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 Annonces du Royaume

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Melinda

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mar 6 Nov - 10:42

Citation :



    Par la présente, Nous,
    Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,
    Maelia Du Bivoac&Vlaanderen Vicomtesse de Sablé sur Sarthe, Vice Grand Archiviste de France,

    Annonçons les changements suivants:



    • Sieur Murdock est nommé à la charge d'Archiviste Politique pour le Duché de Bourgogne.



    Fait aux Archives Royales,
    Le XXVIième jour du Mois d'Octobre de l'An de Grâce MCDLX.






vonafred a écrit:
Citation :









    De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
    Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.




    A tous présents & ad venir, Salut.


    Nous remercions le présent Dauphin Karyaan le Verdier Lómàlas à qui nous exprimons nostre gratitude pour son action au service du Royaume.

    Nous nommons ce jour nostre Grand Maistre de Fance Dotch de Cassel Dauphin de France.
    Elle aura la lourde résponsabilité aux cotés de la Reyne, de nos Grands officiers, de nos Pairs et de tous nos Officiers Royaux de nous conseiller et nous assister en nostre Royale sacerdoce.
    Si malheur nous arrivait, elle assumera la Régence du Royaume, nostre foy en elle est totale.

    Puisse le Très Haut lui prêter l'énergie et la force nécessaire à sa charge.


    Ad Majorem Franciae Gloriam.


    Rédigé et scellé le vingt quatrième jour de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.




Citation :
De nous, Dotch de Cassel, Régente de France

C'est sous un sombre jour que nous vous faisons part que Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar a rejoint le Très Haut.

Notre peine est grande et tenons à présenter nos sincères condoléances à Sa Majesté Leyah de Varenne Salmo Salar ainsi qu'à la famille.

Nous déclarons à compter de ce jour période de deuil en Royaume de France :
Six jours de Grand Deuil où toutes cérémonies seront suspendues hors celles qui conviennent à notre recueillement et à nos prières.
Vingt jours de Petit Deuil . Les cérémonies y seront possibles avec toute la pondération et les réserves qu'il convient à notre douleur.

Dans les jours prochains seront annoncées par le Grand Chambellan de France, les funérailles de Sa Majesté.

Puisse le Très Haut accueillir Sa Majesté à ses côtés.

Faict à La Teste de Buch le vingt cinquième jour du dixième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.






Citation :
Nous, Akane Giffard – De Clairval , en qualité de Grand Chambellan de France.

Pour cette période de deuil royal souhaitons rappeler les convenances en matière vestimentaire et les dispositions prises pour les Grand et Petit Deuils, ainsi que les particularités de ceux-ci que le peuple du royaume se doit de respecter.

Durant le Grand deuil, dont la durée est de six jours et porte jusqu’au trente et unième jour d’octobre inclus :
- Leurs Altesses les fils des Souverains royaux porteront du violet.
- Les hommes porteront des tenues modestes de noir ou de blanc.
- Les femmes porteront des tenues modestes de noir ou de blanc et seront voilées.
- Les épées seront portées avec un ruban de deuil.
- Les blasons nobles seront portés en noir et blanc.
- Le peuple sera vêtu autant que faire se peut sans couleur, donc en noir et/ou blanc. S'il ne peut se le permettre, il portera un tissu blanc et/ou noir à la taille*
- Les bijoux, parures sont bannies.
Nous rappelons par ailleurs que toutes cérémonies seront suspendues, sauf celles qui conviennent à notre recueillement et à nos prières.


Durant le Petit deuil , dont la durée sera de vingt jours après le Grand deuil soit jusqu’au vingt et unième jour de novembre inclus :
- Leurs Altesse les fils des Souverains royaux continueront de porter le violet.
- Les hommes et les femmes porteront des tenues modestes de noir et/ou de blanc.
- Si les blasons retrouvent leurs couleurs, les nobles doivent porter en sus un tissu blanc et/ou noir à la taille*
- Le peuple devra autant que faire se peut, s'habiller de façon claire.
- Les bijoux, parures sont bannies.
A partir de cette période, les allégeances des feudataires reprendront, les cérémonies, de même. Les mariages seront autorisés mais devront être sobres. Les festivités quant à elles, restent suspendues.

Concernant les allées et venues de la cour en le Palais Royal du Louvre** tous devront porter le deuil comme détaillé ci-dessus. Quiconque et sans distinctions y contreviendrait ne sera pas admis au Palais durant les périodes de deuil. Toute autorité est donnée à l’Office des Huissiers Royaux et de l’Office de la Chambre Royale pour le respect de cela.

Pour apporter aide aux personnes dans l’impossibilité matérielle de suivre ses consignes, notre office se tient à votre disposition en les personnes de Aeglos d’Orkney Brecey et Morganenn de Carpandant, respectivement Grand Maistre des Cérémonies et Première Dame de la Chambre qui auront un bureau au sein du palais pour se faire.


Puisse le Très Haut guider Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo-Salar, dans l'au-delà.

Faict au Louvre, le vingt septième jour d’octobre de l’an de grasce mil quatre cent soixante.






* une bande blanche et noire sur la bannière ou l'oriflamme
** Forum I et Forum II




Code:
[quote]
[list][img]http://i64.servimg.com/u/f64/12/64/67/71/banier13.png[/img]
[/list]
[list][i]Par la présente, Nous,
Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,
Maelia Du Bivoac&Vlaanderen Vicomtesse de Sablé sur Sarthe, Vice Grand Archiviste de France,

Annonçons les changements suivants:[/i]

[list]
[*][i]Sieur [b]Murdock[/b] est nommé à la charge [u]d'Archiviste Politique[/u] pour le Duché de Bourgogne.
[/i]
[/list][i]

Fait aux Archives Royales,
Le XXVIième jour du Mois d'Octobre de l'An de Grâce MCDLX.  [/i]
[/list]
[img]http://i49.servimg.com/u/f49/12/99/44/83/babaor11.png[/img]

[img]http://img87.xooimage.com/files/a/2/a/mae_signature-3843fdf.png[/img]
[/quote]

[quote="vonafred"][quote]

[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]






[b]De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.[/b]



[size=18][color=darkred]A[/color][/size] tous présents & ad venir, Salut.


Nous remercions le présent Dauphin Karyaan le Verdier Lómàlas à qui nous exprimons nostre gratitude pour son action au service du Royaume.

Nous nommons ce jour nostre Grand Maistre de Fance Dotch de Cassel Dauphin de France.
Elle aura la lourde résponsabilité aux cotés de la Reyne, de nos Grands officiers, de nos Pairs et de tous nos Officiers Royaux de nous conseiller et nous assister en nostre Royale sacerdoce.
Si malheur nous arrivait, elle assumera la Régence du Royaume, nostre foy en elle est totale.

Puisse le Très Haut lui prêter l'énergie et la force nécessaire à sa charge.


Ad Majorem Franciae Gloriam.


Rédigé et scellé le vingt quatrième jour de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.


[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img][/list][/quote][/quote]

[quote]De nous, Dotch de Cassel, Régente de France

C'est sous un sombre jour que nous vous faisons part que Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar a rejoint le Très Haut.

Notre peine est grande et tenons à présenter nos sincères condoléances à Sa Majesté Leyah de Varenne Salmo Salar ainsi qu'à la famille.

Nous déclarons à compter de ce jour période de deuil en Royaume de France :
Six jours de Grand Deuil où toutes cérémonies seront suspendues hors celles qui conviennent à notre recueillement et à nos prières.
Vingt jours de Petit Deuil . Les cérémonies y seront possibles avec toute la pondération et les réserves qu'il convient à notre douleur.

Dans les jours prochains seront annoncées par le Grand Chambellan de France, les funérailles de Sa Majesté.

Puisse le Très Haut accueillir Sa Majesté à ses côtés.

Faict à La Teste de Buch le vingt cinquième jour du dixième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.


[img]http://nsm01.casimages.com/img/2008/04/30/080430125542233662009505.png[/img]

[img]http://img412.imageshack.us/img412/585/dotch3nv4.gif[/img][/quote]

[quote] Nous, Akane Giffard – De Clairval , en qualité de Grand Chambellan de France.

Pour cette période de deuil royal souhaitons rappeler les convenances en matière vestimentaire et les dispositions prises pour les Grand et Petit Deuils, ainsi que les particularités de ceux-ci que le peuple du royaume se doit de respecter.

Durant le Grand deuil, dont la durée est de six jours et porte jusqu’au trente et unième jour d’octobre inclus :
- Leurs Altesses les fils des Souverains royaux porteront du violet.
- Les hommes porteront des tenues modestes de noir ou de blanc.
- Les femmes porteront des tenues modestes de noir ou de blanc et seront voilées.
- Les épées seront portées avec un ruban de deuil.
- Les blasons nobles seront portés en noir et blanc.
- Le peuple sera vêtu autant que faire se peut sans couleur, donc en noir et/ou blanc. S'il ne peut se le permettre, il portera un tissu blanc et/ou noir à la taille*
- Les bijoux, parures sont bannies.
Nous rappelons par ailleurs que toutes cérémonies seront suspendues, sauf celles qui conviennent à notre recueillement et à nos prières.


Durant le Petit deuil , dont la durée sera de vingt jours après le Grand deuil soit jusqu’au vingt et unième jour de novembre inclus :
- Leurs Altesse les fils des Souverains royaux continueront de porter le violet.
- Les hommes et les femmes porteront des tenues modestes de noir et/ou de blanc.
- Si les blasons retrouvent leurs couleurs, les nobles doivent porter en sus un tissu blanc et/ou noir à la taille*
- Le peuple devra autant que faire se peut, s'habiller de façon claire.
- Les bijoux, parures sont bannies.
A partir de cette période, les allégeances des feudataires reprendront, les cérémonies, de même. Les mariages seront autorisés mais devront être sobres. Les festivités quant à elles, restent suspendues.

Concernant les allées et venues de la cour en le Palais Royal du Louvre** tous devront porter le deuil comme détaillé ci-dessus. Quiconque et sans distinctions y contreviendrait ne sera pas admis au Palais durant les périodes de deuil. Toute autorité est donnée à l’Office des Huissiers Royaux et de l’Office de la Chambre Royale pour le respect de cela.

Pour apporter aide aux personnes dans l’impossibilité matérielle de suivre ses consignes, notre office se tient à votre disposition en les personnes de Aeglos d’Orkney Brecey et Morganenn de Carpandant, respectivement Grand Maistre des Cérémonies et Première Dame de la Chambre qui auront [url=http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=582238] un bureau au sein du palais pour se faire.[/url]
 

Puisse le Très Haut guider Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo-Salar, dans l'au-delà.

Faict au Louvre, le vingt septième jour d’octobre de l’an de grasce mil quatre cent soixante.


[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=141&u=12137205][img]http://i43.servimg.com/u/f43/12/13/72/05/signat24.png[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=140&u=12137205][img]http://i43.servimg.com/u/f43/12/13/72/05/gcjuu710.png[/img][/url]

* une bande blanche et noire sur la bannière ou l'oriflamme
** Forum I et Forum II

[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mar 6 Nov - 10:42

Citation :
De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom du Roy de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons :

    Maître Aymeri Bisac au poste de Secrétaire d’Etat près le Berry.

Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication sont mis au service de tout habitant du Berry afin de répondre au mieux aux interrogations.

Faict à Sémur,

Le vingt-neufviesme d'octobre MCDLX,



Citation :



    Par la présente, Nous,
    Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,
    Maelia Du Bivoac&Vlaanderen Vicomtesse de Sablé sur Sarthe, Vice Grand Archiviste de France,

    Annonçons les changements suivants:



    • Sieur Piop est destitué de sa charge d'Archiviste Politique de Normandie.
    • Dame Ulyceduel est destituée de sa charge d'Archiviste Judiciaire du Bourbonnais-Auvergnat.
    • Sieur Vaughan est destitué de sa charge d'Archiviste Politique du Lyonnais Dauphiné.
    • Dame Eirwen_Vergeze est destituée de sa charge d'Archiviste Politique du Languedoc.
    • Dame Djam est destituée de sa charge d'Archiviste Judiciaire de l'Armagnac et Comminges.


    Fait aux Archives Royales,
    Le XXXIième jour du Mois d'Octobre de l'An de Grâce MCDLX.






Citation :
De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom de Son Altesse la Dauphine de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons :

    Mellyssa Vellini d'Ambroise, dicte Rozenn au poste de Secrétaire d’Etat près la Gascogne.

Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication sont mis au service de tout habitant de Gascogne afin de répondre au mieux aux interrogations.

Faict à Sémur,

Le troisiesme d'octobre MCDLX,




Code:
[quote][i]De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom du Roy de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons :[/i]
[list][i]Maître Aymeri [b]Bisac[/b] au poste de Secrétaire d’Etat près le [b]Berry[/b][/i].[/list]
[i]Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication sont mis au service de tout habitant du Berry afin de répondre au mieux aux interrogations.

Faict à Sémur,

Le vingt-neufviesme d'octobre MCDLX,[/i]
[URL=http://www.casimages.com/img.php?i=120703060836509975.png][img]http://nsa29.casimages.com/img/2012/07/03/120703060836509975.png[/img][/URL]
[img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img][/quote]

[quote]
[list][img]http://i64.servimg.com/u/f64/12/64/67/71/banier13.png[/img]
[/list]
[list][i]Par la présente, Nous,
Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,
Maelia Du Bivoac&Vlaanderen Vicomtesse de Sablé sur Sarthe, Vice Grand Archiviste de France,

Annonçons les changements suivants:[/i]

[list]
[*][i]Sieur [b]Piop[/b] est destitué de sa charge [u]d'Archiviste Politique[/u] de Normandie.
[*]Dame [b]Ulyceduel[/b] est destituée de sa charge [u]d'Archiviste Judiciaire[/u] du Bourbonnais-Auvergnat.
[*]Sieur [b]Vaughan[/b] est destitué de sa charge [u]d'Archiviste Politique[/u] du Lyonnais Dauphiné.
[*]Dame [b]Eirwen_Vergeze[/b] est destituée de sa charge [u]d'Archiviste Politique[/u] du Languedoc.
[*]Dame [b]Djam[/b] est destituée de sa charge [u]d'Archiviste Judiciaire[/u] de l'Armagnac et Comminges.[/i][/list]

[i]Fait aux Archives Royales,
Le XXXIième jour du Mois d'Octobre de l'An de Grâce MCDLX.  [/i]
[/list]
[img]http://i49.servimg.com/u/f49/12/99/44/83/babaor11.png[/img]

[img]http://img87.xooimage.com/files/a/2/a/mae_signature-3843fdf.png[/img]
[/quote]

[quote][i]De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom de Son Altesse la Dauphine de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons :[/i]
[list][i]Mellyssa Vellini d'Ambroise, dicte [b]Rozenn[/b] au poste de Secrétaire d’Etat près la [b]Gascogne[/b][/i].[/list]
[i]Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication sont mis au service de tout habitant de Gascogne afin de répondre au mieux aux interrogations.

Faict à Sémur,

Le troisiesme d'octobre MCDLX,[/i]
[URL=http://www.casimages.com/img.php?i=120703060836509975.png][img]http://nsa29.casimages.com/img/2012/07/03/120703060836509975.png[/img][/URL]
[img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img][/quote]
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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Jeu 22 Nov - 14:35

Citation :



    Par la présente, Nous,
    Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,
    Maelia Du Bivoac&Vlaanderen Vicomtesse de Sablé sur Sarthe, Vice Grand Archiviste de France,

    Annonçons les changements suivants:



    • Dame Clarine est nommée à la charge d'Archiviste Judiciaire pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
    • Dame Leandana est nommée à la charge d'Archiviste Politique pour le Duché de Normandie.
    • Sieur Hull19 est nommé à la charge d'Archiviste Politique pour le Duché de Guyenne.


    Fait aux Archives Royales,
    Le IVième jour du Mois de Novembre de l'An de Grâce MCDLX.






Citation :
De nous Akane Giffard – De Clairval, Duchesse de Cany et de Vernon, Vicomtesse de Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Baronne du Chêne-Doré, Dame d’Epieds en Beauce, Grand Chambellan, à tous ceux qui liront, ou se feront lire, salut.





    En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

    La nomination de dame Asphodelle Di Cesarini , au poste d’aide aux cérémonies

    Nous lui souhaitons bonne chance dans sa nouvelle fonctions, et nous l’invitons à se rendre au plus vite dans les locaux de la Curia Regis.

    Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

    Faict et scellé de notre main,
    au Palais du Louvre, le troisième jour du mois de novembre de l’an de grasce mil quatre cent soixante.







Actarius a écrit:
Citation :
    A Sa Grasce Melior de Lioure, Duchesse de Castelmoron d'Albret, Comtesse de Voisenon, Vicomtesse de Beaumont en Périgord,
    Et au-delà, au peuple de France.


    En réponse à la saisine déposée en date du XIe d'octobre, la Très Noble Assemblée des Pairs précise que les propos tenus par Sa Grasce Melior de Lioure l'ont été sur le ton de la plaisanterie et partagés par plusieurs aux Pairs de France. Ces propos ont été mal perçus par Sa Majesté Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar, mais ne constituaient nullement, dans le cadre où ils ont été prononcés et selon la Très Noble Assemblée des Pairs, un appel à la sédition.

    La Très Noble Assemblée des Pairs s'est efforcée de jouer la médiation, de calmer les ardeurs dans cette affaire dommageable. Elle a mis du temps à répondre espérant qu'une conciliation serait possible. Elle encourage Sa Grasce, désormais que la mort a emporté Sa Majesté, à oublier les rancunes et à clore ce chapitre.


    Donné le VIème jour de novembre de l'an de grâce MCDLX.




    Pairs de France s'étant prononcés sur la saisine concernée : Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Marie Alice de Meyrieux, Lexhor d'Amahir, Actarius d'Euphor, Koyote de Cieux, Thibault-Xavier de Lugdarès, Dotch de Cassel, Ztneik du Ried.

Melior a écrit:
[rp]A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,

De nous, Melior de Lioure, Duchesse de Castelmoron d'Albret, Comtesse de Voisenon, Vicomtesse de Beaumont en Périgord,

Salutations,

Par la présente, nous saisissons la Très Noble Assemblée au sujet de l'annonce faite à notre encontre par Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, Roi de France.

Les propos incriminés ayant été tenus au sein de la Chambre de la Pairie, nous souhaiterions que la Très Noble Assemblée fasse lumière sur le contexte et établisse si oui ou non nous avons véritablement « invité » les Pairs de France « à la sédition et à la félonie ».

Nous ne doutons pas du fait que l'avis rendu ne sera d'aucune utilité dans notre plainte à l'encontre dudit roi de France, plainte qui n'aboutira certainement pas, même si la question du non respect des lois devrait se poser pour un souverain élu, tout comme elle se pose pour tout autre régnant élu. D'ailleurs un passage du codex Levan est intéressant à ce sujet :

« 3 - Du cas particulier de Sa Majesté

Sa Majesté est noble tout d'abord ; elle en respecte donc tous les droits et devoirs.
Sa Majesté est soumise aux Lois fondamentales du Royaume de France ; notamment : inaliénabilité du Royaume, continuité de la couronne. »

Mais nous tenons à ce que la vérité soit énoncée au grand jour.

Faict à Paris, le onzième jour du mois d'octobre de l'an de Grâce 1460.








[/rp]

Citation :
Nous, Grands Officiers de la Couronne de France,
A vous, Riwan Nathan de Brocéliande, Grand Duc de Bretagne,
A vous, Roxanne de Montfort-Laval, Chambellan du Grand Duché de Bretagne,
A vous, Tadeus de Montfort-Vendôme, Vice-Chambellan du Grand Duché de Bretagne,

Salut et connaissance de vérité.

Que connute chose soit à vous qu'en ces temps d'affliction votre courrier nous touche et nous soulage.
Item que nous vous remercions des marques de sympathie et de doléances que vous nous témoignez et qui, nous en sommes certains, aideront à l’ascension solaire de notre défunt souverain.

Donné à Paris, le troisième jour du onzième mois de l'An de grasce MCDLX


Leyah de Varenne Salmo Salar, Reyne de France.


Dotch de Cassel, Régente de France.


Guillaume de Geneffe, Grand Ecuyer de France


Atalante, Connétable de France


Stéphandra Dandolo du Moutier, Grand Prévôt de France


Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France


Akane Giffard - De Clairval, Grand Chambellan de France


Anne de Culan, Premier Secrétaire d'Etat


Renlie d'Evrecy, Surintendant des Finances

Citation :
De Nous Grands Officiers de la Couronne de France,
Au peuple Normand, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutation.

En août dernier, Anne de Culan, Premier Secrétaire d'Etat, ainsi que Dotch de Cassel, alors Grand Maître de France, assuraient présence au sein du conseil Ducal Normand pour tenter d'apaiser les tensions jadis existantes.

A ce jour, cette présence au sein du conseil normand, ne semble plus utile.

Nous espérons que les Normands sauront continuer à travailler avec intelligence dans la bonne entente.

Faict à Paris, le huitième jour du onzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Dotch de Cassel, Régente de France


Renlie d'Evrecy, Surintendant des Finances


Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France


Stéphandra Dandolo du Moutier, Grand Prévôt de France


Atalante, Connétable de France


Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France

Citation :
De Nous Dotch de Cassel, Régente de France,
A Son Eminence Tibère de Plantagenest,
A Son Éminence Vincent Diftain d'Embussy,
A Son Eminence Ludovi de Sabran,
A Son Eminence Uriel,
A Son Eminence Bender B. Rodriguez,
A Monseigneur Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau,
A Monseigneur Navigius di Carrenza,

Salutations,

Avons pris connaissance de votre annonce datant du trentième jour du dixième mois de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante, et tenons à notre tour à vous répondre publiquement.

Nous tenons à vous signifier qu'en tant que responsable de la Régence, nous ne pouvons nullement revenir sur une décision de Feu Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, à savoir la reconnaissance du Duc de Touraine. Seul le prochain Monarque pourra revenir sur cette décision.

Lors de notre entrevue avec Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, ce dernier nous a fait part de l'échange qu'il avait eu avec Feu Sa Majesté. Au cours de ce dernier, notre défunt Monarque lui a demandé si personne faisant acte de repenti pouvait voir son excommunication, la réponse fut oui. D'après cette même entrevue, la levée d'excommunication était question d'heure. C'est avec confiance pour le retour vers la Foy de Falco, mais également trop pressé par la maladie que Feu Sa Majesté a accepté l'allégeance de ce dernier.

Si Feu Sa Majesté n'aurait pas dû accepter en l'état des choses l'allégeance du Sieur Falco de Cartel, il ne s'est néanmoins point occupé des affaires spirituelles de la Saint Mère Eglise, et n'a nullement imposé cette levée d'excommunication. Si pardon a été accordé à cet homme, c'est uniquement pour les actes commis contre la Couronne de France, lorsque celui-ci a rejoint la Fronde. L'Eglise à défaut de concordat avec le Duché en question ne peut aller contre l'accession au trône d'un régnant non aristotélicien. Si, avant prestation de serment, Falco n'avait pas fait expression de revenir vers la vraie Foy, ne s'était pas attaché conseiller religieux en la personne de Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, Feu Sa Majesté n'aurait pas reconnu l'homme en tant que Duc de Touraine mais bien régent, comme ce fut le cas par le passé sous le règne de Sa Majesté Levan.

Nous sommes attristée de voir que nous pouvons tomber sous le coup d'une excommunication, alors que nous sommes impuissante face à cette situation. Nous rappelerons néanmoins le concordat Royal unissant le Royaume de France et la Sainte Mère Eglise, qui selon lequel seul le très Saint Père, en notre qualité de Pair de France, est habilité à nous excommunier.

Nous ne pouvons qu'enjoindre la Curie lorsqu'elle a connaissance qu'hérétiques montent liste ou accédent au conseil d'une province de se prononocer publiquement, afin que chacun sache ce qu'il encoure en soutenant de telles personnes et de ne point attendre le point de non retour. Cela éviterait de se retrouver fort probablement dans une telle situation.

Nous enjoignons également, le Sieur Falco de Cartel a poursuivre ses démarches pour revenir vers notre Foy.

Nous espérons, que grâce à l'enquête menée, les points d'ombre sur cette affaire seront rapidement levés, que les responsabilités des uns et des autres seront établies. Que dénouement sera trouvé rapidement, que Feu Sa Majesté pourra enfin reposer en Paix.

Faict au Louvre, le sixième jour du onzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Régente de France.
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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Jeu 22 Nov - 14:36

Citation :
De nous Akane Giffard – De Clairval, Duchesse de Cany et de Vernon, Vicomtesse de Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Baronne du Chêne-Doré, Dame d’Epieds en Beauce, Grand Chambellan, à tous ceux qui liront, ou se feront lire, salut.





    En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

    La nomination de dame Leanore, dame de Sennely , au poste de premier medecin royal

    Nous lui souhaitons bonne chance dans sa nouvelle fonction.

    Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

    Faict et scellé de notre main,
    au Palais du Louvre, le onzième jour du mois de novembre de l’an de grasce mil quatre cent soixante.








Actarius a écrit:
Citation :
    A Sa Grasce Melior de Lioure, Duchesse de Castelmoron d'Albret, Comtesse de Voisenon, Vicomtesse de Beaumont en Périgord,
    Et au-delà, au peuple de France.


    En réponse à l'incompréhension formulée, la Très Noble Assemblée des Pairs précise que clore un chapitre ne veut pas dire abandonner l'ouvrage. Si Sa Grasce souhaite ouvrir un nouveau chapitre en demandant au prochain Monarque sa réintégration au sein de la Pairie, il lui appartient de le faire.

    Néanmoins, la Très Noble Assemblée des Pairs lui conseille d'oublier la rancune pour écrire ces nouvelles pages. Car les membres de ladite Assemblée n'oublient ni la sagesse qui est celle de Sa Grasce, ni son investissement et espèrent que la colère, toujours mauvaise conseillère, s'estompera. Tout comme ils affirment que Sa Grasce n'a rien d'une paria à leurs yeux, ainsi qu'ils l'ont prouvé par leur soutien exprimé ouvertement face à feue Sa Majesté Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar.


    Donné le XIIIème jour de novembre de l'an de grâce MCDLX.




    Pairs de France s'étant prononcés sur la saisine concernée : Marie Alice de Meyrieux, Lexhor d'Amahir, Actarius d'Euphor, Bess de Sainte Merveille Rouben, Pierre du Val de Loire, Bourguignon de Sorel, Anthémios de Deliancourt, Koyote de Cieux.

melior a écrit:
[rp]
Citation :

A La Très Noble Assemblée des Pairs de France,

De nous, Melior de Lioure, Duchesse de Castelmoron d'Albret, Comtesse de Voisenon, Vicomtesse de Beaumont en Périgord,

Salutations,

Nous remercions la Très Noble Assemblée des Pairs de France pour le fait que soit enfin établie aux yeux de tous notre innocence quant à la supposée invitation « à la sédition », motif fallacieux de notre renvoi.

Toutefois, nous ne saisissons pas bien le sens de la fin de la réponse apportée, à savoir :

«Elle encourage Sa Grasce, désormais que la mort a emporté Sa Majesté, à oublier les rancunes et à clore ce chapitre. »

Le roi est mort, et le Très Haut se charge sans doute de le juger pour ses fautes, mais aurions-nous motif à éprouver quelque rancune ?

Pourquoi devrions-nous clore ce chapitre ?

La Très Noble Assemblée des Pairs de France nous signifierait-elle que nous devrions nous estimer satisfaite d'être toujours paria, et rejetée de la Pairie?
Devrions-nous nous contenter de rester en dehors et nous taire à présent ?
Devrions-nous laisser derrière nous le travail que nous avons effectué au sein de cette assemblée et oublier, comme on tâche de faire oublier notre nom qui a été effacé de la liste des Pairs ?

La Très Noble Assemblée des Pairs de France nous signifierait-elle qu'elle n'engagera aucune action auprès du prochain souverain pour notre réhabilitation ?

Non, nous ne saisissons pas le sens de pareil encouragement.

Faict à Paris, le huitième jour du mois de novembre de l'an de Grâce 1460.








[/rp]

Citation :


De nous, Atalante, connétable de France

A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent écrit, annonçons la nomination de Amory De Lucas, Duc de Jouarre, Baron de Coulommiers, Seigneur de Brainville au rang de maréchal de France.
Il aura pour charge principale de seconder le Connétable de France pour le suivi de l'intendance de l'ost Royal

Que cela soit su de tous et toutes,

vive la France

Fait le quinzième jour du mois de novembre de l'an 1460 en la connétablie royale

Atalante
Connétable de France



    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont à pourvoir :

      Voici, pour rappel, les postes vacants :


        Archives Nord:
          Comté d'Artois : Vacant (Judiciaire)
          Comté de Flandres : Vacant (Politique)

        Archives Domaine Royal:
          Duché de Champagne : Vacant (Judiciaire)

        Archives Centre:
          Duché du Berry : Vacant (Judiciaire)
          Comté du Limousin et de la Marche : Vacant (Politique)

        Archives Ouest:
          Duché d'Anjou : Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)
          Comté du Périgord-Angoumois : Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)
          Comté du Poitou : Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)
          Duché de Touraine : Vacant (Politique)

        Archives Sud:
          Comtés d'Armagnac & de Comminges: Vacant (Judiciaire)
          Duché de Gascogne: Vacant (Politique)
          Comté du Languedoc: Vacant (Politique)
          Duché du Lyonnais Dauphiné: Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)


    Adressez vous aux Archives de France pour déposer votre candidature.

    Fait aux Archives Royales,
    Le XVII du Mois de Novembre de l'An de Grâce MCDLX.






Citation :
De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom de Son Altesse la Dauphine de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons :

    Sa Grandeur Esyllt_catarina de La Louveterie au poste de Secrétaire d’Etat près le Limousin.

Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication sont mis au service de tout habitant du Limousin afin de répondre au mieux aux interrogations.

Faict au Mans,

Le dix-huictiesme de novembre MCDLX,




Citation :
Nous, Amory de Lucas, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Attestons que nous acceptons, la démission de Manulechti de Ryssel , membre du Guet de Paris, qui nous quitte pour raison personnelle. Nous le remercions pour leur travail réalisé lors de leur mandature et lui souhaitons une excellente réussite pour la suite de son engagement !


Nous tenons dès lors à rappeler que la Prévôté de Paris recrute de façon permanente et que les postes à pourvoir sont :

Membres du Guet Royal : Maréchaux de la cité de Paris

Geôliers : Gardiens des prisons de la capitale

Le dépôt des candidatures est ouvert sans limite de temps, le recrutement étant permanent au sein du guet, ainsi qu’un casier judiciaire vierge.

Faict à Paris, le 17 ème jour de Novembre de l'an 1460


Prévôt de Paris

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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Jeu 22 Nov - 14:38

Citation :
De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom de la Dauphine de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous reconduisons ce jour :

    Babaorum de la Roche Tourbière au poste de Grand Archiviste de France.

Celui-ci est nommé à cette charge pour quatre mois supplémentaires.

Faict au Mans,

Le dix-neufviesme de novembre MCDLX




Citation :
De Nous Grands Officiers de la Couronne de France,
A Vous Zelha, Ancienne Duchesse d'Alençon,

Salutations,

En réponse à votre saisine, faisons savoir,

Qu'il n'est pas possible, selon l'Edit d'Azincourt édité le 6 mai 1459, de rendre liste entière inéligible,
Que la liste a été validée avec douze noms,
Que selon notre bon sens, nous estimons que tout changement de personne sur la liste après validation de celle-ci, doit être spécifié et validé selon la procédure habituelle,
Que nous invitons fortement le conseil Ducal, à rajouter alinéa dans leur loi, pour spécifier cela afin que nul doute ne soit possible dans le futur.

Faict au Louvre, le dix-neuvième jour du onzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Stéphandra Dandolo du Moutier, Grand Prévôt de France


Dotch de Cassel, Régente de France


Atalante, connétable de France


Anne de Culan, Premier Secrétaire d'Etat


Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France


Renlie d'Evrecy, Surintendant des Finances


Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France

Citation :
Montjoye, Roy d'Armes de France, et Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, à David Dandolo de Pola, Grand Maistre de l'Ordre royal du Saint-Sépulcre, et à tous ceux qui ces présentes verront et orront salut et connaissance de vérité.

Que connute chose soit à vous que suite à sa récente exclusion de l'Ordre royal du Saint-Sépulcre le duc Lanfeust de Troy perd également sa charge de héraut royal dudit Ordre.
Item que nous ne pouvons que regretter la forme prise par cette exclusion car si celle-ci ne peut être cassée par aucun de nos deux Grands Offices elle présente toutefois de sérieux manquements tant sur le fond que sur la forme, ainsi que cela a déjà été précisé.
Item que nous encourageons le Grand Maistre David Dandolo de Pola ainsi que son Ordre au grand complet à dorénavant prendre un plus grand soin à ces questions de droit et de gestion interne, par respect tant pour l'honneur que pour la responsabilité que leur a faites feu la Reyne Béatrice de Castelmaure en l'adoubant et leur octroyant la reconnaissance royale.

Donné à Paris le XVIIe jour de 9bre del an de grasce MCDLX


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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Jeu 22 Nov - 14:39

Ingeburge a écrit:
Citation :

    A Yiralyon,
    A Garvan,
    A la liste des Patriotes Altruistes Flamands dite P.A.F.,
    Et au-delà, au peuple flamand,


    La Très Noble Assemblée des Pairs de France, saisie d'une question de vérification de la conformité d'une élection, s'attache toujours à se prononcer dans le cadre posé par la loi provinciale liée; la Très Noble Assemblée ne saurait ainsi se mêler des querelles partisanes et internes. Dans la saisine du quatorze novembre de la courante année, deux moyens ont été soulevés quant à l'inéligibilité du dénommé Garvan, meneur de la liste des Patriotes Altruistes Flamands lors des dernières élections comtales flamandes, soit le non-remplissage d'un critère pour prétendre à être tête de liste et l'absence de baptême.

    Sur le premier moyen. Au terme de l'article 7 de l'opus 7 du Livre I du Corpus législatif de Flandre, toute tête de liste, en plus des critères communs à tous les candidats aux élections comtales édictés aux articles 4 et 5 du même opus, se doit d'avoir occupé une fonction officielle hors des conseil comtal et Parlement flamands, d'avoir été conseiller comtal ou parlementaire et d'être parrainé par un noble flamand. Si le dénommé Garvan remplit les deux derniers critères, des doutes légitimes sont soulevés quant au remplissage du premier. La fonction de tribun de Dunkerque pour avoir été obtenue après le dépôt de la liste P.A.F. auprès de la sénéchaussée flamande, ne saurait en effet être retenue. Quant à l'appartenance aux Forces Spéciales Flamandes, l'opus 7 du Livre I du Corpus législatif de Flandre prévoyant qu'une fonction officielle est une fonction citée dans ledit corpus et l'opus 6 du Livre IV relatif aux Forces Spéciales Flamandes ayant été abrogé le quatre juin mille quatre cent soixante, au-delà des interrogations suscitées par la certification établie par le dénommé Slamjack dans une lettre du quinze novembre dernier – justification tardive, silence du dénommé Garvan à ce propos lors de son audition devant le Parlement, sans compter la grossièreté dont s'est fait le messager celui qui était encore régent de Flandre –, être membre desdites Forces Spéciales, de manière visible ou non, ne saurait constituer une fonction officielle telle que définie par le Corpus législatif de Flandre.

    Sur le second moyen. Le même Garvan n'a pas apporté la preuve de son baptême alors que selon l'article II.4 du concordat signé entre le comté de Flandre et la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, dit concordat de Lannoy-Clairambault, daté du quinze février mille quatre cent cinquante sept, le comte de Flandre « doit être baptisé avant sa prise de fonction ». En outre, auditionné par le Parlement flamand chargé selon le Corpus législatif de Flandre en son article 9.2 de l'opus 7 du Livre I de vérifier s'il en est saisi ou s'il se saisit lui-même si les candidats aux élections remplissent les critères d'éligibilité, ledit Garvan n'a su fournir les pistes pouvant établir qu'il avait été par le passé valablement baptisé et n'est à ce jour toujours pas admis au sein de la communauté des fidèles.

    Par ces motifs, la Très Noble Assemblée des Pairs de France déclare Garvan, tête de la liste des Patriotes Altruistes Flamands, inéligible. De fait, celui-ci ne peut prétendre à être comte de Flandre et est invité à démissionner incontinent, tant pour se mettre en conformité avec la législation locale – article 8 opus 7 livre I – que pour permettre à la Flandre d'être convenablement dirigée. En effet, la démission ainsi demandée ouvrira aussitôt la voie à un nouveau vote de reconnaissance et permettra au conseil comtal de déterminer le nom du régnant et au comté de Flandre d'être enfin placé sous la direction d'un feudataire légitime.


    Donné le vingtième jour de novembre de l'an de grâce MCDLX.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




    Pairs de France s'étant prononcés sur la saisine concernée : Dotch de Cassel, Anthémios de Déliancourt, Bourguignon de Sorel, Marie Alice de Meyrieux, Actarius d'Euphor, Datan l'Epervier, Koyote de Cieux, Pierre du Val de Loire, Lexhor d'Amahir, Argael Devirieux, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg



Yiralyon a écrit:
Requérant : Yiralyon, en sa qualité de citoyen flamand.

Saisine concernant : le Comté de Flandres.

Pièces du dossier :

Pièce n°1 : La liste "PAF", déposée In Gratebus à la Sénéchaussée flamande a écrit:
Patriotes Altruistes Flamands (P.A.F) (Garvan, Dina_, Alineaire, Hylde, Simondulac, Ceseargl, Galactica21, Lorin56, Lenumismate, Frankenstein, Toltchoc, Doudou)

Pièce n°2 : Opus 7 du Livre I du Corpus législatif de Flandres a écrit:
Opus 7. Des conditions à l’éligibilité

Article 1
Pour se présenter aux élections municipales, tout candidat doit obligatoirement répondre aux conditions fixées par les Articles 2 et 3 du présent Opus, sous peine d'être poursuivi du chef de Trouble à l'Ordre Public aggravé.

Article 2
Le candidat qui se présente pour être le maire d'une ville flamande doit :
1. être citoyen flamand depuis au-moins 3 mois.
2. et avoir sa propriété dans être citoyen de cette ville depuis au-moins 1 mois.
Cet article ne concerne pas les vassaux directs de sa Majesté et les Nobles détenant un fief dans la province.

Article 3
Le candidat qui se présente pour être le maire d'une ville flamande doit répondre en plus à au-moins l'une des conditions suivantes :
1. avoir siégé au Conseil municipal d’une ville flamande ;
2. avoir siégé au Conseil comtal des Flandres ;
3. avoir siégé au Parlement ;
4. avoir été maire dans une ville flamande ;
5. avoir occupé une fonction officielle en Flandres ;
6. avoir le soutien d'un ancien maire de la ville, la bénédiction du curé de la paroisse et l'aval du commandant de la brigade de maréchaussée de la ville.

Article 4
Pour se présenter aux élections comtales, tout candidat doit obligatoirement répondre aux conditions fixées par les Articles 5, 6 et 7 du présent Opus, sous peine d'être poursuivi du chef de Trouble à l'Ordre Public aggravé.


Article 5
Le candidat qui se présente sur une liste comtale doit être citoyen flamand depuis au-moins 3 mois, sauf s'il est vassal direct de sa Majesté ou détenant un fief dans la province.

Article 6
1. Seul le candidat en tête de liste pourra se présenter à la fonction de Comte des Flandres.

Article 7
Le candidat en tête d'une liste comtale doit en plus répondre à toutes les conditions suivantes :
1. avoir occupé une fonction officielle (autre que conseiller comtal ou parlementaire) au sein du Comté de Flandres.
2. avoir siégé soit au parlement soit au conseil comtal.
3. avoir le soutien d'un noble Flamand, en ce compris lui-même.


Article 7 bis
1. Un Noble flamand ne peut apporter son soutien qu'à un seul candidat.
2. Seul les nobles citoyens Flamands résidant en Flandres [propriété ig] disposent du droit de se porter garant d’un candidat tête de liste aux élections comtales.

Article 8
Tout candidat, comtal ou municipal, qui serait élu malgré le non respect des conditions prévues par le présent Opus devra démissionner sous peine d'être poursuivi pour Haute Trahison, avec le bannissement des Flandres [3 mois] pour sanction obligatoire.

Article 9
1. Tout citoyen flamand peut entreprendre, à titre personnel, de vérifier si les conditions d'éligibilité sont respectées par les candidats. Tout citoyen flamand a le devoir de dénoncer auprès du Parlement toute anomalie qu'il détecterait concernant l'éligibilité d'un candidat.

2. La Maréchaussée est la seule apte à vérifier, d'initiative ou sur dénonciation, si les candidats aux élections respectent les conditions encadrant l'éligibilité. En cas de non respect manifeste des conditions d'éligibilité d'un candidat, la Maréchaussée pourra porter plainte auprès du Procureur à l'encontre du contrevenant.

3. Toutes voies de droit, telles que décrites dans le code judiciaire, sont admises pour démontrer, ou non, le respect des conditions.

4. le Président du Parlement devra être averti en début de procédure et pourra émettre un avis motivé en cas de contestation de la plainte. L'avis parlementaire ne sera point suspensif mais pourra donner lieu à enqueste supplémentaire de la part de la maréchaussée et devra obligatoirement être jointe au dossier

Article 10
Si par le fait du présent Opus, une ville flamande risque de se retrouver sans candidat-bourgmestre valable, le Comte des Flandres peut décréter, pour la stabilité des Flandres, la suspension des conditions à l'éligibilité pour cette élection précise.

Article 11
Si par le fait du présent Opus, le conseil comtal risque de se retrouver sans candidat-conseiller valable, le Parlement peut, pour la stabilité des Flandres, suspendre les conditions à l'éligibilité pour cette élection précise.

NB: les fonctions officielles sont celles dont il est fait mention au moins une fois au sein du CL.

Pièce n°3 : Article 2 de l'Opus 2 ET Article 3 de l'Opus 1 du Livre I du Corpus législatif de Flandres a écrit:
Article 2 : Est considérée comme "citoyen du comté", toute personne disposant du droit de vote municipal dans l'une des villes flamandes citées dans l'article 3 de la Constitution.

Article 3 : Les villes de Dunkerque, Bruges, Tournai, Antwerpen, Gent ainsi que la campagne et les nœuds environnant ces villes forment le comté de Flandres.

Pièce n°4 : Déclaration du Sieur Garvan à la Tour Sainte Catherine de la Chancellerie en date du 22 octobre 1460 a écrit:
Nom (IG) : Garvan.

Nom et titres complets : Asti.

Fonctions actuelles : Juge des Flandres.

Fonctions passées : Aucun.

Ville de résidence : Dunkerque.

Pièce n° 5 : Extrait de la charte Royale du Royaume de France a écrit:
Il convient au Monarque de tenir compte des volontés de ses peuples, néanmoins, il peut advenir que la personne mandée au Monarque ne puisse recevoir l'élévation royale.

Ainsi, toute personne dont l'élection contrevient aux lois ou concordats en cours dans la province, comme établi par la Très Noble Assemblée des Pairs de France, ne peut devenir vassale de la Couronne de France ou légitime Régnant de sa province.

Pièce n° 6 : Concordat de Lannoy-Clairambault a écrit:
Article II.4 : Le Comte de Flandre doit être baptisé avant sa prise de fonction.

Motif de la saisine : Vérification du respect des conditions d'éligibilité par la tête de liste du parti PAF, élections comtales tenues hors Domaine Royal.

Arguments liés à la saisine :

Le candidat en tête de la liste de PAF, le Sieur Garvan (cf. pièce 1), est citoyen flamand depuis plus de trois mois, siège au Conseil comtal en qualité de juge depuis un peu moins de deux mois et bénéficie du soutien de Sa Grandeur Ceseargl.

En revanche, au moment où le Sieur Garvan s'est présenté aux élections comtales, ce qui correspond au jour du dépôt de sa candidature au sein de la sénéchaussée, ce dernier n'avait occupé aucune fonction officielle (autre que conseiller comtal ou parlementaire) au sein du Comté de Flandres. En premier lieu, celui-ci a fait une déclaration en date du 22 octobre 1460 dans laquelle il dit ne pas avoir exercé de fonction passée (cf. pièce 4). En second lieu, le candidat n'a nullement fait mention de l'exercice d'une quelconque fonction entre le 22 octobre et la date du dépôt de candidature lorsqu'il était auditionné par le Parlement pour éclairer le peuple flamand sur sa situation. Au jour du dépôt de sa candidature, le Sieur Garvan ne remplissait donc pas l'ensemble des conditions décrites dans le Corpus legalis pour se présenter aux élections comtales (cf. pièce 2 et 3).

Le Sieur Garvan a expliqué au cours de son audition au sein du Parlement qu'il était actuellement tribun de la ville de Dunkerque. Mais il a précisé également que c'est la dénommée Elyne qui l'avait nommé à cette fonction. Or, si Elyne occupe actuellement le poste de bourgmestre de la ville de Dunkerque, il faut savoir que sa candidature fut illégale. La candidate ne remplissait pas les conditions nécessaires pour se présenter à une mairie flamande. Les circonstances sont telles (pillage récent de la ville, aucun autre candidat à la mairie) que Sa Grandeur Ceseargl a choisi de maintenir Elyne à la mairie. Mais au regard du droit flamand, Elyne continue d'occuper le poste de maire de Dunkerque en toute illégalité. Il en résulte qu'elle ne saurait nommer quelconque tribun légitime puisqu'elle ne dispose pas officiellement des pouvoirs reconnus aux maires flamands. En outre, Elyne occupe le poste de bourmestre de la ville de dunkerque depuis le 10 novembre de l'an de grâce 1460 seulement. Le dépôt de candidature du Sieur Garvan remonte à une date bien antérieure au 10 novembre. Sa nomination au poste de tribun est donc ultérieure à son dépôt de candidature. Or, il apparaît clairement que les conditions à l'éligibilité posées par l'Opus 7 du Corpus legalis flamand doivent être remplies avant le dépôt de candidature ("Pour se présenter aux élections comtales, tout candidat doit obligatoirement répondre...") et non après celui-ci.

Enfin, le Sieur Garvan dit avoir été baptisé en dehors des Flandres à une époque lointaine mais il ne peut nous présenter de certificat permettant de nous en assurer et il prétend que son parrain et sa marraine sont décédés depuis. A la suite de cette déclaration, des recherches ont été entreprises par Monseigneur Beeky sur des registres qui remontent à 1454 mais rien ne fut trouvé concernant le Sieur Garvan. Or, toute personne désirant monter sur le trône de Flandres doit avoir au préalable reçu le sacrement du baptême (cf. pièce 6). Le non respect de ce principe est susceptible d'entraîner un refus d'allégeance de la part de la Couronne de France (cf. pièce 5)

Restant à votre entière disposition, recevez l'expression de ma haute considération.

Fait par Yiralyon
A Bruges, le 14 novembre de l'an de grâce 1460
Ingeburge a écrit:
Citation :

    A Yiralyon,
    Salut.


    Lors de l'étude de la saisine datée du quatorze novembre dernier relative aux élections comtales flamandes en cours, la Très Noble Assemblée des Pairs de France s'est interrogée sur la position du Parlement de Flandre quant à la candidature le sieur Gavran. En effet, ladite saisine évoquant une audition de ce dernier par les parlementaires et l'opus huitième du Corpus législatif flamand prévoyant que le Parlement est « apte à vérifier, d'initiative ou sur dénonciation, si les candidats aux élections respectent les conditions mises à l'éligibilité », il plairait à la Très Noble Assemblée des Pairs de France de savoir si le Parlement a été saisi en vue d'effectuer son travail de vérification et le cas échéant d'obtenir une copie de la décision arrêtée.

    De même, il est indiqué que lors de l'examen des conditions à remplir pour être tête de liste - avoir occupé une fonction comtale, avoir occupé une fonction officielle hors conseil comtal et parlement, être parrainé par un noble flamand – le rejet de la prise en compte de la charge de tribun a été motivée par la nomination à ce poste le 10 novembre, soit après le dépôt de la liste à la sénéchaussée de Bruges. Pourtant, s'il est indiqué qu'au 22 octobre, le sieur Gavran n'avait jamais exercé de fonction officielle hors conseil comtal et Parlement – pièce 4 de la saisine –, n'apparaît nulle part la date de dépôt de liste ni la pièce en faisant état. Là encore, il plairait à la Très Noble Assemblée des Pairs de France d'obtenir la date du dépôt de liste, l'un des arguments de la saisine étant que le critère d'occupation d'une charge officielle hors conseil comtal et Parlementaire n'était pas rempli pas au moment du dépôt en question.


    Et comme lors des dernières élections provinciales, la Très Noble Assemblée des Pairs de France fait d'ores et déjà part de son vif regret et de son grand désappointement de se voir saisie peu de jours avant l'annonce des résultats des élections comtales des résultats des élections comtales et ce quand l'on sait qu'une seule liste se présente et qu'au terme de la législation flamande, seule la tête d'une liste peut prétendre à la charge de comte. C'est pourquoi la Très Noble Assemblée de France demande instamment que le vote de reconnaissance du nouveau comte ne soit pas suivi tant que son avis n'aura pas été rendu et ce pour éviter une situation plus épineuse qu'elle ne l'est déjà et espère que la demande de précisions formulée se verra gratifiée d'un prompt retour afin qu'une décision ferme et définitive puisse être diligemment rendue.


    Donné le seizième jour de novembre de l'an de grâce MCDLX.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.


Yiralyon a écrit:
Citation :


    A Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Primus Inter Pares de la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    De Yiralyon, citoyen flamand


    Salut,

    Conformément à ce que prévoit l’Opus 7 du Livre I du Corpus legalis flamand, le Parlement est actuellement en train de se prononcer sur la possibilité de lever temporairement les condtions d'éligibilité que doit normalement remplir tout comte. Si la suspension de ces conditions devait être adoptée, il en résulterait non pas une validation de la candidature du Sieur Garvan, l’illégalité étant déjà constatée, mais la possibilité pour les futurs conseillers de choisir le Comte, quelle que soit la place qu’il aura occupé sur la liste comtale. En effet, en l’état du droit, l’Opus 7 du Corpus legalis prévoit le principe que seules les têtes de liste peuvent être choisies pour monter sur le trône.

    Pour répondre à la première de vos demandes, je pense tout d’abord que vous ne disposez pas d’un Corpus legalis actualisé. D’une part ce n’est pas l’Opus 8 mais l’Opus 7 qui porte sur l’éligibilité. D’autre part, celui-ci précise que c’est la Maréchaussée et non le Parlement qui est « la seule apte à vérifier, d'initiative ou sur dénonciation, si les candidats aux élections respectent les conditions encadrant l'éligibilité ». Le Parlement ne s’exprime par la voix de son Président qu’en cas de « plainte auprès du Procureur à l'encontre du contrevenant » déposée par la Maréchaussée. Le Président du Parlement est alors « averti en début de procédure » et peut « émettre un avis motivé en cas de contestation de la plainte ». Dans la mesure où aucune plainte n’a été déposée dans la présente situation (le dépôt de plainte n’est qu’une possibilité et le Prévôt actuel est sur la liste menée par le Sieur Garvan), le Président n’a pas eu à se prononcer. L’audition qui a eu lieu au sein du Parlement visait uniquement à éclairer le peuple flamand sur la capacité réelle du Sieur Garvan à remplir les conditions fixées par l’Opus 7. Le Président (moi-même*) et l’Archiviste (Monsieur Beeky) du Parlement ont néanmoins exprimé leurs points de vue respectifs à l’issue de cette audition. Vous voudrez bien les trouver en annexe de ce dossier, le greffier ayant reproduit l’intégralité de l’audition sur parchemin.

    S’agissant de votre seconde demande, celle relative à la date du dépôt de candidature par le Sieur Garvan, je suis dans l’incapacité de vous fournir une date exacte, les Flandres ne prévoyant nullement que ce type d’informations soient consignées. Aucun programme électoral de la liste PAF n’a non plus été affiché en gargote, celui-ci aurait de toute façon pu être affiché plusieurs jours après le dépôt de candidature et n’aurait donc pas forcément constitué un indice probant. Je peux en revanche vous préciser que le Parlement a officiellement commencé à s’interroger sur le respect des conditions d’éligibilité par le Sieur Garvan à la date du 9 novembre de l’an 1460. Vous conviendrez que le Parlement n’avait aucune raison de le faire si le Sieur Garvan n’avait pas déjà déposé la candidature de sa liste. Or, Elyne fut portée sur le siège de bourgmestre le 10 novembre. La date de nomination du Sieur Garvan au poste de tribun est donc nécessairement ultérieure au 9 novembre, en admettant dans la pire hypothèse que celui-ci ait déposé la candidature de la liste PAF à cette date (le Président du Parlement que je suis par ailleurs n’a toutefois convoqué le Sieur Garvan que deux jours après avoir été informé que celui-ci menait la liste PAF). J’insiste sur le fait que de toute façon, Elyne ne respectait pas elle-même les conditions d’éligibilité pour un poste de maire en Flandres et qu’elle ne dispose donc pas du pouvoirs de nommer un tribun officiel.

    Si vous estimiez malgré tout que la date exacte du dépôt de candidature était décisive, je ne saurais que trop vous conseiller de poser directement la question au Sieur Garvan. Mais je tiens à vous signaler que celui-ci est généralement indisponible les fins de semaines et qu’il vous faudra probablement attendre lundi avant d’obtenir sa réponse.

    Restant à votre entière disposition, recevez l’expression de ma haute considération.

    Fait à Bruges par Yiralyon
    Le 16 novembre de l'an 1460

    *La raison pour laquelle j’ai saisi la Pairie en tant que simple citoyen et non en tant que Président du Parlement flamand est liée au fait que pour disposer du pouvoir d’entamer des pouvoirs d’entreprendre des actions judiciaires et administratives, ce dernier doit au préalable avoir obtenu l'accord majoritaire de l’assemblée (article 5.1 : Opus 5 : Livre I du Corpus legalis). Dans la mesure où le temps est compté, j’ai considéré qu’un scrutin retarderait l’examen de la situation par la Pairie et ai donc opté pour une saisine purement citoyenne.



    ANNEXE a écrit:

    Garvan a écrit:
    ecouta avec attention les dires de Beeky puis prit de nouveau la parole.

    Il me semble que pour pouvoir dire cela il faudrais que Elyne eu été jugée pour cela .. ce qui pour l'heure actuelle n'ai pas le cas donc malgré tout .. elle est maire et a donc les pouvoirs de mettre en place une équipe ce qu'elle a fait a Dunkerque.
    Je ne pense donc pas que mon poste de tribun ne sois pas valable .
    pour ma candidature elle est encore en cours puisque je ne suis point élus et donc cela ne me rend pas éligible en ce point.
    Le seul soucis et que je releve aussi est mon baptême je le concois fort bien .
    Mais la ausi j'ai un délais certes court mais la puisque je doit être baptiser AVANT d'être reconnus Comte ce qui n'ai pas encore le cas il me semble puisque les éléctions sont en cours.

    Alors vous me direz que je joue sur les limites du corpus législatif et que vous n'avez point la même vision et la même compréhension de votre coter.
    Vous voyez bien que nous pouvons lire et interpetrer tous a notre facon le Corpus législatif.

    j'avoue que vous me pointer du doigt sur mes erreurs et je les acceptes mais vous en faites vous aussi en vous ne fiant que a vos propre jugement.

    Je pense que nous voulons tous la même chose que les Flandres soit un Comté ou il fait bon vivre et ou tous avons une possibilités de vivre avec sérénité et en parfaite harmonie et je puis vous proposer une chose qui est tout a fait légale .

    Apres tous cela j'avoue que je veux trouver une solution pour que tous nous avancions dans le bon sens puor les Flandres.
    Il est mentionner dans l'opus 7 article 11 que :

    Si par le fait du présent Opus, le conseil comtal risque de se retrouver sans candidat-conseiller valable, le Parlement peut, pour la stabilité des Flandres, suspendre les conditions à l'éligibilité pour cette élection précise.


    pourquoi ne pas utiliser cela a bon escient et demander aux personnes qui seront élus et au conseil en échange d'avoir un gage de bonne tenus et de travail avec le parlement, et ainsi faire que enfin il y est une véritable cohésion et non pas que chacun travail de son coter sans ecouter l'autre.

    Je pense sincerement que je ne veux apporter mon aide et mon soutien aux Flandres pour que le Comté évolue dans le bon sens .
    J'espere que vous vuodrez cela aussi.
    Maintenant je ne peux choisir a votre place et ne peux que écouter vos choix la dessus.

    Beeky a écrit:
    La vicomtesse, pieuse femme s’il en est, mettait un poinct de vertu à oncques se laisser emporter par l’ire mais à qui savait déchiffrer le langage du visage, la nuance métallique que prenaient ses prunelles fixées avec insistance sur le candidat, pouvait apprécier le degré de maistrise de nostre Procureur de l’Officialité…

    Aussi roide que la justice, aussi froide qu’un pain de glace, la dame expliqua le droit, au juge flamand.


    Mon sieur le juge, la damoiselle qui a usurpé le siège de bourgmestre, à Dunkerque, n’est poinct recognue coupable de ce faict uniquement parce que la justice ne l’a poinct jugée.

    Nous noterons que la damoiselle bénéficie de protection que d’autres n’ont poinct, mais la justice est l’affaire du comte en place... Par contre, ce qui est incontestable, c’est que si l’auteur des faicts n’est poinct recognue coupable, cela ne faict poinct de sa candidature, une candidature légitime d’un poinct de vue juridique. Icelle n’est poinct conforme à nos lois, chacun peut en faire le constat et le comte n’a faict aucune démarche pour qu’il en soit autrement...

    Un comte illégitime, révolté ou candidat inéligible, qui s’installe en un fauteuil usurpé, est un homme dont aucune action n’est légale, il est sommé de quitter les lieux par les plus Hautes Instances et son allégeance ne sera poinct acceptée, avant mesme de passer en procès en la cour de justice provinciale. Il en est de mesme à l’échelle locale. On vire l’intrus et on juge ensuite et on le vire pourquoi ? Parce qu’il usurpe une fonction en violant les lois.

    Second poinct.

    Vous recognoissez que vous avez tenté de vous mettre en conformité avec nos lois, en vous faisant nommer tribun par «l’administrateur » de Dunkerque. Si vous vous estes mis en conformité a posteriori, c’est qu’a priori, vostre candidature n’estait poinct valide au moment où vous l’avez déposée et que vous n’aviez aucune légitimité pour vous présenter. Un voleur qui se saisit d’une miche de pain sans la payer reste un voleur, mesme s’il s’acquite d’une amende ensuite. Saisissez-vous le propos ? Je suis assurée que oui, un juge ne saurait estre insensible à des exemples qu’il traiste quotidiennement.

    Par fin… je m’étonne grandement que vous déposiez vostre candidature sans mesme présenter vostre certificat de baptesme par-devant le prévost. Comment voulez-vous qu’il juge de la validité de vostre candidature sans lui fournir les éléments ?

    Comment se fait-il que vous n’ayez poinct pris le temps de vous adresser à un clerc pour savoir comment vous procurer ce qu’il vous fallait ?

    Il m’a fallu plusieurs jours pour obtenir une date approximative de vostre cérémonie, aucun lieu, aucun nom d’officiant, poinct de témoin. Cela donne le sentiment que vous n’aviez plus en teste cette indispensable passeport pour devenir comte. Alors, soict, je ne mets poinct en doute vostre déclaration, mais je n’ai trouvé aucune trace de vostre baptesme et dès lors, vous pensez que l’on peut baptiser à la va-vite comme on achète son pain à la boulangerie ?

    L’Officilité doit faire des démarches, vous convoquer, chercher l’acte et décider si l’on doit vous baptiser ou procéder à une confirmation de baptesme. Vous n’avez entamé aucune démarche en ce sens et ce n’est poinct en 3 jours, maintenant, que je m’en vais bascler la chose. Une pastorale dure un certain temps et le baptesme n’est poinct une épreuve ordinaire pour devenir comte, c’est un sacrement divin !

    Par fin, le parlement n’est qu’un organe législatif et non juridique. Adoncques, si le Parlement recognoit que vostre candidature est illégale, il peut faire en sorte d’user d’un recours exceptionnel prévu par loi afin que les conseillers puissent voter pour un autre que la teste de liste mais en aucun cas, a posteriori, rendre légal ce qui ne l’est poinct. Là est prérogative du comte, par décret.

    Dans tous les cas de figure, la Pairie tranchera et nous nous plierons tous à sa décision. Le Parlement a soulevé un poinct de droit, c’est son rosle. Il est dommage que le comte n’ait poinct assumé le sien et que vous vous soyez montré fort léger.

    Par fin, si vous n’aviez poinct la charge que vous visiez, icette fois, si vous ne passez poinct en jugement… vostre casier vous permettra de servir le comté tout vostre saoul, la fois prochaine. Mais par pitié, prenez conseil avant de vous lancer en pareille aventure et faites vos démarches de suite, afin de ne poinct vous faire surprendre.
    Yiralyon a écrit:
    Très irrité par les dernières paroles du mis en cause, le Président du Parlement attendit que la Vicomtesse eut fini de lui répondre avant de prendre à son tour la parole.

    Je n'ai rien à redire aux arguments de Monseigneur que je partage pleinement.

    Il est fatiguant à la longue d'entendre des comtes et juristes flamands soutenir que tout est affaire d'interprétation et qu'une même loi peut tout aussi bien dire blanc comme elle pourrait dire noir.

    Oui, les lois s'interprètent. Mais la seule interprétation valable dépend moins du statut de l'interprète que de la méthode employée. D'abord, respectez le vocabulaire utilisé. Ensuite interprétez la loi dans le sens des principes du droit.

    Ici, appliquez simplement le principe de non rétroactivité des lois et vous comprendrez pourquoi la suspension demain ou après demain des conditions d'éligibilité prévues par l'Opus 7 ne pourrait nullement conduire à votre réhabilitation. L'illégalité est consommée depuis le jour où vous avez déposé votre candidature, c'est trop tard. Suspendre les conditions pour l'avenir, ce n'est pas gracier un coupable. Ou alors, poussons votre logique jusqu'au bout : réhabilitons aussi Richilde pour les quelques jours qu'il lui resterait à siéger !

    Bien, maintenant, attendons des nouvelles de la Pairie et priez. Que vous ayez oublié la date et le lieu de votre baptême ne vous aura pas, je l'espère, fait oublier comment vous adresser au Très Haut.

Ceseargl a écrit:
Citation :
Nous Cesear d'Arnèke Comte des Flandres, transmettons de nouvelles informations à la pairie concernant le saisine déposé par le président du parlement.

Je tiens d'abord a rajouter un courrier qui permet de justifier que Garvan a effectué un poste officiel au sein du comté flamand.

Slamjack a écrit:
Citation :
Aux Hautes Instances des Flandres et du Royaume ***
A ce qu'il reste du Parlement flamand trop occupé à faire chier les bonnes volontés plutôt qu'à servir Le Droit,
Au courageux peuple des Flandres,

De Nous, le Seigneur Slamjack de Lys-Lez-Lannoy, Général des Forces Spéciales Flamandes, dit Le Baron Noir, dit Le Sanguinaire, porteur d'autres titres et qualités qu'il serait fastidieux et inutile de déclamer,

Attestons par la présente du Service rendu à la Nation, au travers de son engagement au sein des Forces Spéciales Flamandes, du nommé Garvan, citoyen de Dunkerque, et ce durant le premier semestre de l'an 1460.


Ne pouvant divulguer totalement la teneur de son rôle au sein de nos forces, pour des raisons évidentes de sécurité, je me contenterai simplement de certifier de sa qualité de collaborateur.

Rappelons que jusqu'au 04 juin 1460 les Forces Spéciales Flamandes étaient inscrites au Code Militaire, en son Opus 6 du Livre IV, faisant ainsi de la qualité de FSF une fonction officielle, comme le stipule le Nota Benne qui fait suite à l'article 11 de l'Opus 7 sur les conditions à l'éligibilité. Opus que je connais par coeur pour l'avoir personnellement pensé et rédigé.

Je souligne l'extrême loyauté du sieur Garvan et son sens aigu de la discrétion, lequel s'est abstenu de trahir son serment de confidentialité en se privant de dévoiler son office au sein des Forces Spéciales Flamandes.

C'est pourquoi je lève le secret et rédige la présente attestation.

Fait à Tournai le 15 novembre 1460

Le Seigneur Slamjack de Lys-Lez-Lannoy,
Général des Forces Spéciales Flamandes.

Je dois rajouter que Garvan a fait une demande auprès de Monseigneur Yut Archevêque de Lyon pour qu'il effectue sa cérémonie de baptême, ce qu'il a accepté, a condition que Garvan effectue sa pastoral. Il a dés a présent commencé la pastoral en une abbaye. C'est l'abbaye Saint-Arnvald de NoirLac.

Fait à Dunkerque le 18 novembre 1460
Yiralyon a écrit:
Citation :


    A Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Primus Inter Pares de la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    De Yiralyon, citoyen flamand



    Salut,

    J'ai été plus que surpris de constater que Sa Grandeur avait apposé le sceau comtal au bas d'un document particulièrement insultant à l'égard du Parlement flamand et surtout des institutions du Royaume de France même si je constate avec soulagement que la version qui vous fut donnée à vous a été partiellement censurée.

    J'ai de même été étonné que le Sieur Slamjack ait tenu à associer le Sieur Garvan au cours du premier semestre 1460 à un groupe qui s'est illustré à la même époque par des actes sanglants et tournés en direction de la Couronne de France. Rien au Parlement ou ailleurs ne permet d'attester que les propos du Sieur Slamjack soient vrais et il appartiendra sans nul doute au Sieur Garvan de songer à d'éventuelles poursuites judiciaires s'il estime son honneur entâché par la déclaration compromettante qui vous fut transmise.

    Quoiqu'il en soit, la Vicomtesse d'Attigny m'a communiqué un document signé de sa main auquel j'adhère pleinement et que je prends la responsabilité de vous transmettre, même si j'ai bien conscience qu'augmenter le nombre des pièces à examiner ne fera que retarder la décision.

    Restant à votre entière disposition, recevez l’expression de ma haute considération.


    Fait à Bruges par Yiralyon
    Le 18 novembre de l'an 1460



    Citation :
      Faict en nostre manoir de Tournai, sis en le comté de Flandres.
      En ce jour bény du 18ème du moys de novembre de l’an de grasce 1460.

      De nous, la vicomtesse d'Attigny
      A la noble assemblée des Pairs du royaume de France

      Par la présente, nous, Beeky Maledent de Feytiat, veuve d’Apperault, en nostre qualité d'ancien Président du Parlement flamand et Procureur de l'Officialité de la province ecclésiastique de Reims, souhaitons qu’il soict su et cognu de la Pairie que :

      L'Armée des FSF s'estant montrée hostile, de si évidente façon par le passé, aux intérests des Flandres et de la couronne, son général, le baron déchu Slamjack fut banni du Parlement flamand, mis en jugement en Haute Cour de Justice pour haute trahison, son armée privée fut dissoute et ses statuts retirés du Corpus Legalis.

      Nous pouvons, bien entendu, apporter complément d’informations en fournissant, si besoin estait, documents datés, signés, scellés quant aux démarches entreprises par le Conseil de l’époque et le Parlement.

      Des FSF furent accusés d'avoir occis, de vile manière, un officier royal, le sieur Klesiange, lequel remplissait les honorables fonctions de secrétaire d'Etat lors de la déclaration d’indépendance des Flandres. Jusqu'à ce jour, son assassinat, toujours poinct jugé, ne le fut poinct davantage que les actions des mercenaires FSF qui luttèrent contre le comte Amaurie d'Apperault et soutinrent l'indépendance des Flandres.

      Nonobstant, tenons à faire savoir que le sieur Garvan, oncques n'a revendiqué publiquement et personnellement icette appartenance et qu'elle ne fut portée à la cognoissance du parlement que par le biais d'une annonce "tardive", dont nul ne peut vérifier la véracité. Ne souhaitons nullement que la réputation du sieur soict entaschée par déclaration qu’il n’a lui-mesme formulée car, au Parlement, l’on fait dire et penser beaucoup de choses à cet homme qu’il serait fort injuste de mettre à son crédit.

      Selon les critères du corpus legalis et la coutume flamande, estre soldat au sein d'une armée privée ne semble poinct répondre à ce que l’on nomme communément charge officielle, poinct davantage que charges ecclésiastiques ou corporatistes, au contraire de maires, conseillers, tribun, maréchal ou ambassadeur qui sont des fonctionnaires élus, ou nommés par des représentants des institutions du comté et n'agissent nullement pour des intérests privés.

      En espérant avoir pu apporter, à la cognoissance de la Pairie, contribution modeste et utile, nous la tenons assurée de nostre pleine et entière disposition à coopérer afin que lumière soict apportée à icette ténébreuse affaire.

      Ainsy soict-il !

      Par la vicomtesse d’Attigny, dame de l'ordre de Mathusalem, étoile d'argent d'Aristote


Slamjack a écrit:
Citation :
A Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Primus Inter Pares,

De Nous, le Seigneur Slamjack de Lys-Lez-Lannoy, Général des Forces Spéciales Flamandes, dit Le Baron Noir, dit Le Sanguinaire, porteur d'autres titres et qualités qu'il serait fastidieux et inutile de déclamer,

Souhaitons apporter quelques éléments contredisant les propos vous rapportés par la veuve d'apéro, Beeky de mal aux dents.

Qu'il soit su qu'à aucun moment ma personne ne fut mise en jugement pour "haute trahison", mais bien pour "trouble de l'ordre public aggravé". Faits pour lesquels je suis toujours présumé innocent, n'ayant point encore été jugé, et pas près d'être condamné.

Qu'il soit su qu'il est particulièrement déplacé de qualifier d'armée privée les Forces Spéciales Flamandes alors que ces dernières constituaient, à leur origine, la première armée comtale de Flandres. Lesquelles ont d'ailleurs servi la couronne royale lors des deux premières guerres franco-bretonnes.

Qu'il soit su que les Forces Spéciales Flamandes confirment et revendiquent néanmoins leur attachement au pouvoir comtal lors de la tentative d'Indépendance, faisant de cette armée une troupe loyale au Comté de Flandres avant d'être fidèle au Royaume de mon cul.

Qu'il soit su que pour être l'un des co-rédacteurs de l'Opus tant décrié, je certifie que Le Législateur a, à l'époque, souhaité que toute mission effectuée au profit du Comté de Flandres puisse être qualifiée de "fonction officielle". Si aucune liste exhaustive ne fut ajoutée à cet Opus, c'était un fait volontaire, afin de ne pas limiter les charges "officielles", comme le prétend erronément Beeky de mal aux dents, à quelques charges réservées à une soi disant élite. Ainsi, servir les Forcres Spéciales Flamandes à l'époque où elles constituaient une Institution Comtale Flamande inscrite dans le Corpus Législatif doit être considéré comme une fonction officielle, selon La Loi que j'ai écrite.

Que tout cela soit communiqué à qui de droit.

Fait à Tournai le 19 novembre 1460

Le Seigneur Slamjack de Lys-Lez-Lannoy,
Général des Forces Spéciales Flamandes.
Beeky a écrit:
Citation :
    Faict en nostre manoir de Tournai, sis en le comté de Flandres.
    En ce jour bény du 20ème du moys de novembre de l’an de grasce 1460.

    De nous, la vicomtesse d'Attigny
    A la noble assemblée des Pairs du royaume de France

    Par la présente, nous, Beeky Maledent de Feytiat, veuve d’Apperault, en nostre qualité d'ancien Président du Parlement flamand et Procureur de l'Officialité de la province ecclésiastique de Reims, souhaitons qu’il soict su et cognu de la Pairie que :

    Recognoissons de bonne foi, avoir qualifié de haute trahison, le fait qu’il soit reproché au sieur Slamjack

    1) d’avoir participé à la tentative d'assassinat sur Lani44 et Pendragon


    Citation :
    Tous deux furent attaqués par l'armée FSF dirigée par Slamjack durant la nuit du 20 au 21 Avril de l'an de grâce 1460 alors qu'ils se rendaient à Tournai. Grièvement blessés, ils furent rapatriés à Gent, afin d’y être soigner.

    2) d’avoir participé à la tentative d'assassinat sur Eloelo, Alinéaire et Perseveal-Louis

    Citation :
    L'armée FSF dirigée par Slamjack à attaqué et tenté d'assassiner le Sieur Eloelo, Prévôt des Maréchaux à cette époque, lorsqu'il se rendait à Tournai. Il fût grièvement blessé et rapatrié à Bruges où une longue convalescence d’une bonne quarantaine de jours, l’attendait.

    La même armée a également attaquée les deux autres membres du même groupe, à savoir les Sieurs Alinéaire et Persevael-Louis, tous deux furent également grièvement blessés. Leurs armes furent détruites lors du combat alors qu'ils tentaient de se défendre.

    3) d’avoir participé à l'assassinat de Feu Klésiange d'Acier, Officier royal & Citoyen flamand.

    Citation :
    Klesiange fut attaqué par l'armée FSF dirigée par Slamjack durant la nuit du 12 au 13 Avril de l'an de grâce 1460 alors qu'il se rendait à Tournai. Grièvement blessé, il fut rapatrié à Bruges où il succomba à ses blessures, ce dernier s'est éteint durant la nuit du 21 au 22 Avril 1460.

    Ces faits sont effectivement qualifiés de troubles à l’ordre public aggravés par le Corpus Législatif Flamand.

    Quant au reste de nos affirmations, les maintenons à savoir, le sieur Garvan n’a toujours poinct confirmé cette appartenance à ce mouvement.

    De plus, il fut soulevé au parlement, la légitimité de l’Armée des FSF, icelle ne répondant plus aux statuts écrits en le Corpus Legalis, suite au retour à la roture de son Général. La noblesse de son chef devait de part son allégeance au comté, préserver la province de toutes mauvaises actions.

    Enfin, sur la période visée par l’attestation du sieur Slamjack, il semble fort osé de songer qu’une armée comme la sienne, qui ne répondait qu’à ses ordres, et ne portait poinct étendart flamand (artésien de mémoire, mais ne pourrai l’affirmer) soict recognue comme estant armée autre que privée, composée de gens à qui l’on peut confier les plus hautes fonctions, compte-tenu de leurs états de service dont voici un exemple.

    Amaurie a écrit:
    Citation :
    Nous Guillaume Amaurie d'Apperault, Comte de Flandres
    à tout ceux qui liront ou se feront lire.

    Suite à la création sans consentement comtal de l'armée "Tu la cherchais, tu l'as trouvée" dirrigée par Toffie, les conseillers comtaux se sont prononcés comme suit à la question de la dissolution de cette armée:
    Citation :
    Votes POUR 7: Amaurie, Doudou, Eloelo, Montalban, Pinolebouru, Anaelle, Astrid.
    Votes Contre 2: Eulaly, Slystaline.
    Abstention 1: Karlheinz, Alineaire.
    Non exprimé: Kolopi.

    Nous ordonnons la démobilisation immédiate de l'Armée "Tu la cherchais, tu l'as trouvée" commandée par Toffie.

    Nous ne saurions tolérer plus longtemps que les forces spéciales flamandes se jouent de l'autorité comtale.

    Pour les Flandres
    Fait à Anvers le 30 avril 1460.
    Guillaume Amaurie d'Apperault.
    Comte des Flandres


    Amaurie a écrit:
    Citation :
    Moi Guillaume Amaurie d'Apperault.
    Comte de Flandres.
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.

    Un pouvoir insurrectionnel s'est établi à Tournai par un pronunciamiento militaire.

    Flamands ne vous laissez pas égarer par des craintes et des mythes ou l'impuissance de certains responsables submergés par cette conjuration.

    Cette insurrection a une apparence, un groupe d'hommes et de femmes qui n’a jamais respecté nos lois ; il a une réalité, des partisans, ambitieux et fanatiques.
    Ce groupe possède un savoir-faire limité et expéditif, mais ils ne voient et ne connaissent les Flandres et le royaume que déformés au travers de leur frénésie sanguinaire.

    Leur entreprise ne peut conduire qu'à un désastre.

    Car l'immense effort de redressement de la Flandre entamé depuis le fond de l'abîme, mené ensuite en dépit de tout jusqu'à ce que la prospérité et l’autonomie soient assurées, le véritable pouvoir restauré, repris depuis peu afin de refaire l’État, de maintenir l'unité Flamande de reconstituer notre puissance, de rétablir notre rang au dehors, de poursuivre notre œuvre, tout cela risque d'être rendu vain à la veille même de la réussite par l'odieuse et stupide aventure des forces spéciales flamandes.

    Voici que le comté est bafoué, les Flamands bravés, notre puissance dégradée, notre prestige abaissé, notre rôle et notre place en France compromis, et par qui ? Hélas ! hélas ! hélas ! Par des hommes dont c'était le devoir, l'honneur, la raison d'être de servir et d'obéir.

    Au nom de la Flandre, j'ordonne que tous les moyens, je dis bien tous les moyens, soient employés partout pour barrer la route à ces hommes et des femmes-là.
    Les chefs civils et militaires qui ont le droit d'assumer les responsabilités sont ceux qui ont été nommés régulièrement pour cela, et que précisément les insurgés empêchent de le faire.

    L'avenir des insurgés ne doit être que celui que leur destine la rigueur des lois.
    Devant le malheur qui plane sur la patrie, et devant la menace qui pèse sur la Flandre ayant pris l'avis officiel du Conseil Comtal, j'ai décidé qu'à partir d'aujourd'hui, je prendrai, au besoin directement, les mesures qui me paraîtront exigées par les circonstances.

    Par là même, je m'affirme en la légitimité Flamande qui m'a été conférée par vos votes. Je la maintiendrai quoiqu'il arrive jusqu'au terme de mon mandat ou jusqu'à ce que viennent à me manquer soit les forces soit la vie et je prendrai les moyens de faire en sorte que cette légitimé demeure après moi.

    Nous ne pouvons laisser Tournai être prise en otage par des félons. Car aujourd'hui, nous ne demandons rien d'autre que d'entrer à Tournai pour pouvoir amener SlamJack devant un tribunal. Cet homme est soupçonné d'avoir perpétré un assassinat et d'en avoir organisé un second, heureusement en vain. Or il se cache dans une armée pour ne pas répondre de ces actes. C'est tout ce que nous demandons. Mais la mairesse de Tournai, hélas, refuse. Elle refuse que la justice suive son cours. Ce n'est pas Tournai que nous attaquons, c'est une de nos villes où nous voulons entrer pour permettre la justice.

    Flamandes, Flamands voyez où risque d'aller le Comté Flandres par rapport à ce qu'il était en train de redevenir.

    Flamandes, Flamands, indignez vous et levez vous comme un seul homme! Et rejoignez nos forces armées légitimes en contactant Anaelle_Shana ou Astrid.

    Fait à Tournai le sept mai 1460.
    Guillaume Amaurie d'Apperault


    Amaurie a écrit:
    Nous Guillaume Amaurie d'Apperault
    Comte de Flandres
    Le dixième jour de mai 1460


    Constatant que les ordres donnés successivement pour démanteler l'armée dirigée par Slamjack, pour démanteler l'armée dirigée par Toffie, pour se faire ouvrir les portes du village de Tournai par la Bourgmestre Keewy, n'ont pas été suivis d'effets.
    Contatant que la fronde des Forces Spéciales Flamandes a trouvé le soutien de la Bourgmestre de Tournai qui, en dépit de son serment Vassalique, appelle les villageois à empêcher les forces Comtales d'arrêter un assassin présumé.
    Nous décidons de lever le ban Flamand pour que notre noblesse participe à l'effort de maintien de l'ordre nécessaire à Tournai.


    modalités de la levée de ban a écrit:

    II Modalités du présent Ban

    Personnes concernées:

    Les nobles Flamands c'est à dire ayant un fief en Flandres.

    Salle de coordination

    Les nobles flamands sont invités à se présenter à la Garde Comtale Flamande afin d'y recevoir leurs ordres de missions. La réception de cette information tenant alors lieu de point de repère quant à la validité de la levée pour le noble concerné, vis à vis de ses devoirs vassaliques.

    Ralliement pour le dimanche 13 mai au plus tard:

    Pour les nobles déjà mobilisés : Voir avec la Capitaine Anaelle_shanna
    Pour les autres nobles: Bruges.

    Pour ceux non présents sur le sol Flamand, donner une date d'arriver au plus tôt dans la salle de coordination et recevront des instructions en fonction de la tournure des évènements.
    Alternative pécuniaire :

    La compensation attendue sera la suivante : 14 miches de pains et 7 sacs de maïs par semaine de levée et d’empêchement du Noble.
    C'est à dire que tout un Noble empêché devra fournir de quoi ravitailler 2 Nobles mobilisés durant 1 semaine, soit 105 écus par semaine, par semaine de levée et d’empêchement
    La préférence allant aux vivres. Les livraisons devront se faire au plus tôt, selon les modalités que définira le Surintendant à l'organe de Coordination.

    Rappelons que l’empêchement est celui du noble qui ne peut se déplacer pour rejoindre son ordre de mission, qu'il s'agisse d'impératif politique ou spirituel. Que la retraite spirituelle dispense de compensation pour les jours concernés.

    Pour les Flandres.
    Guillaume Amaurie d'Apperault


    Amaurie a écrit:
    Citation :
    De Guillaume Amaurie d'Apperault,
    Comte de Flandres
    à tous ceux qui liront ou se feront lire.


    Ce Jour dix neuf mai 1460 de tristes évènements on eu lieu à Tournai.
    Trois Flamands, Nobles de surcroit, dont le secrétaire d'état Eloelo van Keppen ont été pris à parti par les renégats commandés par Slamjack alors qu'ils se rendaient.
    Ce faisant les fsf se sont heurtés, alors qu'ils regagnaient l'enceinte de Tournai, à la garde comtale qui a tenté de prendre la défense des voyageurs. hélas c'était trop tard pour les voyageurs.

    Je demande donc à tous d'éviter de se rendre à Tournai jusqu'à nouvel ordre.
    Je demande aux tournaisiens de ne pas prendre les offres d'emploi de la milice municipale de Tournai mais de se joindre aux forces comtales pour mettre fin à l'infamie des terroristes.

    Pour les Flandres
    Votre Comte
    Guillaume Amaurie d'Apperault

    Imaginons bien que l’afflux de pièces retarde la décision de la Pairie, mais le vote ayant désigné le sieur Garvan, comme le comte de Flandres, il nous est apparu important de faire la lumière sur ce poinct, bien que le baptesme du sieur soict une autre source de questionnement.

    Sommes disponible pour fournir d’autres pièces, s’il le fallait mais attendrons pour cela, que la Pairie se tourne vers nous, afin de ne poinct troubler ses délibérés.

    Ainsy soict-il !

    Par la vicomtesse d’Attigny, dame de l'ordre de Mathusalem, étoile d'argent d'Aristote


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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Jeu 22 Nov - 14:42

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que nous délivrons Paul Ooghe de Faucuwez,, connu sous le nom héraldique d'Astrée, de ses obligations de Héraut d'Armes Royal suite à des motifs qui lui sont personnels et décrétons la marche judiciaire tenue jusque lors vacante, étant entendu que le temps de la vacance, les demandes héraldiques seront prises en charge par Minerve, Maréchal d'Armes de tutelle, soit dame Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, comme c'est de toute façon déjà le cas.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le dix-huitième jour de novembre de l'an de grâce MCDLX.




Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que conformément aux dispositions du cinquième paragraphe du chapitre sept des lois héraldiques royales notamment relatives aux motifs d'exclusion d'un héraut du Collège héraldique du Royaume de France, eu égard aux absences répétées de dame Eugénie de Varenne, vicomtesse du Montanérès, baronne de Domfront et de Monein, connue au sein de la Hérauderie de France sous le nom d'Estampe, eu égard à son manque d'investissement sur sa marche, eu égard à son défaut d'implication au sein du Collège héraldique de France, eu égard enfin à notre annonce de rétrogradation du deux août dernier lui offrant une chance d'inverser la tendance, chance manifestement non saisie et considérant que ce manque d'assiduité, de rigueur et d'investissement n'est pas compatible avec les devoirs d'un officier héraldique tels que prévus par les lois héraldiques royales susdites, les coutumes liées et le serment héraldique pourtant prêté par ladite Eugénie de Varenne, nous révoquons par la présente icelle de ses fonctions de Héraut d'Armes Royal de France et décrétons la marche de sigillographie liée vacante, étant entendu que le temps de la vacance, les demandes devront être déposées en atelier sigillaire en la chapelle Saint-Antoine-le-Petit et seront traitées, comme c'est déjà le cas depuis plus de deux mois, par Alençon, Maréchal d'Armes de tutelle, soit dame Tsampa d'Eusébius et Sigillant, soit messire Renlie d'Evrecy.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le dix-huitième jour de novembre de l'an de grâce MCDLX.



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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 12 Déc - 13:23

Citation :


Nous, Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

La personne ci-nommée est officiellement Consul Royal de France auprès des Royaumes du Sud :

- Son Excellence Doumenc_Blauzac.

Qu'ainsi, Son Excellence Doumenc_Blauzac sera chargée de nous seconder. Qu'il sera responsable de coordonner les diplomates et correspondants diplomatiques affectés aux territoires du sud du Royaume de France : le territoire dict Marquisat de Provence, ainsi que les territoires hispanophones, italophones et hellénophones. Il se substituera auxdit diplomates en cas d'absence ou de carence de leur part.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation des termes ce présent édit.

Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France, le Vingt Troisième jour du Onzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante,




Nous, Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France,
Au nom du Roy de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

Annonçons, par la présente :

- la nomination au poste d'Ambassadeur Royal de France auprès du SRING de Dame Aiguemarine de Meyran [Aiguemarine].

Sont donc pourvus à ce jour les postes suivants :

Ambassadeur Royal de France auprès du Royaume d'Angleterre : SE Aurore87 & SE Harpège d'Orkney
Ambassadeur Royal de France auprès du Royaume d'Irlande : SE Pehache
Ambassadeur Royal de France auprès du Grand Duché de Bretagne : SE Aeglos
Correspondant Diplomatique de France auprès du Royaume de Lotharingie : SE Islington
Ambassadeur Royal de France auprès des Royaumes du Portugal & de Castille : SE Jipdoly
Correspondant Diplomatique de France auprès de la Principauté de Catalogne & Ambassadeur Royal de France auprès du Royaume d'Aragon : SE Doumenc_Blauzac
Correspondant Diplomatique de France auprès du territoire dict Marquisat de Provence (non reconnu comme tel par le Royaume de France) : SE Aiguemarine

Les Royaumes non cités restent donc à pourvoir.

Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France, le Vingt Troisième Jour du Onzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent soixante,



Citation :
Nous, Amory de Lucas, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Attestons que nous avons retenu comme membre du Guet de Paris, Dame Eloise_de_Lucas. Nous lui souhaitons bonne chance dans sa fonction et c'est avec joie que nous l'accueillons parmi nous.


Nous tenons dès lors à rappeler que la Prévôté de Paris recrute de façon permanente et que les postes à pourvoir sont :


•Membres du Guet Royal : Maréchaux de la cité de Paris

•Geôliers : Gardiens des prisons de la capitale

Aussi, si vous êtes intéressé, n'hésitez pas à me faire parvenir vos candidatures (IG : amory).

Faict à Paris, le 24 Novembre de l'an 1460,


Prévôt de Paris




Citation :
Nous, Amory de Lucas, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Attestons que nous avons retenu comme membre du Guet de Paris, Messire Pons d'Ambroise (IG : Baphomet)
. Nous lui souhaitons bonne chance dans sa fonction et c'est avec joie que nous l'accueillons parmi nous.


Nous tenons dès lors à rappeler que la Prévôté de Paris recrute de façon permanente et que les postes à pourvoir sont :


•Membres du Guet Royal : Maréchaux de la cité de Paris

•Geôliers : Gardiens des prisons de la capitale

Aussi, si vous êtes intéressé, n'hésitez pas à me faire parvenir vos candidatures (IG : amory).

Faict à Paris, le 24 Nomvembre de l'an 1460,


Prévôt de Paris


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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 12 Déc - 13:28

Citation :



    Par la présente, Nous,
    Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,
    Maelia Du Bivoac&Vlaanderen Vicomtesse de Sablé sur Sarthe, Vice Grand Archiviste de France,

    Annonçons les changements suivants:



    • Sieur LeSolitaire est nommé à la charge d'Archiviste Politique pour le Duché du Gascogne.
    • Dame Alizee est nommée à la charge d'Archiviste Judiciaire pour les Comtés d'Armagnac & de Comminges.


    Fait aux Archives Royales,
    Le XXIVième jour du Mois de Novembre de l'An de Grâce MCDLX.






Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que nous prenons acte de la démission de Monseigneur Archybald de Hatzfeld, vicomte de Blanquefort, de ses fonctions de Héraut d'Armes royal de Guyenne; nous lui souhaitons bonne continuation pour ses projets à venir. Conséquemment, la marche Guyenne est décrétée vacante à compter de ce jour et se verra ouverte à candidature lors de la prochaine session d'examen. La démission prendra pleinement effet vendredi prochain prochain. Le temps de la vacance, l'intérim sera assuré par Flandre, Maréchal d'Armes de tutelle.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-troisième jour de novembre de l'an de grâce MCDLX.




Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que la volonté de la Hérauderie de France étant d'être présente et active sur l'ensemble du territoire du Royaume afin de veiller au mieux sur la noblesse de France et de sauvegarder les intérêts d'icelle, il a été décidé, après discussion et concertation avec les Maréchaux d'Armes royaux, de lancer une nouvelle session d'examen à l'entrée du Collège héraldique de France.


      Sont donc ouvertes à candidature les marches suivantes :


      • Anjou
      • Artois
      • Béarn
      • Berry
      • Comminges
      • Gascogne
      • Guyenne
      • Languedoc
      • Maine
      • Rouergue
      • Toulouse
      • Estampe
      • Sylvestre
      • Astrée
      • Dicé
      • Sépulcre


      Les candidatures sont :

      • ouvertes à tous les sujets du Royaume de France, tel que prévu par les lois héraldiques royales;
      • à adresser au Roi d'Armes de France, par missive privée uniquement*;
      • ouvertes jusqu'au vendredi 30 novembre 1460 inclus, après vêpres. **


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le septième jour de septembre de l'an de grâce MCDLX.





[* mp forum I à adresser à Ingeburge
** vêpres = dernier office liturgique du soir et ici, ce sera jusqu'à 22h59, heure d'hiver française... et GMT + quelque chose, faut pas me demander quoi.^^][/quote]


Citation :

    COMPTE-RENDU HEBDOMADAIRE DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE
    Du 19 au 25 novembre 1460.



      Travaux

      Discussions en cours :


      • Les revendications angevines

      • Suites du Traité de l'Aventin

      • Conséquences de la reconnaissance de Falco du Cartel en tant que duc de Touraine

      • Les élections royales

      • Départ de la Bretagne de l'Alliance du Ponant


      Discussions closes :


      • Réponse de la Pairie à la saisine déposée le 14 novembre 1460 par Yiralyon quant à l'inéligibilité de Garvan tête de la liste des Patriotes Altruistes Flamands dite PAF – comté de Flandre



      Le saviez-vous?

      La Très Noble Assemblée des Pairs de France, comme le prévoit la Charte Fondamentale du Royaume de France est chargée de la « vérification de la validité des élections, tenues hors Domaine Royal. » Cette prérogative concerne donc uniquement les provinces vassales du Royaume de France, celles du Domaine Royal étant du ressort exclusif de la Curia Regis.

      Cette vérification est bornée par deux cadres dont les Pairs ne peuvent sortir : le droit royal d'une part et la législation provinciale concernée d'autre part. En effet, la seule tâche de la Pairie est de vérifier que les élections sur lesquelles elle est invitée à se pencher sont conformes aux lois en vigueur, elle n'est pas là pour départager des querelles partisanes ou de personnes, elle raisonne en droit et uniquement en droit. Elle joue donc le rôle d'un véritable arbitre, se plaçant au-dessus des passions et des luttes d'intérêts et agissant dans un cadre objectif.
      Deux niveaux législatifs donc. Le premier, le royal, est consacré par l'édit royal d'Azincourt daté du six mai mille quatre cent cinquante-neuf relatif aux conditions d'éligibilité provinciale; cet édit pose un certain nombre de critères auxquelles les législations provinciales ne peuvent déroger comme la durée d'une peine d'inéligibilité ou la durée maximale d'installation sur un territoire pour pouvoir prétendre y entrer en politique, il précise aussi qu'une déclaration d'inéligibilité ne saurait frapper l'entièreté d'une liste.
      Le second, le provincial. Ainsi donc, lors qu'elle est saisie, la Pairie vérifie que le droit provincial et les annonces et décisions en découlant n'entrent pas en conflit avec le droit royal; puis, une fois cette étude menée, elle regarde si les élections incriminées se sont déroulées dans le respect de la législation provinciale. Pour ce faire, elle peut être amenée à demander des précisions tant au demandeur qu'aux personnes visées, elle peut également s'appuyer sur les Secrétaires d'Etat qui sont en province le relais de l'administration royale et donc à même de faire remonter les informations utiles.

      La Très Noble Assemblée se prononce sur une élection provinciale si et seulement si elle est saisie, elle ne peut en effet de son propre chef s'emparer d'un contentieux. Les saisines doivent remplir des critères de forme et de fond détaillés dans le formulaire de saisine mis à disposition des sujets français; elles sont à déposer au bureau public de la Pairie où ils sont pris en charge par le Primus Inter Pares.

      Enfin, dans l'intérêt de la province où des soupçons de violation du droit électoral royal et provincial existent et dans celui de ses habitants, il est recommandé de saisir la Très Noble Assemblée des Pairs de France au plus tôt afin que les vérifications puissent se tenir dans un climat serein, que toutes les parties puissent s'exprimer dans le calme et que la décision puisse être rendue avant la proclamation des résultats des élections concernées et donc avant l'ouverture du premier tour de vote de reconnaissance du nouveau régnant.



      Le portrait de la semaine

      Bess Saincte Merveille Roubens, duchesse de Corbeil, Pair de France depuis le 21 août 1459; par Marie Alice de Meyrieux, princesse d'Igny

      * Notre première rencontre a dû se faire sans doute dans les couloirs du château de Limoges, alors que j'étais prévôt et elle-même citoyen gardien de Ventadour, cherchant l'alors procureur Hasdrupal Saincte Merveille qui s'était égaré pendant plusieurs jours et que nous avions pensé un temps enfermé dans les latrines.
      Depuis nos routes ne sont guère séparées, entre service du Limousin même après que je l'ai quitté et celui de la Couronne qu'elle n'a eu de cesse de défendre. Comme directrice de l'hospice de Ventadour, comme soldat tout d'abord pour finir capitaine au sein de la COLM qu'elle défendit jusqu'en Bretagne, comme régente lorsque son comté en eut besoin, comme Connétable dont les compétences en l'art militaire ne sont plus à démontrer et enfin comme Pair de France. La 'tresse' comme elle pourrait être surnommée et qui pourrait être son cry de ralliement alors que certains demandent à ce que ce soit à leur panache blanc qu'on se rallie, est une femme droite, têtue, généreuse, solide et fidèle en amitié comme en devoir. Jamais elle ne lâche, sans doute un trait venant de sa chère 'Limousie' et fera toujours passer ce qu'elle croit être juste avant toute autre chose.

      * Domaines de compétences : militaire, économique, maréchaussée, gestion d'une province.

      * De la Très Noble Assemblée des Pairs de France, la duchesse de Corbeil a dit : « C'est œuvrer pour la couronne, parfois au détriment de quelque chose, de quelqu'un, ou de soit même ! Et enfin ... d'accepter cela. »

      * Sa phrase fétiche : « épicétou! »




    Donné le vingt-sixième jour de novembre de l'an de grâce MCDLX.

    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




Citation :
Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, etc, et Gérault de Gaudemar, Grand Veneur de France, etc, à tous ceux qui ces présentes verront et orront, salut et connaissance de vérité.

Que connute chose soit à vous que le sieur Gabriel d'Amilly est aujourd'hui nommé Louvetier de France.

Donné à Vincennes, le XXVIIIe jour de 9bre de l'an MCDLX




Citation :
De Nous, Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Faisons savoir qu'en date du 25 novembre 1460, avons reçu la démission du Chancelier, Grégoire d'Ailhaud, Duc de Brunelles, que celle-ci a été acceptée en ce jour.

Que nous le remercions pour le travail effectué.

Que nous ouvrons dès ce jour les candidatures pour le poste de Chancelier de France. Que toutes personnes étant intéressées peuvent nous envoyer dès à présent et ce jusqu'au premier décembre mil quatre cent soixante, leur motivation ainsi que leur parcours par missive privée.

Que chaque candidature sera étudiée avec attention et que nous nommerons dès la semaine suivante un nouveau Chancelier de France.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.

Faict à Paris, le vingt-sixième jour du onzième mois de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.
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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 12 Déc - 13:32

Citation :
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France


      Aux sujets de France,
      A tous présents et à venir,
      Qui liront ou se feront lire,
      Salut.



    L'aube s'est levée sur notre pays en ce jour, et avec elle, la lumière portée par un nouveau Roy.
    Élu par les sujets du Royaume pour incarner le Royaume, nous entendons régner avec la sagesse et l'esprit de justice d'un Souverain décidé à mener les politiques nécessaires à la grandeur et à la prospérité de son État.

    Qu'il soit su d'abord que la Couronne défendra la dignité de tous ses sujets quelles que soient leurs factions et quelles qu'aient été leurs affiliations partisanes.
    Car l'Homme s'efface devant la charge que Dieu lui confie, qu'il soit su ensuite au travers cette prime annonce, que le Roy de France ne tiendra nul grief des offenses perpétrées contre le Duc de Bouillon.


    Nous tenons également à adresser nos premières pensées à nos vassaux, à leurs feudataires et à nos chevaliers.
    Mesdames, Messires, nous vous invitons à resserrer nos liens à la fois autour de nous et entre vous, afin que cette France, que nous voulons féodale, soit et reste à jamais inébranlable.

    Notre force est notre unité.
    Notre richesse, nos patrimoines respectifs et communs.
    Notre motivation, la grandeur du Royaume.


    Nous nous adressons ensuite à nos clercs, à nos laïcs, aux fidèles Aristotéliciens, à la communauté des croyants, à l’Église Romaine, qui semble traverser période de doutes afin de lui proposer notre aide et lui renouveler notre soutien.
    Son retour au calme et à la sérénité est impératif.
    Nous voulons que ceux de la religion vivent en paix en notre Royaume.
    Il est temps que la spiritualité, saoule de dissensions internes et externes, devienne sage à ses dépens.


    Nous nous adressons aussi à nos mineurs, nos paysans, nos artisans, qui sont au travers de leur puissance productive, le champ fertile de cet État.
    De qui le travail nourrit les Princes, la sueur les abreuve.
    Il n'est de Royaume prospère sans l'appui de la faux et de la charrue, car labourage et pâturage sont les deux mamelles - avec celles de la Mirandole - dont la France est dotée.
    Qu'ils gardent toujours en leur cœur l'éternelle estime et reconnaissance de leur Roy.


    À vous tous, nos estimés sujets de toute nature, unis par un élan et un idéal communs, nous vous invitons à chérir la France.
    Faites-en votre plus belle conquête, votre seule ambition.

    Après les Hommes, il y aura d'autres Hommes.
    Après les lois, il y aura d'autres lois.
    Après la gloire, il y aura d'autres gloires.
    Après l'or, il y aura encore et toujours de l'or.
    Mais après la France, dans le miel de la félicité ou dans le sel des larmes, il ne saurait jamais y avoir que la France.

    Grâce à Dieu & Grâce à vous !





[ scel ]

Citation :

-----------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France


      Aux sujets de France,
      A tous présents et à venir,
      Qui liront ou se feront lire,
      Salut.



    Nous ne serons pas un Roy qui pèchera par orgueil en prétendant pouvoir régner seul.

    Aussi, déclarons solennellement par la présente que la Reyne de France Consort Agnès de Saint Just se voit à dater de ce jour confier l'auguste charge et la lourde responsabilité de nous seconder dans tous les domaines.
    De même, il nous apparait nécessaire de lui déléguer tous pouvoirs pour prendre décisions lors de nos éventuelles absences et indisponibilités.
    Pouvoirs dont elle aura à rendre compte de l'usage qui en aura été fait devant son Roy, au même titre que ceux qui en viendraient à lui contester l'autorité que céans il nous plaît de lui concéder.

    Car la confiance, est comme les chefs-d’œuvre.
    Ils ne se façonnent pas. Mais existent par eux-mêmes.





[scel]



Citation :
De Nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d'Etat,
Au nom du Roy de France
A tout ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Par la présente avons regret d'annoncer la démission de Dame Ysa de Lucas d'Airain de son poste de Secrétaire d'Etat près la Champagne ;
adressons à Dame Ysa nos plus vifs remerciements pour son investissement sans faille dans sa charge ;
précisons que Dame Ysa demeure notre Chef de Cabinet pour le Domaine Royal ;
annonçons que sont ouvertes, dès à présent et jusqu'au 4 décembre avant matines, les candidatures* à la charge de Secrétaire d'Etat près la Champagne.

Fait sur les murailles du Mans
ce vingt-neufviesme de novembre MCDLX



*[HRP : candidatures à adresser à Anne_blanche, courrier IG ou MP forum 1]

Citation :
                                          Quartier Général de la Connétablie.
                                          27e de Novembre an 1460




    « Tant que le Domaine Royal ne sera pas lavé de la racaille Angevine ; à l'oreille de tout français, funeste résonnera le nom de la France. »


      PROCLAMATION DE LA VICTOIRE D’ORLÉANS



    En cette nuit du 26e de Novembre 1460, les troupes royalistes françaises remportent la victoire terrestre d'Orléans sur les troupes de brigands débarquées ces derniers jours depuis les terres d'Anjou. Cette victoire efface les douloureux souvenirs des défaites passées qui ont conduit, ces dernières années, à l'affaiblissement de l'autorité de la Couronne en son Royaume. Il serait cependant trop optimiste de croire que cette seule victoire conduira à la paix avec la canaille Angevine. Peuple de France, mobilise-toi pour ton Roy !


    La terre sacrée du Domaine Royal souillée, et c'est la France qui devient funeste à tout Français. La nuit du 26e de Novembre l'a rendue glorieuse. La victoire que l'armée Orléanaise vient de remporter accélère le processus de retour du Domaine Royal au premier plan du Royaume.

    Nous avons repoussé une partie des chenapans Angevins et leurs mercenaires venus attaquer notre belle cité d'Orléans jusqu'aux limites de la Touraine. Nous venons d'acter cette nuit le premier pas vers la reconquête de nos territoires en Orléanais que nous délivrerons coûte que coûte de la menace des coquins d'Anjou, ainsi que nous délivrerons le Maine et l'Alençon de leur crasse hostilité. Par une seule opération, nous avons réuni dans les mains de l'État le pouvoir d'obliger et de contraindre les fauteurs de trouble et les représentants du crime, malgré ses triomphes passés, à une paix glorieuse pour la France.

    Nous avons beaucoup souffert et nous souffrirons encore, nous avons eu à combattre des ennemis de toute espèce, nous en aurons encore à vaincre, mais enfin, par la bravoure de nos coeurs liés où palpite l'âme de notre patrie, le résultat sera digne de nous et nous méritera la reconnaissance éternelle de nos descendants. Gare à ceux qui oublient que le Roy de France se battra jusqu'à la mort pour défendre son Domaine, car pour ne pas avoir choisi l'obéissance qui sauve au profit de la sédition qui tue, au bout du chemin, seules la disgrâce et la potence les attendent.


    Gens de Guerre, Miliciens Bourgeois, Hardis Sujets de France, levez-vous et defendez vos foyers !
    Pour la France... Ainsi je Frappe !








Citation :

    Suite à la volonté exprimée par Sa Majesté le roi de France Eusaias de Blanc-Combaz de relancer la mobilisation du ban du Domaine Royal, nous, Grands Officiers de la Couronne pour la Hérauderie, les Ecuries Royales, la Connétablie et la Surintendance des Finances, apportons des précisions quant aux modalités de participation des nobles dudit ban :


    • Du ban du Domaine Royal

      Il est constitué des bans :
      - d'Alençon
      - d'Ile-de-France
      - de Champagne
      - de l'Orléanais
      - de Normandie
      - et du Maine.

      ainsi que des chevaliers de France et des Ordres Royaux.


    • Des obligations vassaliques

      La relance de la mobilisation dans le cadre de la levée du ban royal implique pour tout noble du Domaine Royal de se manifester activement suite à l'appel ainsi lancé.
      Tout noble est tenu de répondre à la sollicitation de son suzerain, en vertu de la promesse d'auxilium prêtée sous peine de destitution.

      Le noble ainsi appelé :
      - peut lui-même rejoindre les forces armées sous bannière royale
      - ou, s'il ne le peut, proposer spontanément d'envoyer un membre de son propre ban pour que celui-ci rejoigne lui-même lesdites forces armées
      - ou, s'il ne le peut, proposer spontanément de verser une compensation en nature ou en espèces.


    • Du signalement de sa participation

      Tout noble concerné par la présente annonce devra obligatoirement répondre par missive à l'officier héraldique en charge afin de faire connaître précisément ses intentions :
      - la noblesse francilienne sera prise en charge par Montjoie
      - la noblesse alençonnaise par Alençon
      - la noblesse champenoise par Champagne
      - les noblesses mainoise et orléanaise par Orléans
      - la noblesse normande par Normandie
      - la chevalerie des Ordres Royaux des Dames Blanches à l'Ecu Vert et du Saint-Sépulcre par Blanche
      - les chevaleries des Ordres Royaux de la Licorne et de l'Hôpital de Saint-Jean-de-Jerusalem par Saint-Jean

      Cette demande vaut également pour les nobles déjà mobilisés.

      Il est capital de répondre pour la bonne tenue des registres et la comptabilisation du service.


    • Du ralliement, date et lieux

      Les nobles déjà mobilisés continuent à suivre les directives transmises.

      Les nobles résidant en Domaine Royal et non encore affectés à une tâche doivent rejoindre la capitale de leur province, exception faite d'Alençon.
      Les nobles non résidents du Domaine Royal ou ne s'y trouvant pas doivent rejoindre la capitale provinciale dudit Domaine la plus proche, exception faite d'Alençon.
      Le ralliement est prévu pour le vendredi 30 novembre 1460.


    • De la transmission des ordres

      S'ils comptent rallier ou faire allier les forces armées, les nobles convoqués et non encore affectés à une tâche doivent prendre langue avec les officiers royaux de la Connétablie suivants :
      - le maréchal royal Kalimalice d'Austrasie pour l'Ile-de-France et le Maine
      - le capitaine royal Nakoor pour l'Alençon
      - le capitaine royal Hersent d'ar Sparfel pour la Champagne
      - le capitaine royal Pierre de Bec Thomas, dit Patsy, pour la Normandie
      - le capitaine royal Joshin de Riveroy pour l'Orléanais

      S'ils comptent payer, les nobles convoqués doivent prendre langue avec les officiers royaux de la Surintendance des Finances suivants :
      - le chef de cabinet royal Ztneik du Ried pour l'Ile-de-France et l'Alençon
      - l'intendante royale Abeline Cardofer, dite Yunab, pour la Champagne
      - l'intendante royale Erraa de la Huchaudière le Maine
      - l'intendant royal Fred de Castelviray pour la Normandie
      - l'intendant royal Alonso pour l'Orléanais

      Cette prise de contact ne dispensant pas de la missive à faire parvenir aux hérauts référents.


    • De la compensation pécuniaire

      Pour les nobles choisissant de payer pour contribuer à la mobilisation, la compensation est la suivante :
      - 14 miches pains et 7 sacs de maïs par semaine de levée à laquelle ils ne participent pas
      - ou l'équivalent en numéraire, soit 107 écus par semaine
      la préférence allant aux vivres.



    Que le Très-Haut veille toujours sur la Couronne de France.


    Donnée le vingt-huitième jour de novembre de l'an de grâce MCDLIX.


    *atalante, dame de Nesploy
    Connétable de France


    Guillaume de Jeneffe,
    Grand Escuyer de France


    Renlie d'Evrecy,
    Surintendant des Finances


    Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg
    Roi d'Armes de France



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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 12 Déc - 13:38

Citation :



    Par la présente, Nous,
    Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,
    Maelia Du Bivoac&Vlaanderen Vicomtesse de Sablé sur Sarthe, Vice Grand Archiviste de France,

    Annonçons les changements suivants:



    • Dame Juliane est nommée à la charge d'Archiviste Politique pour les Comtés du Limousin et de la Marche.
    • Dame Leandana est nommée à la charge de Chef de Région Domaine Royal
    • Dame Sophia_amelia est destituée de sa charge d'Archiviste Judiciaire du Duché de Gascogne, nous acceptons sa demande de démission celle ci n'ayant plus le temps de se consacrer pleinement à son poste, nous tenons à la remercier de son travail effectué et lui souhaitons bon courage pour la suite


    Fait aux Archives Royales,
    Le IIIième jour du Mois de Décembre de l'An de Grâce MCDLX.






Citation :
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France


      Aux dirigeants de l'Anjou, de la Bretagne, de l'Artois, de Berry et du Poitou,
      À leurs peuples,
      À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,


    Prenons acte par la présente annonce de la perfidie de l'Anjou qui met un terme au traité de paix de l'Aventin en voulant semer chaos, troubles, et destructions par voie armée au sein de notre domaine.
    Puisque de paix il n'est plus, le dit traité est frappé de caducité de fait.
    Si nous n'avons que trop longuement déploré l'inconséquence d'un tel comportement, que tous sachent désormais que ce dernier sera châtié comme il se doit : ceux qui se sont rendus coupables de ce crime irréparable n'auront de cesse d'être traqués par tous les moyens que compte l'étendue de notre État jusqu'à ce qu'en Place de Grève ils aient épousé la veuve.

    Nous profitons également de cette annonce pour saluer l'initiative du Poitou consistant à prendre définitivement ses distances avec une alliance prise en otage par le vice inhérent à certains de ses membres et pour rendre grâce aux déclarations raisonnées et raisonnables des provinces d'Artois et de Berry.
    Il ne sera pas dit que sous notre règne la faute d'un enfant turbulent doive avoir conséquence sur toute une fratrie.
    Aussi, dans Notre bienveillance, déclarons-nous continuer à œuvrer en bonne intelligence avec les sus-dites provinces, afin qu'elles ne soient pas injustement lésées par les frasques dérisoires de l'Anjou qui n'a de cesse de se couvrir de honte, au même titre que ceux qui les suivent consciemment dans leur folie manifeste.

    Accueillons enfin comme une bénédiction la civilité émanant de la déclaration du Grand Duc de Bretagne, Riwan Nathan de Brocéliande, et lui proposons rencontre afin d'acter la pacification pérenne des relations entre France et Bretagne et de sceller à nouveau le traité du Mont Saint-Michel pour asseoir la concorde entre nos deux peuples et la pleine reconnaissance de l'indépendance du Grand Duché de Bretagne.


    Pour que la folie des uns ne reste que folie isolée, et que Notre courroux ne frappe que ceux qui osent porter atteinte à Notre intégrité,
    Faict au Louvre le 30e de novembre 1460,







Citation :
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France


      Aux sujets de France,
      A tous présents et à venir.
      Qui liront ou se feront lire.
      Salut.


    Des généraux de cagibi, avides de décorations et d'argent, inexpérimentés et prétentieux ; des ministres inexpérimentés, envieux, ou mal intentionnés ; des sous-fifres prodigues d'incompétence en les hautes chambres et du sang d'autrui en les champs de bataille, prompts à ramper à la cour devant les distributeurs de grâces ; telle est la panoplie des instruments employés par un État décadent et malade.
    De ce risque trop courant et trop insidieux nous préviendrons la France et à ce mal nous remédierons constamment, tout le long de notre règne, en nous portant sans discontinuer au chevet du Royaume, attentif à chacun et exigeant envers tous dans le cadre des droits et des devoirs qui leur sont échus.

    Annonçons nommer ce jour Sancte Iohannes von Frayner, Chevalier de France, Seigneur d'Eyrignac et de Domvallier, à la charge de Dauphin de France.

    Pèse sur lui dès à présent la lourde responsabilité de jouer son rôle de premier conseiller auprès du couple royal, de Nous assister, de Nous représenter, de mener à bien et à terme, sans discussion, les missions que Nous jugerons bon de lui confier en Notre nom, et de travailler en bonne intelligence avec le Grand Maître de France, Nos Grands Officiers, Nos Pairs, Nos vassaux et Nos Officiers Royaux.
    Notre foi en sa loyauté en totale. Puisse Dieu lui pourvoyer les ressources de force d'âme et de générosité qu'exigeront sa charge.

    Nous remercions enfin le Grand Maître de France Dotch de Cassel pour son investissement en tant que Dauphin et Régente et lui exprimons l'immensité de notre gratitude pour son dévouement continu au service de Notre Royaume.


    Pour la plus grande gloire du Royaume de France.
    Rédigé et scellé le 30e jour de novembre 1460.





Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons qu'en regard de sa postulation à l'une des marches vacantes de la Hérauderie de France et en vertu des coutumes et lois héraldiques royales, dame Tsampa d'Eusébius, dite Alençon, Maréchal d'Armes royal, est suspendu incontinent de ses fonctions héraldiques le temps que durera la session d'examen en cours, soit jusqu'à la proclamation des résultats finaux. Les clés de la salle des caducées de la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit lui sont ainsi ôtées et lui seront retournées au terme de ladite session. Les affaires des marches concernées seront supervisées par le Collège des Maréchaux.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le derrain jour de novembre de l'an de grâce MCDLX.




Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que l'appel à candidatures en vue d'intégrer la Hérauderie de France est désormais clos et que suite à cette fermeture des inscriptions, le questionnaire de la session de décembre 1460 a été envoyé à tous les candidats. A ceux-là, nous souhaitons bon courage et réponses inspirées; nous leur précisons aussi que le questionnaire compte bien cinq parties et non six.

      Nous tenions en cette occasion à remercier le Collège des Maréchaux et les hérauts qui nous assisté et inspiré dans l'élaboration de ce questionnaire.

      Enfin, nous souhaitons rappeler que malgré la fin de cet appel, la Hérauderie de France recrute, encore et toujours, et ce, pour bon nombre de marches, qu'elles soient provinciales ou de spécialité. Toutes les personnes intéressées par une charge de poursuivant ou de chevaucheur sont donc invitées à se faire connaître auprès des Hérauts et Maréchaux d'Armes royaux qui sauront les renseigner et les orienter.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le derrain jour de novembre de l'an de grâce MCDLX.




Citation :
De Nous, Grands Officiers de la Couronne de France,
Aux Alençonnaises et aux Alençonnais,

Salutations,

Par la présente annonce, suite à la démission de Martin Tamarre de Nivellus, validons la régence menée en la personne de Drahomir Sergueï Vadikra et le reconnaissons à la dignité de Régent d'Alençon en date du troisième jour du mois de décembre de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Faict au Louvre, le troisième jour du douzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Dotch de Cassel,
Grand Maître de France,



Anne de Culan
Premier Secrétaire d'Etat,



Guillaume de Jeneffe,
Grand Escuyer de France


Renlie d'Evrecy,
Surintendant des Finances


Stéphandra Dandolo du Moutier
Grand Prévôt de France


Sindbad
Grand Ambassadeur Royal de France



Aurélien Maledent de Feytiat,
Grand Aumonier de France


Akane Giffard - De Clairval,
Grand Chambellan de France



Citation :



    Par la présente, Nous,
    Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,
    Maelia Du Bivoac&Vlaanderen Vicomtesse de Sablé sur Sarthe, Vice Grand Archiviste de France,

    Annonçons les changements suivants:



    • Sieur Petitsuisse est destitué de sa charge d'Archiviste Politique pour le Duché d'Alençon pour manque de travail et absence prolongée.
    • Sieur Altaranz est destitué de sa charge d'Archiviste Judiciaire pour le Comté du Languedoc pour manque de travail et absence prolongée.
    • Sieur Kronembourg est destitué de sa charge d'Archiviste Judiciaire pour le Duché de Guyenne pour manque de travail et absence prolongée.


    Fait aux Archives Royales,
    Le Vième jour du Mois de Décembre de l'An de Grâce MCDLX.






Citation :

    COMPTE-RENDU HEBDOMADAIRE DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE
    Du 26 novembre 1460 au 2 décembre 1460.



      Travaux

      Discussions en cours :


      • Rencontre avec le nouveau roi de France et son épouse

      • Menées angevines en Domaine Royal : situation et conséquences sur le processus de paix avec les membres et les anciens de l'Alliance du Ponant

      • Projet de traité avec le Royaume des Deux-Siciles : rencontre avec le Grand Ambassadeur

      • Haute Cour de Justice : remplacement du Chancelier de France et situation

      • Clarification sur la situation en Europe du Nord (Angleterre, Irlande, questions maritimes impliquant notamment une vassale francilienne)




      Discussions closes :


        /



      Le saviez-vous?

      La Charte Fondamentale du Royaume de France prévoit que la Très Noble Assemblée des Pairs de France se charge de la « validation des régences ». Cette prérogative particulière ne s'exerce que pour les provinces vassales, le cas des provinces du Domaine Royal relevant seul de la Curia Regis.

      La Charte Fondamentale reprend en fait des dispositions déjà abordées par l'édit royal du vingt-sept mai mille quatre cent cinquante-sept relatif au statut de régent qui précise aussi dans quel cas la mise en place d'une régence s'impose. Les cas les plus courants sont la démission du feudataire ou son renversement mais il y en a d'autres, comme le refus par le roi de recevoir le serment du régnant reconnu par le nouveau conseil provincial, la déclaration de félonie prise à l'encontre d'un feudataire ou l'invalidation des élections par la Chambre des Pairs. Cet édit pose aussi une définition de la régence et les limites de celle-ci. Ainsi, quand pour une raison ou une autre, un siège de feudataire en province vassale se retrouve vacant, la personne reprenant le pouvoir et souhaitant se voir légitimée se tourne vers la Très Noble Assemblée des Pairs de France.

      Une demande de validation de régence se dépose au bureau public de la Pairie où elle est prise en charge par le Primus Inter Pares. Il est loisible à tout un chacun, que ce soit en vue de soutenir ou de protester, d'apporter son témoignage. A partir des pièces reçues mais aussi des renseignements complémentaires qu'elle pourrait réclamer, la Très Noble Assemblée juge de la viabilité de la demande, examine les circonstances de la perte et de la reprise du pouvoir, s'attache à la personne ayant effectuée ladite reprise et mesure quel est l'intérêt de la province concernée avant de finalement publier une décision qui a force exécutoire. Si la Très Noble Assemblée doit selon la Charte Fondamentale « statuer et rendre sa décision, en moins de quinze jours à partir du dépôt de la saisine », le cas particulier de la vacance du pouvoir exige une grande réactivité afin que la province et les habitants ne pâtissent pas de l'absence d'un régnant. C'est pourquoi il est attendu de la personne ayant repris le pouvoir et de toutes celles concernées de se presser de déposer les documents nécessaires.
      La régence validée, le demandeur est convoqué en Salle du Trône afin d'être reçu par le roi et de faire connaître son allégeance à la Couronne de France. Ceci est prévu par la Charte Fondamentale qui reprend des dispositions plus anciennes comme celles de l'édit royal pris en date du dix-sept septembre mille quatre cent cinquante-neuf révoquant l'Edit de Gien et précisant la nature de l'autorité royale, ou encore les coutumes et législations héraldiques royales rassemblées en lois royales révisées le neuf juillet mille quatre cent cinquante-neuf. Une fois investi, le régent disposera de pouvoirs propres et siègera parmi les Grands Feudataire du Royaume de France. A noter que c'est à la date de la décision de la Pairie que le décompte du nouveau règne commence, cela est notamment utile pour déterminer si le régent peut prétendre à un fief de retraite.
      La régence rejetée, il sera exigé de la personne ayant repris le pouvoir de le quitter afin qu'un autre, légitime, puisse prétendre à être reconnu régent.



      Le portrait de la semaine

      Marie Alice de Meyrieux, princesse d'Igny, Pair de France depuis le 10 juin 1457; par Actarius d'Euphor, comte du Tournel

      * Elle est une des premières personnalités non-languedociennes du Royaume de France que j'ai eu la chance de rencontrer. J'ai souvenir d'une première entrevue lorsque je postulais pour un poste d'officier au Secrétariat d'Etat, dont elle était le Grand Officier. Calme, douce, juste, elle m'est de suite apparu comme une grande dame en tous points respectable. C'était il y a des années et je crois qu'elle n'a beaucoup varié, si ce n'est qu'elle est désormais une figure indissociable du Royaume de France, un nom connu et respecté de beaucoup.

      Je ne me risquerai pas à évoquer toutes les charges qu'elle a pu occupées et de retracer le chemin qu'elle a arpenté dans les détails, la liste des fonctions est trop longue et les lieues avalées trop nombreuses. Elle a commencé à s'investir à la maréchaussée en Limousin, qu'elle s'est investie remarquablement dans cette tâche avant de rejoindre pour plusieurs mandats le conseil comtal du Limousin. Parallèlement à son investissement local, elle a rejoint l'Ordre Royal des Dames Blanches, dont elle est devenue un chevalier, puis une pièce maîtresse. Elle a participé à nombre de batailles, assuré la Régence, puis le comtat, toujours en Limousin, dont elle a été une actrice majeure de la défense. Un parcours impressionnant auquel il faut ajouter les responsabilités assumées au sein du Secrétariat d'Etat, de l'Ordre Royal de la Licorne, de la Pairie, un parcours qui l'a amenée à devenir Grand Maître de France et à assumer la Régence du Royaume avec sagesse et perspicacité.

      Assurément, la princesse d'Igny compte parmi les grands de ce Royaume et demeure la plus grande des amoureuses de la violette, dont elle est le fournisseur officiel de la Pairie. C'est un privilège de siéger à ses côtés et une chance d'avoir l'occasion de confronter mes avis à sa grande et longue expérience, mes valeurs aux siennes, dignes de la chevalerie dont elle a porté haut l'étendard par ses actes et son dévouement au Royaume.

      * Domaines de compétences : militaire, maréchaussée, justice, gestion d'une province et du Royaume

      * De la Très Noble Assemblée des Pairs de France, la princesse d'Igny dit : « certains trouvent le manteau beau, il faut savoir qu'il est lourd et qu'à chaque action c'est la couronne au travers de la Pairie qui est jugée. le tout est de l'assumer. »

      * Sa phrase fétiche : « Vous voulez un coup de chausse? »




    Donné le quatrième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.

    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.



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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 12 Déc - 13:41

Citation :

De nous, Atalante, connétable de France

A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent écrit, annonçons la nomination de Flavien de Talleyrand, dit Flavien au poste de Lieutenant Royal pour la Bourgogne.

Que cela soit su de tous et toutes,

vive la France

Fait le cinquième jour du mois de décembre de l'an 1460 en la connétablie royale sous le règne du roi Eusaias

Atalante
Connétable de France

Citation :
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France


      Aux sujets de France,
      A tous présents et à venir.
      Qui liront ou se feront lire.
      Salut.


    Le mérite est une valeur revendiquée par beaucoup mais justifiée pour bien peu. Le Royaume de France a besoin de ces Élus de l'Histoire qui contribuent par leurs talents hors du commun à l'accroissement de son prestige et de son rayonnement aux quatre coins du continent.

    Pour ces motifs, élevons ce jour à la dignité de Pair de France sa Grâce Angélyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais, Baronne de Cruzy le Chastel. Car nous autres Français pourrions être écrasés sur terre, anéantis sur mer, sans meuble, sans vaisselle, et sans espérance, qu'il nous restera toujours la grâce de Dieu, les chefs-d’œuvre de l'art, et l'opiniâtreté de la Charolaise.

    Qu’il lui soit remis dès à présent les attributs afférents à sa charge et qu’elle siège auprès de ses pairs dès aujourd'hui, car telle est notre volonté et telle est l'expression de notre bon plaisir.


    Rédigé et scellé le 30e jour de Novembre 1460.




Citation :
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France


      À nos officiers et feudataires,
      À nos sujets & à son peuple,
      À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
      Salut.




    Votre Roy a été gravement navré. Au sein des vastes plaines de Langres, un combat d'une extrême férocité fut mené au courant de la nuit contre l'armée du malveillant Thoros, placée sous étendard Angevin. Au terme d'un chaos de flammes et de métal où l'armée ennemie fut défaite et forcée de battre en retraite, le Souverain Monarque, défendant avec les siens le domaine de Champagne, y trouva dangereux navrement en son flanc gauche, une épée lui passant sous l'écu -sans jeu de mot facétieux.

    Du côté Ouest de notre domaine, les drapeaux ennemis se sont carapatés hors du sol Alençonnais, battant eux aussi en retraite à Mayenne face à la détermination de la résistance qui leur fut opposée.

    Aussi, par la présente, tenons à saluer de tout cœur la vaillance de nos sujets Alençonnais et des forces royales Champenoises.
    Et nous honorons enfin ceux qui en défendant notre domaine, sont morts avec honneur. Leur nom ira rejoindre ceux des braves qui ornent les marbres de la salle du trône.

    Pour la France ... Ainsi je frappe !







Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir qu'il est du devoir de la Hérauderie de France et des officiers y siégeant de se montrer présente et active sur l'ensemble du territoire du Royaume de France, nous avons arrêté un certain nombre de changements dans le but d'assurer lesdits devoir et ce, en concertation avec les Maréchaux et Hérauts d'Armes Royaux.

      Ainsi, pour prendre en compte le renouvellement au sein du Collège des Maréchaux, a été décidée la nouvelle répartition des tutelles suivante :


      • Montjoie :
        • Ile-de-France
        • Languedoc
        • Mnémosyne
        • Phylogène
        • Sylvestre

      • Alençon :
        • Alençon
        • Guyenne
        • Poitou
        • Blanche
        • Licorne
        • Saint-Jean
        • Sépulcre
        • Estampe
        • Sigillant

      • Champagne :
        • Artois
        • Auvergne
        • Champagne
        • Comminges
        • Dauphiné
        • Flandre
        • Marche
        • Touraine

      • Minerve :
        • Anjou
        • Rouergue
        • Astrée
        • Dicé
        • Toulouse
        • Minerve

      • Orléans :
        • Angoulême
        • Béarn
        • Berry
        • Bourgogne
        • Gascogne
        • Maine
        • Normandie
        • Orléans

      Dans le même temps, pour prendre en compte les départs subis par le Collège Héraldique de France, a été décidé un ajustement de l'envoi de plénipotentiaires. Sont ainsi dépêchés auprès des marches vacantes :

      • Armagnac et Comminges : Blanche, soit Sakurahime de Valrochelles-Bergendael [Sakurahime]
      • Berry : Sigillant, soit Renlie d'Evrecy [Renlie]
      • Gascogne : Blanche, soit Sakurahime de Valrochelles-Bergendael [Sakurahime] (Orléans en soutien)
      • Guyenne : Flandre, soit Ascalon Breydel [Ascalon]
      • Languedoc : Angoulême, soit Henry de Silly [Henry_de_Silly] (et Montjoie en soutien pour les recherches et le dessin)
      • Licorne : Saint-Jean, soit Perrinne de Gisors-Breuil [Perrinne]
      Les marches vacantes non inventoriées demeurant à la charge directe des maréchaux de tutelle.


      Enfin, il nous apparaît important de rappeler que :


      • d'une part, seules les personnes notées aux registres de la Hérauderie de France sont officiers héraldiques royaux reconnus et légitimes et que toutes les autres se réclamant d'une charge ont ils ne sont pas les titulaires sont des usurpateurs : à cette fin, lesdits registres sont régulièrement mis à jour et consultables par tous en chapelle Saint-Antoine-le-Petit et en antichambre du Louvre;
      • en cas de requête à formuler à la Hérauderie de France, l'usage veut que l'on se tourne en premier lieu vers le héraut attaché à la marche concernée ou le plénipotentiaire y ayant été mandé; en deuxième lieu, vers le Maréchal d'Armes de tutelle; la sollicitation du Roi d'Armes de France devant intervenir en dernier recours.



      Que le Très-Haut garde la féale noblesse du Royaume de France.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le sixième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.




Citation :
De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom de Sa Majesté Eusaias,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons :

    Dame Eloise_de_lucas au poste de Secrétaire d’Etat près la Champagne.

Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication sont mis au service de tout habitant de Champagne afin de répondre au mieux aux interrogations.

Faict sur les routes du Maine,

Le neufviesme de décembre MCDLX,




Citation :
Offices Royaux et Recrutement.

Arrow Connétablie de France
- Lieutenant d’Etat Major pour l’Anjou
- Lieutenant d’Etat Major pour l'Armagnac et Comminges
- Lieutenant d’Etat Major pour l’Artois
- Lieutenant d’Etat Major pour la Gascogne
- Lieutenant d’Etat Major pour le Limousin et Marche
- Lieutenant d’Etat Major pour le Lyonnais Dauphiné
- Lieutenant d’Etat Major pour le Périgord Angoumois
- Recrutement pour le régiment Royal "Ne craint que Dieu et son souverain"



Arrow Grande Prévôté
- Membres du Guet Royal : Maréchaux de la Cité de Paris
- Geoliers : Gardiens des prisons de la capitale


Arrow Grande Chambellance
- Enlumineur royal
- Huissiers royaux
- Dames et Gentilhommes de la Chambre
- Aide des Cérémonies


Arrow Cabinet des Finances
- Intendant pour les Provinces du Nord
- Intendant pour les Provinces du Sud


Arrow Hérauderie de France
- Poursuivants : Anjou, Artois, Béarn, Berry, Blanche, Bourbonnais Auvergne, Bourgogne, Dicé, Estampe, Flandres, Guyenne, Languedoc, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Mnemosyne, Normandie, Saint Jean, Sepulcre, Sigillant, Toulouse.
- Chevaucheurs : Anjou, Alençon, Armagnac et Comminges, Artois, Astrée, Berry, Blanche, Bourbonnais Auvergne, Bourgogne, Champagne, Dicé, Estampe, Flandres, Gascogne, Guyenne, Languedoc, Licorne, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Maine, Minerve, Mnemosyne, Perigord Angoumois, Phylogène, Poitou, Rouergue, Sepulcre, Sigillant, Sylvestres, Toulouse, Touraine.

Arrow Grande Chancellerie
- Grand Audiencier
- Audienciers
- Juges


Arrow Secrétariat d'Etat
- Secrétaire d'Etat pour l'Artois.




Arrow Ambassades Royales de France
- Tous les non cités dans l'annonce

Citation :
    De Nous, Cleopatre dePayns, Dame de Villeneuve la Crémade et de Sadournin,

    A tout ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire
    ,


    Salutation et paix

    Par la présente nous revoquons Lazlo de son poste de Secretaire d'Etat pour l'Armagnac et Comminges, suite à sa trop longue absence non justifiée, et à la non réponse à nos différents courriers. Outre, nous le remercions pour le travail fourni .

    C'est pourquoi, en notre qualité de Chef du cabinet pour les Provinces du Sud savoir faisons ce jour que nous décidons, d'ouvrir candidatures pour le poste de Secrétaire d'Etat pour l'Armagnac et Comminges.

    Qu'il soit su que de par sa nature, le Secrétaire d'Etat est une personne qui est l'intermédiaire entre le Conseil et certaines Autorités Royales ; qu'il faut que le Régnant puisse lui faire confiance ; que tout citoyen résidant en la Province d'Armagnac et de Comminges peut faire acte de candidature.


Les candidatures sont à envoyer à Anne de Culan*

Fait à Montpellier
Le 9e jour de décembre 1460

[IG]*[IG : anne_blanche] [/quote]
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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 12 Déc - 13:57

Citation :

    Par Ordre du Roy chef suprême des Forces Armées Royales,

    De nous, Gorborenne Salmo Salar du Bois Cendré, Prince de Montreuil,
    En tant qu’Amiral de France,


À tous qui liront ou se feront lire,

Paix et Salut !

Par la présente, en vue de combler les vacances de poste, annonçons les nominations suivantes :

Au poste de Vice-Amiral de France: Cimbaeth Crawford of Auchinames, charge qu'elle assumera conjointement avec celle de Prime Amiral des Corsaires du Roy.
Au poste d'Amiral du Levant, Tazspike Gardenia, Seigneur de Bourgoin et Pierrelatte.


Pour la Gloire du Lys et le goût des Embruns!

Ainsi dictée et scellée en l’Amirauté de France, au Dixième de Décembre 1460,



Citation :
Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, etc, et Gérault de Gaudemar, Grand Veneur de France, etc, à tous ceux qui ces présentes verront et orront, salut et connaissance de vérité.

Que connute chose soit à vous que le damoiselle Hélène Blackney est aujourd'hui nommé page de la Vènerie royale.

Donné à Vincennes, le Xe jour de 10bre de l'an MCDLX




Citation :
De Nous, Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Faisons savoir par la présente annonce que nous nommons ce jour, Gabriel Von Wittelsbach au poste de Chancelier de France.

Que nous lui souhaitons bon courage pour sa prise de fonction.

Que nous remercions l'ensemble des personnes nous ayant fait parvenir leur candidature.

Que d'après les candidatures nombre d'entre vous souhaitait s'investir au sein de l'office. Nous vous enjoignons à contacter dès à présent le nouveau Chancelier de France pour mettre cette volonté d'investissement au service de l'Office et de la Couronne de France.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.

Faict à Paris, le dizième jour du douzième mois de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.

Citation :
De Nous, Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Faisons savoir en ce jour que nous avons reçu la démission du Connétable de France, Atalante, que celle-ci en accord avec Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz a été acceptée ce jour.

Que nous la remercions chaleureusement pour le travail qu'elle a effectué au sein de la Connétablie.

Que nous ouvrons dès ce jour les candidatures pour le poste de Connétable de France. Que toutes personnes étant intéressées peuvent nous envoyer dès à présent et ce jusqu'au quinze décembre mil quatre cent soixante, leur motivation ainsi que leur parcours par missive privée.

Que suite à l'étude des candidatures reçues nous procéderons à la nommination d'un nouveau Connétable de France.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.

Faict à Paris, le dizième jour du douzième mois de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.

Citation :

    COMPTE-RENDU HEBDOMADAIRE DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE
    Du 3 au 9 décembre 1460.



      Travaux

      Discussions en cours :


      • Saisine déposée le 6 décembre 1460 par Rotule Baccard alors duc du Lyonnais-Dauphiné quant à des poursuites à lancer contre le pair de France Argael Devirieux – duché du Lyonnais-Dauphiné

      • Inventaire des lois royales : charte fondamentale, législations des Grands Offices, édits et décrets.

      • Menées angevines en Domaine Royal : suivi des combats, point sur la situation et réflexions sur la conduite à tenir.

      • Haute Cour de Justice : discussion sur le futur nouveau Chancelier

      • Eclaircissements autour de la grâce royale




      Discussions closes :


      • Réactions à la nomination du dernier pair de France en date



      Le saviez-vous?

      Selon la Charte Fondamentale du Royaume de France, la Très Noble Assemblée des Pairs de France dispose de la prérogative de « représentation au sein des Juges de la Haute Cour de Justice, selon les nouveaux statuts de cette institution ». Cela signifie que la Très Noble Assemblée envoie un de ses membres pour siéger en tant que juge au sein de l'institution.

      Cette représentation n'est pas nouvelle, le rôle de juge des Pairs a été ainsi introduit par la Charte du Royaume de France prise le dix août mille quatre cent cinquante-trois dans laquelle était prévue que seuls lesdits pairs pouvaient juger un feudataire en exercice. Un peu plus d'une année plus tard, les statuts du Royaume de France datés du vingt-deux octobre mille quatre cent cinquante-quatre allèrent plus loin, rajoutant un rôle aux pairs et en précisant le cadre d'exercice de leurs fonctions en stipulant que les pairs de France faisaient « office de Juges et Procureurs à la Haute Cour de Justice ». Un tournant a été pris avec l'édiction de statuts particuliers pour la Haute Cour de Justice : ceux du dix-neuf septembre d'une année inconnue mais vraisemblablement de mille quatre cent cinquante-cinq et ceux du douze mars mille quatre cent cinquante neuf, toujours en vigueur. Un édit de la Chancellerie de France pris entre les deux – le premier mai mille quatre cent cinquante-sept – laisse supposer qu'un amendement avait été porté à la composition du collège magistral. L'on constate ainsi une évolution notable de la représentation : d'un corps magistral composé de cinq pairs juges, d'un pair procureur et du Chancelier de France, nous sommes passés à deux pairs juges et à un procureur en dehors de la Pairie, toujours en présence du Chancelier, puis à un trio magistral composé du Chancelier de France, du Procureur général royal près la Cour d'Appel et d'un seul pair dit pair-référent.

      Selon les statuts en vigueur, le pair-référent est choisi par le Chancelier de France après ouverture des candidatures. Si nul ne postule sous trois jours, le roi de France procède lui-même à la nomination. En pratique, le pair-référent est dépêché par la Pairie pour un mandat sans limite de temps et pour toutes les affaires nécessitant sa présence, ainsi, la Pairie est représentée en continu et n'interfère pas par un renouvellement régulier de sa représentation avec la bonne marche de la Haute Cour de Justice. De même, la Pairie veille à ce que nul conflit d'intérêt ne puisse être suscité en écartant les pairs pouvant être partie à l'affaire et en dépêchant un remplaçant qui respectera les conditions nécessaires d'impartialité et de neutralité.

      Le rôle du pair-référent est double.
      Ainsi, pour commencer, il siège en tant que juge au sein de la Haute Cour. Il assiste ainsi aux audiences, peut être amené à interroger l'accusé et les témoins convoqués, participe aux délibérations.
      Ensuite, les discussions closes, il transmet à la Très Noble Assemblée des Pairs de France les conclusions formulées suite à la réflexion menée, invite ses compagnons à en discuter et à valider ou non l'ébauche de verdict par un vote. En cas d'accord, le pair-référent rédige l'avis de la Chambre des Pairs et en fait ensuite publicité, avis tenant lieu de verdict. En cas de désaccord, il y a renvoi vers le Chancelier avec positions motivées des pairs pour reformulation de la proposition de verdict.



      Le portrait de la semaine

      Argaël Dévirieux le Marquis de Senlis, Pair de France depuis le 18 mars 1458; par Ztneik du Ried, Duc de Trun.

      * Préambule : Né à Briançon, village montagnard traditionnel du Lyonnais-Dauphiné, bâti sur le flanc d'une colline surplombant plaine et vallée, Argaël Dévirieux s'est investi de manière précoce dans la politique locale et provinciale. Il intègre rapidement l'Ost où son implication et sa motivation l'amènent progressivement à prendre du galon. La déclinaison des fonctions qu’il put occuper est l’illustration évidente de l’assurance de ses talents, lesquels le conduisirent à se faire élire à la tête du Lyonnais Dauphiné qu'il dirigea en tant que Gouverneur. Mandat au terme duquel la population lui fit hériter du surnom d'Argael « le Fier », qualificatif qui démontre son tempérament opiniâtre et sa volonté inébranlable en ce qu'il croit juste et pertinent. A l’issu de ces nombreux engagements au sein du Duché du Lyonnais-Dauphiné, et désireux de servir son Roy, l'alors Vicomte Argael intègre le Secrétariat d’Etat, avant d’être promu Chef de Cabinet et finalement Premier Secrétaire d'Etat, rejoignant ainsi la Curia Regis où il siégea vingt mois avec sagesse, rigueur et pertinence, respectés par ses Officiers. Ces qualités lui valurent également d'être Dauphin de France.

      Les circonstances de notre prime rencontre avec l'alors Vicomte de Monestier furent dans le cadre d'un entretien pour une intégration au Secrétariat d'Etat. Un visage noir m'avait alors cueilli à froid, blessé dans sa fierté d'avoir à renouveler un bon Officier Royal malgré son engagement. Avant tout ami de sa future et actuelle épouse, des affinités basées sur le respect et l'admiration réciproques dans le travail à accomplir laissèrent leurs places à une amitié sincère. J'apprécie l'homme, Argaël Dévirieux, une personnalité ayant toujours pour objectif la droiture, le respect et la justice en faveur de la Couronne et pour le Royaume de France. C'est également un homme humble et respecté connaissant le nom de chacun de ses subordonnés, du noble au plus simple roturier.

      C'est un parfait honneur de pouvoir siéger aux côtés d'une personnalité comme celle du Marquis de Senlis, dont l'expérience et la stature forcent le respect. Les valeurs que ce dernier véhicule sont un atout considérable pour la Couronne et le Royaume de France.

      * Domaines de compétences : politique, économique, gestion et direction d'une province ou d'une institution.

      * De la Très Noble Assemblée des Pairs de France, le Marquis dit : « Être l'un des ministres du Roy, à ce titre, je conseille avec franchise, n'en déplaise. »

      * Sa phrase fétiche : En conclusion de chaque entretien ou éventuel débat, un seul et même refrain « Génépi ou génépi ? »




    Donné le dixième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.

    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.



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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Jeu 13 Déc - 13:54

Citation :
A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,

De nous, Stéphandra Dandolo du Moutier, Grand Prévôt de France,

Salutations.

Voici les conclusions de la Grande Prévôté de France, à la suite du dépôt d'une candidature d'accession à la Pairie pour Sa Grandeur Aldin de Thau, Comte de Balma dict . aldindethau.
  • Sa Grandeur Aldin de Thau est bien baptisé dans la religion aristotélicienne, baptême célébré le dix-huitième jour du mois de décembre 1456, en l’église Saint Volusien de Foix par Monseigneur Lemoine de Bourbon, archevêque métropolitain de la province épiscopale de Narbonne.
  • Son titre de noblesse est bien reconnu par la Hérauderie ainsi que mentionné par le Nobiliaire de Toulouse,
  • Il n’a pas été reconnu coupable de Haute Trahison ou de Trahison par la justice du Royaume de France. Son casier est vierge de toute condamnation en Toulouse où il réside.



En conclusion, nous déclarons cette candidature recevable.


Faict à Paris le douzième jour du mois de décembre de l’an Grâce 1460.
Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France


Citation :
Citation :

Titre
Messire Aldin de Thau, Comte de Balma

  • Comté de Balma (fief de retraite, de Toulouse)



Citation :

Baptême
Baptême célébré le dix-huitième jour du mois de décembre 1456, en l’église
Saint Volusien par Monseigneur Lemoine de Bourbon, archevêque métropolitain de la province épiscopale de Narbonne.

Citation :

Casier judiciaire: vierge

Citation :
De Nous, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Prévôt du Comté de Toulouse
A Vous, Stéphandra Dandolo du Moutier, Grand Prévôt de France


En tant que Prévot du Comté de Toulouse et suite à la missive que vous avez adressée à notre prédécesseur, nous certifions par la présente que le casier judiciaire du Comte de Balma, sa Grandeur Aldin de Thau, est vierge de toutes condamnations.
Je reste à votre disposition pour tout autre renseignement complémentaire.

Respectueusement.

Fait à Toulouse, le 12 décembre 1460
Sire Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach,
Seigneur de Doazit,
Ecuyer de la croix de Gascogne,
Prévôt des maréchaux du Comté de Toulouse,
Douanier, chef de port, lieutenant et conseiller municipal de la Ville de Toulouse.

Citation :

    Par Ordre du Roy chef suprême des Forces Armées Royales,

    De nous, Cimbaeth Crawford, Mistress of Auchinames,
    En tant que Vice-Amiral de France,



À tous qui liront ou se feront lire,

Rage et Salut !

Par la présente, pour avoir envoyer par le fond la Nave Génoise L'Amiciza, propriété d'un membre de l'Amiraute Royale en la personne de l'Intendant Naval du Levant Sarutobisama, de ne pas avoir répondu aux injonctions de l'Amirauté de cesser toutes actions hostiles envers ce navire et d'avoir atteint a l'intégrité physique d'un Officier de l'Amirauté du Royaume de France, déclarons Pirate le navire de classe Nave Génoise de Combat La Brillocca et son Capitaine Ser.panama.

Puissent Corsaires, Marins du Roy et autre Capitaines Royaux lui donner la Course et le rendre à Poséidon.

Pour la Gloire du Lys et le Goût des Embruns!

Ainsi dictée et paraphée en l’Amirauté de France, ce Douzième de Décembre 1460

C. CoA.


contreseing du connétable de France:

Atalante, dame de Nesploy

Citation :
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!


Nous, Mgr Gabriel Von Wittelsbach, Duc d'Espelette, Comte de Manhay, Vicomte de Leglise, Baron de St Jean de Luz, Seigneur de Savigny, Chancelier de France,


Ouvrons ce jour les candidatures au sein de la Grande Chancellerie pour la charge de : Grand Audiencier ;

Toute candidature doit nous être envoyée avant le 19 décembre.

Afin que cet acte prenne toute sa valeur, y apposons nos scels.


Faict à Paris, ce douzième jour de Décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante


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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 19 Déc - 19:08

Citation :
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France


      À nos officiers et feudataires,
      À nos sujets & à son peuple,
      À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
      Salut.






    L'après Rome.

    C'est sans l'once d'une surprise que Nous avons pris connaissance de la dernière annonce de la Curie concernant Notre excommunication. Cette dernière ne doit surprendre personne, car les tricheurs sont à la merci des gens de la galerie qui connaissent leurs tours. Fort de notre autorité de Roy, nous déclarons sans la moindre équivoque possible que la Couronne est insensible au chantage. Nous ne laisserons pas la Curie Romaine régner à Notre place pas plus que nous lui permettrons de déchirer ou de menacer impunément nos sujets et vassaux après l'avoir vue se menacer et se déchirer elle-même.

    Nous l'invitons à relire le concordat de Paris dont elle se réclame et par la même occasion à se rappeler que conformément à notre charte fondamentale, le règne du Monarque débute dès le jour des résultats d'où il tire sa pleine légitimité.

    Parce que nul ne verra en Nous un fol irresponsable dénué de patience et de magnanimité, laissons à la Curie Romaine deux jours pleins pour se rétracter du dangereux chemin dans lequel elle entend mener la France, faute de quoi, que chacun soit assuré que Nous prendrons TOUTES les dispositions nécessaires pour protéger les Sujets de France des trop nombreuses ingérences et trafics d'influence de quelques prélats vaniteux plus versés dans les affaires temporelles qu'ambitieux dans leurs attributions spirituelles. Ces dérives sont les causes directes du détournement des fidèles de son influence. La responsabilité de ces maux qui lui incombe et qu'elle entend malhonnêtement Nous faire endosser, lui reviendra quoi qu'il advienne.

    Nous attendons promptement sa réponse.
    Pour la France, ainsi Je parle !



    Rédigée au Louvre le 12 décembre 1460.





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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 19 Déc - 19:10

Citation :
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France


        À l'attention de Aaron de Nagan, Cardinal,
        À l'attention de Navigius di Carrenza, Primat de France,
        Aux esprits féaux du Royaume de France,
        À l'ensemble de Nos sujets,
        À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.




    L'Après Rome - Mesures Préliminaires


    Voilà des années que tous les sujets du Royaume s'accordent à affirmer que l'Église Aristotélicienne Romaine est malade. Aux messes vides, ont suivi les cures désertes. Aux cures désertes, ont suivi les évêchés vacants. Aux évêchés vacants, a succédé le déchirement de la Curie en son propre sein. Silencieuse, aimante, fidèle, la France a jusqu'ici enduré au travers d'une patience et d'une dévotion qui l'honorent tout le laxisme, toutes les incohérences, toutes les approximations, toutes les frasques des hauts représentants Romains qui ont conduit nombre de nos provinces au bord de la guerre civile. Aux messes vides, aux cures désertes, aux évêchés vacants, au déchirement de la Curie, se succède désormais la menace aux vassaux de France, l'incitation à la sédition, la tentative de déstabilisation du Royaume, sous prétexte qu'inapte à accomplir sa mission dans Nos cités et Nos villages de France elle entend Nous rendre responsable du fait que les sujets du Royaume se choisissent des représentants qui ne se soumettent pas à son influence. La Curie Romaine a décidé de tout examiner, de tout remuer, sans exception et sans ménagement, dès lors qu'il s'agit de se mêler de féodalité, d'allégeance, et de pouvoir temporel. Il Nous appartient désormais de la ramener à l'humilité qu'elle n'aurait jamais dû quitter, en sombrant sous Nos yeux impuissants dans les noirs marécages de l'orgueil ; tout comme il est de Notre Aristotélicien devoir de lui faire comprendre ce qu'il en coûte d'avoir tête de plomb et pieds d'argile.

    Nous lui avons laissé deux jours pour se rétracter de ses errements. Au lieu de quoi, avons reçu invitation à l'élaboration d'une "profonde réflexion" sur nos actes de la part du Primat de France. Nous aurions souhaité, que charité bien ordonnée, Monseigneur Navigius commence par engager sa propre réflexion sur lui-même et ce qu'il représente. En vain, car si l'Église mettait autant d'énergie dans sa remise en question qu'elle ne met de venin dans ses élégances d'élocution, sans doute n'aurait-elle pas besoin d'instiller la peur pour se faire aimer. Au silence méprisant des uns, Nous recevons donc la littérature des autres. Ces Messieurs, infiniment tristes et blessés au cœur, Nous rappellent avec des regrets que Nous préjugerons comme honnêtes et sans doute très légitimes, qu'hélas, l'Église est régie par des lois, et que ces lois étant ce qu'elles sont, nul ne peut s'y soustraire, même si c'est l'âme meurtrie qu'ils prennent l'infinie et douloureuse décision d'excommunier le Roy, de menacer d'excommunication ses vassaux, d'affirmer un jour que les non-baptisés peuvent être excommuniés comme les autres et d'affirmer le lendemain que c'est une aberration, de pratiquer le terrorisme de conscience sur Notre sol, de revenir sur des décisions prises par des Cardinaux juste avant la fin d'élections royales et de décider d'appliquer à la carte le respect ou non des concordats signés avec l'Église Romaine.

    C'est un langage qu'en tant que Souverain, ayant la lourde charge de diriger un État et de veiller sur ses Sujets comme sur ses propres fils, Nous ne pouvons que comprendre. Sed Lex, Dura Lex. Cependant, il s'avère que le Royaume de France est lui aussi régi par des lois, et que ces lois étant ce qu'elles sont, nul ne peut s'y soustraire. C'est donc l'âme profondément meurtrie qu'en ce jour, Nous constatons que la Curie que le peuple n'a jamais mandaté, a adopté et entend imposer à la France des lois qui vont à l'encontre de celles dont s'est doté le Royaume et dont dépendent à la fois sa stabilité et sa souveraineté, et que par conséquent, attristés par ce douloureux constat, Nous ne pouvons qu'être dans la bouleversante obligation d'appliquer Nos propres lois et nos propres mesures dans la juste défense et la bonne protection des sujets de France.



    Aussi, par la présente, déclarons:

    • Aaron de Nagan, Vicomte d'Ivry , Seigneur d'Arches et de Germigny, Félon à la Couronne, Traître & Ennemi de la France, avec toutes les conséquences qui en découlent. Qu'il soit destitué sur le champ de ses terres en Notre Domaine ; destitution assortie d'une demande expresse auprès de ses Suzerains de les déchoir dans le même sens s'ils ne veulent pas hériter de la même sentence ; placement en liste d'ennemi par Nos armées en tant que nuisible.

    • Navigius di Carraza, Traître & Ennemi de la France, avec toutes les conséquences qui en découlent. Qu'il soit sorti et interdit d'entrée sur le champ de notre chambre des Feudataires et placé en liste d'ennemi par Nos armées en tant que nuisible.

    Au motif de:
      - Nuisance au Suzerain
      - Opposition à l'autorité royale
      - Atteinte aux intérêts, à la stabilité et à l'intégrité du Royaume de France dans son ensemble, en ce compris son peuple.

    De fait,
    Toute personne soutenant des ennemis de la France dans leur œuvre de nuisance, de sédition, et de trahison,
    Toute personne s'associant à eux dans des listes, groupes, association etc.
    Toute personne obéissant ou suivant leurs directives subira le même sort qu'eux par la simple commission du fait.

    De la même façon, Nous invitons cordialement, dans un esprit de compassion évidemment fort chagriné, tous ceux qui soutiennent ces signataires à se manifester auprès de Notre personne afin qu'ils entérinent leur choix définitif quant à leur allégeance, afin que Nous puissions prendre en bon père de famille les aimables dispositions pour qu'en toute quiétude, après s'être dépouillés des terres, privilèges de charges, honneurs et avantages qui les relient à notre sol et à nos institutions, ils puissent avec la disgrâce quitter sereinement le territoire, la tête sur leurs épaules alourdies par les forfaits qu'il leur plaît de se rendre coupables.


    Aussi, annonçons solennellement dès à présent et jusqu'à nouvel ordre:

    • La caducité de fait du Concordat de Paris
    • La non-reconnaissance par le Roy, les Pairs de France, les Grands Officiers, les Officiers, et plus généralement les institutions de la Couronne de tout Concordat provincial contracté avec Rome
    • La perte de valeur juridique immédiate au devant de Nos institutions du statut d'hérétique ; de toute excommunication passée, présente, comme future agréée par la Curie Romaine indépendamment de Notre volonté.
    • La non-reconnaissance par la Hérauderie de France de Sacrements réalisés par des traîtres ou des ennemis de la France sous ce statut, ce qui entend à dater du moment où leur trahison et leur statut d'ennemi est avéré, sans effet rétroactif.
    • L'amendement de tous Nos textes par lesquels Nos vassaux, Notre noblesse, et Nos sujets, auraient à souffrir des chantages de la Curie, afin qu'il leur soit fait nul dommage ni dans leur dignité, ni dans leurs biens.


    Ces mesures étant préliminaires, qu'il soit entendu que d'autres suivront. Une aube nouvelle se lève sur l'Aristotélicité.
    Elle se fera avec la France, avec le Roy, avec le Pape, avec les Clercs féaux, et tous les sujets de bonne volonté.
    Trop de largesses ont asséché le cœur de ceux qui par Nous tiraient leur prestige, et qui l'ont funestement oublié.
    Désormais, Paris reprend la main et au chaos engendré par l'acédie et les ambitions déplacées des Hommes en pourpre, avec la loyauté de tous, finira par remettre bon ordre.


    Pour la France ... ainsi Je frappe !







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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 19 Déc - 19:12

Citation :
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!


Nous, Mgr Gabriel Von Wittelsbach, Duc d'Espelette, Comte de Manhay, Vicomte de Leglise, Baron de St Jean de Luz, Seigneur de Savigny, Chancelier de France,

Nommons au poste de Président de la Cour d'Appel du Royaume de France :
Monseigneur Shynai du Ried, Vicomte de Longny au Perche et Seigneur de Tournay en Trun (IG : Shynai)

Nous lui souhaitons bonne chance dans cette nouvelle charge, et prions St-Arnvald d'accompagner cette nomination de sa bienveillance.

Afin que cet acte prenne toute sa valeur, y apposons nos scels.

Faict à Paris, ce onzième jour de Décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante


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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 19 Déc - 19:13

Citation :
De Nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d'Etat,
Au nom du Roy de France
A tout ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu'il soit su que Dame Eléice de Valten, dicte Linoa, est relevée de sa charge de chef de cabinet pour la durée de son mandat ducal ;
que Messire Urbano, Secrétaire d'Etat près la Touraine, assurera l'intérim, avec tous les droits et devoirs afférant à la charge.

Fait sur les murailles de Laval
ce seiziesme de décembre MCDLX



Citation :
    OFFICE DES HUISSIERS DE FRANCE, PARIS :


    A tous ceux qui la présente liront,
    De nous, Lanfeust de Troy, Second Huissier de France.
    Au nom de Ztneik du Ried, Premier Huissier de France.
    Salutations et providence,



    Par la présente, portons à la connaissance de tous la nomination de messire Davy de la Roche Tourbière , Baron d'Esneval , Seigneur de Guémicourt et de Saint Arnoult au poste d'Huissier Royal. Puisse la réussite l'épauler dans la tâche qui l'incombe désormais.


    Que le Très-haut vous garde !
    Afin que nul ne puisse contester la validité de cette présente, apposons ici notre sceau.
    Rédigée au Louvre le XV de décembre de l'an de Grâce MCDLX.






Citation :

    A Rotule Baccard, duc sortant du Lyonnais-Dauphiné, seigneur de Clansayes,


    La Très Noble Assemblée des Pairs de France n'est en mesure de donner suite à la saisine datée du six décembre dernier en ce qu'une plainte contre un pair de France relève de la Grande Prévôté de France. En effet, au terme des Statuts de la Haute Cour de Justice promulgués le douze mars mille quatre cent cinquante-neuf, seule ladite grande prévôté est compétente pour ouvrir une instruction relative à des infractions qui auraient été perpétrées par une personne sous committimus – ce qui est le cas d'un pair de France –, ouverture se faisant par renvoi de la juridiction locale se déclarant incompétente ou par dépôt de plainte auprès de la même grande prévôté.

    Ainsi donc, il est recommandé de s'adresser au Grand Prévôt de France au Bureau de la Curia Regis, sis au Louvre, afin d'enclencher la procédure ad hoc.


    Donné le quinzième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




    Pairs de France s'étant prononcés sur la saisine concernée : Actarius d'Euphor, Marie Alice de Meyrieux, Datan l'Epervier, Dotch d'Appérault de Cassel, Bess de Sainte Merveille Rouben, Pierre du Val de Loire, Bourguignon de Sorel, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg



Rotule a écrit:

A Vous Sa Majesté Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France
A Vous la très noble Assemblée des Pairs de France,
De Nous, Rotule Baccard Duc du Lyonnais Dauphiné, seigneur de Clansayes

Requérant : Rotule Baccard Duc du Lyonnais Dauphiné, Seigneur de Clansayes

Saisine concernant: Sa Seigneurie Argael Devirieux,Pair de France, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute

Citation :

Motif d’accusation : Trouble à l'ordre public
Citation :
Le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné écrit :

Livre III : Droit politique
III.5 : Trouble à l'Ordre Public
III.5.c Attitude des conseillers ducaux
Les conseillers ducaux se doivent d'être assidus et rigoureux, d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Duc pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Livre III : Droit politique
III.4 : Trahison
III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.
trahison aussi

Livre IV : Droit commun
IV.1 : Trahison
IV.1.b.v : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

Résumé :

Lors du mandat du XXXXIV ème Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, élu le 10 octobre 1460, Argael Devirieux, tête de liste de son parti politique, à dès le départ tout fait pour faire payer à la Duchesse Arwel Chanvigny, elle aussi tête de liste de son parti politique, son dépôt de plainte envers sa Seigneurie Argael Dévirieux, auprès du Conseil Delphinal de Notre Duché. La plainte datait de bien avant la constitution de ce Conseil Ducal, et Sa Seigneurie Argael Dévirieux a voulu se venger d’elle, tout comme il a tout fait pour me discréditer auprès des autres Conseillers Ducaux, arguant ma jeunesse.

De ses propos et ses actions, par plusieurs reprises, j’ai du, moi, son Duc, demander à celui-ci de modérer ses propos tant envers le Bailli Arwel Chanvigny qu'envers ma propre personne, puisse que celui cita que jamais il ne travaillerait avec une personne tel que la Duchesse Arwel Chanvigny, tout comme il eut aussi dit devoir prier pour ne pas venir l'empoigner.

Moment de sagesse ou de lucidité de sa part je ne saurais dire, mais le Marquis Argael Devirieux s’est à lors montré plus respectueux.

A cela j’ai décidé, moi, son Duc de le nommer Premier Conseiller, espérant que de son expérience et de son savoir, celui-ci participe à l’essor du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

De cela Argael Devirieux proposa l’idée de taxer les professeurs de notre Duché, ouvrant même une salle de travail pour, mais l’idée proposé par celui-ci n’a pas eu la faveur d’une majorité des Conseiller Ducaux.

Ainsi, Argael Devirieux, à lors Premier Conseiller, à de nouveau fait montre d’un comportement indigne à sa fonction cherchant à semer distensions et pertes de temps au sein du Conseil Ducal…

De là j’ai du à nouveau m’exprimer à son encontre pour que celui-ci cesse son dessein, et puis d’un seul coup le calme est revenu, et me suis alors rendu compte que celui-ci était parti faire une pause chez les moines sans que nous en fumes prévenus.

Que le Tout Puissant m’en soit témoin, de son absence pour raisons spirituelles, nul ne lui en a tenu rigueur.

Ayant alors attendu d’avoir de ses nouvelles et cela environ 5 jours durant, j’ai alors pris la décision de le révoquer de son poste de Premier Conseiller afin de nommer à sa place le Bailli, Arwel Chanvigny, forte de nombreux mandats de Régnante et travaillant d’arrache-pied au sein même de ce Conseil Ducal.

Dès que le Pair de France Argael Devirieux fut de retour, sans même venir s’excuser de son absence, celui-ci à de nouveau montré un comportement indigne, allant jusqu'à agacer l’ensemble des Conseillers Ducaux, ainsi que des membres du Conseil de sécurité de notre Duché.

Non satisfait de cela, le Conseiller Sans portefeuille Argael Devirieux demanda à ce que notre Porte-Parole inscrive que celui-ci était contre les mesures que nous prenions, et que si le cas échéant celle-ci ne le réalisait pas qu’il irait alors lui-même afficher son désaccord.

De ce fait, je n’ai eu d'autre choix que de lui demander de revenir à la raison et de ne point le faire, mais la détermination d’Argael Devirieux à fait que celui-ci continua de faire pression sur ma personne, en me tenant des propos non respectueux comme le fait qu'il ne se taisait pas devant le Roy alors encore moins devant un Duc qui lui sortait encore du lait quand il se mouchait.

Pour cela je lui ai alors dit que je lui donnais un avertissement et qu’en aucun cas il n’avait à sortir des informations du Conseil Ducal sans mon accord.

Celui-ci en a eu cure, et s’est empressé de défier mon autorité en allant alors de lui-même déposer à plusieurs reprises des affiches sans aucune autorisation et cela au lieu dédié aux annonces ducales, à la vue de tous et de toutes, en violant ainsi la loi Ducale en vigueur et ce, à plusieurs reprises !


Voici la liste des 11 conseillers Ducaux en fonction pour la fin du mandat :

Citation :
-Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly
- Sa Seigneurie Argael Devirieux,Pair de France, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute
- Messire Ericx
- Dame Bounette de Marcieu
- La Princesse Maryane de Brocéliande
- Messire Jackouille
- Le Prince Amalric Chilperic de Brocéliande, Baron d'Orvault
- Messire Elkian
- Dame Damwer
- Damoiselle Eleanna
- Monseigneur Samuel Rossal, Vicomte de Sassenage et Seigneur de Poligny-sur-Drac

Voici la liste des membres de l’office de sécurité pour la fin du mandat :

Citation :
Composition du Conseil des compagnies d'ordonnance

Mis à jour le 28 novembre 1460


Duc : Rotule Baccard

Officiers Généraux

Capitaine : Jackouille
Prévôt : Bounette
Connétable : Samuel de Rosevald

Officiers Supérieurs

Major : Arwel Chanvigny
Second du Major : Isabeau de Hauterives
Grand Maistre des Lances :
Seigneur de la Garde Ducale : Thiberian Baccard
Grand officier de la Prévôté : Marsaly
Sénéchal : Zol, Enghrerran
Maître douanier : Gaelle
Conseillers militaires : Walan de Meyrieu, DeDelagratte, Spacewolf,

Voici la preuve des annonces faites par Argael en Gargote Dauphinoise :

Affichée le: 04 Nov 1460


Citation :
Adoncques qu’au regard de l’annonce dernière de notre Porte parole.

Qu’il soit sut que Sa Magnificence Argael Devirieux, conseiller sans portefeuille s’est trouvé opposé à la mise en place d’impôt dénonçant l’absence complète de mesures visant à les réduire. Trouvant toujours facile d’imposer des impôts sans qu’en contre partie aucune décision ne soit prise pour les limiter.

Que son souhait de faire figurer sur cette annonce dernière le résultat du vote en interne fut refusé sans raison apparente par notre Duc, Sa Magnificence fait porter à votre connaissance son vote personnel, afin de ne pas trahir le vote de ses Lyonnais Dauphinois ayant voté pour lui.




Affichée le : 11 Novembre 1460

Citation :
Au peuple Lyonnais Dauphinois,

Salut et paix!!

Adoncques qu’au regard de l’annonce dernière de notre Porte parole portant sur le renvoi du Conseiller militaire Gerault de Gaudemard

Qu’il soit sut que Sa Magnificence Argael Devirieux, conseiller sans portefeuille s’est trouvé opposé à telle décision basé sur l'arbitraire d'un sentiment mauvais à son encontre.

Que proposition fut faites et bien évidement non retenue de ma part de voir le conseiller militaire répondre comme tous militaires d'accusation, en cour martiale, de manière à être jugé par ses pairs. L'Ost cette grande muette se doit de laver son linge supposé sale en famille.

Que nous déplorons enfin la situation inextricable et catastrophique de l'Ost accusant les responsables hiérarchiques de manquement à leur devoir, à savoir faire vivre l'ost et le faire rayonner. Au lieu de cela les démissions en signe de désapprobation se multiplient, sans que nos "élites" Ostienne n'acceptent de remises en question.

Enfin de manière publique, profitant de cette missive, je tenais à faire part de mon regret de voir Miséricus de Jons démissionner et quitter le duché.

Faict à Lyon ce 11eme jour du moy de Novembre 1460



Affichée le : 17 Novembre 1460

Citation :
Au peuple Lyonnais Dauphinois,

Salut et paix!!

Adoncques qu’au regard de l’annonce dernière de notre Porte parole portant sur le nom d'une ville concerné par l'agrandissement d'un port.

Qu’il soit sut que Sa Magnificence Argael Devirieux, conseiller sans portefeuille s’est trouvé opposé à telle décision estimant qu'il était des choses bien plus importante à traiter que ce faux sujet, comme la remise à niveau d'une mine qui n'est pas au rendement maximum par exemple ou le remboursement des soldes de nos militaires.

Il apparait cependant que Notre Grasce soit désireuse de faire multitude d'annonce au contenu sans importance plutôt que de mettre en application le programme pour lequel il a été élu.

Il apparait également que sa jeunesse l'empêche de prendre la pleine mesure des réformes à prendre, je le regrette.

Enfin de manière publique, profitant de cette missive, je tenais à faire part de mon regret de voir la vague de démission Ducale se manifester.

Faict à Lyon ce 17eme jour du moy de Novembre 1460




Que de cela j’ai suivant la loi Lyonnaise Dauphinoise demandé à lever son immunité Ducale par vote des conseiller Ducaux, dont voici l’annonce faite.

Citation :



    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou qui ouïront,

    Salutations!



    Qu'il soit su qu'à la demande de Sa Grâce Rotule Baccard, un vote sur la levée de l'immunité du Conseiller sans Portefeuille Argael vient d'avoir lieu.

    Les Conseillers Ducaux ont donc fait entendre leur voix à 9 votes « Pour » et deux votes « Contre ». Le vote en faveur de cette mesure répondant à la majorité des 2/3 des Conseillers, le Conseiller Argael Devirieux se voit donc dès à présent levé l'immunité liée à sa charge.

    De ce fait, il est maintenant possible à tout noble, ou par le concours d'un noble, de le faire comparaître devant la justice comme tout citoyen.

    Et alors même que je demande la levé d’immunité et que les votes son lancé, j’apprends alors que le Conseiller Ducal Argael Devirieux fait à nouveau parler de lui en frappant la Chancelière du Limousin alors en visite en Lyonnais Dauphiné.

    Le fait que le Conseiller Ducal Argael Devirieux, de par ses titres, soit Pair de France, rend le Tribunal du Lyonnais Dauphiné incompétent. Ainsi, toute affaire qui lui sera reprochée devra être portée devant la Haute Cour de Justice.


    Fait au Castel de Pierre-Scize, le XX ème jour du mois de novembre de l'an de grâce MCDLX.




De plus, je rajoute le courrier qui m'a été adressé par le Comte du Limousin de et la Marche, bien que cette affaire ne doit pas être prise en compte dans ma demande, mais ces lignes démontrent comment ce Pair de France se permet d'agir, alors qu'il est Conseiller Ducal.

Citation :


A sa Grace Rotule baccard, Duc du Lyonnais-Dauphiné élu par les urnes
De Nous Wolf Loner de Gaillimh, Comte du Limousin et de la Marche, Seigneur de Reterre

Salutations,

Votre Grace, nous fûmes réélut pour la deuxième fois par notre peuple du Limousin et de la Marche. Ceux-ci on sut mettre toute confiance en nous-mêmes afin de préserver leur intérêt en notre province comme hors de celle-ci. Nous espérant que c’est en juste homme que vous serez prendre décision sur des faits qui nous furent rapporter et venant de votre provinces, qui est depuis longtemps allié à la notre puisque traité d’entente cordiale fut signé.

C’est avec Grande surprise qu’en ce Dimanche, 18ème jour de November 1460, nous reçûmes lettre émanant de notre chancelière, laquelle, sous notre demande, s’est rendu en votre province du Lyonnais-Dauphiné, afin d’accompagner sa soeur Elisa d’oulemne-Malemort et d’en profiter pour rapprocher nos deux province encore plus.
Avec un grand désarroi, nous fumes averti que sa Magnificence Argael Devirieux, pair de France, membre de la Haute noblesse de votre duché, s’était attaqué verbalement mais aussi physiquement à notre Chancelière, la menaçant de mort. Est-ce ainsi que vous réceptionnez nos diplomates dans votre province ?

Nous serions deux biens mauvais régnants si nous laissons chose impunie !

De part ce faite nous exigeons que sa Magnificence Argael Devirieux fasse excuse publique auprès de notre chancelière Aldraien Malemort-Carsenac, puisque l’offense le fut aussi ! Qu’il soit rappelé à l’ordre car coutumier du faite.
Nous ne saurions en rester quitte si celui-ci ne se plie pas à nos exigence qui sont légitimes.

C’est dans l’attente d’une décision rapide de votre part, autrement nous demanderons, sans hésitations, l’ouverture d’une requête auprès du Collège héraldique ou du Roy de France concernant cette affaire. Que nous vous saluons.

Faict à Reterre le 20ème jour de l'an de Grace MCDLX

Le Comte du Limousin et de la Marche



Pour que le comportement de Sa Seigneurie Argael Devirieux, Pair de France, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute, ne reste pas sans réaction de notre part, je me vois, moi, Sa Grâce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné, dans l'obligation de monter ce dossier d'accusation et de déposer plainte contre sa personne.

Citation :
De nous, Maryane et Amalric Chilperic de Brocéliande,
Respectivement Juge et Procureur du Lyonnais et du Dauphiné.
A qui de droit.

Déclarons le tribunal du Lyonnais et du Dauphiné incompétent à juger sa seigneurie Argael Devirieux, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier-de-Briançon, Baron de la Tour-du-Pin, Seigneur de Saint-Giraud, de Grave et de Vinderhoute, eu égard à sa qualité de pair du Royaume.

Fait à Lyon, le vingt huitième jour du mois de Novembre quatorze cent soixante.

Maryane de Brocéliande, baronne d'Orvault


Amalric Chilperic de Brocéliande, baron d'Orvault


Du fait que le Tribunal Lyonnais Dauphinois soit rendu incompétent, je demande alors à la Haute Cour de Justice de statuer sur ma présente demande de plainte.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le VI ème jour du mois de décembre de l'an de grâce MCDLX.



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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Sam 22 Déc - 2:35

Citation :
De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom de Sa Majesté Eusaias,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons :

    Messire Cedric de Virloinval, dict Cedric92 au poste de Secrétaire d’Etat près l'Artois.

Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication sont mis au service de tout habitant d'Artois afin de répondre au mieux aux interrogations.

Faict à Laval,

Le dix-huictiesme de décembre MCDLX,



Citation :

Le Collège Académique Royal annonce :

Dame Anne-Blanche Cornedrue de Culan, Duchesse de Courtenay, Baronne de Culan, Dame de La Mure, est reconduite par ses pairs à la charge de Grand Académicien Royal ce 16 de décembre MCDLX.

Donné à Paris le 16 décembre MCDLIX

Pour le Collège Académique,

Anne de Culan
Grand Académicien Royal de France


Akane Giffard - De Clairval
Grand Chambellan de France






Citation :
De nous Akane Giffard – De Clairval, Duchesse de Cany et de Vernon, Vicomtesse douairière de Carentan, Grand Chambellan, à tous ceux qui liront, ou se feront lire, salut.





    En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

    La démission de Adeline de Courcy,du poste de Médecin Royal.

    Nous acceptons donc cette démission et nous remercions ce dernier pour le travail réalisé, par ailleurs nous lui souhaitons bonne continuation dans ses projets à venir.


    Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente.

    Faict et scellé de notre main,
    au Palais du Louvre, le seizième jour du mois de décembre de l’an de grasce mil quatre cent soixante.







Citation :
De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom de Sa Majesté Eusaias,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons :

    Dame Hélène Blackney au poste de Secrétaire d’Etat près l'Armagnac et les Comminges.

Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication sont mis au service de tout habitant d'Armagnac et des Comminges afin de répondre au mieux aux interrogations.

Faict à Laval,

Le dix-neufviesme de décembre MCDLX,



Citation :

    Aux Limousines et Limousins,
    A Antonia de Rocheclaire-Tartasse,
    Aux Grands Feudataires de France,


    Par le présent édit, qu'il soit su et entendu que la Très Noble Assemblée des Pairs de France, conformément à ses prérogatives prévues par les coutumes et lois royales et confirmées par la Charte Fondamentale du Royaume de France datée du douze février mille quatre-cent soixante, valide la demande de dame Antonia de Rocheclaire-Tartasse et reconnaît à icelle, à compter du dix-huit décembre mille quatre cent soixante, la dignité de régente des comtés du Limousin et de la Marche et ce, jusqu'à l'élection du prochain régnant.

    La Très Noble Assemblée des Pairs de France espère vivement que le conseil de régence pourra gouverner dans la paix et la sérénité durant les quelques jours de mandat restant à remplir.


    Donné le dix-huitième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.






    Pairs de France s'étant prononcés sur la saisine concernée : Thibaud-Xavier de Ludgarès, Marie Alice de Meyrieux, Pierre du Val de Loire, Bourguignon de Sorel, Angelyque de la Mirandole, Datan l'Epervier, Actarius d'Euphor, Argael Devirieux, Lexhor d'Amahir, Dotch d'Appérault de Cassel, Bess de Sainte-Merveille Rouben, Anthémios de Déliancourt, Koyote, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg



Antonia a écrit:
Citation :
Requérant : Antonia de Rocheclaire-Tartasse

Saisine concernant le Comté du Limousin et la Marche

Pièces du dossier :

Citation :
Expéditeur : Le gouvernement du Comté
Date d'envoi : 13/12/1460 - 21:42:25
Titre : Démission de Wolfloner
Wolfloner vient de mettre fin à ses fonctions au sein du Comt�u Limousin et de La Marche

Conformément à la loi, il a été remplacé par Robin_Longshanks qui prend ses fonctions aujourd'hui même.

Vous êtes appelés à reconnaître le nouveau Duc/Comte d'ici à deux jours.

Citation :
Expéditeur : Le gouvernement du Comté
Date d'envoi : 17/12/1460 - 04:02:05
Titre : Reconnaissance du Duc
Les membres du Conseil du Duché se sont exprimés. Ils se sont mis d'accord pour reconnaitre Antonia comme Duc.

Voici les avis des différents conseillers :

Robin_Longshanks : Antonia
Antonia : Antonia
Lemardine : Antonia
Balzac : Robin_Longshanks
Zeinar : Antonia
Erabal_de_Kerry : Antonia
Louis.arthur : Abstention
Arnaut_de_malemort : Abstention
Gabin : Gabin
Anantee : Antonia
Andrea. : Arnaut_de_malemort
Sirbalian : Antonia

Félicitations au nouveau Duc, qui prend ses fonctions dès aujourd'hui !

Motif de la saisine : Validation de régence

Arguments liés à la saisine : Le Comte Wolf Loner de Gailimh a démissionné de sa charge 10 jours avant les élections à la surprise générale. En effet, suite à une dispute avec quelques conseillers, il a mis sa démission au vote des conseillers. Et avant même qu’iceux n’aient le temps de s’exprimer, il a démissionné.
Il a fallu, d’ailleurs, quelques jours pour les choses reprennent leur place, la démission ait eu lieu un soir, tous les conseillers n’eurent pas le temps de s’exprimer au premier tour. Aujourd’hui, 6 jours avant les élections, les conseillers viennent de me reconnaître régente. C’est pourquoi je prends la plume immédiatement afin de demander la validation de cette régence.

Citation :
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut;

Le Collège Académique Royal annonce les modifications suivantes du personnel de l'Académie :

Messire Bastien de Louhans est nommé copiste académique attaché à l'Institut d'Histoire.
Dame Stephandra du Moutier est nommée copiste académique attachée à l'Institut de Lexicographie.

Qu'il soit su que l'Académie Royale de France recrute des copistes pour ses six Instituts. Les candidatures sont à faire parvenir à Dame Anne de Culan. [IG : anne_blanche]

Faict le dix-neufvième jour de décembre de l'an mil quatre cent soixante
Pour le Collège des Académiciens Royaux de France,

Anne de Culan
Grand Académicien Royal


Citation :
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut;

Le Collège Académique Royal annonce les modifications suivantes du personnel de l'Académie :

Dame Aelia Prigent est nommée copiste académique attachée à l'Institut d'Histoire de France.

Qu'il soit su que l'Académie Royale de France recrute des copistes pour ses six Instituts. Les candidatures sont à faire parvenir à Dame Anne de Culan. [IG : anne_blanche]

Faict le dix-neufviesme jour de décembre mil quatre cent soixante
Pour le Collège des Académiciens Royaux de France,

Anne de Culan
Grand Académicien Royal


Citation :
De Nous, Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Faisons savoir par la présente annonce que nous nommons ce jour au nom de Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz, Fred de Castelviray au poste de Connétable de France.

Que nous lui souhaitons bon courage pour sa prise de fonction.

Que nous remercions l'ensemble des personnes nous ayant fait parvenir leur candidature.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.

Faict à Paris, le dix-neuvième jour du douzième mois de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.
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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Sam 22 Déc - 2:36

Citation :

    Au nom de Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz, roi de France,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que Sa Majesté le roi de France, guidée par le grand souci qui est le sien à l'égard de son peuple, de ses vassaux et de ses officiers et animée par la volonté de préserver iceux des affres où les décisions dernières ont pu les jeter, est disposée à rencontrer une délégation de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, réitérant ainsi l'attitude qui a toujours été la sienne, comme a pu en témoigner par le passé sa réponse à la convocation du Sacré Collège des Cardinaux.

      La rencontre se tiendra à Paris, au palais du Louvre, à une date qui siéra à tous et ce à la condition expresse que le jugement rendu par le tribunal exceptionnel s'étant réuni en l'oratoire Saint-Michel-Archange soit préalablement cassé et que les excommunications précédemment annulées soient à nouveau levées.


      Que le Très-Haut garde la Couronne et le Royaume de France.


      Donné le dix-neuvième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.






Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que tant qu'en vertu de la déclaration royale de Sa Majesté Eusaias de Blanc-Combaz prise le quinze décembre de la courante année et que d'un comportement condamnable en salle des caducées – défaut d'assiduité, actes et discours non compatibles avec la tenue d'un office héraldique – nous révoquons Aaron de Nagan des fonctions qu'il pouvait exercer auprès de la Hérauderie de France, et conséquemment, nous lui retirons incontinent les clés lui permettant d'évoluer dans les salles privées la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit, à Paris. Nous espérons cependant qu'il sera possible de coopérer toujours avec les instances héraldiques romaines.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le dix-septième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.



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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 2 Jan - 18:42

Citation :
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
      À nos sujets & à son peuple,
      À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,



En ce jour du 20 décembre 1460 nous confirmons de notre scel l'annonce suivante :

Citation :

Pour et au nom de Sa Majesté Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France,
De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just, Reyne consort de France,

A Falco de Cartel, Capitaine de cavalerie du Coeur Navré, très estimé féal au Royaume,


Respect et royales salutations.

    L'heure est venue pour le Royaume de s'armer de compagnies aptes à servir les intérêts de la France et de son Roy de manière exclusive, car Nous sommes bien décidés à nettoyer ce territoire de tous ses vagabonds, ses fainéants, ses imposteurs, et ses voleurs. Que chacun sache, chers amis, chers sujets, que les désœuvrés et les paresseux sont dans nos villes comme les bourdons devant une ruche, qui mangent le miel fait par les abeilles laborieuses.

    Parce que Notre intention est de venir en aide aux paysans, de laisser aux gentilshommes les privilèges auxquels l'accomplissement de leurs devoirs donnent droit, de récompenser les vertueux, et surtout de respecter la religion et les clercs fidèles au Roy qui les nourrit et les protège, accordons charge et devoir au Sieur Falco de Cartel et à sa Cavalerie du Coeur Navré de porter le fer en Notre nom chez Nos ennemis déclarés et de défendre nos domaines.

    Qu'une pleine aide et entière collaboration leur soit apportée dans l'exécution de leur mission auprès de tous ceux qui Nous honorent de leur loyauté.

    Bien évidemment, moyens leur seront alloués pour la juste exécution de la mission qu'il Nous plaît de leur bailler, sans que ne leur soit remboursé toute dépense inutile.

    Profitons de la présente pour nommer le Sieur Falco de Cartel, Mignon Royal. Qu'il se montre digne de l'honneur et de la charge que nous lui conférons.


    Que le Très-Haut vous guide et vous protège,
    Ainsi que les braves de votre renommée cavalerie.
    Et qu'après votre passage, caïmans et forbans souffrent le déluge !


Faict à Paris, le 14e de Décembre 1460.

Nota bene : S'il prenait subitement l'envie au Sieur de Cartel de porter atteinte à la personne de Sa Majesté le Roy de France, qu'il soit porté à sa connaissance que Nous, Agnès de Saint Just, Reyne consort de France, l'éviscèrerions au coutel de chasse rouillé et lui arracherions les yeux à la fourchette à fruit directement importée d'Italie
A chaque mignon suffit sa peine.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.





Ainsi nous confirmons.





Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons qu'après requête formulée par la concernée et consultation du Collège des Maréchaux d'Armes royaux, dame Eleïce de Valten di Maggio, dit Touraine, Héraut d'Armes royal, en vertu des lois héraldiques royales est suspendue incontinent de ses fonctions héraldiques le temps que durera sa mandature de duchesse de Touraine. Les clés de la salle des caducées de la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit lui sont ainsi ôtées; les affaires courantes de la marche seront gérées par nous-même puisque nous n'avons que cela à faire, n'est-ce pas.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingtième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.




Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

    • Savoir faisons à tous présents et à venir que les Hérauts et Maréchaux d'Armes royaux de France, réunis en collège, ont étudié les questionnaires envoyés suite à l'ouverte à candidatures des marches vacantes de la Hérauderie de France et ont débattu de ceux-ci, les auteurs desdits questionnaires ayant vu leur identité occultée dans le but que l'examen mené soit objectif et complet; que suite à cette étude, vote a été lancé afin que de départager les différents postulants et qu'après discussions et votations collectives, nous avons été amenée à réfléchir et à faire des choix; en voici le résultat.

      Sont nommés Hérauts d'Armes royaux :


      • Dame Cleopatre dePayns pour la marche Rouergue [Cleopatre2]
      • Dame Zoyah d'Aurel-Novotny pour la marche Guyenne [Zoyah]
      • Dame Tsampa d'Eusébius pour la marche Estampe [Tsampa]
      • Messire Lanfeust de Troy pour la marche Sylvestre [Lanfeust86]

      Est nommée Héraut d'Armes royal sous tutelle stricte du Roi d'Armes de France :

      • Dame Enduril de Noùmerchat pour la marche Languedoc [Enduril]

      Cela en précisant que les nommés ne pourront se prémunir des prérogatives liées à leur nouvelle charge qu'après avoir dûment prêté serment devant nous, la cérémonie d'intronisation devant se tenir en l'Hôtel Saint-Paul le vendredi 21 décembre de l'année courante, après l'office de tierce;


    • Savoir faisons que les marches Anjou, Artois, Béarn, Berry, Gascogne, Maine et Sépulcre demeureront vacantes, faute de candidats;


    • Savoir faisons que les marches Comminges, Astrée, Dicé, Gascogne et Toulouse demeureront vacantes faute de candidats possédant le niveau de connaissances requis : les postulants sont encouragés à persévérer, c'est pourquoi ils recevront début janvier une lettre détaillée de notre main;


    • Savoir faisons que discussions et réflexion seront menées en vue d'une nouvelle ouverture à candidatures des marches restées vacantes : tous ceux désireux de s'investir dans les marches en questions sont invités à joindre les maréchaux d'armes royaux concernés et que marches vacantes ne signifient pas marches abandonnées en ce que plénipotentiaires et maréchaux sont présents pour assurer aide et assistance auprès des noblesses provinciales;


    • Concluons en rappelant que seules les personnes notées aux registres de la Hérauderie de France sont officiers héraldiques royaux reconnus et légitimes et que toutes les autres se réclamant d'une charge dont ils ne sont pas les titulaires sont des usurpateurs : à cette fin, lesdits registres sont régulièrement mis à jour et consultables par tous en chapelle Saint-Antoine-le-Petit et en antichambre du Louvre.


      Que le Très-Haut garde la féale et loyale noblesse du Royaume de France et qu'Il guide ceux qui en sont les gardiens dévoués.



      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingtième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.



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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 2 Jan - 18:43

Citation :
De nous Akane Giffard – De Clairval, Duchesse de Cany et de Vernon, Vicomtesse de Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Grand Chambellan, à tous ceux qui liront, ou se feront lire, salut.





    En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

    La nomination de Sa Grasce Anya De Puycharic - Giffard , au poste de médecin royal

    Nous lui souhaitons bonne chance dans sa nouvelle fonctions, et nous l’invitons à se rendre au plus vite dans les locaux de la Curia Regis.

    Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

    Faict et scellé de notre main,
    au Palais du Louvre, le vingt-deuxième jour du mois de décembre de l’an de grasce mil quatre cent soixante.








Citation :
Offices Royaux et Recrutement.

Arrow Connétablie de France
- Lieutenant d’Etat Major pour l’Anjou
- Lieutenant d’Etat Major pour l'Armagnac et Comminges
- Lieutenant d’Etat Major pour l’Artois
- Lieutenant d’Etat Major pour la Gascogne
- Lieutenant d’Etat Major pour le Limousin et Marche
- Lieutenant d’Etat Major pour le Lyonnais Dauphiné
- Lieutenant d’Etat Major pour le Périgord Angoumois
- Recrutement pour le régiment Royal "Ne craint que Dieu et son souverain"



Arrow Grande Prévôté
- Membres du Guet Royal : Maréchaux de la Cité de Paris
- Geoliers : Gardiens des prisons de la capitale


Arrow Grande Chambellance
- Enlumineur royal
- Huissiers royaux
- Dames et Gentilhommes de la Chambre
- Aide des Cérémonies



Arrow Cabinet des Finances
- Intendant pour les Provinces du Nord
- Intendant pour les Provinces du Sud


Arrow Hérauderie de France
- Poursuivants : Anjou, Artois, Béarn, Berry, Blanche, Bourbonnais Auvergne, Bourgogne, Dicé, Estampe, Flandres, Guyenne, Languedoc, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Mnemosyne, Normandie, Saint Jean, Sepulcre, Sigillant, Toulouse.
- Chevaucheurs : Anjou, Alençon, Armagnac et Comminges, Artois, Astrée, Berry, Blanche, Bourbonnais Auvergne, Bourgogne, Champagne, Dicé, Estampe, Flandres, Gascogne, Guyenne, Licorne, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Maine, Minerve, Mnemosyne, Perigord Angoumois, Phylogène, Poitou, Rouergue, Sepulcre, Sigillant, Sylvestre, Toulouse, Touraine.

Arrow Grande Chancellerie
- Grand Audiencier
- Audienciers
- Juges


Arrow Secrétariat d'Etat



Arrow Ambassades Royales de France
- Tous les non cités dans l'annonce

Citation :
Pour et au nom de Sa Majesté Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France,
De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just, Reyne consort de France,

À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,

Salutations et Paix.

    Guidé par l'éternel souci de son peuple, de ses vassaux, de ses officiers, et désireux de préserver le Royaume des débris et des épaves sur la plage de l'Aristotélicité, avons manifesté le 19e de décembre nos bonnes dispositions au dialogue suite à la requête émanant de la Curie Romaine dès que la levée de notre excommunication sera effective.

    Au travers de cet acte, la Curie Romaine ouvrira de nouveau la porte du dialogue qu'elle a elle-même verrouillée, ce qui lui permettra de faire amende honorable en ce qu'elle outrepasse ses prérogatives en dirigeant l'excommunication contre la Couronne et ses vassaux.
    La France, qui ne saurait balayer la concorde du revers de la main, ne demande que des rétractations et des excuses chez ceux qui ont osé attenter à ses intérêts en se posant comme rivaux de son autorité et non comme alliés.

    Le Monarque n'est pas Roy par la volonté d'une poignée de Cardinaux qui souhaitent le soumettre par le chantage du Sacre, mais par la manifestation de Dieu s'exprimant via les urnes, et ce, quand bien même ce choix ne serait pas celui des hommes en pourpre, dont le pire des errements serait de vouloir se substituer au Très-Haut.

    Notre main restera tendue jusqu'au 26e de Décembre inclus.
    Faute de nouvelles, nous considèrerons que cette volonté de dialogue n'était qu'un voeu pieux, et poursuivrons dès lors les réformes et amendements liés à cette situation qui nous oblige.


Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la gloire.

Faict le 22e de décembre 1460.



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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 2 Jan - 18:44

Citation :
Pour et au nom de Sa Majesté Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France,
De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just, Reyne consort de France,

À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,

Salutations et Paix.

    Guidé par l'éternel souci de son peuple, de ses vassaux, de ses officiers, et désireux de préserver le Royaume des débris et des épaves sur la plage de l'Aristotélicité, avons manifesté le 19e de décembre nos bonnes dispositions au dialogue suite à la requête émanant de la Curie Romaine dès que la levée de notre excommunication sera effective.

    Au travers de cet acte, la Curie Romaine ouvrira de nouveau la porte du dialogue qu'elle a elle-même verrouillée, ce qui lui permettra de faire amende honorable en ce qu'elle outrepasse ses prérogatives en dirigeant l'excommunication contre la Couronne et ses vassaux.
    La France, qui ne saurait balayer la concorde du revers de la main, ne demande que des rétractations et des excuses chez ceux qui ont osé attenter à ses intérêts en se posant comme rivaux de son autorité et non comme alliés.

    Le Monarque n'est pas Roy par la volonté d'une poignée de Cardinaux qui souhaitent le soumettre par le chantage du Sacre, mais par la manifestation de Dieu s'exprimant via les urnes, et ce, quand bien même ce choix ne serait pas celui des hommes en pourpre, dont le pire des errements serait de vouloir se substituer au Très-Haut.

    Notre main restera tendue jusqu'au 26e de Décembre inclus.
    Faute de nouvelles, nous considèrerons que cette volonté de dialogue n'était qu'un voeu pieux, et poursuivrons dès lors les réformes et amendements liés à cette situation qui nous oblige.


Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la gloire.

Faict le 22e de décembre 1460.




Citation :
De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom du Roy de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons :

    Agathe Caillavet à la charge de Secrétaire d’Etat ad interim près la Gascogne.

Dame Agathe remplacera Dame Rozenn jusqu'à la fin de son mandat ducal.

Faict à Craon,

Le vingt-huictiesme de décembre MCDLX,


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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 2 Jan - 18:45

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir qu'Angoulême, soit Henry de Silly, et Sigillant, soit Renlie d'Evrecy, constituant respectivement plaignant et témoin à charge dans le cadre de la plainte déposée contre Sa Grâce Flex de la Mirandole, duc du Charolais, vicomte de Mussidan, tenant du douaire du vicomté de Ribérac, baron de Cruzy-le-Châtel, tenant du douaire de la baronnie de Beauregard, seigneur de Soirrans, lesdits Angoulême et Sigillant sont suspendus de leurs obligations héraldiques en ce qui concerne le procès ouvert suite à la plainte susdite. Ainsi, ils ne sont pas autorisés à participer aux débats se tenant entre les murs du Tribunal Héraldique pas plus qu'ils ne seront autorisés à participer au vote qui suivra et qui déterminera l'avis du Collège héraldique réuni en tribunal.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-huitième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.




Citation :

------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France


      Aux sujets de France,
      A tous présents et à venir. Salut.

                                          Quartier Général de la Connétablie.
                                          29e de Décembre an 1460




    « Soldats Français, Chevaliers de France, ne refusez pas votre bonté aux humbles laboureurs et à ce brave peuple qui a tant de droits à notre sympathie. Ne conservons en nous aucun orgueil au cœur de nos succès. N'y voyons que la preuve fatale de cette justice divine qui punit l'ingrat et décapite le parjure. »


      PROCLAMATION DE L'OCCUPATION D'ANJOU



    Après la libération du Maine, de l'Orléanais, et de l'Alençon, l'Illustre Armée des Lys descend la Loire, conquiert les terres, hameaux, et mines d'Anjou, avant de poursuivre sa marche sur Angers, qui seule résiste. Or,les troupes royales y ont établi leurs quartiers et entendent bien faire capituler la ville sous deux jours, après avoir évacué la mauvaise graine qui s'y loge, et qui par sa mauvaise influence, gâte le tout.


    Soldats Français, Chevaliers de France, un mois après que l'ennemi passa la frontière du Domaine Royal pour y être défait, au même jour, à la même heure, nous sommes entrés en Anjou. Ses mercenaires, ses conscriptions en masse, ses remparts respectivement payés, mobilisées, créés par la rage impuissante des princes autoproclamés de la Maison Angevine, n'ont point soutenu la comparaison avec l'excellence des Lys. Les princes de la Maison Angevine ont abandonné leur province, non comme des combattants d'honneur qui cèdent aux circonstances et aux revers de la guerre, mais comme des parjures qui après avoir osé porter le fer sur nos familles, poursuivent leurs propres remords jusque dans leur sous-sol. En désertant leurs places fortes, en fuyant leur village, leurs adieux au peuple d'Anjou se sont soldés par le meurtre et l'incendie. Comme Médée, ils ont de leurs propres mains égorgé leurs enfants sur l'autel de leur inconséquence, pour ne pas avoir eu la sagesse d'ouvrir la porte à un dialogue apaisé.

    Soldats Français, Chevaliers de France, le peuple du Duché d'Anjou, délaissé, abandonné, veuf, sera l'objet de votre considération. Nous prenons dès à présent les bons habitants de cette terre sous Notre spéciale protection. Quant aux gredins turbulents et perfides, Nous en ferons une justice exemplaire, car le crime ne saurait rester impuni.

    Soldats Français, Chevaliers de France, ne refusez pas votre bonté aux humbles laboureurs et à ce brave peuple qui a tant de droits à notre sympathie. Ne conservons en nous aucun orgueil au cœur de nos succès. N'y voyons que la preuve fatale de cette justice divine qui punit l'ingrat et décapite le parjure.


    Nous exigeons des séditieux angevins:

    - Qu'ils reconnaissent leur défaite en ce qu'ils ont abandonné entre Nos mains les outils de leur prospérité.
    - Qu'ils formulent auprès de Nous une proposition de tribut décente qu’ils honoreront auprès de Notre Domaine outragé.
    - Qu'ils démobilisent et baissent les bannières de leurs armées, hormis celle de Calyce, pour que cessent les difficultés et le déshonneur qu'ils font endosser au peuple d’Anjou.

    Ces conditions remplies, en bon Monarque, Nous leur accorderons audience, si la délégation Nous plait, en notre Palais, afin de reprendre les discussions là où elles en étaient après la signature de l’Aventin. Ces conditions rejetées, nous prendrons acte de la volonté des séditieux de préférer à la paix des braves, la ruine intégrale de la province qu'ils prétendent diriger, en lui donnant mauvaise(s) mine(s).

    Nous leur laissons deux jours.


    Pour la France... Ainsi je Frappe !







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Vittoria Farnezze

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MessageSujet: Re: Annonces du Royaume    Mer 23 Jan - 15:07

Citation :
Nous, Dotch de Cassel, Grand Maitre de France,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Par la présente remercions vivement Guillaume de Jeneffe, pour son travail au sein de la Curia Regis en tant que Grand Ecuyer de France et actons son départ à regret.

Faisons savoir que toute personne souhaitant postuler à ce Grand Office peut me faire parvenir sa candidature par missive.

Rappelons que pour pouvoir être Grand Ecuyer de France, il est nécessaire d'être chevalier.

Faict à La Flèche le deuxième jour du premier mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante et Un.

Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.

Citation :
De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom de Sa Majesté Eusaias,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons :

    Dame Maelia du Bivoac et Vlanderen, dicte Maelia... au poste de Grand Archiviste de France.

Nous tenons à remercier Messire Babaorum de La Roche Tourbière pour son implication sans faille à la tête des Archives ; tenons à préciser que c'est à regret que nous avons dû entériner sa démission.

Faict sous les murs d'Angers,

Le cinquiesme de janvier MCDLXI,



Citation :
De nous Akane Giffard – De Clairval, Duchesse de Cany et de Vernon, Vicomtesse de Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Baronne du Chêne-Doré, Dame d’Epieds en Beauce, Grand Chambellan, à tous ceux qui liront, ou se feront lire, salut.





    En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

    La nomination de dame Hélène Blackney , au poste d’Enlumineur Royal

    Nous lui souhaitons bonne chance dans sa nouvelle fonction, et nous l’invitons à se rendre au plus vite dans les locaux de la Curia Regis.

    De plus, nous annonçons que dame Lucie Anne de Castelviray s’étant retirée pour quelques temps, nous nommons donc dame Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte au poste de Grand Maistre des Enluminures Royales.

    Nous remercions Lucie Anne de Castelviray pour le travail réalisé, par ailleurs nous lui souhaitons bonne continuation dans ses projets à venir.


    Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

    Faict et scellé de notre main,
    au Palais du Louvre, le cinquième jour du mois de janvier de l’an de grasce mil quatre cent soixante et un.






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