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 Annonces du Royaume

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Meltreize

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 30 Avr - 0:03

Aubane a écrit:
Citation :

      Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;

    Après la blessure d'Oane de Surgères à Mauléon en Béarn, et compte tenu de son état grossesse avancée, nous avons décidé de nommer le commandant*, Florelanne de Rohy, capitaine de l'armée Air force Oane.

    Nous remercions la Comtesse de Surgères pour son investissement sans faille.

    Que Dieu les garde.

      Donnée et scellée le 18e jour du mois d'Avril 1462.




[hrp]*capitaine IG[/hrp]


Citation :
    OFFICE DES HUISSIERS DE FRANCE, PARIS :


    A tous ceux qui la présente liront,
    De nous, Pline de Sulignan, Premier Huissier de France.
    Salutations et providence,



    Par la présente, portons à la connaissance de tous la nomination au poste de Huissier Royal de Lou Ann Montoisy de la Fiole Ebrêchée.

    Puisse la réussite l'épauler dans la tâche qui l'incombe désormais.


    Que le Très-haut vous garde !
    Afin que nul ne puisse contester la validité de cette présente, apposons ici notre sceau.
    Rédigée au Louvre le XIX Avril de l'an de Grâce MCDLXII.






Citation :


    Lettre patente, de l'Office du Grand Chambellan de France & du Maréchalat des Logis du Roi.


De par Feodor de Talleyrand, en sa qualité de Grand Maréchal du Logis.

Qu'il soit su de tous, en la cité de Paris comme en tout le Royaume de France, que la Couronne met à disposition de bonne grâce & pour honorer son rang & sa charge de Grand Chambellan de France, à son Altesse Royale Charlemagne de Castelmaure-Frayner, prince de France, duc du Nivernais et de Bolchen, vicomte de Baudricourt et de Chastellux, baron de Chablis, de Laignes et de Thuillières :

  • L'Hôtel de Nesle, sis en bordure du quai des Grands Augustins, en prolongement de la rue de Nesle, et limité d'un côté par la rue de Nevers, de l'autre par la porte de Nesle.

  • Le Séjour de Nesle, sis en le faubourg Saint-Germain, protégé par une courtine et réuni à l'hôtel par un pont en pierre à arches arrivant devant la Porte de Nesle.


Ainsi, ledit Charlemagne de Castelmaure-Frayner pourra jouir dudit Hôtel, tour et séjour, ainsi que sa famille, parentèle & entourage, & ce jusqu'à trépas, ou saisie déclarée par Sa Majesté le Roi de France.
De même, ledit Hôtel et séjour sera transmissible dans l'unique mesure où le Souverain, par truchement du Maréchalat des Logis, ne décide pas du retour de ladite demeure à la Couronne.

Qu'ainsi il soit dit, pour la gloire du Royaume de France.

Donné en Paris, le vingtième jour de l'an de grâce MCDLXII.



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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 30 Avr - 0:04

Aubane a écrit:
Citation :

    Nous, Della d'Amahir-Euphor, Premier Secrétaire d'Etat de France, Duchesse de Chartres, Vicomtesse de Montpipeau, Baronne de Seignelay, Dame de Railly.

      Parce que servir la Couronne de France et son Roi Jean est un honneur, parce que par son travail, elle a su nous montrer combien sa charge lui tenait à coeur, parce que nous savons que nous pouvons lui faire confiance,
      Annonçons ce jour la nomination de Valandra de Branson [Valandra] à la charge de Chef de Cabinet du Domaine Royal.



    Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


    Rédigé et scellé le 17 avril 1462, au Louvre.









Citation :

    Nous, Della d'Amahir-Euphor, Premier Secrétaire d'Etat de France, Duchesse de Chartres, Vicomtesse de Montpipeau, Baronne de Seignelay, Dame de Railly.

      Parce que servir la Couronne de France et son Roi Jean est un honneur, parce que par la rigueur et le sérieux qu'elle a mis jusque là dans sa tâche, elle a su nous montrer combien elle avait à coeur de servir le Royaume,
      Annonçons ce jour la nomination de Andaine [Andaine] à la charge de Chef de Cabinet du Nord.



    Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


    Rédigé et scellé le 17 avril 1462, au Louvre.







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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 30 Avr - 0:04

Aubane a écrit:
Citation :
Traité de Paix et d'Amitié entre les Couronnes de France et d'Aragon / Treaty of Peace and Friendship between the Crowns of France and of Aragon / Tratado de Paz y Amistad entre las Coronas de Francia y de Aragón


~ Par le présent traité les Couronnes d'Aragon et de France mettent un terme aux hostilités qui ont eut lieu entre quelques provinces de leurs pays au printemps 1461. Le passé étant ce qu'il est, rien ne saurait désormais entacher les bonnes relations entre les Couronnes de France et d'Aragon.

~ Be it known to all those whom it shall or may concern, in any manner whatsoever. Europe sees the day, where a general peace succeeds to the long and bloody war, which had arose between the kingdom of Aragon, and the Kingdom of France during the spring of 1461.

~ Por el presente tratado, las Coronas de Aragón y de Francia ponen fin a las hostilidades que tuvieron lugar entre algunas provincias de sus dominios en la primavera-verano de 1461. El pasado que es lo que es, nada sabría mancillar en lo sucesivo las buenas relaciones entre las Coronas de Francia y de Aragón.



I) PAIX ET FORCES ARMÉES - PEACE & MILITARY FORCES - PAZ Y FUERZAS ARMADAS

~ Les Couronnes d'Aragon et de France déclarent la paix entre leurs états.

~ The Crowns of Aragon and France declare peace between their states.

~ Las Coronas de Aragón y Francia declaran la paz entre sus estados.



II) FRONTIÈRES - BORDERS - FRONTERAS

~ La chaîne montagneuse des Pyrénées est la frontière naturelle entre les deux Royaumes. La frontière se situe entre Jaca (Aragon) et Lourdes (Béarn), près d'Oloron Sainte-Marie (Béarn) au col du Somport.

~ The mountain range called the Pyrenees is the natural border between the two Kingdoms. The border is located between Jaca (Aragon) and Lourdes (Béarn), near Oloron St. Marie (Béarn) at the Somport's pass.

~ La cadena montañosa de los Pirineos es la frontera natural entre los dos Reinos. La frontera se encuentra entre Jaca (Aragón) y Lourdes (Béarn), cerca de Oloron St. Marie (Béarn) en el paso de Somport.



III) AMBASSADES - EMBASIES- EMBAJADAS

~ Chaque Royaume nommera un ambassadeur qualifié, disposant de la confiance due à un représentant nommé, de façon à être assuré que tous les échanges se feront de façon confidentielle.

L'accès aux ambassades sera accordé aux ambassadeurs nommés de chaque pays, ainsi qu'aux membres des ambassades.

Les traductions seront assurées par des membres compétents des ambassades.


~ Both Kingdoms will designate a qualified ambassador, having the trust due to a named representative, such that all the exchanges will be confidential.

The access to the embassies will be granted to the named ambassadors by each country, as well as to the members of embassies.

The translations will be assured by competent members of each embassy


~ Cada Reino designará a un embajador cualificado, tendiendo la confianza debida al representante nombrado, de tal manera que todos los intercambios serán confidenciales.

Se concederá el acceso a las embajadas a los embajadores nombrados por cada país, así como a los miembros de embajadas.

Las traducciones serán aseguradas por los miembros competentes de cada embajada



IV. ANNULATION ET RUPTURE DU PRÉSENT TRAITÉ - CANCELLARION AND BREAK OF THE PRESENT TREATY - ANULACIÓN Y RUPTURA DEL PRESENTE TRATADO

~ Le présent traité lie les parties signataires ; le Roi de la Couronne d'Aragon et le Roi de France, au nom de leurs peuples, ainsi que leurs successeurs, s'engagent à respecter les articles du présent traité.

Le signataire qui choisit l'annulation unilatérale de ce traité doit en faire part à l'autre signataire avec deux semaines d'anticipation et doit respecter la procédure suivante :

- une missive adressée de Roi à Roi.

- une déclaration officielle et formelle sera alors rendue publique en spécifiant la raison de l'annulation.


~ The present treaty ties the signatory parts; the King of Aragon and the King of France, in the name of their peoples, as well as their successors, inducing them to accomplish as much as is to be performed, on their parts, in pursuance of them: and particularly for the execution of what is contained in the present treaty.

The signatory who chooses the unilateral cancellation of this treaty must inform the other signatory two weeks in advance and must respect the following procedure:

- A letter from one King to another must be sent.

- An official and formal declaration will be published in both Kingdoms specifying the reason.


~ El presente tratado liga las partes signatarias ; el Rey de la Corona de Aragón y el Rey de la Corona de Francia, en nombre de sus pueblos, así como de sus sucesores, tienen el compromiso de respetar los artículos del tratado presente.

El signatario que escoja la cancelación unilateral de este tratado deberá informar al otro signatario con dos semanas de anticipación y deberá respetar el procedimiento siguiente:

- Una carta del Rey deberá de ser enviada al otro Rey.

- Una declaración oficial y formal será publicará en los respectivos Reinos especificando la razón de la cancelación.







Signé de notre main et scellé en ce Septième jour du mois d'avril de l'an de grâce 1462 à Paris, Royaume de France.

In witness whereof, we the underwritten their Majesty King Jean III and King Cata46 di Foscari, their Ambassadors Extraordinary and Ministers Plenipotentiaries, have signed with their hands, in their name, and by virtue of their full powers, the present treaty of peace, and have caused the seals of their arms to be put thereto.
Done at Paris, the 7th of April, 1462..

Firmado por nuestra mano y sellado en el séptimo de Abril del Año de Gracia 1462 en París, Reino de Francia.



Pour la Couronne d'Aragon / For the Crown of Aragon / Por la Corona de Aragón :

Su Maestad Cata46 di Foscari, Rey de la Corona de Aragón



Su Excelencia Natale di Foscari Widmann Dibelin, Chambelán de la Corona de Aragón, Princep Sobira de Andorra


Pour la Couronne de France / For the French Crown / Por la Corona de Francia :

Sa Majesté Jean.de.cetzes, Roi de France


Son Excellence Hélène.blackney Guérande, Grande Ambassadrice Royale de France, Vicomtesse du Mont-Saint-Michel



Son Excellence Roland Puigaubert, Ambassadeur de France auprès de l'Aragon




Sa Seigneurie Angelyque de la Mirandole-Montestier , Pair de France, Duchesse du Charolais & de la Ferte Langeron, Baronne de Cruzy le Chastel


Citation :
- Les ambassades royales de France recrutent -

De nous, Hélène Blackney Guérande, Grande ambassadrice royale de France, appelons au recrutement de nos ambassadeurs.

Vous disposez de qualités telles que l'éloquence ou la patience, vous aimez voyager, cette annonce est pour vous.
Les ambassades royales françaises se doivent d'être représentées dans l'ensemble des royaumes.

Les ambassades à pourvoir sont les suivantes:
- Le Saint Empire germanophone
- Le Saint Empire italophone
- Le Royaume des Deux Siciles
- La confédération helvétique

Nous vous prions de nous écrire pour y prétendre ou de vous rendre aux ambassades royales.

A vos plumes d'excellence!

Faict le vingt deuxième jour du moy d'avril de l'année 1462.

Hélène Blackney Guérande.



Citation :

    Nous, Hélène Blackney Guérande, Grande Ambassadrice Royale de France
    &
    Nous, Della d'Amahir-Euphor, Premier Secrétaire d'Etat de France


      Portons à la connaissance de tous les Feudataires, Grands Feudataires ainsi qu'à tous les Chanceliers et Chambellans que ces derniers sont invités à se présenter aux Ambassades Royales de France.
      Là, ils seront guidés vers la Salle des Roys où ensemble ils pourront partager leurs discussions et remarques concernant la Diplomatie en le Royaume de France.

      Cette annonce officielle sera confiée aux bons soins des Feudataires et Grands Feudataires ainsi qu'aux Secrétaires d'Etat.




    Fait le vingt troisième jour du mois d'avril de l'année 1462.


    Hélène Blackney Guérande.





Citation :


    Lettre patente, de l'Office du Grand Chambellan de France & du Maréchalat des Logis du Roi.


De par Feodor de Talleyrand, en sa qualité de Grand Maréchal des Logis.

Qu'il soit su de tous, en la cité de Paris comme en tout le Royaume de France, que la Couronne met à disposition de bonne grâce & pour honorer son rang & sa charge de Grand Maitre de France, à son Altesse Ingeburge Malzac d'Euphor, pair de France,

  • L'Hôtel de Bourbon, dit le petit Bourbon sis rue d'Hosteriche et bordé par celle des Poulies et le quai de l'École, en bord de Seine dans le quartier Saint-Germain-l'Auxerrois, en rive droite.


Ainsi,ladite Ingeburge Malzac d'Euphor pourra jouir dudit Hôtel et de ses jardins, ainsi que sa famille, parentèle & entourage, & ce jusqu'à trépas, ou saisie déclarée par Sa Majesté le Roi de France.
De même, ledit Hôtel et séjour sera transmissible dans l'unique mesure où le Souverain, par truchement du Maréchalat des Logis, ne décide pas du retour de ladite demeure à la Couronne.

Qu'ainsi il soit dit, pour la gloire du Royaume de France.

Donné en Paris, le vingt troisième jour de l'an de grâce MCDLXII.



Citation :
    *** GARDE ROYALE: DEUX NOUVELLES RECRUES ***


    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    De par la volonté du Capitaine de la Garde Royale, Messire Ricco, et avec notre assentiment, Mestre Fougerit et Mestre Milor intègrent la prestigieuse Garde Royale. Nous leur souhaitons pleine et entière réussite dans leur nouvelle fonction et espérons que jamais ils ne feront défaut à la devise de la Garde: "Mon corps pour le Roy !"


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 24 avril 1462.




Citation :
De nous, Hélène Blackney Guérande, Grande ambassadrice royale de France.

A tous présents et à venir, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit:

Nous nommons ambassadeur royal pour l'Union de Kalmar, Son Excellence Thulr.
Précédemment nommé pour le Royaume du Danemark, nous souhaitons élargir ses compétences et le féliciter pour son remarquable travail dans nos ambassades.

Fait le vingt troisième jour du mois de avril de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux.

Par Hélène Blackney Guérande.


[*IG: Thulr]

Citation :

    Nous, Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor, Premier Secrétaire d'Etat de France, Duchesse de Chartres, Vicomtesse de Montpipeau, Baronne de Seignelay, Dame de Railly.

      Parce qu'il est important que tous les Sujets de Sa Majesté le Bon Roi Jean III soient informés des décisions des Institutions Royales, parce que tous les Sujets du Bon Roi Jean III ont le droit d'être entendus par Sa Majesté, parce que la charge de Secrétaire d'Etat est vacante dans cette Province,

      Nous annonçons l'ouverture des candidatures pour la charge de Secrétaire d'Etat en le Comté de Toulouse.

      Les candidatures motivées doivent nous* être adressées avant le 3 mai 1462.

      Les Secrétaires d'Etat sont des Officiers Royaux dont le rôle est d'être un lien réel et efficace entre les sujets du Royaume de France et les Institutions Royales.



    Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


    Rédigé et scellé le 26 avril 1462, au Louvre.






*[IG : Della]


Citation :

    Nous, Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor, Premier Secrétaire d'Etat de France, Duchesse de Chartres, Vicomtesse de Montpipeau, Baronne de Seignelay, Dame de Railly.

      Parce qu'il est important que tous les Sujets de Sa Majesté le Bon Roi Jean III soient informés des décisions des Institutions Royales, parce que tous les Sujets du Bon Roi Jean III ont le droit d'être entendus par Sa Majesté, parce que la charge de Secrétaire d'Etat est vacante dans cette Province,

      Nous annonçons l'ouverture des candidatures pour la charge de Secrétaire d'Etat en le Duché de Gascogne.

      Les candidatures motivées doivent nous* être adressées avant le 3 mai 1462.

      Les Secrétaires d'Etat sont des Officiers Royaux dont le rôle est d'être un lien réel et efficace entre les sujets du Royaume de France et les Institutions Royales.



    Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


    Rédigé et scellé le 26 avril 1462, au Louvre.






*[IG : Della]


Citation :
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

    Nous, Agnès de Saint Just, dicte Montjoye, Roy d'Armes de France, faisons savoir,


    Que la résignation d'Henry de Silly de sa charge de Héraut d'Armes royal du Périgord et de l'Angoumois est à présent effective.


    Que Monseigneur Henri de Silly ne s'est pas conformé à la demande formulée dans l'annonce de Son Altesse Ingeburge d'Euphor alors Roy d'Armes de France, daté du sixième jour de mars de l'année courante, de clore les dossiers en cours sur la marche.
    Malgré rappel, aucun bilan n'a été produit.
    En conséquence, sa nomination en tant que Héraut honoris causa ne saurait être confirmée et se voit de facto annulée.


    Que la marche du Périgord et de l'Angoumois est à présent placée sous la tutelle héraldique de Dame Erwelyn Corleone de Jeneffe, dicte Maine et nous invitons la noblesse à lui adresser directement ses requêtes.
    En profitons pour adresser nos remerciements à Dame Sakurahime de Valrochelles-Bergendael, dicte Blanche, pour son suivi des affaires courantes de la marche.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.

Faict à Paris en la Chapelle Saint Antoine le Petit, le vingt troisième jour d'avril de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux.




Citation :
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche

A tous ceux qui liront, se feront lire

Salutations et prospérité,


Qu’il soit su,

Que ce jour, nous annonçons, avec l'accord de Sa Majesté Jean III, la nomination d'un nouveau Maréchale de France.

En effet, nous nommons, Constance von Frayner, au poste de Maréchale de France. Elle aura en charge la communication et le recrutement au sein de la Connétablie de France.

Nous lui souhaitons tout le courage nécessaire pour sa nouvelle fonction.



le XXVI du mois du V ème mois de l'an de Grâce MCDLXII.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.




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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 30 Avr - 0:05

Aubane a écrit:
Citation :

    Nous, Della d'Amahir-Euphor, Premier Secrétaire d'Etat, Duchesse de Chartres.


      Parce que servir la Couronne de France et son Roi Jean est un honneur, parce qu'elle a satisfait à notre attente lors de l'entretien que nous avons eu avec elle, en présence de son Excellence Andaine, annonçons la nomination de Maud Saint Anthelme, Vicomtesse de Sennecey [Maud] au poste de Secrétaire d'Etat en le Duché de Bourgogne. Qu'elle puisse servir dignement le Royaume de France !



    Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


    Rédigé et scellé le 27 avril 1462.







Citation :

    Nous, Della d'Amahir-Euphor, Premier Secrétaire d'Etat, Duchesse de Chartres.


      Parce que servir la Couronne de France et son Roi Jean est un honneur, parce qu'elle a satisfait à notre attente lors de l'entretien que nous avons eu avec elle, en présence de son Excellence Andaine, annonçons la nomination de Melina de Valverde [Melina_de_valverde] au poste de Secrétaire d'Etat en le Duché d'Orléans. Qu'elle puisse servir dignement le Royaume de France !



    Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


    Rédigé et scellé le 27 avril 1462.







Citation :
    *** GARDE ROYALE: REVOCATION DU CAPITAINE ***


    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    A la demande de Sa Majesté, Jean III, Roi de France, nous révoquons Messire Ricco de ses fonctions de Capitaine de la prestigieuse Garde Royale. Sa Majesté estime qu'il ne peut répondre à ses attentes et à sa vision de ce que doit être la Garde Royale.

    Nous respectons par ailleurs la décision de Messire Ricco de décliner notre offre de demeurer au sein de la Garde Royale et le remercions sincèrement pour l'énergie, le sens du devoir et la bonne humeur qui furent les siens durant les longues années qu'il a passées à protéger les Monarques de France. Ses sacrifices ont été nombreux et son intégrité exemplaire.

    Nous lui souhaitons une bonne continuation et espérons que, tout comme lui, la personne qui sera nommée à sa suite ne fera jamais défaut à la devise de la Garde: "Mon corps pour le Roy !"


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 28 avril 1462.






Citation :

      Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;

    Savoir faisons à tous présents et à venir que notre prédécesseur a eu la clairvoyance d'identifier un mouvement indépendantiste artésien vis-à-vis de la Couronne tout en ayant l'intelligence de ne pas la reconnaitre de droit puisque l'Artois est terre de France et que son indépendance ne saurait être reconnue par devant nous.

    Face à cette situation inconfortable, pour tous, nous appelons à la réconciliation entre nos sujets et nous tenons prêt a lever les embargo ainsi qu'à pardonner avec sincérité aux Artésiens qui auront lutté contre la couronne, reconnaissant des erreurs mutuelles dans les relations antérieures, erreurs que nous voulons balayer car nous désapprouvons tout autant le pillage du château d'Artois que les intrusions artésiennes en Normandie.

    Ainsi, aujourd'hui, la Couronne de France tend les bras à ses enfants d'Artois, et leur offre la paix, le commerce et la prospérité dans une union retrouvée. Il suffit que l'élu du peuple prête allégeance à la Couronne de France et reconnaisse le Roi qui en est ceint, auprès duquel l'élu s'engagera personnellement en tant que vassal, reconnaissait par là-même les institutions royales, libérales et garantes des droits de nos sujets, pour faire table rase des errements du passé. Venez à moi fils et filles d'Artois. Réunifions ce royaume de France et construisons ensemble son avenir !

    Que Dieu nous guide dans cette voie.

      Donnée et scellée 29e jour du mois d'Avril 1462.



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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Dim 11 Mai - 21:17

--Erwelyn.Poney.Rose a écrit:
Citation :
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

    Nous, Agnès de Saint Just, dicte Montjoye, Roy d'Armes de France, faisons savoir,

    Que suite à notre nomination et celles de nouveaux hérauts ayant rejoint les rangs de la Hérauderie de France, nous avons procédé à réorganisation de nos effectifs et faisons publicité des changements apportés.


    Que nous sommes et restons Héraut d'Armes Royal auprès de la marche de Toulouse, Minerve restant le référent en cas d'éventuelles indisponibilités ou absences.


    Que nous transférons la tutelle de la marche héraldique du Languedoc ainsi que la tutelle stricte de Languedoc à Minerve.


    Que sont nommés Hérauts plénipotentiaires,

    • Dame Eléïce "Linoa" de Valten di Maggio dicte Phylogène auprès du Duché de Touraine [Linoa]

    • Messire Niall de Rivien dict Bourgogne auprès du Comté du Périgord et de l'Angoumois [Niall]

    • Dame Cleopatre de Payns dicte Rouergue auprès du Comté de Flandres [Cleopatre2]

    Toutes les demandes relatives aux marches héraldiques ci-avant citées doivent donc leurs être désormais adressées.


    Que les marches héraldiques sont donc à présent ainsi réparties,

    Montjoye
    • Ile de France
    • Mnémosyne
    • Phylogène
    • Sylvestre

    Blanche
    • Comminges
    • Flandres
    • Gascogne
    • Orléans
    • Blanche

    Champagne
    • Auvergne
    • Artois
    • Champagne
    • Dauphiné
    • Guyenne
    • Marche
    • Poitou

    Maine
    • Alençon
    • Berry
    • Angoulesme
    • Maine
    • Touraine
    • Estampe
    • Sigillant

    Minerve
    • Anjou
    • Languedoc
    • Rouergue
    • Toulouse
    • Astrée
    • Dicé
    • Minerve

    Saint Jean
    • Béarn
    • Bourgogne
    • Normandie
    • Licorne
    • Saint-Jean
    • Sépulcre



    Rappelons enfin,

    Que toute demande ou requête auprès de la Hérauderie de France doit être adressée,

    En premier lieu, au héraut en charge de la marche concernée ou, le cas échéant, au plénipotentiaire dédié.
    En second lieu, au Maréchal d'Armes de tutelle.
    En dernier recours, au Roy d'Armes de France.


    Que seuls sont légitimes et reconnus comme officiers héraldiques royaux les personnes portées aux registres de la Hérauderie de France, régulièrement mis à jour et consultables en chapelle Saint Antoine le Petit et en antichambre du Louvre
    Toute personne se revendiquant héraut sans être reconnu par la Hérauderie de France usurpe la charge et ses prérogatives.


Qu'il en soit ainsi et heureusement.


Faict à Paris en la Chapelle Saint Antoine le Petit, le vingt neuvième jour d'avril de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux.




Code:
[quote="--Erwelyn.Poney.Rose"][quote][color=darkred]A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

[list]    [b]Nous, Agnès de Saint Just, dicte [i]Montjoye[/i], Roy d'Armes de France[/b], faisons savoir,

Que suite à notre nomination et celles de nouveaux hérauts ayant rejoint les rangs de la Hérauderie de France, [b]nous avons procédé à réorganisation de nos effectifs et faisons publicité des changements apportés.[/b]


Que [b]nous sommes et restons Héraut d'Armes Royal auprès de la marche de Toulouse[/b], [i]Minerve[/i] restant le référent en cas d'éventuelles indisponibilités ou absences.


Que [b]nous transférons la tutelle de la marche héraldique du Languedoc[/b] ainsi que la tutelle stricte de [i]Languedoc[/i] [b]à [i]Minerve[/i][/b].


[b]Que sont nommés Hérauts plénipotentiaires[/b],

[list][*]Dame Eléïce "Linoa" de Valten di Maggio dicte [b][i]Phylogène[/i] auprès du Duché de Touraine[/b] [Linoa]

[*]Messire Niall de Rivien dict [b][i]Bourgogne[/i] auprès du Comté du Périgord et de l'Angoumois[/b]  [Niall]

[*]Dame Cleopatre de Payns dicte [b][i]Rouergue[/i] auprès du Comté de Flandres[/b] [Cleopatre2][/list]
Toutes les demandes relatives aux marches héraldiques ci-avant citées doivent donc leurs être désormais adressées.


[b]Que les marches héraldiques sont donc à présent ainsi réparties,[/b]

[i]Montjoye[/i]
[list][*]Ile de France
[*]Mnémosyne
[*]Phylogène
[*]Sylvestre [/list]
[i]Blanche[/i]
[list]    [*]Comminges
    [*]Flandres
    [*]Gascogne
    [*]Orléans
    [*]Blanche[/list]
[i]Champagne[/i]
[list][*]Auvergne
[*]Artois
[*]Champagne
[*]Dauphiné
[*]Guyenne
[*]Marche
[*]Poitou [/list]
[i]Maine[/i]
[list][*]Alençon
[*]Berry
[*]Angoulesme
[*]Maine
[*]Touraine
    [*]Estampe
    [*]Sigillant[/list]
[i]Minerve[/i]
[list][*]Anjou
[*]Languedoc
[*]Rouergue
    [*]Toulouse
  [*] Astrée
    [*]Dicé
  [*] Minerve[/list]
[i]Saint Jean[/i]
[list][*]Béarn
    [*]Bourgogne
    [*]Normandie
    [*]Licorne
    [*]Saint-Jean
    [*]Sépulcre[/list]


Rappelons enfin,

[b]Que toute demande ou requête auprès de la Hérauderie de France doit être adressée[/b],

[b]En premier lieu, au héraut en charge de la marche concernée[/b] ou, le cas échéant, au plénipotentiaire dédié.
En second lieu, au Maréchal d'Armes de tutelle.
En dernier recours, au Roy d'Armes de France.


Que [b]seuls sont légitimes et reconnus comme officiers héraldiques royaux les personnes portées aux registres de la Hérauderie de France[/b], régulièrement mis à jour et consultables en [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=881]chapelle Saint Antoine le Petit[/url] et en [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2075173]antichambre du Louvre[/url]
Toute personne se revendiquant héraut sans être reconnu par la Hérauderie de France usurpe la charge et ses prérogatives.[/list]

Qu'il en soit ainsi et heureusement.


Faict à Paris en la Chapelle Saint Antoine le Petit, le vingt neuvième jour d'avril de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux.[/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img][/quote][/quote]

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Meltreize

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Dim 11 Mai - 21:18

Aubane a écrit:
Citation :


      ----------De par le Grand Maître de France.


      ----À compter de ce jourd'hui, il sera, chaque début de semaine, rendu compte de l'activité de la Curia regis, conseil privé du roi , afin que tous en France, et en dehors, puissent se tenir au courant des sujets et matières occupant les Grands Officiers de la Couronne. Cependant, afin que de respecter la confidentialité des discussions nécessaire à la bonne marche des affaires du royaume, cette relation hebdomadaire consistera en un simple inventaire qui pourra à l'occasion être complété par une information à visée instructive.



      ----Le Très-Haut et Saint-Louis soient gardes de la Couronne de France.



    Donné à Paris, le derrain jour d'avril MCDLXII.




Citation :



    Du 21 au 27 avril 1462.



      Travaux & discussions

        * Point sur diverses provinces : Alençon, Béarn, Champagne, Guyenne, Maine

        * Menaces sur le Domaine royal & aux alentours

        * Affaires étrangères : Bretagne, Lorraine, Provence

        * Gestion des enquêtes en matière de justice royale

        * Nouvelles techniques d'érection d'enceintes fortifiées

        * Encadrement & suivi du corps expéditionnaire

        * Couronnement & sacre



      Le saviez-vous?

        La Curia regis constitue le conseil privé du roi de France. Y siègent dix Grands Officiers – Chancelier, Connétable, Grand Ambassadeur de France, Grand Aumônier, Grand Chambellan, Grand Écuyer, Grand Prévôt, Premier Secrétaire d’État, Roi d'Armes et Surintendant des Finances – placés sous l'autorité d'un onzième, le Grand Maître de France.

        À compter du règne de Levan III, dernier roi de France héréditaire, la première mention à un conseil privé est faite dans la Charte du Royaume de France publiée le 10 août 1453. Ce conseil est ensuite désigné sous la locution de Curia regis dans les Statuts du Royaume de France promulgués le 22 octobre 1454 – les charges existantes y sont en cette occasion détaillées –, dans une ordonnance relative à la distinction entre Pairie et Curia datée du 25 août 1456, brièvement dans la Loi fondamentale du Royaume de France du 6 juillet 1459, puis dans la Charte Royale du Royaume de France du 12 février 1460 et enfin dans la Charte fondamentale du 26 décembre 1461, texte suprême actuellement en vigueur et qui opère un retour au laconisme du premier texte du Parricide. Il convient de noter que c'est par un édit royal pris en date du 25 août 1459 que le Grand Ambassadeur a été élevé au rang de Grand Officier, statut brièvement perdu au cours du règne de Nicolas.

        Actuellement, toutes les charges sont pourvues, à l'exception de celle de Grand Aumônier de France. La liste des titulaires est disponible en antichambre du château du Louvre.




    Donné le derrain jour d'avril MCDLXII.





Citation :



    Du 3 mars au 3 avril 1462.



      Objet & fréquence

      Afin que de tenir informé le peuple du royaume de France des actions menées par la Couronne, Sa Majesté le roi Jean a demandé à ce qu'un bilan régulier de ces activités soit publié et diffusé. Ce bilan reprendra ainsi point par point les dites actions, présentera les avancées concrètes, inventoriera les projets et chantiers en cours, sur une période d'un mois, le point de départ étant fixé à la date de l'avènement de Sa Majesté le roi Jean sur le trône de France, soit le trois mars de la courante année.


      Prise de fonction du roi Jean

      Jean de Cetzes est monté sur le trône de France le 3 mars 1462, à l'issue d'un premier tour de vote l'ayant opposé à trois adversaires.

      Au jour de son avènement, le roi Jean ainsi porté par les Français à la tête du royaume s'est directement placé sous le signe de la transparence, de la communication, de l'écoute et de la paix, comme en témoignent les premières annonces publiées.

      Ce premier jour a également été consacré à la tournée des quatre conseils royaux que sont la Curia regis, le Conseil des Grands Feudataires du royaume, le Conseil du Domaine royal et la Très Noble Assemblée des Pairs de France. En cette occasion, le roi s'est présenté, a rappelé son désir d'appuyer sur son règne sur l'écoute et la concorde.

      Enfin, afin de sécuriser les avoirs de la Couronne de France et protéger les fonds et marchandises de celle-ci pour la mise en œuvre de divers projets, le roi a décidé sans attendre de faire poser des scellés sur le trésor royal et de démettre le Surintendant des Finances de ses fonctions.

      -----Annonces liées :
      -----Résultats aux élections royales
      -----Proclamation du roi Jean de Cetzes
      -----Annonce royale de prise de pouvoir
      -----Scellés sur les caisses royales


      Formation d'un nouveau gouvernement

      À l'issue des diverses présentations et conformément à son annonce de prise de pouvoir, le roi Jean s'est penché sur la formation de son gouvernement et a pour cela, dans un premier temps, centré son attention sur les postes vacants ou en passe de l'être. Ont ainsi été nommés des Grands officiers pro tempore pour la Connétablie et la Surintendance des Finances et a été lancée une campagne de recrutement pour ces Grands Offices ainsi que celui du Secrétariat d’État et des Ambassades royales, ces dernières se voyant à nouveau détachées du premier.
      En parallèle, le roi, désireux de connaître la situation de chaque Grand Office, a reçu en entretien individuel tous les Grands Officiers en poste, les a interrogés sur leur travail et leurs projets, et les a informés de ses projets.

      Dans un deuxième temps, pour le soutenir dans son action, le roi a nommé un Dauphin en la personne de Lexhor d'Amahir, Pair de France ayant l'expérience des offices royaux et de la Curia regis.

      Dans un troisième temps, à l'issue de la période de candidature, et après consultation de la Curia Regis, de la Très Noble Assemblée des Pairs de France et des feudataires du Domaine royal, de nouveaux Grands Officiers ont été nommés et accueillis au sein de la Curia regis. Cet apport a été l'occasion pour le roi de faire connaître la composition du gouvernement sur lequel il compte s'appuyer durant son règne, gouvernement formé en quinze jours comme prévu.

      Enfin, ce gouvernement a été définitivement complété avec l'arrivée d'un nouveau Roi d'Armes de France.

      -----Annonces liées :
      -----Annonce royale de prise de pouvoir
      -----Ouverture à candidatures de la charge de Surintendant des Finances
      -----Ouverture à candidatures des charges de Premier Secrétaire d'État & de Grand Ambassadeur royal
      -----Nomination d'un Surintendant pro tempore & renouvellement de l'appel à candidatures de la charge de Surintendant des Finances
      -----Nomination d'un Connétable pro tempore & ouverture à candidatures de la charge de Surintendant des Finances
      -----Nomination du Dauphin de France
      -----Le gouvernement du royaume de France
      -----Nomination du nouveau Roi d'Armes de France


      Couronnement & hommages des vassaux d'Île-de-France & des Grands Maîtres des Ordres royaux

      Toujours animé de la volonté de régler sans tarder tout ce qui incombe à un monarque voyant son règne s'ouvrir devant lui, le roi Jean a demandé à la Maison royale d'organiser au plus tôt son couronnement. Le Grand Office s'est exécuté et a ainsi pu mettre en place de main de maître cérémonies et divertissements en un temps très limité. Les réjouissances ont eu lieu dans tout paris, et notamment au Louvre, le quinze mars. Au programme, en amont du couronnement, a été prévue une Joyeuse entrée dans la ville de Paris, suivie d'une tournée dans divers offices et en cette occasion le roi a pu aller à la rencontre des officiers de la Grande Prévôté, de la Chancellerie, des Ambassades royales, des Écuries royales, du Secrétariat d’État et de la Maison royale, le Collège héraldique ayant été salué lors d'une rencontre privée survenue quelques jours plutôt. En conclusion de cette riche matinée, la remise des regalia et le couronnement ont eu lieu, aussitôt suivie des hommages des vassaux franciliens et des Grands Maîtres des ordres royaux. Puis, après la solennité, divertissements divers ont été proposés : présentation de prétendantes à la main royale, banquet et bal sous les ors du Louvre.

      -----Annonce liée :
      -----Annonce du couronnement


      Très Noble Assemblée des Pairs de France

      Auprès de la Très Noble Assemblée des Pairs de France, il s'est essentiellement agi de faire le point sur un certain nombre de matières. Ainsi, ont été examinés les dossiers de candidatures en attente ou refusés lors du règne précédent; a été produite une synthèse des affaires étrangères; a été revue la composition de la chambre avec le remerciement de certains pairs et leur passage au statut d'émérite; a été encouragé un travail sur la révision de la charte de la Pairie; a été ouvert le remplacement du Primus inter pares.

      Les pairs ont également été sollicités pour assurer le suivi commun de certains dossiers avec les Grands Officiers et été invités à se pencher sur le cas de certaines provinces.

      -----Annonces liées :
      -----Remaniement
      -----Refus d'une candidature


      Domaine royal

      Plusieurs discussions entamées avant l'avènement du roi Jean ont reçu l'intérêt de celui-ci. Elles concernent l'harmonisation législative sur le territoire du roi, et plus particulièrement, d'une part, pour ce qui est de la fermeture des frontières, d'autre part de l'inéligibilité, ainsi que la réforme de la Prévôté de l'Hôtellerie royale portée par le Grand Prévôt de France.

      Le roi Jean a sinon chargé le Grand maître de France de mettre à plat les rapports entre l'Amirauté de France et le duché de Normandie.

      En outre, plusieurs débats à caractère économique ont été ou sont menés par la Surintendante des Finances, ils concernent la participation financière des provinces du Domaine royal au budget de la Couronne (la solution adoptée étant un tribut mensuel) et le prix de rachat du pain et du maïs.

      Enfin, les feudataires du conseil ont été sollicités sur diverses matières, allant de la question d'un corps expéditionnaire chargé par le roi d'opérations militaires en passant par le devenir de l'ancienne Surintendante des Finances.


      -----Annonce liée :
      -----Participation au budget de la Couronne


      Implication royale en Béarn

      Le dossier béarnais s'est imposé dès le début du règne du Jean, avec l'accession à la tête du nouveau conseil comtal d'un traître et usurpateur notoire. Le souverain a ainsi décidé d'écarter celui-ci du pouvoir, en lui refusant son allégeance. Ce refus s'est également accompagné d'un appel vers les Béarnais loyaux, ceux désireux de voir partir les malandrins venus s'emparer de leur comté. L'appel aux armes a finalement été différé, suite à la fuite du traître, mais las, c'en est un autre qui a pris le pouvoir et le roi Jean s'est à nouveau exprimé officiellement, en faisant savoir que seuls ceux étant prêts à s'engager loyalement, en respect des lois royales et locales seraient considérés. Après la main tendue, par deux fois dédaignée, le roi Jean s'est résolu à la lutte armée et a participé en personne à ce combat, en allant sur le train et en participant aux opérations militaires. Cette lutte a été l'occasion du rassemblement des Béarnais loyaux sous la même bannière et de la collaboration avec les vassaux de l'Armagnac-Comminges et de la Gascogne; ce bel et profond élan conduisant finalement à la libération de Pau et du Béarn dans son entièreté.

      -----Annonces liées :
      -----Refus d'allégeance & appel solennel aux Béarnais
      -----Démission de Flex & mise en garde
      -----Appel au retour à la légitimité
      -----Appel au renversement des traîtres & à la protection des frontières
      -----Annonce de la venue royale en Béarn & collaboration avec les vassaux voisins
      -----Libération de Pau & du Béarn


      Réception des Grands Maîtres des ordres royaux de chevalerie

      À la demande du roi de France, le Grand Écuyer a réuni au Louvre les Grands Maîtres des quatre ordres de chevalerie reconnus par la Couronne de France. Cette réunion a été l'occasion d'une présentation desdits ordres et de confirmer, en dépit des particularités propres et inhérentes à chaque ordre, l'ensemble uni et cohérent que forme la chevalerie de France.




      Affaires étrangères

      Après un premier point sur les ambassadeurs en place et leurs travaux, ont été présentés par le Grand ambassadeur royal les objectifs diplomatiques détaillant les traités en vigueur, ceux en discussion et les propositions à formuler, avec en ligne de mire la volonté royale de voir se multiplier les accords commerciaux.

      En parallèle, le dossier anglais a été soumis, le traité existant ayant été promulgué sous la régence, les discussions sont en cours; une rencontre avec des représentants du grand-duché de Bretagne a été organisée; les discussions avec l'Aragon ont pris la voie de la finalisation de deux textes.


      Affaires religieuses

      Conformément à son programme électoral dans lequel il professait vouloir reprendre les négociations avec Rome, le roi Jean s'est adressé dans sa première annonce à la Très Sainte Église Aristotélicienne. Il a également écrit sans tarder à celui qui était alors primat de France, lettre restée morte à ce jour. Malgré ce silence, le roi Jean a accueilli le nouveau Primat en son conseil des Grands Feudataires. Enfin, le prélat ainsi nommé a été salué et félicité par la Curia regis qui en cette occasion a fait expression de ses espoirs du retour au dialogue et qui n'a pas davantage obtenu de réponse.
      Le roi jean a également consulté ses Grands Officiers sur l'opportunité d'ouvrir à candidatures la charge de Grand Aumônier de France, et suite aux avis recueillis, il a été décidé de surseoir à un appel tant que des négociations n'auraient pas été tenues avec Rome.

      -----Annonces liées :
      -----Annonce royale de prise de pouvoir
      -----Félicitations de la Curia regis


      Retour sur la Charte fondamentale

      Le roi Jean est également revenu sur la Charte fondamentale actuellement en vigueur. Il a ainsi fait part de son opinion sur le texte contre lequel il s'était élevé alors comte de Toulouse, et, soucieux de connaître l'avis de ses feudataires sur la question, il a invité ceux-ci à se prononcer sur le sort de cette charte : soit en choisissant de la ratifier en respect de la loi, soit en la déclarant nulle et en travaillant sur une nouvelle. À une large majorité, les feudataires se sont exprimés pour une déclaration en nullité et la promulgation d'un texte de remplacement.
      Fort de ce soutien, le roi a lancé la première phase de travail, première phase consistant à interroger les feudataires sur ce qu'ils souhaitent voir inscrit dans la nouvelle loi, à recueillir leurs opinions et avis sur la nature de la charte, à définir le sens qu'elle doit prendre.


      Vrac : projets & chantiers à venir

      - Réforme de la Cour d'Appel du royaume

      - Passage à la deuxième phase de révision des lois fondamentales impliquant Pairs et Grands Officiers

      - Révision de la Charte du Secrétariat d’État

      - Signature de traités diplomatiques




    Donné le derrain jour d'avril MCDLXII.



----------

Citation :

    ~ NOMINATIONS, DÉMISSION & CANDIDATURES ~



        A tous ceux qui liront ou se feront lire,
        Salut et paix,



          Par la présente, Nous, Elisabeth Stilton, Chancelier de France, faisons savoir,

          • Que nous nommons au poste de jurisconsulte, Bartholomé d'Anclair [Bartholome]

          • Que nous acceptons avec regret la démission de Haironthe Sciphanius [Haironthe]. Nous lui souhaitons bonne chance pour son futur.

          • Que les candidatures aux postes de jurisconsultes , de juges et d'archivistes judiciaires sont toujours ouvertes et à nous envoyer en personne.


          Afin que nul ne puisse contester cette décision, Nous signons et scellons de notre main.



        Paris, 30 avril 1462.


Citation :
CABINET DES FINANCES ROYALES

Nous Zelha, Surintendante aux finances,

Annonçons en ce jour que,

Suite au election champenoise un remaniement interne s'impose. Avec l'accord des parties Grâce Abeline Cardofer d'Asceline dite Yunab, Duchesse d'Andelot-Blancheville, Vicomtesse de Condry, Baronne de Maligny, Dame de Rosoy sur Amance et de Savigny laisse sa place de chef de cabinet à Sa grandeur Oceane Comtesse de La Suze-sur-Sarthe Baronne de Fresnaye-sur-Chedouet le temps du mandat ducal.

Nous en profitons par ailleurs pour rappeler que le poste d'Intendant Royal en Champagne est toujours vacant et nous invitons toute personne intéressée à prendre contact directement avec nous à ce propos. Nous nous rendrons d'ailleurs prochainement dans ce duché afin de faire connaissance avec les divers acteurs economiques champenois.

Fait à gien le 3 mai 1462.



Citation :

CABINET DES FINANCES ROYALES


Nous Zelha, Surintendante aux finances,

Déclarons que,

Suite à la vacance du poste d'Intendant Royal d'Alençon, un appel à candidature avait été effectué,

Après un examen attentif des différentes candidatures reçues et après délibération, nous annonçons que,

Dotch d'Appérault, Princesse de Valois, Duchesse de Saint-Florentin, Comtesse d'Armentières, vicomtesse de Cassel, Baronne de Chateau-Thierry et Pair de France est nommée Intendante Royal d'Alençon.

Sa prise de fonction sera effective à partir du 17 mai 1462.

Fait à Gien le 3 mai 1462.




Code:
[quote="Aubane"][quote][list]

[list][color=transparent]----------[/color][color=#000000]De par le Grand Maître de France.[/color]


[color=transparent]----[/color][color=#000000]À compter de ce jourd'hui, il sera, chaque début de semaine, rendu compte de l'activité de la Curia regis, conseil privé du roi , afin que tous en France, et en dehors, puissent se tenir au courant des sujets et matières occupant les Grands Officiers de la Couronne. Cependant, afin que de respecter la confidentialité des discussions nécessaire à la bonne marche des affaires du royaume, cette relation hebdomadaire consistera en un simple inventaire qui pourra à l'occasion être complété par une information à visée instructive.[/color]



[color=transparent]----[/color][color=#000000]Le Très-Haut et Saint-Louis soient gardes de la Couronne de France.[/color][/list]


[color=#000000]Donné à Paris, le derrain jour d'avril MCDLXII.[/color]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/566140SignatureIngeMalzacEuphorique.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/GMF-jaune_zps141ed38f.png[/img]
[/list][/quote]

[quote][list]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/148562EntteSemaineCuriaRegisA.png[/img]

[i]Du 21 au 27 avril 1462.[/i]


[list]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Travaux & discussions[/b][/size]

[list]* Point sur diverses provinces : Alençon, Béarn, Champagne, Guyenne, Maine

* Menaces sur le Domaine royal & aux alentours

* Affaires étrangères : Bretagne, Lorraine, Provence

* Gestion des enquêtes en matière de justice royale

* Nouvelles techniques d'érection d'enceintes fortifiées

* Encadrement & suivi du corps expéditionnaire

* Couronnement & sacre
[/list]


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Le saviez-vous?[/b][/size]

[list]La Curia regis constitue le conseil privé du roi de France. Y siègent dix Grands Officiers – Chancelier, Connétable, Grand Ambassadeur de France, Grand Aumônier, Grand Chambellan, Grand Écuyer, Grand Prévôt, Premier Secrétaire d’État, Roi d'Armes et Surintendant des Finances  – placés sous l'autorité d'un onzième, le Grand Maître de France.

À compter du règne de Levan III, dernier roi de France héréditaire, la première mention à un conseil privé est faite dans la Charte du Royaume de France publiée le 10 août 1453. Ce conseil est ensuite désigné sous la locution de Curia regis dans les Statuts du Royaume de France promulgués le 22 octobre 1454 – les charges existantes y sont en cette occasion détaillées –, dans une ordonnance relative à la distinction entre Pairie et Curia datée du 25 août 1456, brièvement dans la Loi fondamentale du Royaume de France du 6 juillet 1459, puis dans la Charte Royale du Royaume de France du 12 février 1460 et enfin dans la Charte fondamentale du 26 décembre 1461, texte suprême actuellement en vigueur et qui opère un retour au laconisme du premier texte du Parricide. Il convient de noter que c'est par un édit royal pris en date du 25 août 1459 que le Grand Ambassadeur a été élevé au rang de Grand Officier, statut brièvement perdu au cours du règne de Nicolas.

Actuellement, toutes les charges sont pourvues, à l'exception de celle de Grand Aumônier de France. La liste des titulaires est [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=656395]disponible[/url] en [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=3889]antichambre[/url] du château du Louvre.[/list]
[/list]


Donné le derrain jour d'avril MCDLXII.


[img]http://img15.hostingpics.net/pics/566140SignatureIngeMalzacEuphorique.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/GMF-jaune_zps141ed38f.png[/img]
[/list][/quote]

[quote][list]
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/842273EntteBilanCouronne.png[/img]

[i]Du 3 mars au 3 avril 1462.[/i]


[list]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Objet & fréquence[/b][/size]

Afin que de tenir informé le peuple du royaume de France des actions menées par la Couronne, Sa Majesté le roi Jean a demandé à ce qu'un bilan régulier de ces activités soit publié et diffusé. Ce bilan reprendra ainsi point par point les dites actions, présentera les avancées concrètes, inventoriera les projets et chantiers en cours, sur une période d'un mois, le point de départ étant fixé à la date de l'avènement de Sa Majesté le roi Jean sur le trône de France, soit le trois mars de la courante année.


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Prise de fonction du roi Jean[/b][/size]

Jean de Cetzes est monté sur le trône de France le 3 mars 1462, à l'issue d'un premier tour de vote l'ayant opposé à trois adversaires.

Au jour de son avènement, le roi Jean ainsi porté par les Français à la tête du royaume s'est directement placé sous le signe de la transparence, de la communication, de l'écoute et de la paix, comme en témoignent les premières annonces publiées.

Ce premier jour a également été consacré à la tournée des quatre conseils royaux que sont la Curia regis, le Conseil des Grands Feudataires du royaume, le Conseil du Domaine royal et la Très Noble Assemblée des Pairs de France. En cette occasion, le roi s'est présenté, a rappelé son désir d'appuyer sur son règne sur l'écoute et la concorde.

Enfin, afin de sécuriser les avoirs de la Couronne de France et protéger les fonds et marchandises de celle-ci pour la mise en œuvre de divers projets, le roi a décidé sans attendre de faire poser des scellés sur le trésor royal et de démettre le Surintendant des Finances de ses fonctions.

[color=transparent]-----[/color]Annonces liées :
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[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2172865]Annonce royale de prise de pouvoir[/url]
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2172897]Scellés sur les caisses royales[/url]


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Formation d'un nouveau gouvernement[/b][/size]

À l'issue des diverses présentations et conformément à son annonce de prise de pouvoir, le roi Jean s'est penché sur la formation de son gouvernement et a pour cela, dans un premier temps, centré son attention sur les postes vacants ou en passe de l'être. Ont ainsi été nommés des Grands officiers [i]pro tempore[/i] pour la Connétablie et la Surintendance des Finances et a été lancée une campagne de recrutement pour ces Grands Offices ainsi que celui du Secrétariat d’État et des Ambassades royales, ces dernières se voyant à nouveau détachées du premier.
En parallèle, le roi, désireux de connaître la situation de chaque Grand Office, a reçu en entretien individuel tous les Grands Officiers en poste, les a interrogés sur leur travail et leurs projets, et les a informés de ses projets.

Dans un deuxième temps, pour le soutenir dans son action, le roi a nommé un Dauphin en la personne de Lexhor d'Amahir, Pair de France ayant l'expérience des offices royaux et de la Curia regis.

Dans un troisième temps, à l'issue de la période de candidature, et après consultation de la Curia Regis, de la Très Noble Assemblée des Pairs de France et des feudataires du Domaine royal, de nouveaux Grands Officiers ont été nommés et accueillis au sein de la Curia regis. Cet apport a été l'occasion pour le roi de faire connaître la composition du gouvernement sur lequel il compte s'appuyer durant son règne, gouvernement formé en quinze jours comme prévu.

Enfin, ce gouvernement a été définitivement complété avec l'arrivée d'un nouveau Roi d'Armes de France.

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[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2172897]Ouverture à candidatures de la charge de Surintendant des Finances[/url]
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86588297#86588297]Ouverture à candidatures des charges de Premier Secrétaire d'État & de Grand Ambassadeur royal[/url]
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2173006]Nomination d'un Surintendant pro tempore & renouvellement de l'appel à candidatures de la charge de Surintendant des Finances[/url]
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2172938]Nomination d'un Connétable pro tempore & ouverture à candidatures de la charge de Surintendant des Finances[/url]
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2173182]Nomination du Dauphin de France[/url]
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2175439]Le gouvernement du royaume de France[/url]
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2177689]Nomination du nouveau Roi d'Armes de France[/url]


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Couronnement & hommages des vassaux d'Île-de-France & des Grands Maîtres des Ordres royaux[/b][/size]

Toujours animé de la volonté de régler sans tarder tout ce qui incombe à un monarque voyant son règne s'ouvrir devant lui, le roi Jean a demandé à la Maison royale d'organiser au plus tôt son couronnement. Le Grand Office s'est exécuté et a ainsi pu mettre en place de main de maître cérémonies et divertissements en un temps très limité. Les réjouissances ont eu lieu dans tout paris, et notamment au Louvre, le quinze mars. Au programme, en amont du couronnement, a été prévue une [url=http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=728439]Joyeuse entrée dans la ville de Paris[/url], suivie d'une tournée dans divers offices et en cette occasion le roi a pu aller à la rencontre des officiers de la [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2175334]Grande Prévôté[/url], de la [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2175429]Chancellerie[/url], des [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2176377]Ambassades royales[/url], des [url=http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=728575]Écuries royales, du Secrétariat d’État et de la Maison royale[/url], le Collège héraldique ayant été salué lors d'une rencontre privée survenue quelques jours plutôt. En conclusion de cette riche matinée, [url=http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=728525]la remise des regalia et le couronnement[/url] ont eu lieu, aussitôt suivie des [url=http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=728478]hommages des vassaux franciliens et des Grands Maîtres des ordres royaux[/url]. Puis, après la solennité, divertissements divers ont été proposés : [url=http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=729193]présentation de prétendantes à la main royale[/url], [url=http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=729695]banquet[/url] et [url=http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=734938]bal[/url] sous les ors du Louvre.

[color=transparent]-----[/color]Annonce liée :
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2175279]Annonce du couronnement[/url]


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Très Noble Assemblée des Pairs de France[/b][/size]

Auprès de la Très Noble Assemblée des Pairs de France, il s'est essentiellement agi de faire le point sur un certain nombre de matières. Ainsi, ont été examinés les dossiers de candidatures en attente ou refusés lors du règne précédent; a été produite une synthèse des affaires étrangères; a été revue la composition de la chambre avec le remerciement de certains pairs et leur passage au statut d'émérite; a été encouragé un travail sur la révision de la charte de la Pairie; a été ouvert le remplacement du Primus inter pares.

Les pairs ont également été sollicités pour assurer le suivi commun de certains dossiers avec les Grands Officiers et été invités à se pencher sur le cas de certaines provinces.

[color=transparent]-----[/color]Annonces liées :
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2174624]Remaniement[/url]
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2175671]Refus d'une candidature[/url]


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Domaine royal[/b][/size]

Plusieurs discussions entamées avant l'avènement du roi Jean ont reçu l'intérêt de celui-ci. Elles concernent l'harmonisation législative sur le territoire du roi, et plus particulièrement, d'une part, pour ce qui est de la fermeture des frontières, d'autre part de l'inéligibilité, ainsi que la réforme de la Prévôté de l'Hôtellerie royale portée par le Grand Prévôt de France.

Le roi Jean a sinon chargé le Grand maître de France de mettre à plat les rapports entre l'Amirauté de France et le duché de Normandie.

En outre, plusieurs débats à caractère économique ont été ou sont menés par la Surintendante des Finances, ils concernent la participation financière des provinces du Domaine royal au budget de la Couronne (la solution adoptée étant un tribut mensuel) et le prix de rachat du pain et du maïs.

Enfin, les feudataires du conseil ont été sollicités sur diverses matières, allant de la question d'un corps expéditionnaire chargé par le roi d'opérations militaires en passant par le devenir de l'ancienne Surintendante des Finances.


[color=transparent]-----[/color]Annonce liée :
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86721988#86721988]Participation au budget de la Couronne[/url]


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Implication royale en Béarn[/b][/size]

Le dossier béarnais s'est imposé dès le début du règne du Jean, avec l'accession à la tête du nouveau conseil comtal d'un traître et usurpateur notoire. Le souverain a ainsi décidé d'écarter celui-ci du pouvoir, en lui refusant son allégeance. Ce refus s'est également accompagné d'un appel vers les Béarnais loyaux, ceux désireux de voir partir les malandrins venus s'emparer de leur comté. L'appel aux armes a finalement été différé, suite à la fuite du traître, mais las, c'en est un autre qui a pris le pouvoir et le roi Jean s'est à nouveau exprimé officiellement, en faisant savoir que seuls ceux étant prêts à s'engager loyalement, en respect des lois royales et locales seraient considérés. Après la main tendue, par deux fois dédaignée, le roi Jean s'est résolu à la lutte armée et a participé en personne à ce combat, en allant sur le train et en participant aux opérations militaires. Cette lutte a été l'occasion du rassemblement des Béarnais loyaux sous la même bannière et de la collaboration avec les vassaux de l'Armagnac-Comminges et de la Gascogne; ce bel et profond élan conduisant finalement à la libération de Pau et du Béarn dans son entièreté.

[color=transparent]-----[/color]Annonces liées :
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2173746]Refus d'allégeance & appel solennel aux Béarnais[/url]
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86614850#86614850]Démission de Flex & mise en garde[/url]
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2174318]Appel au retour à la légitimité[/url]
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86614850#86614850]Appel au renversement des traîtres & à la protection des frontières[/url]
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2176340]Annonce de la venue royale en Béarn & collaboration avec les vassaux voisins[/url]
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2177691]Libération de Pau & du Béarn[/url]


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Réception des Grands Maîtres des ordres royaux de chevalerie[/b][/size]

À la demande du roi de France, le Grand Écuyer a réuni au Louvre les Grands Maîtres des quatre ordres de chevalerie reconnus par la Couronne de France. Cette réunion a été l'occasion d'une présentation desdits ordres et de confirmer, en dépit des particularités propres et inhérentes à chaque ordre, l'ensemble uni et cohérent que forme la chevalerie de France.




[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Affaires étrangères[/b][/size]

Après un premier point sur les ambassadeurs en place et leurs travaux, ont été présentés par le Grand ambassadeur royal les objectifs diplomatiques détaillant les traités en vigueur, ceux en discussion et les propositions à formuler, avec en ligne de mire la volonté royale de voir se multiplier les accords commerciaux.

En parallèle, le dossier anglais a été soumis, le traité existant ayant été promulgué sous la régence, les discussions sont en cours; une rencontre avec des représentants du grand-duché de Bretagne a été organisée; les discussions avec l'Aragon ont pris la voie de la finalisation de deux textes.


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Affaires religieuses[/b][/size]

Conformément à son programme électoral dans lequel il professait vouloir reprendre les négociations avec Rome, le roi Jean s'est adressé dans sa première annonce à la Très Sainte Église Aristotélicienne. Il a également écrit sans tarder à celui qui était alors primat de France, lettre restée morte à ce jour. Malgré ce silence, le roi Jean a accueilli le nouveau Primat en son conseil des Grands Feudataires. Enfin, le prélat ainsi nommé a été salué et félicité par la Curia regis qui en cette occasion a fait expression de ses espoirs du retour au dialogue et qui n'a pas davantage obtenu de réponse.
Le roi jean a également consulté ses Grands Officiers sur l'opportunité d'ouvrir à candidatures la charge de Grand Aumônier de France, et suite aux avis recueillis, il a été décidé de surseoir à un appel tant que des négociations n'auraient pas été tenues avec Rome.

[color=transparent]-----[/color]Annonces liées :
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2172865]Annonce royale de prise de pouvoir[/url]
[color=transparent]-----[/color][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86677546#86677546]Félicitations de la Curia regis[/url]


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Retour sur la Charte fondamentale[/b][/size]

Le roi Jean est également revenu sur la Charte fondamentale actuellement en vigueur. Il a ainsi fait part de son opinion sur le texte contre lequel il s'était élevé alors comte de Toulouse, et, soucieux de connaître l'avis de ses feudataires sur la question, il a invité ceux-ci à se prononcer sur le sort de cette charte : soit en choisissant de la ratifier en respect de la loi, soit en la déclarant nulle et en travaillant sur une nouvelle. À une large majorité, les feudataires se sont exprimés pour une déclaration en nullité et la promulgation d'un texte de remplacement.
Fort de ce soutien, le roi a lancé la première phase de travail, première phase consistant à interroger les feudataires sur ce qu'ils souhaitent voir inscrit dans la nouvelle loi, à recueillir leurs opinions et avis sur la nature de la charte, à définir le sens qu'elle doit prendre.


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Vrac : projets & chantiers à venir[/b][/size]

- Réforme de la Cour d'Appel du royaume

- Passage à la deuxième phase de révision des lois fondamentales impliquant Pairs et Grands Officiers

- Révision de la Charte du Secrétariat d’État

- Signature de traités diplomatiques
[/list]



[color=black]Donné le derrain jour d'avril MCDLXII.[/color]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/566140SignatureIngeMalzacEuphorique.png[/img]
[/list]
[/quote][color=transparent]----------[/color][img]http://img15.hostingpics.net/pics/760994GMFJauneLacs3.png[/img]

[quote]
[list][size=15][color=darkred][b]~ NOMINATIONS, DÉMISSION & CANDIDATURES ~[/b][/color][/size]



[list][list][b]A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix,[/b]


[list]Par la présente, Nous, Elisabeth Stilton, Chancelier de France, faisons savoir,

[list][*]Que nous nommons au poste de [b]jurisconsulte[/b], [b]Bartholomé d'Anclair[/b][size=9] [Bartholome][/size]

[*]Que nous acceptons avec regret la [b]démission [/b]de [b]Haironthe Sciphanius[/b][size=9] [Haironthe][/size]. Nous lui souhaitons bonne chance pour son futur.

[*]Que les [b]candidatures[/b] aux postes de [b]jurisconsultes [/b], de [b]juges[/b] et d'[b]archivistes [/b]judiciaires sont toujours [b]ouvertes [/b] et à nous envoyer en personne.[/list]

Afin que nul ne puisse contester cette décision, Nous signons et scellons de notre main. [/list]


[i]Paris, 30 avril 1462.[/i]

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=236369Sceausignaturecopie.png][img]http://img11.hostingpics.net/pics/236369Sceausignaturecopie.png[/img][/url][/list][/list][/list][/quote]

[quote]CABINET DES FINANCES ROYALES

Nous Zelha, Surintendante aux finances,

Annonçons en ce jour que,

Suite au election champenoise un remaniement interne s'impose. Avec l'accord des parties  Grâce Abeline Cardofer  d'Asceline dite Yunab, Duchesse d'Andelot-Blancheville, Vicomtesse de  Condry,  Baronne de Maligny, Dame de  Rosoy sur Amance et de Savigny laisse sa place de chef de cabinet à Sa grandeur Oceane Comtesse de La Suze-sur-Sarthe Baronne de Fresnaye-sur-Chedouet le temps du mandat ducal.

Nous en profitons par ailleurs pour rappeler que le poste d'Intendant Royal en Champagne est toujours vacant et nous invitons toute personne intéressée à prendre contact directement avec nous à ce propos. Nous nous rendrons d'ailleurs prochainement dans ce duché afin de faire connaissance avec les divers acteurs economiques champenois.

Fait à gien le 3 mai 1462.

[img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/03/07/140307095704824239.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceausdfjaune.png[/img][/quote]

[quote][b]
 CABINET DES FINANCES ROYALES
[/b]

Nous Zelha, Surintendante aux finances,

Déclarons que,

Suite à la vacance du poste d'Intendant Royal d'Alençon, un appel à candidature avait été effectué,

Après un examen attentif des différentes candidatures reçues et après délibération, nous annonçons que,

Dotch d'Appérault, Princesse de Valois, Duchesse de Saint-Florentin, Comtesse d'Armentières, vicomtesse de Cassel, Baronne de Chateau-Thierry et Pair de France est nommée Intendante Royal d'Alençon.

Sa prise de fonction sera effective à partir du 17 mai 1462.

Fait à Gien le 3 mai 1462.

[img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/03/07/140307095704824239.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceausdfjaune.png[/img][/quote][/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Dim 11 Mai - 21:20

Aubane a écrit:
Citation :
Traité de Reconnaissance : France-Catalogne

Afin d'accroître l'amitié qui existe entre nos royaumes, le Royaume de France et la Principauté de Catalogne, les deux territoires décident d'un traité de reconnaissance mutuelle, officialisant le respect, l'harmonie et la concorde entre nos peuples et les institutions de la France et de la Catalogne.

Article premier : Reconnaissance de la souveraineté

Le Royaume de France reconnaît la souveraineté pleine et entière de la Principauté de Catalogne sur ses territoires, ainsi que la légitimité de sa structure d'organisation politique et sa souveraineté à l'exercice des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, s’engage par le présent traité à respecter et à garantir sa bonne réputation.

La Principauté de Catalogne reconnaît la souveraineté pleine et entière du Royaume de France sur ses territoires, ainsi que la légitimité de sa structure d'organisation politique et sa souveraineté à l'exercice des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, s’engage au moyen du présent traité à respecter et à garantir sa bonne réputation.

Article deuxième : Indépendance de la Catalogne

Le Royaume de France, reconnaît que la Principauté de Catalogne est exonérée de tous droits de sujets vers la Couronne d'Aragon et est complètement libérée de toute soumission politique à la Couronne d'Aragon.

Article troisième: Définition des relations diplomatiques entre nous, Principauté/Royaume

Les gouvernements et institutions choisis par nos peuples respectifs seront toujours les uniques interlocuteurs valables pour toute relation diplomatique officielle.

Article quatrième : Rupture du présent traité

L'actuel gouverneur de la Principauté de Catalogne et le roi de France, au nom de leurs peuples ; ainsi que leurs successeurs, s'engagent à respecter les articles du présent traité. Tout manquement à n'importe quel article libérera, de fait, l'autre partie de ses engagements.

Une rupture unilatérale du traité actuel doit se conformer à la procédure suivante :

-une lettre du Roi/Gouverneur sera adressée, par l’entremise des ambassadeurs respectifs au Roi/Gouverneur

-une déclaration officielle et formelle sera ensuite affichée sur les deux gargotes respectives et les deux ambassades respectives en précisant la raison de l'annulation par la formule suivante « après xxx années/mois le Royaume de France/Principauté de Catalogne prend la décision d'annuler unilatéralement le présent traité, signé et scellé le xx jour du mois de xxx de l'année de grâce xxx à Paris Royaume de France, par Sa Majesté xxx, roi de France et à Barcelone, Principauté de Catalogne, par l'Honorable Président xxx, Président de la Catalogne, en raison de ... "



Signé et scellé de notre main, en ce 31ème jour du mois de mars de l'année de grâce 1462 à Paris, Royaume de France, par Sa Majesté Jean III (Jean.de.cetzes), Roi de France.




Roi de France




Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France




Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne d'Aragon



Signé et scellé de notre main, en ce 31ème jour du mois de mars de l'année de grâce 1462 à Barcelone, Principauté de Catalogne, par l'Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), Président de la Generalitat de Catalogne.


Président de la Generalitat de Catalogne

Citation :
Tractat de Reconeixement Catalunya-França

A fi d'augmentar l'amistat existent entre els nostres regnes, el Regne de França i el Principat de Catalunya, els dos territoris decidim mitjançant este tractat de reconeixement mutu, oficialitzar el respecte, l'harmonia i la concòrdia entre els nostres pobles i les institucions de França i Catalunya.

Article Primer: del reconeixement de la sobirania

El Regne de França reconeix la plena i total sobirania del Principat de Catalunya sobre els seus territoris així com la legitimitat de la seua estructura d'organització política, i la seva sobirania per exercir el poder legislatiu, executiu i judicial, comprometent-se per mitjà d'aquest tractat a respectar-la i garantir el seu bon nom.

El Principat de Catalunya reconeix la plena i total sobirania del Regne de França sobre els seus territoris així com la legitimitat de la seua estructura d'organització política, i la seva sobirania per exercir el poder legislatiu, executiu i judicial, comprometent-se per mitjà d'aquest tractat a respectar-la i garantir el seu bon nom.

Article Segon : de la independència de la Catalunya

El Regne de França, reconeix que el Principat de Catalunya està exempt de tot deure de súbdits envers la Corona d’Aragó, i que queda completament trencada tota submissió política a la Corona d’Aragó.

Article Tercer : de la definició de les relacions diplomàtiques entre nosaltres, Principat/Regne

Els governs i les institucions escollides pels nostres respectius pobles seran sempre els únics interlocutors vàlids per qualsevol relació diplomàtica oficial.

Article Quart : De la ruptura del present tractat

L'actual President del Principat de Catalunya i el rei de França, en representació dels seus pobles; així com els successors, es comprometen a respectar els articles d'este tractat. Tota falta a qualsevol article alliberarà de compliment a l'altra part dels seus compromisos.

Un trencament unilateral del present tractat deu respectar el següent procediment:

- una carta del Rei/President serà dirigida a través dels respectius ambaixadors a l'altre Rei/President.

- una declaració oficial i formal serà aleshores publicada a les dues naus respectives i a les dues ambaixades respectives especificant la raó de l'anulació amb la següent fórmula " Després de xxx anys/mesos el Regne de França/Principat de Catalunya pren unilateralment la decisió d'anular aquest present tractat, signat i segellat el dia xx del mes de xx de l'Any de Gràcia de xx a Paris, Regne de França, par Sa Majestat [X], Rei de França, i a Barcelona, Principat de Catalunya, pel Molt Honorable President [X], President de Catalunya, a causa de ..."



Signat de la nostra mà i segellat en aquest 31 dia del mes de Mars de l'Any de Gràcia de 1462 a Paris, Regne de França, par Sa Majestat Jean III (Jean.de.cetzes), Rei de França.




Roi de France




Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France




Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne d'Aragon


Signat de la nostra mà i segellat en aquest dia 31 del mes de Març de l'Any de Gràcia de 1462 a Barcelona, Principat de Catalunya, pel Molt Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), President de la Generalitat de Catalunya


President de la Generalitat de Catalunya

Citation :
Tratado de Reconocimiento Catalunya-Francia

A fin de aumentar la amistad existente entre nuestros reinos, el Reino de Francia y el Principat de Catalunya, los dos territorios decidimos mediante este tratado de reconocimiento mutuo, oficializó el respeto, la armonía y la concordia entre nuestros pueblos y las instituciones de Francia y Catalunya.

Artículo Primero: el reconocimiento de la soberanía

El Reino de Francia reconoce la plena y total soberanía del Principat de Catalunya sobre sus territorios así como la legitimidad de su estructura de organización política, y su soberanía para ejercer el poder legislativo, ejecutivo y judicial, comprometiéndose por medio de este tratado a respetar y garantizar su buen nombre.

El Principat de Catalunya reconoce la plena y total soberanía del Reino de Francia sobre sus territorios así como la legitimidad de su estructura de organización política, y su soberanía para ejercer el poder legislativo, ejecutivo y judicial, comprometiéndose por medio de este tratado a respetar y garantizar su buen nombre.

Artículo Segundo: la independencia de la Catalunya

El Reino de Francia, reconoce que el Principat de Catalunya está exento de todo deber de súbditos para con la Corona de Aragón, y que queda completamente rota toda sumisión política a la Corona de Aragón.

Artículo Tercero: la definición de las relaciones diplomáticas entre nosotros, Principat/Reino

Los gobiernos y las instituciones elegidas por nuestros respectivos pueblos serán siempre los únicos interlocutores válidos para cualquier relación diplomática oficial.

Artículo Cuarto: De la ruptura del presente tratado

El actual President del Principado de Cataluña y el rey de Francia, en representación de sus pueblos; así como los sucesores , se comprometen a respetar los artículos de este tratado. Toda falta cualquier artículo liberará de cumplimiento a la otra parte de sus compromisos .

Una rotura unilateral del presente tratado debe respetar el siguiente procedimiento:

- Una carta del Rey/President será dirigida a través de los respectivos embajadores al otro Rey/President.

- Una declaración oficial y formal será entonces publicada en las dos naves respectivas ya las dos embajadas respectivas especificando la razón de la anulación con la siguiente fórmula " Tras xxx años/meses el Reino de Francia/Principat de Catalunya toma unilateralmente la decisión de anular el presente tratado, firmado y sellado el día xx del mes de xx del Año de Gracia de xx a Paris , Reino de Francia, par Su Majestad [ X ] , Rey de Francia , y en Barcelona , Principat de Catalunya, por el Muy Honorable Presidente [ X ] , President de Catalunya, debido a ... "



Firmado de nuestra mano y sellado en este 31 día del mes de Marzp del Año de Gracia de 1462 en Paris, Reino de Francia, par SM Jean III (Jean.de.cetzes), Rey de Francia.




Roi de France




Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France




Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne de Aragon


Firmado de nuestra mano y sellado en este día 31 del mes de Marzo del Año de Gracia de 1462 en Barcelona, Principat de Catalunya, por el Muy Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), President de la Generalitat de Catalunya


President de la Generalitat de Catalunya

Citation :
    *** GARDE ROYALE: UN NOUVEAU LIEUTENANT ET DEUX DEPARTS ***


    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    De par la volonté du Capitaine de la Garde Royale, Son Altesse Sancte Iohannes von Frayner, et avec notre assentiment, Messire Tolanhdruth de Sars est révoqué de ses fonctions au sein de la prestigieuse Garde Royale. Nous avons également décidé d'accepter la démission de Dame Coxynel d'Amnell. Nous les remercions pour leur investissement passé et leur souhaitons une excellente continuation.

    Messire Armenos de Miramont est lui élevé au grade de Lieutenant de la Garde. Nous lui souhaitons pleine et entière réussite dans sa nouvelle fonction et espérons qu'il continuera à faire honneur à la devise de la Garde "Mon corps pour le Roy !", ainsi qu'il l'a toujours fait jusqu'à présent.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 7 mai 1462.





Code:

[quote="Aubane"][quote][size=18][b]Traité de Reconnaissance : France-Catalogne[/b][/size]

Afin d'accroître l'amitié qui existe entre nos royaumes, le Royaume de France et la Principauté de  Catalogne, les deux territoires décident d'un traité de reconnaissance mutuelle, officialisant le respect, l'harmonie et la concorde entre nos peuples et les institutions de la France et de la Catalogne.

[b]Article premier : Reconnaissance de la souveraineté[/b]

Le Royaume de France reconnaît la souveraineté pleine et entière de la Principauté de Catalogne sur ses territoires, ainsi que la légitimité de sa structure d'organisation politique et sa souveraineté à l'exercice des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, s’engage par le présent traité à respecter et à garantir sa bonne réputation.

La Principauté de Catalogne reconnaît la souveraineté pleine et entière du Royaume de France sur ses territoires, ainsi que la légitimité de sa structure d'organisation politique et sa souveraineté à l'exercice des pouvoirs législatif, exécutif et  judiciaire, s’engage au moyen du présent traité à respecter et à garantir sa bonne réputation.

[b]Article deuxième : Indépendance de la Catalogne[/b]

Le Royaume de France, reconnaît que la Principauté de Catalogne est exonérée de tous droits de sujets vers la Couronne d'Aragon et est complètement libérée de  toute soumission politique à la Couronne d'Aragon.

[b]Article troisième: Définition des relations diplomatiques entre nous, Principauté/Royaume[/b]

Les gouvernements et institutions choisis par nos peuples respectifs seront toujours les uniques interlocuteurs valables pour toute relation diplomatique officielle.

[b]Article quatrième : Rupture du présent traité[/b]

L'actuel gouverneur de la Principauté de Catalogne et le roi de France, au nom de leurs peuples ; ainsi que leurs successeurs, s'engagent à respecter les articles du présent traité. Tout manquement à n'importe quel article libérera, de fait,  l'autre partie de ses engagements.

Une rupture unilatérale du traité actuel doit se conformer à la procédure suivante :

-une lettre du Roi/Gouverneur sera adressée, par l’entremise des  ambassadeurs respectifs au Roi/Gouverneur

-une déclaration officielle et formelle sera ensuite affichée sur les deux gargotes respectives et les deux ambassades respectives en précisant la raison de l'annulation par la formule suivante « après xxx années/mois le Royaume de France/Principauté de Catalogne prend la décision d'annuler unilatéralement le présent traité, signé et scellé le xx jour du mois de xxx de l'année de grâce xxx à Paris Royaume de France, par Sa Majesté xxx, roi de France et à Barcelone, Principauté de  Catalogne, par l'Honorable Président xxx, Président de la Catalogne,  en raison de ... "



Signé et scellé de notre main, en  ce 31ème jour du mois de mars de  l'année de grâce 1462 à Paris, Royaume de France, par Sa Majesté Jean III (Jean.de.cetzes), Roi de France.


[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img]

Roi de France


[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]

Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France

[img]http://imageshack.com/a/img22/2827/v1ya.png[/img]


Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne d'Aragon



Signé et scellé de notre main, en  ce 31ème jour du mois de mars de  l'année de grâce 1462 à Barcelone, Principauté de  Catalogne, par l'Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), Président de la Generalitat de Catalogne.

[img]https://dl.dropboxusercontent.com/u/76190682/signatura/firma_h.png[/img][img]http://capellaheraldica.free.fr/sellos/catalunya/pres_v.png[/img]
Président de la Generalitat de Catalogne
[/quote]

[quote][size=18][b]Tractat de Reconeixement Catalunya-França[/b][/size]

A fi d'augmentar l'amistat existent entre els nostres regnes, el Regne de França i el Principat de Catalunya, els dos territoris decidim mitjançant este tractat de reconeixement mutu, oficialitzar el respecte, l'harmonia i la concòrdia entre els nostres pobles i les institucions de França i Catalunya.

[b]Article Primer: del reconeixement de la sobirania[/b]

El Regne de França reconeix la plena i total sobirania del Principat de Catalunya sobre els seus territoris així com la legitimitat de la seua estructura d'organització política, i la seva sobirania per exercir el poder legislatiu, executiu i judicial, comprometent-se per mitjà d'aquest tractat a respectar-la i garantir el seu bon nom.

El Principat de Catalunya reconeix la plena i total sobirania del Regne de França sobre els seus territoris així com la legitimitat de la seua estructura d'organització política, i la seva sobirania per exercir el poder legislatiu, executiu i judicial, comprometent-se per mitjà d'aquest tractat a respectar-la i garantir el seu bon nom.

[b]Article Segon : de la independència de la Catalunya[/b]

El Regne de França, reconeix que el Principat de Catalunya està exempt de tot deure de súbdits envers la Corona d’Aragó, i que queda completament trencada tota submissió política a la Corona d’Aragó.

[b]Article Tercer : de la definició de les relacions diplomàtiques entre nosaltres, Principat/Regne[/b]

Els governs i les institucions escollides pels nostres respectius pobles seran sempre els únics interlocutors vàlids per qualsevol relació diplomàtica oficial.

[b]Article Quart : De la ruptura del present tractat[/b]

L'actual President del Principat de Catalunya i el rei de França, en representació dels seus pobles; així com els successors, es comprometen a respectar els articles d'este tractat. Tota falta a qualsevol article alliberarà de compliment a l'altra part dels seus compromisos.

Un trencament unilateral del present tractat deu respectar el següent procediment:

- una carta del Rei/President serà dirigida a través dels respectius ambaixadors a l'altre Rei/President.

- una declaració oficial i formal serà aleshores publicada a les dues naus respectives i a les dues ambaixades respectives especificant la raó de l'anulació amb la següent fórmula " Després de xxx anys/mesos el Regne de França/Principat de Catalunya pren unilateralment la decisió d'anular aquest present tractat, signat i segellat el dia xx del mes de xx de l'Any de Gràcia de xx a Paris, Regne de França, par Sa Majestat [X], Rei de França, i a Barcelona, Principat de Catalunya, pel Molt Honorable President [X], President de Catalunya, a causa de ..."



Signat de la nostra mà i segellat en aquest 31 dia del mes de Mars de l'Any de Gràcia de 1462 a Paris, Regne de França, par Sa Majestat Jean III (Jean.de.cetzes), Rei de França.


[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img]

Roi de France


[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]

Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France

[img]http://imageshack.com/a/img22/2827/v1ya.png[/img]


Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne d'Aragon


Signat de la nostra mà i segellat en aquest  dia 31 del mes de Març de l'Any de Gràcia de 1462 a Barcelona, Principat de Catalunya, pel Molt Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), President de la Generalitat de Catalunya

[img]https://dl.dropboxusercontent.com/u/76190682/signatura/firma_h.png[/img][img]http://capellaheraldica.free.fr/sellos/catalunya/pres_v.png[/img]
 President de la Generalitat de Catalunya
[/quote]

[quote][size=18][b]Tratado de Reconocimiento Catalunya-Francia[/b][/size]

A fin de aumentar la amistad existente entre nuestros reinos, el Reino de Francia y el Principat de Catalunya, los dos territorios decidimos mediante este tratado de reconocimiento mutuo, oficializó el respeto, la armonía y la concordia entre nuestros pueblos y las instituciones de Francia y Catalunya.

[b]Artículo Primero: el reconocimiento de la soberanía[/b]

El Reino de Francia reconoce la plena y total soberanía del Principat de Catalunya sobre sus territorios así como la legitimidad de su estructura de organización política, y su soberanía para ejercer el poder legislativo, ejecutivo y judicial, comprometiéndose por medio de este tratado a respetar y garantizar su buen nombre.

El Principat de Catalunya reconoce la plena y total soberanía del Reino de Francia sobre sus territorios así como la legitimidad de su estructura de organización política, y su soberanía para ejercer el poder legislativo, ejecutivo y judicial, comprometiéndose por medio de este tratado a respetar y garantizar su buen nombre.

[b]Artículo Segundo: la independencia de la Catalunya[/b]

El Reino de Francia, reconoce que el Principat de Catalunya está exento de todo deber de súbditos para con la Corona de Aragón, y que queda completamente rota toda sumisión política a la Corona de Aragón.

[b]Artículo Tercero: la definición de las relaciones diplomáticas entre nosotros, Principat/Reino[/b]

Los gobiernos y las instituciones elegidas por nuestros respectivos pueblos serán siempre los únicos interlocutores válidos para cualquier relación diplomática oficial.

[b]Artículo Cuarto: De la ruptura del presente tratado[/b]

El actual President del Principado de Cataluña y el rey de Francia, en representación de sus pueblos; así como los sucesores , se comprometen a respetar los artículos de este tratado. Toda falta cualquier artículo liberará de cumplimiento a la otra parte de sus compromisos .

Una rotura unilateral del presente tratado debe respetar el siguiente procedimiento:

- Una carta del Rey/President será dirigida a través de los respectivos embajadores al otro Rey/President.

- Una declaración oficial y formal será entonces publicada en las dos naves respectivas ya las dos embajadas respectivas especificando la razón de la anulación con la siguiente fórmula " Tras xxx años/meses el Reino de Francia/Principat de Catalunya toma unilateralmente la decisión de anular el presente tratado, firmado y sellado el día xx del mes de xx del Año de Gracia de xx a Paris , Reino de Francia, par Su Majestad [ X ] , Rey de Francia , y en Barcelona , Principat de Catalunya, por el Muy Honorable Presidente [ X ] , President de Catalunya, debido a ... "



Firmado de nuestra mano y sellado en este 31 día del mes de Marzp del Año de Gracia de 1462 en Paris, Reino de Francia, par SM Jean III (Jean.de.cetzes), Rey de Francia.


[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img]

Roi de France


[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]

Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France

[img]http://imageshack.com/a/img22/2827/v1ya.png[/img]


Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne de Aragon


Firmado de nuestra mano y sellado en este día 31 del mes de Marzo del Año de Gracia de 1462 en Barcelona, Principat de Catalunya, por el Muy Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), President de la Generalitat de Catalunya

[img]https://dl.dropboxusercontent.com/u/76190682/signatura/firma_h.png[/img][img]http://capellaheraldica.free.fr/sellos/catalunya/pres_v.png[/img]
 President de la Generalitat de Catalunya
[/quote]

[quote][list][size=18][color=#222222]*** GARDE ROYALE: UN NOUVEAU LIEUTENANT ET DEUX DEPARTS ***[/color][/size]


[i][size=18]N[/size]ous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


De par la volonté du Capitaine de la Garde Royale, Son Altesse Sancte Iohannes von Frayner, et avec notre assentiment, [b]Messire Tolanhdruth de Sars[/b] est révoqué de ses fonctions au sein de la prestigieuse Garde Royale. Nous avons également décidé d'accepter la démission de [b]Dame Coxynel d'Amnell[/b]. Nous les remercions pour leur investissement passé et leur souhaitons une excellente continuation.

[b]Messire Armenos de Miramont[/b] est lui élevé au grade de Lieutenant de la Garde. Nous lui souhaitons pleine et entière réussite dans sa nouvelle fonction et espérons qu'il continuera à faire honneur à la devise de la Garde "Mon corps pour le Roy !", ainsi qu'il l'a toujours fait jusqu'à présent.


Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
Nous signons et apposons notre scel en ce 7 mai 1462.


[img]http://nsm03.casimages.com/img/2010/07/30//100730123311389346486979.gif[/img]
[img]http://img196.imageshack.us/img196/9371/gprvtor.gif[/img][/i][/list][/quote][/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 16 Mai - 14:31

Aubane a écrit:
Citation :
    *** GARDE ROYALE: REVOCATION DE MESTRE YULLI DE VARNEUIL ***


    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    De par la volonté du Capitaine de la Garde Royale, Son Altesse Sancte Iohannes von Frayner, et avec notre assentiment, Mestre Yulli de Varneuil est révoqué de ses fonctions au sein de la prestigieuse Garde Royale, en raison d'un comportement contraire aux valeurs de ladite Garde. Nous lui souhaitons néanmoins une bonne continuation.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 10 mai 1462.




Code:
[quote="Aubane"][quote][list][size=18][color=#222222]*** GARDE ROYALE: REVOCATION DE MESTRE YULLI DE VARNEUIL ***[/color][/size]


[i][size=18]N[/size]ous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


De par la volonté du Capitaine de la Garde Royale, Son Altesse Sancte Iohannes von Frayner, et avec notre assentiment, [b]Mestre Yulli de Varneuil[/b] est révoqué de ses fonctions au sein de la prestigieuse Garde Royale, en raison d'un comportement contraire aux valeurs de ladite Garde. Nous lui souhaitons néanmoins une bonne continuation.


Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
Nous signons et apposons notre scel en ce 10 mai 1462.


[img]http://nsm03.casimages.com/img/2010/07/30//100730123311389346486979.gif[/img]
[img]http://img196.imageshack.us/img196/9371/gprvtor.gif[/img][/i][/list][/quote][/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Jeu 29 Mai - 23:56

--Erwelyn.Poney.Rose a écrit:
Citation :
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,


Nous, Agnès de Saint Just, Roy d'Armes de France, dicte Montjoye, faisons savoir,

    Que dans l'optique d'accélérer le traitement des requêtes, demandes et dossiers particuliers, complexes et nécessitant recherches et réflexions approfondies ne pouvant être traités que par nous,

    Dans le but de mettre en oeuvre dans les meilleurs délais les nécessaires travaux de fond et de mise à jour inhérents à la Hérauderie de France, qu'ils soient de nature organisationnelle ou de révision de textes,

    Conformément aux textes et coutumes héraldiques, et selon les modalités prévues par le chapitre VII paragraphe 4 du Codex Levan, nous conférons blanc seing aux Maréchaux d'Armes Royaux.

    Il leur est donc délégué le pouvoir de contresigner tout acte ayant trait aux anoblissements, aux sanctions de justice héraldique, y compris les cas de justice directe, conformément aux lois royales et ce jusqu'à ce que nous en décidions autrement.

    Les cas d'espèces, les requêtes et affaires litigieuses ou exceptionnelles, ainsi que toutes les affaires relatives à la généalogie, à l'Ile de France ou à la marche de Toulouse, continueront d'être traité par nous.

    Les dossiers, plaintes et demandes en cours et en attente qui nous ont été directement adressées ou dont nous nous sommes saisie seront donc traités par nous et dans les meilleurs délais.



    Rappelons enfin,

    Que toute demande ou requête auprès de la Hérauderie de France doit être adressée,

    En premier lieu, au héraut en charge de la marche concernée ou, le cas échéant, au plénipotentiaire dédié.
    En second lieu, au Maréchal d'Armes de tutelle.
    En dernier recours, au Roy d'Armes de France.


Qu'il en soit ainsi et heureusement.


Faict à Paris en la Chapelle Saint Antoine le Petit, le dix neuvième jour d'avril de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux.



Code:

[quote="--Erwelyn.Poney.Rose"][quote][color=darkred]A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,


[b]Nous, Agnès de Saint Just, Roy d'Armes de France, dicte [i]Montjoye[/i][/b], faisons savoir,

[list]Que dans l'optique d'accélérer le traitement des requêtes, demandes et dossiers particuliers, complexes et nécessitant recherches et réflexions approfondies ne pouvant être traités que par nous,

Dans le but de mettre en oeuvre dans les meilleurs délais les nécessaires travaux de fond et de mise à jour inhérents à la Hérauderie de France, qu'ils soient de nature organisationnelle ou de révision de textes,

Conformément aux textes et coutumes héraldiques, et selon les modalités prévues par le chapitre VII paragraphe 4 du Codex Levan, [b]nous conférons blanc seing aux Maréchaux d'Armes Royaux.[/b]

[b]Il leur est donc délégué le pouvoir de contresigner tout acte ayant trait aux anoblissements, aux sanctions de justice héraldique, y compris les cas de justice directe[/b], conformément aux lois royales et ce jusqu'à ce que nous en décidions autrement.

[b]Les cas d'espèces, les requêtes et affaires litigieuses ou exceptionnelles, ainsi que toutes les affaires relatives à la généalogie, à l'Ile de France ou à la marche de Toulouse, continueront d'être traité par nous.

Les dossiers, plaintes et demandes en cours et en attente qui nous ont été directement adressées ou dont nous nous sommes saisie seront donc traités par nous et dans les meilleurs délais.[/b]


    Rappelons enfin,

[b]Que toute demande ou requête auprès de la Hérauderie de France doit être adressée[/b],

    [b]En premier lieu, au héraut en charge de la marche concernée ou[/b], le cas échéant, [b]au plénipotentiaire dédié[/b].
    En second lieu, au Maréchal d'Armes de tutelle.
    En dernier recours, au Roy d'Armes de France.[/list]

Qu'il en soit ainsi et heureusement.


Faict à Paris en la Chapelle Saint Antoine le Petit, le dix neuvième jour d'avril de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux. [/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img][/quote][/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Jeu 29 Mai - 23:57

Aubane a écrit:
Citation :


      Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;

    Savoir faisons à tous présents et à venir que les temps changeant, le Royaume de France évoluant, par décision de la Curia et avec notre approbation, nous révoquons aujourd'hui l'édit du Roi Louis, datée du 19 septembre 1460.

      Donné et scellé à Paris, le 14e jour du mois de Mai 1462.


Code:
[quote="Aubane"][quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]

[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que les temps changeant, le Royaume de France évoluant, par décision de la Curia et avec notre approbation, nous révoquons aujourd'hui [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2055739]l'édit du Roi Louis[/url], datée du 19 septembre 1460.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Paris, le 14e jour du mois de Mai 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote][/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Jeu 29 Mai - 23:58

Aubane a écrit:
Citation :

    Nous, Della d'Amahir-Euphor, Duchesse de Chartres, Premier Secrétaire d'Etat de France,


      Ouvrons ce jour à candidature la charge de Secrétaire d'Etat pour les Provinces suivantes :

        • En Domaine Royal
          Champagne
          Normandie


        • Pour la région Sud du Royaume de France
          Armagnac et Comminges


      Les candidatures motivées doivent nous* être adressées avant le 25 mai 1462.

      Les Secrétaires d'Etat sont des Officiers Royaux dont le rôle est d'être un lien réel et efficace entre les sujets du Royaume de France et les Institutions Royales.


    Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


    Rédigé et scellé le 14 mai 1462, au Louvre.





    * IG : Della


Citation :

    Nous, Della d'Amahir-Euphor, Premier Secrétaire d'Etat, Duchesse de Chartres.


      Parce que servir la Couronne de France et son Roi Jean III est un honneur, parce qu'elle a satisfait à notre attente lors de l'entretien que nous avons eu avec elle, en présence de son Excellence Andaine, annonçons la nomination de Brunehaut de Navarot, Dame de Saint-Florent-les-bois [Brunehaut_] au poste de Secrétaire d'Etat en le Comté du Poitou. Qu'elle puisse servir dignement le Royaume de France !



    Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


    Rédigé et scellé le 14 mai 1462.








Citation :

    Nous, Della d'Amahir-Euphor, Premier Secrétaire d'Etat, Duchesse de Chartres.


      Parce que servir la Couronne de France et son Roi Jean III est un honneur, parce qu'il a satisfait à notre attente lors de l'entretien que nous avons eu avec elle, en présence de son Excellence Cleopatre de Payns, annonçons la nomination de Oredon de Cadelhan, Seigneur de Montaut en Biron [Oredon] au poste de Secrétaire d'Etat en le Comté du Périgord. Qu'il puisse servir dignement le Royaume de France !



    Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


    Rédigé et scellé le 14 mai 1462.







Citation :


      Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;

    Savoir faisons à tous présent et à venir notre volonté de donner au Royaume de France une nouvelle Grande Charte. Après avoir fait part de notre désir aux feudataires du Royaume de France qui l'ont approuvé par 12 voix contre une, nous les avons consulté pour connaitre leur desiderata. Suite à cette consultation nous ouvrons ce jour une commission composée de Pairs et de Grands Officiers afin de rédiger un avant-projet. Avant-projet qui sera par la suite présenté à l'ensemble des Grands Officiers et Pairs du Royaume de France pour le finaliser. Ainsi préparer le projet sera ensuite soumis à l'appréciation des Grands Feudataires du royaume. Seront alors apportés les rectifications nécessaires s'il y a lieu pour enfin procéder à sa ratification en bonne et due forme.

      Donnée et scellée le 14e jour du mois de Mai 1462.




Citation :
    Commission pour la révision de la Grande Charte du Royaume de France présidée par Sa Majesté le Roi de France :

  • Lexhor d'Amahir de la Louveterie, Dauphin et Pair de France.
  • Agnès de Saint-Just, Roi d'Armes de France.
  • Elisabeth Stilton, Chancelier de France et Héraut d'armes.
  • Helène Blackney, Grand Ambassadeur.
  • Zelha d'Aunou-le-Faucon, Surintendant des finances de France.
  • Optat de Sainte-Colombe, Grand Ecuyer de France.
  • Walan de Meyrieux, Pair de France.
  • Angelyque de la Mirandole, Pair de France.
  • Bbred de Lortz, Pair de France.

Citation :
    *** ENQUETE: CONCLUSION AU SUJET DE LA PLAINTE DE MESTRE AMBOISE DE BOURGOGNE CONTRE DAME TEO DE NIRACO ***


    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    En date du 11 mars 1462, une enquête a été ouverte par nos services à la suite d'une plainte de Mestre Amboise de Bourgogne à l'encontre de Dame Teo de Niraco, alors Duchesse de Bourgogne.



      Les faits reprochés:

      Dame Teo de Niraco aurait usé d'un acte de sorcellerie afin de faire destituer Messire Azharr de Montestier, nommé à la tête du Conseil ducal. Elle aurait fait pression sur la tête de liste adverse, Messire Floryan Alterac, afin d'être désignée duchesse. Elle aurait révélé une fois nommée le contenu de délibérations en cours au sein du Conseil ducal.


      Les faits établis par l'enquête:

      Le 14 septembre 1461 se terminent des élections ducales en Bourgogne. Deux jours plus tard, Messire Azharr de Montestier est porté à la tête du Conseil ducal et est accueilli le 17 septembre 1461 dans la salle du trône du palais du Louvres. Feue Sa Majesté Nicolas de Firenze refuse son allégeance. Le 25 septembre 1461, la Grande Prévôté de France rend des conclusions sur l'enquête qui lui a été mandée à la suite du pillage des caisses ducales du Berry. Tant feue Sa Majesté que la Grande Prévôté de France n'ont eu vent de quelconques actes de sorcellerie concernant les témoignages qui leur ont été rendus et qui tendent au contraire à montrer que celui de Dame de Niraco ne relevait en rien de la sorcellerie. Malgré la demande de la Grande Prévôté de France au plaignant, aucune preuve n'a été apportée venant étoffée cette accusation d'actes de sorcellerie.

      Le 12 janvier 1462, les résultats de nouvelles élections ducales en Bourgogne sont dévoilés. La liste "D.R.E.D.E." menée par Dame de Niraco arrive en tête des suffrages devant les listes "Tam &", "OCB" et "BOEUF". Le conseil est divisé et indécis. Il lui faut deux tours pour porter à sa tête Dame de Niraco, qui prête allégeance à feue Sa Majesté le 17 janvier 1462. Il n'est donc nullement question de quatre tours comme ceci est affirmé dans la missive du plaignant. Il apparaît néanmoins qu'une missive, contenant une demande de soutien au Monarque afin de faire pencher le vote de Messire Alterac, tête de la liste "OCB", et des propos peu élogieux envers certains partis adverses, a été envoyée par Mestra Aryanha Farnezze, partisane de la liste D.R.E.D.E., entre le 12 et le 17 janvier 1462. Faute de preuve, malgré la demande du Service des Enquêtes, il nous est impossible d'établir si feue Sa Majesté est intervenue et donc si cette missive a eu un impact concret sur le choix de porter Dame de Niraco à la tête du Conseil ducal de Bourgogne. Il est par contre avéré qu'il s'agit là d'une initiative commune des membres de D.R.E.D.E. puisque cette missive a été discutée avant envoi au sein des locaux du parti.

      En janvier 1462, la date n'a pu être précisée faute de détails donnés par le plaignant. Mestre de Bourgogne, alors maire de Tonnerre, écrit à Mestre Boulvay de Fragon au sujet de la création d'une armée. Cette missive est, selon les affirmations du plaignant, montrée au Conseil ducal. Par la suite, Dame de Niraco, en sa qualité de Duchesse, est allée parler à Mestre de Bourgogne et lui aurait fait état des discussions en cours au sujet de cette missive. Le manque d'éléments précis et de preuves ne permettent pas d'établir ce qui s'est réellement dit.

      En conclusion

      Les accusations ne peuvent être retenues à notre sens en raison de leur faiblesse, à savoir le manque d'éléments tangibles apportés par le plaignant. La deuxième échappe, qui plus est, à la juridiction de la Haute Cour de Justice et relève de la justice locale, puisqu'elle concerne une éventuelle infraction commise indirectement par Dame de Niraco, alors qu'elle n'était pas encore reconnue Duchesse de Bourgogne. Il a été décidé de ne pas pousser plus loin les investigations, car nous n'avons vu, à la lumière des premiers éléments réunis, aucune matière qui nécessite selon nous d'interroger des témoins et de saisir la Haute Cour de Justice.



    Nous considérons l'enquête menée par Messire Erasme de Cardevac d'Havrincourt comme close. Elle serait néanmoins menée plus avant si le Chancelier venait à avoir un avis inverse du nôtre. Nous jugeons bon néanmoins de procéder à certains rappels. Premièrement, la Grande Prévôté de France n'est pas un instrument de la politique provinciale ou une arme pour régler ses comptes. Par ailleurs, une collaboration active, rapide et précise lors d'une enquête de la Grande Prévôté de France permet à celle-ci d'établir des faits exacts.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 15 mai 1462.





---
Code:

[quote="Aubane"][quote][list][i]
Nous, Della d'Amahir-Euphor, Duchesse de Chartres, Premier Secrétaire d'Etat de France,


[list]Ouvrons ce jour à candidature la charge de [b]Secrétaire d'Etat [/b]pour les Provinces suivantes :

[list][list][*][u]En Domaine Royal[/u]
Champagne
Normandie
[/list]

[list][*][u]Pour la région Sud du Royaume de France[/u]
Armagnac et Comminges
[/list][/list]

Les candidatures motivées doivent nous[size=9]*[/size] être adressées avant le 25 mai 1462.

Les Secrétaires d'Etat sont des Officiers Royaux dont le rôle est d'être un lien réel et efficace entre les sujets du Royaume de France et les Institutions Royales.
[/list]

Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


Rédigé et scellé le 14 mai 1462, au Louvre.

[img]http://i41.servimg.com/u/f41/15/31/22/23/2bis11.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/PSEjaune.png[/img]

[size=10]* IG : Della[/size][/i][/list][/quote]


[quote][i][list]
Nous, Della d'Amahir-Euphor, Premier Secrétaire d'Etat, Duchesse de Chartres.


[list]Parce que servir la Couronne de France et son Roi Jean III est un honneur, parce qu'elle a satisfait à notre attente lors de l'entretien que nous avons eu avec elle, en présence de son Excellence Andaine, annonçons [b]la nomination de Brunehaut de Navarot, Dame de Saint-Florent-les-bois[/b] [size=9][Brunehaut_][/size] au poste de Secrétaire d'Etat en [b]le Comté du Poitou[/b]. Qu'elle puisse servir dignement le Royaume de France ![/list]


Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


Rédigé et scellé le 14 mai 1462.[/i]

[img]http://i41.servimg.com/u/f41/15/31/22/23/2bis11.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/PSEjaune.png[/img][/list]

[/quote]


[quote][i][list]
Nous, Della d'Amahir-Euphor, Premier Secrétaire d'Etat, Duchesse de Chartres.


[list]Parce que servir la Couronne de France et son Roi Jean III est un honneur, parce qu'il a satisfait à notre attente lors de l'entretien que nous avons eu avec elle, en présence de son Excellence Cleopatre de Payns, annonçons [b]la nomination de Oredon de Cadelhan, Seigneur de Montaut en Biron[/b] [size=9][Oredon][/size] au poste de Secrétaire d'Etat en [b]le Comté du Périgord[/b]. Qu'il puisse servir dignement le Royaume de France ![/list]


Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


Rédigé et scellé le 14 mai 1462.[/i]

[img]http://i41.servimg.com/u/f41/15/31/22/23/2bis11.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/PSEjaune.png[/img][/list]

[/quote]

[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]

[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir notre volonté de donner au Royaume de France une nouvelle Grande Charte. Après avoir fait part de notre désir aux feudataires du Royaume de France qui l'ont approuvé par 12 voix contre une, nous les avons consulté pour connaitre leur desiderata. Suite à cette consultation nous ouvrons ce jour une commission composée de Pairs et de Grands Officiers afin de rédiger un avant-projet. Avant-projet qui sera par la suite présenté à l'ensemble des Grands Officiers et Pairs du Royaume de France pour le finaliser. Ainsi préparer le projet sera ensuite soumis à l'appréciation des Grands Feudataires du royaume. Seront alors apportés les rectifications nécessaires s'il y a lieu pour enfin procéder à sa ratification en bonne et due forme.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 14e jour du mois de Mai 1462.[/i][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]

[quote][list][b]Commission pour la révision de la Grande Charte du Royaume de France présidée par Sa Majesté le Roi de France :[/b]

[*]Lexhor d'Amahir de la Louveterie, Dauphin et Pair de France.
[*]Agnès de Saint-Just, Roi d'Armes de France.
[*]Elisabeth Stilton, Chancelier de France et Héraut d'armes.
[*]Helène Blackney, Grand Ambassadeur.
[*]Zelha d'Aunou-le-Faucon, Surintendant des finances de France.
[*]Optat de Sainte-Colombe, Grand Ecuyer de France.
[*]Walan de Meyrieux, Pair de France.
[*]Angelyque de la Mirandole, Pair de France.
[*]Bbred de Lortz, Pair de France.
[/list][/quote]

[quote][list][size=18][color=#222222]*** ENQUETE: CONCLUSION AU SUJET DE LA PLAINTE DE MESTRE AMBOISE DE BOURGOGNE CONTRE DAME TEO DE NIRACO ***[/color][/size]


[i][size=18][b]N[/b][/size]ous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


En date du 11 mars 1462, une enquête a été ouverte par nos services à la suite d'une plainte de Mestre Amboise de Bourgogne à l'encontre de Dame Teo de Niraco, alors Duchesse de Bourgogne.[/i]


[list][b]Les faits reprochés:[/b]

Dame Teo de Niraco aurait usé d'un acte de sorcellerie afin de faire destituer Messire Azharr de Montestier, nommé à la tête du Conseil ducal. Elle aurait fait pression sur la tête de liste adverse, Messire Floryan Alterac, afin d'être désignée duchesse. Elle aurait révélé une fois nommée  le contenu de délibérations en cours au sein du Conseil ducal.


[b]Les faits établis par l'enquête:[/b]

Le 14 septembre 1461 se terminent des élections ducales en Bourgogne. Deux jours plus tard, Messire Azharr de Montestier est porté à la tête du Conseil ducal et est accueilli le 17 septembre 1461 dans la salle du trône du palais du Louvres. Feue Sa Majesté Nicolas de Firenze refuse son allégeance. Le 25 septembre 1461, la Grande Prévôté de France rend des conclusions sur l'enquête qui lui a été mandée à la suite du pillage des caisses ducales du Berry. Tant feue Sa Majesté que la Grande Prévôté de France n'ont eu vent de quelconques actes de sorcellerie concernant les témoignages qui leur ont été rendus et qui tendent au contraire à montrer que celui de Dame de Niraco ne relevait en rien de la sorcellerie. Malgré la demande de la Grande Prévôté de France au plaignant, aucune preuve n'a été apportée venant étoffée cette accusation d'actes de sorcellerie.

Le 12 janvier 1462, les résultats de nouvelles élections ducales en Bourgogne sont dévoilés. La liste "D.R.E.D.E." menée par Dame de Niraco arrive en tête des suffrages devant les listes "Tam &", "OCB" et "BOEUF". Le conseil est divisé et indécis. Il lui faut deux tours pour porter à sa tête Dame de Niraco, qui prête allégeance à feue Sa Majesté le 17 janvier 1462. Il n'est donc nullement question de quatre tours comme ceci est affirmé dans la missive du plaignant. Il apparaît néanmoins qu'une missive, contenant une demande de soutien au Monarque afin de faire pencher le vote de Messire Alterac, tête de la liste "OCB", et des propos peu élogieux envers certains partis adverses, a été envoyée par Mestra Aryanha Farnezze, partisane de la liste D.R.E.D.E., entre le 12 et le 17 janvier 1462. Faute de preuve, malgré la demande du Service des Enquêtes, il nous est impossible d'établir si feue Sa Majesté est intervenue et donc si cette missive a eu un impact concret sur le choix de porter Dame de Niraco à la tête du Conseil ducal de Bourgogne. Il est par contre avéré qu'il s'agit là d'une initiative commune des membres de D.R.E.D.E. puisque cette missive a été discutée avant envoi au sein des locaux du parti.

En janvier 1462, la date n'a pu être précisée faute de détails donnés par le plaignant. Mestre de Bourgogne, alors maire de Tonnerre, écrit à Mestre Boulvay de Fragon au sujet de la création d'une armée. Cette missive est, selon les affirmations du plaignant, montrée au Conseil ducal. Par la suite, Dame de Niraco, en sa qualité de Duchesse, est allée parler à Mestre de Bourgogne et lui aurait fait état des discussions en cours au sujet de cette missive. Le manque d'éléments précis et de preuves ne permettent pas d'établir ce qui s'est réellement dit.

[b]En conclusion[/b]

Les accusations ne peuvent être retenues à notre sens en raison de leur faiblesse, à savoir le manque d'éléments tangibles apportés par le plaignant. La deuxième échappe, qui plus est, à la juridiction de la Haute Cour de Justice et relève de la justice locale, puisqu'elle concerne une éventuelle infraction commise indirectement par Dame de Niraco, alors qu'elle n'était pas encore reconnue Duchesse de Bourgogne. Il a été décidé de ne pas pousser plus loin les investigations, car nous n'avons vu, à la lumière des premiers éléments réunis, aucune matière qui nécessite selon nous d'interroger des témoins et de saisir la Haute Cour de Justice.[/list]


[i]Nous considérons l'enquête menée par Messire Erasme de Cardevac d'Havrincourt comme close. Elle serait néanmoins menée plus avant si le Chancelier venait à avoir un avis inverse du nôtre. Nous jugeons bon néanmoins de procéder à certains rappels. Premièrement, la Grande Prévôté de France n'est pas un instrument de la politique provinciale ou une arme pour régler ses comptes. Par ailleurs, une collaboration active, rapide et précise lors d'une enquête de la Grande Prévôté de France permet à celle-ci d'établir des faits exacts.


Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
Nous signons et apposons notre scel en ce 15 mai 1462.[/i]


[img]http://nsm03.casimages.com/img/2010/07/30//100730123311389346486979.gif[/img]
[img]http://img196.imageshack.us/img196/9371/gprvtor.gif[/img][/list][/quote][/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Jeu 29 Mai - 23:59

Aubane a écrit:
Citation :

      Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;

    Savoir faisons à tous présent et à venir que l’armée dite « Air force Oane », sous agrément de la Guyenne, n'a jamais franchi la frontière de notre province du Berry contrairement aux dires du maire de Bourges. Ce dernier est fort mal renseigné ou invente un prétexte pour déclencher une guerre que nous ne souhaitons pas.

    Ainsi, aujourd'hui, sous de fausses allégations, l'édile souhaite inutilement lever des troupes et en appelle à une vieille alliance qui n'a plus de raison d'être aujourd'hui. Ce même Berry à qui nous avions tendu la main, en écrivant en vain au chancelier du gouvernement illégitime en place pour ouvrir des négociations, montre clairement sa préférence pour les membres du fatum, malandrins qui pillent nos villes, plutôt que la voie de la réconciliation et du renouement avec la couronne de France pour le bien de nos sujets.

    Nous déplorons ces manigances de basse-cour et les dénonçons fermement. Au dessus de tout soupçon la Couronne de France s'élèvera toujours contre les brigands qui volent et tuent ses sujets tout comme contre les félons qui les protègent et affabulent pour attirer une bienveillance populaire qui ne saurait être.

    Que Dieu les ramène dans le droit chemin.

      Donnée et scellée 18e jour du mois de mai 1462.




Citation :
Annexe : Déclaration du sieur Bubule, maire de Bourges :

Au peuple berrichon,
Aux voyageurs qui marchent sur nos routes et nos chemins,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Que soit sue la chose suivante.

DES ENVAHISSEURS ENTRENT EN BERRY - DEFENDONS NOUS !

FERMETURES DES FRONTIERES BERRICHONNES

Dans la nuit une armée "Air Force Oane" ne battant pas pavillon berrichon a pénétré en Berry sans aucune demande de passage ou d’une quelconque autorisation, en provenance de Guéret en Limousin. D’autres sont en approchent.
Des armées se sont depuis quelques jours rassemblées également aux frontières qui entourent notre Province, pour mettre à feu et à sang notre Berry pacifiste.
Toutes armées, ne battant pas pavillon Berrichon ou d’une Province alliée, sont de facto considérées comme ennemis du Berry et interdite en nos terres.
Nous enjoignons les troupes hostiles au Berry à revenir sur le chemin de la raison et de la vertu, et à reprendre le chemin de leur foyer, afin que nul bain de sang n'ait lieu dans les jours à venir.

Berrichonnes, Berrichons,
Prenez les armes !
Montez des lances
Contactez vos maires pour les marches à suivre, votre Duc à Bourges et
Rejoignez Bourges au plus vite pour la défendre


En ce jour, Nous, Bubul d’Arundel des Olonnes dict Bubul27, Duc souverain de Berry,

Déclarons la loi martiale et la fermeture de nos frontières de notre beau pays, pour un temps indéterminé et à effet immédiat.

Tout ressortissant étranger est prié de quitter nos terres sous 24 heures sinon il sera mis en procès. Tous basin (idiot) qui voudrait tester sa capacité à se prendre une armée en mouvement se la prendra effectivement, et ce sans sommation.
Les ressortissants du Ponant ne sont pas concernés par la loi martiale mais devront faire acte de prudence en contactant le prévôt ou le Duc pour obtenir un laisser-passer.
Les étrangers arrivant à Bourges dès demain seront mis en procès automatiquement. Conformément à la Loy Martiale, appliqué de manière suivante :

Citation :
Sur la circulation des étrangers sur le sol Berrichon :
Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d'armes.
Cependant, Toute personne créant une armée ou circulant dans une armée au Berry sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison.
Le Duc peut également demander la dissolution immédiate d'une lance, d'une armée ou d'un corps armé. Le refus d'obéissance à cet ordre est un trouble à l'ordre public.
Le prévôt et le capitaine peuvent parler au nom du Duc en cette matière en cas d'absence de celui ci. (loi faite sous George le Poilu, le 11 mai 1457).



Par la même, Nous, Bubul d’Arundel des Olonnes dict Bubul27, Duc souverain de Berry,

- Levons le ban de la noblesse et les invitons à se rendre au plus vite en notre Capitale afin d’intégrer notre armée ducale.

- Demandons de toute urgence des soutiens humanitaires pour les Berrichons et les Berrichonnes qui bientôt n'auront même plus de quoi se nourrir, et seront laissés à mourir aux abords de leurs villes.

- Demandons soutiens militaires à nos Amis de l'Alliance du Ponant, ainsi que de toutes provinces indépendantes, du Royaume et d'Empire qui ne souhaitent pas fermer les yeux et laisser un peuple entier se faire massacrer sous prétexte de lubie guerrière qui nous entourent…


Faict et scellé en castel de Bourges le dix-huitième jour du mois de may de l'an de Pâques MCDLXII.

Sa Grasce Bubul d'Arundel des Olonnes, dict Bubul27,
Duc Souverain de Berry et Maire de Bourges.


Code:
[quote="Aubane"][quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que l’armée dite « Air force Oane », sous agrément de la Guyenne, n'a jamais franchi la frontière de notre province du Berry contrairement aux dires du maire de Bourges. Ce dernier est fort mal renseigné ou invente un prétexte pour déclencher une guerre que nous ne souhaitons pas.

Ainsi, aujourd'hui, sous de fausses allégations, l'édile souhaite inutilement lever des troupes et en appelle à une vieille alliance qui n'a plus de raison d'être aujourd'hui. Ce même Berry à qui nous avions tendu la main, en écrivant en vain au chancelier du gouvernement illégitime en place pour ouvrir des négociations, montre clairement sa préférence pour les membres du fatum, malandrins qui pillent nos villes, plutôt que la voie de la réconciliation et du renouement avec la couronne de France pour le bien de nos sujets.

Nous déplorons ces manigances de basse-cour et les dénonçons fermement. Au dessus de tout soupçon la Couronne de France s'élèvera toujours contre les brigands qui volent et tuent ses sujets tout comme contre les félons qui les protègent et affabulent pour attirer une bienveillance populaire qui ne saurait être.

Que Dieu les ramène dans le droit chemin.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 18e jour du mois de mai 1462.[/i][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]

[quote][b][color=darkblue]Annexe : Déclaration du sieur Bubule, maire de Bourges : [/color][/b]

Au peuple berrichon,
Aux voyageurs qui marchent sur nos routes et nos chemins,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Que soit sue la chose suivante.

DES ENVAHISSEURS ENTRENT EN BERRY - DEFENDONS NOUS !

FERMETURES DES FRONTIERES BERRICHONNES

Dans la nuit une armée "Air Force Oane" ne battant pas pavillon berrichon a pénétré en Berry sans aucune demande de passage ou d’une quelconque autorisation, en provenance de Guéret en Limousin. D’autres sont en approchent.
Des armées se sont depuis quelques jours rassemblées également aux frontières qui entourent notre Province, pour mettre à feu et à sang notre Berry pacifiste.
Toutes armées, ne battant pas pavillon Berrichon ou d’une Province alliée, sont de facto considérées comme ennemis du Berry et interdite en nos terres.
Nous enjoignons les troupes hostiles au Berry à revenir sur le chemin de la raison et de la vertu, et à reprendre le chemin de leur foyer, afin que nul bain de sang n'ait lieu dans les jours à venir.

Berrichonnes, Berrichons,
Prenez les armes !
Montez des lances
Contactez vos maires pour les marches à suivre, votre Duc à Bourges et
Rejoignez Bourges au plus vite pour la défendre


En ce jour, Nous, Bubul d’Arundel des Olonnes dict Bubul27, Duc souverain de Berry,

Déclarons la loi martiale et la fermeture de nos frontières de notre beau pays, pour un temps indéterminé et à effet immédiat.

Tout ressortissant étranger est prié de quitter nos terres sous 24 heures sinon il sera mis en procès. Tous basin (idiot) qui voudrait tester sa capacité à se prendre une armée en mouvement se la prendra effectivement, et ce sans sommation.
Les ressortissants du Ponant ne sont pas concernés par la loi martiale mais devront faire acte de prudence en contactant le prévôt ou le Duc pour obtenir un laisser-passer.
Les étrangers arrivant à Bourges dès demain seront mis en procès automatiquement. Conformément à la Loy Martiale, appliqué de manière suivante :

Citation :
Sur la circulation des étrangers sur le sol Berrichon :
Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d'armes.
Cependant, Toute personne créant une armée ou circulant dans une armée au Berry sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison.
Le Duc peut également demander la dissolution immédiate d'une lance, d'une armée ou d'un corps armé. Le refus d'obéissance à cet ordre est un trouble à l'ordre public.
Le prévôt et le capitaine peuvent parler au nom du Duc en cette matière en cas d'absence de celui ci. (loi faite sous George le Poilu, le 11 mai 1457).



Par la même, Nous, Bubul d’Arundel des Olonnes dict Bubul27, Duc souverain de Berry,

- Levons le ban de la noblesse et les invitons à se rendre au plus vite en notre Capitale afin d’intégrer notre armée ducale.

- Demandons de toute urgence des soutiens humanitaires pour les Berrichons et les Berrichonnes qui bientôt n'auront même plus de quoi se nourrir, et seront laissés à mourir aux abords de leurs villes.

- Demandons soutiens militaires à nos Amis de l'Alliance du Ponant, ainsi que de toutes provinces indépendantes, du Royaume et d'Empire qui ne souhaitent pas fermer les yeux et laisser un peuple entier se faire massacrer sous prétexte de lubie guerrière qui nous entourent…


Faict et scellé en castel de Bourges le dix-huitième jour du mois de may de l'an de Pâques MCDLXII.

Sa Grasce Bubul d'Arundel des Olonnes, dict Bubul27,
Duc Souverain de Berry et Maire de Bourges.[/quote][/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 30 Mai - 0:00

Aubane a écrit:
Citation :



    Du 12 au 18 mai 1462.



      Travaux & discussions

        * Point sur diverses provinces : Artois, Béarn, Berry, Flandre, Languedoc, Guyenne, Maine, Orléans, Touraine

        * Suivi des menaces sur le Domaine royal & aux alentours

        * Affaires étrangères : Angleterre, Provence, Rome

        * Débat autour du décret royal du 20 septembre 1460 relatif à l'appartenance au Domaine royal

        * Présentation & discussion du projet de réorganisation de la Surintendance

        * Point sur les discussions entre Amirauté de France & duché de Normandie

        * La Cour de Paris

        * Présentation du projet de charte révisée du Secrétariat d’État

        * La communication aux feudataires

        * AAP

        * Encadrement & suivi du corps expéditionnaire



      Le saviez-vous?

        Reviendra ultérieurement.




    Donné le vingtième jour de mai MCDLXII.





Code:

[quote="Aubane"][quote][list]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/148562EntteSemaineCuriaRegisA.png[/img]

[i]Du 12 au 18 mai 1462.[/i]


[list]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Travaux & discussions[/b][/size]

[list]* Point sur diverses provinces : Artois, Béarn, Berry, Flandre, Languedoc, Guyenne, Maine, Orléans, Touraine

* Suivi des menaces sur le Domaine royal & aux alentours

* Affaires étrangères : Angleterre, Provence, Rome

* Débat autour du décret royal du 20 septembre 1460 relatif à l'appartenance au Domaine royal

* Présentation & discussion du projet de réorganisation de la Surintendance

* Point sur les discussions entre Amirauté de France & duché de Normandie

* La Cour de Paris

* Présentation du projet de charte révisée du Secrétariat d’État

* La communication aux feudataires

* AAP

* Encadrement & suivi du corps expéditionnaire
[/list]


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Le saviez-vous?[/b][/size]

[list][i]Reviendra ultérieurement.[/i][/list]
[/list]


Donné le vingtième jour de mai MCDLXII.


[img]http://img15.hostingpics.net/pics/566140SignatureIngeMalzacEuphorique.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/GMF-jaune_zps141ed38f.png[/img]
[/list][/quote][/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 30 Mai - 0:01

Aubane a écrit:
Citation :
De nous Fred de Castelviray, Connétable de France
De nous Alix du Vivier, Maréchal de France,

A tous ceux qui liront ou ferons lire,

Nous actons ce jour la démission du Lieutenant Yousseph, qui avait en charge la marche de Gascogne, ainsi que celle du Lieutenant Sophia Amélia pour la Marche d'Armagnac et Comminges.
Nous tenons à les remercier très sincèrement pour le travail exemplaire qu'ils ont fourni jusqu'ici.
Et nous lui souhaitons bonne chance dans son avenir, dont nous ne doutons pas qu'il sera à la hauteur de ses espérances.

Nous profitons pour lancer l'ouverture des candidatures Comme Lieutenant d'état Major pour les Provinces suivante:

Comté d'Armagnac et Comminges
Duché de Gascogne
Comté du Languedoc


Faict en les bureaux de la Curia le XX du V ème mois de l'an de grâce MCDLXII









Code:

[quote="Aubane"][quote]De nous Fred de Castelviray, Connétable de France
De nous Alix du Vivier, Maréchal de France,

[b]A[/b] tous ceux qui liront ou ferons lire,

[b]N[/b]ous actons ce jour la démission du [b]Lieutenant Yousseph[/b], qui avait en charge la marche de Gascogne, ainsi que celle du Lieutenant [b]Sophia Amélia[/b] pour la Marche d'Armagnac et Comminges.
[b]N[/b]ous tenons à les  remercier très sincèrement pour le travail exemplaire qu'ils ont fourni jusqu'ici.
[b]E[/b]t nous lui souhaitons bonne chance dans son avenir, dont nous ne doutons pas qu'il sera à la hauteur de ses espérances.

[b]N[/b]ous profitons pour lancer l'ouverture des candidatures Comme Lieutenant d'état Major pour les  Provinces suivante:

[b]Comté d'Armagnac et Comminges
Duché de Gascogne
Comté du Languedoc[/b]

Faict en les bureaux de la Curia le XX du V ème  mois de l'an de grâce MCDLXII

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=248&u=14741823][img]http://i58.servimg.com/u/f58/14/74/18/23/signat10.png[/img][/url]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=247&u=14741823][img]http://i58.servimg.com/u/f58/14/74/18/23/alix-d11.png[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=244&u=13755393][img]http://i45.servimg.com/u/f45/13/75/53/93/fredsi10.png[/img][/url]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/conne3010tablie-jaune_zps6cb19fb0.png[/img]

[/quote][/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 30 Mai - 0:02

Aubane a écrit:
        ~~Signature du Traité de coopération entre le Domaine Royal et le Duché du Lyonnais-Dauphiné.~~


Citation :
Traité de coopération judiciaire entre les provinces du Domaine Royal et le Duché du Lyonnais-Dauphiné


Les parties contractantes ont pour devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux. Conscientes que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels qui auraient trouvé refuge dans un de leurs Duché/Comtés, et seraient susceptibles de perturber la bonne entente au sein du Royaume, les parties contractantes ont dans leur grande sagesse souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération judiciaire qui lie les peuples du Domaine Royal et le Duché du Lyonnais-Dauphiné

Du principe de coopération

Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice sur leurs terres.

Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi ou du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé sur le territoire sur lequel l'individu se trouve .

Le suspect est la personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La partie requérante est celle qui a vu sur son territoire l'infraction commise.
La partie requise est celle qui a procédé à l'arrestation du suspect.

De la mise en application

Le procès sera mené par la Justice requérante en étroite collaboration avec la Justice requise pour l'instruction d'icelui.

Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

Toute infraction commise dans une des provinces signataires, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivie comme récidive.

De la procédure du jugement

Le suspect ne peut être jugé que selon les lois de la province requérante, y compris en ce qui concerne les éventuels droits de la défense et autres points de procédure.

Le procureur de la province requérante doit faire parvenir un acte d'accusation complet ainsi que les éventuels témoignages à charge à son homologue de la province requise. Celui-ci porte ensuite l'affaire devant le tribunal.

Le procureur de la province requise doit transmettre la défense du suspect ainsi que les éventuels témoignages à décharge à son homologue de la province requérante. Celui-ci envoie ensuite son réquisitoire.

Après la seconde plaidoirie de la défense ou au terme du délai coutumier, le juge de la province requise adresse l'ensemble des minutes à son homologue de la province requérante. Celui-ci rédige ensuite le verdict.

Si la lecture du verdict et l'application de la peine reviennent au juge de la province requise, celui-ci n'en est responsable en aucune façon. La province requérante s'engage à envoyer ses propres magistrats lors d'une éventuelle audience de seconde instance, et à en assumer les conséquences le cas échéant.

Des avocats et de leur plaidoirie

Les avocats des provinces requises et requérantes peuvent officier durant le procès en coopération judiciaire.
Les avocats devront à ce titre prendre connaissance du droit de la province requérante.
Il appartient au préalable à chaque duché ou comté de saisir la justice compétente pour les faits reprochés et de signaler lors de l'instruction la présence ou non d'avocats défendant l'une ou l'autre des parties.

De la modification du traité

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Du retrait du traité

Dans le cas où un contractant n’aurait pas respecté ou aurait rompu son allégeance au Roy, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité peut ouvrir le droit à une dénonciation du traité.

Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la révocation du traité.

L'annulation dudit traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre des provinces et un jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours.

De l'entrée en vigueur du traité

Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engagent leur province et leur peuple.

Quinzième jour du mois de Mai de l'An de Grâce mil quatre cent soixante deux

Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné

Helsinki du Val d'Embrun, Duc du Lyonnais-Dauphiné




Diboan Dagincourt, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné



Au nom du Duché d'Orléans,

Le Duc d'Orléans




Chambellan d'Orléans



Au nom du Duché de Champagne


Duc de Champagne
]


Chambellan de Champagne


Au nom du Duché de Normandie

Duc de Normandy

Marcus Licinius
Chambellan de Normandy


Au nom du Duché d'Alençon

Duc d'Alençon





Chancelier D'Alençon




Au nom du Maine



Comtesse du Maine





Chancelière du Maine



Au nom de la Couronne




Code:

[quote="Aubane"][list][list][list][b][color=darkred][size=24]~~[/size][/color][size=18]Signature du Traité de coopération entre le Domaine Royal et le Duché du Lyonnais-Dauphiné[/size].[color=darkred][size=25]~~[/size][/color][/b][/list][/list][/list]

[quote][size=18][color=#333399]Traité de coopération judiciaire entre les provinces du Domaine Royal et le Duché du Lyonnais-Dauphiné[/color][/size]


Les parties contractantes ont pour devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux. Conscientes que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels qui auraient trouvé refuge dans un de leurs Duché/Comtés, et seraient susceptibles de perturber la bonne entente au sein du Royaume, les parties contractantes ont dans leur grande sagesse souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération judiciaire qui lie les peuples du Domaine Royal et le Duché du Lyonnais-Dauphiné

[b]Du principe de coopération[/b]

Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice sur leurs terres.

Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi ou du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé sur le territoire sur lequel l'individu se trouve .

Le suspect est la personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La partie requérante est celle qui a vu sur son territoire l'infraction commise.
La partie requise est celle qui a procédé à l'arrestation du suspect.

[b]De la mise en application[/b]

Le procès sera mené par la Justice requérante en étroite collaboration avec la Justice requise pour l'instruction d'icelui.

Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

Toute infraction commise dans une des provinces signataires, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivie comme récidive.

[b]De la procédure du jugement[/b]

Le suspect ne peut être jugé que selon les lois de la province requérante, y compris en ce qui concerne les éventuels droits de la défense et autres points de procédure.

Le procureur de la province requérante doit faire parvenir un acte d'accusation complet ainsi que les éventuels témoignages à charge à son homologue de la province requise. Celui-ci porte ensuite l'affaire devant le tribunal.

Le procureur de la province requise doit transmettre la défense du suspect ainsi que les éventuels témoignages à décharge à son homologue de la province requérante. Celui-ci envoie ensuite son réquisitoire.

Après la seconde plaidoirie de la défense ou au terme du délai coutumier, le juge de la province requise adresse l'ensemble des minutes à son homologue de la province requérante. Celui-ci rédige ensuite le verdict.

Si la lecture du verdict et l'application de la peine reviennent au juge de la province requise, celui-ci n'en est responsable en aucune façon. La province requérante s'engage à envoyer ses propres magistrats lors d'une éventuelle audience de seconde instance, et à en assumer les conséquences le cas échéant.

[b]Des avocats et de leur plaidoirie [/b]

Les avocats des provinces requises et requérantes peuvent officier durant le procès en coopération judiciaire.
Les avocats devront à ce titre prendre connaissance du droit de la province requérante.
Il appartient au préalable à chaque duché ou comté de saisir la justice compétente pour les faits reprochés et de signaler lors de l'instruction la présence ou non d'avocats défendant l'une ou l'autre des parties.

[b]De la modification du traité [/b]

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

[b]Du retrait du traité [/b]

Dans le cas où un contractant n’aurait pas respecté ou aurait rompu son allégeance au Roy, le présent traité peut être de facto dénoncé  de plein droit par l’autre contractant.  Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité peut ouvrir le droit à une dénonciation du traité.

Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la révocation du traité.

L'annulation dudit traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre des provinces et un jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours.

[b]De l'entrée en vigueur du traité[/b]

Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engagent leur province et leur peuple.

Quinzième jour du mois de Mai de l'An de Grâce mil quatre cent soixante deux

Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné

Helsinki du Val d'Embrun, Duc du Lyonnais-Dauphiné

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld3.png[/img]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=967&u=11730290][img]http://i57.servimg.com/u/f57/11/73/02/90/signat12.png[/img][/url]

Diboan Dagincourt, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

[img]http://imageshack.us/a/img138/6872/41685759.png[/img]

Au nom du Duché d'Orléans,

Le Duc d'Orléans
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/403721Signature1.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Orleans/sceauducorleansvert.png[/img]

[img]http://img401.imageshack.us/img401/9412/1lw.png[/img]
Chambellan d'Orléans

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Noblesse%20de%20France/V%20-%20Noblesse%20de%20France/UrsusdeValboisvert.png[/img]

Au nom du Duché de Champagne

[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/02/130402115051633834.png[/img]
Duc de Champagne
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Champagne/sceauchampagnevert.png[/img]]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=3478&u=11096344][img]http://i55.servimg.com/u/f55/11/09/63/44/29287027.png[/img][/url]
Chambellan de Champagne
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=3479&u=11096344][img]http://i55.servimg.com/u/f55/11/09/63/44/seaude10.gif[/img][/url]

Au nom du Duché de Normandie
[img]http://imageshack.us/a/img838/5783/signatureno.png[/img]
Duc de Normandy
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Normandie/sceaunormandievert.png[/img]
[size=18][color=#8b0000][b][i]Marcus Licinius[/i][/b][/color][/size]
Chambellan de Normandy


Au nom du Duché d'Alençon
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=46&u=18416743][img]http://i58.servimg.com/u/f58/18/41/67/43/signat10.gif[/img][/url]
Duc d'Alençon
[img]http://img12.imageshack.us/img12/7002/seauordreintemporeltrai.gif[/img]


[img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/01/130401110916475783.png[/img]

Chancelier D'Alençon

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/159870timbrechancellerieorreduit.png[/img]


Au nom du Maine

[img]http://imageshack.us/a/img51/4672/zigr.png[/img]

Comtesse du Maine

[img]http://imageshack.us/a/img856/1806/mg3s.png[/img]

[url=http://www.casimages.com/img.php?i=140104065855495600.png][img]http://nsa34.casimages.com/img/2014/01/04/140104065855495600.png[/img][/url]

Chancelière du Maine

[url=http://www.casimages.com/img.php?i=140104070638455226.png][img]http://nsa34.casimages.com/img/2014/01/04/140104070638455226.png[/img][/url]

Au nom de la Couronne

[img]http://i41.servimg.com/u/f41/15/31/22/23/2bis11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/PSEvert.png[/img]
[/quote][/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Sam 7 Juin - 16:03

Aubane a écrit:
Citation :
Nous, Jusoor de Blanc-Combaz, Prévôt des provinces vassales,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Rappelons que la Prévôté des provinces vassales nécessite assiduité et rigueur pour son bon fonctionnement. L'absentéisme prolongé ne pouvant satisfaire à de telles exigences, nous actons et faisons savoir ne pouvoir conserver à sa charge d'adjoint au Prévôt des Provinces Vassales Anne de Castelviray d'Asceline, dame de Saint Germain sur Bresles.

Confirmons par ailleurs en leurs charges d'adjoints au Prévôt Cerise de Bonnemaison Plantagenet, Comtesse de Lanquais, Vicomtesse douairière de Paulin, Dame de Genté et Ricco, Baron de Fresne-en-Maintois, Seigneur de Saint Laurent du Buisson & Fénelon.


En conséquence des modifications opérées au sein de l'office, les provinces seront donc repartagées entre ces deux adjoints de la sorte :

L'adjointe Cerise : Bourbonnais-Auvergne, Gascogne, Armagnac et Comminges, Rouergue, Lyonnais, Languedoc, Bourgogne et Béarn.
L'adjoint Ricco : Périgord-Angoumois, Guyenne, Toulouse, Limousin, Poitou, Touraine, Flandres.


Rappelons aux régnants des provinces sus-citées que ces deux personnes sont les contacts privilégiés de vos prévôts.

Profitons de cette annonce pour remercier ces deux personnes de leur implication dans leur charge.



Afin que nul ne puisse contrevenir à cet écrit, y apposons notre signature.

Rédigé et scellé le 21ème de mai 1462 en l'enceinte du Palais des Grands Offices.







Citation :



      Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;




    Confirmons par la présente le traité d'alliance entre les royaumes de France et d'Angleterre ratifié avant son trépas par notre prédécesseur et le promulguons officiellement.




      Donnée et scellée 23e jour du mois de mai 1462.






Citation :
Traité d'alliance entre les royaumes de France et d'Angleterre

Article premier – Liens entre deux nations dans l'honneur.

Ce traité établit une alliance, dont l'objectif est de favoriser Communauté, Sécurité et Prospérité entre les royaumes de France et d'Angleterre. Il détaille donc les bases de cette alliance;  en tout premier lieu, promesse de renseignement, de soutien entre les deux royaumes, de défense mutuelle et un appui réciproque militaire et maritime.

Article second – Aide militaire et maritime

Les royaumes de France et d'Angleterre se soutiendront à chaque fois que cela est possible sans mettre en péril leur propre territoire national. Les deux royaumes s'engagent mutuellement dans les domaines suivants:
-  à partager les renseignements diplomatiques, terrestres et maritimes permettant d'améliorer la sécurité interne et aux frontières des deux royaumes.
- à aider leurs armées sous la forme d'agrément (après approbation du duc ou comte de la province donnant cet agrément)
- à une aide militaire sous forme d'appui aux armées (armées, lances, meneurs d'armées et soldats)
- à une aide navale sous la forme de navires de combat (navires et capitaines de combat, marins compétents).

Ce soutien tiendra compte de la faisabilité, de la disponibilité et de l'acceptation mutuelle de toutes les parties.

Chaque royaume s'engage ne pas entrer en guerre contre un autre royaume sans avoir requis l'avis de son Allié et de ses feudataires (ou de leurs représentants) ainsi que de son conseil de guerre.

Article troisième -- aide matérielle

Les deux royaumes laissent le contrôle du commerce à leurs duchés. Si nécessaire, une requête royale d'assistance en approvisionnement peut être effectuée (denrées alimentaires, matériaux de construction, armes). Dans ce cas, un appel sera lancé dans les duchés respectifs et le royaume organisera le transport de l'approvisionnement requis, dans la mesure où cela ne cause pas de difficultés aux économies locales, pour aider son allié.


Article quatrième -- neutralité

Si l'un des royaumes ouvre les hostilités avec un duché ou un pays pour lequel le royaume allié dispose d'un pacte de non agression, ou un traité d’amitié, l'allié non agressif peut conserver un droit de neutralité dans le conflit.

Article cinquième --Annulation de l'Alliance

Si l'un des royaumes, de France ou d'Angleterre, souhaitait annuler ce traité d'alliance, le royaume requérant devra rédiger une déclaration officielle, en accord avec ses propres lois, et envoyer une copie à l'attaché diplomatique de l'autre royaume. Le traité sera considéré comme nul le jour de la réception de la déclaration officielle.

Article Six -- traduction

Ce traité d'Alliance entre les Royaumes de France et d'Angleterre est écrit en Anglais et traduit en français. Les deux versions sont considérées comme valides et correctes. La version rédigée dans la langue du Royaume est considérée comme légale devant la Cour d'appel de ce Royaume.

Signé et scellé de notre main, le 25 du mois de Janvier de l'An 1462, en la ville de Londres.


S. M. Rothgar Thorsson Kerr
Roy d'Angleterre



Chancelier de l'Ambassade Royale d'Angleterre


Signé et scellé de notre main, le 31 du mois de Janvier de l'An 1462, en la ville de Paris.


S. M. Nicolas
Roy de France


Hélène Blackney Guérande
Grande ambassadrice royale du Royaume de France


Harpège d'Orkney
 
Ambassadrice royale de France pour l'Angleterre


Citation :
Alliance Treaty between the Kingdom of France and the Kingdom of England

Article One – The bond of two nations in honour.

This treaty hereby establishes a unifying Alliance in order to promote Community, Security and Prosperity between the Kingdom of France and the Kingdom of England. It will, therefore, outline the details; foremost in promise, which is intelligence, kingdom support, mutual defence, and military and naval aid.


Article Two – Military and Naval Support

The Kingdom of France and the Kingdom of England shall support to each other where it can be spared without putting its own sovereign territory in jeopardy. Both kingdoms promise the following support:

-Mutual diplomatic, land and naval intelligence that enhances security, internally and foreign, to both sovereign lands.
-Aid in the form of Prestige to an Army (Approved by the county leader whose county is providing the prestige)
-Military aid in the form of Army support (Armies, Retinues, Combat commanders and soldiers)
-Naval aid in the form of battleships (Battleships of the line, Combat Captains, able sailors)

All above points are subject to feasibility, availability and mutual acceptance from all parties involved.

Each side promises not to enter into war with another kingdom without consulting with its Allied Partner and their county leaders (or their representatives) and council of war.


Article Three -- Supply Assistance

Both Kingdoms leave trade control to the counties. When needed, a Royal request for assistance may be submitted for  supplies (food, building materials, weaponry), and a call will be put out to the respective Counties, and the Kingdom will arrange transportation of whatever supplies can be gathered without causing problems to local economy to assist its allied kingdom.


Article Four -- Neutrality

If one Kingdom enters into hostilities with a county or country that their ally has a non-aggression pact or friendship treaty without agreement by both parties, the non-aggressive ally may reserve the right to neutrality in the conflict.

Article Five -- Cancellation of the Alliance

Should either the Kingdom of England or the Kingdom of France wish to cancel this Alliance, it is necessary for the requesting party to write an Official Declaration in accordance with their laws, and to send a copy to the relevant territory’s officials. The treaty will be considered annulled the day the Declaration is received by the relevant territory's officials.

Article Six -- Translation

This Treaty of Alliance between the Kingdom of France and the Kingdom of England is written in English and French. Both versions will be considered valid and correct, however the version written in the main language of the Kingdom shall always be considered legal and usable in the Courts of Law of that country.

Signed by our hand this 25th of January in the year 1462 in the City of London, Kingdom of England.


HRM Rothgar Thorsson Kerr
Monarch of England



Chancellor of the Royal Embassy


Signed by our hand this 31st of January in the year 1462 in the City of Paris, Kingdom of France.


HRM Nicolas
Monarch of France


Hélène Blackney Guérande
Great Chancellor of the royal embassy


Harpège d'Orkney
 
Royal ambassador of France




Citation :
DOCUMENT ANNEXE :
Citation :

    Nous, Charlemagne von Frayner-Castelmaure, régent du royaume de France, À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut. Avant son trépas, le roi de France Nicolas a ratifié, en le scellant et le signant, un traité d'alliance avec le royaume d'Angleterre, son homologue anglais l'ayant déjà fait de son côté. Ce jourd'hui, en respect de la volonté royale mais en toute conscience des pouvoirs limités conférés à la régence, ce traité est promulgué, ceci en étant précisé qu'il ne vaudra que pour le temps de ladite régence et qu'il reviendra au prochain roi de France de le confirmer, ou de l'infirmer. Donné le douzième jour de février de l'an de grâce MCDLXII. Nous, Ingeburge d'Euphor, Grand Maître de France, validons et appuyons la présente déclaration. Nous, Bourguignon de Sorel, Primus inter pares, validons et appuyons la présente déclaration.


Code:
[quote="Aubane"][quote][i]Nous, Jusoor de Blanc-Combaz, Prévôt des provinces vassales,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Rappelons que la Prévôté des provinces vassales nécessite assiduité et rigueur pour son bon fonctionnement. L'absentéisme prolongé ne pouvant satisfaire à de telles exigences, nous actons et faisons savoir ne pouvoir conserver à sa charge d'adjoint au Prévôt des Provinces Vassales [b]Anne de Castelviray d'Asceline[/b], dame de Saint Germain sur Bresles.

Confirmons par ailleurs en leurs charges d'adjoints au Prévôt[b] Cerise de Bonnemaison Plantagenet[/b], Comtesse de Lanquais, Vicomtesse douairière de Paulin, Dame de Genté et [b]Ricco[/b], Baron de Fresne-en-Maintois, Seigneur de Saint Laurent du Buisson & Fénelon.


En conséquence des modifications opérées au sein de l'office, les provinces seront donc repartagées entre ces deux adjoints de la sorte :

L'adjointe Cerise : Bourbonnais-Auvergne, Gascogne, Armagnac et Comminges, Rouergue, Lyonnais, Languedoc, Bourgogne et Béarn.
L'adjoint Ricco : Périgord-Angoumois, Guyenne, Toulouse, Limousin, Poitou, Touraine, Flandres.


Rappelons aux régnants des provinces sus-citées que ces deux personnes sont les contacts privilégiés de vos prévôts.

Profitons de cette annonce pour remercier ces deux personnes de leur implication dans leur charge.



Afin que nul ne puisse contrevenir à cet écrit, y apposons notre signature.

Rédigé et scellé le 21ème de mai 1462 en l'enceinte du Palais des Grands Offices.[/i]


[img]http://i78.servimg.com/u/f78/16/29/39/24/signat10.png[/img]

[img]http://i78.servimg.com/u/f78/16/29/39/24/jusoor10.png[/img][/quote]


[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Confirmons par la présente le traité d'alliance entre les royaumes de France et d'Angleterre ratifié avant son trépas par notre prédécesseur et le promulguons officiellement.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 23e jour du mois de mai 1462.[/i][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]

[quote][size=18][b] Traité d'alliance entre les royaumes de France et d'Angleterre[/b][/size]

[b]Article premier – Liens entre deux nations dans l'honneur.[/b]

Ce traité établit une alliance, dont l'objectif est de favoriser Communauté, Sécurité et Prospérité entre les royaumes de France et d'Angleterre. Il détaille donc les bases de cette alliance;  en tout premier lieu, promesse de renseignement, de soutien entre les deux royaumes, de défense mutuelle et un appui réciproque militaire et maritime.

[b]Article second – Aide militaire et maritime[/b]

Les royaumes de France et d'Angleterre se soutiendront à chaque fois que cela est possible sans mettre en péril leur propre territoire national. Les deux royaumes s'engagent mutuellement dans les domaines suivants:
-  à partager les renseignements diplomatiques, terrestres et maritimes permettant d'améliorer la sécurité interne et aux frontières des deux royaumes.
- à aider leurs armées sous la forme d'agrément (après approbation du duc ou comte de la province donnant cet agrément)
- à une aide militaire sous forme d'appui aux armées (armées, lances, meneurs d'armées et soldats)
- à une aide navale sous la forme de navires de combat (navires et capitaines de combat, marins compétents).

Ce soutien tiendra compte de la faisabilité, de la disponibilité et de l'acceptation mutuelle de toutes les parties.

Chaque royaume s'engage ne pas entrer en guerre contre un autre royaume sans avoir requis l'avis de son Allié et de ses feudataires (ou de leurs représentants) ainsi que de son conseil de guerre.

[b]Article troisième -- aide matérielle[/b]

Les deux royaumes laissent le contrôle du commerce à leurs duchés. Si nécessaire, une requête royale d'assistance en approvisionnement peut être effectuée (denrées alimentaires, matériaux de construction, armes). Dans ce cas, un appel sera lancé dans les duchés respectifs et le royaume organisera le transport de l'approvisionnement requis, dans la mesure où cela ne cause pas de difficultés aux économies locales, pour aider son allié.


[b]Article quatrième -- neutralité[/b]

Si l'un des royaumes ouvre les hostilités avec un duché ou un pays pour lequel le royaume allié dispose d'un pacte de non agression, ou un traité d’amitié, l'allié non agressif peut conserver un droit de neutralité dans le conflit.

[b]Article cinquième --Annulation de l'Alliance [/b]

Si l'un des royaumes, de France ou d'Angleterre, souhaitait annuler ce traité d'alliance, le royaume requérant devra rédiger une déclaration officielle, en accord avec ses propres lois, et envoyer une copie à l'attaché diplomatique de l'autre royaume. Le traité sera considéré comme nul le jour de la réception de la déclaration officielle.

[b]Article Six -- traduction[/b]

Ce traité d'Alliance entre les Royaumes de France et d'Angleterre est écrit en Anglais et traduit en français. Les deux versions sont considérées comme valides et correctes. La version rédigée dans la langue du Royaume est considérée comme légale devant la Cour d'appel de ce Royaume.

Signé et scellé de notre main, le 25 du mois de Janvier de l'An 1462, en la ville de Londres.

[img]http://i1178.photobucket.com/albums/x380/ragnor1986/RothSigBig_zps78d965b5.png[/img]
S. M. Rothgar Thorsson Kerr
Roy d'Angleterre
[img]http://i787.photobucket.com/albums/yy160/RKCoH/Seals%20-%20personal/Rothgar-grn.png[/img]

[img]http://img534.imageshack.us/img534/1472/firmabaldardef.png[/img]
Chancelier de l'Ambassade Royale d'Angleterre
[img]http://i787.photobucket.com/albums/yy160/RKCoH/Groups/Royal%20Embassy/chancellorgreen.png[/img]

Signé et scellé de notre main, le 31 du mois de Janvier de l'An 1462, en la ville de Paris.

[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
S. M. Nicolas
Roy de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasSinople_zps6ecd25fa.png[/img]

Hélène Blackney Guérande
Grande ambassadrice royale du Royaume de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]

Harpège d'Orkney
[img]http://img194.imageshack.us/img194/4341/signharpege.png[/img]   [img]http://img12.imageshack.us/img12/3653/harpegevert.png[/img]
Ambassadrice royale de France pour l'Angleterre[/quote]

[quote][size=18][b]Alliance Treaty between the Kingdom of France and the Kingdom of England[/b][/size]

[b]Article One – The bond of two nations in honour.[/b]

This treaty hereby establishes a unifying Alliance in order to promote Community, Security and Prosperity between the Kingdom of France and the Kingdom of England. It will, therefore, outline the details; foremost in promise, which is intelligence, kingdom support, mutual defence, and military and naval aid.


[b]Article Two – Military and Naval Support[/b]

The Kingdom of France and the Kingdom of England shall support to each other where it can be spared without putting its own sovereign territory in jeopardy. Both kingdoms promise the following support:

-Mutual diplomatic, land and naval intelligence that enhances security, internally and foreign, to both sovereign lands.
-Aid in the form of Prestige to an Army (Approved by the county leader whose county is providing the prestige)
-Military aid in the form of Army support (Armies, Retinues, Combat commanders and soldiers)
-Naval aid in the form of battleships (Battleships of the line, Combat Captains, able sailors)

All above points are subject to feasibility, availability and mutual acceptance from all parties involved.

Each side promises not to enter into war with another kingdom without consulting with its Allied Partner and their county leaders (or their representatives) and council of war.


[b]Article Three -- Supply Assistance[/b]

Both Kingdoms leave trade control to the counties. When needed, a Royal request for assistance may be submitted for  supplies (food, building materials, weaponry), and a call will be put out to the respective Counties, and the Kingdom will arrange transportation of whatever supplies can be gathered without causing problems to local economy to assist its allied kingdom.


[b]Article Four -- Neutrality[/b]

If one Kingdom enters into hostilities with a county or country that their ally has a non-aggression pact or friendship treaty without agreement by both parties, the non-aggressive ally may reserve the right to neutrality in the conflict.

[b]Article Five -- Cancellation of the Alliance[/b]

Should either the Kingdom of England or the Kingdom of France wish to cancel this Alliance, it is necessary for the requesting party to write an Official Declaration in accordance with their laws, and to send a copy to the relevant territory’s officials. The treaty will be considered annulled the day the Declaration is received by the relevant territory's officials.

[b]Article Six -- Translation[/b]

This Treaty of Alliance between the Kingdom of France and the Kingdom of England is written in English and French. Both versions will be considered valid and correct, however the version written in the main language of the Kingdom shall always be considered legal and usable in the Courts of Law of that country.

Signed by our hand this 25th of January in the year 1462 in the City of London, Kingdom of England.

[img]http://i1178.photobucket.com/albums/x380/ragnor1986/RothSigBig_zps78d965b5.png[/img]
HRM Rothgar Thorsson Kerr
Monarch of England
[img]http://i787.photobucket.com/albums/yy160/RKCoH/Seals%20-%20personal/Rothgar-grn.png[/img]

[img]http://img534.imageshack.us/img534/1472/firmabaldardef.png[/img]
[i]Chancellor of the Royal Embassy[/i]
[img]http://i787.photobucket.com/albums/yy160/RKCoH/Groups/Royal%20Embassy/chancellorgreen.png[/img]

Signed by our hand this 31st of January in the year 1462 in the City of Paris, Kingdom of France.

[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
HRM Nicolas
Monarch of France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasSinople_zps6ecd25fa.png[/img]

Hélène Blackney Guérande
Great Chancellor of the royal embassy
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]

Harpège d'Orkney
[img]http://img194.imageshack.us/img194/4341/signharpege.png[/img]   [img]http://img12.imageshack.us/img12/3653/harpegevert.png[/img]
Royal ambassador of France[/quote]



[quote][color=darkblue][b]DOCUMENT ANNEXE : [/b][/color][quote][list]
[color=black]Nous, Charlemagne von Frayner-Castelmaure, régent du royaume de France,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut.


Avant son trépas, le roi de France Nicolas a ratifié, en le scellant et le signant, un traité d'alliance avec le royaume d'Angleterre, son homologue anglais l'ayant déjà fait de son côté.

Ce jourd'hui, en respect de la volonté royale mais en toute conscience des pouvoirs limités conférés à la régence, ce traité est promulgué, ceci en étant précisé qu'il ne vaudra que pour le temps de ladite régence et qu'il reviendra au prochain roi de France de le confirmer, ou de l'infirmer.


Donné le douzième jour de février de l'an de grâce MCDLXII.

[img]http://img4.hostingpics.net/pics/695946Charlemagnemonogramme.png[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/382027Charlemagnejaune.png[/img]


Nous, Ingeburge d'Euphor, Grand Maître de France, validons et appuyons la présente déclaration.
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/260313SignatureIngeEuphorique.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/GMF-jaune_zps141ed38f.png[/img]

Nous, Bourguignon de Sorel, Primus inter pares, validons et appuyons la présente déclaration.
[img]http://img179.imageshack.us/img179/4036/bourguignonjaunebo5fw8.png[/img][/color]
[/list][/quote][/quote][/quote]

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Meltreize

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Sam 7 Juin - 16:04

Aubane a écrit:
Citation :
De par Optat de Sainte Colombe, Grand Écuyer de France
et Neyco Erementar, Grand Veneur de France,

A tous et toutes qui liront ou se feront lire.

    Qu'il soit su que l'Office des Chasses Royales recrute un Grand Louvetier de France.

    Ce dernier aura pour charge la régulation de la population des loups du le territoire de France ainsi que tout autre animal nuisible dont il aurai entendu méfaits.
    Il aura sous ses ordres loisir de recruter nombreux Louvetiers, ainsi que Louvetiers Provinciaux.
    En sus d'être officier pour la partie Louveterie que chacun devra être actif au sein de l'office et participer aux débats lancés, et surtout à chacune des chasses lancée par le Grand Veneur de France.

    Voici organigramme des postes cités:

    Citation :
    Organigramme de la Louveterie au sein des Chasses Royales :

      Grand Écuyer de France
        -> Grand Veneur de France
        -> Grand Louvetier de France
        -> Premier Lieutenant de Louveterie
        -> Lieutenants de Louveterie Provincial
        -> Pages de Louveteries dépendants en prime du Grand Louvetier de France


    Charges:

    GLF:
    - Diriger l'équipe complète, s'assurer les chasses bisanuelles sur le territoire de France, en particulier les terres de Sa Majesté: soit le DR les OR et ses terres personnelles au besoin
    - Veiller à ce que les terres vassales soient propres de tout nuisible tout autant deux fois l'an. Chasses seront organisé par les Lieutenants Provinciaux en accord avec le Duc/Comte régnant en place et le GLF.

    PLL:
    - Travailler de concert avec le GLF, aider et veiller tout autant à ce que les Louvetier provinciaux effectuent le nettoyage. Il fera les déplacements avec le Grand Louvetier et aura parfois la charge de partir seul si une chasse se trouve être en doublon avec celle d'une autre province.

    LLP:
    - Auront charge de rester en leurs Provinces et veiller à la salubrité de ces dernières. Ainsi que d'entrer et rester en contact avec les régnants de leurs province d'attribution. Ils pourront faire organiser une chasse de nettoyage après accord du Grand Louvetier sur les terres des Nobles de leur province.
    - Seront également responsables de l'organisation principale des chasses bisannuelles et veiller à leur bon déroulement.

    Page de Louveterie:
    - Devront seconder en tout point le Grand Louvetier à chacune de ses demandes. Par la même attribution seront faites à chacun sur les chasses. Rapport de leurs connaissances seront fait régulièrement à la demande du Grand Louvetier.
    - Ils n'auront d'ordre direct à recevoir que du Grand Louvetier, du Grand Veneur ou du Grand Ecuyer.


    Les chasses de nettoyage sont ouvertes à tous et toutes hommes femmes, nobles ou non.
    Seul restrictions: Avoir 16 années minimum reconnu.


    Nous rappelons que l'office des chasses recrute toujours à d'autres postes des pages qui seront formées aux diverses spécialités afin d'être intégré rapidement dans l'office et choisir sa spécialité.
    Que tout nouveaux chasseurs auront formation enseigné par le Grand Veneur de France.


    Donné à Vincennes le vingt-troisième de mai l 1462

    Neyco Erementar,







Citation :
De nous, Hélène Blackney Guérande, Vicomtesse du Mont Saint Michel.

Grande ambassadrice royale de France.

A tous présents et à venir, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit:

Nous nommons Son Excellence Lordmick*, ambassadeur royal pour le Marquisat de Provence.

Nous nommons Son Excellence Albin d'Ar Sparfel**, ambassadeur royal pour le Royaume d'Irlande.

Nous nommons Son Excellence Jonhatan***, ambassadeur royal pour le Royaume des Deux Siciles.

Nous leur souhaitons réussite et persévérance dans leurs nouvelles fonctions.

Fait le vingt sixième jour du moy de mai mil quatre cent soixante deux.






*IG:Lordmick
**IG: Albin.
***IG: Jonhatan27


Citation :
De nous Fred de Castelviray, Connétable de France
De nous Alix du Vivier, Maréchal de France,

A tous ceux qui liront ou ferons lire,

Nous annonçons ce jour la nomination d'Orthon de saint loup, Seigneur de Gramensac au poste Lieutenant d'état Major Royal, pour la marche d'Armagnac et Comminges.
Nous avons pleinement confiance en son travail et son implication qu'il a fourni jusqu'ici, comme Aide de camps.
Et nous lui souhaitons bonne chance dans son avenir, dont nous ne doutons pas qu'il sera à la hauteur de ses espérances.



Faict en les bureaux de la Curia le XXVI du V ème mois de l'an de grâce MCDLXII








Citation :
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

Nous, Agnès de Saint Just, Roy d'Armes de France, dicte Montjoye, faisons savoir,

    Que nous nous sommes saisie des requêtes et plaintes auprès de la Hérauderie de France de Charles Antoine d'Appérault Von Frayner d'Azayes*.

    Qu'après étude de l'entièreté des documents en possession de la Hérauderie Royale, il est apparu trois ramifications majeures et liées sur lesquelles le Collège des Maréchaux a été consulté et blancseing leur a été délégué.

    • Concernant le certificat de succession de Beynac en Périgord Angoumois rédigé par Sylvestre en faveur de Charles Antoine, il est apparu qu'une coquille dans le nom du légataire était sujette à remise en question du dict certificat.

      A l'unanimité, le Collège des Maréchaux a décidé que l'erreur relevée n'entache en rien la validité de l'acte et qu'icelle étant du fait de la Hérauderie de France, il est procédé dès à présent à correctif du certificat.


    • Concernant la non reconnaissance du dict Charles Antoine par le chef de la famille Von Frayner, Charlemagne Von Frayner, il est apparu que la filiation de Charles Antoine n'avait pu être fermement établie du vivant de ses parents et était donc sujette à discussion.

      A l'unanimité, le Collège des Maréchaux rappelle les lois héraldiques en matière de reniement et, en vertu du certificat de succession établi par la Hérauderie de France, confirme que Charles Antoine Von Frayner est bien considéré aux yeux de la Hérauderie de France comme le fils légitime de Arman Von Frayner d'Azayes et de Siva Jézabel d'Appérault quand bien même le chef de famille Von Frayner est en droit d'en refuser l'inscription sur l'arbre généalogique de la famille Von Frayner.
      Décret "Du reniement" du 21 juillet 1461 a écrit:
      Le reniement est l'acte par lequel un chef d'une famille exclut un membre de celle-ci, que ce membre soit légitime ou non. Une telle décision ne saurait remettre en cause la légitimité d'une personne si celle-ci devait en être frappée en ce que ladite légitimité est établie par la nature de l'union du couple dont cette personne est issue.



    • Concernant la revendication de Charles Antoine des fiefs de ses parents en Domaine Royal, il est apparu que les constatations de décès [disparition de la fiche IG] et les certificats de décès ayant été produit ultérieurement par l'Eglise sont incohérents.

      A ce sujet, le Collège des Maréchaux n'a pas rendu d'avis unanime, aussi, nous rendons avis en personne, confirmé par Sa Majesté le Roy Jean.

      Citation :

          Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;

            Validons et contresignons l'avis suivant, rendu par Agnès de saint Just, Roy d'armes de France :

            Citation :
            A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

            Nous, Agnès de Saint Just, Roy d'Armes de France, dicte Montjoye, faisons savoir,

              Que Charles Antoine d'Appérault Von Frayner d'Azayes* revendique les fiefs tenus par ses parents en Domaine Royal et dont ils furent destitués.

              Qu'il est opposé aux constatations de décès de la Hérauderie de France des certificats de décès produits par l'Eglise.
              Que, conformément aux textes et coutumes héraldiques, les dits certificats produits par l'Eglise ne sont pas requis par la Hérauderie de France pour ouvrir une succession et ne sont pas opposables aux constatations de la Hérauderie de France.[disparition de la fiche IG].

              Qu'ainsi la déclaration de félonie d'Arman Von Frayner d'Azayes d'Apperault dict Tristan. et Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes dicte Siva., prononcée par Sa majesté Eusaias, ne saurait être considérée comme prononcée à titre posthume.
              Qu'ainsi les contreseings de destitutions émanant de la Hérauderie de France et découlant de la déclaration de félonie ne sauraient être considérés comme nuls et non avenus.
              Les fiefs concernés n'étant plus tenus par Arman et Siva, ils n'ont donc pas été inclus dans la succession.

              Que l'amnistie royale prononcée par Sa Majesté Nicolas, considérée comme grâce royale, ne vaut pas réhabilitation héraldique de facto et qu'icelle ne stipule aucune demande de réhabilitation.

              Que la Hérauderie de France n'a pas le pouvoir de casser un verdict héraldique et de lever les sanctions en découlant et qu'il appartient donc à Charles Antoine d'Appérault Von Frayner d'Azayes d'en faire demande auprès de la seule autorité compétente, le Roy de France.


            Qu'il en soit ainsi et heureusement.

            Faict à Paris en la Chapelle Saint Antoine le Petit, le vingt quatrième jour de mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux.



            [*IG : Charles_Antoine ]


          Donnée et scellée 24e jour du mois de mai 1462.




Faict à Paris en la Chapelle Saint Antoine le Petit, le vingt quatrième jour de mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux.




En vertu du blanc seing qui leur a été délégué, ont contresigné et scellé les Maréchaux d'Armes de France.
















[*IG : Charles_Antoine ]

Code:
[quote="Aubane"][quote][b]De par Optat de Sainte Colombe, Grand Écuyer de France
et Neyco Erementar, Grand Veneur de France,
[/b]
A tous et toutes qui liront ou se feront lire.

[list]Qu'il soit su que l'Office des Chasses Royales recrute [b]un Grand Louvetier de France.
[/b]
Ce dernier aura pour charge la régulation de la population des loups du le territoire de France ainsi que tout autre animal nuisible dont il aurai entendu méfaits.
Il aura sous ses ordres loisir de recruter nombreux Louvetiers, ainsi que Louvetiers Provinciaux.
En sus d'être officier pour la partie Louveterie que chacun devra être actif au sein de l'office et participer aux débats lancés, et surtout à chacune des chasses lancée par le Grand Veneur de France.

Voici organigramme des postes cités:

[quote][b]Organigramme de la Louveterie au sein des Chasses Royales : [/b]

[list]Grand Écuyer de France
[list]->  Grand Veneur de France
-> Grand Louvetier de France
-> Premier Lieutenant de Louveterie
-> Lieutenants de Louveterie Provincial
-> Pages de Louveteries dépendants en prime du Grand Louvetier de France [/list][/list]

[b]Charges: [/b]

GLF:
- Diriger l'équipe complète, s'assurer les chasses bisanuelles sur le territoire de France, en particulier les terres de Sa Majesté: soit le DR les OR et ses terres personnelles au besoin
- Veiller à ce que les terres vassales soient propres de tout nuisible tout autant deux fois l'an. Chasses seront organisé par les Lieutenants Provinciaux en accord avec le Duc/Comte régnant en place et le GLF.

PLL:
- Travailler de concert avec le GLF, aider et veiller tout autant à ce que les Louvetier provinciaux effectuent le nettoyage. Il fera les déplacements avec le Grand Louvetier et aura parfois la charge de partir seul si une chasse se trouve être en doublon avec celle d'une autre province.

LLP:
- Auront charge de rester en leurs Provinces et veiller à la salubrité de ces dernières. Ainsi que d'entrer et rester en contact avec les régnants de leurs province d'attribution. Ils pourront faire organiser une chasse de nettoyage après accord du Grand Louvetier sur les terres des Nobles de leur province.
- Seront également responsables de l'organisation principale des chasses bisannuelles et veiller à leur bon déroulement.

Page de Louveterie:
- Devront seconder en tout point le Grand Louvetier à chacune de ses demandes. Par la même attribution seront faites à chacun sur les chasses. Rapport de leurs connaissances seront fait régulièrement à la demande du Grand Louvetier.
- Ils n'auront d'ordre direct à recevoir que du Grand Louvetier, du Grand Veneur ou du Grand Ecuyer.


Les chasses de nettoyage sont ouvertes à tous et toutes hommes femmes, nobles ou non.
Seul restrictions: Avoir 16 années minimum reconnu.[/quote]

Nous rappelons que l'office des chasses recrute toujours à d'autres postes des pages qui seront formées aux diverses spécialités afin d'être intégré rapidement dans l'office et choisir sa spécialité.
Que tout nouveaux chasseurs auront formation enseigné par le Grand Veneur de France.


Donné à Vincennes le vingt-troisième de mai l 1462

Neyco Erementar,

[img]http://i77.servimg.com/u/f77/14/15/23/28/neyco-10.png[/img]


[img]http://imageshack.us/a/img820/3213/m8m5.png[/img]
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/249397GEFor.gif[/img][/list]
[/quote]

[quote][i]De nous, Hélène Blackney Guérande, Vicomtesse du Mont Saint Michel.

Grande ambassadrice royale de France.

A tous présents et à venir, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit:

Nous nommons Son Excellence [b]Lordmick*[/b], ambassadeur royal pour [b]le Marquisat de Provence[/b].

Nous nommons Son Excellence [b]Albin d'Ar Sparfel**[/b], ambassadeur royal pour le [b]Royaume d'Irlande[/b].

Nous nommons Son [b]Excellence Jonhatan***[/b], ambassadeur royal pour le [b]Royaume des Deux Siciles[/b].

Nous leur souhaitons réussite et persévérance dans leurs nouvelles fonctions.

Fait le vingt sixième jour du moy de mai mil quatre cent soixante deux.[/i]

[img]http://img4.hostingpics.net/pics/737798Heleneblackneyguerande1.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAjaune2_zpsb67a3644.png[/img]

*IG:Lordmick
**IG: Albin.
***IG: Jonhatan27[/quote]


[quote]De nous Fred de Castelviray, Connétable de France
De nous Alix du Vivier, Maréchal de France,

[b]A[/b] tous ceux qui liront ou ferons lire,

[b]N[/b]ous annonçons ce jour la nomination [b]d'Orthon de saint loup, Seigneur de Gramensac[/b] au poste [b]Lieutenant d'état Major Royal[/b], pour  la marche d'Armagnac et Comminges.
[b]N[/b]ous avons pleinement confiance en son travail et son implication qu'il a fourni jusqu'ici, comme Aide de camps.
[b]E[/b]t nous lui souhaitons bonne chance dans son avenir, dont nous ne doutons pas qu'il sera à la hauteur de ses espérances.



Faict en les bureaux de la Curia le XXVI du V ème  mois de l'an de grâce MCDLXII

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=248&u=14741823][img]http://i58.servimg.com/u/f58/14/74/18/23/signat10.png[/img][/url]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=247&u=14741823][img]http://i58.servimg.com/u/f58/14/74/18/23/alix-d11.png[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=244&u=13755393][img]http://i45.servimg.com/u/f45/13/75/53/93/fredsi10.png[/img][/url]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/conne3010tablie-jaune_zps6cb19fb0.png[/img]
[/quote]

[quote][color=darkred]A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

[b]Nous, Agnès de Saint Just, Roy d'Armes de France, dicte [i]Montjoye[/i][/b], faisons savoir,

[list]Que [b]nous nous sommes saisie des requêtes et plaintes auprès de la Hérauderie de France de Charles Antoine  d'Appérault Von Frayner d'Azayes[/b]*.

Qu'après étude de l'entièreté des documents en possession de la Hérauderie Royale, il est apparu trois ramifications majeures et liées sur lesquelles le Collège des Maréchaux a été consulté et blancseing leur a été délégué.

[list][*][b]Concernant le certificat de succession de Beynac en Périgord Angoumois rédigé par [i]Sylvestre[/i] en faveur de Charles Antoine[/b], il est apparu qu'une coquille dans le nom du légataire était sujette à remise en question du dict certificat.

[b]A l'unanimité, le Collège des Maréchaux a décidé que l'erreur relevée n'entache en rien la validité de l'acte et qu'icelle étant du fait de la Hérauderie de France, il est procédé dès à présent à correctif du certificat. [/b]


[*][b]Concernant la non reconnaissance du dict Charles Antoine par le chef de la famille Von Frayner, Charlemagne Von Frayner[/b], il est apparu que la filiation de Charles Antoine n'avait pu être fermement établie du vivant de ses parents et était donc sujette à discussion.

[b]A l'unanimité, le Collège des Maréchaux rappelle les lois héraldiques en matière de reniement et, en vertu du certificat de succession établi par la Hérauderie de France, confirme que Charles Antoine Von Frayner est bien considéré aux yeux de la Hérauderie de France comme le fils légitime de Arman Von Frayner d'Azayes et de Siva Jézabel d'Appérault[/b] quand bien même le chef de famille Von Frayner est en droit d'en refuser l'inscription sur l'arbre généalogique de la famille Von Frayner.
[quote="Décret "Du reniement" du 21 juillet 1461"]Le reniement est l'acte par lequel un chef d'une famille exclut un membre de celle-ci, que ce membre soit légitime ou non. Une telle décision ne saurait remettre en cause la légitimité d'une personne si celle-ci devait en être frappée en ce que ladite légitimité est établie par la nature de l'union du couple dont cette personne est issue. [/quote]


[*][b]Concernant la revendication de Charles Antoine des fiefs de ses parents en Domaine Royal[/b], il est apparu que les constatations de décès [size=9][disparition de la fiche IG][/size] et les certificats de décès ayant été produit ultérieurement par l'Eglise sont incohérents.

[b]A ce sujet, le Collège des Maréchaux n'a pas rendu d'avis unanime, aussi, nous rendons avis en personne, confirmé par Sa Majesté le Roy Jean.[/b]

[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b]

[list][b]Validons et contresignons l'avis suivant, rendu par Agnès de saint Just, Roy d'armes de France :[/b]

[quote]A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

[b]Nous, Agnès de Saint Just, Roy d'Armes de France, dicte [i]Montjoye[/i][/b], faisons savoir,

[list][b]Que Charles Antoine d'Appérault Von Frayner d'Azayes* revendique les fiefs tenus par ses parents en Domaine Royal et dont ils furent destitués.[/b]

Qu'il est opposé aux constatations de décès de la Hérauderie de France des certificats de décès produits par l'Eglise.
[b]Que, conformément aux textes et coutumes héraldiques, les dits certificats produits par l'Eglise ne sont pas requis par la Hérauderie de France pour ouvrir une succession et ne sont pas opposables aux constatations de la Hérauderie de France.[/b][size=9][disparition de la fiche IG][/size].

[b]Qu'ainsi la déclaration de félonie d'Arman Von Frayner d'Azayes d'Apperault dict Tristan. et Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes dicte Siva.,  prononcée par Sa majesté Eusaias, ne saurait être considérée comme prononcée à titre posthume.[/b]
Qu'ainsi les contreseings de destitutions émanant de la Hérauderie de France et découlant de la déclaration de félonie ne sauraient être considérés comme nuls et non avenus.
Les fiefs concernés n'étant plus tenus par Arman et Siva, ils n'ont donc pas été inclus dans la succession.

[b]Que l'amnistie royale prononcée par Sa Majesté Nicolas, considérée comme grâce royale, ne vaut pas réhabilitation héraldique de facto[/b] et qu'icelle ne stipule aucune demande de réhabilitation.

[b]Que la Hérauderie de France n'a pas le pouvoir de casser un verdict héraldique et de lever les sanctions en découlant et qu'il appartient donc à Charles Antoine d'Appérault Von Frayner d'Azayes d'en faire demande auprès de la seule autorité compétente, le Roy de France.[/b][/list]

Qu'il en soit ainsi et heureusement.

Faict à Paris en la Chapelle Saint Antoine le Petit, le vingt quatrième jour de mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux.
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img]

[size=9][*IG : Charles_Antoine ][/size][/quote][/color][/list]

[i]Donnée et scellée 24e jour du mois de mai 1462.[/i][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[/list][/list]
Faict à Paris en la Chapelle Saint Antoine le Petit, le vingt quatrième jour de mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux.
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[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img]


En vertu du blanc seing qui leur a été délégué, ont contresigné et scellé les Maréchaux d'Armes de France.

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Meltreize

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Sam 7 Juin - 16:04

Aubane a écrit:
Citation :
De nous Fred de Castelviray, Connétable de France
De nous Alix du Vivier, Maréchal de France,

A tous ceux qui liront ou ferons lire,

Nous annonçons ce jour la nomination de Simeon Charles Saint Just du Livel-Rees au poste Lieutenant d'état Major Royal, pour du Languedoc, avec accord de sa Grandeur Meval, du Languedoc.
Nous avons pleinement confiance en son travail et son implication.
Et nous lui souhaitons bonne chance dans son avenir, dont nous ne doutons pas qu'il sera à la hauteur de ses espérances.



Faict en les bureaux de la Curia le XXVII du V ème mois de l'an de grâce MCDLXII









Citation :
    *** GARDE ROYALE: DEUX NOUVELLES RECRUES ET UN DEPART ***


    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    De par la volonté du Capitaine de la Garde Royale, Son Altesse Sancte Iohannes von Frayner, et avec notre assentiment, Mestra Elwin von Frayner et Mestra Axelle Felryn intègrent la prestigieuse Garde Royale. Elles sont attendues au Palais des Offices. Nous leur souhaitons pleine et entière réussite dans leur nouvelle fonction et espérons qu'elles feront honneur à la devise de la Garde "Mon corps pour le Roy !".


    Nous avons également décidé d'accepter la démission de Dame Hélène Blackney Guérande. Nous la remercions pour son investissement et lui souhaitons une excellente continuation.

    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 27 mai 1462.




Citation :

      Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;

    Savoir faisons à tous présent que nous avions donné à Elizabeth Stilton le 12 mars de cette année un délai d’un mois pour mener à bien la réforme de la Cour d’Appel que nous avions promis à nos sujets. À la fin de ce mois la réforme n’était toujours pas aboutie. Nous avons donné un délai de grâce à cette dame qui a largement abusé de notre patience sans achever le projet auquel nous avons largement participé pour l’y aider. Aujourd’hui le 27e jour du mois de mai, soit deux mois et demi plus tard, cette dame n’a pas été capable de nous présenter les statuts aboutis de cette institution. Par ailleurs de nombreux dossiers relevant de son office, comme l’harmonisation des lois du Domaine Royal, restent en souffrance malgré nos demandes réitérées ainsi que celle de notre Grand Maitre.
    Aussi, considérant qu’elle a échoué alors que nous lui avions laissé plus de temps qu’il n’en fallait à mener une réforme à laquelle nous tenions, concluant par la même que ses capacités ne sont pas celles d’un Chancelier du Royaume de France, la révoquons de sa charge immédiatement et ouvrons les candidatures à cette charge de Grand Officier. Que ceux qui pensent être digne de la revêtir écrivent au Grand Maitre de France Ingeborg Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg d'Euphor [ IG : Ingeburge].

      Donnée et scellée le 27e jour du mois de mai 1462.



Citation :
SURINTENDANCE DES FINANCES ROYALES

Nous, Zelha, Surintendante des Finances,

Déclarons par la présente,

Que suite à ses absences de longue durée, et sans la moindre nouvelle de sa personne,

Meleagre d'Aeden, Seigneur d'Orival et d'Angoville sur Ay est démit de sa charge d'Intendant Royal de Normandie.

Nous assurerons l'interim au sein du chateau normand en attendant que cette charge soit pourvue. Elle est désormais ouverte aux candidature.

Fait à Montargis le 28 mai 1462




Citation :



    Du 19 au 25 mai 1462.



      Travaux & discussions

        * Point sur diverses provinces : Artois, Béarn, Berry, Bourgogne, Flandre, Guyenne, Languedoc, Maine, Orléanais, Touraine

        * Suivi des menaces sur le Domaine royal & aux alentours

        * Affaires étrangères : Angleterre, Provence

        * Poursuite des discussions autour du projet de réorganisation de la Surintendance

        * Point sur les discussions entre Amirauté de France & duché de Normandie

        * La Cour de Paris

        * Suivi des discussions autour du projet de charte révisée du Secrétariat d’État

        * Communication aux feudataires

        * AAP

        * Encadrement & suivi du corps expéditionnaire

        * Organisation de joutes royales

        * Discussion autour du Grand Office de la Maison Ecclésiastique royale



      Le saviez-vous?

        Reviendra ultérieurement.




    Donné le vingt-huitième jour de mai MCDLXII.





Citation :

    Nous, Della de la Mirandole, Premier Secrétaire d'Etat, Duchesse de Chartres.


      Parce que servir la Couronne de France et son Roi Jean III est un honneur, parce qu'il a satisfait à notre attente lors de l'entretien que nous avons eu avec lui, en présence de son Excellence Cléopâtre, annonçons la nomination Michalak de Valdesti, Seigneur de Cazalis [Michalak] au poste de Secrétaire d'Etat en le Duché de Gascogne. Qu'il puisse servir dignement le Royaume de France !



    Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


    Rédigé et scellé le 29 mai 1462.


    Della de la Mirandole.




Citation :
De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

A tous ceux qui liront, se feront lire

Salutations et prospérité,


Qu’il soit su,

Qu'au vu de l'absence de notre Maréchal du Domaine Royal Quiou Deswaard de Noldor, Vicomtesse de Maldeghem et Dame de Beselare et du besoin essentiel que ce poste soit correctement occupé,

Nous nommons Messire Anthy Maréchal du Domaine Royal pro tempore

Nous lui souhaitons du courage pour sa prise de fonction.


Faict en les bureaux de la Connétablie le XXIX du mois du V ème mois de l'an de Grâce MCDLXII.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.




Citation :


Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
      Savoir faisons à tous présent et à venir ce qui suit :


      Citation :






      Aux parias, aux égarés de la vie, aux amoureux transis, aux nobles solitaires, aux gens de bien.



      Dans le cadre de sa mission, les interventions à l’étranger et la lutte contre les provinces rebelles, Le corps expéditionnaire de France recrute soldats, sous-officiers et officiers.


      C’est le vent d’une autre époque qui vous pousse.
      Vous aimerez hors les frontières la Gloire et les Institutions.
      Vous porterez dans vos prières, l’esprit de la France féodale.

      Vous serez nourris et au bout de vos épées, il y a des paysans à aider, des trésors au fond des villes, et des femmes assoupies qui s’ennuient.
      Vous traverserez des provinces riches, vous verrez du blé et des terres en friches et rencontrerez des femmes plus jolies qu’à Paris.



      Tous renseignements, candidatures motivées, sont à adresser à Namaycush Salmo Salar, Général de France en charge du corps expéditionnaire.




      Ainsi rédigé, sur les chemins de notre destinée, le XXIIIème de mai 1462.








      Carmin.


      Donnée et scellée le 26e jour du mois de Mai 1462.



Citation :

    Nous, Della de la Mirandole, Premier Secrétaire d'Etat, Duchesse de Chartres.


    • C'est avec regret que nous acceptons la démission deTristan Macdonald, Seigneur de Montchenu. [Lightwarrior] de sa charge de Secrétaire d'Etat en Lyonnais-Dauphiné. Nous le remercions pour le travail réalisé et nous lui souhaitons bonne continuation.


    • Ouvrons donc ce jour à candidature la charge de Secrétaire d'Etat pour la Belle Province du Lyonnais-Dauphiné.

      Les candidatures motivées doivent nous* être adressées avant le 7 juin 1462.

      Les Secrétaires d'Etat sont des Officiers Royaux dont le rôle est d'être un lien réel et efficace entre les sujets du Royaume de France et les Institutions Royales. Ils sont tenus de résider dans la Province qui leur est affectée.



Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


Rédigé et scellé le 31 mai 1462.







Citation :
    De par Optat de Sainte-Colombe, Grand Écuyer de France.


      A tous qui liront ou se feront lire,

        Annonçons ce jour la révocation du Premier Écuyer de France en la personne de la demoiselle Kasia et celle du Maître du Haras, demoiselle Sara Tancredi.
        Un appel à candidatures sera prochainement publié afin de pourvoir ces charges au sein des Écuries Royales.

        Donné à Vincennes ce jour trente-et-unième jour de mai MCDLXII






Citation :
De nous, Hélène Blackney Guérande, Grande ambassadrice royale de France.

A tous présents et à venir, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit:

Nous acceptons la démission de Sa Grâce Crezus de Montestier, ambassadeur royal pour la Hollande.

Nous acceptons la démission de Son Excellence Harpège, ambassadrice royale pour le Royaume d'Angleterre.

Nous révoquons son Excellence Daniel Marques Henriques de la charge d'ambassadeur royal pour le Royaume du Portugal.

A tous, nous les remercions et nous leur souhaitons une bonne continuation dans leurs projets à venir.

Fait le deuxième jour du moy de juin mil quatre cent soixante deux.






Citation :
    Nous, Della de la Mirandole, Premier Secrétaire d'Etat, Duchesse de Chartres.


      Faisons savoir que pour des raisons diverses, la nomination de Michalak de Valdesti, Seigneur de Cazalis en le Duché de Gascogne ne vaut pas.
      Que nous nommons Michalak de Valdesti, Seigneur de Cazalis [Michalak] au poste de Secrétaire d'Etat en le Comté d'Armagnac et de Comminges. Qu'il puisse servir dignement le Royaume de France !



    Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


    Rédigé et scellé le 3 juin 1462.







Citation :


      ----------De par le Grand Maître de France.


      ----Par la présente, nous faisons savoir que nous acceptons la résignation à la charge d'appariteur du Tribunal du Palais d'Adnette Mauclavel. À celle-ci, nous présentons nos remerciements, pour le travail minutieux et rigoureux qu'elle a accompli dans la compilation des textes législatifs du royaume et dans le rangement de la bibliothèque de la Chancellerie de France.

      ----Nous précisons par ailleurs que la question de son remplacement, et de manière générale, du recrutement au sein de ladite chancellerie est pour l'heure suspendue et qu'elle se verra à nouveau considérée lorsque la charge de Chancelier de France aura été pourvue.



      ----Le Très-Haut et Saint-Louis soient gardes de la Couronne de France.



    Donné à Paris, le quatrième jour de juin MCDLXII.




quote]
    De par Optat de Sainte-Colombe, Grand Écuyer de France


      A tous qui liront ou se feront lire

        Annonçons ce jour la nomination de dame Elisabeth Stilton Lasteyrie au poste de Premier Écuyer de France. Adjointe du Grand Écuyer de France, elle aura en charge la restructuration et la gestion de l'Office des Écuries Royales ainsi que le recrutement de nouvelles équipes nécessaires à leur fonctionnement.

        Donné à Paris le quatrième de juin de l'an de grâce MCDLXII






Citation :



    Du 26 mai au 1er juin 1462.



      Travaux & discussions

        * Point sur diverses provinces : Artois, Languedoc, Toulouse, Touraine

        * Suivi des menaces sur le Domaine royal & aux alentours

        * Affaires étrangères : Angleterre, Bretagne, Provence, Rome

        * Poursuite des discussions autour du projet de réorganisation de la Surintendance

        * Suivi des discussions autour du projet de charte révisée du Secrétariat d’État

        * Communication aux feudataires

        * Organisation de joutes royales



      Le saviez-vous?

        Reviendra ultérieurement.




    Donné le quatrième jour de juin MCDLXII.





Citation :


      ----------De par le Grand Maître de France.


      ----Par la présente, nous faisons savoir et précisons que l'appel à candidatures destiné à pourvoir la charge de Chancelier de France est ouvert jusqu'à l'office de complies du vendredi six juin de la courante année. Tous les sujets du royaume de France susceptibles d'être intéressés par la fonction et ne s'étant encore pas décidés à nous mander leur postulation sont cordialement invités à se manifester avant l'extinction du délai ainsi précisé.



      ----Le Très-Haut et Saint-Louis soient gardes de la Couronne de France.



    Donné à Paris, le quatrième jour de juin MCDLXII.




Citation :

      Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;

Savoir faisons à tous présents et à venir que nous adoptons par le présent édit la charte de la surintendance qui suit sur proposition de Zelha, Vicomtesse d'Aunou et Surintendante des Finances et après discussion à la Curia Regis.

Par cet édit nous abrogeons avec effet immédiat la charte actuelle qui est remplacée tout aussi immédiatement par celle qui suit et qui répondra à l'évolution de ce Grand Office en plein essor.


Citation :
Préambule

Le Grand Office de la Surintendance des Finances du Royaume de France est l'expression de la volonté du pouvoir Royal en matière économique et financière, chargé de mettre en oeuvre sa politique et de faire fructifier son domaine. Il est dirigé par le Surintendant des Finances qui siège au sein de la Curia Regis et relève du Grand Maître de France. Ses locaux sont situés à Paris, au Palais des Offices.


A/ Rôles & missions

1) Au sein du Domaine royal

- Au sein du Domaine Royal, le Grand Office se doit de veiller en toute occasion à la bonne santé économique et financière des provinces par le biais d'un Intendant au sein de chacune d'elle. Il veille aussi à faire fructifier les finances royales.

2) Dans le reste du royaume

- Au sein des Provinces Vassales, le Grand Office ne peut intervenir que sur demande émanant de la volonté propre des régnants, dans le cadre de conseils, ou sur demande expresse de Sa Majesté le Roi.

B/ Organisation

1) Hiérarchie & fonctionnement

Le grand Office est divisée en trois pôles strictement distinct, placés sous l'égide du Surintendant :

- Le Pôle Administratif, exclusivement centré sur le Domaine Royal, a pour tâche de veiller au développement économique et financier de ses provinces.

- Le Pôle Commercial, principalement centré sur les Provinces Vassales a pour tâche de veiller à faire fructifier les fonds propres de la Couronne.

- L'Inspections des finances, chargée d'enquêter sur tous les soupçons de délit ou de crimes dans les domaines économiques, financiers et commerciaux en lien avec la Couronne de France. Elle rend ses conclusions au Surintendant des Finances et au Grand Prévôt de France. Elle est constituée de l'Inspecteur des Finances qui a accès au bureau de la Surintendante.

2) Le Pôle Administratif

2-1 Le Chef de Cabinet Administratif
Il dirige le Pôle Administratif et veille à ce que les rapports de ses intendants soient bien fait. Il gère le stock royal et donne les accès en salle des Finances.

2-2 Les Intendants Administratifs
Un Intendant est dépêché dans chaque province du Domaine Royal où il siège au conseil ducal. Il remplit aussi bien des missions de porte parole du Grand Office au sein de sa Province, de conseiller économique, ou encore de formation des élus locaux. De fait, un Intendant a toute légitimité pour conseiller une politique économique au sein de sa province d'accréditation. Il veille également à la bonne gestion économique et financière de sa Province d’accréditation.

2-3 L'Intendant aux Mines et l'Intendant au Prestige
Ils agissent au sein du Domaine Royal dans son ensemble. Ils forment, au besoin, les élus dans les domaines qui leurs sont attribués et dispensent leurs conseils dans l'intérêt du Roy. Ils peuvent aussi être dépêchés sur place. L'Intendant aux Mines peut également se voir attribuer une mission hors Domaine Royal sur demande du régnant à la Surintendance.


3) Le Pôle Commercial

3-1 Le Chef de Cabinet Commercial
Il dirige le Pôle Commercial et veille à faire fructifier les fonds de la Couronne. Tout contrat passé avec la Surintendance doit obligatoirement être validé par lui ou le Surintendant des Finances.

3-2 Les Intendants au Commerce
Ils doivent conclure des contrats avec la Couronne ou le Domaine Royal pour trouver des débouchés commerciaux ou acheter au meilleur prix. Ils doivent être mobiles et gérer leur équipe de marchands ambulants. Ils sont responsable du commerce de la Couronne au sein de leur zone d'attribution.

3-3 Les zones
Le Royaume est divisé en plusieurs zones au sein desquelles sont nommés un ou plusieurs Intendants au Commerce.

Zone du Domaine Royal : Champagne, Normandie, Orléanais, Alençon, Maine
Zone Atlantique : Guyenne, Gascogne, Béarn, Armagnac et Comminges,
Zone Méditerranée : Toulouse, Rouergue, Languedoc, Lyonnais-Dauphiné
Zone Ligérienne : Anjou, Touraine, Bourgogne, Bourbonnais-Auvergne
Zone Centre Ouest : Poitou, Périgord et Angoumois, Limousin et Marche, Berry
Zone du Chef de Cabinet Commercial : Flandres et Artois

C/ Droits & devoirs des membres de la Surintendance

1) Ornements héraldiques

Appartenir au Grand Office de la Surintendance des Finances offre le privilège d'arborer certains ornements héraldiques :

- Ornements du Surintendant des Finances :


- Collier des Intendants aux Finances


2) Devoirs & serment


Tout nouvel entrant dans le Grand Office de la Surintendance des Finances se devra de prêter serment au Roy de France et au Surintendant en exercice et ainsi s'engager à servir et protéger les intérêts économique de la Couronne pour que sa nomination soit effective selon le modèle suivant :

Citation :
Nous, [nom et titres de la personne], prenons dés ce jour notre fonction de [poste à la surintendance] au sein du Grand Office de la Surintendance des Finances Royale. Nous jurons d'être loyal au Roy de France [nom du Roy] ainsi que de servir les intérets économiques et financiers de la Couronne de France.

Nous nous engageons à respecter la hiérarchie de ce Grand Office et de remplir convenablement nos devoirs d'assiduité, de neutralité, de réserve et surtout de confidentialité. Nous nous engageons enfin à respecter la charte de la Surintendance.


Tout Officier se doit de faire preuve de réserve, de confidentialité et de désintéressement. Il doit faire preuve de discrétion et de tempérance dans ses propos comme dans son comportement. Ses actes doivent être empreints de neutralité dans l'exercice de ses fonctions.
Ainsi, le personnel de la Surintendance des Finances ne peut :
- Communiquer des données économiques fournies par une Province, Domaine Royal y compris, sans l'autorisation de la Province concernée,
- Favoriser une province au détriment d'une autre,
- Profiter de ses connaissances sur le niveau économique d'une Province, autrement que pour la Surintendance des Finances ou pour en retirer un profit quel qu'il soit.
- Parler des contrats ou des partenaires commerciaux en dehors des locaux de la Surintendance des Finances

3) Du cumul des mandats


Aucun membre de la Surintendance des Finances ne peut être autorisé à cumuler sa charge avec celle de Grand Feudataire en exercice.
Le temps de son mandat, il se verra déchargé de sa mission au sein de la Surintendance des Finances et les clés lui seront retirées.
Les Intendants peuvent devenir conseiller comtaux ou ducaux au sein de leur Province à la condition que le Surintendant ait donné accord écrit au préalable, celui-ci étant en droit de refuser tel accord ou de suspendre provisoirement l'intendant le temps du mandat.





      Donné et scellé le 4e jour du mois de juin 1462.

[/quote]

Code:
[quote="Aubane"][quote]De nous Fred de Castelviray, Connétable de France
De nous Alix du Vivier, Maréchal de France,

[b]A[/b] tous ceux qui liront ou ferons lire,

[b]N[/b]ous annonçons ce jour la nomination [b]de Simeon Charles Saint Just du Livel-Rees[/b] au poste [b]Lieutenant d'état Major Royal[/b], pour  du Languedoc, avec accord de sa Grandeur Meval, du  Languedoc.
[b]N[/b]ous avons pleinement confiance en son travail et son implication.
[b]E[/b]t nous lui souhaitons bonne chance dans son avenir, dont nous ne doutons pas qu'il sera à la hauteur de ses espérances.



Faict en les bureaux de la Curia le XXVII du V ème  mois de l'an de grâce MCDLXII

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=248&u=14741823][img]http://i58.servimg.com/u/f58/14/74/18/23/signat10.png[/img][/url]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=247&u=14741823][img]http://i58.servimg.com/u/f58/14/74/18/23/alix-d11.png[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=244&u=13755393][img]http://i45.servimg.com/u/f45/13/75/53/93/fredsi10.png[/img][/url]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/conne3010tablie-jaune_zps6cb19fb0.png[/img]
[/quote]


[quote][list][size=18][color=#222222]*** GARDE ROYALE: DEUX NOUVELLES RECRUES ET UN DEPART ***[/color][/size]


[i][size=18]N[/size]ous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


De par la volonté du Capitaine de la Garde Royale, Son Altesse Sancte Iohannes von Frayner, et avec notre assentiment, [b]Mestra Elwin von Frayner[/b] et [b]Mestra Axelle Felryn[/b] intègrent la prestigieuse Garde Royale. Elles sont attendues au [url=http://curiarr.forumactif.org/t260-accueil-et-acces-pour-la-grande-prevote]Palais des Offices[/url]. Nous leur souhaitons pleine et entière réussite dans leur nouvelle fonction et espérons qu'elles feront honneur à la devise de la Garde "Mon corps pour le Roy !".


Nous avons également décidé d'accepter la démission de [b]Dame Hélène Blackney Guérande[/b]. Nous la remercions pour son investissement et lui souhaitons une excellente continuation.

Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
Nous signons et apposons notre scel en ce 27 mai 1462.


[img]http://nsm03.casimages.com/img/2010/07/30//100730123311389346486979.gif[/img]
[img]http://img196.imageshack.us/img196/9371/gprvtor.gif[/img][/i][/list][/quote]

[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent que nous avions donné à Elizabeth Stilton le 12 mars de cette année un délai d’un mois pour mener à bien la réforme de la Cour d’Appel que nous avions promis à nos sujets. À la fin de ce mois la réforme n’était toujours pas aboutie. Nous avons donné un délai de grâce à cette dame qui a largement abusé de notre patience sans achever le projet auquel nous avons largement participé pour l’y aider. Aujourd’hui le 27e jour du mois de mai, soit deux mois et demi plus tard, cette dame n’a pas été capable de nous présenter les statuts  aboutis de cette institution. Par ailleurs de nombreux dossiers relevant de son office, comme l’harmonisation des lois du Domaine Royal, restent en souffrance malgré nos demandes réitérées ainsi que celle de notre Grand Maitre.
Aussi, considérant qu’elle a échoué alors que nous lui avions laissé plus de temps qu’il n’en fallait à mener une réforme à laquelle nous tenions, concluant par la même que ses capacités ne sont pas celles d’un Chancelier du Royaume de France, la révoquons de sa charge immédiatement et ouvrons les candidatures à cette charge de Grand Officier. Que ceux qui pensent être digne de la revêtir écrivent au Grand Maitre de France Ingeborg Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg d'Euphor [ IG : Ingeburge].[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 27e jour du mois de mai 1462.[/i][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]

[quote]SURINTENDANCE DES FINANCES ROYALES

Nous, Zelha, Surintendante des Finances,

Déclarons par la présente,

Que suite à ses absences de longue durée, et sans la moindre nouvelle de sa personne,

Meleagre d'Aeden, Seigneur d'Orival et d'Angoville sur Ay est démit de sa charge d'Intendant Royal de Normandie.

Nous assurerons l'interim au sein du chateau normand en attendant que cette charge soit pourvue. Elle est désormais ouverte aux candidature.

Fait à Montargis le 28 mai 1462


[img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/03/07/140307095704824239.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceausdfjaune.png[/img][/quote]

[quote][list]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/148562EntteSemaineCuriaRegisA.png[/img]

[i]Du 19 au 25 mai 1462.[/i]


[list]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Travaux & discussions[/b][/size]

[list]* Point sur diverses provinces : Artois, Béarn, Berry, Bourgogne, Flandre, Guyenne, Languedoc, Maine, Orléanais, Touraine

* Suivi des menaces sur le Domaine royal & aux alentours

* Affaires étrangères : Angleterre, Provence

* Poursuite des discussions autour du projet de réorganisation de la Surintendance

* Point sur les discussions entre Amirauté de France & duché de Normandie

* La Cour de Paris

* Suivi des discussions autour du projet de charte révisée du Secrétariat d’État

* Communication aux feudataires

* AAP

* Encadrement & suivi du corps expéditionnaire

* Organisation de joutes royales

* Discussion autour du Grand Office de la Maison Ecclésiastique royale
[/list]


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Le saviez-vous?[/b][/size]

[list][i]Reviendra ultérieurement.[/i][/list]
[/list]


Donné le vingt-huitième jour de mai MCDLXII.


[img]http://img15.hostingpics.net/pics/566140SignatureIngeMalzacEuphorique.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/GMF-jaune_zps141ed38f.png[/img]
[/list][/quote]

[quote][i][list]
Nous, Della de la Mirandole, Premier Secrétaire d'Etat, Duchesse de Chartres.


[list]Parce que servir la Couronne de France et son Roi Jean III est un honneur, parce qu'il a satisfait à notre attente lors de l'entretien que nous avons eu avec lui, en présence de son Excellence Cléopâtre, annonçons [b]la nomination Michalak de Valdesti, Seigneur de Cazalis[/b] [size=9][Michalak][/size] au poste de Secrétaire d'Etat en [b]le Duché de Gascogne[/b]. Qu'il puisse servir dignement le Royaume de France ![/list]


Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


Rédigé et scellé le 29 mai 1462.[/i]

[color=darkred]Della de la Mirandole.[/color]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/PSEjaune.png[/img][/list]

[/quote]

[quote][i]De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France

A tous ceux qui liront, se feront lire

Salutations et prospérité,[/i]

[b]Qu’il soit su,

Qu'au vu de l'absence de notre Maréchal du Domaine Royal Quiou Deswaard de Noldor, Vicomtesse de Maldeghem et Dame de Beselare et du besoin essentiel que ce poste soit correctement occupé,

Nous nommons Messire Anthy Maréchal du Domaine Royal [i]pro tempore[/i]

Nous lui souhaitons du courage pour sa prise de fonction.[/b]

[i]Faict en les bureaux de la Connétablie le XXIX du mois du V ème mois de l'an de Grâce MCDLXII.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=244&u=13755393][img]http://i45.servimg.com/u/f45/13/75/53/93/fredsi10.png[/img][/url]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/7586/cdfjaunejp6.gif[/img] [/i][/quote]

[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]

[b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b]
[list][list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir ce qui suit : [/b]


[quote][img]http://i49.servimg.com/u/f49/10/09/36/79/atenda10.png[/img]





[i][b]Aux parias, aux égarés de la vie, aux amoureux transis, aux nobles solitaires, aux gens de bien.[/b]



Dans le cadre de sa mission, les interventions à l’étranger et la lutte contre les provinces rebelles, [b]Le corps expéditionnaire de France [/b] recrute soldats, sous-officiers et officiers.


C’est le vent d’une autre époque qui vous pousse.
Vous aimerez hors les frontières la Gloire et les Institutions.
Vous porterez dans vos prières, l’esprit de la France féodale.

Vous serez nourris et au bout de vos épées, il y a des paysans à aider, des trésors au fond des villes, et des femmes assoupies qui s’ennuient.
Vous traverserez des provinces riches, vous verrez du blé et des terres en friches et rencontrerez des femmes plus jolies qu’à Paris.



Tous renseignements, candidatures motivées, sont à adresser à [b]Namaycush[/b] Salmo Salar, Général de France en charge du corps expéditionnaire.




Ainsi rédigé, sur les chemins de notre destinée, le XXIIIème de mai 1462.



[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/namayc11.png[/img]




[b]Carmin.[/b][/i][/quote]

[i]Donnée et scellée le 26e jour du mois de Mai 1462.[/i][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]

[quote][i][list]
Nous, Della de la Mirandole, Premier Secrétaire d'Etat, Duchesse de Chartres.


[list][*]C'est avec regret que nous acceptons [b]la démission deTristan Macdonald, Seigneur de Montchenu. [/b] [size=9][Lightwarrior][/size] de sa charge de Secrétaire d'Etat en [b]Lyonnais-Dauphiné[/b]. Nous le remercions pour le travail réalisé et nous lui souhaitons bonne continuation.[/list]

[list][*]Ouvrons donc ce jour à [b]candidature la charge de Secrétaire d'Etat pour la Belle Province du Lyonnais-Dauphiné.[/b]

Les candidatures motivées doivent nous[size=9]*[/size] être adressées avant le 7 juin 1462.

Les Secrétaires d'Etat sont des Officiers Royaux dont le rôle est d'être un lien réel et efficace entre les sujets du Royaume de France et les Institutions Royales. Ils sont tenus de résider dans la Province qui leur est affectée.
[/list][/list]


Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


Rédigé et scellé le 31 mai 1462.[/i]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/398141DellaSign.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/PSEjaune.png[/img]

[/quote]

[quote][list][b]De par Optat de Sainte-Colombe, Grand Écuyer de France.[/b]


[list]A tous qui liront ou se feront lire,

[list]Annonçons ce jour la révocation du Premier Écuyer de France en la personne de la demoiselle Kasia et celle du Maître du Haras, demoiselle Sara Tancredi.
Un appel à candidatures sera prochainement publié afin de pourvoir ces charges au sein des Écuries Royales.

[i]Donné à Vincennes ce jour trente-et-unième jour de mai MCDLXII[/i]


[img]http://imageshack.us/a/img820/3213/m8m5.png[/img]

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/249397GEFor.gif[/img][/list][/list][/list]
[/quote]

[quote][i]De nous, Hélène Blackney Guérande, Grande ambassadrice royale de France.

A tous présents et à venir, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit:

Nous acceptons la démission de Sa Grâce [b]Crezus de Montestier[/b], ambassadeur royal pour [b]la Hollande[/b].

Nous acceptons la démission de Son Excellence [b]Harpège[/b], ambassadrice royale pour le [b]Royaume d'Angleterre[/b].

Nous révoquons son Excellence [b]Daniel Marques Henriques[/b] de la charge d'ambassadeur royal pour le [b]Royaume du Portugal[/b].

A tous, nous les remercions et nous leur souhaitons une bonne continuation dans leurs projets à venir.

Fait le deuxième jour du moy de juin mil quatre cent soixante deux.[/i]


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/737798Heleneblackneyguerande1.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAjaune2_zpsb67a3644.png[/img][/quote]

[quote][i][list]Nous, Della de la Mirandole, Premier Secrétaire d'Etat, Duchesse de Chartres.


[list]Faisons savoir que pour des raisons diverses, la nomination de Michalak de Valdesti, Seigneur de Cazalis en le Duché de Gascogne ne vaut pas.
Que [b]nous nommons  Michalak de Valdesti, Seigneur de Cazalis[/b] [size=9][Michalak][/size] au poste de Secrétaire d'Etat en [b]le Comté d'Armagnac et de Comminges[/b]. Qu'il puisse servir dignement le Royaume de France ![/list]


Que le Très Haut bénisse le Roi de France et garde le Royaume !


Rédigé et scellé le 3 juin 1462.[/i]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/398141DellaSign.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/PSEjaune.png[/img][/list]

[/quote]

[quote][list]

[list][color=transparent]----------[/color][color=#000000]De par le Grand Maître de France.[/color]


[color=transparent]----[/color][color=#000000]Par la présente, nous faisons savoir que nous acceptons la résignation à la charge d'appariteur du Tribunal du Palais d'Adnette Mauclavel. À celle-ci, nous présentons nos remerciements, pour le travail minutieux et rigoureux qu'elle a accompli dans la compilation des textes législatifs du royaume et dans le rangement de la bibliothèque de la Chancellerie de France.[/color]

[color=transparent]----[/color][color=#000000]Nous précisons par ailleurs que la question de son remplacement, et de manière générale, du recrutement au sein de ladite chancellerie est pour l'heure suspendue et qu'elle se verra à nouveau considérée lorsque la charge de Chancelier de France aura été pourvue.[/color]



[color=transparent]----[/color][color=#000000]Le Très-Haut et Saint-Louis soient gardes de la Couronne de France.[/color][/list]


[color=#000000]Donné à Paris, le quatrième jour de juin MCDLXII.[/color]

[img]http://i1166.photobucket.com/albums/q613/Ingeburge/Ingeburge%20-%20Correspondance/SignatureIngeMalzacEuphorique_zps6804ac6a.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/GMF-jaune_zps141ed38f.png[/img]
[/list][/quote]

quote][list][b]De par Optat de Sainte-Colombe, Grand Écuyer de France[/b]


[list]A tous qui liront ou se feront lire

[list]Annonçons ce jour la nomination de  [b]dame Elisabeth Stilton Lasteyrie[/b] au poste de [b]Premier Écuyer de France[/b]. Adjointe du Grand Écuyer de France, elle aura en charge la restructuration et la gestion de l'Office des Écuries Royales ainsi que le recrutement de nouvelles équipes nécessaires à leur fonctionnement.
[i]
Donné à Paris le quatrième de juin de l'an de grâce MCDLXII[/i]


[img]http://imageshack.us/a/img820/3213/m8m5.png[/img]

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/249397GEFor.gif[/img][/list][/list][/list][/quote]

[quote][list]
[img]http://i1166.photobucket.com/albums/q613/Ingeburge/Ingeburge%20-%20GMF/En-te3020teSemaineCuriaRegisA1_zps6606f989.png[/img]

[i]Du 26 mai au 1er juin 1462.[/i]


[list]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Travaux & discussions[/b][/size]

[list]* Point sur diverses provinces : Artois, Languedoc, Toulouse, Touraine

* Suivi des menaces sur le Domaine royal & aux alentours

* Affaires étrangères : Angleterre, Bretagne, Provence, Rome

* Poursuite des discussions autour du projet de réorganisation de la Surintendance

* Suivi des discussions autour du projet de charte révisée du Secrétariat d’État

* Communication aux feudataires

* Organisation de joutes royales
[/list]


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/216083BoutonFleurdeLys.png[/img][size=14][b]Le saviez-vous?[/b][/size]

[list][i]Reviendra ultérieurement.[/i][/list]
[/list]


Donné le quatrième jour de juin MCDLXII.


[img]http://img15.hostingpics.net/pics/566140SignatureIngeMalzacEuphorique.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/GMF-jaune_zps141ed38f.png[/img]
[/list][/quote]

[quote][list]

[list][color=transparent]----------[/color][color=#000000]De par le Grand Maître de France.[/color]


[color=transparent]----[/color][color=#000000]Par la présente, nous faisons savoir et précisons que l'appel à candidatures destiné à pourvoir la charge de Chancelier de France est ouvert jusqu'à l'office de complies du vendredi six juin de la courante année. Tous les sujets du royaume de France susceptibles d'être intéressés par la fonction et ne s'étant encore pas décidés à nous mander leur postulation sont cordialement invités à se manifester avant l'extinction du délai ainsi précisé.[/color]



[color=transparent]----[/color][color=#000000]Le Très-Haut et Saint-Louis soient gardes de la Couronne de France.[/color][/list]


[color=#000000]Donné à Paris, le quatrième jour de juin MCDLXII.[/color]

[img]http://i1166.photobucket.com/albums/q613/Ingeburge/Ingeburge%20-%20Correspondance/SignatureIngeMalzacEuphorique_zps6804ac6a.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/GMF-jaune_zps141ed38f.png[/img]
[/list][/quote]

[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[b]Savoir faisons à tous présents et à venir que nous adoptons par le présent édit la charte de la surintendance qui suit sur proposition de Zelha, Vicomtesse d'Aunou et Surintendante des Finances et après discussion à la Curia Regis.

Par cet édit nous abrogeons avec effet immédiat la charte actuelle qui est remplacée tout aussi immédiatement par celle qui suit et qui répondra à l'évolution de ce Grand Office en plein essor.[/b]

[quote] Préambule
[i]
Le Grand Office de la Surintendance des Finances du Royaume de France est l'expression de la volonté du pouvoir Royal en matière économique et financière, chargé de mettre en oeuvre sa politique et de faire fructifier son domaine. Il est dirigé par le Surintendant des Finances qui siège au sein de la Curia Regis et relève du Grand Maître de France. Ses locaux sont situés à Paris, au Palais des Offices.[/i]

[b]A/ Rôles & missions[/b]

[i]1) Au sein du Domaine royal[/i]

- Au sein du Domaine Royal, le Grand Office se doit de veiller en toute occasion à la bonne santé économique et financière des provinces par le biais d'un Intendant au sein de chacune d'elle. Il veille aussi à faire fructifier les finances royales.

[i]2) Dans le reste du royaume[/i]

- Au sein des Provinces Vassales, le Grand Office ne peut intervenir que sur demande émanant de la volonté propre des régnants, dans le cadre de conseils, ou sur demande expresse de Sa Majesté le Roi.

[b]B/ Organisation[/b]

[i]1) Hiérarchie & fonctionnement[/i]

Le grand Office est divisée en trois pôles strictement distinct, placés sous l'égide du Surintendant :

- Le Pôle Administratif, exclusivement centré sur le Domaine Royal, a pour tâche de veiller au développement économique et financier de ses provinces.

- Le Pôle Commercial, principalement centré sur les Provinces Vassales a pour tâche de veiller à faire fructifier les fonds propres de la Couronne.

- L'Inspections des finances, chargée d'enquêter sur tous les soupçons de délit ou de crimes dans les domaines économiques, financiers et commerciaux en lien avec la Couronne de France. Elle rend ses conclusions au Surintendant des Finances et au Grand Prévôt de France. Elle est constituée de l'Inspecteur des Finances qui a accès au bureau de la Surintendante.

[i]2) Le Pôle Administratif[/i]

[u]2-1 Le Chef de Cabinet Administratif[/u]
Il dirige le Pôle Administratif et veille à ce que les rapports de ses intendants soient bien fait. Il gère le stock royal et donne les accès en salle des Finances.

[u]2-2 Les Intendants Administratifs[/u]
Un Intendant est dépêché dans chaque province du Domaine Royal où il siège au conseil ducal. Il remplit aussi bien des missions de porte parole du Grand Office au sein de sa Province, de conseiller économique, ou encore de formation des élus locaux. De fait, un Intendant a toute légitimité pour conseiller une politique économique au sein de sa province d'accréditation. Il veille également à la bonne gestion économique et financière de sa Province d’accréditation.

[u]2-3 L'Intendant aux Mines et l'Intendant au Prestige [/u]
Ils agissent au sein du Domaine Royal dans son ensemble. Ils forment, au besoin, les élus dans les domaines qui leurs sont attribués et dispensent leurs conseils dans l'intérêt du Roy. Ils peuvent aussi être dépêchés sur place. L'Intendant aux Mines peut également se voir attribuer une mission hors Domaine Royal sur demande du régnant à la Surintendance.


[i]3) Le Pôle Commercial[/i]

[u]3-1 Le Chef de Cabinet Commercial[/u]
Il dirige le Pôle Commercial et veille à faire fructifier les fonds de la Couronne. Tout contrat passé avec la Surintendance  doit obligatoirement être validé par lui ou le Surintendant des Finances.

[u]3-2 Les Intendants au Commerce[/u]
Ils doivent conclure des contrats avec la Couronne ou le Domaine Royal pour trouver des débouchés commerciaux ou acheter au meilleur prix. Ils doivent être mobiles et gérer leur équipe de marchands ambulants. Ils sont responsable du commerce de la Couronne au sein de leur zone d'attribution.

[u]3-3 Les zones[/u]
Le Royaume est divisé en plusieurs zones au sein desquelles sont nommés un ou plusieurs Intendants au Commerce.

Zone du Domaine Royal : Champagne, Normandie, Orléanais, Alençon, Maine
Zone Atlantique : Guyenne, Gascogne, Béarn, Armagnac et Comminges,
Zone Méditerranée : Toulouse, Rouergue, Languedoc, Lyonnais-Dauphiné
Zone Ligérienne : Anjou, Touraine, Bourgogne, Bourbonnais-Auvergne
Zone Centre Ouest : Poitou, Périgord et Angoumois, Limousin et Marche, Berry
Zone du Chef de Cabinet Commercial : Flandres et Artois

[b]C/ Droits & devoirs des membres de la Surintendance[/b]

[i]1) Ornements héraldiques[/i]

Appartenir au Grand Office de la Surintendance des Finances offre le privilège d'arborer certains ornements héraldiques :

[u]- Ornements du Surintendant des Finances :[/u]
[img]http://i66.servimg.com/u/f66/11/26/64/02/surint10.gif[/img]

[u]- Collier des Intendants aux Finances [/u]
[img]http://i66.servimg.com/u/f66/11/26/64/02/surint10.png[/img]
[i]
2) Devoirs & serment[/i]

Tout nouvel entrant dans le Grand Office de la Surintendance des Finances se devra de prêter serment au Roy de France et au Surintendant en exercice et ainsi s'engager à servir et protéger les intérêts économique de la Couronne pour que sa nomination soit effective selon le modèle suivant :

[quote]Nous, [nom et titres de la personne], prenons dés ce jour notre fonction de [poste à la surintendance] au sein du Grand Office de la Surintendance des Finances Royale. Nous jurons d'être loyal au Roy de France [nom du Roy] ainsi que de servir les intérets économiques et financiers de la Couronne de France.

Nous nous engageons à respecter la hiérarchie de ce Grand Office et de remplir convenablement nos devoirs d'assiduité, de neutralité, de réserve et surtout de confidentialité. Nous nous engageons enfin à respecter la charte de la Surintendance.[/quote]

Tout Officier se doit de faire preuve de réserve, de confidentialité et de désintéressement. Il doit faire preuve de discrétion et de tempérance dans ses propos comme dans son comportement. Ses actes doivent être empreints de neutralité dans l'exercice de ses fonctions.
Ainsi, le personnel de la Surintendance des Finances ne peut :
- Communiquer des données économiques fournies par une Province, Domaine Royal y compris, sans l'autorisation de la Province concernée,
- Favoriser une province au détriment d'une autre,
- Profiter de ses connaissances sur le niveau économique d'une Province, autrement que pour la Surintendance des Finances ou pour en retirer un profit quel qu'il soit.
- Parler des contrats ou des partenaires commerciaux en dehors des locaux de la Surintendance des Finances
[i]
3) Du cumul des mandats[/i]

Aucun membre de la Surintendance des Finances ne peut être autorisé à cumuler sa charge avec celle de Grand Feudataire en exercice.
Le temps de son mandat, il se verra déchargé de sa mission au sein de la Surintendance des Finances et les clés lui seront retirées.
Les Intendants peuvent devenir conseiller comtaux ou ducaux au sein de leur Province à la condition que le Surintendant ait donné accord écrit au préalable, celui-ci étant en droit de refuser tel accord ou de suspendre provisoirement l'intendant le temps du mandat.

[img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/03/07/140307095704824239.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceausdfjaune.png[/img][/quote]

[list][list][i]Donné et scellé le 4e jour du mois de juin 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote][/quote]

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Meltreize

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Lun 9 Juin - 21:50

--Erwelyn.Poney.Rose a écrit:
Citation :
- ERRATUM -


A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,


Nous, Agnès de Saint Just, Roy d'Armes de France, dicte Montjoye, faisons savoir,

    Que renseignements et confirmations requis et pris auprès du Haut Conseil de l'Ordre Royal de la Licorne, il advient que la notification de disparition reçue du Haut Conseil et relative au Chevalier Cerridween de Vergy n'avait point pour objectif d'appliquer la déchéance de son titre de chevalier à celle-ci, ainsi que le confirme le document joint.

    En conséquence nous annulons l'acte de déshérence la concernant, émis le sixième jour de février 1462, également joint à cet erratum.

    Qu'il soit su qu'à ce jour, le chevalier Cerridween est reconnue comme disparue sans pour autant se voir déchue de son titre de chevalier.


Ainsi faisons acte le deuxième jour du mois de juin de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux.





Citation :
A « Saint Jean », Maréchal d'Armes,
D'Ellesya de la Louveterie, Poursuivant d'Armes de la Licorne,
Fraternelles salutations.

Nous prenons la plume pour demander, au nom du Haut Conseil de l'Ordre royal de la Licorne, la correction du statut du Chevalier Cerridwen de Vergy, erronément destituée.

En effet, l'annonce du Haut Conseil en date du 15 janvier 1462 la considérait comme portée disparue mais n'en demandait pas la perte de ses éperons, contrairement au Chevalier Guilhem dont il était question dans le même document.

Cette annonce fut suivie, le 6 février 1462, d'un acte de destitution scellé de « Montjoye ».
La problématique avait alors été soulevée mais était restée sans suite.

Aujourd'hui, nous revenons vers vous avec pour nouvelle information une lettre de Sa Grandeur Karyaan le Verdier Lómàlas adressée aux autorités licorneuses certifiant que le Chevalier Cerridwen se trouve souffrante de longue date sur ses terres. Le Haut Conseil n'estime pas qu'une destitution soit nécessaire, d'autant qu'elle n'avait pas été demandée initialement.
C'est pourquoi nous demandons l'annulation de l'acte émanant de l'Hérauderie de France et le rétablissement du Chevalier dans le statut qui est le sien.

En espérant recevoir réponse positive, nous vous adressons nos plus sincères salutations.


Rédigé et scellé de notre main, en la forteresse de Ryes, en ce vingt-et-unième jour de mai de l'an de grasce 1462.

Citation :
Le Haut Conseil de l’Ordre Royal de la Licorne,
à tous ses sœurs et frères,
Salutations et connaissance de vérité.

Qu’il vous soit connu que sans nouvelle de sa part suite à sa mystérieuse disparition le Chevalier Zalina est considérée à compter de ce jour comme morte. Elle rejoint ainsi la Galerie des Braves, forces anciennes et puissantes de notre Ordre qui y auront laissé trace indélébile et inoubliable. Que chacun en ce jour, qu'il l'ait connue ou pas, ait pensée pour cette femme, cette sœur, qui a en son temps su servir avec passion et courage l'Ordre et le Royaume.

Item qu'en raison de sa longue absence au sein de nos murs le Chevalier Cerridween est considérée comme portée disparue. Nous espérons pouvoir avoir nouvelles rassurantes de sa part et ne nous résignons à la voir définitivement perdue.

Item qu'être Chevalier n'est pas fin en soi et que les preuves de valeur apportées ne peuvent excuser une absence tout aussi injustifiée que prolongée. Or donc, le Chevalier Guilhem dict TT, pour ce manquement réitéré et durable, se voit retirer, sur décision du Haut Conseil de l'Ordre de la Licorne, son titre de Chevalier. Il est par ailleurs exclu définitivement de l'Ordre.

Faict en les murs de Ryès ce 15eme jour du mois de Janvier de l'an de grasce 1462



Citation :

    Nous, Ingeburge d'Euphor, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir :

      Qu'en vertu des coutumes et lois héraldiques et chevaleresques royales, nous prenons acte de la volonté de la duchesse Bess Sainte Merveille Rouben*, en sa qualité de Grand Maître de l'Ordre royal de la Licorne, quant à la destitution de :


      • Cerridween de Vergy**
      • Guilhem de Tréviers***


      Et conséquemment nous contresignons leur radiation dudit ordre et leur destitution de leur titre de chevalier.



    En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le 6ième jour de février de l'an de grâce MCDLXII.



[IG = * Bess.scte.merveille
** Cerridween
*** Guilhem]

Citation :
~ TRANSFERT DE TUTELLE ~


A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

Nous, Agnès de Saint Just, Roy d'Armes de France, dicte Montjoye, faisons savoir,

    Considérant,

    Que la tutelle féodale de Messire Eyquem William de Montbray-Sempère *, Baron de Saint Paer, mineur, a été confié par testament et actée comme telle à Dame Hélène Blackney*, Vicomtesse du Mont Saint Michel.

    Que Dame Hélène Blackney, Vicomtesse du Mont Saint Michel, a refusé explicitement de faire hommage pour la baronnie de Saint Paer lors de la cérémonie d'hommages en date du seize janvier mil quatre cent soixante deux à Sa Grasce Leda, Duc de Normandie.

    Que le but d'une tutelle féodale est de préserver et de sauvegarder le patrimoine d'un héritier non encore en mesure, du fait de sa minorité, de gérer lui-même ses affaires.

    Que les coutumes et lois héraldiques stipulent que "le tuteur féodal règle les affaires courantes en bon père de famille et prête allégeance ou rend hommage au nom de son pupille pour les terres léguées."

    Que le testament de feu Alcann Blackney et le respect de l'esprit d'icelui ne permet pas le transfert de la tutelle de Messire Eyquem à ses parents.

    Qu'aucun autre membre de la famille Blackney ne peut être désigné par la Hérauderie de France comme tuteur féodal.


    En conséquence,

    Retirons dès ce jour à Dame Hélène Blackney la tutelle féodale de Messire Eyquem pour non respect de la gestion en bon père de famille des dictes terres.

    Désignons Dame Erwelyn Corleone*, dicte Maine, Maréchal d'Armes Royal et lui confions dès à présent la tutelle féodale de la Baronnie de Saint Paer, mouvante du Duché de Normandie, et qu'à ce titre, elle devra remplir les obligations découlant de la tutelle lui étant ainsi confiée.


    Rappelons enfin que le tuteur féodal ne détient pas les pleins droits du fief qu'il administre, qu'il ne peut donc l'aliéner ou le refuser pour un tiers.

    Rappelons également qu'un serment vassalique ne peut être soumis à condition ou s'avérer incomplet.
    L'hommage prononcé en Domaine Royal est un serment de fidélité du noble à une personne avant tout, et c'est ce serment une fois scellé qui conserve ou fait noble celui qui le prononce.
    Tous les fiefs sont couverts par cet hommage ou aucun.
    L'on ne peut donc y conditionner une partie seulement des fiefs mouvants d'une même province.
    Le cas échéant, le serment pourra être considéré comme invalide pour l'entièreté des fiefs tenus par le vassal dans la Province et celui-ci peut donc s'exposer à des poursuites en justice héraldique, selon la décision du grand feudataire.


Ainsi actons le cinquième jour du mois de juin de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux.





[*IG : Helene.Blackney ; Eyquem : PNJ ; Erwelyn]

Code:
[quote="--Erwelyn.Poney.Rose"][quote][size=16][color=darkred][b]- ERRATUM - [/b][/color][/size]


[color=darkred]A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,


[b]Nous, Agnès de Saint Just, Roy d'Armes de France, dicte [i]Montjoye[/i][/b], faisons savoir,

[list]Que renseignements et confirmations requis et pris auprès du Haut Conseil de l'Ordre Royal de la Licorne, il advient que la notification de disparition reçue du Haut Conseil et relative au Chevalier Cerridween de Vergy n'avait point pour objectif d'appliquer la déchéance de son titre de chevalier à celle-ci, ainsi que le confirme le document joint.

En conséquence nous annulons l'acte de déshérence la concernant, émis le sixième jour de février 1462, également joint à cet erratum.

Qu'il soit su qu'à ce jour, le chevalier Cerridween est reconnue comme disparue sans pour autant se voir déchue de son titre de chevalier.[/list]

Ainsi faisons acte le deuxième jour du mois de juin de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux.[/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img]


[quote][i][color=black]A « Saint Jean », Maréchal d'Armes,
D'Ellesya de la Louveterie, Poursuivant d'Armes de la Licorne,
Fraternelles salutations.

Nous prenons la plume pour demander, au nom du Haut Conseil de l'Ordre royal de la Licorne, la correction du statut du Chevalier Cerridwen de Vergy, erronément destituée.

En effet, l'annonce du Haut Conseil en date du 15 janvier 1462 la considérait comme portée disparue mais n'en demandait pas la perte de ses éperons, contrairement au Chevalier Guilhem dont il était question dans le même document.

Cette annonce fut suivie, le 6 février 1462, d'un acte de destitution scellé de « Montjoye ».
La problématique avait alors été soulevée mais était restée sans suite.

Aujourd'hui, nous revenons vers vous avec pour nouvelle information une lettre de Sa Grandeur Karyaan le Verdier Lómàlas adressée aux autorités licorneuses certifiant que le Chevalier Cerridwen se trouve souffrante de longue date sur ses terres. Le Haut Conseil n'estime pas qu'une destitution soit nécessaire, d'autant qu'elle n'avait pas été demandée initialement.
C'est pourquoi nous demandons l'annulation de l'acte émanant de l'Hérauderie de France et le rétablissement du Chevalier dans le statut qui est le sien.

En espérant recevoir réponse positive, nous vous adressons nos plus sincères salutations.


Rédigé et scellé de notre main, en la forteresse de Ryes, en ce vingt-et-unième jour de mai de l'an de grasce 1462.

[img]http://i13.servimg.com/u/f13/11/13/93/34/sya110.png[/img][/color][/i][/quote]
[quote][b]Le Haut Conseil de l’Ordre Royal de la Licorne,
à tous ses sœurs et frères,
Salutations et connaissance de vérité.

Qu’il vous soit connu que sans nouvelle de sa part suite à sa mystérieuse disparition le [i][u]Chevalier Zalina[/u][/i] est considérée à compter de ce jour comme morte. Elle rejoint ainsi la Galerie des Braves, forces anciennes et puissantes de notre Ordre qui y auront laissé trace indélébile et inoubliable. Que chacun en ce jour, qu'il l'ait connue ou pas, ait pensée pour cette femme, cette sœur, qui a en son temps su servir avec passion et courage l'Ordre et le Royaume.

Item qu'en raison de sa longue absence au sein de nos murs le [i][u]Chevalier Cerridween [/u][/i]est considérée comme portée disparue. Nous espérons pouvoir avoir nouvelles rassurantes de sa part et ne nous résignons à la voir définitivement perdue.

Item qu'être Chevalier n'est pas fin en soi et que les preuves de valeur apportées ne peuvent excuser une absence tout aussi injustifiée que prolongée. Or donc, le [i][u]Chevalier Guilhem dict TT[/u][/i], pour ce manquement réitéré et durable, se voit retirer, sur décision du Haut Conseil de l'Ordre de la Licorne, son titre de Chevalier. Il est par ailleurs exclu définitivement de l'Ordre.

Faict en les murs de Ryès ce 15eme jour du mois de Janvier de l'an de grasce 1462[/b]

[img]http://img137.imageshack.us/img137/3076/sceaulicorne23qg.gif[/img]
[/quote]
[quote][list]
[color=black][b]Nous, Ingeburge d'Euphor, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de [i]Montjoie[/i],[/b][/color][/list]
[list][list][color=black]Savoir faisons à tous présents et à venir :

Qu'en vertu des coutumes et lois héraldiques et chevaleresques royales, nous prenons acte de la volonté de la duchesse [b]Bess Sainte Merveille Rouben[/b]*, en sa qualité de Grand Maître de l'[b]Ordre royal de la Licorne[/b], quant à la destitution de :[/color]

[list][*] [color=black][b]Cerridween de Vergy**[/color][/b]
[*] [color=black][b]Guilhem de Tréviers***[/color][/b][/list]

[color=black]Et conséquemment nous contresignons leur radiation dudit ordre et leur destitution de leur titre de chevalier.[/color][/list]


[color=black]En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le 6ième jour de février de l'an de grâce MCDLXII.[/color]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/260313SignatureIngeEuphorique.png[/img]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/953204sceauingeor.png[/img]
[/list]
[size=9][IG = * Bess.scte.merveille
** Cerridween
*** Guilhem][/size][/quote]
[/quote]

[quote][color=darkred][size=16][b]~ [u]TRANSFERT DE TUTELLE[/u] ~[/b][/size]


A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

[b]Nous, Agnès de Saint Just, Roy d'Armes de France, dicte [i]Montjoye[/i][/b], faisons savoir,

[list]Considérant,

Que [b]la tutelle féodale de Messire Eyquem William de Montbray-Sempère *, Baron de Saint Paer, mineur, a été confié par testament et actée comme telle à Dame Hélène Blackney*, Vicomtesse du Mont Saint Michel.[/b]

[b]Que Dame Hélène Blackney, Vicomtesse du Mont Saint Michel, a refusé explicitement de faire hommage pour la baronnie de Saint Paer[/b] lors de la cérémonie d'hommages en date du seize janvier mil quatre cent soixante deux à Sa Grasce Leda, Duc de Normandie.

[b]Que le but d'une tutelle féodale est de préserver et de sauvegarder le patrimoine d'un héritier[/b] non encore en mesure, du fait de sa minorité, de gérer lui-même ses affaires.

Que les coutumes et lois héraldiques stipulent [b]que "le tuteur féodal règle les affaires courantes en bon père de famille et prête allégeance ou rend hommage au nom de son pupille pour les terres léguées."[/b]

Que le testament de feu Alcann Blackney et le respect de l'esprit d'icelui ne permet pas le transfert de la tutelle de Messire Eyquem à ses parents.

Qu'aucun autre membre de la famille Blackney ne peut être désigné par la Hérauderie de France comme tuteur féodal.


En conséquence,

[b]Retirons dès ce jour à Dame Hélène Blackney la tutelle féodale de Messire Eyquem pour non respect de la gestion en bon père de famille des dictes terres.[/b]

[b]Désignons Dame Erwelyn Corleone*, dicte [i]Maine[/i], Maréchal d'Armes Royal et lui confions dès à présent la tutelle féodale de la Baronnie de Saint Paer, mouvante du Duché de Normandie[/b], et qu'à ce titre, elle devra remplir les obligations découlant de la tutelle lui étant ainsi confiée.


Rappelons enfin que le tuteur féodal ne détient pas les pleins droits du fief qu'il administre, qu'il ne peut donc l'aliéner ou le refuser pour un tiers.

Rappelons également qu'un serment vassalique ne peut être soumis à condition ou s'avérer incomplet.
L'hommage prononcé en Domaine Royal est un serment de fidélité du noble à une personne avant tout, et c'est ce serment une fois scellé qui conserve ou fait noble celui qui le prononce.
Tous les fiefs sont couverts par cet hommage ou aucun.
L'on ne peut donc y conditionner une partie seulement des fiefs mouvants d'une même province.
Le cas échéant, le serment pourra être considéré comme invalide pour l'entièreté des fiefs tenus par le vassal dans la Province et celui-ci peut donc s'exposer à des poursuites en justice héraldique, selon la décision du grand feudataire.[/list]

Ainsi actons le cinquième jour du mois de juin de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux.[/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img]


[size=9][*IG : Helene.Blackney ; Eyquem : PNJ ; Erwelyn][/size][/quote][/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 8 Oct - 21:20

Aubane a écrit:
Citation :

    De Drahomir Sergueï Vadikra, Secrétaire d'état en charge de la gestion du secrétariat d'état de France A tous qui liront ou se feront lire,

      Qu'il soit su qu'après accord du Grand Maistre de France, que la Champagne se voit dotée d'une nouvelle secrétaire d'état en la personne d'Aliénor Vastel de Millelieues di Favara, Duchesse de Sézanne, Dame de Lesmont, d'Etampes-sur-Marne et de Précy-Saint-Martin. Il est également important de rappeler que Toulouse, l'Orléans, le Berry et l'Artois manquent encore de secrétaires d'état, que les candidatures pour ces provinces sont à nous adresser directement*. Pour la Gloire du Royaume de France.

    Le 26 septembre 1462. Paris * IG: DrahomirNous, Ingeburge Malzac d'Euphor, Grand Maître de France, validons par la présente la nomination susdite et en foi de quoi, afin que ce soit chose ferme, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à ce présent contreseing par nous établi et passé et donné le vingt-sixième jour de septembre de l'an de grâce MCDLXII.


[*]

Citation :


De nous Fred de Castelviray, Connétable de France
De nous Alexandre d'Orélus de Litneg, Maréchal de France,

A tous ceux qui liront ou ferons lire,


    Suite à l'entretien fructueux de ce jour, Annonçons ce jour  la nomination de Dame Alvira d'Aymeric au poste de Lieutenant d'état Major Royal de Gascogne, Et nous lui souhaitons bonne chance dans son avenir, dont nous ne doutons pas qu'elle sera à la hauteur de nos espérances.



Faict en les bureaux de la Curia le XXVI du IX ème  mois de l'an de grâce MCDLXII

Alexandre d'Orélus de Litneg
Seigneur de Berganty et de Briaglia
Maréchal de France




 



Citation :


De nous Fred de Castelviray, Connétable de France
De nous Alexandre d'Orélus de Litneg, Maréchal de France,

A tous ceux qui liront ou ferons lire,


    Suite aux bons services rendus en tant qu'aide de camps de Toulouse et au partage d'une motivation que nous avons jugé sincère Annonçons ce jour  la nomination de Dame Ishtara Von Wittelsbach au poste de Lieutenant d'état Major Royal de Toulouse, Et nous lui souhaitons bonne chance dans son avenir, dont nous ne doutons pas qu'elle sera à la hauteur de nos espérances.



Faict en les bureaux de la Curia le XXVI du IX ème  mois de l'an de grâce MCDLXII

Alexandre d'Orélus de Litneg
Seigneur de Berganty et de Briaglia
Maréchal de France




   




    De nous Fred de Castelviray, Connétable de France De nous Alexandre d'Orélus de Litneg, Maréchal de France, A tous ceux qui liront ou ferons lire,

      En vue de l'optimisation de la sécurité de la Zone d'Oc, Ouvrons ce jour en accord avec le Connétable de France l'appel à candidature pour le poste de Lieutenant d'Etat Major : - De Guyenne - D'Armagnac et de Comminges - Du Bearn - Du Languedoc - Du Lyonnais Dauphine Nous rappellerons qu'un Lieutenant Royal doit être domicilié dans la province dont il a la charge. Chaque candidature devra nous être envoyée et sera étudiée. Nous tenons à rappeler que le Lieutenant royal a pour but de faire le lien entre sa province d'affectation et la Connétablie. Outre l'expérience militaire des candidats, nous porterons grande attention à la motivation des candidats.

    Faict en les bureaux de la Curia le XXVII du IX ème  mois de l'an de grâce MCDLXII Alexandre d'Orélus de Litneg Seigneur de Berganty et de Briaglia Maréchal de France    


Citation :
Faict le 28 septembre de l'an de grasce 1462. Parlement de Paris.

A tous présents et advenir. Salut.


    Au nom de Sa Majesté Jean de Cetzes, Roy de France. Nous, Grégoire de Cassel d'Ailhaud, Chancelier de France, Nommons les officiers suivants près le Parlement de Paris :

    • le Vicomte Regnalde à la charge de légiste. [Regnalde]
    • dame Mirakura à la charge de légiste. [Mirakura]

    Nous les invitons à se rendre au sein du Parlement de Paris où ils pourront prêter serment et prendre leurs fonctions.



Citation :



    Nous, Actarius Malzac d'Euphor, Grand Prévôt de France, Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante. En date du 29 juin 1462, une enquête a été ouverte par nos services à la suite d'une plainte de Dame Meval de Vampérià à l'encontre de Dame Ulrika di Leostilla, alors Comtesse sortante du Languedoc.

      Les faits reprochés: Dame Ulrika di Leostilla se serait montrée négligente de la sécurité du Comté du Languedoc et de ses villes, aurait fait preuve de mépris envers des membres d'institutions comtales, provoquant plusieurs démissions, aurait dilapidé les biens comtaux de manière excessive et n'aurait pas communiqué avec le maire alors qu'une menace planait. Les faits établis par l'enquête: En mai 1462, un groupe de brigands qui se fait appeler les Barrow's est arrivé à Nîmes, où se tenait un synode réformé. Il apparaît selon les témoignages et nos propres registres qu'il y avait un nombre important de malfaiteurs dans la ville. Néanmoins, les éléments reçus donnent à penser que tout a été mis en oeuvre par Messire Bentich of Gainborough, alors Prévôt des Maréchaux, pour augmenter les défenses en conséquence de la menace qui a pris une forme concrète lorsqu'une certaine Elena Barrow s'est lancée dans la création d'une armée. Dès que la nouvelle a été apprise, la surveillance a apparemment été renforcée et l'armée "Paratge" commandée par Messire Geoker de Loxley, alors capitaine du Languedoc, s'est préparée à aller détruire l'armée "Auri Sacra Fames" d'Elena Barrow, qui a déployé son étendard aux portes de Nîmes le 15 mai. Le lendemain à l'aube, l'armée "Paratge", partie de Montpellier, la détruisait avec dans ses rangs Dame Ulrika di Leostilla. Le 15 mai, Dame Ulrika di Leostilla a autorisé par le biais d'une annonce comtale Messire Geoker de Loxley à détruire son armée "Paratge" après la destruction de l'armée "Auri Sacra Fames", sur la demande de ce dernier. L'armée "Paratge" a été détruite le 19 mai. Dame Ulrika di Leostilla avait cependant ordonné la création d'une armée à Montpellier et d'une autre à Mende. La première, "Per Totjorn", commandée par Messire Domenc de Blausac alors Commissaire au Commerce, est apparue le 17 mai, la seconde, "La Légion du Phoenix", dirigée par Messire Bentich of Gainborough, a levé son oriflamme le 16 mai. Au moment, de la destruction de l'armée "Paratge", le Languedoc a donc bénéficié de deux armées. Plusieurs témoignages font état des problèmes de santé et d'absence de Messire Domenc de Blausac durant le mandat de Dame Ulrika di Leostilla, rien ne permet cependant d'affirmer que de nouvelles absences pouvaient être prévues. Le fait est que celles-ci n'ont porté aucun préjudice à la sécurité de Montpellier, puisque la ville n'a pas été prise. Il est d'ailleurs à noter qu'aucune ville du Languedoc n'a été prise par brigandage durant le mandat de Dame Ulrika di Leostilla, ni même durant le mandat qui a suivi. Les réponses reçues aux questions de la Grande Prévôté de France s'accordent sur plusieurs conflits entre Dame Ulrika di Leostilla et des membres d'institutions comtales, voire du Conseil Comtal, où une ambiance apparemment pesante sévissait. Il est ainsi question de véhémentes réprimandes à l'endroit de Mestra Aabby de Bellefont, alors Connétable, qui ont poussé à sa démission. Il semble également acquis que Dame Ulrika di Leostilla a giflé Mestre Destron Bloodhammer, alors Commissaire aux mines, au lendemain d'une erreur commise concernant les mines du Languedoc, à savoir leur fermeture à la suite d'une incompréhension. Mestre Destron Bloodhammer estime toutefois avoir peut-être mérité cette gifle. Mestre Dondarrion, alors Prime Ambassadeur du Languedoc, et Messire Guitail de Meyran, alors chef de la capitainerie du Languedoc, ont également eu des conflits que les témoignages contradictoires ne permettent pas d'éclaircir, mais semblent relever de désaccords avec la politique menée et diverses décisions. Le chef de la capitainerie a démissionné de ses fonctions, contrairement au Prime Ambassadeur. Les données qui nous sont parvenues ainsi que plusieurs témoignages permettent d'établir que les investissements consentis par Dame Ulrika di Leostilla dans les festivités étaient très importants. Néanmoins, en terme de valeur brute des matériaux "sacrifiés", ceux-ci n'étaient pas plus importants que les précédents, voire moindres. Il apparaît que ces investissements exceptionnels et, peut-être propres à déstabiliser quelque peu le prestige sur le long terme, ont été ordonnés pour renforcer le moral des troupes face aux menaces sur la sécurité du Languedoc. De plus, les finances comtales en comptant les écus et la valeur marchande des différentes denrées n'ont subi que de faibles variations durant le mandat de Dame Ulrika di Leostilla. En conclusion Les éléments en notre possession ne nous semblent pas de nature à justifier une poursuite de la procédure en Haute Cour de Justice. S'il est avéré que l'attitude de Dame Ulrika di Leostilla a parfois été déplacée et que cela a pu favoriser des tensions, une ambiance pesante, voire des démissions, les décisions qu'elle a prises, la politique qu'elle a menée ont suivi une ligne politique cohérente et n'ont apparemment pas causé de graves dommages au Comté du Languedoc, dont aucune ville n'a été prise durant le mandat et dont les finances en étaient quasiment au même point à la fin de son mandat que lors de sa prise de fonction.

    Nous considérons l'enquête menée par Dame Aliénor Vastel de Millelieues di Favara, Messire Erasme de Cardevac d'Havrincourt et Mestre Colhomban d'Eusébius comme close. Nous rappelons que le Service des Enquêtes de la Grande Prévôté de France n'accuse pas, ni ne juge. Il s'efforce d'établir les faits par rapport aux témoignages recueillis et d'établir des conclusions par rapport à ces faits. Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas, Nous signons et apposons notre scel en ce 29 septembre 1462.


Citation :

    Aux Périgourdins et Périgourdines, À Elio de Messina, comte du Périgord et de l'Angoumois, Au conseil comtal du Périgord et de l'Angoumois, Aux Grands Feudataires de France. Il y a dix jours, la Très Noble Assemblée des Pairs de France se proposait d'organiser une rencontre sous ses auspices, en sa secrétairerie du Louvre, afin que le pouvoir légitime périgourdin et les représentants de la ville de Castillon puissent discuter d'une sortie de crise. Las, cette invitation étant intervenue peu avant le renouvellement du conseil comtal et les conséquences organisationnelles et légales qui en ont découlé, la tenue d'une pareille réunion a été repoussée sine die. C'est pourquoi ce jourd'hui, ladite assemblée renouvelle sincèrement la proposition ainsi adressée et forme le ferme vœu de la voir reçue favorablement par le nouveau comte du Périgord et de l'Angoumois. Que le Très-Haut veille sur Ses enfants du Périgord et de l'Angoumois. Donné le derrain jour de septembre de l'an de grâce MCDLXII. Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France, Le Grand Maître de France.



Citation :

    Aux Périgourdins et Périgourdines, À Nabeille, maire de Castillon, Aux Grands Feudataires de France. En réponse à la proposition de médiation formulée la Très Noble Assemblée des Pairs de France, Nabeille, maire de Castillon, faisait prompt retour, en faisant savoir qu'elle en prenait note et en expliquant que la sécession qu'elle avait entreprise trouvait ses racines dans un conflit l'opposant au conseil de Colombhan d'Eusébius. Force est de constater que dix jours après la communication de notre invitation et douze jours après le renouvellement du conseil comtal, la situation n'a pas positivement évoluée. Aussi la Très Noble Assemblée, ce jourd'hui, réitère sa proposition de médiation à l'endroit du maire Castillon, avec l'espoir de la voir acceptée. Enfin, ladite assemblée en profite pour indiquer, en retour à la réponse dudit maire que les Pairs n'ont jamais, à aucun moment, envisagé la question d'une intervention armée, pas plus qu'elle ne l'a évoquée, une telle position n'entrant ni dans ses habitudes, ni dans ses prérogatives. C'est bel et bien le dialogue qu'elle promeut et n'a de cesse de porter, agissant conformément à son rôle de conseil et de médiation. Que le Très-Haut veille sur Ses enfants du Périgord et de l'Angoumois. Donné le derrain jour de septembre de l'an de grâce MCDLXII. Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France, Le Grand Maître de France.


Citation :
Faict le premier octobre de l'an de grasce 1462. Parlement de Paris.

A tous présents et advenir. Salut.


    Au nom de Sa Majesté Jean de Cetzes, Roy de France. Nous, Grégoire de Cassel d'Ailhaud, Chancelier de France, Acceptons et actons la démission de Cyrielle Romanov [Cyriellle] de sa charge de procureur près le Tribunal du Palais. Nous la remercions pour le travail effectué au sein de la procure.



Citation :

ANNONCE DE LA MAISON ROYALE -OFFICE DE LA SANTE

Bien que notre office possède un herbularius au Louvre ainsi qu'une herboristerie et une apothicairie, nous manquons de certaines plantes et d'ingrédients nécessitant l'élaboration de certaines remèdes

Nous recherchons donc

-des vins pour la fabrication de vins toniques, des vins toniques à base de basilic, de gentiane; d'origan, de romarin
-de la lavande, de l'anis vert, de l'arnica, du basilic, du citron,
-du miel
-de l'huile d'olive
-de l'argile

Si vous pensez pouvoir  livrer à la Santé Royale certains de ces produits, vous pouvez devenir fournisseur royal.
Nous rappelons les conditions de ce statut telles qu'elles ont été établies par la Maison Royale

Citation :
Les Fournisseurs Royaux s’engagent à:
- garantir l’exclusivité des œuvres commandées par les offices royaux.
- respecter les délais convenus réciproquement.
- authentifier leurs œuvres grâce à l'estampille lié à leur statut.


Envoyez votre  lettre ainsi qu'un échantillon du produit à Léanore, premier médecin royal qui le présentera à la Santé Royale pour examen en vue d'une approbation


Léanore de Dampierre, premier médecin royal





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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 8 Oct - 21:20

Aubane a écrit:
Citation :

    Citation :
    De Drahomir Sergueï Vadikra, Secrétaire d'état en charge de la gestion du secrétariat d'état de France
    A tous qui liront ou se feront lire,


      Qu'il soit su qu'après accord du Grand Maistre de France, que la Champagne se voit dotée d'une nouvelle secrétaire d'état en la personne d'Aliénor Vastel de Millelieues di Favara, Duchesse de Sézanne, Dame de Lesmont, d'Etampes-sur-Marne et de Précy-Saint-Martin.

      Il est également important de rappeler que Toulouse, l'Orléans, le Berry et l'Artois manquent encore de secrétaires d'état, que les candidatures pour ces provinces sont à nous adresser directement*.

      Pour la Gloire du Royaume de France.


    Le 26 septembre 1462. Paris



    * IG: Drahomir


    Nous, Ingeburge Malzac d'Euphor, Grand Maître de France, validons par la présente la nomination susdite et en foi de quoi, afin que ce soit chose ferme, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à ce présent contreseing par nous établi et passé et donné le vingt-sixième jour de septembre de l'an de grâce MCDLXII.




[* IG = Alienor_vastel]

Citation :


De nous Fred de Castelviray, Connétable de France
De nous Alexandre d'Orélus de Litneg, Maréchal de France,

A tous ceux qui liront ou ferons lire,

    Suite à l'entretien fructueux de ce jour,

    Annonçons ce jour la nomination de Dame Alvira d'Aymeric au poste de Lieutenant d'état Major Royal de Gascogne,

    Et nous lui souhaitons bonne chance dans son avenir, dont nous ne doutons pas qu'elle sera à la hauteur de nos espérances.


Faict en les bureaux de la Curia le XXVI du IX ème mois de l'an de grâce MCDLXII

Alexandre d'Orélus de Litneg
Seigneur de Berganty et de Briaglia
Maréchal de France








Citation :


De nous Fred de Castelviray, Connétable de France
De nous Alexandre d'Orélus de Litneg, Maréchal de France,

A tous ceux qui liront ou ferons lire,

    Suite aux bons services rendus en tant qu'aide de camps de Toulouse et au partage d'une motivation que nous avons jugé sincère

    Annonçons ce jour la nomination de Dame Ishtara Von Wittelsbach au poste de Lieutenant d'état Major Royal de Toulouse,

    Et nous lui souhaitons bonne chance dans son avenir, dont nous ne doutons pas qu'elle sera à la hauteur de nos espérances.


Faict en les bureaux de la Curia le XXVI du IX ème mois de l'an de grâce MCDLXII

Alexandre d'Orélus de Litneg
Seigneur de Berganty et de Briaglia
Maréchal de France








    Citation :
    De nous Fred de Castelviray, Connétable de France
    De nous Alexandre d'Orélus de Litneg, Maréchal de France,

    A tous ceux qui liront ou ferons lire,

      En vue de l'optimisation de la sécurité de la Zone d'Oc,

      Ouvrons ce jour en accord avec le Connétable de France l'appel à candidature pour le poste de Lieutenant d'Etat Major :

      - De Guyenne
      - D'Armagnac et de Comminges
      - Du Bearn
      - Du Languedoc
      - Du Lyonnais Dauphine

      Nous rappellerons qu'un Lieutenant Royal doit être domicilié dans la province dont il a la charge.

      Chaque candidature devra nous être envoyée et sera étudiée.

      Nous tenons à rappeler que le Lieutenant royal a pour but de faire le lien entre sa province d'affectation et la Connétablie.
      Outre l'expérience militaire des candidats, nous porterons grande attention à la motivation des candidats.


    Faict en les bureaux de la Curia le XXVII du IX ème mois de l'an de grâce MCDLXII

    Alexandre d'Orélus de Litneg
    Seigneur de Berganty et de Briaglia
    Maréchal de France









Citation :
Faict le 28 septembre de l'an de grasce 1462. Parlement de Paris.

A tous présents et advenir. Salut.

    Au nom de Sa Majesté Jean de Cetzes, Roy de France.

    Nous, Grégoire de Cassel d'Ailhaud, Chancelier de France,

    Nommons les officiers suivants près le Parlement de Paris :
    • le Vicomte Regnalde à la charge de légiste. [Regnalde]
    • dame Mirakura à la charge de légiste. [Mirakura]


    Nous les invitons à se rendre au sein du Parlement de Paris où ils pourront prêter serment et prendre leurs fonctions.


Citation :




    Nous, Actarius Malzac d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    En date du 29 juin 1462, une enquête a été ouverte par nos services à la suite d'une plainte de Dame Meval de Vampérià à l'encontre de Dame Ulrika di Leostilla, alors Comtesse sortante du Languedoc.



      Les faits reprochés:

      Dame Ulrika di Leostilla se serait montrée négligente de la sécurité du Comté du Languedoc et de ses villes, aurait fait preuve de mépris envers des membres d'institutions comtales, provoquant plusieurs démissions, aurait dilapidé les biens comtaux de manière excessive et n'aurait pas communiqué avec le maire alors qu'une menace planait.

      Les faits établis par l'enquête:

      En mai 1462, un groupe de brigands qui se fait appeler les Barrow's est arrivé à Nîmes, où se tenait un synode réformé. Il apparaît selon les témoignages et nos propres registres qu'il y avait un nombre important de malfaiteurs dans la ville. Néanmoins, les éléments reçus donnent à penser que tout a été mis en oeuvre par Messire Bentich of Gainborough, alors Prévôt des Maréchaux, pour augmenter les défenses en conséquence de la menace qui a pris une forme concrète lorsqu'une certaine Elena Barrow s'est lancée dans la création d'une armée. Dès que la nouvelle a été apprise, la surveillance a apparemment été renforcée et l'armée "Paratge" commandée par Messire Geoker de Loxley, alors capitaine du Languedoc, s'est préparée à aller détruire l'armée "Auri Sacra Fames" d'Elena Barrow, qui a déployé son étendard aux portes de Nîmes le 15 mai. Le lendemain à l'aube, l'armée "Paratge", partie de Montpellier, la détruisait avec dans ses rangs Dame Ulrika di Leostilla.

      Le 15 mai, Dame Ulrika di Leostilla a autorisé par le biais d'une annonce comtale Messire Geoker de Loxley à détruire son armée "Paratge" après la destruction de l'armée "Auri Sacra Fames", sur la demande de ce dernier. L'armée "Paratge" a été détruite le 19 mai. Dame Ulrika di Leostilla avait cependant ordonné la création d'une armée à Montpellier et d'une autre à Mende. La première, "Per Totjorn", commandée par Messire Domenc de Blausac alors Commissaire au Commerce, est apparue le 17 mai, la seconde, "La Légion du Phoenix", dirigée par Messire Bentich of Gainborough, a levé son oriflamme le 16 mai. Au moment, de la destruction de l'armée "Paratge", le Languedoc a donc bénéficié de deux armées. Plusieurs témoignages font état des problèmes de santé et d'absence de Messire Domenc de Blausac durant le mandat de Dame Ulrika di Leostilla, rien ne permet cependant d'affirmer que de nouvelles absences pouvaient être prévues. Le fait est que celles-ci n'ont porté aucun préjudice à la sécurité de Montpellier, puisque la ville n'a pas été prise. Il est d'ailleurs à noter qu'aucune ville du Languedoc n'a été prise par brigandage durant le mandat de Dame Ulrika di Leostilla, ni même durant le mandat qui a suivi.

      Les réponses reçues aux questions de la Grande Prévôté de France s'accordent sur plusieurs conflits entre Dame Ulrika di Leostilla et des membres d'institutions comtales, voire du Conseil Comtal, où une ambiance apparemment pesante sévissait. Il est ainsi question de véhémentes réprimandes à l'endroit de Mestra Aabby de Bellefont, alors Connétable, qui ont poussé à sa démission. Il semble également acquis que Dame Ulrika di Leostilla a giflé Mestre Destron Bloodhammer, alors Commissaire aux mines, au lendemain d'une erreur commise concernant les mines du Languedoc, à savoir leur fermeture à la suite d'une incompréhension. Mestre Destron Bloodhammer estime toutefois avoir peut-être mérité cette gifle. Mestre Dondarrion, alors Prime Ambassadeur du Languedoc, et Messire Guitail de Meyran, alors chef de la capitainerie du Languedoc, ont également eu des conflits que les témoignages contradictoires ne permettent pas d'éclaircir, mais semblent relever de désaccords avec la politique menée et diverses décisions. Le chef de la capitainerie a démissionné de ses fonctions, contrairement au Prime Ambassadeur.

      Les données qui nous sont parvenues ainsi que plusieurs témoignages permettent d'établir que les investissements consentis par Dame Ulrika di Leostilla dans les festivités étaient très importants. Néanmoins, en terme de valeur brute des matériaux "sacrifiés", ceux-ci n'étaient pas plus importants que les précédents, voire moindres. Il apparaît que ces investissements exceptionnels et, peut-être propres à déstabiliser quelque peu le prestige sur le long terme, ont été ordonnés pour renforcer le moral des troupes face aux menaces sur la sécurité du Languedoc. De plus, les finances comtales en comptant les écus et la valeur marchande des différentes denrées n'ont subi que de faibles variations durant le mandat de Dame Ulrika di Leostilla.

      En conclusion

      Les éléments en notre possession ne nous semblent pas de nature à justifier une poursuite de la procédure en Haute Cour de Justice. S'il est avéré que l'attitude de Dame Ulrika di Leostilla a parfois été déplacée et que cela a pu favoriser des tensions, une ambiance pesante, voire des démissions, les décisions qu'elle a prises, la politique qu'elle a menée ont suivi une ligne politique cohérente et n'ont apparemment pas causé de graves dommages au Comté du Languedoc, dont aucune ville n'a été prise durant le mandat et dont les finances en étaient quasiment au même point à la fin de son mandat que lors de sa prise de fonction.



    Nous considérons l'enquête menée par Dame Aliénor Vastel de Millelieues di Favara, Messire Erasme de Cardevac d'Havrincourt et Mestre Colhomban d'Eusébius comme close. Nous rappelons que le Service des Enquêtes de la Grande Prévôté de France n'accuse pas, ni ne juge. Il s'efforce d'établir les faits par rapport aux témoignages recueillis et d'établir des conclusions par rapport à ces faits.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 29 septembre 1462.





Citation :

    Aux Périgourdins et Périgourdines,
    À Elio de Messina, comte du Périgord et de l'Angoumois,
    Au conseil comtal du Périgord et de l'Angoumois,
    Aux Grands Feudataires de France.


    Il y a dix jours, la Très Noble Assemblée des Pairs de France se proposait d'organiser une rencontre sous ses auspices, en sa secrétairerie du Louvre, afin que le pouvoir légitime périgourdin et les représentants de la ville de Castillon puissent discuter d'une sortie de crise. Las, cette invitation étant intervenue peu avant le renouvellement du conseil comtal et les conséquences organisationnelles et légales qui en ont découlé, la tenue d'une pareille réunion a été repoussée sine die.

    C'est pourquoi ce jourd'hui, ladite assemblée renouvelle sincèrement la proposition ainsi adressée et forme le ferme vœu de la voir reçue favorablement par le nouveau comte du Périgord et de l'Angoumois.



    Que le Très-Haut veille sur Ses enfants du Périgord et de l'Angoumois.


    Donné le derrain jour de septembre de l'an de grâce MCDLXII.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Grand Maître de France.







Citation :

    Aux Périgourdins et Périgourdines,
    À Nabeille, maire de Castillon,
    Aux Grands Feudataires de France.


    En réponse à la proposition de médiation formulée la Très Noble Assemblée des Pairs de France, Nabeille, maire de Castillon, faisait prompt retour, en faisant savoir qu'elle en prenait note et en expliquant que la sécession qu'elle avait entreprise trouvait ses racines dans un conflit l'opposant au conseil de Colombhan d'Eusébius.

    Force est de constater que dix jours après la communication de notre invitation et douze jours après le renouvellement du conseil comtal, la situation n'a pas positivement évoluée. Aussi la Très Noble Assemblée, ce jourd'hui, réitère sa proposition de médiation à l'endroit du maire Castillon, avec l'espoir de la voir acceptée.

    Enfin, ladite assemblée en profite pour indiquer, en retour à la réponse dudit maire que les Pairs n'ont jamais, à aucun moment, envisagé la question d'une intervention armée, pas plus qu'elle ne l'a évoquée, une telle position n'entrant ni dans ses habitudes, ni dans ses prérogatives. C'est bel et bien le dialogue qu'elle promeut et n'a de cesse de porter, agissant conformément à son rôle de conseil et de médiation.

    Que le Très-Haut veille sur Ses enfants du Périgord et de l'Angoumois.


    Donné le derrain jour de septembre de l'an de grâce MCDLXII.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Grand Maître de France.






Citation :
Faict le premier octobre de l'an de grasce 1462. Parlement de Paris.

A tous présents et advenir. Salut.

    Au nom de Sa Majesté Jean de Cetzes, Roy de France.

    Nous, Grégoire de Cassel d'Ailhaud, Chancelier de France,

    Acceptons et actons la démission de Cyrielle Romanov [Cyriellle] de sa charge de procureur près le Tribunal du Palais. Nous la remercions pour le travail effectué au sein de la procure.


Citation :

ANNONCE DE LA MAISON ROYALE -OFFICE DE LA SANTE

Bien que notre office possède un herbularius au Louvre ainsi qu'une herboristerie et une apothicairie, nous manquons de certaines plantes et d'ingrédients nécessitant l'élaboration de certaines remèdes

Nous recherchons donc

-des vins pour la fabrication de vins toniques, des vins toniques à base de basilic, de gentiane; d'origan, de romarin
-de la lavande, de l'anis vert, de l'arnica, du basilic, du citron,
-du miel
-de l'huile d'olive
-de l'argile

Si vous pensez pouvoir livrer à la Santé Royale certains de ces produits, vous pouvez devenir fournisseur royal.
Nous rappelons les conditions de ce statut telles qu'elles ont été établies par la Maison Royale

Citation :
Les Fournisseurs Royaux s’engagent à:
- garantir l’exclusivité des œuvres commandées par les offices royaux.
- respecter les délais convenus réciproquement.
- authentifier leurs œuvres grâce à l'estampille lié à leur statut.


Envoyez votre lettre ainsi qu'un échantillon du produit à Léanore, premier médecin royal qui le présentera à la Santé Royale pour examen en vue d'une approbation


Léanore de Dampierre, premier médecin royal




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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 10 Avr - 21:19

Jmanci a écrit:
Citation :
    Je,

Charlemagne de Castelmaure-Frayner, Premier Secrétaire d'Etat pro tempore, déclare la nomination de :

- Maître Jmanci, au poste de Secrétaire d'Etat de la Couronne auprès du Maine, ainsi que le précédent Premier Secrétaire d'Etat l'avait décidé.

Donné le IX avril MCDLXIII.
S.A.R. C.d.C.


---
Code:

[quote="Jmanci"][quote][list][b]Je[/b],[/list]
Charlemagne de Castelmaure-Frayner, Premier Secrétaire d'Etat [i]pro tempore[/i], déclare la nomination de :

- Maître [b]Jmanci[/b], au poste de Secrétaire d'Etat de la Couronne auprès du Maine, ainsi que le précédent Premier Secrétaire d'Etat l'avait décidé.

Donné le IX avril MCDLXIII.
S.A.R. C.d.C.

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/PSEjaune.png[/img][/quote][/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Sam 11 Avr - 0:36

Jmanci a écrit:
Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire,  
Salutations,


Par la présente, Nous, Sabaude Renard, Vicomte de Messey, Seigneur de Moulicent, Président du Tribunal du Palais ,  

Annonçons la nomination de  


    Son Altesse Royale Mélusine de Malemort   [ig:Melusinedemalemort ]


à la charge d' appariteur près le Tribunal du Palais.  


Puissent grâce et majesté sereine la guider dans cet office.


Parlement de Paris, le neuvième jour d'avril MCDLXIII.

S.Renard  


Code:
[quote="Jmanci"][quote][b]A tous ceux qui liront ou se feront lire,  
Salutations, [/b]

Par la présente, Nous, Sabaude Renard, Vicomte de Messey, Seigneur de Moulicent, Président du Tribunal du Palais ,  

Annonçons la nomination de  

[list][b] Son Altesse Royale Mélusine de Malemort  [/b] [ig:Melusinedemalemort ]
[/list]

à la charge d'[b] appariteur[/b] près le Tribunal du Palais.  


Puissent grâce et majesté sereine la guider dans cet office.


[i]Parlement de Paris, le neuvième jour d'avril MCDLXIII. [/i]

S.Renard  

[img]http://img4.hostingpics.net/pics/150909SabaudeJAUNEzpsaef3eea2.png[/img][/quote][/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Lun 13 Avr - 14:29

Jmanci a écrit:
Citation :
Appel à la mobilisation : pour la France et les français !


Chers français, chères françaises. C'est le cœur attristé par le fardeau de la guerre, mais la main ferme et le courage chevillé au corps que je me permets de vous écrire ce jour.
En effet, plus que jamais la France a besoin de vous, de votre aide, de votre bras et de vos armes.
Une caste de tyrans corrompus vivant en Franche Comté nous a volé des morceaux de notre territoire souverain. En aucun cas la France ne peut accepter que ces gens puissent annexer par diktat ce qui appartient aux français. Pourriez-vous accepter qu' un étranger vous vole une parcelle de votre maison ou de votre jardin, vous ?
Par leurs actes, ils ont violé les traités d'amitié qui nous liaient depuis les monarques Levan III et Long John Silver. Afin de leur montrer que personne ne peut déféquer sur nos têtes en toute impunité, un corps d'hommes courageux est parti combattre ces voleurs là où ils vivent : en Franche Comté, donc.
Mais ces hommes de valeur ont aujourd'hui besoin de notre aide à tous pour ne pas qu'ils se fassent tuer en vain. Car en face, pour nous combattre, ils sont en train de réunir des forces manipulées par la barrière de la langue notamment.
Serez-vous des nôtres pour aider la France contre ses ennemis ? Je ne peux envisager une seule seconde que des français puissent laisser tomber leurs frères d'armes qui se battent pour eux !
La France a besoin de ses enfants ! La France vous invite à combattre ! Rejoignez nous pour aider la France, avant que l'empire des tyrans ne vienne marcher sur les français !


Que les volontaires qui se sentent concernés par leur avenir et celui de leur voisin nous contacte au plus vite (ig : Zelha)  pour les détails de cette mobilisation ou se rende en salle du plaid .

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88359433#88359433

N'oubliez pas : la France a besoin de vous.

Louvre le 12 avril 1463





-------

Code:
[quote="Jmanci"][quote][b]Appel à la mobilisation : pour la France et les français !
[/b]

Chers français, chères françaises. C'est le cœur attristé par le fardeau de la guerre, mais la main ferme et le courage chevillé au corps que je me permets de vous écrire ce jour.
En effet, plus que jamais la France a besoin de vous, de votre aide, de votre bras et de vos armes.
Une caste de tyrans corrompus vivant en Franche Comté nous a volé des morceaux de notre territoire souverain. En aucun cas la France ne peut accepter que ces gens puissent annexer par diktat ce qui appartient aux français. Pourriez-vous accepter qu' un étranger vous vole une parcelle de votre maison ou de votre jardin, vous ?
Par leurs actes, ils ont violé les traités d'amitié qui nous liaient depuis les monarques Levan III et Long John Silver. Afin de leur montrer que personne ne peut déféquer sur nos têtes en toute impunité, un corps d'hommes courageux est parti combattre ces voleurs là où ils vivent : en Franche Comté, donc.
Mais ces hommes de valeur ont aujourd'hui besoin de notre aide à tous pour ne pas qu'ils se fassent tuer en vain. Car en face, pour nous combattre, ils sont en train de réunir des forces manipulées par la barrière de la langue notamment.
Serez-vous des nôtres pour aider la France contre ses ennemis ? Je ne peux envisager une seule seconde que des français puissent laisser tomber leurs frères d'armes qui se battent pour eux !
La France a besoin de ses enfants ! La France vous invite à combattre ! Rejoignez nous pour aider la France, avant que l'empire des tyrans ne vienne marcher sur les français !


Que les volontaires qui se sentent concernés par leur avenir et celui de leur voisin nous contacte au plus vite (ig : Zelha)  pour les détails de cette mobilisation ou se rende en salle du plaid .

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88359433#88359433

 N'oubliez pas : la France a besoin de vous.

Louvre le 12 avril 1463


[img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/03/07/140307095704824239.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/GMF-jaune_zps141ed38f.png[/img][/quote]
[/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Ven 17 Avr - 0:19

Jmanci a écrit:
Citation :






      Angelyque, par la Grâce de Dieu, Reyne de France.







    À tous ceux qui liront ou se feront lire ce qui suit,A nos sujets français,A la population impériale, Salut et paix.

      Sous la guidance du Très-Haut et de son incommensurable sagesse, soutenu par Aristote et Christos, puisse leur grande clairvoyance en aiguiller d’autres comme elle aiguille chaque jour Notre esprit, inspirée par Saint Bynarr mais aussi Saint Ânani Mhour qui Nous soufflent Nos mots & guident nos pas,Faisons savoir que suite au vol par les Sparte des terres du Royaume de France nous ayant contraint à une réaction militaire, nous considérons que le Royaume de France est désormais en état d'urgence.Nous ne nous laisserons pas spolier et insulter par un pseudo allié qui n'a eu de cesse de nous renvoyer à la figure la main que nous lui tendions pour discuter des frontières héraldiques et a préféré le vol et les insultes à la discussion.Par conséquent,

      • Les frontières de la France sont dès à présent fermées avec le SRING et toute armée étrangère est interdite sur le territoire français.

      • Le commerce avec le SRING est suspendu.

      • Nos troupes du Domaine Royal sont en alerte afin de sécuriser toutes les frontières avec l'ennemi. Les volontaires sont les bienvenus, tant pour défendre que pour prévoir une réaction en cas d'attaque. Nous les invitons à se présenter au plus vite en Salle des mobilisations .

      Pour l'heure, il n'est pas question pour nous de lever le ban, ne souhaitant pas contraindre nos vassaux à la guerre et espérons qu'un appel à l'honneur de la France, à la défense de nos valeurs, à l'unité de notre Royaume sera suffisant.Nous souhaitons également adresser un message particulier à nos vassaux ou sujets qui seraient également vassaux du SRING. En l'absence d'Empereur, le ban impérial décrété par Hadrien Marcus de Sparte et ses proches est illégal. Vous n'êtes donc pas tenu de faire un choix qui, nous le savons, vous serait douloureux.Mais Nous serons intraitable avec celles et ceux qui se rendraient coupables d'intelligence avec l'ennemi.Car ainsi nous l'avons décidé et parce que tel est notre bon plaisir.  






      Rédigé, donné et scellé au campement des forces royales , le 14 avril 1463.










Citation :







      Angelyque, par la Grâce de Dieu, Reyne de France.







    À tous ceux qui liront ou se feront lire ce qui suit, Salut et paix.

      Sous la guidance du Très-Haut et de son incommensurable sagesse, soutenu par Aristote et Christos, puisse leur grande clairvoyance en aiguiller d’autres comme elle aiguille chaque jour Notre esprit, inspirée par Saint Bynarr mais aussi Saint Ânani Mhour qui Nous soufflent Nos mots & guident nos pas,Prenons acte par la présente de l'offre de pourparlers pour la cessation des inimitiés proposée au Général Namaycush de Salmo Salar par le duc du Bar lorrain, Ardarin von Habsbourg et candidat aux élections impériales en date du 11 avril dernier.Comme Nous l'avions établi lors de notre précédente déclaration, Nos Grands Officiers et Nous-mêmes sommes toujours ouverts pour écouter des interlocuteurs qui respectent la France et qui ont l'air plus sérieux que la lie qui régente la Couronne impériale.Mais soyons très claire : les Sparte et leurs bureaucrates ayant trahi sans sourciller les traités de Cologne et de Bolchen qui liaient l'Empire à la France, il y aura des gages de bonne foi à Nous donner avant que ne se taisent les armes et que la diplomatie puisse retrouver toute la place que nous aurions préféré ne jamais la voir quitter.En effet, chaque parcelle de notre territoire souverain est inaliénable et Nous n'accepterons jamais de revenir dessus. En aucun cas qui que ce soit ou quelque État étranger que ce soit n'a pu, ne peut ou ne pourra jamais prétendre annexer ce qui appartient depuis dix ans de droit à la France et ses provinces vassales. Seules des bases solides de négociation peuvent donc conduire à une trêve.La question est donc simple : sur quelle base concrète le duc du Bar veut-il discuter pour assurer à la France la bonne foi de sa démarche ?A la vue des éléments présentés, Nous évaluerons de nouveau la situation et déterminerons si oui ou non le bras armé du courroux de la France laissera alors place à la diplomatie en vue du rétablissement de la délimitation de nos frontières.Car ainsi nous l'avons décidé et parce que tel est notre bon plaisir.  






      Rédigé, donné et scellé au campement des forces Royales , le 14 avril 1463.













En réponse à:

Citation :
De nous, Ardarin von Habsbourg, Duc du Bar

Au Prince Namaycush Salmo Salar, Général de France ;
Au peuple innocent & amoureux de paix et de Concorde d'Empire et de France ;
Modestement, je vous salue.



C'est porté par le poids d'une grande responsabilité vis à vis des peuples d'Europe que je prends la plume ce jour.
Si tout le monde connait mon opposition farouche depuis plus de 7 mois à la politique de spoliation territoriale aveugle et sourde des spartes et de leur inénarrable régent - logique qui s'est poursuivie avec le vol du Hainaut - il n'en reste pas moins qu'aujourd'hui, faisant suite à la rupture des traités de Cologne et de Bolchen, c'est un général de France qui a porté le fer dans la province francophone abritant l'essentiel desdits spartes: la Franche Comté.

Si je condamne donc avec la plus grande force la politique illégitime des bureaucrates salissant la Couronne Impériale, puisque ceux-ci ont fait subir à leurs vassaux, entre autres ignominies, la même tyrannie insupportable, je ne peux accepter non plus à aucun prix, en tant que fidèle impérialiste et volontaire pour la défense de la bien-aimée Franche Comté, que l'on s'en prenne à présent à l'intégrité territoriale de cette province.

L'essentiel de ses habitants, de son peuple, refuse lui aussi la tyrannie des spartes. Il est donc parfaitement inacceptable qu'ils aient à subir les représailles des fautes d'une poignée de politiciens très mal avisés et cupides. Bien d'autres moyens plus civilisés et constructifs existent pour que les gens de bien de part et d'autre de nos frontières, obtiennent gain de cause et que les deux parties en présence ressortent de cette affaire la tête haute, en étant traités avec équité, en ayant subi le moins de dommages possibles.

C'est pourquoi dans le but de retrouver cette paix si chère à mon cœur, je propose dans un esprit de Concorde au Prince de Salmo Salar, malgré toute l'ire qu'il peut développer pour les spartes et leurs collaborateurs, d'accepter d'ouvrir des discussions entre lui et moi ainsi qu'avec toute personne constructive, modérée et raisonnable que nous pourrions inviter à notre table des négociations, pour parlementer en vue de l'établissement d'une trêve.
Trêve qui serait le préalable au règlement définitif de tous les principaux mécontentements mutuels et ainsi recouvrer des politiques diplomatiques entre personnes adultes et intelligentes. Politiques qui ont depuis trop longtemps cessées d'être mises en œuvre, ce qui a conduit à une mortifère détérioration des relations entre la France et l'Empire.

Plutôt que de nous battre dans le sang et le feu, pourquoi ne pas canaliser toutes les bonnes volontés pour bâtir l'avenir ?
La main est tendue pour la paix et le règlement par le haut de ce conflit stérile : saurez-vous saisir cette chance dans un délais raisonnable ?
De tout mon esprit, dans l'intérêt du peuple de Franche Comté, pour le bien commun, je l'espère ardemment.

Je finirai par ces quelques mots, à méditer : " La paix à elle seule vaut que l'on se batte pour elle ".


Fait à Luxueil le 11 avril 1453.
A.v.H
Un impérialiste qui préfère construire que détruire.



Citation :







      Angelyque, par la Grâce de Dieu, Reyne de France.







    À tous ceux qui liront ou se feront lire ce qui suit, Salut et paix.

      Sous la guidance du Très-Haut et de son incommensurable sagesse, soutenu par Aristote et Christos, puisse leur grande clairvoyance en aiguiller d’autres comme elle aiguille chaque jour Notre esprit, inspirée par Saint Bynarr mais aussi Saint Ânani Mhour qui Nous soufflent Nos mots & guident nos pas,Faisons annonce ce jour d'hui du crime de lèse-majesté commis par Notre officier Caemgen lorsque, non content d'avoir plongé son nez dans Notre maternel décolleté, celui-ci s'égara en apposant ses lèvres sur les Nôtres.Qu'il soit su qu'un tel geste à l'encontre de notre royale personne ne  saurait rester sans conséquences quel que soit le rang du coupable.Toutefois, compte tenu de l'âge de l'intéressé et de ses états de service auprès de la Couronne, Nous prenons la décision dans Notre grande mansuétude d'épargner cette jeune vie. Celui-ci sera donc pendu par les pieds pour une durée de cent vingt minutes consécutives afin de lui remettre les idées à l'endroit.Parce qu'enfin il Nous plait de veiller à Notre petit sujet, Nous le plaçons dès ce jour sous la tutelle conjointe d'Adeline de Courcy Duchesse de Vire, Vicomtesse de Valognes, Baronnes de la Haye du Puits et de Briquebec et de Notre vassal bien-aimé Maathis à qui Nous confions le soin de superviser son éducation.Car ainsi Nous l'avons décidé et parce que tel est Notre bon plaisir.






      Donné et scellé à Dijon, le  15ème jour d'avril 1463










Citation :

    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

      Salutations,

    Nous, Orandin de Litneg, Juge Général près le Tribunal du Palais,

    • acceptons la démission sieur Athos¹ de sa charge de Juge près du Tribunal du Palais.

    Nous tenons personnellement à le remercier pour le travail fourni & lui souhaitons une bonne continuation.Rédigé à Paris, le 13 Avril 1463.Par Orandin de Litneg, Juge Général près le Tribunal du Palais.

¹: [IG : Olivier1er]


Citation :

De nous Zelha d'Aunou, Grand Maître de France & Comtesse de Maurepas ;

A vous Imladris von ansel
A la population de Franche Comté et plus généralement aux diverses populations de l'empire
A tous ceux qui liront ou se feront lire sans travestissement de la langue française ;


Nous ne pouvons être qu' atterrée par les mots que nous avons lu de la main du Franc-Com en date du 13 avril. Exprimer tant de leurres et erreurs, c'est effectivement une prouesse que seuls certains sont capables d'accomplir. Mais vous en rendez-vous seulement compte ?

Votre apostrophe ne reflète qu'une chose : vous vous servez d'approximations, de contre-vérités et de relativisme fort mal venu pour tenter maladroitement de « noyer le poisson ».
Que vous essayez de défendre votre place, soit ! nous le comprenons. Que vous mélangiez vos opinions et les faits en revanche, est parfaitement inacceptable.

Les traités de Bolchen et de Cologne ont été trahis par VOS dirigeants par l'annexion unilatérale du Hainaut et du Zeeland. Ces traités engagent la parole de l'empire et ses entités la composant vis à vis de la France et de ses vassaux. Pourquoi ? de par le contenu de ses articles d'une part, et d'autre part du fait de l'engagement par le scel de la Couronne de l'empire et celui de la Couronne de France.

Mais tout ceci les responsables qui ont leur nid en Franche Comté, ou qui dépendent de l'engeance qui vit en Franche Comté, l'ont foulé aux pieds. Comme des bébés volant le jouet de leur voisin dans un bac à sable.

Là est le cœur du problème, lorsque les spartes et les bureaucrates qu'ils ont nommé afin de perpétuer les méfaits de la politique qu'ils mènent, spolient des terres qui appartiennent à la France.

Oui c'est leur politique qui est encore en œuvre, et oui c'est leur engeance qui tente de se reproduire sur le trône impérial par népotisme qui continue cette politique du diktat et de l'annexion. Et le cœur de cette engeance est en Franche Comté. « Mieux » : ces dernières semaines ont vu nombre de sbires de cette caste corrompue se concentrer en Franche Comté en vue de faire couronner à nouveau cette engeance. Vous l'apprend-t-on, Franc Com ?

N'insultez par ailleurs pas l'intelligence des français lorsque vous parlez d'Histoire fantasmée antérieure à 1453, alors que nous sommes en 1463 ! Réveillez vous ! Sachez faire la part des chose et soyez factuel.
Une décennie (!) d'histoire des Royaumes qui nous est propre s'est écoulée depuis lors. Dormiez vous tout ce temps ? Décennie qui a déterminé que les Flandres et le Hainaut appartenait au territoire souverain de la France. Appartenance reconnue de fait par les traités de Cologne en 1455 d'abord, de Bolchen en 1461 ensuite.

Vous ne vous souvenez pas, ne retrouvez pas ou feignez de ne pas connaître le traité de Cologne ?
L'ignorance des responsables impériaux en est-elle arrivée au point de ne pas connaître leur propre histoire et de faire comme si les engagements de leur propre Couronne ne valent rien ?

Comme notre Reine l'a fait remarquer, votre mémoire vive ne dépasse donc pas l'établissement de la monarchie élective ? C'est là un symbole éclatant de la déliquescence de la lie qui vous gouverne, bien plus éloquent que toutes les vaines paroles que vous émettez pour vous détourner du cœur du problème actuel.

Les seules choses que nous avons pu lire en France venant de l'empire depuis l'ouverture de cette crise, démontrent bien à quel point vous vivez dans une bulle imaginaire qui n'a plus rien à voir avec les contingences du réel.

Par ailleurs comme ma fonction de Grand Maître le démontre, je ne suis pas le monarque de la France. Il ne m'appartient donc pas de décider les conditions pour régler cette pitoyable affaire de vol des terres françaises au mépris de deux traités, d'avertissements et de dix années d'histoire. D'autant plus lorsque les dites conditions ont déjà été énoncées par la Reine lors de sa déclaration adressée à l'égard du régent placé par une famille qui prétend provenir de grecs.
Le ridicule ne tue pas, comme on dit.

Néanmoins ce que je préconise pour notre bien à tous, c'est que la Couronne impériale décide d' enfin aborder la Couronne de France avec des interlocuteurs crédibles, non-incriminés dans cette affaire, ayant un plan de sortie de crise pour négocier sur des bases solides en bonne langue française. Ça c'est l'essentiel pour que les forces en présence cessent le feu.

Il me semble que ce n'est pourtant pas si compliqué que ça à comprendre.

Que sur l'heure cessent les manipulations immondes à base de calomnies et de théorie du complot dignes d'échappés de l' hospital pour les fous, vile manœuvre pour monter des germains ou des italiens contre les français, alors que nous n'avons strictement aucun grief mutuel, nous obligeant en retour à mobiliser par déclaration interne des forces régulières, me semblerait être une preuve de désescalade appropriée et souhaitable.

Tant qu'il s'agit d'un corps expéditionnaire cherchant justice par voie militaire contre une engeance précise ayant brisé les traités et volé la France, tout ceci est une affaire circonscrite et facilement réglable dès lors que nous obtenons un engagement ferme de la fin de l'appropriation illégale de nos terres.

Si le conflit prend une ampleur supérieure pour protéger des coupables, que des forces venues d'un ban levé illégalement par un régent s'attaquent aux nôtres, alors nécessairement la France en retour pourrait prendre d'autres mesures plus fâcheuses pour vous. Et ceci est tout sauf la désescalade souhaitée.

Des excuses pour toute cette « impériale » pantomime n'étant à mon avis, pas du luxe.

Tout comptes faits, il me semble donc qu'à partir du moment où la Couronne de France reçoit de solides engagements de non-violation de la souveraineté de ses terres, que ce qui lui a été volé lui est rendu, alors la tanière de la lie de l'humanité pourra avec votre bienveillance retrouver l'entièreté de son calme et de sa paix et notre corps expéditionnaire d'ainsi pouvoir rentrer chez lui, des vies innocentes se retrouvant épargnées par le fléau de la guerre.

Mais à nouveau, tout ceci n'est que du bon sens et seule la Reine de France est en mesure de le décider.

Si après tous ces éclairages à vos obscurs épanchements vous ne comprenez pas ou feignez malgré tout de ne toujours pas comprendre pourquoi aujourd'hui il y a une action de Justice par la voie militaire circonscrite aux coupables désignés, dont le pouvoir repose sur l'engeance vivant en Franche Comté, alors il serait temps de penser à vous établir dans un auspice pour vous reposer.

Nous vous en conseillons d'ailleurs un en notre bonne terre d'Anjou, vous y trouveriez tout le charme de notre Culture, vous permettant le loisir d'ouvrir une encyclopédie digne de ce nom afin d'apprendre quelques concepts et notions de la langue française que vous utilisez, il me semble, puisque la Franche Comté est francophone, de culture franque et fut sous pavillon franc sous Charlemagne lorsqu'il créa un empire, aux dernières nouvelles.



Sur ces mots, je vous souhaite la plus sage et la plus grande des réflexions sur ces énièmes savoirs et connaissances généreusement partagés, cher Franc Com.

Au Louvre le 16 avril 1463








Jmanci a écrit:
Citation :






      Angelyque, par la Grâce de Dieu, Reyne de France.







    À tous ceux qui liront ou se feront lire ce qui suit,A nos sujets français,A la population impériale, Salut et paix.

      Sous la guidance du Très-Haut et de son incommensurable sagesse, soutenu par Aristote et Christos, puisse leur grande clairvoyance en aiguiller d’autres comme elle aiguille chaque jour Notre esprit, inspirée par Saint Bynarr mais aussi Saint Ânani Mhour qui Nous soufflent Nos mots & guident nos pas,Faisons savoir que suite au vol par les Sparte des terres du Royaume de France nous ayant contraint à une réaction militaire, nous considérons que le Royaume de France est désormais en état d'urgence.Nous ne nous laisserons pas spolier et insulter par un pseudo allié qui n'a eu de cesse de nous renvoyer à la figure la main que nous lui tendions pour discuter des frontières héraldiques et a préféré le vol et les insultes à la discussion.Par conséquent,

      • Les frontières de la France sont dès à présent fermées avec le SRING et toute armée étrangère est interdite sur le territoire français.

      • Le commerce avec le SRING est suspendu.

      • Nos troupes du Domaine Royal sont en alerte afin de sécuriser toutes les frontières avec l'ennemi. Les volontaires sont les bienvenus, tant pour défendre que pour prévoir une réaction en cas d'attaque. Nous les invitons à se présenter au plus vite en Salle des mobilisations .

      Pour l'heure, il n'est pas question pour nous de lever le ban, ne souhaitant pas contraindre nos vassaux à la guerre et espérons qu'un appel à l'honneur de la France, à la défense de nos valeurs, à l'unité de notre Royaume sera suffisant.Nous souhaitons également adresser un message particulier à nos vassaux ou sujets qui seraient également vassaux du SRING. En l'absence d'Empereur, le ban impérial décrété par Hadrien Marcus de Sparte et ses proches est illégal. Vous n'êtes donc pas tenu de faire un choix qui, nous le savons, vous serait douloureux.Mais Nous serons intraitable avec celles et ceux qui se rendraient coupables d'intelligence avec l'ennemi.Car ainsi nous l'avons décidé et parce que tel est notre bon plaisir.  






      Rédigé, donné et scellé au campement des forces royales , le 14 avril 1463.










Citation :







      Angelyque, par la Grâce de Dieu, Reyne de France.







    À tous ceux qui liront ou se feront lire ce qui suit, Salut et paix.

      Sous la guidance du Très-Haut et de son incommensurable sagesse, soutenu par Aristote et Christos, puisse leur grande clairvoyance en aiguiller d’autres comme elle aiguille chaque jour Notre esprit, inspirée par Saint Bynarr mais aussi Saint Ânani Mhour qui Nous soufflent Nos mots & guident nos pas,Prenons acte par la présente de l'offre de pourparlers pour la cessation des inimitiés proposée au Général Namaycush de Salmo Salar par le duc du Bar lorrain, Ardarin von Habsbourg et candidat aux élections impériales en date du 11 avril dernier.Comme Nous l'avions établi lors de notre précédente déclaration, Nos Grands Officiers et Nous-mêmes sommes toujours ouverts pour écouter des interlocuteurs qui respectent la France et qui ont l'air plus sérieux que la lie qui régente la Couronne impériale.Mais soyons très claire : les Sparte et leurs bureaucrates ayant trahi sans sourciller les traités de Cologne et de Bolchen qui liaient l'Empire à la France, il y aura des gages de bonne foi à Nous donner avant que ne se taisent les armes et que la diplomatie puisse retrouver toute la place que nous aurions préféré ne jamais la voir quitter.En effet, chaque parcelle de notre territoire souverain est inaliénable et Nous n'accepterons jamais de revenir dessus. En aucun cas qui que ce soit ou quelque État étranger que ce soit n'a pu, ne peut ou ne pourra jamais prétendre annexer ce qui appartient depuis dix ans de droit à la France et ses provinces vassales. Seules des bases solides de négociation peuvent donc conduire à une trêve.La question est donc simple : sur quelle base concrète le duc du Bar veut-il discuter pour assurer à la France la bonne foi de sa démarche ?A la vue des éléments présentés, Nous évaluerons de nouveau la situation et déterminerons si oui ou non le bras armé du courroux de la France laissera alors place à la diplomatie en vue du rétablissement de la délimitation de nos frontières.Car ainsi nous l'avons décidé et parce que tel est notre bon plaisir.  






      Rédigé, donné et scellé au campement des forces Royales , le 14 avril 1463.













En réponse à:

Citation :
De nous, Ardarin von Habsbourg, Duc du Bar

Au Prince Namaycush Salmo Salar, Général de France ;
Au peuple innocent & amoureux de paix et de Concorde d'Empire et de France ;
Modestement, je vous salue.



C'est porté par le poids d'une grande responsabilité vis à vis des peuples d'Europe que je prends la plume ce jour.
Si tout le monde connait mon opposition farouche depuis plus de 7 mois à la politique de spoliation territoriale aveugle et sourde des spartes et de leur inénarrable régent - logique qui s'est poursuivie avec le vol du Hainaut - il n'en reste pas moins qu'aujourd'hui, faisant suite à la rupture des traités de Cologne et de Bolchen, c'est un général de France qui a porté le fer dans la province francophone abritant l'essentiel desdits spartes: la Franche Comté.

Si je condamne donc avec la plus grande force la politique illégitime des bureaucrates salissant la Couronne Impériale, puisque ceux-ci ont fait subir à leurs vassaux, entre autres ignominies, la même tyrannie insupportable, je ne peux accepter non plus à aucun prix, en tant que fidèle impérialiste et volontaire pour la défense de la bien-aimée Franche Comté, que l'on s'en prenne à présent à l'intégrité territoriale de cette province.

L'essentiel de ses habitants, de son peuple, refuse lui aussi la tyrannie des spartes. Il est donc parfaitement inacceptable qu'ils aient à subir les représailles des fautes d'une poignée de politiciens très mal avisés et cupides. Bien d'autres moyens plus civilisés et constructifs existent pour que les gens de bien de part et d'autre de nos frontières, obtiennent gain de cause et que les deux parties en présence ressortent de cette affaire la tête haute, en étant traités avec équité, en ayant subi le moins de dommages possibles.

C'est pourquoi dans le but de retrouver cette paix si chère à mon cœur, je propose dans un esprit de Concorde au Prince de Salmo Salar, malgré toute l'ire qu'il peut développer pour les spartes et leurs collaborateurs, d'accepter d'ouvrir des discussions entre lui et moi ainsi qu'avec toute personne constructive, modérée et raisonnable que nous pourrions inviter à notre table des négociations, pour parlementer en vue de l'établissement d'une trêve.
Trêve qui serait le préalable au règlement définitif de tous les principaux mécontentements mutuels et ainsi recouvrer des politiques diplomatiques entre personnes adultes et intelligentes. Politiques qui ont depuis trop longtemps cessées d'être mises en œuvre, ce qui a conduit à une mortifère détérioration des relations entre la France et l'Empire.

Plutôt que de nous battre dans le sang et le feu, pourquoi ne pas canaliser toutes les bonnes volontés pour bâtir l'avenir ?
La main est tendue pour la paix et le règlement par le haut de ce conflit stérile : saurez-vous saisir cette chance dans un délais raisonnable ?
De tout mon esprit, dans l'intérêt du peuple de Franche Comté, pour le bien commun, je l'espère ardemment.

Je finirai par ces quelques mots, à méditer : " La paix à elle seule vaut que l'on se batte pour elle ".


Fait à Luxueil le 11 avril 1453.
A.v.H
Un impérialiste qui préfère construire que détruire.



Citation :







      Angelyque, par la Grâce de Dieu, Reyne de France.







    À tous ceux qui liront ou se feront lire ce qui suit, Salut et paix.

      Sous la guidance du Très-Haut et de son incommensurable sagesse, soutenu par Aristote et Christos, puisse leur grande clairvoyance en aiguiller d’autres comme elle aiguille chaque jour Notre esprit, inspirée par Saint Bynarr mais aussi Saint Ânani Mhour qui Nous soufflent Nos mots & guident nos pas,Faisons annonce ce jour d'hui du crime de lèse-majesté commis par Notre officier Caemgen lorsque, non content d'avoir plongé son nez dans Notre maternel décolleté, celui-ci s'égara en apposant ses lèvres sur les Nôtres.Qu'il soit su qu'un tel geste à l'encontre de notre royale personne ne  saurait rester sans conséquences quel que soit le rang du coupable.Toutefois, compte tenu de l'âge de l'intéressé et de ses états de service auprès de la Couronne, Nous prenons la décision dans Notre grande mansuétude d'épargner cette jeune vie. Celui-ci sera donc pendu par les pieds pour une durée de cent vingt minutes consécutives afin de lui remettre les idées à l'endroit.Parce qu'enfin il Nous plait de veiller à Notre petit sujet, Nous le plaçons dès ce jour sous la tutelle conjointe d'Adeline de Courcy Duchesse de Vire, Vicomtesse de Valognes, Baronnes de la Haye du Puits et de Briquebec et de Notre vassal bien-aimé Maathis à qui Nous confions le soin de superviser son éducation.Car ainsi Nous l'avons décidé et parce que tel est Notre bon plaisir.






      Donné et scellé à Dijon, le  15ème jour d'avril 1463










Citation :

    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

      Salutations,

    Nous, Orandin de Litneg, Juge Général près le Tribunal du Palais,

    • acceptons la démission sieur Athos¹ de sa charge de Juge près du Tribunal du Palais.

    Nous tenons personnellement à le remercier pour le travail fourni & lui souhaitons une bonne continuation.Rédigé à Paris, le 13 Avril 1463.Par Orandin de Litneg, Juge Général près le Tribunal du Palais.

¹: [IG : Olivier1er]

Code:

[quote]
De nous Zelha d'Aunou, Grand Maître de France & Comtesse de Maurepas ;

A vous Imladris von ansel
A la population de Franche Comté et plus généralement aux diverses populations de l'empire
A tous ceux qui liront ou se feront lire sans travestissement de la langue française ;


Nous ne pouvons être qu' atterrée par les mots que nous avons lu de la main du Franc-Com en date du 13 avril. Exprimer tant de leurres et erreurs, c'est effectivement une prouesse que seuls certains sont capables d'accomplir. Mais vous en rendez-vous seulement compte ?

Votre apostrophe ne reflète qu'une chose : vous vous servez d'approximations, de contre-vérités et de relativisme fort mal venu pour tenter maladroitement de « noyer le poisson ».
Que vous essayez de défendre votre place, soit ! nous le comprenons. Que vous mélangiez vos opinions et les faits en revanche, est parfaitement inacceptable.

Les traités de Bolchen et de Cologne ont été trahis par VOS dirigeants par l'annexion unilatérale du Hainaut et du Zeeland. Ces traités engagent la parole de l'empire et ses entités la composant vis à vis de la France et de ses vassaux. Pourquoi ? de par le contenu de ses articles d'une part, et d'autre part du fait de l'engagement par le scel de la Couronne de l'empire et celui de la Couronne de France.

Mais tout ceci les responsables qui ont leur nid en Franche Comté, ou qui dépendent de l'engeance qui vit en Franche Comté, l'ont foulé aux pieds. Comme des bébés volant le jouet de leur voisin dans un bac à sable.

Là est le cœur du problème, lorsque les spartes et les bureaucrates qu'ils ont nommé afin de perpétuer les méfaits de la politique qu'ils mènent, spolient des terres qui appartiennent à la France.

Oui c'est leur politique qui est encore en œuvre, et oui c'est leur engeance qui tente de se reproduire sur le trône impérial par népotisme qui continue cette politique du diktat et de l'annexion. Et le cœur de cette engeance est en Franche Comté. « Mieux » : ces dernières semaines ont vu nombre de sbires de cette caste corrompue se concentrer en Franche Comté en vue de faire couronner à nouveau cette engeance. Vous l'apprend-t-on, Franc Com ?

N'insultez par ailleurs pas l'intelligence des français lorsque vous parlez d'Histoire fantasmée antérieure à 1453, alors que nous sommes en 1463 ! Réveillez vous ! Sachez faire la part des chose et soyez factuel.
Une décennie (!) d'histoire des Royaumes qui nous est propre s'est écoulée depuis lors. Dormiez vous tout ce temps ? Décennie qui a déterminé que les Flandres et le Hainaut appartenait au territoire souverain de la France. Appartenance reconnue de fait par les traités de Cologne en 1455 d'abord, de Bolchen en 1461 ensuite.

Vous ne vous souvenez pas, ne retrouvez pas ou feignez de ne pas connaître le traité de Cologne ?
L'ignorance des responsables impériaux en est-elle arrivée au point de ne pas connaître leur propre histoire et de faire comme si les engagements de leur propre Couronne ne valent rien ?

Comme notre Reine l'a fait remarquer, votre mémoire vive ne dépasse donc pas l'établissement de la monarchie élective ? C'est là un symbole éclatant de la déliquescence de la lie qui vous gouverne, bien plus éloquent que toutes les vaines paroles que vous émettez pour vous détourner du cœur du problème actuel.

Les seules choses que nous avons pu lire en France venant de l'empire depuis l'ouverture de cette crise, démontrent bien à quel point vous vivez dans une bulle imaginaire qui n'a plus rien à voir avec les contingences du réel.

Par ailleurs comme ma fonction de Grand Maître le démontre, je ne suis pas le monarque de la France. Il ne m'appartient donc pas de décider les conditions pour régler cette pitoyable affaire de vol des terres françaises au mépris de deux traités, d'avertissements et de dix années d'histoire. D'autant plus lorsque les dites conditions ont déjà été énoncées par la Reine lors de sa déclaration adressée à l'égard du régent placé par une famille qui prétend provenir de grecs.
Le ridicule ne tue pas, comme on dit.

Néanmoins ce que je préconise pour notre bien à tous, c'est que la Couronne impériale décide d' enfin aborder la Couronne de France avec des interlocuteurs crédibles, non-incriminés dans cette affaire, ayant un plan de sortie de crise pour négocier sur des bases solides en bonne langue française. Ça c'est l'essentiel pour que les forces en présence cessent le feu.

Il me semble que ce n'est pourtant pas si compliqué que ça à comprendre.

Que sur l'heure cessent les manipulations immondes à base de calomnies et de théorie du complot dignes d'échappés de l' hospital pour les fous, vile manœuvre pour monter des germains ou des italiens contre les français, alors que nous n'avons strictement aucun grief mutuel, nous obligeant en retour à mobiliser par déclaration interne des forces régulières, me semblerait être une preuve de désescalade appropriée et souhaitable.

Tant qu'il s'agit d'un corps expéditionnaire cherchant justice par voie militaire contre une engeance précise ayant brisé les traités et volé la France, tout ceci est une affaire circonscrite et facilement réglable dès lors que nous obtenons un engagement ferme de la fin de l'appropriation illégale de nos terres.

Si le conflit prend une ampleur supérieure pour protéger des coupables, que des forces venues d'un ban levé illégalement par un régent s'attaquent aux nôtres, alors nécessairement la France en retour pourrait prendre d'autres mesures plus fâcheuses pour vous. Et ceci est tout sauf la désescalade souhaitée.

Des excuses pour toute cette « impériale » pantomime n'étant à mon avis, pas du luxe.

Tout comptes faits, il me semble donc qu'à partir du moment où la Couronne de France reçoit de solides engagements de non-violation de la souveraineté de ses terres, que ce qui lui a été volé lui est rendu, alors la tanière de la lie de l'humanité pourra avec votre bienveillance retrouver l'entièreté de son calme et de sa paix et notre corps expéditionnaire d'ainsi pouvoir rentrer chez lui, des vies innocentes se retrouvant épargnées par le fléau de la guerre.

Mais à nouveau, tout ceci n'est que du bon sens et seule la Reine de France est en mesure de le décider.

Si après tous ces éclairages à vos obscurs épanchements vous ne comprenez pas ou feignez malgré tout de ne toujours pas comprendre pourquoi aujourd'hui il y a une action de Justice par la voie militaire circonscrite aux coupables désignés, dont le pouvoir repose sur l'engeance vivant en Franche Comté, alors il serait temps de penser à vous établir dans un auspice pour vous reposer.

Nous vous en conseillons d'ailleurs un en notre bonne terre d'Anjou, vous y trouveriez tout le charme de notre Culture, vous permettant le loisir d'ouvrir une encyclopédie digne de ce nom afin d'apprendre quelques concepts et notions de la langue française que vous utilisez, il me semble, puisque la Franche Comté est francophone, de culture franque et fut sous pavillon franc sous Charlemagne lorsqu'il créa un empire, aux dernières nouvelles.



Sur ces mots, je vous souhaite la plus sage et la plus grande des réflexions sur ces énièmes savoirs et connaissances généreusement partagés, cher Franc Com.

Au Louvre le 16 avril 1463



[img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/03/07/140307095704824239.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/GMF-jaune_zps141ed38f.png[/img][/quote]

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