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 Entre le Domaine Royal et Milan - 05 décembre 1456

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MessageSujet: Entre le Domaine Royal et Milan - 05 décembre 1456   Entre le Domaine Royal et Milan - 05 décembre 1456 EmptyLun 8 Déc - 20:14

Citation :
TRATTATO RIGUARDANTE LO STATUTO DEGLI AMBASCIATORI DI MILANO E DEL DOMAINE ROYAL DE FRANCE


Articolo primo

L'ambasciata della Repubblica di Milano nel Domaine Royal non è considerata come un territorio sovrano del Ducato de Milano.
L'ambasciata del Domaine Royal de France a Milano non è considerata come un territorio sovrano del Domaine Royal.

Articolo secondo

2.1
L'ambasciatore di Milano dispone dell'immunità diplomatica su tutto il territorio definito appartenente al Domaine Royal.
L'ambasciatore del Domaine Royal dispone dell'immunità diplomatica su tutto il territorio definito appartenente alla Ducato de Milano.

2.2
In caso di errore grave da parte dell'ambasciatore di Milano nel Domaine Royal, il Duca del Ducato di Milano può decidere di togliere la suddetta immunità, in modo che il colpevole possa essere incriminato e condannato.
In caso di errore grave da parte dell'ambasciatore del Domaine Royal a Milano, il Principe del Domaine Royal può decidere di togliere la suddetta immunità, in modo che il colpevole possa essere incriminato e condannato.

*La colpa, l'errore, è riconosciuto grave da trasgressioni dei testi di leggi o equivalenti, nei ducati o contee del Damaine Royal, in occasione di missioni diplomatiche. È suscettibile di une pena della categoria d'offesa grave


Articolo terzo

3.1
Il Ducato di Milano autorizza la libera circolazione su tutto il suo territorio da parte dell'ambasciatore del Domaine Royal, nel rispetto delle leggi in vigore.

Il Domaine Royal autorizza la libera circolazione su tutto il suo territorio da parte dell'ambasciatore di Milano, nel rispetto delle leggi in vigore.

3.2
In caso di necessità imminente, il Duca del Ducato di Milano può esigere la partenza dell'ambasciata del Domaine Royal. L'ambasciatore dispone quindi di una settimana di tempo per lasciare il territorio di Milano.

In caso di necessità imminente, il Principe del Domaine Royal può esigere la partenza dell'ambasciata di Milano. L'ambasciatore dispone quindi di una settimana di tempo per lasciare il territorio del Domaine Royal.

Articolo quarto

Il Ducato di Milano si impegna a proteggere e ad aiutare l'ambasciatore del Domaine Royal su tutto il suo territorio e in ogni situazione secondo le proprie possibilità, anche se quest'ultimo non ne formula esplicita domanda.

Il Domaine Royal si impegna a proteggere e ad aiutare l'ambasciatore di Milano su tutto il suo territorio e in ogni situazione secondo le proprie possibilità, anche se quest'ultimo non ne formula esplicita domanda.

Articolo quinto

Se una delle due parte firmatarie desiderasse annullare il presente trattato, deve necessariamente farne dichiarazione scritta all'altra parte. Il trattato sarà allora considerato caduco una settimana dopo la ricezione della suddetta comunicazione.

Il presente trattato è stato scritto in due versioni, una italiana e una francese. Le due versioni hanno lo stesso valore ed efficacia.


Fatto a Milano
il 3 giorno del mese di dicembre dell'Anno di grazia 1456


Pour la Normandie
Patsy de Bec Thomas
Duc de Normandie


Entre le Domaine Royal et Milan - 05 décembre 1456 Aegidiusv

Avec pour témoin:Son Excellence Nennya de Vignats et de la Harengère, Chambellan de Normandie

Pour l'Alençon
Aldebbarant Ypriex
Duc d'Alençon

Entre le Domaine Royal et Milan - 05 décembre 1456 Sinopleaa5

Pour l'Orléanais
Sa Grâce LadyMarianna d'Enkidiev
Duchesse d'Orléans

Entre le Domaine Royal et Milan - 05 décembre 1456 Orlansvzv2

Avec pour témoin : Son Excellence Justine d'Alesme (damejustine), Chambellan d'Orléans

Pour le Maine
Sa Grâce Passion de Prie-Montpoupon
Comtesse du Maine

Entre le Domaine Royal et Milan - 05 décembre 1456 Img-122443uphrd

Avec pour témoin : Son Excellence Eloin Donatello-Bellecour, Chambellan du Maine

Pour la Champagne
Sa Grâce Maltea di Favara
Duchesse de Champagne

Entre le Domaine Royal et Milan - 05 décembre 1456 Sinopleab6

Avec pour témoin : Son Excellence Delvine d'Appérault, Chambellan de Champagne



Per il Ducato di Milano
Sua Grazia Polimnia di Borbone, Viscontessa di Lugano
Duchessa del Ducato di Milano

Entre le Domaine Royal et Milan - 05 décembre 1456 Sigilloducef8

Come testimoni: Sua Eccellenza Wuendalina Pucci Guerra
Gran Ciambellano del Ducato di Milano
e Maril7 Asburgo d'Argovia
Ambasciatrice del Ducato di Milano




Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE MILAN ET DU DOMAINE ROYAL


Article Premier

L'ambassade du Duché de Milan en Domaine Royal n’est pas considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché de Milan.

L'ambassade d'un Comté ou Duché du Domaine Royal à Milan n’est pas considérée comme faisant partie du territoire souverain du Domaine Royal.


Article Deuxième

Article 2.1
L'ambassadeur de Milan dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Domaine Royal.

L'ambassadeur du Domaine Royal dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché de Milan.

Article 2.2
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Milan dans le Domaine Royal, le Duc de Milan peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

En cas de faute grave avérée des ambassadeurs du Domaine Royal à Milan, les autorités ducales et comtales du Domaine Royal peuvent décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

*La faute est reconnue grave dès transgressions des textes de lois ou assimilés, dans les duchés ou comtés du Domaine royal, lors de missions diplomatiques. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave.

Article Troisième

Article 3.1
Le Duché de Milan autorise la libre circulation sur son territoire des ambassadeurs du Domaine Royal.

Les autorités comtales et ducales du Domaine Royal autorisent la libre circulation sur leur territoire de l'ambassadeur de Milan.

Article 3.2
En cas de nécessité imminente, le Duc de Milan peut exiger le départ de l'ambassadeur du Domaine Royal. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Milan.

En cas de nécessité imminente, les autorités comtales et ducales du Domaine Royal peuvent exiger le départ de l'ambassade Milanaise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Domaine royal.

Article Quatrième

Le Duché de Milan s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Domaine Royal sur l'ensemble de son territoire en toutes situations dans la mesure de ses possibilités, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Les autorités comtales ou ducales du Domaine Royal s'engagent à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Milan sur l'ensemble de son territoire en toutes situations dans la mesure de ses possibilités, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article Cinquième

Si l'une des provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre partie. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.

Le présent traité est écrit en deux versions, une italienne et une française. Les deux versions ont la même valeur et efficacité.


Faict au Salon des Diplomates, en Paris, le 5 décembre An de Grasce 1456.


Pour le Duché de Milan
Sa Grâce Polimnia di Borbone, Viscontessa di Lugano
Duchesse du Duché de Milan

Entre le Domaine Royal et Milan - 05 décembre 1456 Sigilloducef8

Avec pour témoins: Son Excellence Wuendalina Pucci Guerra
Chambellan du Duché de Milan
et Maril7 Asburgo d'Argovia
Ambassadrice du Duché de Milan



Pour la Normandie
Patsy de Bec Thomas
Duc de Normandie


Entre le Domaine Royal et Milan - 05 décembre 1456 Aegidiusv

Avec pour témoin:Son Excellence Nennya de Vignats et de la Harengère, Chambellan de Normandie

Pour l'Alençon
Aldebbarant Ypriex
Duc d'Alençon

Entre le Domaine Royal et Milan - 05 décembre 1456 Sinopleaa5

Pour l'Orléanais
Sa Grâce LadyMarianna d'Enkidiev
Duchesse d'Orléans

Entre le Domaine Royal et Milan - 05 décembre 1456 Orlansvzv2

Avec pour témoin : Son Excellence Justine d'Alesme (damejustine), Chambellan d'Orléans

Pour le Maine
Sa Grâce Passion de Prie-Montpoupon
Comtesse du Maine

Entre le Domaine Royal et Milan - 05 décembre 1456 Img-122443uphrd

Avec pour témoin : Son Excellence Eloin Donatello-Bellecour, Chambellan du Maine

Pour la Champagne
Sa Grâce Maltea di Favara
Duchesse de Champagne

Entre le Domaine Royal et Milan - 05 décembre 1456 Sinopleab6

Avec pour témoin : Son Excellence Delvine d'Appérault, Chambellan de Champagne

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