Annonces du Comté du Maine

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b][i]De nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine

À vous, Mainois et Mainoises,
À tous ceux qui de droit liront ou se feront lire,
Salut et connaissance de vérité, [/i][/b]

[u][b]Décret exceptionnel sur les impôts:[/b][/u]

[list]Ce décret s'adresse à toutes les personnes se trouvant actuellement dans l'armée "Fierté, Justice, Honneur" et tous les Mainois ou Mainoises se trouvant dans une armée royale, mais également dans les lances de défense civile de chacune de nos quatre villes.
Défendant les terres de la Couronne de France, ceux-ci ne peuvent décemment pas travailler et se permettre d'économiser.
Ils devront cependant payer leurs impôts comme tout le monde.

Ce décret s'adresse également à tous ceux et celles qui travaillent et vendent leur produit sans bénéfice au Comté, aux mairies ou directement aux armées, perdant de l'argent pour aider l'effort de guerre.
Alors que d'autres vivent paisiblement, s'enrichissent.

Pour les aider et surtout les remercier, qu'il soit su que toutes ces personnes là seront exemptées du paiement des impôts.

Une liste sera établie de tous les Mainois se trouvant dans les armées mainoises ou royales, et leurs impôts remboursés.
Une liste sera également faite par les maires, la Commissaire au Commerce et les chefs d'armées, de toutes les personnes aidant en vendant leur produit sans se faire le moindre bénéfice. Leurs impôts leur seront remboursés.

Pour aider à cela, nous demandons alors que tout Mainois se trouvant dans l'un ou l'autre cas de figure se fasse connaitre auprès de son maire ou du Conseil.

Il est bien évident que pour une raison d'équité et de logistique, il ne suffira pas de faire partie de la défense deux ou trois jours pour être exonéré d'impôts. Les impôts couvrant quinze jours, le Conseil et l'ensemble des maires se réservent le droit de juger qu'une personne a droit à l'exonération ou pas.

Ce décret prend effet ce jour.
[/list]

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine, le seizième jour du mois de décembre de l’an de grâce quatorze cent soixante. [/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

Comtesse du Maine.
[img]http://img213.imageshack.us/img213/6728/sceaujaune.png[/img]
[/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla15.png[/img]

[b][i]De nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine

À vous, Mainois et Mainoises,
À tous ceux qui de droit liront ou se feront lire,
Respect et amitié, [/i][/b]

[list]Tout d'abord une explication du pourquoi ce jour nous décidons d'utiliser l'oriflamme de deuil. Il y a quelques jours, voire semaines à présent, l'envahisseur foulait le sol du Maine. Mus soit disant par une pseudo liberté, limaces putrides, bavant sur tout sur ce quoi ils rampèrent.
De cet élan d'orgueil, de vengeance, de mesquinerie, d'outrage, ces hommes et ces femmes sans honneur ont levé le fer et frappé sans honte et sans vergogne sur certains d'entre nous.

Mayenne fut la ville qui subi le plus le poids immonde de ces êtres abjectes.
La ville devant supporter leur présence, leur pillage, bon nombre de Mayennais tombèrent en tentant d'empêcher ces fous d'entrer dans nos murs.
Grâce au ciel, aucun ne mourut. Cependant, les blessures infligées furent plus ou moins graves.
De par ce deuil, nous voulons leur rendre hommage et les remercier de leur courage et de leur dévotion.

Par ordre alphabétique...

[list]Aiylin
Alek_le_croise
Altaiir
Blondine
Cherif45
Dexclam
Freeman_
Jean.baptiste.
Logaan
Meltreize.
Myriamlagrande
[/list]
Pourquoi un deuil pour des blessés, certains s'étonneront.
Tout simplement parce qu'un malheur n'arrive jamais seul. Et le Maine fut frappé sur plusieurs plans différents.
Et de par cette annonce nous souhaitons rendre hommage à trois figures du Maine qui nous ont quitté. Laissant un vide immense derrière eux.
Nous décrétons une semaine complète de deuil à partir de ce jour, en l'honneur de :

Sieur Adens, citoyen de Mayenne.
Sieur Max Premier, citoyen de Montmirail.
Et le Comte Bezuto le Verdier Lómàlas, citoyen du Mans.

Nos plus sincères condoléances à leurs familles, ainsi qu'à leurs proches. Que le Très Haut veille sur leurs âmes.
Qu'on se le dise, pour eux et pour l'amour qu'ils avaient du Maine et des Mainois, jamais le Comté, jamais le peuple ne pliera et ne baissera les bras.
Que leur mémoire marque au fer rouge le cœur de chaque citoyen.

Pour que de là haut, ils soient fiers de nous.
[/list]

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine, le dix-neuvième jour du mois de décembre de l’an de grâce quatorze cent soixante. [/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

Comtesse du Maine.
[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img]

[/quote]


[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla15.png[/img]

[b][i]De nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine

À vous, Mainois et Mainoises,
À tous ceux qui de droit liront ou se feront lire,
Respect et amitié, [/i][/b]

[list]Parce que nous considérons que le devoir premier de tout conseil élu du peuple est de rendre des comptes à celui-ci.
Parce que nous estimons qu'il est inacceptable que nul bilan eut été fait en fin de mandat dernier.
Alors nous avons décidé de vous faire un bilan de début de mandat. Une grande partie de l'équipe composant le Conseil étant déjà présente lors du mandat précédent, les bilans sont donc plus aisés.

Vous comprendrez cependant que certaines choses ne peuvent pas être rendues publiques, notamment concernant la défense du Comté.

Concernant le poste de régnant, la prise de fonction et la distribution des charges se sont faites naturellement. La majorité de l'équipe comtale ayant de l'expérience dans chacun de leur domaine, les plus novices sont d'ailleurs aidés et guidés par les plus anciens. Seul bémol et pas des moindres, la grande difficulté de communication avec les hautes instances royales. Nous espérons que ces difficultés seront palliées lorsque les clés à certains bureaux nous seront baillées.

[i]Pôle économique:[/i]
[quote="Maelia et Erraa"]Pour le bureau du CaC :
La machinerie est bien huilée, tout se passe bien. Pas une semaine sans exportation. Les maires sont servis dans des délais raisonnables. Nous avons bon espoir de continuer à augmenter les avoirs du comté grâce à la bonne entente du trio Maé/Océ/Mokoton. [/quote]

[quote="Oceane"]Pour le bureau de la CaM:
Nous avons récupéré la mine de fer que les angevins nous avaient prise.
Toutes nos mines sont à leur niveau optimal.
Je remercie tous les mainois qui s'y rendent dès qu'ils le peuvent.[/quote]

[quote="Mokoton"]Pour le bureau du Bailli:
[b]Finance:[/b]
Financièrement parlant, le comté, malgré l'épisode de troubles que nous traversons, garde la tête hors de l'eau notamment grâce au dévouement et à la générosité de beaucoup d'entre vous, un grand merci à vous.

[b]Les fonctionnaires:[/b]
Notre niveau de prestige étant très élevé, les besoins de points d'état du comté sont moindres mais je peux toujours compter sur un groupe de fidèles érudits pour fournir les quelques points d'état manquants, un grand merci à eux, surtout quand on sait que parfois je suis tête en l'air et que je peux les oublier...

[b]Le cheptel:[/b]
Notre cheptel actuel est assez bon, les éleveurs ne manqueront pas de bêtes même en cas de pénurie de céréales avant au moins une semaine.
Si vous souhaitez vendre des céréales pas trop chères, notamment du blé, vous pouvez me contacter.[/quote]

--

[i]Pôle judiciaire:[/i]
[quote="Len"]Pour le bureau du Juge
De nombreux dossiers ont été traités lors du mandat précédent. Il reste actuellement 4 procès en cours.
Il y a aussi du travail à faire à la cour de justice pour y mettre de l'ordre dans certains dossiers.[/quote]

[quote="Nine"]Pour le bureau de la Procureur:

Du côté des lancements de procédures, rien à redire, l'essentiel des procédure engagées a été fait pour des actes de brigandage, le reste concerne des troubles à l'ordre public qui sont plus ou moins importants suivant les cas.
Mais aussi quelques projets en tête comme par exemple une sorte de liste de peines encourues.[/quote]

--

[i]Pôle défense du territoire:[/i]
[quote="Kryss"]Bureau de la Prévôt
Prise de fonction le 14 décembre 1460 en formation avec Stella di favara prévôt du mandat précédent.

Une équipe de chefs maréchaux et de douaniers complète, déjà existante, que je remercie d’avance pour son engagement, l’aide et le travail qu’elle fournit.

Mais il reste bien sûr à la compléter par une équipe de la maréchaussée, des sergents et des lieutenants.
Je vais faire en sorte, et tout ce qui est en mon pouvoir, de continuer d’assurer la sécurité du comté ainsi que de prolonger le travail de mon prédécesseur.

Je rappelle que les frontières du Maine sont OUVERTES. La demande de laisser-passer n’est toujours pas nécessaire pour entrer dans notre comté exception faite de la capitale qui reste sous contrôle des voyageurs. [/quote]

[quote="Blondine"]Bureau de la Connétable
Bonjour,

Pour mes premiers pas au conseil comtal, le poste de connétable m'a été donné et je remercie notre Comtesse de m'avoir accordé confiance pour gérer la logistique de notre Ost et de tous les à côtés qui y sont liés.
Remerciement également à notre capitaine royal Guillaume, qui m'aura épaulée pour mes premiers jours et aiguillée pour certaines petites choses ainsi qu'aux autres conseillers.
L'Ost me tient à coeur et j'ose espérer qu'en ces temps de troubles, la motivation de ses membres perdurera et que l'effectif total grandira.
Plus l'Ost est fort, plus l'on est craint.

Blondine [/quote]

[quote="Guillaume"]Bureau du Capitaine Royal

    Personne n'est sans savoir que la guerre fait de nouveau rage dans les abords du Domaine Royal. Nous sommes évidemment engagés dans le conflit et tous les soucis liés à l'armée et à son commandement ont été résolus rapidement d'une main de maître par les autorités du comté. Le conflit peut donc être géré le plus sereinement possible tant au niveau comtal, qu'au niveau royal.

    Il est à savoir que j'occupe donc, à ce jour, le poste de capitaine royal du Maine. Après quelques problèmes de logistique, nous avons été contraints de refaire les locaux de l'Ost. Seul problème que nous avons eu par ailleurs, puisque nous sommes en mesure de nourrir l'armée comtale et de fournir du matériel à qui en a besoin.

    Je remercie également les personnes engagées et mobilisées dans le conflit. À savoir que l'armée recrute toujours et que nous sommes à la recherche d'âmes volontaires pour s'engager tant dans le conflit, que dans l'Ost.[/quote]

--

[i]Pôle annexe[/i]
[quote="Vittoria"]Bureau de la chancellerie
Pour le moment voici ce que je peux dire concernant les ambassades et la diplomatie :

-> contact avec le chancelier d'Artois et la comtesse d'Artois concernant le cas de Smurf.isnotdead, reconnu conseiller non élu siégeant au conseil Artésien et qui faisait partie de l'armée artésienne Les Bourrins. Armée soutenant les armées angevines et qui aurait blessé de nombreux Mayennais. Cette lettre a été envoyée le 29 novembre et je n'ai eu à ce jour aucune réponse concernant mes interrogations.
-> contact avec les ambassadeurs mainois, Ses Excellences Guilllaume et Manon afin de faire une petite mise au point sur leur situation actuelle et concernant le recrutement de la Chancellerie afin de prendre quelques dispositions : tous deux souhaitent poursuivre à la chancellerie en tant qu'ambassadeurs.
-> arrivée d'une nouvelle candidature pour un poste d'ambassadeur : un entretien se déroule actuellement avec cette personne.[/quote]

[quote="Esquimote"]Pour le bureau du Comité des fêtes
Malgré les perturbations causées par les trublions Angevins, le calendrier de l'avent 1460 a lancé les festivités pour cet hiver, réunissant les Mainois de chaque ville ainsi que les personnes stationnant pour notre défense ![/quote]
[/list]

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine, le dix-neuvième jour du mois de décembre de l’an de grâce quatorze cent soixante. [/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

Comtesse du Maine.
[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b][i]De nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine

À vous, Lavalois, Lavaloises
À tous ceux qui de droit liront ou se feront lire,
Respect et amitié, [/i][/b]

[list]Qu'il soit su qu'à partir de ce jour, tous les décrets existant à Laval sont considérés comme nul et non avenu.

Il est rappelé que pour qu'un décret soit mis en application, il se doit d'être validé par le Régnant en place, et placardé en hall de Laval [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=76857698#76857698]ICI[/url].
Si ce n'est pas le cas, alors le ou les décrets ne sont pas valides.

Il y a des procédures qui ne souffrent pas d'être faites à la va vite.
Si nous souhaitons avoir des lois respectées, commençons pas respecter nous même les procédures pour qu'elles soient justement applicables.

Merci au Bourgmestre de Laval de veiller à combler ces lacunes.

Que le Très Haut veille sur le Maine.
[/list]

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine, le vingt-huitième jour du mois de décembre de l’an de grâce quatorze cent soixante. [/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

Comtesse du Maine.
[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]De nous Karyaan le Verdier Lómàlas
A vous Manceaux, Mancelles
Salut et connaissance de vérité,[/b]

[list]Qu'il soit su que le Sieur Astier, résident de Montpellier, qui se présente aux municipales du Mans est inéligible en vertu de nos lois ci-jointes :

[quote][color=darkred][b]Section V - Élections [/b][/color]


[b]Article 1: Critères d'éligibilité[/b]

L'éligibilité Mainoise se caractérise par cinq points :

[list]
[*]Le fait de posséder sa propriété principale en Maine depuis au moins 60 jours au jour des résultats. Il faut donc être recensé sur une liste de villageois considérés comme résidents dans l’une des communes du Maine.
[*]Avoir durant ces deux mois, été présents sur le territoire Mainois durant au minimum 30 jours.
[*]Ne pas avoir été condamné par un tribunal appartenant au barreau du Royaume de France, depuis 3 mois.
[*]Dans le cadre des élections comtales, que l'un des membres d'une liste dépose ladite liste en gargote à la vue et au sus de tout un chacun. Cet alinéa ne concerne évidemment pas les élections municipales.
[*]Avoir reçu un avis favorable du Collège Nobiliaire quant à l'éligibilité de la liste. Toujours dans le cadre des élections Comtales.
[/list]Toute infraction à au moins l'un de ces cinq points, rendra la personne ou la liste inéligible.

Si malgré tout celle-ci ou ceux-ci s'entêtent et tentent de se faire élire, cela sera considéré comme un délit et ils seront passibles de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public ou Trahison de par les articles B.4 et B.5 de la Section II.[/quote]

Nous lui demandons donc d'afficher sur son programme qu'il se retire des élections.
Si cela n'est pas fait au moment du début des élections, qu'il soit su qu'il sera mis en procès pour non respect des lois mainoises.
[/list]

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine, le trentième jour du mois de décembre quatorze cent soixante.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

Comtesse du Maine.

[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]De nous karyaan le Verdier Lómàlas
A vous mainois, mainoises
Meilleurs vœux et bonne année,[/b]

[list]Nous profitons de ce message pour vous donner un peu des nouvelles de la situation actuelle.
Les choses paraissent confuses, compliquées. Des rumeurs fusent, des on-dit se créent.
La communication a toujours été notre fer de lance, car on ne peut demander le respect d'un peuple qu'on gouverne dans l'ignorance.

Ce jour, les armées royales stationnent en Anjou, bloquant ainsi la folie de ceux qui se pensent au dessus des lois de France.
Ce jour, deux mines angevines ainsi que la ville de Craon sont sous gestion du Maine.
Parce que nous avons ce respect que les dirigeants de l'Anjou n'ont pas.
Parce que nous pensons d'abord au peuple avant de donner de l'importance aux ambitions démesurées d'une minorité, alors nous gérons ces mines et nous aiderons la ville de Craon comme si elles étaient mainoises.

Il est bien évident que nos priorités actuelles sont d'aider les marchés du Maine, afin de palier aux manques cruels que certains subissent.
Mais également de ravitailler les armées royales qui défendent nos terres avec patience et assiduité.

Pour cela nous tenons à remercier énormément toutes les personnes qui nous aident dans cette tâche.
Tout d'abord, ceux qui sont mobilisés au Mans, par devoir ou par pur volontariat.
Tous ceux qui protègent les villes dans les défenses civiles.
Les maires qui sont présents et actifs, qui sont pour nous une très grande aide.
Tous les artisans et producteurs qui nous aident sans réclamer la moindre reconnaissance. Qu'ils le fassent pour des raisons qui leur sont propres. Par envie, par plaisir, ou en mémoire de feue la Comtesse Caitline dite comtesse à l'épaule dénudée.
Un énorme merci à toute la noblesse du Maine, à tous ces anciens régnants qui, par leur expérience, nous permettent de tenir et maintenir le cap.
Une grande reconnaissance à ces étrangers qui, parce qu'ils sont mus par l'amour de la Couronne, n'ont pas hésité à venir en Maine défendre les terres du Roy.
Et enfin, encore un merci aux Ordres Royaux qui étaient là avant que le conflit se déclare, qui nous ont protégés et qui sont encore mobilisés ce jour en Anjou.

Et pour finir, une pensée toute particulière à tous ceux et celles qui nous ont quitté.

Quatorze cent soixante est terminée. Une nouvelle année commence.
Que le Très Haut fasse qu'elle soit prompte en paix et réconciliation, même si elle commence mal, gardons espoir que tout cela s'arrangera.

Le Conseil du Maine s'associe à moi pour vous souhaiter à tous une très bonne année ainsi qu'une bonne santé.
Nous vous servons depuis des mois, pour certains, des années. Avec des hauts et des bas. C'est avec plaisir que nous continuerons encore cette année.
Restant à votre disposition pour toute question ou suggestion.

Pour le Maine
Pour le Roy
Pour la France

Mainois un jour, Mainois toujours
Fierté, Justice, Honneur
[/list]

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine, le troisième jour du mois de janvier quatorze cent soixante et un.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

Comtesse du Maine.

[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]De nous karyaan le Verdier Lómàlas
A vous mainois, mainoises
Respect et amitié,[/b]

[list]Qu'il soit su, ce jour, que [b]Son Excellence Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte[/b], Vice-Comtesse et Chancelière du Maine est appelée à remplacer de manière temporaire [b]Nine Auditore da Firenze[/b] au poste de Procureur du Comté.
Pour des raisons personnelles, celle-ci étant absente, nous ne pouvons laisser le poste vacant plus longtemps, en ces temps où les brigands s'en donnent à cœur joie.
[/list]

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine, le troisième jour du mois de janvier quatorze cent soixante et un.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

Comtesse du Maine.

[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]De nous karyaan le Verdier Lómàlas
A vous Lavalois, Lavaloises
Salut et connaissance de vérité,[/b]

[list]Qu'il soit su que messieurs [b]Connor et Mikelander[/b], qui se présentent aux municipales de Laval sont inéligibles en vertu de nos lois ci-jointes:

[quote][color=darkred][b]Section V - Élections [/b][/color]


[b]Article 1: Critères d'éligibilité[/b]

L'éligibilité Mainoise se caractérise par cinq points :

[list]
[*]Le fait de posséder sa propriété principale en Maine depuis au moins 60 jours au jour des résultats. Il faut donc être recensé sur une liste de villageois considérés comme résidents dans l’une des  communes du Maine.
[*]Avoir durant ces deux mois, été présents sur le territoire Mainois durant au minimum 30 jours.
[*][color=red][b]Ne pas avoir été condamné par un tribunal appartenant au barreau du Royaume de France, depuis 3 mois.[/b][/color]
[*]Dans le cadre des élections Comtales, que l'un des membres d'une liste dépose ladite liste en gargote au vue et au sus de tout un chacun. Cet alinéa ne concerne évidemment pas les élections municipales.
[*]Avoir reçu un avis favorable du Collège Nobiliaire quant à l'éligibilité de la liste. Toujours dans le cadre des élections Comtales.
[/list]Toute infraction à au moins l'un de ces cinq points, rendra la personne ou la liste inéligible.

Si malgré tout celle-ci ou ceux-ci s'entêtent et tentent de se faire élire, cela sera considéré comme un délit et ils seront passibles de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public ou Trahison de par les articles B.4 et B.5 de la Section II.[/quote]

Or, il s'avère que [b]monsieur Connor[/b] a été condamné pour [b]Trouble à l'Ordre Publique le 14 novembre 1460[/b] en Maine et [b]monsieur Mikelander[/b] a été condamné pour [b]brigandage le 09 octobre 1460[/b] en Champagne. C'est pourquoi nous leur demandons d'afficher sur leur programme qu'ils se retirent des élections.
Si cela n'est pas fait et que malgré tout l'un d'entre eux est élu, qu'il soit su qu'ils seront mis en procès tous deux et celui qui sera élu sera délogé pour non respect des lois mainoises.
[/list]

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine, le troisième jour du mois de janvier quatorze cent soixante et un.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

Comtesse du Maine.

[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img]
[/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]De nous karyaan le Verdier Lómàlas
A vous Lavalois, Lavaloises
Salut et connaissance de vérité,[/b]

[list]Qu'il soit su que [b]Dame Lizbethe[/b] qui se présente aux municipales de Laval est inéligible en vertu de nos lois ci-jointes:

[quote][color=darkred][b]Section V - Élections [/b][/color]


[b]Article 1: Critères d'éligibilité[/b]

L'éligibilité Mainoise se caractérise par cinq points :

[list]
[*][color=red][b]Le fait de posséder sa propriété principale en Maine depuis au moins 60 jours au jour des résultats. Il faut donc être recensé sur une liste de villageois considérés comme résidents  dans l’une des communes du Maine.[/b][/color]
[*]Avoir durant ces deux mois, été présents sur le territoire Mainois durant au minimum 30 jours.
[*]Ne pas avoir été condamné par un tribunal appartenant au barreau du Royaume de France, depuis 3 mois.
[*]Dans le cadre des élections comtales, que l'un des membres d'une liste dépose la dite liste en gargote à la vue et au sus de tout un chacun. Cet alinéa ne concerne évidemment pas les élections municipales.
[*]Avoir reçu un avis favorable du Collège Nobiliaire quant à l'éligibilité de la liste. Toujours dans le cadre des élections comtales.
[/list]Toute infraction à au moins l'un de ces cinq points, rendra la personne ou la liste inéligible.

Si malgré tout celle-ci ou ceux-ci s'entêtent et tentent de se faire élire, cela sera considéré comme un délit et ils seront passibles de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public ou Trahison de par les articles B.4 et B.5 de la Section II.[/quote]

Or, il s'avère que [b]Dame Lizbethe[/b] est arrivée en Maine le [u]13 décembre 1460[/u]. C'est pourquoi nous lui demandons d'afficher sur son programme qu'elle se retire des élections.
Si cela n'est pas fait et que malgré tout celle-ci est élue, qu'il soit su qu'elle sera mise en procès si elle n'aide pas à la reprise de la mairie pour non respect des lois mainoises.
[/list]

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine, le sixième jour du mois de janvier quatorze cent soixante et un.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

Comtesse du Maine.

[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]De nous karyaan le Verdier Lómàlas
A vous Mainois, Mainoise
Salut et connaissance de vérité,[/b]

[list]Qu'il soit su que le lundi [u]sept janvier[/u] l'université sera de nouveau ouverte.
Pour cela, nous nommons [b]Sieur Yrone[/b] comme Recteur du Maine. Nous lui souhaitons bon courage et bon travail.
Les clés du Conseil lui seront baillées pour que toute l'aide lui soit apportée.
[/list]

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine, le sixième jour du mois de janvier quatorze cent soixante et un.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

Comtesse du Maine.

[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale
En ce jour Vénusien, vingt-deuxième du cycle hivernal,
D'une plume de circaète trempée de certitude
Moi, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine, je vous décrète:[/b]

[list]Que [b]le Collège des Citoyens Mainois et le Comité Minier[/b] sont dissouts à compter de ce jour.
Existant depuis mai et juillet quatorze cent cinquante neuf, ces deux entités n'ont jamais pris l'essor que leur créateur espérait.
Les Chartes relatives à ces deux entités seront donc retirées du panneau des lois du Maine.
Qu'elles servent d'exemple à tous ceux qui souhaitent monter des projets pour qu'ils comprennent qu'il ne suffit pas de décréter qu'une chose existe pour qu'elle soit, mais que le travail le plus difficile est bien dans le fait de faire perdurer la chose. Dans le cas contraire, tout n'est que promesse creuse et improductive.

Nous avons pu remarquer également que [b]le Traité relatif à la garde épiscopal de Tours[/b], n'est ni daté, ni signé, ni scellé. Nous le retirons donc du panneau des lois en vigueur, car nul texte ne peut être considéré comme applicable en l'état.

Nous profitons de cette annonce pour rappeler que tous les décrets comtaux ont également été abrogé il y a un an. Que seuls les textes de lois figurant sur le panneau d'affichage sont en vigueur. Que tous les décrets municipaux se doivent de figurer sur les halls respectives des villes où ils sont appliqués et que les maires ont la responsabilité de maintenir à jour leur panneau d'affichage.

Que cela soit su ![/list]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

Comtesse du Maine.

[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img]

[/quote]

[quote][b]Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale
En ce jour Vénusien, vingt-deuxième du cycle hivernal,
D'une plume de circaète trempée d’inquiétude et de lassitude
Moi, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine, je vous écris:

A vous, Kryss du Valnord, Prévôt du Maine,
A vous, Blondine, Connétable du Maine[/b]

[list]Vous n'êtes pas sans savoir que le Maine est actuellement au cœur d'un conflit où la présence et le travail du pôle de la défense du territoire est essentiel. Nous ne pouvons faire montre d'un relâchement qui pourrait être extrêmement préjudiciable pour le Comté.

Vous n'êtes pas sans connaitre non plus, puisque vous l'avez signé, la Charte du Conseil Comtal et les articles suivant:

[/list][quote][u][color=orange]Article 5 : [/color][color=indigo]Du Devoir de présence et de participation[/color][/u]

[color=darkred]Article 5.1 : [/color]Un conseiller comtal  peut refuser une charge à titre discrétionnaire.

[color=darkred]Article 5.2 : [/color]Chaque conseiller comtal doit remplir ses fonctions avec assiduité et doit se soumettre à un devoir de participation lors de chacun des débats et des votes, qu’il exerce ou non des responsabilités.
(...)

[color=darkred]Article 5.3 : [/color]Un conseiller comtal ne pourra pas envisager de retraite spirituelle supérieure à trois jours, sauf dérogation accordée par le Régnant du Maine, et devra en informer le conseil au plus tard la veille de son absence, afin que sa charge puisse être redistribuée.

[color=darkred]Article 5.4 :[/color] Le non-respect des articles 5.2 et 5.3 pourra entrainer une mise en procès au tribunal du Comté.[/quote]

[list]Toutes deux, vous êtes absentes depuis bien trop longtemps pour que cela ne soit pas dangereux pour le Maine et cela, [u]sans prévenir.[/u]
Concernant la prévôté, les douanes n'ont pas été faites depuis quatre jours, le Grand Prévôt de France s'inquiète et à juste titre. Les Chef Maréchaux n'ont pas été payé. Il y a une révolte à organiser, et ce n'est pas au juge, au porte parole, ou même à moi de le faire, mais bien au Prévôt.
Concernant la connétablie, nous ne savons pas si le virement pour la prévôté a été fait, le Mans attend un bouclier via mandat que vous êtes seule à pouvoir faire.

Vous êtes conseillers comtaux, et à ce titre vous vous devez d'être présent et d'autant plus si vous êtes en charge d'un poste.
Vous n'avez pas prévenu de vos absences respectives.
Aussi, en vertu de la Charte du Conseil, vous avez jusqu'au samedi 12 janvier minuit, pour faire acte de présence au Conseil et de manière assidus, assurant vos postes jusqu'à la fin du mandat. Dans le cas contraire, nous n'aurons pas le choix de faire valoir l'article 5.4 de la Charte du Conseil.
Il est grand temps que les personnes qui se présentent comme conseillers comtaux, comprennent que se ne sont pas des postes de dilétant et qu'on ne peut pas se permettre de fuir ses responsabilités sans dommage et sans conséquence.

Dans l'espoir que cette absence sera palliée et ne se reproduira plus
Que le Très Haut vous veille[/list]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

Comtesse du Maine.

[img]http://img97.imageshack.us/img97/6596/sceaumainerouge.png[/img]

[/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale
En ce jour Vénusien, vingt-deuxième du cycle hivernal,
D'une plume de circaète trempée de lassitude
Moi, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine, je vous écris:[/b]

[list]A vous habitants de Laval, que la situation met dans un embarras des plus inacceptables.
Provoquée par l'irresponsabilité de ceux qui ne lisent pas les lois avant de se présenter à des municipales.
Provoquée par l'inconstance de ceux qui souhaitent s'investir mais qui au final se rétractent.
Voilà la ville dans un flou artistique inadmissible.

Il n'était pas de notre volonté de placer sur le trône de la mairie, un conseiller comtal.
Il n'est pas de notre volonté d'y mettre un non lavalois.

Nous souhaitions que se soit un des candidats qui prenne la place qui aurait du lui être dévolue et ça, depuis le début.
Nous prenons nos responsabilités en nous excusant auprès du peuple pour ces soucis engendrés.[b]
Son Honneur Elendil Lefin, Juge du Maine[/b], restera maire jusqu'à ce qu'une solution appropriée soit trouvée en concertation avec les lavalois.
Il est hors de question que soit mis en danger la ville sous prétexte qu'une poignée de personnes n'ait pas soupesé les conséquences de leurs choix.

Que cela soit su ![/list]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

Comtesse du Maine.

[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img]

[/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale
En ce jour Saturnin, vingt-troisième du cycle hivernal,
D'une plume de circaète trempée de soulagement
Moi, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine, je vous écris:

A vous Lavalois et Lavaloises[/b]

[list]Pour vous remercier de la patience dont vous avez fait preuve.
Pour saluer ceux qui se sont mobilisés afin que justice soit rendue.
Il est venu à mes oreilles que beaucoup se plaignent du manque d'information autour de toute cette affaire.
Leurs plaintes sont légitimes et tout à fait compréhensibles.

Qu'ils sachent que nous n'avions pas le choix. La situation dans laquelle se trouvait la mairie était une situation dangereuse.
Organiser une révolte est à double tranchant, car il suffit que trop d'informations filtrent pour qu'un brigand s'immisce et prenne la place facilement.
Il pourrait vider les coffres en moins de vingt quatre heures et nous ne pourrions rien y faire, nous sentant responsable car, indirectement, nous l'aurions aidé.
Voilà pourquoi très peu d'informations étaient dévoilées, et nous en sommes navrée.

Aujourd'hui Dame Cornélia est à la mairie et nous lui souhaitons bon courage.
Le Conseil Comtal et le pôle économique se tiennent à sa disposition pour l'accompagner durant son mandat.
Nous enjoignons tous les Lavalois et Lavaloises à l'aider également.

Nous sommes et restons à votre entière disposition pour toutes questions ou suggestions, surtout n'hésitez pas.

Que le Très Haut veille sur Laval, le Maine, la France !
[/list]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

Comtesse du Maine.

[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale
En ce jour Saturnin, vingt-troisième du cycle hivernal,
D'une plume de circaète trempée de détermination
Moi, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine, je vous déclare:[/b]

[list]Que l'Archevêché de Tours a bafoué le Traité relatif à la Garde Épiscopale de Tours en Maine en ne respectant pas l'article ci-joint:
[/list]
[quote]I.2. De l'organisation temporelle
Reconnaissant l'autorité première des Ducs et Comtes des provinces sur lesquelles la Garde Episcopale est établie tant que ceux ci respectent les valeurs aristotéliciennes, les responsables de la Garde Episcopale s’engagent à avertir les responsables des dites-provinces préalablement à toute action sur leur sol.
Que le Très Haut veille sur Laval, le Maine, la France ![/quote]

[list]En ne respectant pas notre autorité première, en n'avertissant pas au préalable de leur action sur notre sol, sur le sol du Roy de France et en déclarant publiquement que le pouvoir spirituel est au dessus du pouvoir temporel, qu'il soit su que nous considérons que le Traité est rendu nul et non avenu.

Nous enjoignons donc toute personne se déclarant de l'Archevêché de Tours de cesser toute activité en Maine jusqu'à ce que Sa Majesté prenne une décision concernant leur légitimé en son domaine.

Pour la France
Pour son Roy !
[/list]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

Comtesse du Maine.

[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale
En ce jour Dominicain, vingt-quatrième du cycle hivernal
De l'an de grâce quatorze cent soixante et un,
D'une plume de circaète trempée de tristesse
Moi, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine, je vous déclare:[/b]

[list]Pour faire suite à notre annonce du onze janvier quatorze cent soixante et un, nous portons à votre connaissance la disparition de notre Prévôt en charge, Kryss du Valnord depuis le 08 janvier 1461.

Par respect pour sa personne et de ses proches, nous allons attendre plus ample information avant de mettre en œuvre l'article 5.4 de la charte des conseillers. En effet, dans l'ignorance des causes véritables de sa disparition, en espérant que l'issue de celle-ci ne s'avère pas tragique et sans savoir si cette disparition n'est pas due à des faits indépendants de sa volonté, il nous apparait déplacé de déclencher un procès contre elle, ayant rempli avec constance ses tâches dans le passé.

En conséquence de quoi, nous déclarons attendre les explications de Dame Kryss du Valnord avant toute action judiciaire.

Cependant, s'il apparaissait ultérieurement que les causes de son absence étaient dues à un refus d'assumer les responsabilités de sa charge ou à une négligence quelconque de sa part, le conseil se réserve le droit de mettre en application l'article 5.4 de la charte des conseillers comtaux.

Que cela soit su.

Que le Très Haut veille sur elle.
[/list]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]

Comtesse du Maine.

[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale, Eusaias de Blanc Combaz
En ce jour Lunaire, trente et quatrième du cycle hivernal
De l'an de grâce quatorze cent soixante et un,
D'une plume de circaète trempée de gratitude
Moi, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine, je déclare:[/b]

[list]Pour leur travail remarquable, leur dévouement envers le Comté, leur abnégation et leurs nombreux sacrifices qu'ils ont fait durant des années.
Parce qu'ils sont devenus des exemples à suivre.
Parce qu'ils participent au rayonnement du Maine à leur manière et avec toute la force et motivation qui les anime.

Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine, au nom du Comté, de son Conseil et du Collège Nobiliaire, nous remettons la médaille d'Officier de l'Ordre du Mérite à

[list]
[*][b]Dame Cerise[/b]
[*][b]Messire Elendil le Fin, Seigneur de Solesme[/b]
[*][b]Dame Meltreize[/b]
[*][b]Monsieur Mokoton[/b]
[*][b]Dame Sandrine[/b]
[*][b]Monsieur Schtroumpf[/b]
[*][b]Monsieur Scorpius[/b]
[/list][img]http://img11.hostingpics.net/pics/567172officier1.png[/img]

Nous remettons également la médaille de Membre d'Honneur à [b]Monsieur Jcmail[/b] pour son aide si précieuse au moment où le Maine en avait besoin.

[img]http://img269.imageshack.us/img269/1791/honoa.png[/img]

La cérémonie de remise des médailles de l'Ordre du Mérite mainois se tiendra en Palais des Comtes du Maine [i](forum 2)[/i] le [b]samedi vingt-six janvier prochain[/b].
La salle du trône sera ouverte à leurs familles, leurs proches et à toutes personnes voulant assister à cette reconnaissance publique.

Que cela soit su
[/list]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
Comtesse du Maine.
[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img]
[/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale, Eusaias de Blanc Combaz
En ce jour Jupitérien, trente et cinquième du cycle hivernal
De l'an de grâce quatorze cent soixante et un,
D'une plume de circaète trempée de fierté
Moi, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine, je déclare:[/b]

[list]qu'après débat et travail de notre bon Bailli, Mokoton, les taxes seront réévaluées.
Voici la liste ainsi que les explications relatives au changement.[/list]
[quote][b]Produits de consommation courante:[/b]
[quote]miches de pain  > 3%
fruits > 1.5%
sacs de maïs > 3%
bouteilles de lait > 3%
[color=darkred]bouteilles de lait de chèvre > 9.9% > 3% (Elles apportent rien de plus que celle de vache et ne sont pas des produits de luxe)
bouteilles de lait de brebis > 9.9% > 3%[/color]
morceaux de viande > 3%
légumes > 9.9%
[color=darkred]Potions > nt > de1.5 à 3% (Les plantes ne seront pas taxées suivant la politique de non taxation des matières premières par contre les potions doivent l'etre car pour moi si la nourriture est taxée alors que s'est vital, les potions doivent l'etre également)
Essences curatives > nt > 3%[/color]   
[color=darkred]poissons > 7% > 4% (trop taxé selon moi, une baisse a 4 % continuerai de favoriser les exploitations laitières)
cabillauds > 9.9% > 4% (un poisson est un poisson peut importe son nom donc pour moi tous les poissons au meme taux)
congres > 9.9% > 4%
daurades > 9.9% > 4%
harengs > 9.9% > 4%
merlans > 9.9% > 4%
raies > 9.9% > 4%
soles > 9.9% > 4%
thons > 9.9% > 4%
turbots > 9.9% > 4%
rougets > 9.9% > 4%
mulets > 9.9% > 4%
rascasses > 9.9% > 4%
saumons > 9.9% > 4%
ombles chevaliers > 9.9% > 4%
ombres > 9.9% > 4%
brochets > 9.9% > 4%
silures > 9.9% > 4%
anguilles > 9.9% > 4%
carpes > 9.9% > 4%
goujons > 9.9% > 4%
truites > 9.9% > 4%[/color]
[color=darkred]livres d'olives > 9.9%
livres de raisin > 9.9%[/color] Indécis sur la question, faire tomber a 3 ou garder a 9.9...
[/quote]

[b]Matières première/Armes/Outils:[/b]
[quote]sacs de blé  > nt
sacs de farine  > nt
quintaux de carcasses de vache > nt
[color=darkred]carcasses de chèvre  > 9.9% > nt (Non taxation des matières premières, meme si elles sont particulières et qu'on en produit pas chez nous, elles peuvent nous etre utile a faire de la viande)
carcasses de brebis > 9.9% > nt[/color]
demi-quintaux de carcasses de cochon > nt
quintaux de pierre > nt
pelotes de laine > nt
peaux > nt
Stères de bois > nt
kilos de minerai de fer > nt
kilos de fer brut > nt
lames non forgées > nt
lames de hache   > nt
haches non aiguisées > nt
lames d'épée > nt
épées non aiguisées > nt
seaux non cerclés > nt
[color=darkred]roues > 5% > nt (non taxation des matières premières, les roues sont utilisées pour faire des charrettes.[/color]
Brins de Marjolaine > nt    
Fleurs de Partenelle > nt   
Feuilles de Tilleul   > nt
Branches de Céleri > nt
Brins de Lavande > nt
Fleurs d'Anis > nt
Brins de Romarin > nt
Branches de Thym > nt
Morceaux d'écorce de Saule Blanc > nt
Brins d'Angélique > nt
Fleurs de Bourrache > nt
Feuilles de Menthe > nt   
Fleurs de Camomille > nt
Baies de Sureau Noir > nt

épées > nt
haches > nt
manches > nt
boucliers > nt

seaux > nt
couteaux > nt
[color=darkred]petite échelle > 3% > nt [/color](non taxation des matières premières et des outils, les petites échelles sont utilisées pour faire des grandes et elles sont utilisé comme outils par les cueuilleurs).
grande échelle > nt
Charrette > nt[/quote]

[b]Vêtements:[/b]
[quote]
[b]De besoin (devenir artisan ou érudit)[/b]:
braies > 3%
chemises pour homme > 3%
chemises pour femme > 3%
paires de chausses > 3%
bas pour homme > 5%
bas pour femme > 5%
chapeaux > 5%
ceintures > 5%

Création d'une troisième tranche de taxation en fonction des besoins réels
De base pour devenir artisan = 3%
Pour devenir érudit = 5%
De confort = 7%

[b]De confort:[/b]
[color=darkred]gilets > 5% > 7%
mantels > 5% > 7%
houppelandes > 5% > 7%
paires de bottes > 5% > 7%
capes > 5% > 7%
cols > 5% > 7%
jupes > 5% > 7%
robes > 5% > 7%
tabliers > 5% > 7%
bustiers > 5% > 7%
cordes > 5% > 7%
foulards > 5% > 7%
casques > 5% > 7%
toques > 5% > 7%
coiffes > 5% > 7%
poulaines > 5% > 7%[/color]
[/quote]

[b]Marchandises dites de luxe ou de confort:[/b]
[quote]
Il faut mettre a jour la taxation des produits de luxe, de nouveaux produits sont arrivés et ne sont toujours pas taxés!
HCs220 > 9.9%
HCs221 > 9.9%
HCs222 > 9.9%
HCs223 > 9.9%
HCs224 > 9.9%
HCs225 > 9.9%
HCs226 > 9.9%
HCs227 > 9.9%
HCs228 > 9.9%
HCs229 > 9.9%
HCs230 > 9.9%
HCs231 > 9.9%
HCs232 > 9.9%
HCs233 > 9.9%
HCs234 > 9.9%
HCs235 > 9.9%
HCs236 > 9.9%
HCs237 > 9.9%
HCs238 > 9.9%
HCs239 > 9.9%
HCs240 > 9.9%
HCs241 > 9.9%
HCs242 > 9.9%
HCs249 > 9.9%
Margaret par ElissaKarminakria > 9.9%
The Swordsman par Asdrubell > 9.9%
Robe XV par Grayne > 9.9%
Bretteur par Folichon > 9.9%
Panoplies 'Mariage' > 9.9%
Panoplies 'Garde' > 9.9%
Panoplies 'Chevalier' > 9.9%
Panoplies 'Aventure' > 9.9%
Panoplies 'Fête' > 9.9%
Panoplies 'Apparat' > 9.9%
Panoplies 'Rituel' > 9.9%
Panoplies 'Troubadour' > 9.9%
Tisseuse de galons par ElissaKarminakria > 9.9%
[color=darkred]Gardienne d'oies par Aemilia > nt > 9.9%
Marchand par DragothAr > nt > 9.9%
Chasseur par Elizabelle des Doigts d'Or > nt > 9.9%[/color]
Bons du trésor > nt
[color=darkred]Trèfles à quatre feuilles   > nt > 9.9%
Couronnes royales > nt > 9.9%
Couronnes comtales > nt > 9.9%[/color]
Diadèmes > nt > 9.9%
Bonnets > 9.9
Colliers > 9.9%
ketru > 9.9%
tapisseries > 9.9%
bouteilles d'huile d'olive > 9.9%
jarres de jus de maguey    > 9.9%
boisseaux de sel > 9.9%
pains d'argile > 9.9%
tonnelets de whisky > 9.9%
tonnelets de whiskey > 9.9%
vases de majolique > 9.9%
assiettes de porcelaine > 9.9%
carreaux de céramique > 9.9%
jambons de Parme > 9.9%
jambons de Bayonne > 9.9%
jambons Iberico > 9.9%
jambons de Forêt Noire   > 9.9%
tonnelets de cidre > 9.9%
vin de Bourgogne > 9.9%
vin de Bordeaux > 9.9%
vin de Champagne > 9.9%
vin de Toscane > 9.9%
tonnelets de vin de Porto > 9.9%
tonnelets de vin de Tokay > 9.9%
vin Rioja > 9.9%
tonnelets de vin Retsina > 9.9%
pots de yaourt > 9.9%
fromages de vache > 9.9%
fromages de chèvre > 9.9%
fromages de brebis > 9.9%
vin d'Anjou > 9.9%
jeux de cartes > 9.9%
[/quote]

[b]Objets à connotation religieuse:[/b]
[quote]
Mitre > 5%
Crosse > 5%
Lanterne > 5%
Médailles d'Aristote > 5%
Baton des rois mages > 5%
Panoplies 'Rituel'   > 5% [/quote

[b]Produits inutiles en Maine:[/b]
[quote]
Pour tous ces produits je propose deux choses:
-Soit on les détaxe car inutile chez nous et que ça peut aider a nous en débarrasser
-Soit un taxe mais un peu car inutile chez nous et qu'un marchand peut etre intéressé et ça rapporterai un peu au comté

chopes de bière   
fûts de bière
bouteilles de vin
tonneaux de vin
sacs de houblon
sacs de malt
sacs d'orge
socs
houes
rames
coques
barque
mâts
petites voiles
grandes voiles
timbales de pulque
jarres de pulque[/quote][/quote]
[list]Un grand merci à Mokoton pour ce travail.

Que cela soit su, et appliqué ![/list]
[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
Comtesse du Maine.
[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img][/quote][/quote]

[quote][list][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img][/list]

[list][list][b]Le Conseil Comtal, l'Assemblée Extraordinaire du Maine, composée de quatre membres du Collège Nobiliaire et de deux maires mainois, ainsi que Sa Grandeur Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine,[/b]

[list]Vous font part de la révision du Codex Mainois, ainsi que de la Charte des Maires.
Les votes de ces deux révisions s'organisant suivant les nouveaux systèmes garantissant une stabilité des textes législatifs.
Nous remercions Son Excellence Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte qui, lors de son mandat de Comtesse a insufflé la création de la commission de révision des lois mainoises. Nous remercions également tous les intervenants qui ont participé à cette commission. Enfin, nous saluons le travail de Son Excellence Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte ainsi que de Elendil le Fin, Juge du Maine dans la finition de l'écriture de ces deux textes de lois.

Par respect pour tout ce qui a été accompli, et pour que soit gravé dans l'histoire que ces lois ont été révisé après des longs mois de travail.
Nous scellons le Codex du Maine, base des lois de notre Comté, conjointement avec celle qui a impulsé la révision et qui a tant fait pour aboutir à celle-ci.[/list]
[b]Le Codex daté du 16 novembre 1459 est remplacé par le texte ci-dessous:[/b][/list][/list]

[quote][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]


[list]
[list][size=18][u][b]CODEX INSTITUTIONNEL DU MAINE[/b][/u][/size]
[/list]
[/list]

[u][color=darkred][b]Section I - Statuts du Comté[/b][/color][/u]

[list]
[*][color=black][b]Article 1 : De l'appartenance au Domaine Royal[/b][/color]

Le Comté du Maine est propriété personnelle de la Couronne de France. A ce titre, il reconnaît son autorité souveraine, et celle de la Curia Regis en son nom, ainsi que l'autorité supérieure des institutions royales de façon générale.
[/list]
[list]
[*][color=black][b]Article 2 : Des valeurs[/b][/color]

- Les armes du Maine se blasonnent comme suit « D'azur, semé de fleurs de lys d'or; à la bordure cousue de gueules, chargée au canton dextre d'un lion d'argent ».
- Symbole de son identité propre, affirmée par la nation Mainoise, le Comté du Maine répond de ses valeurs par une devise « Fierté, Justice et Honneur » et par un cry «Mainois un jour, Mainois toujours».
- Le comté du Maine adopte la religion officielle définie par le Roy de France
[/list]
[u][color=darkred][b]Section II - Institutions du Maine[/b][/color][/u]

[list]
[*][color=black][b]Article 1 : Sont reconnues comme étant des institutions mainoises[/b][/color]
[list]
[*][b][color=#000080]Le Conseil comtal[/color][/b] : Il est composé de 12 conseillers élus par le peuple selon les critères d'éligibilité définis par ordonnance. Le fonctionnement du conseil, les droits et devoirs des conseillers sont définis par la charte de ce dernier.
[*][b][color=#000080]Les mairies[/color][/b] : Elles sont gérées par un maire élu par les villageois dans les conditions d’éligibilité précisés par ordonnance. Les droits, devoirs et prérogatives des maires sont définis par la charte des Maires.
[*][b][color=#000080]La Prévôté[/color][/b] : Elle assure le respect des lois, le maintien de l'ordre et la sécurité du comté du Maine. Elle est régie par la charte de la Prévôté mainoise.
[*][b][color=#000080]L’Ost mainois[/color][/b] : L’Ost mainois est le bras armé du comté et fait partie de l'Ost Royal. Cette institution est régie par la charte de l'Ost du Comté mainois.
[*][b][color=#000080]L'Université mainoise[/color][/b] : Elle fait partie intégrante des institutions du Maine et permet aux érudits d'étudier différentes matières. Elle est régie par la charte Universitaire du Maine.
[*][b][color=#000080]Le barreau des avocats mainois[/color][/b] : Il se trouve à la Cour de Justice du Maine, permettant à tout avocat de pratiquer sa profession sur le territoire mainois sous réserve de respecter le Code de Déontologie du barreau du Maine, qui l'encadre.
[*][b][color=#000080]La chancellerie du Maine[/color][/b] : Cette institution a pour mission de gérer la diplomatie du Comté et assure les relations diplomatiques avec les autres provinces. Elle est régie par la charte des Ambassadeurs.
[*][b][color=#000080]Le Collège Nobiliaire[/color][/b] : Il est composé de l'ensemble des nobles du Maine. Son fonctionnement et ses prérogatives sont régis par la charte du Collège Nobiliaire du Maine.
[/list][/list]
[u][color=darkred][b]Section III - Des lois en Maine[/b][/color][/u]

Les principes juridiques veulent que tous les textes n'aient pas le même degré de priorité dans leur application.

[list]
[*][color=black][b]Article 1: De la hiérarchie des normes[/b][/color]

Les principes juridiques veulent que tous les textes n'aient pas le même degré de priorité dans leur application. La hiérarchie des normes est fondée sur le principe qu'une norme doit respecter celle du niveau supérieur.
La hiérarchie des normes, en Maine, est la suivante :
[list]
[*]La Charte fondamentale du Royaume, tous les édits royaux et lois royales émanant de Sa Majesté ou des Grands Officiers de Sa Majesté.
[*]Le Codex mainois : ensemble des textes fondamentaux régissant le fonctionnement et l'organisation du Comté mainois et de ses institutions.
[*]Les Chartes mainoises : textes émanant du Conseil comtal ou des institutions qu'elle régissent. Ils sont impérativement votés par le Conseil comtal.
[*]Les décrets comtaux et ordonnances comtales : textes émanant du Comte en exercice, de son conseil comtal, ou d'une autorité nommée par le Comte, visant à compléter les dispositions fondamentales du Codex ou consistant en des annonces et décisions pouvant ou non produire des effets juridiques.
[*]Les arrêtés municipaux : décisions administratives d'application locale et validées par le Comte en exercice, ou validé audelà du délai de carence de 4 jours pour non réponse comtale.
[/list][/list]
[list]
[*][color=black][b]Article 2: De la cohérence des textes[/b][/color]

Si deux textes de même nature, à la condition d'être valables et applicables, sont contradictoires il sera fait application de celui pouvant être le plus avantageux pour celui à qui on l'oppose.
[/list]
[u][color=darkred][b]Section IV - Du droit pénal[/b][/color][/u]

[list]
[*][color=black][b]Article 1 : Du principe du droit pénal[/b][/color]

Le Comté du Maine affirme le droit pénal comme étant coutumier.
[/list][list]
[*][color=black][b]Article 2 : De la définition de la coutume[/b][/color]
[list]
[*][color=darkred]Article 2.1[/color] : La coutume s’exprime par les trois principes qui régissent la vie en bonne entente au sein d’une société, à savoir:
[list]
[*][color=darkred]Article 2.1.1[/color] : Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
[*][color=darkred]Article 2.1.2[/color] : L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
[*][color=darkred]Article 2.1.3[/color] : La jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Maine.
[/list][/list][/list][list]
[*][color=black][b]Article 3 : Des crimes et délits[/b][/color]
[/list][list][list]
[*][color=darkred]Article 3.1[/color] : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.
[*][color=darkred]Article 3.2[/color] : Sera poursuivi pour escroquerie toute personne réalisant une transaction frauduleuse ou tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur aux dépends de la communauté.
[*][color=darkred]Article 3.3[/color] : Sera poursuivi pour esclavagisme toute personne exploitant le travail d'autrui à vil prix.
[*][color=darkred]Article 3.4[/color] : Sera poursuivi pour trahison toute personne possédant une résidence en Maine et qui porterait atteinte d'une façon ou d'une autre à la sécurité ou aux intérêts des institutions.
[*][color=darkred]Article 3.5 [/color]: Sera poursuivi pour haute trahison toute personne ayant une charge de responsabilité devant les institutions mainoises, manquant au devoir de sa charge ou utilisant sa position à d'autres fins que l'intérêt du comté ou du Royaume, ainsi que toute personne ou groupe de personnes se trouvant en terre mainoise et qui serait déclaré félon ou traitre à la Couronne de France, ou sur lesquelles pèserait une sentence royale.[/list][/list][list]
[*][color=black][b]Article 4 : Du respect des droits des plaignants[/b][/color][/list]
Toute personne présente en terre mainoise ou institution victime d’acte délictueux perpétré à son encontre à droit de demander réparation devant la Justice du Maine.[list]
[*][color=black][b]Article 5 : Du respect du droit à l’assistance et représentation par un avocat.[/b][/color]
[/list][list][list]
[*][color=darkred]Article 5.1[/color] : Tout plaignant ou prévenu se doit d’être informé par les différents services de justice, prévôté, greffier du tribunal, service du procureur, qu’ il peut être assisté ou représenté par un avocat accrédité par la justice mainoise.
[*][color=darkred]Article 5.2[/color] : Il appartient aux services de justice, maréchaussée, greffier du tribunal, procureur de porter à la connaissance des prévenus et plaignants des lieux où ils peuvent s’enquérir d’un Avocat (adresses du Barreau mainois, bâtonnier mainois, Ordre du Dragon).
[/list][/list][list]
[*][color=black][b]Article 6 : Du respect des droits de la noblesse[/b][/color]
[/list]
Les prérogatives de la noblesse interdisent à toute personne non noble, sauf ordre reçu du Comte en exercice, d’être en justice à l’encontre d’un tiers ayant qualité de noble, sans avoir reçu caution d’un autre noble.

[list]
[*][color=black][b]Article 7 : Du bon déroulement des procès et du respect des procédures
[/b][/color]
[/list]Tout procès se tenant en terre mainoise est soumis au respect du code de procédure juridique du Maine.

[color=darkred][b][u]Section V : Du droit fiscal[/u][/b][/color]

Le droit fiscal du Comté du Maine définit l'ensemble des modalités de prélèvements auprès des habitants de la province ou pour toute autre personne présente sur le sol mainois.
Sont reconnus comme faisant partie de ces modalités de prélèvements :

[list][*][b][color=#000080]L'impôt municipal[/color][/b] : cet impôt est prélevé par les mairies auprès des administrés.
[*][b][color=#000080]L'impôt comtal[/color][/b] : cet impôt est prélevé par le Comté auprès des mairies de chaque ville du Maine.
[*][b][color=#000080]La taxe sur les marchandises[/color][/b] : cette taxe est directement prélevée sur les marchés. Il appartient au Conseil Comtal d'en définir l'étendue par décret.
[*][b][color=#000080]La taxe sur les salaires[/color][/b] : cette taxe est directement prélevée sur les salaires. Il appartient au Conseil Comtal d'en définir l'étendue par décret.
[*][b][color=#000080]La taxe sur les tavernes[/color][/b] : cette taxe est prélevée auprès des propriétaires de tavernes. Il appartient au Conseil Comtal d'en définir l'étendue par décret.
[/list][list]
[*][color=black][b]Article 1 : De l'imposition et de la taxation sur les biens fonciers[/b]
[/color][/list][list][list][*][color=darkred]Article 1.1 [/color]: Sont définis comme biens fonciers : les champs, les élevages, les échoppes et les tavernes.
[*][color=darkred]Article 1.2 [/color]: Toute personne résidant en Maine et propriétaire de biens fonciers, a pour obligation de régler l'impôt qui lui ait demandé concernant les champs, les élevages et les échoppes.
[*][color=darkred]Article 1.3[/color] : Toute personne résidant ou non en Maine et propriétaire d'une taverne, a pour obligation de régler les taxes qui lui sont demandées.
[/list][/list][list]
[*][color=black][b]Article 2 : De la compétence des institutions mainoises [/b][/color]
[/list]Seuls le Conseil Comtal et les mairies ont compétence en matière fiscale. Leurs prérogatives sont définies dans leur charte respective à savoir la Charte du Conseil Comtal Mainois et la Charte des maires.

[u][color=darkred][b]Section VI : Des critères d'éligibilités[/b] [/color][/u]

[list][*][color=black][b]Article 1 : Des conditions de validation[/b] [/color]

Les critères d'éligibilités pour tout élection en Maine, municipale ou comtale, sont définis par ordonnance comtale impérativement validée par le Collège Nobiliaire du Maine. Ce dernier devra procéder à un vote en son sein où la majorité d'au moins deux tiers des votants sera requise pour valider l'ordonnance comtale. Le Président du Collège Nobiliaire devra obligatoirement signer ladite ordonnance, faisant foi de la bonne acceptation des critères d'éligibilités par l'assemblée des nobles.

[list][*][color=darkred]Article 1.1[/color] : Toute personne peut se présenter aux élections municipales et comtales sous réserve de remplir les critères d'éligibilités définis par l'ordonnance comtale en vigueur.
[*][color=darkred]Article 1.2[/color] : Au regard des élections municipales, le Collège Nobiliaire peut, sur demande du Comte du Maine, se prononcer quant à l'éligibilité d'un candidat briguant la fonction de maire en respectant les critères d'éligibilités définis par l'ordonnance comtale en vigueur.
[*][color=darkred]Article 1.3[/color] : Au regard des élections comtales, le Collège Nobiliaire doit statuer sur l'éligibilité d'une liste comtale qui lui sera soumise en vertu des critères définis par l'ordonnance comtale en vigueur.
[/list][/list]
[color=darkred][b][u]Section VII :  De la révision du Codex institutionnel du Maine[/u][/b][/color]

Le présent Codex ne peut être modifié que par une assemblée constituée du conseil comtal en exercice complété par quatre membres du collège nobiliaire, ces derniers ne faisant pas partie du conseil comtal et par deux maires désignés qui n'auront qu'un avis consultatif. Pourront voter, le conseil comtal élu et les quatre membre du Collège Nobiliaire.
Une majorité d'au moins deux tiers des votants sera requise pour valider les modifications proposées.

Il incombe au Régnant en exercice, de procéder à l'ouverture d'une salle dans les locaux du Conseil Comtal pour permettre à ladite assemblée de se réunir. Le Régnant a pour obligation de respecter cette procédure, sans quoi, toute modification du codex institutionnel du Maine sera considéré comme nulle.

Que cela soit lu, acté et appliqué !

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine, en date du vingt neuf janvier de l'an de grâce quatorze cent soixante et un[/i][/quote]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
Comtesse du Maine.
[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img]

[img]http://img651.imageshack.us/img651/828/signaturevittoria.png[/img]

Chancelière et Vice-Comtesse du Maine

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/605641Vittoria3jaune.png[/img][/quote]

[list][b]La Charte des Maires daté du 7 juillet 1459 est remplacée par le texte ci-dessous:[/b][/list]

[quote][quote][list][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img][/list]

[size=18][b][u]CHARTE DU MAIRE[/u][/b][/size]

[b][u]Article 1 : De l'élection du maire[/u][/b]

[list][*][color=darkred]Article 1.1[/color] : Devenir maire implique de connaitre un minimum sa ville et son comté et d'y être intégré. C'est pourquoi des conditions d'éligibilité sont prévues dans le codex du Maine.
[*][color=darkred]Article 1.2[/color] : Une fois en poste, le maire doit se présenter sans délai au conseil comtal et y signer la présente charte pour acceptation de ses responsabilités.
[*][color=darkred]Article 1.3 [/color]: Dès que son bureau lui est accessible, le maire doit communiquer au conseil le tableau de bord, l'inventaire des marchandises et le détail des mandats en cours de la mairie.[/list]

[b][u]Article 2 : De l'engagement au côté du comté[/u][/b]

[list][*][color=darkred]Article 2.1[/color] : Le maire élu s'engage à soutenir le comté dans ses actions, à communiquer avec le conseil élu et à dialoguer avec lui chaque fois que nécessaire à la bonne gestion de la ville ou du comté. Le maire élu doit respecter les orientations données par le comté qu'elles soient commerciales, politiques ou militaires.
[*][color=darkred]Article 2.2 [/color]: Le maire est responsable de la gestion et du développement économique, social et culturel de son village dans le respect des lois comtales.[/list]

[b][u]Article 3 : De l'économie de la ville[/u][/b]

[list][*][color=darkred]Article 3.1[/color] : Le maire a pour objectif, de maintenir la trésorerie de la ville à un niveau qui lui permet de mettre celle-ci au service des villageois dans la mesure de ses possibilités. Le maire doit utiliser comme critère le principe de la gestion en bon père de famille, c'est-à-dire normalement prudent et diligent, attentif, soucieux des biens et des intérêts qui lui sont confiés comme s'il s'agissait des siens propres.
[*][color=darkred]Article 3.2[/color] : Le maire a pour objectif de maintenir un marché équilibré c'est-à-dire qui présente au minimum un éventail des différents produits de première nécessité permettant aux habitants de se nourrir et d'exercer leur métier. Il a toute latitude pour ce faire, en particulier en orientant les choix des futurs paysans et des futurs artisans.
[*][color=darkred]Article 3.3[/color] : Les objectifs définis ci-dessus sont des buts que le maire doit s'efforcer d'atteindre. Au cas où malgré ses efforts, il ne parvient pas à maintenir sa trésorerie ou à équilibrer son marché, il doit en référer au Commissaire au commerce. En particulier, les surproductions et les pénuries doivent être signalées à ce dernier afin de déterminer la solution à apporter. Il n'est pas autorisé de la part d'un maire de négliger une surproduction ou une pénurie qui met en péril l'économie de la ville et la santé des habitants.
[*][color=darkred]Article 3.4[/color] : Au cas où le maire en exercice établirait des relations commerciales suivies avec des villes extérieures au Maine, il serait tenu d'en avertir le Commissaire au Commerce. Celui-ci est chargé d'avertir le maire de l'illégalité éventuelle de ces relations.[/list]

[b][u]Article 4 : Des impôts[/u][/b]

[list][*][color=darkred]Article 4.1[/color] : Le maire doit organiser le paiement de l'impôt comtal à la date communiquée par le conseil. Les modalités de paiement (trésorerie ou marchandises) sont définies de commun accord entre le maire et le pôle économique du conseil (bailli et commissaire au commerce)
[*][color=darkred]Article 4.2[/color] : En cas de nécessité, le maire a la possibilité de lever un impôt municipal dont il détermine le montant. Il doit cependant tenir compte d'une part des difficultés financières que les habitants pourraient rencontrer et d'autre part du principe exprimé à l'article 3.1
[*][color=darkred]Article 4.3[/color] : Le maire a la possibilité d'annuler l'impôt dû et/ou les pénalités de retard de ses concitoyens. La gestion en bon père de famille doit également guider ses actions en ce domaine.[/list]

[b][u]Article 5 : Des mandats[/u][/b]

Chaque mandat émis par le maire doit mentionner explicitement le nom du mandataire et celui du mandaté, la raison de son attribution, le contenu au moment où il est attribué et au moment où il sera rendu, ainsi que le délai dans lequel il doit être rendu.


[b][u]Article 6 : De la communication[/u][/b]

[list][*][color=darkred]Article 6.1[/color] : En plus de la communication au conseil comtal lors de sa prise de fonction, le maire doit communiquer au conseil le tableau de bord, l'inventaire des marchandises et le détail des mandats en cours de la mairie, après 2 semaines de mandature, à chaque demande du conseil et en fin de mandat.
[*][color=darkred]Article 6.2[/color] : Tout Mainois demandant le bilan municipal de sa ville de résidence pourra se le voir remettre par courrier privé, sous promesse de tenir ce bilan confidentiel.
[*][color=darkred]Article 6.3 [/color]: Le maire doit laisser son instrument de communication à la disposition du conseil comtal en cas de nécessité.[/list]

[b][u]Article 7 : De la milice[/u][/b]

[list][*][color=darkred]Article 7.1[/color] : En temps de paix, le maire est responsable de la protection de la mairie et des biens y contenus. Il a donc toute latitude pour gérer la milice qu'il engage et pour lever une défense civile si nécessaire, en fonction des moyens financiers disponibles.
[*][color=darkred]Article 7.2[/color] : En cas d'alerte ou de guerre, la gestion de la milice et de la défense civile se fera en concertation avec le conseil par l'intermédiaire de la prévôté.[/list]

[b][u]Article 8 : De la promulgation d'arrêtés municipaux[/u][/b]

[list][*][color=darkred]Article 8.1[/color] : Le maire peut promulguer les arrêtés municipaux qu'il juge utile pour remplir les tâches et les obligations qui lui sont dévolues. Ces arrêtés devront être validés par le conseil et affichés publiquement avant qu'ils puissent être applicables.
[*][color=darkred]Article 8.2[/color] : Au cas où une demande de validation de l'arrêté resterait sans réponse du conseil pendant 4 jours, il sera considéré comme accepté et pourra entrer en vigueur.[/list]

[b][u]Article 9 : De la police et de la justice[/u][/b]

[list][*][color=darkred]Article 9.1[/color] : Le maire peut proposer au prévôt des candidats pour remplir la charge de sergent ou lieutenant de police pour sa ville. C'est néanmoins le prévôt qui a le pouvoir de nommer ou de démettre les responsables de ces charges. Ceux-ci agissent ensuite sous l'autorité du prévôt.
[*][color=darkred]Article 9.2[/color] : Sur base du dossier constitué par le corps de police, il est du devoir du maire d'attaquer les contrevenants en justice pour les délits d'escroquerie ou de trouble à l'ordre public du ressort de la municipalité. Il joue alors le rôle de procureur et aura en charge l'acte d'accusation et le réquisitoire.
[*][color=darkred]Article 9.3 [/color]: Pour remplir cette tâche, le maire peut demander l'assistance de personnes expérimentées sur le sujet : procureur, juge, avocat, voire le conseil comtal.[/list]

[b][u]Article 10 : De la démission du maire[/u][/b]

Le maire qui aura démissionné sans préavis et sans avoir obtenu l'aval du conseil sera passible d'un procès pour trahison devant la cour de justice du comté. En temps de guerre, le chef d'accusation sera automatiquement commué en haute trahison.


[b][u]Article 11 : De la destitution par le comté[/u][/b]

Le maire qui aura contrevenu à ses devoirs et obligations, telles que décrites dans la présente charte courra le risque d'être destitué sans préavis par la force et traîné devant le tribunal du comté pour trahison. En temps de guerre, le chef d'accusation sera automatiquement commué en haute trahison.


[b][u]Article 12 : De la révision de la présente charte[/u][/b]

La présente charte ne peut être modifiée que par une assemblée constituée par le conseil comtal en exercice complété par deux maires élus et par deux membres du conseil nobiliaire, les deux maires et les deux membres du conseil nobiliaires ne faisant pas partie du conseil comtal. Une majorité d'au moins deux tiers des votants sera requise pour valider les modifications proposées.Que cela soit lu, acté et appliqué !


[i]Fait au Palais des Comtes du Maine, en date du vingt neuf janvier de l'an de grâce quatorze cent soixante et un[/i][/quote]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
Comtesse du Maine.
[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img][/quote]

[list]Pour la grandeur du Maine et sa stabilité.
Rédigés et scellés au Palais des Comtes le vingt neuvième jour du mois de janvier de l'an de grâce quatorze cent soixante et un

Mainois un jour, Mainois toujours !
Fierté, Justice, Honneur !

Que le Très Haut veille sur les mainois et mainoises
Pour le Maine
Pour la France
Pour Son Roy[/list]
[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
Comtesse du Maine.
[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img][/quote][/quote]

[quote][list][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img][/list]

[b]De Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine
A vous Mainois, Mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire[/b]

[list]Qu'il soit su qu'en vertu de l'Article 1 de la Section VI du Codex du Maine daté du 29 janvier 1461, ci-joint:[/list]
[u][color=darkred][b]Section VI : Des critères d'éligibilités[/b] [/color][/u]

[quote][color=black][b]Article 1 : Des conditions de validation[/b] [/color]

Les critères d'éligibilités pour tout élection en Maine, municipale ou comtale, sont définis par ordonnance comtale impérativement validée par le Collège Nobiliaire du Maine. Ce dernier devra procéder à un vote en son sein où la majorité d'au moins deux tiers des votants sera requise pour valider l'ordonnance comtale. Le Président du Collège Nobiliaire devra obligatoirement signer ladite ordonnance, faisant foi de la bonne acceptation des critères d'éligibilités par l'assemblée des nobles.[/quote]

[list]Le Collège Nobiliaire s'est réuni et a statué, rédigeant et scellant l'Ordonnance ci-jointe.[/list]

[quote][quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Ordonnance Comtale: Critères d'éligibilité[/b]

L'éligibilité Mainoise se caractérise par sept points :
[list]
[*]Le fait de posséder sa propriété principale en Maine depuis au moins 60 jours au jour des résultats. Il faut donc être recensé sur une liste de villageois considéré comme résidents dans l’une des communes du Maine.
[*]Avoir durant ces deux mois, été présents sur le territoire Mainois durant au minimum 30 jours.
[*]Ne pas avoir été condamné par un tribunal appartenant au barreau du Royaume de France, depuis 3 mois. Ne pas être en procès au sein du Comté.
[*]Dans le cadre des élections Comtales, que l'un des membres d'une liste, dépose la dite liste en gargote au vue et au sus de tout un chacun. Cet alinéa ne concerne évidemment pas les élections municipales
[*]Ne pas avoir démissionné du Conseil Comtal sans avoir respecté la procédure et sans avoir eu l'aval du Régnant en place.
[*]Avoir reçu un avis favorable du Collège Nobiliaire quand à l'éligibilité de la liste. Toujours dans le cadre des élections Comtale
[*]Toute personne se mettant dans une liste comtale renonce à son droit de se présenter à une élection municipale pour la période des élections comtales. Au jour du résultat des élections comtales, plus aucune personne présente sur les listes ne devra être maire ou être en lice pour des élections municipales. S'il est maire, que son mandat soit terminé et qu'il y ait des successeurs déclarés le jour des résultats des élections comtales.
[/list]Toutes infractions à au moins l'un de ces sept points, rendra la personne figurant sur une liste, inéligible.
Si malgré tout celle-ci ou ceux-ci s'entêtent et tentent de se faire élire, cela sera considéré comme un délit et ils seront passibles de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public ou Trahison de par les articles B.4 et B.5 de la Section II.[/quote]

Que cela soit su et appliqué !

[i]Fait au Palais des Comtes du Maine en date du vingt neuf janvier quatorze cent soixante et un.[/i]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
Comtesse du Maine.
[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=27&u=17782796][img]http://i38.servimg.com/u/f38/17/78/27/96/mae_si13.png[/img][/url]
Présidente du Collège Nobliaire.
[img]http://img74.xooimage.com/files/f/5/1/maeliadvlaanderenjaune-2d2850a.png[/img][/quote]

[i]Fait en Palais des Comtes du Maine, le 29 janvier quatorze cent soixante et un[/i]

Que cela soit su, acté et appliqué !

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
Comtesse du Maine.
[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img]
[/quote]

[quote]Nous, Eusaias de Blanc-Combaz, Roy du Royaume de France, reconnaissons la Couronne de France redevable des sommes ci-dessous référencées, au profit du Duché du Maine, représenté par la Comtesse Karyaan.

Impôts payés depuis septembre 1459
[quote]08-09-2011 18:27 : Le bailli a approuvé le transfert de 81 écus au royaume.
24-09-2011 11:01 : Le bailli a approuvé le transfert de 150 écus au royaume.
11-10-2011 12:09 : Le bailli a approuvé le transfert de 73 écus au royaume.
31-10-2011 10:54 : Le bailli a approuvé le transfert de 74 écus au royaume.
12-11-2011 10:55 : Le bailli a approuvé le transfert de 150 écus au royaume.
24-11-2011 10:57 : Le bailli a approuvé le transfert de 261 écus au royaume.
14-12-2011 11:52 : Le bailli a approuvé le transfert de 251 écus au royaume.
06-01-2012 23:10 : Le bailli a approuvé le transfert de 249 écu(s) au royaume.
13-01-2012 09:35 : Le bailli a approuvé le transfert de 244 écu(s) au royaume.
29-01-2012 10:10 : Le bailli a approuvé le transfert de 237 écu(s) au royaume.
14-02-2012 08:59 : Le bailli a approuvé le transfert de 242 écu(s) au royaume.
27-02-2012 10:24 : Le bailli a approuvé le transfert de 232 écu(s) au royaume.
18-03-2012 18:15 : Le bailli a approuvé le transfert de 232 écu(s) au royaume.
27-03-2012 19:22 : Le bailli a approuvé le transfert de 233 écu(s) au royaume.
11-04-2012 09:10 : Le bailli a approuvé le transfert de 233 écu(s) au royaume.
21/08/1460 17:48 : Le bailli a approuvé le transfert de 480 écu(s) au Royaume.
10/09/1460 10:20 : Le bailli a approuvé le transfert de 480 écu(s) au Royaume.
23/09/1460 17:04 : Le bailli a approuvé le transfert de 480 écu(s) au Royaume.
06/10/1460 15:07 : Le bailli a approuvé le transfert de 480 écu(s) au Royaume.
04/12/1460 23:50 : Le bailli a approuvé le transfert de 270 écu(s) au Royaume.
04/12/1460 23:50 : Le bailli a approuvé le transfert de 270 écu(s) au Royaume.[/quote]
Le dernier impôts n'est pas en double, c'est un retard qui a été rattrapé. Allez donc savoir pourquoi ils en ont fait deux au lieu de doubler la somme...Bref, ça nous donne un total de 5402 écus.
25% de 5402 écus font 1350.50
[img]http://img12.imageshack.us/img12/4416/dettedr0105.png[/img]
14661.63 - 1350.50 = 13311.13


[b]En date du 20/01[/b]
(Pains à 5.90 écus TT, Maïs à 3.20 écus TT)

[spoiler]Le 4 décembre j'ai mis 48 pains et 48 maïs

[quote]Mandat numéro '1173609'

Contrat :

Confié à Mokoton pour le passage de 24 maïs et 24 pains pour l'armée FJH

A rendre vide

Le 07/12/1460[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1173284'

Contrat :

Confié à Mokoton pour le passage de 23 maïs et 23 pains pour l'armée FJH

A rendre vide

Le 06/12/1460
[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1172695'

Contrat :

Confié à Julien pour le passage de 164 pains et 82 maïs pour son armée

Contient 164 pains et 82 maïs

A rendre vide

Fait au Mans le 05/12/1460
Par Maelia CaC du Maine[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1176333'

Contrat :

Confié à Mokoton pour le passage de 90 maïs et 90 pains pour l'armée FJH
A rendre vide

Le 13/12/1460[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1175454'

Contrat :

Confié à Mokoton pour le passage de 25 maïs et 25 pains pour l'armée FJH pour le 09/12/1460

A rendre vide

Le 11/12/1460[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1177254'

Contrat :

Mandat attribué à Mariealice pour les forces armées contenant:

200 pains
100 maïs
[strike]516 écus[/strike] :arrow: [b]Rendus[/b]

Fait au Mans le 15/12/1460
Par Erraa, cac en duo, Mokoton, bailli[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1178731'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : Passage de 13 pains pour l' armée FHJ
Contient : 13 pains
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 18/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1179072'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : Passage de 40 pains et 30 maïs pour l' armée FHJ
Contient : 40 pains et 30 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 19/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Contrat :

Mandat attribué à Mariealice contenant 516 écus du pain et du maïs pour les armées.

Fait au Mans le 20/12/1460
Par Erraa et Mokoton, respectivement Cac et bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 1600

 #Nom
516,00 écus
200miches de pain
200sacs de maïs[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1179787'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : passage de 60 pains et 60 maïs pour l' armée FHJ
Contient : 60 pains et 60 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 21/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1179790'

Contrat :

Nom : Jglth
Contrat : passage de 50 pains et 542 maïs
Contient : 50 pains et 542 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 21/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1179791'

Contrat :
Nom : Patsy
Contrat : passage de 50 pains et 542 maïs
Contient : 50 pains et 542 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 21/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1180731'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : passage de 150 pains pour l' armée FHJ
Contient : 150 pains
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 23/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1182443'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : passage de 100 pains et 100 maïs pour l' armée FHJ
Contient : 100 pains et 100 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 28/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1184200'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : passage de 44 pains et 44 maïs
Contient : 44 pains et 44 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 01/01/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1184437'

Contrat :

Nom : jglth
Contrat : passage de 32 pains et 32 maïs
Contient : 32 pains et 32 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : Vide
Fait à : Le Mans
Le : 02/01/1461
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1185020'

Contrat :

Mandat attribué à Julien (jglth) contenant 1200 écus  diverses marchandises.

Fait au Mans le 03/01/1461
Par Erraa, cac et Mokoton bailli

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 1140

 #Nom
1200,00 écus
171miches de pain
95sacs de maïs[/quote]

-

[quote] Mandat numéro '1185661'

Contrat :

Nom : Mariealice
Contrat : passage de 100 pains et 80 maïs
Contient : 100 pains et 80 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 04/01/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]Contrat :


Mandat attribué à Mariealice contenant 495 écus

Fait au Mans le 04/01/1460
Par Mokoton, bailli.[/quote]

-

[quote]Contrat :


Nom : Kame_lotte
Contrat : passage de 90 maïs pour l' armée de Patsy
Contient : 90 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 07/01/1461
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1188077'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : passage de 56 pains et 56 maïs pour l' armée FHJ
Contient : 56 pains et 56 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 09/01/1461
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1190619'

Contrat :

Nom : Keyfeya
Contrat : passage de 100 maïs et 40 pains pour l' armée Haut les coeurs
Contient : 100 maïs et 40 pains
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 15/01/1461
Par : Erraa, CaC assistante[/quote][/spoiler]

1 680 pains X 5.90 écus = 9 912
2 363 maïs X 3.20 écus = 7 561.60
[color=red][b]Total global: 17 443.60 écus[/b][/color]

Dette à la couronne : 13.311,13
Dette de la couronne : 15.843,60 (17.443,60 - 1.600 de maïs déjà réglés)
Reste après épuration de la dette : 15.843,60 - 13.311,13 = 2.532,47 écus


Depuis le 15 janvier, les impôts que doivent payer le Maine s'élèvent à 315 écus par impôts.

[spoiler][quote]
[list][color=darkblue][b]A Vous, Feudataires du Domaine Royal
De Nous, Renlie d'Evrecy, Surintendant des Finances




Salutations.


Les levées d'impôts en faveur de la Couronne seront établies selon les montants suivants:

[list]
[*]Maine: 315 écus
[*]Alençon: 240 écus
[*]Orléans: 240 écus
[*]Champagne: 345 écus
[*]Normandie: 360 écus
[/list]

25% de ces sommes seront défalquées des dettes des provinces du Domaine Royal envers la Couronne.

Le calendrier des levées est établi comme suit, par quinzaine:

[list]
[*]12 janvier 1461
[*]26 janvier 1461
[*]9 février 1461
[*]23 février 1461
[*]9 mars 1461
[*] 23 mars 1461
[/list]

Ces montants sont payables endéans les 7 jours de la levée d'impôts, selon les modalités préalablement convenues avec le Surintendant des Finances.



Fait le 7 janvier 1461


[img]http://img832.imageshack.us/img832/3899/ren2.png[/img]
Surintendant des Finances[/b]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands Offices Royaux/sceausdfjaune.png[/img]

[b]Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.[/b][/color]
[img]http://img159.imageshack.us/img159/7680/grandmaitredefrancejayj4.gif[/img]
[/list]
[/quote][/spoiler]

A ce jour le Maine accuse un retard de 2 levées d'impôts correspondant à :

2 x 270 = 540 (décembre et janvier)

Les 6 prochaines levées  s'élèvent à :

6 x 315 = 1.890 (du 12 janvier au 23 mars)

soit un total net de 2.430 écus

En conséquence, les deux parties s'accordent afin que soit effacée en totalité la dette du Maine concernant son retard d'impôts et ceux à venir (mars inclus) en déduction de la dette finale de la Couronne de France à son égard.

Le remboursement sera effectué directement auprès du Duché par l'intermédiaire du Bailli selon les modalités fixées et arrêtées à la somme de 102,47 écus.

Afin que nul ne puisse contester cette présente déclaration,  y apposons notre scel et notre signature.

Faict à Paris
le deux février de l'an de grasce 1461


[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=202&u=16265490][img]http://i12.servimg.com/u/f12/16/26/54/90/signsa12.png[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=203&u=16265490][img]http://i12.servimg.com/u/f12/16/26/54/90/sceaue12.png[/img][/url][/quote]

[quote]Nous, Eusaias de Blanc-Combaz, Roy du Royaume de France,

Reconnaissons la Couronne de France redevable des sommes ci-dessous référencées, au profit du Duché du Maine, représenté par la Comtesse Karyaan. [color=red]Cette reconnaissance remplace et annule celle fourni le premier février de l'an 1461.[/color]

Impôts payés depuis septembre 1459
[quote]08-09-2011 18:27 : Le bailli a approuvé le transfert de 81 écus au royaume.
24-09-2011 11:01 : Le bailli a approuvé le transfert de 150 écus au royaume.
11-10-2011 12:09 : Le bailli a approuvé le transfert de 73 écus au royaume.
31-10-2011 10:54 : Le bailli a approuvé le transfert de 74 écus au royaume.
12-11-2011 10:55 : Le bailli a approuvé le transfert de 150 écus au royaume.
24-11-2011 10:57 : Le bailli a approuvé le transfert de 261 écus au royaume. [color=red]==> seulement 150 pour l'impôt, le reste (111) étant un paiment pour payer des frais sur un bateau de l'amirauté)[/color]
14-12-2011 11:52 : Le bailli a approuvé le transfert de 251 écus au royaume.
06-01-2012 23:10 : Le bailli a approuvé le transfert de 249 écu(s) au royaume.
13-01-2012 09:35 : Le bailli a approuvé le transfert de 244 écu(s) au royaume.
29-01-2012 10:10 : Le bailli a approuvé le transfert de 237 écu(s) au royaume.
14-02-2012 08:59 : Le bailli a approuvé le transfert de 242 écu(s) au royaume.
27-02-2012 10:24 : Le bailli a approuvé le transfert de 232 écu(s) au royaume.
18-03-2012 18:15 : Le bailli a approuvé le transfert de 232 écu(s) au royaume.
27-03-2012 19:22 : Le bailli a approuvé le transfert de 233 écu(s) au royaume.
11-04-2012 09:10 : Le bailli a approuvé le transfert de 233 écu(s) au royaume.
28 avril 1460 - 00h47 : Le bailli a approuvé le transfert de 233 écus au royaume.
14-05-2012 17:30 : Le bailli a approuvé le transfert de 227 écu(s) au royaume. 
10-06-2012 16:39 : Le bailli a approuvé le transfert de 220 écu(s) au Royaume.
21/08/1460 17:48 : Le bailli a approuvé le transfert de 480 écu(s) au Royaume.
10/09/1460 10:20 : Le bailli a approuvé le transfert de 480 écu(s) au Royaume.
23/09/1460 17:04 : Le bailli a approuvé le transfert de 480 écu(s) au Royaume.
06/10/1460 15:07 : Le bailli a approuvé le transfert de 480 écu(s) au Royaume.
29/10/1460 19:33 : Le bailli a approuvé le transfert de 480 écu(s) au Royaume.
11/11/1460 14:35 : Le comte souhaite donner 270 écu(s) au roi et attend votre approbation
04/12/1460 23:50 : Le bailli a approuvé le transfert de 270 écu(s) au Royaume.
04/12/1460 23:50 : Le bailli a approuvé le transfert de 270 écu(s) au Royaume.[/quote]

Le montant total de ces paiements s'élève donc à: 6721 écus. 25% des impôts étant adressés au remboursement de la dette, nous déduisons donc [color=green]1680.25[/color] écus de la dette de Maine envers la Couronne.

[img]http://img12.imageshack.us/img12/4416/dettedr0105.png[/img]
14661.63 - 1680.25 = [color=green]12981.38[/color]

[b]Sont à prendre en compte ici les frais avancés par le Comté du Maine.[/b]
[b]En date du 20/01[/b]
(Pains à 5.90 écus TT, Maïs à 3.20 écus TT)

[spoiler]Le 4 décembre j'ai mis 48 pains et 48 maïs

[quote]Mandat numéro '1173609'

Contrat :

Confié à Mokoton pour le passage de 24 maïs et 24 pains pour l'armée FJH

A rendre vide

Le 07/12/1460[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1173284'

Contrat :

Confié à Mokoton pour le passage de 23 maïs et 23 pains pour l'armée FJH

A rendre vide

Le 06/12/1460
[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1172695'

Contrat :

Confié à Julien pour le passage de 164 pains et 82 maïs pour son armée

Contient 164 pains et 82 maïs

A rendre vide

Fait au Mans le 05/12/1460
Par Maelia CaC du Maine[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1176333'

Contrat :

Confié à Mokoton pour le passage de 90 maïs et 90 pains pour l'armée FJH
A rendre vide

Le 13/12/1460[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1175454'

Contrat :

Confié à Mokoton pour le passage de 25 maïs et 25 pains pour l'armée FJH pour le 09/12/1460

A rendre vide

Le 11/12/1460[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1177254'

Contrat :

Mandat attribué à Mariealice pour les forces armées contenant:

200 pains
100 maïs
[strike]516 écus[/strike] :arrow: [b]Rendus[/b]

Fait au Mans le 15/12/1460
Par Erraa, cac en duo, Mokoton, bailli[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1178731'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : Passage de 13 pains pour l' armée FHJ
Contient : 13 pains
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 18/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1179072'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : Passage de 40 pains et 30 maïs pour l' armée FHJ
Contient : 40 pains et 30 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 19/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Contrat :

Mandat attribué à Mariealice contenant 516 écus du pain et du maïs pour les armées.

Fait au Mans le 20/12/1460
Par Erraa et Mokoton, respectivement Cac et bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 1600

 #Nom
516,00 écus
200miches de pain
200sacs de maïs[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1179787'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : passage de 60 pains et 60 maïs pour l' armée FHJ
Contient : 60 pains et 60 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 21/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1179790'

Contrat :

Nom : Jglth
Contrat : passage de 50 pains et 542 maïs
Contient : 50 pains et 542 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 21/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1179791'

Contrat :
Nom : Patsy
Contrat : passage de 50 pains et 542 maïs
Contient : 50 pains et 542 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 21/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1180731'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : passage de 150 pains pour l' armée FHJ
Contient : 150 pains
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 23/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1182443'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : passage de 100 pains et 100 maïs pour l' armée FHJ
Contient : 100 pains et 100 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 28/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1184200'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : passage de 44 pains et 44 maïs
Contient : 44 pains et 44 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 01/01/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1184437'

Contrat :

Nom : jglth
Contrat : passage de 32 pains et 32 maïs
Contient : 32 pains et 32 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : Vide
Fait à : Le Mans
Le : 02/01/1461
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1185020'

Contrat :

Mandat attribué à Julien (jglth) contenant 1200 écus  diverses marchandises.

Fait au Mans le 03/01/1461
Par Erraa, cac et Mokoton bailli

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 1140

 #Nom
1200,00 écus
171miches de pain
95sacs de maïs[/quote]

-

[quote] Mandat numéro '1185661'

Contrat :

Nom : Mariealice
Contrat : passage de 100 pains et 80 maïs
Contient : 100 pains et 80 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 04/01/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]Contrat :


Mandat attribué à Mariealice contenant 495 écus

Fait au Mans le 04/01/1460
Par Mokoton, bailli.[/quote]

-

[quote]Contrat :


Nom : Kame_lotte
Contrat : passage de 90 maïs pour l' armée de Patsy
Contient : 90 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 07/01/1461
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1188077'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : passage de 56 pains et 56 maïs pour l' armée FHJ
Contient : 56 pains et 56 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 09/01/1461
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1190619'

Contrat :

Nom : Keyfeya
Contrat : passage de 100 maïs et 40 pains pour l' armée Haut les coeurs
Contient : 100 maïs et 40 pains
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 15/01/1461
Par : Erraa, CaC assistante[/quote][/spoiler]

1 680 pains X 5.90 écus = 9 912
2 363 maïs X 3.20 écus = 7 561.60
[color=red][b]Total global: 17 443.60 écus[/b][/color]

Dette à la couronne : 12981.38
Dette de la couronne : 15.843,60 (17.443,60 - 1.600 de maïs déjà réglés)
Reste après épuration de la dette : 15.843,60 - 12981.38 = [color=green]2862.22[/color] écus


Depuis le 5 février, les impôts que doivent payer le Maine s'élèvent à 310 écus par impôts.

[spoiler][quote][list][b]A Vous, Feudataires du Domaine Royal,
De Nous, Leda, Surintendant des Finances,

Salutations.

Suite à une précédente annonce où était compris la population de la Flèche, décidons de corriger les levées d'impôts.
Les levées d'impôts en faveur de la Couronne seront établies selon les montants suivants:

[list]
[*]Alençon: 205 écus
[*]Champagne: 375 écus
[*]Maine: 310 écus
[*]Normandie: 350 écus
[*]Orléans: 260 écus[/list]

25% de ces sommes seront défalquées des dettes des provinces du Domaine Royal envers la Couronne.

Le calendrier des levées est établi comme suit, par quinzaine:

[list][*]12 janvier 1461     
[*]26 janvier 1461     
[*]9 février 1461 
[*]23 février 1461
[*]9 mars 1461
[*] 23 mars 1461   
[/list]

Ces montants sont payables endéans les 7 jours de la levée d'impôts, selon les modalités préalablement convenues avec le Surintendant des Finances (excepté pour les dates déjà franchies qui sont à régler au plus vite)

Fait le cinquième jour de Février de l'an de Grasce 1461,

Leda,
Surintendant des Finances

[img]http://imageshack.us/a/img838/5783/signatureno.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceausdfjaune.png[/img]

Lexhor d'Amahir,
Grand Maître de France
[img]http://img159.imageshack.us/img159/7680/grandmaitredefrancejayj4.gif[/img]
[/list]
[/b][/quote][/spoiler]

A ce jour, le Maine accuse un retard de 4 levées d'impôts correspondant à :

2 x 270 = 540
2 x 310 = 620
soit un total net de [color=green]1160[/color] écus

En conséquence, les deux parties s'accordent afin que soit effacée en totalité la dette du Maine concernant ce retard d'impôts dus et vienne en déduction de la dette finale de la Couronne de France à son égard. Soit 2862.22 - 1160 = [color=green]1702.22[/color] écus.

Le Maine est donc exempté des impôts jusqu'à la date 23 mars inclus et recommencera donc à payer lors de l'annonce de la prochaine levée. Cette exemption représentant la somme de 1240 écus. La Couronne doit donc la somme de 462.22 écus

Le remboursement sera effectué directement auprès du Duché par l'intermédiaire du Bailli selon les modalités fixées et arrêtées à la somme de [color=green]462.2[/color]2 écus après épuration de la dette du Maine due à la Couronne impôts compris.

Afin que nul ne puisse contester cette présente déclaration,  y apposons notre scel et notre signature.

Faict à Paris
le cinq février de l'an de grasce 1461


[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale Eusaias de Blanc Combaz
En ce jour Mercurien, quarante-huitième du cycle hivernal,
D'une plume de circaète trempée de certitude et de respect
Moi, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine, je vous écris:[/b]

[b]A vous, Assemblée des Clercs de l’Église Romaine
Et à tous ceux qui de droit liront, ou se feront lire
[/b]
[list]C'est en ma qualité de Régnante du Comté du Maine que je vous demande de mettre un terme à la mascarade qui se joue en ma province. C'est en ma qualité de baptisée de l’Église Aristotélicienne que je vous demande de mettre le holà à la folie qui frappe la communauté des croyants fidèles à Aristote.

Il n'y a pas un jour qui se passe sans qu'il y ait des menaces qui sont proférées à tout va. Il n'y a pas un jour qui s'éteint sans que la colère, qui gronde en sourdine, s'intensifie encore.

A Laval, un homme qui se dit Diacre y va d'insultes intolérables, menace également physiquement toute personne qui se questionne. Ce ne sont qu'appels à la haine, à la vengeance. Ce n'est que volonté de créer un désordre, de s'imposer par la force se pensant au dessus de tout, mue par on ne sait quel pouvoir.

Au Mans, les villageois s'insurgent contre la présence d'un Diacre comme candidat aux élections municipales. Ayant peur d'une prise de pouvoir, d'une main mise de l'EA sur la Capitale. Et c'est pareil, ça y va de menaces et autres joyeuseté en tout genre.

Partout l'ambiance est devenue détestable et tout cela, nous le déclarons haut et fort, nous le devons à l'attitude irresponsable de celui qui se dit Évêque du Mans. Homme qui devrait être un guide de paix et non un agitateur qui hurle à la révolte, qui placarde à tout va des dessins insultants, qui utilise ses prêches pour faire sa propagande vengeresse, qui n'hésite pas à harceler tout le monde jusque dans leur propre demeure pour transmettre ses messages à caractère dissident.

En tant que Régnante, beaucoup m'ont conseillé de faire comme il a été fait ailleurs. De prendre la Cathédrale par la force et de déloger cet homme qui, par son attitude malsaine, nuit au peuple et surtout nuit à l'image même de l’Église. Je m'y refuse. Pour moi, cela serait un outrage que d'user de la force, que de faire entrer des armes dans un lieu Saint. Le Maine est terre de Sa Majesté, de par notre serment, il a notre soutien, cependant, nous sommes et restons Aristotéliciens. Il est hors de question que nous frappions l'image de notre foy qu'est cet édifice, la Cathédrale du Mans. De plus, nous ne souhaitons pas que Rome puisse penser que nous nous détournons de notre croyance. Les Mainois et les Mainoises sont de fervents fidèles au Très Haut, Aristote et tous les Saints. Nous souhaitons juste que le représentant de notre foy ne soit pas un homme qui éructe et attise une haine que, jusqu'à présent, personne n'avait au fond du cœur.

Ce qui se passe entre Sa Majesté et la Curie Romaine nous dépasse totalement. Nous n'avons pas à être les instruments de cette guerre et nous souhaitons que nos sujets soient considérés autrement que comme des pions qui servent une cause dont ils ne veulent pas prendre parti.

C'est en tant qu'hommes que Monsieur Minlawa de Montfort et Monsieur Connor Kenway ont été jugés pour insultes, menaces, appels à la révolte. Non comme hommes d’Église. Pour calmer les esprits qui s'échauffent de trop, il leur a été exigé qu'ils quittent les terres du Domaine Royal pour trois mois. Le temps, nous l'espérons, que le conflit entre Rome et la Couronne s'apaise. Tous deux s'y refusent et leur guerre personnelle a redoublée, se pensant au dessus des lois de par leur statut d'hommes d’Église.

C'est pourquoi, ce jour, je me tourne vers vous et vous demande humblement de faire quelque chose. Ces deux hommes donnent une image de Rome qui est déplorable. Le peuple, dans tous les villages, se détourne d'eux. Pourtant, il continue malgré tout d'aller prier. Mais il le fait avec plus de lourdeur, plus de colère dans le cœur. J'en appelle à votre clairvoyance, le Maine a besoin de paix, le Maine a besoin de tranquillité d'esprit.

Nous savons que ce n'est pas à nous de décider qui doit être l’Évêque du Maine. Nous savons que nous n'avons normalement pas notre mot à dire. Le peuple a besoin d'un guide vers lequel il peut se tourner sans avoir peur de ses foudres, de ses menaces, de ses tempêtes, de sa folie digne d'un fou incontrôlable. Sachez que nous ne voulons pas déloger un Évêque, et nous ferons tout pour éviter d'en arriver là, même si notre patience est mise à rude épreuve. Ce que nous souhaitons c'est que l’Évêque soit remplacé. Un autre plus tempéré, plus respectueux, plus serein, tourné vers la paix, voilà ce qu'a besoin le peuple du Maine.

Nous sommes fatiguée de cet homme qui vitupère à tout va. Nous sommes fatiguée de ses appels à la haine sous couvert d'appel à la paix. Nous sommes épuisée de devoir encaisser ses insultes, ses diffamations à notre encontre. Par respect pour l’Église, nous ne faisons rien et nous nous tournons vers vous dans un ultime recours. Nous vous prions de faire cesser les agissements de cet homme avant que tout cela dégénère et que le Maine, dans son entier, se détourne de l’Église car il se sentira abandonné par Elle qui aura laissé ses fidèles entre les mains d'un démon qui les agresse perpétuellement.

Nous espérons en toute sincérité que nous ne devrons pas arriver à des extrémités qui auront autant de conséquences pour le peuple mainois que pour la Très Sainte Église Aristotélicienne. Nous prions pour que Rome nous entende et agisse avant que les limites ne soient dépassées. De par ce courrier ouvert, nous tendons une main à Rome, suppliante de faire quelque chose, et nous espérons qu'on ne nous tournera pas le dos, nous abandonnant à ce choix que nous ne voulons pas faire et dont on ne pourra pas se dérober plus longtemps.

Que le Très Haut et Aristote veillent sur les fidèles et nous protègent de la folie de certains
[/list]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
Comtesse du Maine.
[img]http://img97.imageshack.us/img97/6596/sceaumainerouge.png[/img][/quote]

[quote]Nous, Eusaias de Blanc-Combaz, Roy du Royaume de France,

Reconnaissons la Couronne de France redevable des sommes ci-dessous référencées, au profit du Duché du Maine, représenté par la Comtesse Karyaan. [color=red]Cette reconnaissance remplace et annule celle fourni le premier février de l'an 1461.[/color]

Impôts payés depuis septembre 1459
[quote]08-09-2011 18:27 : Le bailli a approuvé le transfert de 81 écus au royaume.
24-09-2011 11:01 : Le bailli a approuvé le transfert de 150 écus au royaume.
11-10-2011 12:09 : Le bailli a approuvé le transfert de 73 écus au royaume.
31-10-2011 10:54 : Le bailli a approuvé le transfert de 74 écus au royaume.
12-11-2011 10:55 : Le bailli a approuvé le transfert de 150 écus au royaume.
24-11-2011 10:57 : Le bailli a approuvé le transfert de 261 écus au royaume. [color=red]==> seulement 150 pour l'impôt, le reste (111) étant un paiment pour payer des frais sur un bateau de l'amirauté)[/color]
14-12-2011 11:52 : Le bailli a approuvé le transfert de 251 écus au royaume.
06-01-2012 23:10 : Le bailli a approuvé le transfert de 249 écu(s) au royaume.
13-01-2012 09:35 : Le bailli a approuvé le transfert de 244 écu(s) au royaume.
29-01-2012 10:10 : Le bailli a approuvé le transfert de 237 écu(s) au royaume.
14-02-2012 08:59 : Le bailli a approuvé le transfert de 242 écu(s) au royaume.
27-02-2012 10:24 : Le bailli a approuvé le transfert de 232 écu(s) au royaume.
18-03-2012 18:15 : Le bailli a approuvé le transfert de 232 écu(s) au royaume.
27-03-2012 19:22 : Le bailli a approuvé le transfert de 233 écu(s) au royaume.
11-04-2012 09:10 : Le bailli a approuvé le transfert de 233 écu(s) au royaume.
28 avril 1460 - 00h47 : Le bailli a approuvé le transfert de 233 écus au royaume.
14-05-2012 17:30 : Le bailli a approuvé le transfert de 227 écu(s) au royaume. 
10-06-2012 16:39 : Le bailli a approuvé le transfert de 220 écu(s) au Royaume.
21/08/1460 17:48 : Le bailli a approuvé le transfert de 480 écu(s) au Royaume.
10/09/1460 10:20 : Le bailli a approuvé le transfert de 480 écu(s) au Royaume.
23/09/1460 17:04 : Le bailli a approuvé le transfert de 480 écu(s) au Royaume.
06/10/1460 15:07 : Le bailli a approuvé le transfert de 480 écu(s) au Royaume.
29/10/1460 19:33 : Le bailli a approuvé le transfert de 480 écu(s) au Royaume.
11/11/1460 14:35 : Le comte souhaite donner 270 écu(s) au roi et attend votre approbation
04/12/1460 23:50 : Le bailli a approuvé le transfert de 270 écu(s) au Royaume.
04/12/1460 23:50 : Le bailli a approuvé le transfert de 270 écu(s) au Royaume.[/quote]

Le montant total de ces paiements s'élève donc à: 6721 écus. 25% des impôts étant adressés au remboursement de la dette, nous déduisons donc [color=green]1680.25[/color] écus de la dette de Maine envers la Couronne.

[img]http://img12.imageshack.us/img12/4416/dettedr0105.png[/img]
14661.63 - 1680.25 = [color=green]12981.38[/color]

[b]Sont à prendre en compte ici les frais avancés par le Comté du Maine.[/b]
[b]En date du 20/01[/b]
(Pains à 5.90 écus TT, Maïs à 3.20 écus TT)

[quote]]Le 4 décembre j'ai mis 48 pains et 48 maïs

[quote]Mandat numéro '1173609'

Contrat :

Confié à Mokoton pour le passage de 24 maïs et 24 pains pour l'armée FJH

A rendre vide

Le 07/12/1460[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1173284'

Contrat :

Confié à Mokoton pour le passage de 23 maïs et 23 pains pour l'armée FJH

A rendre vide

Le 06/12/1460
[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1172695'

Contrat :

Confié à Julien pour le passage de 164 pains et 82 maïs pour son armée

Contient 164 pains et 82 maïs

A rendre vide

Fait au Mans le 05/12/1460
Par Maelia CaC du Maine[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1176333'

Contrat :

Confié à Mokoton pour le passage de 90 maïs et 90 pains pour l'armée FJH
A rendre vide

Le 13/12/1460[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1175454'

Contrat :

Confié à Mokoton pour le passage de 25 maïs et 25 pains pour l'armée FJH pour le 09/12/1460

A rendre vide

Le 11/12/1460[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1177254'

Contrat :

Mandat attribué à Mariealice pour les forces armées contenant:

200 pains
100 maïs
[strike]516 écus[/strike] :arrow: [b]Rendus[/b]

Fait au Mans le 15/12/1460
Par Erraa, cac en duo, Mokoton, bailli[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1178731'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : Passage de 13 pains pour l' armée FHJ
Contient : 13 pains
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 18/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1179072'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : Passage de 40 pains et 30 maïs pour l' armée FHJ
Contient : 40 pains et 30 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 19/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Contrat :

Mandat attribué à Mariealice contenant 516 écus du pain et du maïs pour les armées.

Fait au Mans le 20/12/1460
Par Erraa et Mokoton, respectivement Cac et bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 1600

 #Nom
516,00 écus
200miches de pain
200sacs de maïs[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1179787'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : passage de 60 pains et 60 maïs pour l' armée FHJ
Contient : 60 pains et 60 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 21/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1179790'

Contrat :

Nom : Jglth
Contrat : passage de 50 pains et 542 maïs
Contient : 50 pains et 542 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 21/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1179791'

Contrat :
Nom : Patsy
Contrat : passage de 50 pains et 542 maïs
Contient : 50 pains et 542 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 21/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1180731'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : passage de 150 pains pour l' armée FHJ
Contient : 150 pains
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 23/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1182443'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : passage de 100 pains et 100 maïs pour l' armée FHJ
Contient : 100 pains et 100 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 28/12/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1184200'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : passage de 44 pains et 44 maïs
Contient : 44 pains et 44 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 01/01/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1184437'

Contrat :

Nom : jglth
Contrat : passage de 32 pains et 32 maïs
Contient : 32 pains et 32 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : Vide
Fait à : Le Mans
Le : 02/01/1461
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]
Mandat numéro '1185020'

Contrat :

Mandat attribué à Julien (jglth) contenant 1200 écus  diverses marchandises.

Fait au Mans le 03/01/1461
Par Erraa, cac et Mokoton bailli

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 1140

 #Nom
1200,00 écus
171miches de pain
95sacs de maïs[/quote]

-

[quote] Mandat numéro '1185661'

Contrat :

Nom : Mariealice
Contrat : passage de 100 pains et 80 maïs
Contient : 100 pains et 80 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 04/01/1460
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]Contrat :


Mandat attribué à Mariealice contenant 495 écus

Fait au Mans le 04/01/1460
Par Mokoton, bailli.[/quote]

-

[quote]Contrat :


Nom : Kame_lotte
Contrat : passage de 90 maïs pour l' armée de Patsy
Contient : 90 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 07/01/1461
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1188077'

Contrat :

Nom : Mokoton
Contrat : passage de 56 pains et 56 maïs pour l' armée FHJ
Contient : 56 pains et 56 maïs
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 09/01/1461
Par : Erraa, CaC assistante[/quote]

-

[quote]Mandat numéro '1190619'

Contrat :

Nom : Keyfeya
Contrat : passage de 100 maïs et 40 pains pour l' armée Haut les coeurs
Contient : 100 maïs et 40 pains
A rendre dans 7 jours au plus tard avec : vide
Fait à : Le Mans
Le : 15/01/1461
Par : Erraa, CaC assistante[/quote][/quote]

1 680 pains X 5.90 écus = 9 912
2 363 maïs X 3.20 écus = 7 561.60
[color=red][b]Total global: 17 443.60 écus[/b][/color]

Dette à la couronne : 12981.38
Dette de la couronne : 15.843,60 (17.443,60 - 1.600 de maïs déjà réglés)
Reste après épuration de la dette : 15.843,60 - 12981.38 = [color=green]2862.22[/color] écus


Depuis le 5 février, les impôts que doivent payer le Maine s'élèvent à 310 écus par impôts.

[quote][quote][list][b]A Vous, Feudataires du Domaine Royal,
De Nous, Leda, Surintendant des Finances,

Salutations.

Suite à une précédente annonce où était compris la population de la Flèche, décidons de corriger les levées d'impôts.
Les levées d'impôts en faveur de la Couronne seront établies selon les montants suivants:

[list]
[*]Alençon: 205 écus
[*]Champagne: 375 écus
[*]Maine: 310 écus
[*]Normandie: 350 écus
[*]Orléans: 260 écus[/list]

25% de ces sommes seront défalquées des dettes des provinces du Domaine Royal envers la Couronne.

Le calendrier des levées est établi comme suit, par quinzaine:

[list][*]12 janvier 1461     
[*]26 janvier 1461     
[*]9 février 1461 
[*]23 février 1461
[*]9 mars 1461
[*] 23 mars 1461   
[/list]

Ces montants sont payables endéans les 7 jours de la levée d'impôts, selon les modalités préalablement convenues avec le Surintendant des Finances (excepté pour les dates déjà franchies qui sont à régler au plus vite)

Fait le cinquième jour de Février de l'an de Grasce 1461,

Leda,
Surintendant des Finances

[img]http://imageshack.us/a/img838/5783/signatureno.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceausdfjaune.png[/img]

Lexhor d'Amahir,
Grand Maître de France
[img]http://img159.imageshack.us/img159/7680/grandmaitredefrancejayj4.gif[/img]
[/list]
[/b][/quote][/quote]

A ce jour, le Maine accuse un retard de 4 levées d'impôts correspondant à :

2 x 270 = 540
2 x 310 = 620
soit un total net de [color=green]1160[/color] écus

En conséquence, les deux parties s'accordent afin que soit effacée en totalité la dette du Maine concernant ce retard d'impôts dus et vienne en déduction de la dette finale de la Couronne de France à son égard. Soit 2862.22 - 1160 = [color=green]1702.22[/color] écus.

Le Maine est donc exempté des impôts jusqu'à la date 23 mars inclus et recommencera donc à payer lors de l'annonce de la prochaine levée. Cette exemption représentant la somme de 1240 écus. La Couronne doit donc la somme de 462.22 écus

Le remboursement sera effectué directement auprès du Duché par l'intermédiaire du Bailli selon les modalités fixées et arrêtées à la somme de [color=green]462.2[/color]2 écus après épuration de la dette du Maine due à la Couronne impôts compris.

Afin que nul ne puisse contester cette présente déclaration,  y apposons notre scel et notre signature.

Faict à Paris
le cinq février de l'an de grasce 1461


[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/26/38/71/orifla11.png[/img]

[b]Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale, Eusaias de Blanc Combaz
En ce jour Lunaire, cinquante deuxième du cycle hivernal
De l'an de grâce quatorze cent soixante et un,
D'une plume de circaète trempée de fierté et de sérénité
Moi, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine, je déclare:[/b]

[list]Que se clos ce mandat avec un bilan plus que positif, et ce malgré la guerre, malgré les difficultés rencontrées tout au long de ces semaines.

Je vais vous épargner la longueur d'un texte qui n'en fini plus et laisse la parole à ces conseillers qui se sont donnés corps et âme au Comté pour le faire avancer, le faire évoluer, le faire briller.

[quote="Nine."]Un bilan de mandat bien rempli au niveau de la justice, en effet une médiation très efficace a permis d'éviter bon nombre de procès. Je tenais d'ailleurs à remercier Dame Maélia pour ce travail formidable.
Pour ce qui est des affaires traitées, ce fut un très large panel allant de la haute trahison avec l'affaire Arnaud Giboint à la plus simple des escroqueries.

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=15&u=16931768][img]http://i10.servimg.com/u/f10/16/93/17/68/signat12.png[/img][/url] [/quote]

[quote="Vittoria"][b][u]Bilan de la Chancelière et Vice-Comtesse :[/u][/b]

[i]Je débuterai ce bilan de fin de mandat en adressant tout d'abord mes remerciements à chacun des conseillers comtaux qui ont œuvré durant tout le mandat de la Comtesse Karyaan.

Au sujet de la Chancellerie du Maine, l'institution a dû accuser une nouvelle démission, laissant la Chancellerie se composer uniquement de trois diplomates désormais. Pourtant, loin de vouloir abandonner cette institution, Ses Excellences Fifrelin Valtieri et Manon Vif Argent ont su faire preuve d'une grande volonté et motivation pour m'aider dans ma charge de Chancelière. Réunis en un petit comité, nous avons souhaité redéfinir les fonctions de l'ambassadeur notamment sur le fait que le diplomate soit davantage impliqué et responsable dans les travaux de la Chancellerie du Maine, mais également davantage confronté aux affaires concernant la diplomatie du Domaine Royal.
Tout d'abord, dans un souci de former une équipe soudée, nous avons opté pour un retour à un "décloisonnement" de la Chancellerie. En effet, depuis plusieurs mois, les ambassadeurs du Maine étaient confinés dans leur bureau respectif, ne pouvant se rendre dans les bureaux de leurs confrères Mainois. Aujourd'hui, chacun des ambassadeur du Maine peut circuler librement à l'aile Ouest du Palais des Comtes du Maine et rencontrer ses confrères diplomates s'il le souhaite.
Également, afin de pouvoir faire entendre la voix des ambassadeurs du Maine et échanger nos idées, nos avis et nos informations, des débats sont ouverts relatifs aux sujets d'actualités, permettant ainsi de véritables discussions entre diplomates.
Enfin, les personnes désirant porter leur candidature au poste d'ambassadeur du Maine ne s'entretiennent plus uniquement avec le Chancelier, mais aussi avec des ambassadeurs permettant ainsi aux diplomates de pouvoir assister aux entretiens dans l'optique de toujours vouloir établir une équipe responsable et soudée, désireuse de pouvoir accueillir au mieux la personne candidate au poste.
Ces nouvelles redéfinitions des fonctions de l'ambassadeur ont pour objectif de rendre la charge plus intéressante et plus enrichissante pour le diplomate, charge qui était depuis un certain moment, rendue parfois à un simple travail de copiste. Désormais, l'étendue des fonctions de l'ambassadeur est plus élargie et permet une équipe de diplomates soudée.
Nous tenons à faire savoir qu'une candidature a été portée à l'ambassade. Nous avons bon espoir que celle-ci aboutisse à l'arrivée d'un nouveau diplomate dans l'équipe.

Également, Ses Excellences Fifrelin et Manon Vif Argent ont participé à la mise en place d'une campagne de recrutement auprès de la population. Ainsi, ont été affichées publiquement en gargote et envoyées aux habitants des annonces appelant toute personne désireuse de vouloir s'investir dans la vie du Maine, à venir nous rendre visite à la Chancellerie.
Nous espérons vivement que cette démarche permettra de redonner des couleurs aux ambassades en accueillant de nouveaux diplomates.

Concernant le mandat d'une manière générale, j'ai eu à cœur de pouvoir seconder la Comtesse Karyaan dans la gestion du Comté durant ce mandat en espérant avoir tenu mes charges de vice-comtesse et de Chancelière, comme il se doit.
Sur le travail au sein même du conseil, j'évoquerai principalement le vote du nouveau codex institutionnel du Maine. En effet, j'ai souhaité prendre en charge le travail qui avait été commencé durant l'été 1460 par la commission juridique. Les idées évoquées par les personnes qui l'avaient composée ont été reprises, me chargeant de sa rédaction et de sa poursuite afin que celui puisse être soumis au vote, achevant ainsi un long travail commencé depuis des mois.

[img]http://img651.imageshack.us/img651/828/signaturevittoria.png[/img]
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/605641Vittoria3jaune.png[/img][/i][/quote]

[quote="Elendillefin_1"][u]Bilan du juge.[/u]

[b]Un dernier mot pour terminer ce mandat. Probablement mon dernier mandat de juge.

La justice est une tâche difficile mais je n'ai qu'un seul conseil à donner : il faut se garder d'en faire une vengeance et il faut ne condamner que des actes et non des personnes.

Tout au long de mes mandats, on m'a toujours laissé l'indépendance de mes verdicts et j'en remercie tous ceux avec qui j'ai travaillé.

Plus particulièrement, pour ce dernier mandat, je salue le courage et la ténacité de notre comtesse qui a tout fait pour que le Maine puisse se dresser fièrement comme étant le bon élève du Domaine Royal.
Je salue aussi mes collègues conseillers pour l'ambiance de travail parfois conflictuelle mais toujours positive.

Nine, ça a été un plaisir de travailler avec toi.

Je cède maintenant la place à mon successeur, puisque je ne serai pas dans le prochain conseil et je suis naturellement prêt à l'aider de mes conseils et de ma petite expérience.

Je souhaite bonne chance à ceux qui restent et un repos bien mérité à ceux qui s'en vont.[/b][/quote]

[quote="Erraa"]Bilan économique :

C'est avec une fierté non dissimulée que nous avons la joie de faire ce bilan économique. En effet, depuis la prise du château comtal en mars 1458, le comté ne s'est jamais porté aussi bien. Comme nous vous l'annoncions lors du dernier bilan, la dette a été entièrement payée. Aujourd'hui nous vous annonçons que le Maine n'est plus sous tutelle. Le formidable travail du pôle économique a porté ses fruits et les hautes instances royales le reconnaissent enfin.

Nous tenons à remercier l'intégralité des Mainois qui, chacun à leur manière, ont contribué à cette réussite. Que ce soit les producteurs qui approvisionnent régulièrement le marché, les érudits qui fournissent leur Point d’État, les mineurs qui remplissent les mines, les maires qui gèrent avec brio les biens publics, tous les gens que nous ne citons pas mais que nous n'oublions pas.
Et bien sur comme la dernière fois, nous remercions les mines angevines et tous les angevins qui s'y rendent, sans qui cette situation n'aurait pas été possible.

A titre plus personnel, je tiens à féliciter Oceane et Mokoton pour leur travail exemplaire en plus d'être des collègues d'exception, ils sont efficaces, réactifs, patients et d'une gentillesse rare.
Merci à vous deux.
Je remercie également la comtesse Karyaan qui comme toujours a assuré sa tache sans faiblir, nous laissant toute latitude pour travailler dans la confiance et la sérénité.

[img]http://img59.imageshack.us/img59/2193/signatureerraa2.gif[/img]
[img]http://nsa29.casimages.com/img/2012/10/02/12100210335421510.png[/img][/quote]

[quote="Esquimote"]Le comité des fêtes
Pour ce dernier mandat le conflit avec l’Anjou, les craintes de conflit avec l’Église, l’hiver et ses frimas n’ont guère favorisé les Mainois à se divertir.
Le banquet suivi du bal masqué n’a pas attiré les foules ce qui est un peu décevant.
De fait, le peu de participants masqués ne permet pas de faire un vote et d’offrir la panoplie offerte gracieusement par Augustin de Mayenne.
Mais je ne doute pas que ce n’est que partie remise.

Bureau de l’ordre des Médecins
Les médecins et futurs médecins se sont vu attribuer un bureau au palais des Comtes, ce qui a permis d’organiser avec le Recteur, les études dont chaque médecin a besoin afin de pouvoir prochainement préparer des potions et soigner les Mainois efficacement.
Il y a encore beaucoup à apprendre et surtout découvrir les 5 nouvelles matières. Pour ce faire le recteur et les médecins ont été conviés à se réunir à l’Académie Royale.
[/quote]

Que dire de plus ? Parler encore de la guerre ? Du conflit Rome, Couronne ? Je pense que vous en supportez assez tous les jours pour en rajouter.

Je crois qu'en fait je finirais juste par dire un grand Merci à vous tous.
A vous qui défendez sans faiblir.
A vous qui produisez sans relâche.
A vous qui travaillez dans l'ombre ou en pleine lumière.
A vous qui n'êtes pas mainois mais qui êtes là encore et toujours.
A vous dans ces armées qui malgré la fatigue, vous continuez à veiller.

Mais surtout à vous, peuple du Maine, qui est souvent décrié, souvent raillé, que beaucoup d'étrangers considèrent comme un peuple de boulets. A vous, Mainois et Mainoises, vous qui avez encore prouvé lors de ces mois de conflit que vous êtes là. Pour défendre vos terres mais aussi pour aider ceux qui en ont besoin. Le peuple du Maine est tel un rousseau, il peut plier, mais jamais ne se brise. Parce que nous savons nous unir devant l'adversité, nous savons remiser nos guerres intestines pour faire face à l'envahisseur. Parce que ce qui nous fait battre le cœur, c'est l'amour de cette province. Peu importe la couleur politique, peu importe la ville où on réside.

Ce mandat hallucinant, j'ai vu des ennemis politiques d'hier s'allier pour ne faire qu'un, des maires se serrer les coudes, qu'ils soient mainois ou angevins. J'ai vu une Province nourrir des armées royales et des soldats des quatre coins de la France se battre pour la défendre. Ce mandat, j'ai vu une dette s'effacer. Ce mandat, j'ai vu des êtres se surpasser. Des masques tomber, des actions dans le marbre, se graver. Des mains tendues, des rires, des larmes. Ce mandat, j'ai vu le point se lever d'une joie immense de tout un peuple uni et fier. Juste et drapé d'honneur. Un peuple qui n'hésite pas à tendre la main à ses voisins dans le besoin. Un peuple qui n'écrase pas ceux qui sont dans la défaite et qui les considère comme des égaux.
Un peuple dont je suis fière d'appartenir.

Merci, merci énormément pour tout ce que vous avez fait. Peu importe la grandeur de l'acte, il ne peut y avoir d'immense dune sans grain de sable.

Fière d'être des vôtres !
Mainois un jour, Mainois toujours !
Fierté, Justice, Honneur

Pour le Maine
Pour la France
Pour son Roy

Sous les yeux protecteurs du Très Haut, d'Aristote et de tous les Saints.
[/list]

[img]http://img718.imageshack.us/img718/3707/karyaansignature1.png[/img]
Comtesse du Maine.
[img]http://img254.imageshack.us/img254/8906/sceaumainejaune.png[/img][/quote]

[quote][b]De Nous, Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France,
De Nous, Leda, Surintendant des Finances,

Aux Mainois qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutation.

Faisons savoir, en accord avec Sa Majesté, que nous avons décidé de lever la tutelle économique sous laquelle se trouve le Maine puisque l'ambiance et l'état économique sont revenus à la normale.

Faict à Paris, le septième jour du deuxième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Et Un.

Lexhor d'Amahir,
Grand Maître de France

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/204335signaturelexhor.png[/img]
[img]http://img159.imageshack.us/img159/7680/grandmaitredefrancejayj4.gif[/img]

Leda,
Surintendant des Finances

[img]http://imageshack.us/a/img838/5783/signatureno.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceausdfjaune.png[/img][/b]
[/quote]