa disposition pour témoigner de cela.

A Albi, le 14 aout 1461
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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 11 Oct - 22:20

Citation :

    De nous, Flavien de Talleyrand, Baron de Maule, Maréchal de France,
    De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France.


    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut & Paix.



    Annonçons à compter de ce jour la nomination suivante :

    Messire Infirmier de Miluite[ig : Infirmier2008], Seigneur de Laroche l'Abeille, Lieutenant royal pour le Limousin.

    Nous lui souhaitons pleine réussite dans son travail.
    Nous remercions également tous les autres candidats à cette charge qui n'ont malheureusement pas été retenus.


    D'autre part, annonçons que les charges suivantes restent vacantes :

    • Lieutenant royal pour l'Anjou
    • Lieutenant royal pour l'Artois
    • Lieutenant royal pour le Berry


    Nous tenons à rappeler que le Lieutenant royal a pour but de faire le lien entre sa province d'affectation et la connétablie.
    Outre l'expérience militaire des candidats, toute l'attention sera portée à leurs compétences.


    Rédigée à Cosne le VIIème jour de Septembre de l'an de Grâce MCDLXI.






Citation :





      A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
      Salut et paix.


    N'en déplaise aux hétérodoxes, aux hérétiques, aux athées et à toutes les autres âmes perdues, la Couronne de France et la Sainte Église aristotélicienne sont liées. Depuis des siècles, elles défendent respectivement le bien-être physique et le bien-être spirituel de tous les sujets du Royaume, qui comptent pour peu de choses l'un sans l'autre. Avec l'aide du Très-Haut et la bonne volonté des hommes, elles continueront de le faire pour des siècles encore.

    D'aucuns, dans les salons du Louvre et les couloirs de la Curie romaine, ont eu l'orgueil de penser qu'ils pouvaient rompre cette ancienne alliance. Puissent le schisme et la croisade qui ont découlé de leur folie servir de leçons à tous ceux qui seraient tentés de les imiter. Pour l'heure, il convient de réparer ce qui peut l'être et de rapprocher à nouveau le Trône et l'Autel dans le plus grand intérêt du Royaume. A cette fin, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.



      Premièrement, l'édit de feu notre prédécesseur daté du premier jour du mois de mai de cette année est abrogé. La prétendue Église aristotélicienne de France est dissoute avec effet immédiat et tous ses privilèges sont abolis. Après les cathédrales de notre Domaine, c'est la Maison ecclésiastique royale qui sera bientôt confiée à un prélat légitime. Nous invitons par ailleurs nos feudataires à se rapprocher de la Nonciature apostolique pour organiser semblables restitutions partout où elles sont possibles.

      Deuxièmement, n'entendant pas nous livrer au même type d'ingérence que nous dénonçons, nous laissons à la Sainte Église aristotélicienne le soin de se prononcer sur le destin de ses clercs égarés et sur la validité des sacrements qu'ils ont dispensés. Nous espérons seulement qu'elle ne fera pas payer aux simples fidèles leur obéissance à un dogme qu'ils ne savaient pas forcément perverti et qu'elle saura pardonner aux repentis sincères, afin de faciliter la restauration de la concorde.

      Troisièmement, Son Éminence Aaron de Nagan et Monseigneur Navigius di Carrenza ne sont plus considérés comme félons, traîtres ou ennemis de la France. Les éventuelles indignités par eux subies sous ces infamants statuts n'ont plus la caution de la Couronne et nous avons pleine confiance en nos vassaux et sujets concernés pour les rectifier le cas échéant.


    Puisse le Très-Haut favoriser notre entreprise mais garder vivace le souvenir des errements qui l'ont rendue nécessaire, de sorte qu'ils puissent être évités à l'avenir.


    Donné et scellé à Montauban le quatrième jour du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,



Citation :
De nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault, Maréchale de France du Domaine Royal,
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France,

Au peuple champenois, à tous les sujets du Domaine Royal,
Et à tout ceux qui liront ou qui de droit se feront lire,

R
espect et connaissance de vérité.

    Annonçons et actons ce jour, la décision prise par Sa Majesté Royale Nicolas de nommer Monsieur Coleen de Colmarker au poste de Capitaine Royal de Champagne, et ce, à titre provisoire.
    Il occupera cette charge tant qu'un remplaçant stable et compétent ne sera pas trouvé et officialisé.

    Monsieur de Colmarker est convié à se présenter à l'accueil de la Connétablie de France où clés de ses nouveaux bureaux, lui seront baillées.

    Par conséquent, Monsieur Pons d'Ambroise est relevé de ses fonctions de Capitaine Royal de Champagne, et nous le remercions d'avoir essayé de s'investir dans un contexte extrêmement compliqué.
    Nous remercions également les intervenants champenois qui, de par leur présence et implication, ont contribué à maintenir le lien entre la Connétablie de France et la Champagne et ce, malgré des temps difficiles et complexes.

Rédigée sur la Loire, le dixième jour du neuvième mois de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.


Maréchale de France du Domaine Royal



Citation :


    De nous, Flavien de Talleyrand, Baron de Maule, Maréchal de France,
    De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France.


    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut & Paix.



    Acceptons à partir de ce jour la démission de Messire Floryan Alterac[ig : Flaiche], Baron de Saint Julien le Chastel, de sa charge de Lieutenant royal pour la Bourgogne.
    Le remercions pour son implication.

    Étant donné que le Baron Floryan Alterac disposait d'un aide de camp compétent.
    Étant donné que le Baron Floryan Alterac a appuyé dans sa lettre de démission ledit aide de camp.
    Étant donné que cet aide de camp est motivé et prêt à endosser cette lourde tâche.

    Ainsi,


    Annonçons à compter de ce jour la nomination suivante :

    Messire Caminho, Seigneur de Savigny en Terre Plaine, Lieutenant royal pour la Bourgogne.

    Nous lui souhaitons pleine réussite dans son travail.

    D'autre part, annonçons que les charges suivantes restent vacantes :

    • Lieutenant royal pour l'Anjou
    • Lieutenant royal pour l'Artois
    • Lieutenant royal pour le Berry


    Nous tenons à rappeler que le Lieutenant royal a pour but de faire le lien entre sa province d'affectation et la connétablie.
    Outre l'expérience militaire des candidats, toute l'attention sera portée à leurs compétences.


    Rédigée à Cosne le Xème jour de Septembre de l'an de Grâce MCDLXI.







Citation :

    De nous, Flavien de Talleyrand, Baron de Maule, Maréchal de France,
    De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France.


    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut & Paix.



    Acceptons à partir de ce jour la démission de Messire William de Châtelet, de sa charge de Lieutenant royal pour le Périgord-Angoumois.
    Le remercions pour son implication.

    D'autre part, annonçons que les charges suivantes restent vacantes :

    • Lieutenant royal pour le Périgord-Angoumois
    • Lieutenant royal pour l'Anjou
    • Lieutenant royal pour l'Artois
    • Lieutenant royal pour le Berry


    Nous tenons à rappeler que le Lieutenant royal a pour but de faire le lien entre sa province d'affectation et la connétablie.
    Outre l'expérience militaire des candidats, toute l'attention sera portée à leurs compétences.


    Rédigée à Cosne le Xème jour de Septembre de l'an de Grâce MCDLXI.






Citation :

De Nous, Heimdal von Strass, Premier Secrétaire d'Etat
A tout ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,



Sincères salutations,


Qu'il soit su que Dame Athena44 a été retiré de sa place de Secrétaire d'Etat en le Comté du Béarn par manque de présence et de travail.

De faict, la charge de Secrétaire d'Etat du Comté du Béarn est désormais vacante. L'Office du Secrétariat d'Etat recherche donc activement tout individu désireux de servir la Couronne. Les sujets prompts à assurer la représentativité de nôtre Bien-Aimé Roy en votre duché peuvent adresser leur candidature au Premier Secrétaire d'Etat [Ig : Heimdal].

Les conditions pour être candidat sont d'avoir un casier judiciaire vierge et de résider en Comté du Béarn ou à défaut de s'y rendre dans les jours suivants la nomination.

Toute candidature motivée sera étudiée et donnera cours à un entretien privé afin de prendre connaissance des motivations et des connaissances de la fonction.


Faict à Courtomer, le 10ème jour du mois de Septembre de l'an de grasce MCDLXI.




Citation :



    ACTE DE RÉVOCATION - Maréchalat des Logis du Roi.


Moi, Feodor de Talleyrand, en ma qualité de Grand Maréchal du Logis et en accord avec Son Altesse Royale Charlemagne de Castelmaure avons décidé de révoquer le maréchal des Logis Lightwarrior au regard de sa trop longue absence auprès de l'office des logis.

Qu'ainsi il soit fait, pour la gloire du Royaume de France.

Donné en Paris, le VIII septembre MCDLXI.

Feodor de Talleyrand

A reçu validation de S.A.R. le Grand Chambellan de France.


Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    En date du 21 août 1461, une enquête a été ouverte pour vérifier la validité de la candidature de Messire Aldin de Thau, Comte de Balma, à la Très Noble Assemblée des Pairs, présentée par Messire Eric Aymercah, alors Comte de Toulouse.



      De cette enquête, il ressort que Messire Aldin de Thau a bel et bien été baptisé selon les rites aristotéliciens le 18 décembre 1456.

      Il apparaît également que le titre de Comte de Balma de Messire Aldin de Thau est bien reconnu par la Hérauderie Royale, ainsi que l'atteste le registre héraldique de la Province de Toulouse.

      Messire Aldin de Thau n’a pas été reconnu coupable de haute trahison ou de trahison par la justice du Royaume de France. Son casier est vierge de toute condamnation dans la Province de Toulouse où il réside.


    La candidature de Messire Aldin de Thau apparaît donc comme parfaitement recevable.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 15 septembre 1461.




Citation :
ANNEXE - PIECES DU DOSSIER

I. Certificat de baptême




II. Titre de Noblesse


    Citation :
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,



      Savoir faisons à tous présents et à venir :

      Qu'en vertu des coutumes et lois héraldiques royales, validons et contresignons la demande de messire Aldin de Thau, comte sortant de Toulouse, quant à l'élévation de la Vicomté de Balma en Comté.

      Qu'après recherches héraldiques dûment étayées et validées, confirmons que le fief de Balma est bien fief mouvant du comté de Toulouse.

      Et qu'en conséquence de quoi, messire Aldin de Thau se voit élevé au rang de Comte de Balma et portera comme de coutume, après prime allégeance en bonne et due forme, "de Gueules, à la crosse d'or posée en barre, accompagnée d'une mitre d'argent garnie d'or en chef et d'une croix cléchée, vidée et pommetée de douze pièces d'or en pointe" , soit après dessin :



      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le 4ième jour de Janvier de l'an de grâce MCDLX.


    - copie du registre héraldique de la Province de Toulouse


III. Casier judiciaire


    Citation :
    De Godefroid de Bouillon, Seigneur de Noncesse
    A Sa Grandeur, Amellyne d’Angemont, Comtesse de Toulouse


    En tant que Prévot du Comté de Toulouse, certifie par la présente que le casier judiciaire du Comte de Balma, sa Grandeur Aldin de Thau est vierge de toutes condamnations.
    Je reste à votre disposition pour tout autre renseignement complémentaire.

    Respectueusement,

    Godefroid de Bouillon
    Prévôt du Comté de Toulouse
    Citation :
    De nous, Eric aymercah, Prévot des maréchaux,
    A vous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Nous recevons bien votre pli, mais avec grande surprise, car nous vous avons répondu le lendemain même du précédent, en vous répondant avec précision qu'effectivement le Comte de Balma, Aldin de Thau, est bien résident en toulousain et ce depuis sa naissance en la bonne ville de foix.

    Nous vous confirmons également que le casier judiciaire du Comte de Balma est parfaitement vierge de toute faute.

    Je vous remercie de bien accuser réception de ma réponse et je doute pas que vous trouviez mon précédent pli qui a du se méler à d'autres courriers reçus par vos services au même moment.

    Veuillez recevoir mes sincères salutations,

    Eric aymercah
    Prévot des maréchaux
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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 11 Oct - 22:20

Citation :
De nous, Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France,
A tous ceux qui liront ou orront,

Salut en notre seigneur.

Annonçons par la présente, au nom de sa Majesté le Roy Nicolas, la nomination de Monseigneur Lotx de Saint Laurent des Hommes au poste de Grand Aumônier de France.
Nous lui souhaitons bon courage pour ses nouvelles fonctions.

Que le Très-Haut vous ait en sa Sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.

Ce fut faict et scellé en double queue sur cire jaune, à Paris, le dixième de septembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.

Lexhor d'Amahir,
Grand Maître de France.




Citation :


    De nous, Flavien de Talleyrand, Baron de Maule, Maréchal de France,
    De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France.


    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut & Paix.



    Annonçons à compter de ce jour les nominations suivantes :

    Messire Fayom, Lieutenant royal pour l'Anjou.
    Messire Wolf Loner de Gaillimh[ig : wolfloner], Seigneur de Reterre, aide de camp pour le Limousin.
    Messire Luc de la Ribauderie[ig : Lucdelaribauderie], Lieutenant royal pour le Périgord-Angoumois.

    Nous leur souhaitons pleine réussite dans leur travail.

    D'autre part, annonçons que les charges suivantes restent vacantes :

    • Lieutenant royal pour l'Artois
    • Lieutenant royal pour le Berry


    Nous tenons à rappeler que le Lieutenant royal a pour but de faire le lien entre sa province d'affectation et la connétablie.
    Outre l'expérience militaire des candidats, toute l'attention sera portée à leurs compétences.


    Rédigée à Tonnerre le XVème jour de Septembre de l'an de Grâce MCDLXI.







Citation :
De nous, Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France,
A tous ceux qui liront ou orront,

Salut en notre seigneur.

Annonçons par la présente, au nom de sa Majesté le Roy Nicolas, la nomination de sa grandeur Karyaan le Verdier Lómalas au poste de Connétable de France.
Nous lui souhaitons bon courage pour ses nouvelles fonctions.

Nous remercions les personnes ayant porté leur candidature de valeur à cette charge.
Nous invitons les candidats non retenus à prendre contact avec le nouveau Connétable de France s'ils désirent travailler au sein de son Office.

Que le Très-Haut vous ait en sa Sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.

Ce fut faict et scellé en double queue sur cire jaune, à Paris, le seizième jour de septembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.

Lexhor d'Amahir,
Grand Maître de France.




Citation :
Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale,
En ce jour Marsien, quatre vingt neuvième du cycle estival,
D'une plume de circaète trempée d'assurance
Moi, Karyaan le Verdier Lómalas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault, Connétable de France

Appelons à la candidature:

Tous ceux qui liront, se feront lire



    Qu’il soit su, que de part notre nomination nouvelle à la charge de Connétable de France, le poste de Maréchal de France du Domaine Royal s'en trouve vacant.

    Qu'il soit su que nous ouvrons ainsi les candidatures à cette charge, ô combien particulière.
    Le Maréchal de France du Domaine Royal a sous sa coupe les Capitaines Royaux de l'ensemble des Cinq provinces.
    Il a la responsabilité de veiller à la sécurité du Domaine de Sa Majesté et de l'intégrité de ses frontières.

    Les candidatures sont à remettre au Connétable avant le 22 septembre.
    Veuillez y joindre votre curriculum vitae, vos motivations, ainsi que vos possibles projets.
    Cette charge est ouverte à l'ensemble du Royaume si tant est la motivation et la disponibilité sont là.
 

Fait et porté par les vents.



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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 11 Oct - 22:21

Citation :

    Nous, Ingeburge d'Euphor, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,



      Savoir faisons que maître Jean de Cetzes, dit Toulouse, Héraut d'Armes royal, en vertu des lois héraldiques royales est suspendu incontinent de ses fonctions héraldiques le temps que durera sa mandature de comte de Toulouse. Les clés de la salle des caducées de la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit lui sont ainsi ôtées incontinents. Le temps de la suspension, la tutelle de la marche sera partagée conjointement entre Minerve, soit dame Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, maréchal d'armes responsable, et nous-même.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le dix-huitième jour de septembre de l'an de grâce MCDLXI.



Citation :
Nous, Marie Alice de Meyrieux, Grand Ecuyer de France,

Nommons conseiller extraordinaire Elisabeth Stilton au sein des Ecuries Royales afin de nous assister au sein de celles-ci.

Faict le 19ième jour du mois de septembre de l'an 1461



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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 11 Oct - 22:22

Citation :
Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale, Nicolas 1er
En ce jour Lunaire, troisième du cycle automnal,
D'une plume de circaète trempée de certitude
Nous, Karyaan le Verdier Lómalas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault, Connétable de France

Annonçons:



    La révocation a effet immédiat d'Alix du Vivier, Maréchale de France de la zone d'Oc.
    Malgré ses bons et loyaux services durant tant d'années, il y a des choses qui ne peuvent plus être tolérées. Sa Majesté, Nicolas, Roy de France, aspire à la paix et à la réconciliation.
    Les Régnants des provinces vassales sont souverains en leur terre et seuls à même de désigner qui doit les représenter au sein des institutions Royales.
    Les rancœurs et vendetta personnelles n'ont rien à faire au sein des murs de la Connétablie de France.
    Vous nous voyez navrée d'en arriver à ces extrêmes là, cependant, nous pensons qu'un message fort fera comprendre que "Le service à la couronne n'est pas une marchandise à négocier. On sert ou on sert pas."

    Aussi, qu'il soit su que nous lançons les candidatures au poste de Maréchal de France de la zone d'Oc.
    Zone comprenant:


    • L'Armagnac et Comminges
    • Le Béarn
    • La Gascogne
    • La Guyenne
    • Le Languedoc
    • Le Lyonnais-Dauphiné
    • Le Rouergue
    • Et Toulouse

    Il est bien évident que la gestion d'une telle zone oblige à avoir une certaine expérience, mais également des connaissances sur la géopolitique de ces provinces. Une bonne dose de diplomatie et de sang froid.
    Les candidatures sont ouvertes jusqu'à ce qu'un successeur soit trouvé.
    En attendant, le Maréchal Flavien reprend la gestion et la responsabilité de la zone.

    Nous tenons malgré tout à remercier Dame Alix du Vivier pour son implication au sein de l'Office.

Fait et porté par les vents.


Citation :

    De nous, Flavien de Talleyrand, Baron de Maule, Maréchal de France,

    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut & Paix.



    Annonçons la vacance des postes suivants pour la Zone d'Oc :

    • Lieutenant royal pour le Béarn
    • Lieutenant royal pour le Languedoc

    Chaque candidature devra nous être envoyée, comprenant une lettre de motivation, Curriculum vitae & Projet.

    Nous tenons à rappeler que le Lieutenant royal a pour but de faire le lien entre sa province d'affectation et la connétablie.
    Outre l'expérience militaire des candidats, toute l'attention sera portée à leurs compétences.


    Rédigée à Nevers le XXIIIème jour de Septembre de l'an de Grâce MCDLXI.




Citation :


    - DÉMISSION -





        A tous ce qui liront ou se feront lire,
        Salut et paix,




          Par la présente, Nous, Elisabeth Stilton, Chancelier de France, faisons savoir,

          Que nous acceptons la démission d'Albéric de Marsac de son poste de Président de la Cour d'Appel.
          Que nous le remercions pour l'implication dont il a fait preuve à son poste et au sein de l'office tout au long de sa carrière.

          Afin que nul ne puisse contester cette décision, Nous signons et scellons de notre main.



        Paris, 23 Septembre 1461.

Citation :


    - CANDIDATURES -





        A tous ce qui liront ou se feront lire,
        Salut et paix,




          Par la présente, Nous, Elisabeth Stilton, Chancelier de France, faisons savoir,

          Que la Cour d'Appel recherche des juges et des procureurs. Toutes les candidatures sont à envoyer à Elisabeth Stilton et ce jusqu'à annonce contraire de notre part.

          Que toutes les personnes ayant envoyé des documents ou examens à Albéric de Marsac, alors Président de la Cour d'Appel, doivent me les faire parvenir.

          Afin que nul ne puisse contester cette décision, Nous signons et scellons de notre main.



        Paris, 23 Septembre 1461.

Citation :

    De nous, Flavien de Talleyrand, Baron de Maule, Maréchal de France,

    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut & Paix.



    Acceptons ce jour la démission du Lieutenant royal de Gascogne, Yousseph, seigneur de Poyaller et de Barnectchia.
    La révocation inattendue de la Maréchale Alix a motivé sa décision.

    Le remercions pour son implication.

    D'autre part, annonçons que les charges suivantes restent vacantes pour la zone d'Oc :

    • Lieutenant royal pour la Gascogne
    • Lieutenant royal pour le Béarn
    • Lieutenant royal pour le Languedoc

    Nous tenons à rappeler que le Lieutenant royal a pour but de faire le lien entre sa province d'affectation et la connétablie.
    Outre l'expérience militaire des candidats, toute l'attention sera portée à leurs compétences.


    Rédigée à Nevers le XXIVème jour de Septembre de l'an de Grâce MCDLXI.




Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    Nous avons pris connaissance de la tragédie qui avait emportée Dame Maelia et Messire Guillaume Du Bivoac et Vlaanderen ainsi que leurs enfants. Dame Du Bivoac et Vlaanderen a servi remarquablement au sein de la Grande Prévôté de France et y a brillé tant pour ses compétences que pour ses qualités humaines.

    La Grande Prévôté de France et ses officiers s'associent à la tristesse de l'ensemble de ses proches et tournent leurs pensées ainsi que leurs prières pour les aider à traverser cette épreuve.


    Nous signons et apposons notre scel en ce 24 septembre 1461.




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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 11 Oct - 22:22

Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    En date du 4 septembre 1461, une enquête a été ouverte pour vérifier la validité de la candidature de Dame Maltea di Favara, Duchesse de Brienne, de Rethel & de Joigny, Baronne de Beaufort & Dame de Menneville, à la Très Noble Assemblée des Pairs, présentée par Messire Cedmisc Fontanaz, alors Duc de Champagne.



      De cette enquête, il ressort que Dame Maltea di Favara a bel et bien été baptisée selon les rites aristotéliciens le 14 octobre 1455.

      Il apparaît également que les titre de Duchesse de Brienne, de Rethel & de Joigny, Baronne de Beaufort & Dame de Menneville de Dame Maltea di Favara sont bien reconnus par la Hérauderie Royale, ainsi que l'attestent les registres héraldiques des Province de Champagne et d'Artois.

      Dame Maltea di Favara n’a pas été reconnue coupable de haute trahison ou de trahison par la justice du Royaume de France. Son casier est vierge de toute condamnation dans la Province de Champagne où elle réside.


    La candidature de Dame Maltea di Favara apparaît donc comme parfaitement recevable.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 24 septembre 1461.




Citation :
ANNEXE - PIECES DU DOSSIER

I. Certificat de baptême




II. Titres de Noblesse


    Citation :
    Par la présente, Nous LLyr di Maggio et d'Astralgan, Maréchal d'Armes de France, Premier Maistre d'Hostel de leurs Majesté le Roy Levan le IIIe de Normandie et la Reyne Catherine-Victoire, Marquise de Valois, Héraut de Touraine, d'Alençon, du Bourbonnais Auvergne et du Limousin et Marche par interim faisons acte de la demande de Messire KurtWagner, quant à l'octroi d'un fief de retraite pour lui mesme comme les lois Héraldiques l'y autorisent Sis au fief nommé Brienne en Champagne.

    Apres recherches héraldiques dument enterinées, le Fief de Brienne est bien Fief du Duché de Champagne près consultation d'armoriaux, l'écu se référant au dicte fief est de D'azur semé de billettes d'or, au lion du même brochant sur le tout, soit, après dessin :



    Par nostre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux reglements Héraldiques et nous nous engageons le Héraut de Champagne, à estre le témoin Héraldique des serments vassaliques échangés entre l'octroyant et l'octroyé.

    Faict le IIIe jour du Mois de Juillet 1455 sous le regne de nostre souverrain bien aimé le Roy Levan le troisieme de Normandie.

    Citation :
    Décès et éradication du Duc KurtWagner de Brizeaux, transmission de son fief de Brienne à son épouse Pétillante.

    Fait à Reims, le 28 Septembre 1455
    Citation :
    A tous présent et advenir salut.

    Par la présente, en vertu des pouvoirs afférant à ma charge, nous LLyr di Maggio et d'Astralgan, dict MontJoy, Roy d'Armes de France, faisons acte d'une correction héraldique concernant le fief de Jaulges en Champagne.

    Apres recherches héraldiques dument entérinées, Jaulges retrouve son statut de seigneurie historique rattachée au duché de saint florentin.

    Après consultation d'armoriaux, les armes se référant à la dite seigneurie sont: « d’or au chef emmanché d’azur » soit après dessin :



    Après discussion avec le Duc de Champagne, Cerberos d’Armantia dont voici l’accord,

    Citation :
    A Llyr di Maggio & d'Astralgan, dict "Montjoie",
    Duc de Lavardin,
    Baron du Gault-Perche,
    Roy d'Armes de France,

    A Rhân de Crocy,
    Vicomte douairier d'Avize,
    Baron de Boiscommun,
    Seigneur de la Beslière-sur-Thanaise et de Villemurlin,
    Maréchal d'Armes,

    Au Collège Héraldique de France,

    Par la présente, nous, Cerberos d’Armantia, Duc de Champagne, prenons bonne note du rattachement du fief de Jaulges au Duché Saint-Florentin.

    Cela ne représentant aucun changement pour le duché de Champagne, accédons à la requête de la Duchesse de Brienne et Dame de Menneville, Maltea Wagner di Favara, quant au choix d’un fief de remplacement dans le nobiliaire de Champagne.

    Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,


    Duc de Champagne

    Faisons acte de la demande de dame Maltea Wagner di Favara, quant à sa requête de changement de fief de retraite, au vu du retour de son duché de Jaulges comme seigneurie du duché de Saint-Florentin. Qu’il soit su que Dame Maltea Wagner di Favara deviendra donc duchesse de Rethel.

    Après consultation d'armoriaux, l'écu se référant au dicte fief est «De gueules aux trois râteaux démanchés d'or posés 2,1», soit, après dessin :



    Par notre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux règlements Héraldiques.

    Faict le neuvième jour du mois d'aout 1458 sous le règne de nostre souverain le Roy Levan le troisième de Normandie.


    Citation :
    Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Roy d'Armes & Pair de France,

    A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

    Par la présente, après consultation du collège héraldique, faisons acte de la demande de Messire Ghost d'Izard dit Ghost60, Duc régnant de Champagne, quant à l'octroi d'une Baronnie se trouvant sur les terres de Champagne Sise au fief nommé Beaufort, à Dame Maltea Wagner di Favara.

    Après recherches héraldiques dument entérinées, le Fief de Beaufort est bien Baronnie (de mérite) du duché de Champagne.

    Après consultation d'armoriaux, l'écu se référant à ladicte Baronnie est « D'or à la bande coticée de gueules » , soit, après dessin :



    Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

    Faict le dixième jour du mois de décembre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Huit.
    Citation :
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,


      Savoir faisons à tous présents et à venir :

      Qu'en vertu des coutumes et lois héraldiques royales, validons et contresignons la demande de messire Cedmisc Fontanaz, duc sortant de Champagne, quant à l'octroi à son bénéfice d'un fief de retraite.

      Qu'après recherches héraldiques dûment étayées et validées, confirmons que le fief de Joigny est bien fief mouvant du duché de Champagne.

      Et qu'en conséquence de quoi, messire Cedmisc Fontanaz se voit octroyer le fief de retraite de Joigny, érigé en duché et portera, après prime hommage en bonne et due forme, «d'azur, au chevron d'or rempli de gueules, accompagné de trois aiglettes aussi d'or », soit après dessin :




      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-sixième jour de septembre de l'an de grâce MCDLX.


    Citation :
    Gnia a écrit:
    De Nous, Agnès de Saint Just et de Blanc Combaz, Reyne de France consort, Comtesse du Lavedan, Duchesse de Bouillon, Vicomtesse de Bapaume, Baronne de Desvres et Dame de Seuiri,
    Dame Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg dicte Montjoye, Roy d'Armes de France,

    Salutations.

       


      Par la présente, vous informons de notre souhait d'anoblir Dame Maltea di Favara, Duchesse de Brienne, de Joigny et de Rethel, Baronne de Beaufort et lui confier à nouveau les terres de Menneville sises en notre Baronnie de Desvres en Artois, terres auxquelles elle a dû renoncer quand bien même le vassal ne peut être tenu responsable des agissements de son suzerain.
      Pour ce que toutes ses années son soutien et son rôle de vassale n'ont pas une seule fois failli, souhaitons donc réaffirmer le lien indéfectible qui nous unit et la réintégrer en ses droits et privilèges sur nos terres.

         Qu'il en soit ainsi et heureusement.


    Faict à Paris le vingtième jour du mois de mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.



      Le vingt-et-unième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI, en présence de nous, Ingeburge d'Euphor, dite Montjoie, Roi d'Armes de France, Maltea di Favara Fontanaz s'est présentée par-devant la noble dame Agnès de Saint-Just, reine de France consort, duchesse de Bouillon, comtesse du Lavedan, vicomtesse de Bapaume, baronne de Desvres, dame de Seuiri. Ladite Maltea di Favara Fontanaz a fait foi, serment et hommage pour les terres et appartenances qu'il doit d'icelle dans la baronnie de Desvres, sise en Artois, promettant de faire tout ce que bonne et loyale vassale doit et est tenu de faire à sa vraie et naturelle suzeraine; lequel hommage et serment de loyauté la comtesse a reçu de ladite vassale en la baisant de sa bouche.

      En conséquence de quoi, dame Maltea di Favara Fontanaz se voit octroyer le fief de Menneville, fief érigé en seigneurie et devient dame de Menneville et portera : « de sable, semé de croisettes d'argent, au lion du même brochant sur le tout », soit, après dessin :




      En témoin desquelles choses, nous, ladite Ingeburge d'Euphor, Roi d'Armes de France, avons fait et fait mettre en cire d'or notre sceau à ce présent contreseing à Paris, le vingt-et-unième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI.



    - copie du registre héraldique de la Province de Champagne
    - copie du registre héraldique de la Province d'Artois


III. Casier judiciaire


    Citation :
    Bien le bon jour,

    On m'a effectivement fait passer cette demande et, après vérifications d'usage, il s'avère que sa Grâce Maltea di Favara n'a pas de casier judiciaire en Champagne.

    Puisse-t-elle obtenir réponse favorable à sa demande,
    Pour ce que doit,

    Bertuccio
    Citation :


    A la Grande Prévôté de Paris.
    Pour Actarius d'Euphor.
    Scellé à Paris, 16 Septembre 1461.
    Citation :
    Salutations,


      Sa Grâce n'a été traduite qu'une seule fois en HCJ.
      Le verdict a été la relaxe, l'enquête de la prévôté ayant montré qu'elle n'avait rien à se reprocher contrairement au système champenois.

      Il n'y a donc aucun casier sur Maltea Wagner en HCJ.

      Que le Très Haut vous est en sa sainte garde.


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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 11 Oct - 22:23

Citation :
Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale, Nicolas 1er
En ce jour Martien, quatrième du cycle automnal,
D'une plume de circaète trempée de certitude
Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault, Connétable de France

Rappelons:



    Qu'en vertu de son statut de Monarque, le Roy a tout pouvoir sur ses Officiers Royaux.
    Et que nous ne pouvons pas juger et sanctionner une insubordination, ainsi qu'un excès de zèle si nous même nous nous rabaissons à aller contre la volonté suprême.
    Faisant suite à la demande explicite de Sa Majesté le Roy de France.

    Annonçons le rétablissement à effet immédiat d'Alix du Vivier, à la charge de Maréchale de France de la zone d'Oc.

Fait et porté par les vents.


Citation :
Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale, Nicolas 1er
En ce jour Martien, quatrième du cycle automnal,
D'une plume de circaète trempée de certitude
Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault, Connétable de France

Annonçons:

Aux sujets de Domaine Royal
Et à tous ceux qui de droit, liront, ou se feront lire



    La nomination de sir Nakoor, Capitaine Royal d'Alençon, au poste de Maréchal de France en charge du Domaine Royal.
    Nous lui souhaitons bon courage pour les nouvelles fonctions qui lui incomberont.
    Et nous remercions toutes les personnes ayant postulées à cette charge particulière.

    Par la grâce du Très Haut
    Pour la France
    Pour Son Roy

Fait et porté par les vents.


Citation :
Nous, Aeglos d'Orkney-Bressey, Vice Grand ambassadeur de France.

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit avec accord de Sa Majesté Nicolas 1er :

La personne ci-nommée est officiellement ambassadeur royale de France auprès du Royaume de Castille :

- Maitre Puigaubert

Portons ce fait à la connaissance de tous qu'il lui soit conféré tout le respect et la dignité liés à cette charge.

Fait le vingt troisieme du mois de septembre de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.


Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    Un mauvais document a été donné dans les annexes de notre précédente annonce concernant la candidature de Dame Maltea di Favara au sujet de la transmission du fief de Brienne.

    Cela ne remet en rien en cause le propos, mais dans un souci de rectitude, nous tenions à présenter le bon certificat.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 25 septembre 1461.




Citation :
ANNEXE - PIECES DU DOSSIER

I. Certificat de baptême




II. Titres de Noblesse


    Citation :
    Par la présente, Nous LLyr di Maggio et d'Astralgan, Maréchal d'Armes de France, Premier Maistre d'Hostel de leurs Majesté le Roy Levan le IIIe de Normandie et la Reyne Catherine-Victoire, Marquise de Valois, Héraut de Touraine, d'Alençon, du Bourbonnais Auvergne et du Limousin et Marche par interim faisons acte de la demande de Messire KurtWagner, quant à l'octroi d'un fief de retraite pour lui mesme comme les lois Héraldiques l'y autorisent Sis au fief nommé Brienne en Champagne.

    Apres recherches héraldiques dument enterinées, le Fief de Brienne est bien Fief du Duché de Champagne près consultation d'armoriaux, l'écu se référant au dicte fief est de D'azur semé de billettes d'or, au lion du même brochant sur le tout, soit, après dessin :



    Par nostre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux reglements Héraldiques et nous nous engageons le Héraut de Champagne, à estre le témoin Héraldique des serments vassaliques échangés entre l'octroyant et l'octroyé.

    Faict le IIIe jour du Mois de Juillet 1455 sous le regne de nostre souverrain bien aimé le Roy Levan le troisieme de Normandie.

    Citation :
    Au nom de Dieu que tous sachent d'ore en avant que l'an mil quatre cent cinquante-sept, le jour XIV de novembre, Levan le tierce étant Roy de France par la grâce de Dieu, en le château de Brienne, en Champagne, et par-devant les témoins ci-après nommés : Maltea Wagner, duchesse de Brienne, vicomtesse de Jaulges, poursuivant d'armes de Champagne, Agnès de Dénéré de Saint-Just, vicomtesse de Bapaume, héraut d'armes royal du Béarn, et autres amis et membres de la mesnie Wagner ;

    Nous, Félix Barrauld, héraut d'armes royal sous le nom héraldique de « Mnémosyne », actons le décès de Richard Wagner, dit « Ricw », duc de Brienne, vicomte de Jaulges, seigneur de Menneville, toutes trois terres sises en Champagne ;

    Par-devant les témoins sus-cités, nous avons ouvert le testament que le défunt nous avait remis avant son décès et que nous avions enregistré conformément aux règlements héraldiques en vigueur ;

    Considérant les édits et les coutumes héraldiques ;
    Considérant le testament du de cujus Richard Wagner ;

    Nous décernons que le fief ducal de Brienne revient à Maltea Wagner qui aura pleine jouissance de ses terres. Elle est d'ore en avant duchesse de Brienne, vicomtesse de Jaulges et dame de Menneville. Nous l'enjoignons à porter titres et armes de ses fiefs et à remplir ses devoirs y afférents.

    Qu'il soit su que si la duchesse de Brienne, Maltea Wagner, convolait en secondes noces, l'époux de la duchesse et la descendance issue de cette seconde union ne posséderaient aucun droit de succession sur les terres de Brienne.


    Copie sera transmise à « Sylvestre », maréchal d'armes en charge de la marche champenoise, dans le cadre de la mise à jour du nobiliaire provincial.

    Donné à Brienne, le XIV de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-sept, sous le règne de notre souverain le Roy de France Levan le tierce,

    Félix Barrauld, dict «
    Mnémosyne », héraut d'armes royal ès généalogies

    Citation :
    A tous présent et advenir salut.

    Par la présente, en vertu des pouvoirs afférant à ma charge, nous LLyr di Maggio et d'Astralgan, dict MontJoy, Roy d'Armes de France, faisons acte d'une correction héraldique concernant le fief de Jaulges en Champagne.

    Apres recherches héraldiques dument entérinées, Jaulges retrouve son statut de seigneurie historique rattachée au duché de saint florentin.

    Après consultation d'armoriaux, les armes se référant à la dite seigneurie sont: « d’or au chef emmanché d’azur » soit après dessin :



    Après discussion avec le Duc de Champagne, Cerberos d’Armantia dont voici l’accord,

    Citation :
    A Llyr di Maggio & d'Astralgan, dict "Montjoie",
    Duc de Lavardin,
    Baron du Gault-Perche,
    Roy d'Armes de France,

    A Rhân de Crocy,
    Vicomte douairier d'Avize,
    Baron de Boiscommun,
    Seigneur de la Beslière-sur-Thanaise et de Villemurlin,
    Maréchal d'Armes,

    Au Collège Héraldique de France,

    Par la présente, nous, Cerberos d’Armantia, Duc de Champagne, prenons bonne note du rattachement du fief de Jaulges au Duché Saint-Florentin.

    Cela ne représentant aucun changement pour le duché de Champagne, accédons à la requête de la Duchesse de Brienne et Dame de Menneville, Maltea Wagner di Favara, quant au choix d’un fief de remplacement dans le nobiliaire de Champagne.

    Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,


    Duc de Champagne

    Faisons acte de la demande de dame Maltea Wagner di Favara, quant à sa requête de changement de fief de retraite, au vu du retour de son duché de Jaulges comme seigneurie du duché de Saint-Florentin. Qu’il soit su que Dame Maltea Wagner di Favara deviendra donc duchesse de Rethel.

    Après consultation d'armoriaux, l'écu se référant au dicte fief est «De gueules aux trois râteaux démanchés d'or posés 2,1», soit, après dessin :



    Par notre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux règlements Héraldiques.

    Faict le neuvième jour du mois d'aout 1458 sous le règne de nostre souverain le Roy Levan le troisième de Normandie.


    Citation :
    Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Roy d'Armes & Pair de France,

    A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

    Par la présente, après consultation du collège héraldique, faisons acte de la demande de Messire Ghost d'Izard dit Ghost60, Duc régnant de Champagne, quant à l'octroi d'une Baronnie se trouvant sur les terres de Champagne Sise au fief nommé Beaufort, à Dame Maltea Wagner di Favara.

    Après recherches héraldiques dument entérinées, le Fief de Beaufort est bien Baronnie (de mérite) du duché de Champagne.

    Après consultation d'armoriaux, l'écu se référant à ladicte Baronnie est « D'or à la bande coticée de gueules » , soit, après dessin :



    Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

    Faict le dixième jour du mois de décembre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Huit.
    Citation :
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,


      Savoir faisons à tous présents et à venir :

      Qu'en vertu des coutumes et lois héraldiques royales, validons et contresignons la demande de messire Cedmisc Fontanaz, duc sortant de Champagne, quant à l'octroi à son bénéfice d'un fief de retraite.

      Qu'après recherches héraldiques dûment étayées et validées, confirmons que le fief de Joigny est bien fief mouvant du duché de Champagne.

      Et qu'en conséquence de quoi, messire Cedmisc Fontanaz se voit octroyer le fief de retraite de Joigny, érigé en duché et portera, après prime hommage en bonne et due forme, «d'azur, au chevron d'or rempli de gueules, accompagné de trois aiglettes aussi d'or », soit après dessin :




      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-sixième jour de septembre de l'an de grâce MCDLX.


    Citation :
    Gnia a écrit:
    De Nous, Agnès de Saint Just et de Blanc Combaz, Reyne de France consort, Comtesse du Lavedan, Duchesse de Bouillon, Vicomtesse de Bapaume, Baronne de Desvres et Dame de Seuiri,
    Dame Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg dicte Montjoye, Roy d'Armes de France,

    Salutations.

       


      Par la présente, vous informons de notre souhait d'anoblir Dame Maltea di Favara, Duchesse de Brienne, de Joigny et de Rethel, Baronne de Beaufort et lui confier à nouveau les terres de Menneville sises en notre Baronnie de Desvres en Artois, terres auxquelles elle a dû renoncer quand bien même le vassal ne peut être tenu responsable des agissements de son suzerain.
      Pour ce que toutes ses années son soutien et son rôle de vassale n'ont pas une seule fois failli, souhaitons donc réaffirmer le lien indéfectible qui nous unit et la réintégrer en ses droits et privilèges sur nos terres.

         Qu'il en soit ainsi et heureusement.


    Faict à Paris le vingtième jour du mois de mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.



      Le vingt-et-unième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI, en présence de nous, Ingeburge d'Euphor, dite Montjoie, Roi d'Armes de France, Maltea di Favara Fontanaz s'est présentée par-devant la noble dame Agnès de Saint-Just, reine de France consort, duchesse de Bouillon, comtesse du Lavedan, vicomtesse de Bapaume, baronne de Desvres, dame de Seuiri. Ladite Maltea di Favara Fontanaz a fait foi, serment et hommage pour les terres et appartenances qu'il doit d'icelle dans la baronnie de Desvres, sise en Artois, promettant de faire tout ce que bonne et loyale vassale doit et est tenu de faire à sa vraie et naturelle suzeraine; lequel hommage et serment de loyauté la comtesse a reçu de ladite vassale en la baisant de sa bouche.

      En conséquence de quoi, dame Maltea di Favara Fontanaz se voit octroyer le fief de Menneville, fief érigé en seigneurie et devient dame de Menneville et portera : « de sable, semé de croisettes d'argent, au lion du même brochant sur le tout », soit, après dessin :




      En témoin desquelles choses, nous, ladite Ingeburge d'Euphor, Roi d'Armes de France, avons fait et fait mettre en cire d'or notre sceau à ce présent contreseing à Paris, le vingt-et-unième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI.



    - copie du registre héraldique de la Province de Champagne
    - copie du registre héraldique de la Province d'Artois


III. Casier judiciaire


    Citation :
    Bien le bon jour,

    On m'a effectivement fait passer cette demande et, après vérifications d'usage, il s'avère que sa Grâce Maltea di Favara n'a pas de casier judiciaire en Champagne.

    Puisse-t-elle obtenir réponse favorable à sa demande,
    Pour ce que doit,

    Bertuccio
    Citation :


    A la Grande Prévôté de Paris.
    Pour Actarius d'Euphor.
    Scellé à Paris, 16 Septembre 1461.
    Citation :
    Salutations,


      Sa Grâce n'a été traduite qu'une seule fois en HCJ.
      Le verdict a été la relaxe, l'enquête de la prévôté ayant montré qu'elle n'avait rien à se reprocher contrairement au système champenois.

      Il n'y a donc aucun casier sur Maltea Wagner en HCJ.

      Que le Très Haut vous est en sa sainte garde.


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