Annonces du Comté du Maine

[quote="Vittoria"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]


[i][color=#cc0000][b]De Nous, Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte, Comtesse du Maine
A vous, Mainoises et Mainois, ,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,[/b][/color][/i]


Annonçons la fin de l'animation sur la carte des donneurs en place publique du Maine. Depuis plusieurs semaines, vous avez été nombreux à effectuer des dons et nous constatons que cette animation fut un véritable succès auprès de vous.
Avec la participation de chacun d'entre vous, et conformément à ce qui avait été annoncé depuis le début, l'intégralité de ces dons sera reversée aux maires des villes du Maine. Ainsi, ce sont 3500 écus qui ont été accumulés et qui seront reversés aux mairies.

Les maires ont souhaité que cette somme soit divisée au pro-rata du nombre d'habitants par ville :

[quote]Laval => 888.9
Le Mans => 911.1
Mayenne => 1000
Montmirail => 700[/quote]

Les maires du Maine s'engagent par conséquent à ne pas effectuer de levée d'impôt pour la prochaine quinzaine.

[i][b]Que cela soit dit !
Que cela soit su !
[/b][/i]
[i][b]FIERTE, JUSTICE, HONNEUR.[/b]

Rédigé, signé et scellé au Palais des Comtes du Maine,
Le deuxième jour du mois de mars de l'an mil quatre cent soixante deux[/i]
 
[img]http://imageshack.us/a/img51/4672/zigr.png[/img]

[i]Comtesse du Maine.[/i]

[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote]
[/quote]

[quote="Vittoria"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]


[i][color=#cc0000][b]De Nous, Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte, Comtesse du Maine
A vous, Mainoises et Mainois, ,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,[/b][/color][/i]


Annonçons ce jour, l'entrée en vigueur de l'Ordonnance Comtale relative à la Défense Civile du Maine.
Cela fait des années que le Maine et ses mairies sont défendus grâce au peuple mainois et aux habitants de chaque ville qui n'hésitent jamais à s'armer pour défendre leur cité lorsque le danger est présent.
Ainsi, en ce jour, par Ordonnance Comtale, nous créons la Défense Civile du Maine et invitons les mainois à lire l'Ordonnance qui suit.

[quote][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[color=#cc0000][size=16][b]Ordonnance Comtale[/b][/size][/color]


[size=14][b]La Défense Civile[/b][/size]


La Défense Civile est par définition, la création de troupes de défense pour chaque ville du Comté du Maine. Ces troupes de Défense Civile seront composées d'habitants volontaires, soucieux de défendre leur ville en cas de menace.
Chaque ville sera composée d'une troupe de Défense Civile.

[b][u]De l'Organisation de la Défense Civile :[/u][/b]

Basée sur le volontariat, chaque habitant de chaque ville du Maine pourra prétendre à devenir membre de la Défense Civile afin de pouvoir défendre sa ville si celle-ci venait à être menacée.
Chaque troupe aura à sa tête, un responsable choisi par le Prévôt des Maréchaux et le Connétable du Maine. Ce responsable aura pour mission d'assurer le lien entre le Comté et les membres de sa troupe.

[b][u]Du salaire de la Défense Civile :[/u][/b]

Toute personne volontaire et ayant participé activement à la défense de la ville, en cas d'alerte, pourra légitimement faire une demande auprès de son responsable afin de percevoir un salaire journalier. Ce dédommagement pourra se faire soit en denrées (pain et/ou maïs)/jours en fonction du niveau d'érudition, soit l'équivalent en écus/jours (6 écus pour un non érudit, 10 pour un érudit), la défense d'une ville se faisant généralement dans la nuit, les volontaires pourront prendre un travail de quelques heures en journée et se voir compléter une journée de travail par le biais de cette rémunération en écus ou en denrées.

[b][u]De la Compétence du Prévôt des Maréchaux et du Connétable du Maine :[/u][/b]


Le Prévôt des Maréchaux et le Connétable travaillent tout deux en collaboration pour organiser et gérer l'ensemble de la Défense Civile.

Le Prévôt des Maréchaux aura pour responsabilité de trouver un responsable de la Défense Civile par ville et devra tenir à jour la liste des volontaires.
Enfin il sera chargé de transmettre les ordres aux responsables de chaque troupe de la Défense Civile.

Le Connétable sera responsable de la solde des membres de la Défense Civile. Chaque membre de la Défense Civile devra faire savoir s'il souhaite recevoir une solde en écus ou en denrées.
Dans la mesure où il ne pourra être fournies une solde en denrées, celle-ci se fera en écus.[/quote]

Que cela soit su et appliqué !

[i]Signé et scellé au Palais des Comtes du Maine le dixième jour du mois de mars de l'an mil quatre cent soixante-deux.[/i]

[img]http://imageshack.us/a/img51/4672/zigr.png[/img]

[i]Comtesse du Maine.[/i]

[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote]

[b]Que cela soit dit !
Que cela soit su !

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR ![/b]

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine,
Le dixième jour du mois de mars de l'an mil quatre cent soixante-deux.[/i]

[img]http://imageshack.us/a/img51/4672/zigr.png[/img]

[i]Comtesse du Maine.[/i]

[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote]
[/quote]

[quote="Vittoria"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]


[i][color=#cc0000][b]De Nous, Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte, Comtesse du Maine
A vous, Mainoises et Mainois, ,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,[/b][/color][/i]


Par la présente, nous faisons part au peuple mainois du bilan de mi-mandat. Le début de ce mandat fut principalement marqué par les perturbations à Laval quant à l'élection de Rbaty à la tête de la mairie de la ville et des conséquences qui en ont découlé.En effet, Messire Rbaty, brigand connu des services mainois présentait un danger pour la ville de Laval et ses habitants. La ville ayant souffert auparavant des absences de l'ancienne bourgmestre Eloïse Prudence, il était hors de question de laisser un individu malhonnête et sans scrupule sur le siège de la mairie de Laval. Messire Rbaty n'appréciant pas notre décision a décidé purement et simplement, de vider le marché de Laval et de revendre les marchandises à des prix très très élevés, privant bon nombres de lavalois de se nourrir. Aujourd'hui le marché est redevenu stable et nous espérons très sincèrement que nous n'aurons plus à intervenir dans le cadre d'élections municipales, car là n'est pas notre principale fonction. Nous aspirons à pouvoir laisser les lavalois élire leur maire à condition que leur vote soit raisonnable et guidé en vue d'élire un maire qui ne fera pas n'importe quoi comme a pu le faire Messire Rbaty au détriment de la communauté lavaloise.

Egalement, cette moitié de mandat a vu la démission du Conseiller comtal Slim de son poste de CaC. Sans nous avoir donné de raison à cette démission, nous avons du nommer Sa Grandeur Karyaan au poste de CaC et Messire Scorpius au poste de Connétable, fonction détenue auparavant par la Comtesse Karyaan.

Aussi, vous avez été nombreux à participer au jeu de la Carte des Donateurs en gargote mainoise et comme promis, le Comté a reversé la somme récoltée aux quatre mairies du Maine permettant ainsi aux habitants de voir leur impôt baissé ou bien d'en être exonéré.

Nous vous laissons dès maintenant prendre connaissance des rapports des conseillers comtaux.


[quote][color=#ff6633][b][u][size=18]BILAN DE LA CHANCELLERIE[/size][/u][/b][/color]

[b]
[color=#3333ff][i]

* 26 février 1642 : Démission de Messire Hrolf KRAKI pour des raisons personnelles.

* A ce jour aucun Ambassadeur n'est présent en Chancellerie, j'ai donc lancé un appel à candidature en gargotte ainsi qu'auprès des maires pour un affichage en halle de chaque ville du Maine. La Chancellerie recherche aussi activement un Intendant Diplomatique.

* Le traité de coopération judiciaire DR/Lyonnais-Dauphiné attend encore deux signatures pour être validé.

* Concernant l'Ambassade du Bourbonnais-Auvergne,  Son Excellence Jazon Duchesne de Marigny ne sera plus en charge du Domaine Royal et sera remplacé par Son Excellence Erandil dont nous attendons la visite.[/i]
[/color][/b][/quote]

[quote][img]http://www.smiley-lol.com/smiley/quotidien/or.gif[/img] [size=13][b][u]Bilan pôle économique[/u][/b][/size]

[b]Pôle Commissaire aux Mines:[/b]

[list]
Notre parc minier se porte bien. Durant cette première moitié de mandat, nous avons orienté nos mines en fonction des besoins, ce qui a permis exportation de fer et pierres, tout en maintenant un équilibre entre chaque mine sur la période.Nous remercions toutes les personnes qui se rendent régulièrement à la mine. Continuez à y aller dès que vous en avez l'occasion, cela aide grandement le comté.[/list]

[b]Pôle Commissaire au Commerce: [/b]

[list]
Après quelques jours du début mandat, pour une raison qui ne nous a toujours pas été expliqué, Sieur Slim, alors Commissaire au Commerce, a démissionné de ses fonctions et disparu de la circulation. La reprise de la charge a du se faire au pied levé pour éviter tout désagrément. Épaulée par Océane, mais aussi par d'autres intervenants extérieurs, piliers du Maine et expert en matière économique, la prise en main fut moins compliqué que j'aurais cru.Après quelques erreurs bénignes, l'organisation et la "routine" journalière s'est mise en place. Priorité a été donné à la recherche de sacs de blé, denrée rare et pourtant vitale pour permettre à la Bailli de produire du bétail afin de fournir les éleveurs en vache, mouton et cochon.Courriers envoyés à tous les bléiculteurs tous les dix jours à peu près.A chaque fois, réponses et achats massifs. Grâce à la disponibilité des producteurs et leur réactivité. Depuis, nous ne manquons plus de blé, et la production de bétail tourne parfaitement bien.Bon nombres de contrats hors comté ont été signé et accompli. Avec l'Alençon, l'Orléans, la Champagne, le Poitou.Les relations avec les mairies sont également au beau fixe.Aide à celles-ci pour palier à certaines pénuries, mais surtout, aide aux transferts de mairie à mairie.Une campagne de coupe de bois a été également lancée. Le comté est toujours à la recherche de viandes, légumes, fruits, pour pouvoir payer les frais de bouche journaliers à hauteur de 400 écus en moyenne. Alors n'hésitez pas à me contacter si vous avez ces denrées à vendre.Pour finir, un énorme merci à tous ceux qui, de par leur disponibilité, permettent à tous les rouages de l'économie du comté de tourner. Qu'ils soient conseillers élus, supplémentaires, maires, producteurs ou artisans. Et surtout, un énorme remerciement à toutes les personnes se proposant comme Marchands Ambulants, permettant au Maine de pouvoir commercer dans d'autres provinces. Au regard de la pénurie de MAs que subissent les autres, vous êtes notre vraie richesse.Que le Très Haut veille sur le Maine et son peuple.[/list]

[b]Pôle Bailli:[/b]

[list]
L'économie de notre comté est bonne.En ce qui concerne le bétail, comme l'a dit notre CAC, nous produisons les animaux nécessaires, et ce, sans aucune pénurie.Du fait des 3 étoiles de prestige au niveau du DR, les besoins en fonctionnaires sont moindres. Nous remercions tous les érudits qui, chaque jour, proposent ou prennent des offres d'emplois pour les embauches de Points d'état dont le comté a besoin pour son fonctionnement. Merci à vous pour votre gentillesse et votre patience.Nous remercions chacun de vous pour l'aide que vous apportez au comté, à votre portée, par toutes ces actions.Merci à vous tous.[/list]

[img]http://www.smiley-lol.com/smiley/celebre/oriche.gif[/img][/quote]

[quote]Bilan de mi-mandat Scorpius, Connétable.

Un début de mandat très agréable, avec une très bonne équipe.

Des projets de défense qui vont se construire rapidement, de la recherche d'armes, de nourritures, et d'hommes pour protéger notre beau Comté.
[/quote]

[quote][img]http://www.smilchat.net/smiley/metier/uniformes/flictape.gif[/img] [b]Bilan Prévôté [/b]

Un début de mandat relativement calme. Des actions ont néanmoins dû être menées à Laval, suite aux agissements criminels d'un villageois, comme les habitants de la ville ont surement pu le constater, au niveau de leur marché notamment. Des mesures défensives ont du être prise pour pallier à la menace et je remercie les volontaires nous ayant prêté main forte.

Les effectifs de la maréchaussée s'étoffent petit à petit, grâce à de nouveaux volontaires. J'en profite pour rappeler que nous recherchons toujours des volontaires, pour la maréchaussée ou la douane. De plus, en partenariat avec le Connétable, nous allons mettre en place une réserve civile, permettant de pouvoir réagir rapidement et efficacement aux menaces. Si des habitants sont intéressés, n'hésitez pas à contacter le Connétable ou le Prévôt. Plus d'informations vous seront communiqués prochainement à ce sujet.

Merci à tous pour votre aide.[/quote]

[quote][img]http://i57.servimg.com/u/f57/14/74/20/06/avocat10.gif[/img][size=15][color=#000099][b]Bilan de Mi-Mandat :Procureur[/b][/color][/size] [img]http://i57.servimg.com/u/f57/14/74/20/06/avocat11.gif[/img]


[b][color=#0033ff][font=Comic Sans MS]Tout d’abord je tenais à remercier l’ensemble du conseil pour son accueil chaleureux.
Le rapport procure sera rapide.
Deux dossiers à gérer tout simplement :

*Un Dossier de trouble à l'ordre Pulbique 
*Un dossier de Trahison.

La période étant calme ce qui me permet de me familiariser avec ce poste et les lois Mainoises, étant novice dans ce domaine.[/font][/color][/b][/quote]

[quote][b]Bilan du Juge[/b]

[i]4 jugements présentés et rendus dont 2 pour la même personne. 2 rendus coupable et 2 relax faute de preuve.

Une peine de prison assez conséquente pour un jugement mais l'affaire en était à la hauteur. J'ai essayé de faire des attendus clair et détaillé pour expliquer le détail du jugement.[/i][/quote]

[quote]Bilan de mi-mandat: Aubane conseillère sans poste (au conseil, parce qu'ailleurs, j'ai quelques trucs sur le feu).

- 2 votes lancés (tellement loin qu'on ne les a pas encore retrouvés)
- quelques suggestions constructives ça et là histoire de faire avancer les débats (non, je peux pas dire quoi, car la règle numéro 1 veut qu'on ne parle pas du Fight C... heu du conseil comtal)
- des rapports réguliers au secrétariat d'état (ah, non, ça c'est mon taf de secrétaire d'état, désolée)
- quelques bêtises ça et là histoire de détendre l'atmosphère (parce qu'être sérieux tout le temps c'est chiant)
[/quote]

[b]Que cela soit dit !
Que cela soit su !

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR ![/b]

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine,
Le onzième jour du mois de mars de l'an mil quatre cent soixante-deux.[/i]

[img]http://imageshack.us/a/img51/4672/zigr.png[/img]

[i]Comtesse du Maine.[/i]

[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote][/quote]

[quote="Vittoria"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]


[i][color=#cc0000][b]De Nous, Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte, Comtesse du Maine
A vous, Mainoises et Mainois, ,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,[/b][/color][/i]


Annonçons par la présente que suite à un vote au sein du Conseil Comtal, [b]nous décidons d'octroyer la médaille de l'Ordre du Mérite à Messire Yrone[/b], pour tout ce qu'il a accompli pour le Comté du Maine et pour la Couronne de France.
Pour sa fidélité, son dévouement, son courage et son investissement dans le domaine maritime pour avoir été Capitaine de la Cogue de Guerre Mainoise, Cogue de Guerre qui a participé au conflit Fatum/Artois et qui a été engagé dans la guerre contre l'Irlande, avant qu'elle ne subisse un tragique sort, nous souhaitons le remercier pour le travail qu'il a accompli et ne doutons pas qu'il accomplira encore bien des choses au sein de l'Amirauté Royale.
Le Maine est fier de son Capitaine qui a accepté de quitter son Comté et son entourage pour représenter notre belle province et servir la Couronne de France sur les mers.

Pour cela nous avons décidé de lui octroyer la médaille de l'Ordre du Mérite.
[b]La cérémonie d'octroi se déroulera le jeudi 20 mars 1462 au Palais des Comtes du Maine[/b].

[i][b]Que cela soit su !
Que cela soit dit !

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR,[/b]

Rédigé, signé et scellé au Palais des Comtes du Maine,
Le quinzième jour du mois de mars de l'an mil quatre cent soixante-deux.[/i]

[img]http://imageshack.us/a/img51/4672/zigr.png[/img]

[i]Comtesse du Maine.[/i]

[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote][/quote]

[quote="Vittoria"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]


[i][color=#cc0000][b]De Nous, Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte, Comtesse du Maine
A vous, Mainoises et Mainois, ,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,[/b][/color][/i]


Annonçons le bilan de fin de notre mandat comtal ainsi que les rapports de nos conseillers. Ce mandat s'étendant de février à avril a été relativement calme bien que la menace des groupes de brigands et en particulier du groupe fatum reste présente. D'un point de vue de la sécurité du Comté, le Maine reste néanmoins très vigilant sur les déplacements et les intentions de ces brigands. De ce fait, l'Ordonnance Comtale relative à la Défense Civile se met progressivement en place et devra être poursuivie sous le mandat prochain. Nous en profitons pour rappeler à chaque mainois qui souhaiterait se porter volontaire pour faire partie de la Défense Civile de son village, de se faire connaître auprès du prévôt des maréchaux ou du connétable.

D'un point de vue économique, pour ne pas faire doublon avec les rapports de nos conseillères dans ce domaine, l'économie est bonne et le prestige du Maine a augmenté progressivement permettant ainsi que prestige du Domaine Royal d'être plus important.
Le Maine s'est vu également de nouveau imposer, un impôt royal. Après de longues négociations, nous sommes parvenus finalement à un impôt royal qui serait à la fois favorable pour la Couronne, pour le Comté du Maine et pour le peuple mainois, car nous avons tenu à ne pas vouloir répercuter cet impôt royal sur les habitants du Maine.

Egalement, début avril, nous avons eu la joie de découvrir qu'une mine d'argile se trouvait en Montmirail et Vendôme. Cette découverte va, en partie, permettre au Maine d'avoir une nouvelle ressource économique mais permettra également, la construction des murailles des villes du Maine, projet qui devrait être poursuivi sous le prochain mandat également.

Enfin, nous souhaitons remercier nos conseillers qui ont fait un très bon travail durant ce mandat. Une équipe économique au top et qui a fait des merveilles, un duo juridique qui a su travailler ensemble sur quelques procès parfois épineux, une équipe à la défense réactive et impliquée, un chancelière qui a pris progressivement ses marques dans le domaine diplomatique mais qui a fait ses preuves ses quatre derniers mois.
Nous les remercions grandement pour leur coopération et leur professionnalisme. Ce fut un véritable plaisir de travailler avec eux.

Sur ce, nous vous présentons les rapports de chacun de nos conseillers

[quote][center][color=#ff6633][b][u][size=18]BILAN DE LA CHANCELLERIE[/size][/u][/b][/color]

[b][size=10]Bilan du mandat comtal février-avril 1462  [/size][/b]

[/center]


[b]
Durant ces deux mois, j'ai eu a regretter le départ de Messire Hrolf qui avait en charge le zone sud  et de messire  Fiddelio qui avait en charge la zone centre. Toutefois leur travail avant ces départs a été apprecié et je tenais à le signaler.

J'ai eu entre temps la chance de recevoir en Chancellerie Messire Laguna, qui spontanément a offert son énergie et sa motivation.

La zone sud (Comté du Languedoc, comté de Toulouse, comté d'Armagnac & Comminges, comté du Béarn) lui a été attribuée et depuis je ne peux que louer son excellent travail.
[/b]


[b]Zone Centre[/b]

[i](Duché du Berry, comté du Limousin et de la Marche, comté du Périgord-Angoumois, duché de Touraine)[/i] en attente d'un diplomate (actuellement assumée par la Chancelière Meltreize)

[b]Domaine Royal[/b]

[i]Son Excellence Meltreize de Neuville[/i]
[i](Duché d'Alençon, de Champagne, de Normandie et d'Orléans) [/i]


*[b] La Zone Est[/b]  en attente d'un diplomate
(actuellement assumée par la Chancelière Meltreize)

*[b] Les Zones Nord et Ouest sont en attente d'un Diplomate.[/b]
(actuellement assumées par la Chancelière Meltreize)

[b]- Poste à pourvoir : [i]« Intendant diplomatique »  :[/i][/b]


[b]Quelques visites ont égayées notre Chancellerie prouvant encore les bons rapports entre notre Comté et de nombreuses provinces.[/b]

[color=#ff6633]
[size=10][u][b]DIPLOMATIE[/b][/u][/size][/color]

[i]- [b]Le traité de coopération judiciaire[/b] entre le DR et le duché du Lyonnais Dauphiné a été signé par Sa Grandeur Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte, Il ne manque plus que la signature du  PSE et la diplomatie du Domaine Royal pourra trinquer à une belle réussite comme l'a souligné Son Excellence Hersent de Champagne. [/i]

[i]- [b]Le traité de coopération judiciaire[/b] entre le DR et la Guyenne reste en attente mais devrait aussi connaître une fin à succès.[/i]

[i]- [b]du traité de Coopération judiciaire avec la Touraine
[/b]. nous sommes dans l'attente de quelques précisions qui viendront satisfaire chaque partie avant signatures finales. [/i][/quote]

[quote]
[img]http://i57.servimg.com/u/f57/14/74/20/06/avocat10.gif[/img][size=13][color=#000099][b]Bilan de FIN de Mandat :Procureur[/b][/color][/size] [img]http://i57.servimg.com/u/f57/14/74/20/06/avocat11.gif[/img]

[b][color=#0000ff][font=Comic Sans MS]Plusieurs dossiers de traité en cette fin de mandat.malheureusement une certaines frustration car les délais de la justice sont trop long et laisse largement le temps aux accusés de se sauver hors de notre Comté.[/font][/color][/b]
[b][color=#0000ff][font=Comic Sans MS]Sinon deux affaires lancés :[/font][/color][/b]

[b][color=#0000ff][font=Comic Sans MS]*[TOP]Une pour vol agravé de violence[/font][/color][/b]
[b][color=#0000ff][font=Comic Sans MS]*[TOP]Ussurpation de Titre ...Suite à la demande du Collège Héraldique de France[/font][/color][/b]

[b][color=#0000ff][font=Comic Sans MS]Un dossier de collaboration judiciare débuté suite à une demande d'Alençon sans suite vu que l'accusé est repartie dans leur duché.[/font][/color][/b]

[b][color=#0000ff][font=Comic Sans MS]Voila un mandat bien calme coté procure et je ne vais pas m'en plaindre c'est que nos lois sont parfaitement respectées. [/font][/color][/b]

[b][color=#0000ff][font=Comic Sans MS]Je remercie donc maintenant l'ensemble de mes collègues de ce conseil avec qui se fut un plaisir de travailler.L'ambiance a été détendu et propice au travail.

PS pour mon successeur : Méfiez vous on a voulu me coller tout nu et m'envoyer en Anjou portant le fanion du Maine.La Comtesse jalouse m'a botté le fondement parce que je donnais des conseil de soins de cheveux à la chancelière...et je dirai pas tout le reste....[/font][/color][/b]
[/quote]

[quote][b]Bilan Pôle Économique[/b]

[b]Bilan Bailli[/b] [img]http://www.picgifs.com/smileys/smileys-and-emoticons/money/smileys-money-330839.gif[/img]

Ce mandat se termine sur une note positive. L'économie mainoise est toujours aussi bonne.

Le prestige du domaine royal étant à 4 étoiles, le comté a eu moins besoin de points en institutions.
Merci à tous les érudits qui, chaque jour, se proposent pour fournir les PE dont le comté a besoin et à ceux qui prennent les offres qui sont déposées.
Grâce à vous, les institutions mainoises fonctionnent correctement et n'ont pas subit de désagrément.

Grâce à notre CAC, chaque semaine j'ai pu faire naitre des animaux en quantité plus que conséquente.
Je voudrais remercier personnellement sa grandeur Karyaan, pour son implication à ce poste qu'elle a pris "au pied levé". J'ai, comme d'habitude, énormément apprécié de travailler à ses coté.

J'aimerais également remercier notre comtesse, sa grandeur Vittoria, qui a su faire en sorte que ces deux mois se déroulent dans de très bonne conditions et une très bonne ambiance.

[b]Bilan Commissaire au Commerce[/b] [img]http://www.sherv.net/cm/emoticons/thanksgiving/food.gif[/img]

Bilan très positif de ces deux mois qui n'ont, malgré tout, pas été simples.
Grâce à tous les cueilleurs, bouchers, producteurs de lait, nous avons pu assurer l'approvisionnement pour les frais de bouche.
Grâce à tous les producteurs de blé, répondant présent dès qu'on les sollicitait, nous n'avons jamais manqué de céréales pour la production hebdomadaire de bétails.
Un grand merci aux maires avec qui nous avons travaillé en étroite collaboration. Sans eux, bien des choses auraient été plus compliqué.

De beaux contrats ont été signé pour la vente de la richesse première du Comté, à savoir, le minerais.
Vente de pierres, vente de fers. En priorité aux provinces du Domaine Royal.

Bémol dans le bilan final, c'est un constat alarmant concernant l'autre richesse du Maine, à savoir le bois.
Matière première qui se fait rare et dont la pénurie entraine inexorablement des répercutions sur toutes les productions y découlant.
Un travail est à poursuivre avec les maires des villes forestières pour les aider car l'ensemble du Comté en pâtit.

Enfin, un grand merci à Sa Grandeur Océane avec qui se fut un réel plaisir de travailler, comme d'habitude.


[b]Bilan Commissaire aux Mines[/b] [img]http://www.passionbassin.com/forum1/upload7/1361309370.gif[/img]

Notre parc minier se porte bien, grâce à vous tous, mainois, qui, chaque fois que vous le pouvez, vous rendez dans une de nos mines.
Le comté vous en remercie grandement.

Ces derniers jours, après diverses fouilles, nous avons eu la chance de découvrir une mine d'argile, mine qui se rajoute à notre parc minier et qui sera ouverte selon les besoins.[/quote]

[quote] Bilan du juge

[b]Côté justice très peu d'affaire à traiter, le mandat se termine avec deux procès lancés dernièrement et qui à cause des délais ne pourront avoir leurs jugements de rendu sous ce mandat.[/b] [/quote]


[i][b]Que cela soit su !
Que cela soit dit !

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR,[/b]

Rédigé, signé et scellé au Palais des Comtes du Maine,
Le septième jour du mois d'avril de l'an mil quatre cent soixante-deux.[/i]

[img]http://imageshack.us/a/img51/4672/zigr.png[/img]

[i]Comtesse du Maine.[/i]

[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote]
[/quote]

[quote="Karyaan"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale, Jean III
En ce jour Marsien, dix neuvième du cycle printanier,
D'une plume de circaète trempée de déférence
Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse élue du Maine, annonçons,

A vous, Mainoises et Mainois,
A ceux qui liront ou se feront lire[/b]

[list]
L'abrogation pure et simple de l'annonce ci-dessous[/list]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]De nous, Guillaume du Bivoac, Comte du Maine,
Du Conseil Comtal élu.

Au peuple du Maine,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Fierté, Justice, Honneur.[/b]


[list]
Qu’il soit su de tous que la paix est signée.
Ainsi, nous déclarons ce jour la réouverture des frontières du Comté du Maine. La demande de Laisser Passer n’est plus nécessaire pour entrer dans notre Comté exception faite de la Capitale qui reste sous contrôle des voyageurs.
De fait, une demande doit être faite pour qui veut traverser ou séjourner au Mans.
Les installations en Maine restent soumises à un contrôle strict, merci de vous renseigner auprès du Prévôt des Maréchaux pour plus d’informations.
Qu’il soit su que les armées patrouillent toujours et qu’aucun brigand n’est à l’abri d’un retour de bâton.[/list]
[b]Que cela soit dit,
Que cela soit su ![/b]

[i]Rédigé au Palais des Comtes du Maine,
Le vingt-troisième jours du mois de septembre de l’an mil quarte cent soixante, sous le règne de sa Majesté Louis.[/i]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=22&u=14442435][img]http://i34.servimg.com/u/f34/14/44/24/35/signat12.png[/img][/url]
[b]Comte du Maine.[/b]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=21&u=14442435][img]http://i34.servimg.com/u/f34/14/44/24/35/sceaum10.png[/img][/url][/quote]

[list]Parce que les temps changent, parce que ce qui fut utile par le passé est devenu contraignant dans le présent.
Ainsi, nous déclarons l'ouverture totale des frontières du Maine et qu'aucun laisser passer n'est nécessaire pour traverser ou séjourner en notre Capitale.
Nous rappelons cependant, que cela ne dispense pas les voyageurs, visiteurs ou futurs résidents du Maine de respecter les lois en vigueur de notre Comté et les décrets appliqués dans nos villes.[/list]
[i][b]Que cela soit dit !
Que cela soit su !

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR.[/b][/i]

[i]Rédigé et signé au Palais des Comtes du Maine,
Le huitième jour de l'an mil quatre cent soixante deux sous le règne de Sa Majesté Jean III.[/i]
[img]http://img213.imageshack.us/img213/6728/sceaujaune.png[/img]
[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

[i]Comtesse du Maine.[/i][/quote][/quote]

[quote="Karyaan"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]


[b]Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale, Jean III
En ce jour Marsien, dix neuvième du cycle printanier,
D'une plume de circaète trempée de déférence
Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse élue du Maine, annonçons,

A vous, Mainoises et Mainois,
A ceux qui liront ou se feront lire[/b]

La composition du nouveau conseil comtal:

[quote][u]Comtesse[/u]:  Sa Grandeur Karyaan le Verdier Lómàlas
[u]Vice-Comtesse[/u]:  Sa Grandeur Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte

[u]Commissaire au commerce[/u]:  Monseigneur Erraa de la Huchaudière
[u]Bailli[/u]:  Sa Grandeur Océane
[u]Commissaire aux mines[/u]:  Monsieur Aure de Rubis

[u]Prévôt des Maréchaux[/u]:  Monsieur Coleen de Colmarker
[u]Procureur[/u]:  Dame Eloïse de Lucas
[u]Juge[/u]:  Sa Grandeur Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte

[u]Connétable[/u]:  La Baronne Marylune de la Mirandole
[u]Capitaine Royal[/u]:  place vacante

[u]Conseiller sans poste[/u]: Monseigneur Dimaro di Campligio, Dame Poppa, Monsieur Balt1 et Monsieur Calethas
[u]Conseiller supplémentaire[/u]: Baronne Erwelyn Corleone et Paul le Verdier Lómàlas

[u]Chancelier[/u]: Dame Meltreize
[u]Recteur[/u]: Monsieur Zika
[u]Secrétaire d’État du Maine[/u]: Monseigneur Aubane Sandrelune
[u]Intendante des Finances Royales[/u]: Sa Grandeur Océane
[/quote]

Le choix de ces nominations s'est déroulé comme suit, dans l'ordre alphabétique:

[u]Aure de Rubis[/u]:
[list]Étant donné les relations parfois conflictuelle avec celle que nous souhaitons nommer comme CaC, nous voulons éviter d'être suicidaire et nous lui avons proposé la charge de CaM alors que la préférence de monsieur Aure de Rubis tendait plus vers la charge de Bailli.
Si nous nous rendons compte que les relations avec Erraa s'apaisent, et qu'ils arriventt au moins à travailler ensemble sans que ça finisse en combat de boue et une migraine atroce pour nous et l'ensemble du conseil... alors pourquoi pas un changement en Bailli à mi-mandat.[/list]
[u]Batl1[/u]:
[list]Au vu de son exposé sur ses desiderata - monsieur Balt souhaitant être nommé Vice-Comte ou adjoint à un conseiller ayant une charge - non, ne le prendrons pas comme vice-comte. Estimant qu'il n'a pas accès où il faut, et qu'il n'a clairement pas l'expérience pour une telle charge.
Hormis ce choix, il souhaitait être adjoint à... quelque chose.
Et bien il sera conseiller comtal sans charge, cela lui permettra d'être adjoint partout, si tant est qu'il respectez le travail de tous, et de ça, nous l'espérons fortement.[/list]
[u]Cael[/u]:
[list]Pour avoir vu œuvrer, ou non, comme conseiller comtal et comme maire, monsieur Caelthas. Et surtout à l'énonciation de ses désirs concernant son implication au sein du conseil, alors nous ne prendrons absolument aucun risque.
Donc, conseiller sans poste. [/list]
[u]Coleen[/u]:
[list]Prévôt car il est tout bonnement le mieux indiqué pour une telle charge au regard de son expérience.[/list]
[u]Dimaro[/u]:
[list]De ceux qui le connaissent le colleraient à un poste au pôle justice.
Mais nous sommes de ceux qui ont subit sa désinvolture et sa manière d'agir qui frôle le "je m'en foutisme".
Apprenant de nos erreurs, nous sommes ravie que celui ci ne se propose à aucun poste et demande à être conseiller comtal sans charge.[/list]
[u]Eloïse[/u]:
[list]L'ayant côtoyé à l'office du Premier Secrétaire d’État, nous avons pu que constater son perfectionnisme et son besoin de tout comprendre. Quoi de mieux que Procureur, d'autant que ce fut une charge où elle s'est proposée.[/list]
[u]Erraa[/u]:
[list]La meilleure économiste du Royaume de France, n'en déplaise à certains.
CaC donc.[/list]
[u]Marylune[/u]:
[list]S'étant proposée au poste de Connétable, nous sommes persuadée qu'elle fera un excellent travail avec Coleen.[/list]
[u]Oceane[/u]:
[list]La meilleure CaM du Royaume de France. Dieu que le Maine a de la chance niveau économie.
Baillie, parce que nous savons qu'avec Erraa, elles vont faire des miracles.[/list]
[u]Poppa[/u]:
[list]Souhaitant pouvoir se familiariser d'avantage avec les us et coutumes du Maine, quoi de mieux que d'être nommé conseillère sans poste, afin de pouvoir assister tout le monde dans chaque domaine. Elle s'est d'ailleurs adjointe au Prévôt et au Connétable pour les aider dans leur tâche dans un premier temps.[/list]
Vittoria:
[list]Vice-Comtesse, bien entendu. Car elle est Régnante sortante, qu'elle aura accès aux même bureaux que moi au Louvre et qu'elle a une expérience que nul autre peut se prévaloir en cette province.
Et Juge, car c'était son prime désir.[/list]
Nous tenons à rappeler que le rôle d'un conseiller sans poste n'est pas une rôle de dilettant, permettant de venir au conseil quand bon nous sommes. De la participation active, réelle, dynamique et constructive sera exigée de tous les conseillers comtaux élus.
Parce qu'ils se sont tous engagés auprès du peuple à servir le Maine, et uniquement le Maine.

[i][b]Que cela soit dit !
Que cela soit su !

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR.[/b][/i]

[i]Rédigé et signé au Palais des Comtes du Maine,
Le huitième jour de l'an mil quatre cent soixante deux sous le règne de Sa Majesté Jean III.[/i]
[img]http://img213.imageshack.us/img213/6728/sceaujaune.png[/img]
[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

[i]Comtesse du Maine.[/i][/quote][/quote]

[quote="Karyaan"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b][size=14]D'une lettre ouverte comtale[/size]

A vous, Mainoises et Mainois,
A ceux qui liront ou se feront lire[/b]

[list]Comme une envie de communiquer.
N'ayant jamais régné par temps de paix et n'ayant jamais pu avoir le temps de le faire, je prends plaisir ce jour à faire ce que j'aurais aimé faire en d'autres temps.
A savoir, écrire chaque semaine une petite lettre ouverte au peuple. Simple, succincte.
Nul besoin d'entrer dans les détails qui feront que la dite lettre en serait indigeste.
Chaque mainois ou mainoise pourra venir en salle des [Question au Conseil Comtal] pour demander plus d'informations sur ce qui aura été dit dans cette lettre. Alors surtout, n'hésitez pas. Ce petit bout de quelque chose est un appel au dialogue.[/list]

[list][*][color=darkblue][b][u]Politique[/u]:[/b][/color]
[list]Prise de fonction en début de semaine du nouveau Conseil Comtal.
Débat sur les postes à pourvoir et explication des attentes des uns et des autres. Lier deux listes après des semaines de campagne électorale n'est jamais chose aisée.[/list]
[*][color=darkblue][b][u]Débats lancés au sein du Conseil[/u]:[/b][/color]
[list][*] L'abrogation du Laissez Passer obligatoire pour notre capitale. [b][clos][/b]
[*] L'abrogation des arrêtés municipaux sur les prix maximum. [b][clos][/b]
[*] Les textes de lois à revoir, à adapter, à remettre au goût du jour. [b][en cours][/b]
[*] La mise en place d'une possible nouvelle organisation pour les impôts et taxes comtaux. [b][en cours][/b]
[*] Discussion sur la construction des murailles dans chaque ville mainoise, coût et financement. [b][en cours][/b]
[*] Organisation plus officielle de la Défense Civile, dite la DC. [b][en cours][/b][/list]
[*][color=darkblue][b][u]Feuille de route[/u]:[/b][/color]
[list][b]Pour le pôle économique: [/b]
[list][*] Organiser une campagne pour forger des haches afin d'aider les villes forestières qui en manquent.
[*] Lancer la campagne de réorientation des champs de légumes dans les villes à verger. Champ obsolète et qui, changés en champs de céréales seraient bien plus utiles pour le Comté et rentable pour le producteur.
[*] Débat sur l'amélioration ou non de la mine d'argile.[/list]
[b]Pour le pôle défense du territoire:[/b]
[list][*] Mettre en place la défense civile pour qu'elle soit pérenne au delà d'un simple mandat.
[*] Coordination entre le Connétable et le Prévôt pour la gestion plus administrative de cette défense.[/list]
[b]Pour le pôle judiciaire:[/b]
[list][*] Revoir les textes de lois et s'assurer de leur cohérence.[/list]
[b]Pour le pôle animation:[/b]
[list][*] Mettre en place la Grande Tombola[/list][/list]
[*][color=darkblue][b][u]Faits divers[/u]:[/b][/color]
[list][*] Ayant été informé d'une attitude intolérable d'une mainoise en salle du plaid. Celle-ci se voit interdit de toute appartenance à une institution mainoise, quelle qu'elle soit.
[*]Après l'achat de plus de 370 pains au boulanger [b]Rookie[/b]. Pains qui ont été brigandé par [b]Falco[/b]. La Surintendante des Finances Royales a fait l'achat de 500 pains à ce même boulanger pour ravitailler les armées royales qui stationnent aux portes du Domaine Royal.
Demande a été fait à Sa Majesté d'éviter à l'avenir de tels procédés afin qu'une pénurie de pains n'afflige pas le peuple du Maine.
[*] La Connétablie de France recherche toujours un Capitaine Royal.
Proposition d'une candidature nous a été fait. De par notre pouvoir consultatif, notre réponse est défavorable. Cependant, seul le Roy est à même de nommer un Capitaine Royal sous proposition du Connétable de France après avis du Régnant du Maine.
[*] Un énorme merci à [b]monsieur Légolas[/b], résident du Mans, qui a pris l'initiative d'ouvrir une taverne de ramponneau et de mobiliser assez de monde pour que chaque jour, le Maine soit représenté au sein du Grand Concours de Ramponneau. Grâce à cela, la ville du Mans a pu gagner 2 000 écus. Sa Bourgmestre, [b]Aanabelle[/b], a, dès lors, écrit une lettre à tous les manceaux pour les prévenir qu'aucun impôt ne sera levé durant le mois d'avril. Nous ne pouvons que saluer de telles initiatives et nous espérons qu'elles feront boule de neige.
[*] Un nouvel Archevêque du Mans a été nommé. Le Conseil Comtal souhaite la bienvenue à [b]Monseigneur Padremanuel[/b].[/list]
[*][color=darkblue][b][u]Menace[/u]:[/b][/color]
[list]Si les Fatums se sont tenus relativement tranquille depuis la fin de l'année dernière, ils refont parler d'eux par des mouvements massifs à travers le Domaine Royal.
Depuis ce jour, le Maine est en alerte orange, car bon nombre d'entre eux sont entrés en Anjou. Nous ignorons leur destination et dans le doute, nous ne souhaitons prendre aucun risque.
La machine énorme de la Défense Civile est donc enclenchée. Si vous recevez un courrier de notre Prévôt, sachez qu'il ne s'agit pas d'une demande d'aide fortuite. Nous aurons besoin de tout le monde.
Deux armées sont présentes en soutien. Cependant, des armées n'ont jamais empêché des lances de fondre sur les villes pour les prendre par révolte et les dépouiller.
[b]Peuple du Maine, mobilise toi, la menace est réelle ![/b][/list]
[*][color=darkblue][b][u]Et enfin, petit mot de la Comtesse[/u]:[/b][/color]
[list]Un énorme merci à tous les mainois et mainoise qui nous ont, à nouveau, accordé leur confiance pour cet énième mandat.
Nous ferons tout, comme à chaque fois, pour que vous ne regrettiez pas un tel choix.
Malgré cette rigidité que j'affiche, sachez que vous pouvez à tout moment venir me trouver et exposer vos questions, vos besoins, vos suggestions. Si tant est que cela soit fait dans le respect, alors je vous écouterais et ensemble nous avancerons.
Tous ceux qui me connaissent savent par contre qu'à partir du moment où on sort les crocs en ma présence, alors je me ferme et je mords en retour.
Peu de chose importent, si ce n'est le Maine et son peuple ![/list][/list]

[i]Que le Très Haut veille sur le Maine et sur la France, et qu'il pardonne à ceux qui ne savent pas ce qu'ils font.[/i]

[i][b]FIERTÉ, JUSTICE, HONNEUR.[/b][/i]

[i]Rédigé et signé au Palais des Comtes du Maine,
Le treizième jour de l'an mil quatre cent soixante deux sous le règne de Sa Majesté Jean III.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
[i]Comtesse du Maine.[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img577/3653/3to.png[/img][/quote][/quote]

[quote="Karyaan"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale, Jean III
En ce jour Jupiterien, vingt huitième du cycle printanier,
D'une plume de circaète trempée de déférence
Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse élue du Maine, annonçons,

A vous, Mainoises et Mainois,
A ceux qui liront ou se feront lire[/b]

[list]L'abrogation pure et simple du code ci-dessous[/list]

[quote][quote][size=20][b]Code de déontologie du barreau du Maine[/b][/size]

[color=red][u][b]I- Introduction :[/b][/u][/color]

[color=orange]Article 1 :[/color] Tout avocat souhaitant plaider en Maine se devra d’être inscrit au barreau.

[color=orange]Article 2 :[/color] Tout avocat membre d'un ordre d'avocats reconnu par le Maine se verra automatiquement accepté par le barreau .

[color=orange]Article 3 :[/color] Tout avocat indépendant souhaitant intégrer le barreau du Maine devra apporter la preuve de son intégrité, d’un casier judiciaire vierge et d’une connaissance du coutumier, celle-ci étant laissée à l’appréciation du bâtonnier lors d'un examen d'intégration

[color=orange]Article 4 :[/color] Tous les avocats inscrits devront prêter serment auprès du Comte , sous la forme suivante :

  [quote] Je jure, comme Avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, indépendance, honnêteté dans le respect le plus profond du coutumier et des institutions Mainoises et des lois Royales. [/quote]

[color=orange]Article 5 :[/color] L'appartenance au barreau suppose, également, le respect de règles déontologiques rappelées dans le règlement intérieur. Le manquement aux principes essentiels du règlement intérieur peut conduire au renvoi du présent barreau, et de la considération comme inapte à plaider en Maine.

[color=red][u][b]II- Déontologie :[/b][/u][/color]

[color=orange]Article 1 :[/color] L'avocat doit respecter, en tout premier lieu, le secret professionnel qui est général, absolu et illimité dans le temps.

[color=orange]Article 2 :[/color] Il doit garder une approche et un regard objectifs sur les institutions Mainoises et Royales hors de ses fonctions.

[color=orange]Article 3 :[/color] Il doit, en toute occasion, faire preuve de loyauté, tant à l'égard de ses clients que de ses confrères, ainsi que de modération, de courtoisie et de tact. Il doit, enfin, exercer son art avec dignité et conscience, probité et humanité.

[color=red][u][b]III- La confidentialité : [/b][/u][/color]

[color=orange]Article 1 :[/color] La confidentialité, au sens large, revêt deux aspects.

L'avocat doit, dans ses rapports avec son client, verbaux ou écrits, garder le secret le plus absolu sur ce qui a été évoqué. Le secret professionnel, à l'instar du secret de la confession, est général, absolu et d'ordre public, de sorte que nulle autorité ne peut contraindre un avocat à témoigner ou à donner des indications sur ce qui a été évoqué, à titre confidentiel, par un client. L'avocat doit, par conséquent, veiller à ce que son client soit reçu en des lieux protégés. Seul le serrurier officiel du barreau aura permission pour ouvrir ou murer les portes afin que la confidentialité des échanges soit assurée. Pour cela, les bureaux des avocats se verront fermés a tous .

[color=red][u][b]IV- Du Bâtonnier :
[/b][/u][/color]
[color=orange]Article 1 :[/color] Le Bâtonnier est désigné par un collège garant de la bonne juridiction du Comté, en les personnes du Comte, du Juge et du procureur.

[color=orange]Article 2 :[/color] Le Bâtonnier est désigné pour une durée de 2 mois, et pourra se voir reconduit a ce poste une seconde fois.

[color=orange]Article 3 :[/color] Le Bâtonnier peut être mis en congés de la tête du Barreau avant la fin de son mandat, et ce, par décision unanime du Comte, Juge et Procureur.

[color=orange]Article 4 :[/color] Le Bâtonnier n'est en droit de démissionner qu'a partir du moment ou le Comte, Juge et Procureur lui auront donné leurs accords respectifs.

[color=orange]Article 5 :[/color] Le Bâtonnier nomme et révoque les avocats du barreau.

[color=orange]Article 6 :[/color] Le Bâtonnier est dans l'obligation de fournir un avocat ou un conseil à toute personne qui le demande.

[color=orange]Article 7 :[/color] Le Bâtonnier doit pouvoir être entendu en tout temps par le Comte et son Conseil, notamment pour s'émouvoir des irrégularités qui auraient pu être constatées dans la façon dont la justice est rendue en Maine, particulièrement si les propos d'un avocat sont tournés au ridicule ou complètement inconsidérés.
Le droit à la défense est reconnu par tous, et les avocats n'ont pour mission que d'aider, suivant les consignes que leurs clients leur donnent. Tout manquement à ces principes doit pouvoir être rapporté sans délai au Comte, qui se devra de prendre des sanctions ou des décisions pour corriger ces erreurs.
D'autre part, le Bâtonnier du Barreau du Maine et l'ensemble des avocats étant appelés et habilités à manier le Droit Mainois, ils se doivent de pouvoir formuler leurs recommandations quant aux modifications de la législation qui leur sembleraient souhaitables.[/quote]

Messire Oldtimer, Vicomte de Bonnétable, aura la charge de bâtonnier. Nous lui accordons toute notre confiance et lui souhaitons bonne chance pour sa tâche.

Que cela soit dit, que cela soit su.
Faict au castel du Mans, le dix-huitième Jour de Mai de l'An de Grâce 1459.

Michelmichel,
Comte du Maine
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/14/37/93/34/sceauj10.png[/img][/quote]

[list]Parce qu'il a été constaté que ce texte ne sert à rien et n'a d'ailleurs, depuis sa publication, jamais servit.
Qu'il est grand temps de faire un nettoyage des textes officiels du Maine et que celui-ci est clairement obsolète.[/list]
[i][b]Que cela soit dit !
Que cela soit su !

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR.[/b][/i]

[i]Rédigé et signé au Palais des Comtes du Maine,
Le dix septième jour du mois d'avril de l'an mil quatre cent soixante deux sous le règne de Sa Majesté Jean III.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
[i]Comtesse du Maine.[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote][/quote]

[quote="Karyaan"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale, Jean III
En ce jour Saturnin, trentième du cycle printanier,
D'une plume de circaète trempée de regret
Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse élue du Maine, annonçons,

A vous, Mainoises et Mainois,
A ceux qui liront ou se feront lire[/b]

[list]La dissolution de l'illustre [b]Ordre des Dragons[/b] que formait l'ost mainois, ainsi nommé.
Depuis bien des années, cette institution tente de perdurer avec si peu de soldats dans ses rangs, que la question de l'utilité de la garder en place s'est posée plus d'une fois.

Par le passé, nombreux ont été soldat Dragon. Nombreux ont défendu les frontières mainoises. Nombreux ont combattu sur les routes, et protégé les villes. Portant haut les couleurs de notre comté.

Fort est de constater que depuis longtemps, une coutume s'est inscrite au sein du Maine. La défense de nos villes, de nos frontières se fait avec une défense civile. Depuis des années, c'est ainsi.
Aujourd'hui, il est grand temps d'arrêter de se leurrer, de se voiler la face et surtout, de ne plus se disperser en dépensant inutilement énergie, temps et écus dans ce qui s'est essoufflé.
Aujourd'hui ce n'est pas une page qui se tourne, mais un livre qui se ferme.

L'Ordre des Dragons de l'Ost du Maine n'est plus.

C'est pourquoi, de par cette annonce, nous décrétons que la "[b]Charte de l'Ost mainois[/b]", ainsi que [b]toutes les annexes[/b] s'y rapportant, sont abrogées.

Qu'ils soit su et compris que le Conseil du Maine ne dissout pas l'Ost mainois en lui-même, car il n'a pas autorité pour le faire. Si un Ost mainois devait se reformer, alors celui-ci sera sous gestion du Capitaine Royal et les soldats dépendront de la Charte de l'Ost Royal qui est sous l'autorité de la Connétablie de France.

Le Conseil du Maine, après un vote à l'unanimité, officialise uniquement la dissolution de l'illustre Ordre des Dragons.
Un des conseillers a d'ailleurs proposé que la Défense Civile qui se met en place plus officiellement à présent, reprenne possiblement un nom similaire. Nous laisserons les acteurs principaux de cette défense, faire ce choix ou non.

Un pan entier de l'histoire du Maine s'éteint.
Un travail de recherche va être entrepris pour retrouver un maximum de Dragons pour que leurs noms soient gravés dans le marbre pour qu'à jamais, le Maine se souvienne de leur dévouement.

Parce que le Maine est fier de son peuple ![/list]
[i][b]Que cela soit dit !
Que cela soit su !

FIERTÉ, JUSTICE, HONNEUR.[/b][/i]

[i]Rédigé et signé au Palais des Comtes du Maine,
Le dix neuvième jour du mois d'avril de l'an mil quatre cent soixante deux sous le règne de Sa Majesté Jean III.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
[i]Comtesse du Maine.[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote][/quote]

[quote="Karyaan"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b][size=14]Lettre ouverte comtale[/size]

A vous, Mainoises et Mainois,
A ceux qui liront ou se feront lire[/b]

[list]Seconde édition, seconde semaine de ce mandat.
N'hésitez pas à intervenir, à poser des questions, à donner votre avis et vos suggestions.[/list]

[list][*][color=darkblue][b][u]Politique[/u]:[/b][/color]
[list]Des dissensions logiques et attendues au sein du conseil.
Le manque d'implication de certains, provoquant un malaise.
L'organisation de la défense civile est un travail lourd et fastidieux. Nous regrettons le manque de disponibilité et de réactivité de la Connétable. Absente régulièrement, le prévôt se retrouve à devoir gérer seul ce qu'ils sont censés organiser en binôme. Ce jour, dimanche, où la prévôté a besoin de son virement, nous attendons encore.
Si le manque d'implication est nuisible, la provocation et une attitude plus que limite sont bien bien plus dommageables.
Aussi, par ses manières inacceptables, par son travail qui n'est pas adapté au travail en groupe. Par son attitude hautaine allant jusqu'à ignorer celle qui légitimement lui demande de cesser et de se recadrer. Faisant perdre du temps et de l'énergie à tout le conseil. Alors monsieur Aure de Rubis est relevé de sa fonction de CaM du Maine.
Nous déplorons tout cela, mais à force de tirer sur la corde, elle fini par lâcher. Le Maine prime, le travail pour le Maine prime et à plusieurs reprises, monsieur Aure de Rubis a déclaré avoir d'autres choses à faire à l'extérieur.
Au début de mon mandat, j'ai avertie tout le monde que les charges annexes n'avaient pas à passer avant le poste de conseiller comtal.
Parce que nous avons été élu par et pour le peuple et que nous nous devons d'assumer jusqu'au bout.
Il semblerait que cela n'ait pas été compris. Aussi, nous délestons monsieur Aure de sa charge, sans poste, il aura tout loisir de s'adonner à ses autres occupations.

Nous espérons qu'à l'avenir que certains comprendrons que quand on s'engage pour travailler pour le Maine, on le fait jusqu'au bout, sans conflit, et quelque soit le poste qu'on fini par avoir.[/list]

[*][color=darkblue][b][u]Débats lancés au sein du Conseil[/u]:[/b][/color]
[list][*] Organisation plus officielle de la Défense Civile, dite la DC. [b][en cours][/b]
[*] Discussion sur la révision des chartes de la prévôté et des Maires. [b][en cours][/b]
[*] Mise en place d'une possible nouvelle organisation pour les impôts et taxes comtaux. [b][en cours][/b]
[*] Révision de l'ordonnance comtale sur les critères d'éligibilité. [en cours]
[*] Abrogation du code de déontologie du barreau du Maine. [b][clos][/b]
[*] Abrogation de la Charte de l'Ost Mainois et officialisation de la dissolution de l'Ordre des Dragons du Maine. [b][clos][/b]
[*] Décision prise concernant le financement du premier seuil pour la construction des murailles. [b][clos][/b][/list]

[*][color=darkblue][b][u]Feuille de route[/u]:[/b][/color]
[list]Pour le pôle économique: [list]
[*] Achat et fabrication de haches toujours en cours: 3 haches prêtes à disposition des mairies forestières.
[*] Réorientation des champs de légumes: très peu de réponse, voire aucune. Ce qui est bien dommage car totalement inutile. Débat sur un décret interdisant les champs de légumes dans les villes à verger, en cours.
[*] Lancement d'une production massive de pierres de taille en vue de la mise en place des pans de murailles.[/list]
Pour le pôle défense du territoire:[list]
[*] Mettre en place la défense civile pour qu'elle soit pérenne au delà d'un simple mandat. Toujours en cours.
[*]Coordination entre le Connétable et le Prévôt pour la gestion plus administrative de cette défense. Très compliqué au vue de l'implication plus que parcellaire de la Connétable.[/list]
Pour le pôle judiciaire:[list]
[*] Revoir les textes de lois et s'assurer de leur cohérence. Toujours en cours.[/list]
Pour le pôle animation:[list]
[*] Mettre en place la Grande Tombola.
[*] Lancement de la cours de barque à roue.[/list][/list]

[*][color=darkblue][b][u]Faits divers[/u]:[/b][/color]
[list][*] Monsieur Zika, recteur du Maine a été convoqué pour régler un souci. Monsieur Zika ne remplissant pas entièrement la totalité de ses responsabilités, il lui a été demandé d'assumer ce pour quoi, il avait été nommé. A savoir, être présent en Maine et disponible en temps et en heure pour valider les cours. Deux choses logiques qui semblent pourtant ne pas convenir à monsieur Zika, qui, dans un élan provocateur a claqué la porte de la salle du débat et a déserté son poste. Lundi 21 avril, l'université du Maine sera donc fermée jusqu'à ce qu'un nouveau recteur soit nommé. Un appel a candidature a été lancé.
[*] Les fêtes de mai sont de retour, à l'initiative d'Esquimote, Dame de Solesmes. N'hésitez pas à participer.
[*] La Connétablie de France recherche toujours un Capitaine Royal.[/list]

[*][color=darkblue][b][u]Menace[/u]:[/b][/color]
[list]Comme bon nombre de personnes le savent, la menace Fatum est toujours à nos portes. A deux jours de nos villes, des dizaines et des dizaines de brigands s'amassent. Nous sommes en attente et prêts. Ils ne passeront pas.
Mainois un jour, Mainois toujours !!![/list]

[*][color=darkblue][b][u]Et enfin, petit mot de la Comtesse[/u]:[/b][/color]
[list]Un grand merci à tous les mainois et mainoises qui produisent et fabriquent pour le Maine.
Un grand merci aux sculpteurs qui travaillent en ce moment pour tailler les pierres qui permettront de monter les murailles.
Nous tenons également à féliciter monsieur Dradok pour son élection en tant que Bourgmestre de Mayenne et nous lui souhaitons un excellent mandat.
Et enfin, un immense merci à tous ceux qui participent à la défense de nos villes qui sont mobilisés depuis quelques jours, voire semaines pour protéger le Maine. Sans vous, sans votre implication, nous serions comme un oeuf sans coquille. Nous ne pourrions pas nous développer sereinement. Merci à vous tous ![/list][/list]

[i]Que le Très Haut veille sur le Maine et sur la France, et qu'il pardonne à ceux qui ne savent pas ce qu'ils font.[/i]

[i][b]FIERTÉ, JUSTICE, HONNEUR.[/b][/i]

[i]Rédigé et signé au Palais des Comtes du Maine,
Le vingtième jour de l'an mil quatre cent soixante deux sous le règne de Sa Majesté Jean III.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
[i]Comtesse du Maine.[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img577/3653/3to.png[/img][/quote][/quote]

[quote="Karyaan"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale, Jean III
En ce jour Saturnin, cinquante et quatrième du cycle printanier,
D'une plume de circaète trempée de certitude
Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse élue du Maine, annonçons,

A vous, Mainoises et Mainois,
Ainsi qu'à tous les voyageurs d'ici ou d'ailleurs,
A ceux qui liront ou se feront lire[/b]

[list]Qu'il soit su que les frontières du Maine sont et resteront ouvertes, cependant, nous nous réservons le droit de filtrer les arrivées et les étrangers qui foulent les terres du Roy.

Ainsi, qu'il soit su que toutes les personnes connues et reconnues comme appartenant à un groupuscule référencé comme dangereux par la Connétablie de France, seront automatiquement mises en procès pour appartenance à ces même groupes.
Il reviendra aux accusés de prouver qu'ils ne font pas partis de ces engeances.
Nous rappelons, à toutes fins utiles, que tout voyageur est responsable de sa feuille de route et de ses accointance avec les  personnes avec qui il voyage en groupe ou en lance.[/list]
[i][b]Que cela soit dit !
Que cela soit su ![/b][/i]

[i]Rédigé et signé au Palais des Comtes du Maine,
Le troisième jour du mois de mai de l'an mil quatre cent soixante deux sous le règne de Sa Majesté Jean III.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
[i]Comtesse du Maine.[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote][/quote]

[quote="Karyaan"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale, Jean III
En ce jour Saturnin, cinquante et quatrième du cycle printanier,
D'une plume de circaète trempée de colère
Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse élue du Maine, dénonçons,

A vous, Mainoises et Mainois,
A ceux qui liront ou se feront lire[/b]

[list]les agissements de plus en plus limite de [b]monsieur Rookie[/b].

En effet, en fin de journée du deux mai, lors d'un transfert, ce monsieur a subtilisé quatre pierres taillées appartenant au Comté, pour la création de pans de murailles.
Pour en faire quoi ? Il est le seul à le savoir.
Après échange de courrier, ce monsieur refuse de les rendre sans condition, à savoir, en acheter une.
Pourquoi en subtiliser quatre s'il ne voulait en garder qu'une au final ? Si ce n'est pour jouer avec le Comté et lui faire perdre du temps ?

Il est à savoir et comprendre que faire des pierres de taille n'est pas anodin pour le Comté.
En effet, l'économie de la province est en suspend car elle est tournée entièrement à l'érection de ces pans de muraille au Mans, afin de pouvoir le faire ensuite à Laval et Mayenne, suivant la volonté de Sa Majesté.
De par cet effort, le Maine ne peut plus vendre sa ressource première, à savoir, le minerais.
Pour éviter de trop amputer les finances, certains se sont portés volontaires pour tailler de la pierre bénévolement, jour après jour, nuit après nuit, sans salaire, sans exonération d'impôt sur leur échoppe.
Ils donnent donc de leur temps et de leurs écus pour aider la province.

Et voilà un homme, qui, parce qu'il est un nanti, se permet de jouer avec cet effort. Sans aucun respect et avec un profond mépris.
Alors oui, quatre pierres de taille ce n'est au final pas grand chose, quand on sait qu'il en faut sept pour ériger un pan de muraille. Mais c'est surtout l'acte qui est inacceptable.

Après échange de courrier, rien y fait.
Alors soit.
Ayant vraiment d'autres priorités que de nous battre avec un homme prouvant une nouvelle fois son total irrespect envers la province et sa municipalité, nous annonçons que
- procès sera lancé
- qu'il est également exclus de l'université en tant que professeur
- et que la ville de Laval devra rembourser ces pierres de taille à la valeur que cet homme les considère.
A savoir dix huit écus l'unité.
Soit soixante douze écus qui se rajouteront sur le montant du prochain impôt comtal.

Il ne sera pas dit qu'on peut s'amuser avec le Comté et tenter de le faire chanter sans risque ni conséquences.[/list]
[i][b]Que cela soit dit !
Que cela soit su ![/b][/i]

[i]Rédigé et signé au Palais des Comtes du Maine,
Le troisième jour du mois de mai de l'an mil quatre cent soixante deux sous le règne de Sa Majesté Jean III.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
[i]Comtesse du Maine.[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote][/quote]

[quote="Karyaan"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse élue du Maine, annonçons,

A vous, Mainoises et Mainois,
A ceux qui liront ou se feront lire[/b]

[list][b]Le Bilan de la mi-mandat[/b]

[u][b]De la Régnante du Maine[/b][/u]

[quote]Il m'est assez difficile ce jour de prendre plume pour faire le bilan de ce que je considère comme étant le pire mandat que j'ai pu accomplir depuis que je suis rentrée en politique.
J'avais conscience, quand j'ai accepté de reformer une liste que ce n'était pas comme pour les autres mandats, pour proposer un changement, tenter de créer quelque chose, non, cette fois-ci, je l'ai fait pour protéger la province. Du moins, à mes yeux. La protéger de personnes voulant soit disant s'investir, mais ne cherchant au final qu'une chose, à régler leur compte et à se faire valoir ici ou là par pure ambition.
Je sentais que ce mandat serait humainement une catastrophe, difficile au niveau relationnel, compliqué dans la gestion interne et les rapports entre les différents partis. Mais jamais, jamais je ne me serais attendue à de tels débordements.
Gérer une province est une chose extrêmement compliqué, car en tant que régnant, in gratibus, nous n'avons réellement aucun pouvoir si ce n'est de nommer ou de révoquer. Nous n'avons donc pas le choix de dépendre entièrement de la motivation et la volonté des uns et des autres. Pas le choix de dépendre de leur présence, de leur réactivité, de leur dynamisme.
Depuis la campagne électorale, j'ai senti que tout ça, je ne pourrais pas y compter, mais jamais je n'aurai cru que non seulement, certains ne seraient pas présents et actifs, mais qu'en prime, d'autres fassent tout pour saborder tout ce qui tentera de s'accomplir.
S'échinant à freiner et à provoquer.

Ma patience n'est plus celle de mes premiers mandats. Parce que je suis humaine et qu'à force des prendre des coups, je ne le nie pas, je suis devenue une vraie carne.
Des limites ont été dépassé, des abus ont été clairement posé.

De ce bilan de mi-mandat, j'en retire deux exclusions du conseil, dont une qui a débouché sur une démission pure et simple.
Monsieur Balt comprenant enfin qu'il n'avait pas sa place en tant que conseiller comtal, il a cédé son poste à Monseigneur Oldtimer.
Monseigneur ayant fait son entrée le 4 mai de ce mois, pour signer la charte du conseil et depuis, plus rien. Aucune apparition au sein du conseil, et ce, depuis sept jours. Rien.

A nouveau, nous lui rappelons nos lois.
A nouveau, fort est de constater que bon nombre ne comprennent pas ce que cela implique que de faire parti d'une liste comtale. Ce que cela implique que d'avoir été élu par le peuple et d'avoir des responsabilités.
Aussi, nous laissons jusqu'à mercredi quatorze mai à Monseigneur pour faire son devoir de présence et de participation. Dans le cas contraire, nous n'aurons d'autre choix d'à nouveau sévir.

Croyez le ou non, c'est extrêmement usant de devoir en arriver là.
Nous pourrions laisser couler, nous pourrons ne pas nous familiariser de tant de défection de la part de ces personnes qui se sont engagées auprès du peuple. Mais comment faire respecter nos lois, si déjà, de base, nous sommes laxistes envers les élus du peuple ?
Comment garder la motivation de ceux qui sont là et travaillent d'arrache pieds, si on laisse les autres ne rien faire sans conséquence ?

Mon rôle en tant que comtesse du Maine est de trouver ce juste milieu et il n'est pas simple pour ce mandat ci, car clairement, les membres de la liste CHOPE sont particulièrement démissionnaires, je m'en foutiste, en total décalage.
Jamais je n'ai été confronté à un tel ensemble de "fantômes", de provocateurs. Et plus les jours avancent, plus cela me conforte dans ce choix que j'ai fait de me représenter. Car je n'ose imaginer ce que cela aurait été s'ils avaient du gérer le Comté.

D'ici vingt cinq jours, un nouveau conseil comtal sera en place.
Pour l'amour du Maine et le respect de son peuple, je vous en prie, prenez bien conscience de ce que cela implique que de vous proposer sur une liste comtale. Du temps que cela prends, de l'implication que cela impose. Les manquements sont graves pour la province. Et encore plus en ces temps troublés où la lie du Royaume tourne, tels des vautours, autour du Domaine Royal.
N'hésitez pas à vous impliquez pour le Maine, mais faites le avec cœur, et pas pour remplir les trous dans une liste qui a du mal à se monter.

Parce que le Maine vaut bien mieux que l'image que nous donnons en ce moment.
Parce que le Maine est grand, de par son peuple qui est puissant, fier et droit.

Mue chaque jour pour vous servir au plus fort de mes convictions et valeurs.
Que le Très Haut veille sur vous et nous guide tous vers ce qu'il y a de meilleur.[/quote]

[b][u]Le pôle Diplomatique[/u]:[/b]

[quote][list][color=#ff6633][b][u][size=18]BILAN DE LA CHANCELLERIE[/size][/u][/b][/color]

[b][size=14]Bilan de mi-mandat  [/size][/b]

[/list]


[b]Nomination  : [/b]

La Chancellerie du Maine a accueilli Sa Grandeur Vittoria en tant que Vice-Chancelière et Ambassadrice pour la Zone Est incluant les  Duchés du Bourbonnais-Auvergne, de Bourgogne et du Lyonnais-Dauphiné

[i][u]Résumé de son rapport [/u]: [/i]
[quote]
[b][u]Duché de Bourgogne[/u][/b]

[i]En date du 15 mars 1462, un nouveau conseil ducal bourguignon est en place et a nommé Azharr de Montestier pour gérer la province.

Dans la nuit du 31 mars au 1er avril 1462, un groupe de 38 fatum ont attaqué la ville de Tonnerre. Néanmoins la défense de cette dernière a tenu et a repoussé les brigands tristement célèbres ![/i]


[b][u]Duché du Bourbonnais-Auvergne[/u][/b]

Le 27 mars 1462, le nouveau conseil a reconnu Goddefroy de Silly pour gérer la province

[b][u]Duché du Lyonnais-Dauphiné [/u][/b]:

Après réflexion, négociation et deux jours de scrutin, les conseillers ducaux ont reconnu Sa Grâce Helsinki pour la gestion du Duché du Lyonnais-Dauphiné.[/quote]


La Zone Sud (Comté du Languedoc, comté de Toulouse, comté d'Armagnac & Comminges, comté du Béarn) est gérée par son Excellence Laguna.

[u][i]Résumé de son rapport [/i]:[/u]

[quote][u][b]comté d'Armagnac & Comminges[/b][/u]

Entente militaire signée entre l'Armagnac & Comminges et le Béarn.

Rupture diplomatique entre l'Armagnac & Comminges et la Bourgogne

Armée envoyée à Tarbes le 6 mars afin d'éviter une guerre civile entre Tarbes et le pouvoir comtal béarnais.

Etat de guerre déclaré le 13 mars.

l'armée Royal se joint à l'Armagnac & Comminges.

Victoire de l'armée Royal et de l'Armagnac & Comminges le 28 mars.


[b][u]Comté de Toulouse [/u]:[/b]

Dame Asphodelle Di Césarini. [IG : Asphodelle] devient chancelière du comté de Toulouse pour 20 jours le 7 mars.

Le 1er mars 1462, Son Altesse Royale Charlemagne de Castelmaure-Frayner, en sa qualité de Grand Chambellan de France ,a officiellement reconnu le Comte de Toulouse, en la personne de Messire Ouranos.


[b][u]Comté du Béarn[/u][/b]  :

Entente militaire signée entre l'Armagnac & Comminges et le Béarn.

Le Béarn devient indépendant et donc le vicomté du Béarn le 14 mars.

Dona Azilize d'Herbauge a été désignée comme Régente jusqu'aux prochaines élections.

Dame Melian de Ventoux retrouve sa charge de Chancelière le 2 avril.[/quote]

[b]Zone Centre [/b]

[i](Duché du Berry, comté du Limousin et de la Marche, comté du Périgord-Angoumois, duché de Touraine)[/i] en attente d'un diplomate (actuellement assumée par la Chancelière Meltreize)

[b]Domaine Royal[/b]

[i]Son Excellence Meltreize de Neuville[/i]
[i](Duché d'Alençon, de Champagne, de Normandie et d'Orléans) [/i]

* Les Zones Nord et Ouest sont en attente d'un Diplomate.
(actuellement assumées par la Chancelière Meltreize)

[b]- Poste à pourvoir : [i]« Intendant diplomatique »  :[/i][/b]

[i][b]Visite [/b][/i]:

[b]Nous avons reçu la visite de l'envoyé de Guyenne SE Hélie avec qui nous avons abordé le sujet du Traité de Coopération Judiciaire entre le DR et la Guyenne. Nous avançons sereinement sur un dernier  point important à éclairer avant signature dudit Traité[/b]

[color=#ff6633]
[size=10][u][b]DIPLOMATIE[/b][/u][/size][/color]

[i]- [b]Le traité de coopération judiciaire : [/b]entre le DR et le duché du Lyonnais Dauphiné a été signé par Sa Grandeur Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte, Il ne manque plus que la signature du Lyonnais- Dauphiné, qui avant requiert une dernière précision.[/i]

[i]- [b][i]du traité de Coopération judiciaire avec la Touraine :  [/i][/b]En cours [/i]

[b][i]Charte de Coopération Ordre Royaux/DR :  [/i][/b]

[i]A la de Sa Grandeur Karyaan cette charte datant de 1458 est soumise au Salon des Diplomates pour révision. En cours.[/i][/quote]

[b][u]Le pôle Défense du Territoire[/u]:[/b]

[quote][list]
[img]http://zupimages.net/up/14/18/7q16.gif[/img][b][size=18][color=#cc0000]  BILAN DE MI MANDAT  [/color][/size][/b][img]http://zupimages.net/up/14/18/7q16.gif[/img]

[/list]

[quote][list][b][size=16][color=#0000ff]Prévôté et Maréchaussée et Douanes:[/color][/size][/b][/list]
[list][b] *Mise en place des feuilles de route [/b][/list]
[list][b] *Mis en place de la salle de planning [/b][/list]
[list][b] *Mise en place des plannings [/b][/list]
[list][b] *Recrutement de 3 nouveaux maréchaux [/b][/list]
[list][b] *Recrutement de 2 Douaniers [/b][/list]
[list][b] *Nomination des nouveaux dont un chef douanier [/b][/list]
[list][b] *Nettoyage des Locaux [/b][/list]
[list][b] *Refonte des locaux [/b][/list]
[list][b] *Demande de mise en place de nouveau rapport Maréchaussée [/b][/list]
[list][b] *Recensement des actifs et des personnes qui ne sont plus présentes. [/b][/list]
[list][b] *Campagne de recrutement [/b][/list]
[list][b] *Paye des maréchaux [/b][/list]
[list][b] *Rapport des Douanes (mis de partout) [/b][/list]
[list][b] *Courrier envoyés aux douaniers plus actif après bilan de leur situation [/b][/list]
[list][b] *Courrier envoyés aux sergents de police [/b][/list]
[list][b] *Ouverture d’un bureau de liaison Pôle défense/Maire
*Remise en place de la lettre des douaniers qui ne se faisait plus [/b][/list]
[/quote]
[quote][list][b][size=16][color=#0000ff]Défense Civile[/color][/size][/b][/list]
[list][b] *Préparation de la lettre de la DC [/b][/list]
[list][b] *mise en place des bureaux de la DC [/b][/list]
[list][b] *Envoie des courriers avec Poppa pour la DC à toutes les villes. [/b][/list]
[list][b] *Ouverture du bureau de recrutement de la DC en gargotte [/b][/list]
[list][b] *Mis à jour des membres DC [/b][/list]
[list][b] *Organisation des lances pour contrer l’alerte Fatum [/b][/list]
[list][b] *Ordre donné à tous les gens en lances [/b][/list]
[list][b] *Tenue a jour des registres lances au conseil [/b][/list]
[list][b] *Ouverture des bureaux de la DC pour les volontaires. [/b]
[/list]
[/quote]
[quote][list][b][size=16][color=#0000ff]Toujours en cours:[/color][/size][/b][/list]
[list][b] *continuer la ré-organisation de la douane et de la prévôté qui en ont bien besoin [/b][/list]
[list][b] *Continuer à organiser et mettre en place la DC de façon pérenne
*Remettre des listes à jours de vilains pas beau  [/b][/list]
[/quote]
[list]

[quote][b][size=16][color=#0000ff]Remerciements:[/color][/size][/b]
[b] A poppa pour son aide ainsi qu'à celle de Meltreize.
Un grand merci aux défenseurs qui font leur possible et qui défendent avec bravoure et sans faillir depuis quelques temps.Sans vous le Maine ne serait rien. [/b][/quote]
[/list]

[b][u]Le pôle Justice[/u][/b]

[quote][u]Bilan du pôle justice :[/u]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=341&u=15721261][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/72/12/61/lajust10.png[/img][/url]

Au cours de cette première partie de mandat comtal de Sa Grandeur Karyaan, quatre procès ont été traités. Ceux de :

- Ermanja : reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage
- Falco. : reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour usurpation de titre de noblesse.
- Jademance : reconnue coupable de Trouble à l'Ordre Public pur brigandage
- Paul1er : reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage

Actuellement :

- 16 procès ont été lancé à l'encontre des membres fatum qui ont foulé le sol mainois récemment[/quote]

[quote]Bilan du pôle justice   

Affaire Falco.  : Procès pour usurpation de titre. L'accusé a été déclaré coupable et condamné à une peine  de 10 jours de prison et 148 écus d'amende 

Affaire Ermanja : procès pour Trouble à l'Ordre Public et plus particulièrement  brigandage. L'accusée a été déclarée coupable et condamnée à une peine de 6 jours de prison.

Affaire Paul1er : procès pour Trouble à l'Ordre Public et plus particulièrement  brigandage. L'accusé a été déclaré coupable et condamné à une peine de 5 jours de prison et une amende de 94 écus

Affaire Jademance, procès pour Trouble à l'Ordre Public et plus particulièrement  brigandage. L'accusée a été déclarée coupable et condamnée à une peine de  6 jours de prison et 10 écus d'amende

Des procès ont été entamés contre les membres de la bande de brigands Fatum qui étaient arrivés sur nos terres.  L'instruction est en cours.

Nous estons également contre le sieur Rookie qui a cru bon de s'approprier des pierres devant servir à monter les murailles des villes du Maine et de faire chanter le Conseil Comtal pour les lui rendre.[/quote]

[b][u][u]Le pôle économique[/u][/u][/b]

[quote]Bilan du pôle éco :

La vicomtesse Erraa, notre CAC, ayant du s'absenter pour raison médicale, c'est en son nom également que je souhaiterai présenter ce bilan de mi mandat.

Dans le but de renforcer les défenses des villes mainoises, des contrats ont été passé avec des sculpteurs, artisans que nous remercions chaleureusement, afin de fournir les pierres de tailles nécessaires à l'érection de nos murailles. Ainsi, les murailles mancelles prennent forment petit à petit, offrant déjà aux défenseurs de la capitale un bonus défensif de 30%.

Concernant le baillage, nous parvenons à maintenir un solide approvisionnement en céréales, ce qui nous permet d'entretenir un cheptel suffisant pour assurer les besoins des éleveurs du Comté. Nos finances se portent bien et ce malgré l'effort investit dans la construction de ces murailles.

Pour ce qui est des mines, je remercie encore les villageois qui jour après jour continuent de s'y rendre. Celles-ci nous permettent d'extraire les matières premières nécessaires  à la construction des murs, ainsi que le fer pour que nos artisans puissent travailler et l'or qui permet au Comté de fonctionner. Je rappelle que l'inauguration de la nouvelle mine d'argile se déroule actuellement en gargote, je vous invite à vous y rendre, afin de proposer et choisir le nom de cette nouvelle mine, ou bien poser des questions à son sujet.

J'aimerais rajouter un mot à titre personnel concernant la Vicomtesse Erraa, qui a été CAC durant cette première moitié de mandat, et qui a fait un travail remarquable. Je lui souhaite de ce reposer, un prompt rétablissement et de nous revenir en pleine forme.[/quote]

[b][u]Le pôle comique[/u][/b]

[quote][color=#000099][b]BILAN MI-MANDAT : FRAIS D'HIVERS [/b][/color]

Durant se premier mois, les Sans Poste Fixe ont observés :
*  [u]Le prestige du château [/u]aura coûté 30 pains d'argile pour la restructuration des pots de chambre, usés par les années de constipation des conseillers nerveux. Ainsi que 35 peaux de vaches normandes pour la réfection des lanières de cuir indispensable à la fabrication des fouets comtaux.
* [u]Economie :[/u] Par la volonté d'une concurrence saine sur les marchés fruitiers, afin de motiver les maréchaux à produire des céréales, la soupe aux poireaux à été prohibé au sein du conseil. Tout comme la ratatouille. Les fayots et tous types d'haricots flagellateur ayant été interdit depuis 1454 par Feu le Régent Nakuneuil après l'incident survenue lors de la première réunion à huis clos du conseil mainois.
* [u]Tourisme :[/u] Suite aux dernières réservations en geôle mainoise du groupe de vacancier FATUM, un investissement sur des guillotines neuves de type Louis-XVI à été fait afin de rentabiliser le coût du nettoyage de l'échafaud. Nous remercions la société BOURREAU&Co pour sa prestation de qualité sur cette commande urgente.
* [u]Ecole en apprentissage :[/u] Dans le cadre du projet "Dé-Cès", un apprentissage rémunéré vous est proposé dans la Défense Civile pour tous ceux qui souhaiterai maitriser le découpage en rondelle de corps humain. Si vous êtes curieux d'obtenir votre diplôme de Maitre-Charcutier, contacter de suite le prévôt, sieur Coleen.
* [u]Culture :[/u] Après avoir diffuser nos spécialités jusqu'à Paris, nous avons l'honneur d'accueillir depuis peu le Grand Maitre de France, curieux d'en savoir plus sur la cuisine Mainoise. Nous lui souhaitons tous la bienvenue en espérant que sa Seigneurie puisse transmettre le goût pour les choses bien faites, que nous chérissons en Maine, à son Altesse Royale.

Signé, Dimaro[/quote][/quote][/list]
[i][b]FIERTÉ, JUSTICE, HONNEUR.[/b][/i]

[i]Rédigé et signé au Palais des Comtes du Maine,
Le onzième jour du mois de mai de l'an mil quatre cent soixante deux sous le règne de Sa Majesté Jean III.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
[i]Comtesse du Maine.[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote][/quote]

[quote="Karyaan"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse élue du Maine, annonçons,

A vous, Mainoises et Mainois,
A ceux qui liront ou se feront lire[/b]

[list]De nouveau, nous prenons plume, lassée, de devoir encore rappeler les fondements de la charte que chaque conseiller comtal se doit de signer dès sa prise de fonction.
En date du 4 mai, après démission in gratibus de monsieur Balt, [b]Monseigneur Oldtimer, Vicomte de Bonnétable[/b], a pris sa place et a signé la charte du Conseil Comtal.

Depuis, nous désespérons de voir les jours s'écouler sans aucune intervention, sans aucune participation de sa part, et ce, malgré le rappel à l'ordre effectué lors du bilan de mi-mandat.

Pour rappel:

[quote][color=black][b]Article 5 : Du devoir de présence et de participation[/b][/color]
[list][*][color=#000080][u][b]Article 5.2[/b][/u] :[/color] Chaque conseiller comtal doit remplir ses fonctions avec assiduité et doit se soumettre à un devoir de participation lors de chacun des débats et des votes, qu'il exerce ou non des responsabilités In Gratibus.[/list][/quote]

Malgré notre rappel, rien a changé.
Aussi, de part cette annonce, [b]nous donnons un blâme publique à Monseigneur Oldtimer [/b]et nous l'enjoignons de faire acte de présence et de participation. En somme, d'assumer ce pour quoi il s'est engagé en figurant sur une liste comtale.

Lassée, réellement lassée de l'attitude non constructive de certains, nous donnons malgré tout une dernière chance.
[b]Cependant, si rien ne change d'ici le 19 de ce mois, alors sanction et donc procès sera lancée.[/b]
Nous regrettons très sincèrement de devoir en arriver là.[/list]
[i][b]Que cela soit dit !
Que cela soit su ![/b][/i]

[i]Rédigé et signé au Palais des Comtes du Maine,
Le quinzième jour du mois de mai de l'an mil quatre cent soixante deux sous le règne de Sa Majesté Jean III.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
[i]Comtesse du Maine.[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote][/quote]

[quote="Karyaan"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse élue du Maine, annonçons,

A vous, Mainoises et Mainois,
A ceux qui liront ou se feront lire[/b]

[list]l'abrogation de la charte de la prévôté en vigueur qui est a compté de ce jour, remplacée par la charte ci dessous:[/list]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[list][list]CHARTE DE LA PRÉVÔTÉ MAINOISE[/list][/list]

[u][color=darkred][b]Section I - Des dispositions générales[/b][/color][/u]

La Prévôté a pour mission d'assurer le respect des lois, le maintien de l'ordre et la sécurité dans le comté du Maine.

Tous les membres de la Prévôté, à quel que niveau que ce soit, doivent se conformer à cette charte et la signer à la nomination à leur poste.

Tout membre de la Prévôté est un représentant de l'autorité du Régnant en exercice, qui est seul chef de la Prévôté. Toute insulte ou menace à l'encontre d'un membre de la Prévôté revient donc à insulter ou menacer le Régnant.
Par ailleurs, tout membre de la Prévôté doit pouvoir répondre de ses agissements auprès du Régnant.

[u][color=darkred][b]Section II - De l'organisation générale de la Prévôté[/b][/color][/u]

La Prévôté comprend:

- Le prévôt des maréchaux.
- Un prévôt-adjoint qui assure les mêmes fonctions que le prévôt en cas d'absence de ce dernier.
- Les douaniers sous le commandement d'un chef-douanier ou à défaut du prévôt.
- Les officiers de police (lieutenants) secondés par des sous-officiers de police (sergents).
- Les chefs maréchaux qui peuvent prendre en charge des volontaires recrutés dans la population (maréchaux).
- Le médiateur du Maine.

[list][*][color=black][b]Article 1 : Du prévôt[/b][/color]

Le prévôt est un membre du conseil comtal élu et est nommé par le Régnant en exercice.

[list][*][color=#000080][u][b]Article 1.1 :[/b][/u][/color] Il organise et commande, sous l'autorité du Comte, l'ensemble des organismes de la Prévôté (police, douane, maréchaussée) et de la défense civile.
[*][color=#000080][u][b]Article 1.2 :[/b][/u][/color] Il participe en tant que membre de l’État-major du Maine aux actions de défense du territoire en mettant les forces sous ses ordres à la disposition de l’État-major, au côté de l'armée.
[*][color=#000080][u][b]Article 1.3 :[/b][/u][/color] Il a entière compétence pour nommer et révoquer au sein de la Prévôté.
[*][color=#000080][u][b]Article 1.4 :[/b][/u][/color] Il gère l'attribution des laissez-passer, les demandes de séjour des étrangers au Domaine Royal, les demandes d'emménagement ainsi que les autorisations pour la formation et la circulation des groupes armés.
[*][color=#000080][u][b]Article 1.5 :[/b][/u][/color] Il détermine le budget nécessaire au fonctionnement de la maréchaussée chaque semaine. Il reste libre d'en disposer dans le cadre de ses fonctions.
[*][color=#000080][u][b]Article 1.6 :[/b][/u][/color] Il assure chaque jour le paiement des salaires des maréchaux à l'aide du budget que le connétable lui attribue chaque semaine.
[*][color=#000080][u][b]Article 1.7 :[/b][/u][/color] Dans le cas où le prix des marchandises est encadrée par un texte de loi émanant d'une institution mainoise, il fait la demande des mandats attribués aux sergents pour exercer leur travail. Ce mandat doit être restitué en fin de fonction ou sur demande du prévôt.
[*][color=#000080][u][b]Article 1.8 :[/b][/u][/color] Il contrôle et analyse les rapports transmis par les douaniers et les chefs-maréchaux.
[*][color=#000080][u][b]Article 1.9 :[/b][/u][/color] En collaboration avec le Connétable, il prépare le comté à la défense civile par le recrutement de chefs-maréchaux réservistes et des recrutements périodiques de maréchaux afin de sensibiliser la population au fonctionnement de la défense civile.
[*][color=#000080][u][b]Article 1.10 :[/b][/u][/color] Il s'assure de la transmission des rapports auprès de la Grande Prévôté qui coordonne l'action des douanes du Domaine Royal.
[*][color=#000080][u][b]Article 1.11 :[/b][/u][/color] Il participe aux travaux de la Grande Prévôté au sein de la Curia.[/list][/list]

[list][*][color=black][b]Article 2 : De la douane[/b][/color]

[list][*][color=#000080][u][b]Article 2.1 :[/b][/u][/color] La douane est dirigée par le chef douanier nommé par le prévôt, ou à défaut, par le prévôt lui-même.
[*][color=#000080][u][b]Article 2.2 :[/b][/u][/color] Chaque ville possède au moins un douanier proposé par le chef douanier et nommé par le prévôt.
[*][color=#000080][u][b]Article 2.3 :[/b][/u][/color] Le douanier recense quotidiennement les allées et venues de la ville dont il a la charge.
[*][color=#000080][u][b]Article 2.4 :[/b][/u][/color] Il assure la mise à jour des outils mis à sa disposition.
[*][color=#000080][u][b]Article 2.5 :[/b][/u][/color] Le douanier rédige un rapport journalier au bureau du contrôle des frontières du château et signale au chef douanier ou au prévôt tout individu suspect ou faisant partie de la liste des personnes non-grata dans le comté.
[*][color=#000080][u][b]Article 2.6 :[/b][/u][/color] Le douanier est chargé, dans sa ville, de contacter les nouveaux arrivants pour les informer des arrêtés municipaux et demande aux marchands ambulants de se faire connaître et vérifie leurs possessions.
[*][color=#000080][u][b]Article 2.7 :[/b][/u][/color] Le chef douanier ou le prévôt contacte tous les nouveaux arrivants dans le comté pour leur rappeler les us et coutumes du Maine ainsi que les lois contre le brigandage et la formation des groupes armés.
[*][color=#000080][u][b]Article 2.8 :[/b][/u][/color] En cas de fermeture des frontières, le chef douanier vérifie les laissez-passer et signale tout défaut de documents au prévôt qui entame alors une procédure pour Trouble à l'Ordre Public.[/list][/list]

[list][*][color=black][b]Article 3 : De la police[/b][/color]

[list][*][color=#000080][u][b]Article 3.1 :[/b][/u][/color] Le prévôt nomme les agents de police, lieutenants et sergents, affectés dans chaque ville en accord avec le Maire.
[*][color=#000080][u][b]Article 3.2 :[/b][/u][/color] Le lieutenant est responsable des forces de police de sa ville, il en assure l'encadrement et la formation. Il est responsable du suivi du bureau de police en halle.
[*][color=#000080][u][b]Article 3.3 :[/b][/u][/color] Les agents de police assurent le maintien de l'ordre public, vérifient l'application des décrets comtaux et arrêtés municipaux sur l'ensemble de la ville et recueillent les plaintes concernant les atteintes aux personnes et aux biens avant de les transmettre à la médiation ou au procureur.

[list][*][color=#046380][u][b]Article 3.3.1 : Contrôle des embauches[/b][/u][/color]

Vérification quotidienne de la conformité des contrats de travail par rapport au Codex Institutionnel du Maine concernant. Toute infraction fera l'objet d'un dossier au bureau de médiation du château.
[*][color=#046380][u][b]Article 3.3.2 : Contrôle du marché[/b][/u][/color]

Dans le cas où un arrêté municipal ou un décret comtal encadre la pratique des prix de vente des marchandises, une vérification quotidienne sera effectuée afin de s'assurer de la conformité des prix pratiqués en fonction dudit texte de loi. Toute infraction fera l'objet d'un dossier au bureau de médiation du château.
[*][color=#046380][u][b]Article 3.3.3 : Enregistrement des plaintes pour brigandage[/b][/u][/color]

Toute action de brigandage doit être immédiatement signalée au prévôt afin que celui-ci puisse constituer un dossier auprès du procureur et organiser une opération contre les brigands, éventuellement en collaboration avec l'armée.[/list][/list][/list]

[list][*][color=black][b]Article 4 : De la maréchaussée[/b][/color]

La maréchaussée assure la sécurité du comté et des villes.
Elle a pour mission de contrôler les personnes et les groupes afin d'éviter les troubles à l'ordre public et de défendre le pouvoir des villes et du comté en cas de révolte. Elle a aussi pour mission d'identifier et de mettre fin aux agissements des brigands.
Face à une armée ennemie, elle assure la défense civile des villes et du comté.
Les membres de la maréchaussée sont les seuls membres de la prévôté à percevoir un salaire versé quotidiennement par le prévôt.

Le chef-maréchal est nommé par le prévôt. Il est potentiellement chef d'un groupe de 5 maréchaux adjoints par le prévôt par recrutement dans la population.

[list][*][color=#000080][u][b]Article 4.1 :[/b][/u][/color] Chaque jour, il défend le pouvoir (Mon groupe -> Actions -> défendre le pouvoir -> défendre le pouvoir (confirmation).
[*][color=#000080][u][b]Article 4.2 :[/b][/u][/color] En temps de paix, il vérifie et signale les manifestations devant la mairie, les révoltes ainsi que le passage de groupes armées et de lances étrangères.
[*][color=#000080][u][b]Article 4.3 :[/b][/u][/color] Il transmet ces informations dans un rapport quotidien contenant ses "mémoire et vision" (événements) et les "groupes présents" (mon groupe). Ce rapport est soit transmis au château (accès limité), soit envoyé par courrier IG au prévôt, suivant les instructions de ce dernier.
[*][color=#000080][u][b]Article 4.4 :[/b][/u][/color] Il vérifie que ses maréchaux le suivent dans ses actions en leur rappelant quotidiennement par courrier IG la marche à suivre (mon groupe -> actions -> suivre le meneur).
[*][color=#000080][u][b]Article 4.5 :[/b][/u][/color] En temps de guerre, le chef-maréchal conduit ses hommes au combat en défendant le pouvoir contre les armées ennemies qui tenteraient d'entrer en ville. Chaque jour il transmet au prévôt un bilan des combats (maréchaux blessés ou tués, ennemis blessés ou tués)[/list][/list]

[list][*][color=black][b]Article 5 : De la médiation[/b][/color]

[list][*][color=#000080][u][b]Article 5.1 :[/b][/u][/color] Le prévôt nomme, en concertation avec le procureur et le juge, un médiateur.
[*][color=#000080][u][b]Article 5.2 :[/b][/u][/color] La médiation est chargée de traiter les infractions aux lois du marché et de l'emploi avant qu'elles ne relèvent d'un procès :

[list][*]A partir du rapport des agents de police, elle contacte le contrevenant pour l'informer de son infraction par le rappel des lois en vigueur et est chargée de régler l'affaire en faisant en sorte que la partie lésée obtienne réparation.
[*]Si la personne en infraction refuse de coopérer afin de réparer son erreur, la médiation constituera un dossier auprès du procureur en vue d'une mise en procès.
[*]Elle archive les infractions.[/list]

[*][color=#000080][u][b]Article 5.3 :[/b][/u][/color] Dans le cas où la prévôté ne pourrait se prévaloir d'un médiateur officiel, il incombera au prévôt de nommer un membre de la prévôté extérieur à l'affaire traitée afin d'assurer la médiation.
[*][color=#000080][u][b]Article 5.4 :[/b][/u][/color] Dans le cas d'achat abusif ou de détournement de biens appartenant au Comté lors d'une transaction, la médiation peut demander à ce que les biens soient restitués au vendeur au prix acheté. Le refus de restitution pourrait faire l'objet d'une mise en procès.
[*][color=#000080][u][b]Article 5.5 :[/b][/u][/color] Dans le cas d'esclavagisme avérée, la médiation peut demander le remboursement de la différence de salaire. Ce remboursement devra être effectuée par don au Comté qui sera chargée de restituer cette somme à la personne lésée.[/list][/list]

[u][color=darkred][b]Section III - Du mode de fonctionnement de la prévôté[/b][/color][/u]

[list][*][color=black][b]Article 1 : De la continuité du service[/b][/color]

[list][*][color=#000080][u][b]Article 1.1:[/b][/u][/color] Toute absence prévisible doit être signalée au moins 48h à l'avance au prévôt ou à défaut au Comte.
[*][color=#000080][u][b]Article 1.2 :[/b][/u][/color] Toute absence exceptionnelle doit être justifiée dans les plus brefs délais. Dans le cas contraire, le prévôt peut remplacer l'agent absent sans que celui-ci ne soit assuré de retrouver son poste.
[*][color=#000080][u][b]Article 1.3 :[/b][/u][/color] En fin de mandat comtal, les membres de la prévôté, à l'exception du prévôt, sont reconduits tacitement dans leur fonction.
[*][color=#000080][u][b]Article 1.4 :[/b][/u][/color] En fin de mandat comtal, le prévôt sortant s'engage à remettre toutes les informations nécessaires à la sécurité du Maine à son successeur.
Un refus de sa part constituera un acte de trahison.[/list][/list]

[list][*][color=black][b]Article 2 : Des sanctions[/b][/color]
[*][color=#000080][u][b]Article 2.1 :[/b][/u][/color] Le non respect de la Charte de la Prévôté entraine une révocation immédiate.
[*][color=#000080][u][b]Article 2.2 :[/b][/u][/color] En cas d'alerte, la non défense du pouvoir par un chef-maréchal, non justifiée par un cas de force majeure, sera considérée comme un acte de trahison. La révocation immédiate sera accompagnée d'une mise en procès.
[*][color=#000080][u][b]Article 2.3 :[/b][/u][/color] En cas d'absences répétées d'un chef-maréchal ou d'un douanier, le prévôt appliquera successivement les sanctions suivantes :

[list][*]Avertissement
[*]Révocation après 3 avertissements[/list]

[*][color=#000080][u][b]Article 2.4 :[/b][/u][/color] Le signalement par la mairie d'une non activité prolongée d'un agent de police entraînera :

[list][*]un avertissement de la part du prévôt
[*]une révocation si l'avertissement n'a pas été suivi immédiatement d'une reprise de la fonction.
[*]une révocation après 2 avertissements.[/list][/list]

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine, en date du trentième jour du mois de mai de l'an mil quatre cent soixante deux.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
[i]Comtesse du Maine.[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote]

[list]Au vue des modifications adoptées, nous nous devons également de modifier le Code de procédure juridique mainoise. Celui, ci-après, remplace donc le code en vigueur depuis le 14 mai 1461: [/list]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[size=18][u][b]CODE DE PROCÉDURE JURIDIQUE DU MAINE[/b][/u][/size]

[color=red][b][u]Section 1 : De la procédure interne[/u][/b][/color]

[color=darkblue][u][b]A- Des plaintes[/b][/u][/color]

[list][*][b]Article 1-A:[/b] Toute plainte, pour être considérée recevable, se doit d’être datée et signée. Pour celles en rapport avec des actes de brigandage, leur formulation est précisée en annexe.[/list]

[list][*][b]Article 2-A :[/b] Les plaintes doivent être envoyées soit auprès du prévôt soit auprès du procureur.[/list]

[list][*][b]Article 3-A: [/b]Le procureur est seul décideur de la recevabilité d’une plainte, il peut soit classer sans suite, soit faire intervenir la médiation, soit décider d’une présentation devant la justice par rédaction d’un acte de mise en accusation.[/list]

[color=darkblue][u][b]B- De la médiation[/b]
[/u][/color]
[list][*][b]Article B-1 : [/b]La médiation se définit comme étant un arrangement entre le médiateur et le prévenu afin d'éviter une comparution devant la justice comtale.[/list]
[list][*][b]Article B-2:[/b] Le médiateur est nommé, en concertation avec le juge et le procureur, par le prévôt des maréchaux.
Dans le cas où une personne est nommée officiellement médiateur du Maine, ce dernier ne pourra occuper parallèlement les fonctions de juge, procureur, prévôt, agent de la maréchaussée ou militaire.
Dans le cas où il n'existe pas de médiateur officiel, le prévôt aura en charge de nommer temporairement, pour un cas de médiation, un membre de la prévôté, extérieur à l'affaire.[/list]
[list][*][b]Article B-3 :[/b] Le médiateur peut, pour le cas où il serait à même de constater un vice de forme dans la rédaction de la plainte qui lui est soumise, demander à ce qu’elle soit reformulée correctement.[/list]
[list][*][b]Article B-4:[/b] La médiation peut être engagée pour les cas d'escroquerie, d'esclavagisme et de non-paiement des impôts. Mais aussi pour les cas d’insultes et de diffamation qui peuvent être arrangés par des excuses soit publiques soit privées.[/list]
[list][*][b]Article B-5:[/b] En cas d'échec de la médiation, le dossier sera immédiatement instruit en procès, le procureur n'ayant pas à refuser le dossier.[/list]

[color=darkblue][u][b]C-Des preuves[/b][/u][/color]

Les preuves acceptées sont les suivantes par ordre d’importance :
 
[list][*]Les actes juridiques écrits[/list]
[list][*]Aveux[/list]
[list][*]Témoignages directs[/list]
[list][*]Autres documents, à savoir tout document écrit et jugé recevable par la procure de la province.[/list]
[list][*](Les screens sont prohibés)[/list]

[color=darkblue][u][b]D- Du bon déroulement du procès [/b][/u][/color]

[color=orange][u][b]Paragraphe 1 : Du procès In Gratibus[/b][/u][/color]

[list][*][b]Article D-1 :[/b] La durée du procès ne pourra excéder trois mois, hors retraite spirituelle de l'accusé, sauf autorisation de la Chancellerie du Royaume de France.[/list]
[list][*][b]Article D-2 :[/b] Le procès se déroulera selon la charte de bonne justice à savoir l’ouverture du procès par la lecture de l’acte d’accusation par le procureur, puis l’intervention du prévenu, ensuite le réquisitoire fait par le procureur et la seconde plaidoirie du prévenu, deux témoignages peuvent venir en complément pour les deux parties. Le verdict doit être rendu dans un délai raisonnable.[/list]
[list][*][b]Article D-3 :[/b] Le temps de parole, pour chacune des parties, est de deux heures (2 jours hrp), sans quoi le juge pourra dans sa libre appréciation demander le prochain tour de parole.[/list]
[list][*][b]Article D-4:[/b] Le verdict rendu par le juge sera fondé sur les faits matériels et actes retenus dans l'acte d'accusation au vu des plaidoiries, témoignages et pièces à charge comme à décharge produites en audience.[/list]
[list][*][b]Article D-5:[/b] Toute pièce ou tout témoignage à charge n'ayant pu être porté à la connaissance de la partie défenderesse préalablement au prononcé de sa dernière plaidoirie, ne pourra être retenu par le juge pour prononcer son verdict.[/list]

[color=orange][u][b]Paragraphe 2: Du procès en gargote ou dit public [/b][/u][/color]

[list][*][b]Article D-2-1: [/b]Les procès publics pourront être autorisés sur demande de la partie défenderesse. Toutefois, le régnant en titre pourra s'y opposer si ce dernier peut nuire à l’ordre ou à la sécurité du comté, charge à lui d’en motiver sa décision.[/list]
[list][*][b]Article D-2-2:[/b] Déroulement du procès :
Le juge préside aux débats qui se déroulent de la façon suivante
[list][*]Le juge ouvrira le procès en demandant au procureur de lire l'acte d'accusation[/list]
[list][*]Le juge appellera la partie défenderesse à présenter sa plaidoirie contradictoire à l’acte d’accusation[/list]
[list][*]Le juge appellera les témoins à charge et à décharge[/list]
[list][*]Procureur et défendeur auront la possibilité à tour de rôle de contre interroger les témoins[/list]
[list][*]Le juge appellera le procureur à donner son réquisitoire[/list]
[list][*]Le juge appellera le défendeur à donner sa dernière plaidoirie en réponse aux réquisitions du procureur[/list]
[list][*]Le juge rendra son verdict[/list]
Durant l’audience, nul intervenant, en dehors du juge et du procureur, ne prendra la parole sans en avoir fait la demande et y avoir été invité par le juge.[/list]

[color=red][b][u]Section 2 : Des coopérations judiciaires[/u]
[/b][/color]

Dans le cas où une province étrangère requiert la Cour de Justice du Maine et fait appel à un traité de coopération judiciaire en vigueur, la procédure définit par ledit traité s'applique.
Dans le cas contraire où aucune procédure n'est explicitement mentionnée dans le traité de coopération judiciaire, alors le présent code s'applique.

[color=red][u][b]Section 3 : De la révision [/b][/u][/color]

[list][*][b]3.1 -[/b] Le présent code de procédure ne peut être modifié qu’à l’initiative des membres élus du conseil comtal, à l’issue d’un vote recueillant la majorité des deux tiers d’entre eux.[/list]
[list][*][b]3.2 - [/b]Les délibérations visant aux modifications du présent code devront se tenir dans les locaux du conseil comtal, dans une salle particulière mise à disposition par le comte en exercice.[/list]

[list][*][b]3.3 - [/b]Le comte en exercice étant source du droit en son comté, celui-ci veillera au respect de cette procédure. A contrario de quoi, toute modification apportée par lui ou des tiers hors de la procédure ci avant validation, serait considérée comme nulle et non avenue.[/list]

[quote][color=red][u][b]Annexe : Plainte pour brigandage [/b][/u][/color]

Une plainte pour brigandage doit répondre aux critères suivants afin d'être recevable :
 
[list][*]La date de l’agression[/list]
[list][*]Le lieu de l’agression[/list]
[list][*]La description physique du ou des agresseurs[/list]
[list][*]Une copie des événements récents[/list]
[list][*]Les circonstances de l’agression, et toutes autres preuves valables : lettres reçues, paroles prononcées...[/list]
( Les screens ne sont pas acceptés)[/quote]

Que cela soit su et respecté !

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine, en date du trentième jour du mois de mai de l'an mil quatre cent soixante deux.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
[i]Comtesse du Maine.[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote]

Que cela soit su et respecté !

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine, en date du trentième jour du mois de mai de l'an mil quatre cent soixante deux.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
[i]Comtesse du Maine.[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote][/quote]

[quote="Karyaan"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse élue du Maine, annonçons,

A vous, Mainoises et Mainois,
A ceux qui liront ou se feront lire[/b]

[list]Il y a une quinzaine, les Très Hautes Instances se sont lancées dans un ménage sur les dépenses journalières en frais de bouche et sur les corruptions. Depuis, tout est en suspend et la province n'a plus ce genre de dépense et ce, pour une durée limitée dans le temps. Durée que nous ne connaissons pas.

Le Conseil, sous l'impulsion de Sa Grandeur Océane, Bailli et CaM du Maine, a voulu faire profiter de cette manne à l'ensemble du Comté en supprimant la taxe sur certaines denrées.
Pains, maïs, lait, viande, fruits.

Demain, un nouveau conseil sera élu.
Demain, de nouveaux conseillers géreront la province.
Par respect pour eux, nous décidons donc de remettre les taxes comme elles étaient précédemment afin de ne pas leur imposer une décision qui fut notre.
Ainsi, ils auront la possibilité de débattre et choisir la meilleure solution pour le Maine.
Baisse des taxes à nouveau ?
Baisse des impôts ?
Ou autre.

Sa Grandeur Océane, faisant partie du prochain conseil, fera un bilan de cette quinzaine passée, ainsi notre successeur pourra prendre la décision qu'il jugera la meilleure pour le Maine.[/list]
[i][b]Que cela soit dit !
Que cela soit su ![/b][/i]

[i]Rédigé et signé au Palais des Comtes du Maine,
Le quatrième jour du mois de juin de l'an mil quatre cent soixante deux sous le règne de Sa Majesté Jean III.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
[i]Comtesse du Maine.[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote][/quote]

[quote="Karyaan"][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse élue du Maine, annonçons,

A vous, Mainoises et Mainois,
A tous les lavalois et lavaloises
A ceux qui liront ou se feront lire[/b]

[list][b]l'abrogation de l'arrêté municipale ci dessous:[/b]

[quote][color=#000000][b][size=18]ARRÊTÉ MUNICIPAL[/size][/b][/color]
[img]http://i12.servimg.com/u/f12/14/05/45/54/blason13.png[/img]


[size=12][color=#000000]Article 1 : Le présent arrêté municipal annule est remplace tout arrêté antérieur relatif au prix des embauches et des caractéristiques des employés. [/color][/size]

[size=12][color=#000000]Article 2 : Il est interdit a tout producteur de Laval, cultivateur ou éleveur, de procéder a une embauche supérieur a 18 écus brut, quelques soient les caractéristiques requises. [/color][/size]

[size=12][color=#000000]Article 3 : Si le comté met en place une taxe sur les salaires elle sera a la charge de l'employé qui touchera donc moins que le salaire d'embauche. [/color][/size]

[size=12][color=#000000]Article 4 : Tout contrevenant au présent arrêté municipal se verra mis en garde par missive, soit du maire, soit du sergent, soit de toute autre personne mandatée pour le faire. En cas de récidive des poursuites pourront être engagées par les autorités compétentes. [/color][/size]


[size=12][color=#000000]Fait par Hervald06 [/color][/size]
[size=12][color=#000000]A Laval [/color][/size]
[size=12][color=#000000]Le 28 mai 1462 [/color][/size]


[img]http://i12.servimg.com/u/f12/14/05/45/54/sceaul16.png[/img][/quote]

Parce que cet arrêté a été soumis à débat et que nous l'avions accepté sous condition. A savoir que s'il pose souci, le maire s'engageait à le retirer.
Après quelques jours d'application, il semblerait qu'il soit évident que cet arrêté pose problème.
En effet, les offres d'embauche s'accumulent et les propriétaires de champs n'arrivent pas à engager.
Ceux-ci, payant des impôts, nous ne pouvons laisser d'avantage la situation pérenniser.
Nous prenons donc les devants et nous abrogeons cet arrêté qui n'est plus d'application à partir de maintenant.[/list]
[i][b]Que cela soit dit !
Que cela soit su ![/b][/i]

[i]Rédigé et signé au Palais des Comtes du Maine,
Le quatrième jour du mois de juin de l'an mil quatre cent soixante deux sous le règne de Sa Majesté Jean III.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
[i]Comtesse du Maine.[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img17/930/cedl.png[/img][/quote][/quote]